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Livre blanc Env92 3

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LE BRUITRoger FRANCEY,et Romain CARAYOLLe bruit est identifié par les habitantsde l'Ile-de-France et en particulier par les " altoEnvironnement 92 prend acte des annoncesséquanais " comme l'élément le plus perturba-faites le 3 octobre 2003 par Madame Roselineteur pour l'environnement. BACHELOT NAQUET, Ministre de l'Ecologieet du Développement durable, concernant les Les sondages effectués indiquent que lemesures contre le bruit, et notamment : bruit concerne 60% des habitants des Hauts--une meilleure protection des riverains de-Seine. Cette nuisance préoccupe plus nosdes aéroports concitoyens que le vandalisme, la pollution-la diminution du bruit généré par les atmosphérique, les cambriolages des voitures" deux-roues " et des appartements !-la réduction du bruit dans des locaux Sur le long terme, il ne présente pas for-communs (cantines et crèches) cément les mêmes risques que des éléments-des procédures améliorées pour traiter plus insidieux tels que des pollutions d'ordreles bruits de voisinage chimique (pollution de l'air ou déchets) ou d'or--la priorité donnée aux quartiers défa- dre électrique (rayonnements en tous genres).vorisés Par contre, il est l'auteur d'agressions immédia-tement perceptibles, voire douloureuses, quiEnvironnement 92 espère qu'il ne constituent des nuisances énormes dans la vies'agit pas simplement d'un effet d'annonce quotidienne. Cela peut aller des obligations demais que des mesures concrètes suivront et vivre ...
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LE BRUIT Roger FRANCEY, et Romain CARAYOL
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Un consensus s’est dessiné au Conseil Régional le 29 janvier 2004 pour la création de Bruitparifet une dotation de 60921 euros y a été affectée pour 2004 (consulter par exemples sites :www.iledefrance.fr, ou www.infobruit.org). Bruitparif se réfère à " Airparif " qui surveille la qualité de l'air en Ile-de-France. La problématique n'est cependant pas toutà fait la même. Dans le cas de la pollution atmosphérique, les concentrations sont dispersées par le vent et la notion de pollution moyenne a un sens au niveau d'une agglomé-ration. On est à même de juger une pollution générale et de prendre des mesures immédia-tes, en particulier pour la circulation automo-bile ou la production industrielle. Dans le cas du bruit, le système envisagé mesurera un niveau de " bruit de fond ", sans nécessité de décisions immanentes.Par contre l'identifi-cation des sources, la mesure des "points chauds" et la lutte contre leurs nuisances sont primordiales. Les directives Européennes contrai-gnent à établir une cartographie du bruit de ces points en 2007. La Commission Européenne a normali-sé deux indicateurs de bruit : -l'un, leLden, correspondà une mesu-re pondérée jour-soirée-nuit , -l'autre, leLnightest spécifique du niveau de bruit pondéré nocturne. Aucune référence n'est faite aux bruits de crête, alors qu'ils sont reconnus être les plus perturbants.
1-1. Les critères objectifs
Les décrets d'application1 qui ont suivi la Loi " anti-bruit " du 31 décembre 1992 font essentiellement référence aux niveaux sonores que ne doivent pas dépasser les nouvelles infrastructures de transport, dans la pratique 65 dB(A) en période diurne et 60 dB(A) en pério-de nocturne, toujours en bruit moyen pondéré.
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Les infrastructures de transport sont classées en fonction du risque " bruit " (toujours sans référence aux bruits de crête), selon le tableau suivant :
La définition communément admise des points noirs 3 de bruit situe ceux-ci au delà d'un seuil limite d'exposition moyenne de 70 dB(A) le jour (6h - 22h) ou 65 dB(A) la nuit (22h - 6h), là non plus sans référence aux bruits de crête.
Il est évident que la mesure du bruit " moyen " a une importance fondamentale. Cependant, quand on interroge nos conci-toyens, il apparaît que ce sont surtout les bruits de crête qui sont les plus perturbateurs. Ils ne sont cependant pas mentionnés dans les lois et décrets.
Environnement 92se réjouit donc de la création de Bruitparif, mais insiste sur les demandes suivantes : -établissement d'une cartographie des points noirs du bruit, tenant comptedes bruits de crête, et ce dès 2004, en prenant donc de l'a-vance sur le calendrier Européen qui impose cette cartographie en 2007 création de moyens mobiles de contrôle, pour confirmer, détecter, mesurer ces points noirs -mise en place effective de moyens ver-balisateurs efficaces, chargés de faire appli-quer la loi -affectation de crédits plus significa-tive,les crédits affectés en 2004 ne représen-tant guère plus qu’un homme/an -respect des règlements concernant les constructions neuvesaux abords des zones bruyantes
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-La systématisation du contrôledes véhicules bruyants. Les véhicules à deux roues sont particulièrement visés dans ce contexte. Sachant qu'une moto pétaradant la nuit à des vitesses non autorisées et des régimes d'accélé-ration dignes de films de science-fiction, est susceptible de perturber le sommeil de plu-sieurs centaines de milliers de citadins, Environnement 92 réclame aux autorités des mesures énergiques de contrôle et l'application de peines allant jusqu'aux confiscations des véhicules, notamment des motos " trafiquées ". -La mise en place de chicanes et de ralentisseurssur les axes dont la rectitude est une incitation à la vitesse. -Une application plus stricte des règle-ments existants limitant l'utilisation des signaux sonores. La première ordonnance en ce sens a été prise par le Préfet DUBOIS, le 20 juillet 1954 sur l'ancien département de la Seine! De nombreux décrets ont suivi, qui ont confirmé la mesure sur un territoire élargi. Ils ne sont pratiquement pas respectés. Pour facili-ter l'identification des contrevenants, nous sug-gérons une modification des véhicules pour que l'utilisation de l'avertisseur déclenche simultanément un " appel de phare "
Un cas hors normes : La RN13, avenue Charles de Gaulle, dans la traversée de Neuilly sur Seine. La plupart des voies radiales citées ci-dessus voient un trafic automobile de quelques dizaines de milliers de voitures par jour. La RN10 dans Boulogne est déjà bien placée dans ce " challenge " avec environ 60 000 véhicules, mais la RN13 dans Neuilly sur Seine est hors concours. C'est plus de 160 000 véhicules qui y transitent chaque jour avec tout le vacarme que cela implique, des records de vitesse qui ont été jusqu'à plus de 140 km/h pour 50 autorisées, avant la mise en place de radars, des motos au bruit infernal, des passa-ges incessants de véhicules prioritaires. C'est l' " Autoroute Charles de Gaulle ", résultat d'une urbanisation non maîtrisée qui présen-te un trafic équivalent à celui de l'Autoroute
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de l'Ouest, avec des nuisances aggravées par la densité urbaine, les freinages et le démar-rages aux feux rouges, les accidents corporels et le triste spectacle d'une ville coupée en deux.
2.3, La circulation ferroviaire Les Hauts-de-Seine sont particulière-ment concernés par une circulation de banlieue très dense, comprenant en particulier : -toutes les voies de Paris Saint-Lazare -toutes les voies de Paris Montparnasse (a l'exception du TGV, qui est protégé) -la ligne A /ouest du RER -la ligne B /sud du RER sur certains tronçons -la ligne C du RER Depuis 1997, la situation réglementai-re s'est compliquée, car maintenant deux enti-tés se partagent la responsabilité et la proprié-té du patrimoine ferroviaire : -RFF, Réseau Ferré de France est propriétaire des voies et de leur entretien, et est chargé de la construction de voies nouvel-les, en liaison avec le Conseil général. -La SNCF est propriétaire du matériel roulant. La maîtrise du bruit ferroviaire néces-site l'investissement des deux sociétés, la SNCF pour l'amélioration du matériel roulant (contacts rail roue, bruits de traction et de freinage, etc.) et RFR pour limiter la propaga-tion des bruits émis (murs de protection, cou-vertures, protection de façades, etc.). Il y a un risque de conflit de point de vue entre ces deux organismes. De plus, une prochaine libéralsation du transport férroviai-re pourrait faire apparaitre des trains plus bruyants que ceux de la SNCF. Environnement 92demande donc aux autorités de tutelle d'être particulièrement attentives sur ce point et de mettre en place des cahiers des charges instaurant une obliga-tion de bruit réduit aux concessionnaires.
Dans les prochaines années, il y a un risque de voir un durcissement des contraintes financières amenant un désengagement de l'Etat, une complexité croissante des mécanis-mes de financement et l'allongement des délais de décision, le tout rendant plus diffici-le l'accès aux informations, surtout pour les associations. financières amenant un désengagement de l'Etat, une complexité croissante des mécanis-mes de financement et l'allongement des délais de décision, le tout rendant plus diffici-le l'accès aux informations, surtout pour les associations. Quels que soient les responsables (SNCF ou RFF), les normes à respecter pour le bruit, fixées par un arrêté ferroviaire de 1999, sont légèrement plus contraignantes que pour la circulation automobile. On retiendra qu'elles précisent la notion d' "indicateurs de gêne due au bruit d'une infrastructure ferro-viaire " qui apparaissent déjà dans le décret du 9 janvier 1995, et surtout qu'elles en définis-sent la valeur selon l'usage et la nature des locaux concernés et selon les tranches horai-res dites de nuit, entre 22h et 6h, et de jour, entre 6h et 22h. Ces valeurs sont : -de jour, de 60 dB(A) en secteur " sen-sible "(établissements de soins, établissements d'enseignement et logements en ambiance sonore préexistante modérée) et de 65 dB (A) en secteurs jugés "moins sensibles" (autres logements, locaux à usage de bureaux) -de nuit, de 55 dB(A) en secteur sensi-
y/Levallois  métallique  ilsupporte ns par jour t. Les rive-t entre une
ble et 60 dB(A) ailleurs. Ce texte est d'abord destiné aux lignes nouvel-les mais sert d'indicateur dans le cas de modifi-cations significatives (?) des lignes existantes. Qu'en est-il dans les Hauts-de-Seine ? Nous avons identifié un site particuliè-rement sensible : Il concerne les communes de Clichy, Levallois et Asnières, reliées par un pont enjambant la Seine et qui agit comme une véri-table caisse de résonance pour tout le voisinage. Mais d'autres sites pourraient aisément figurer sur une liste noire : -Colombes, sur la ligne Saint-Lazare/ Argenteuil, -Courbevoie, sur la ligne Saint-Lazare/ La Défense, -Saint-Cloud, sur la ligne La Défense/ Versailles/Vanves et Meudon, sur la ligne Montparnasse/Versailles.
Environnement 92 demande: -d'avoir communication de la carte du bruit dressée par RFF ou la SNCF, -que ces travaux de protection anti-bruit soient financés et effectués dans les meilleurs délais, -que les matériels anciens trop bruyants soient réformés, -que les normes de conduitepermet-tent une atténuation des bruits de traction et de freinage, -qu'une attention particulière soit portée aux trains de fret (dont nous souhai-tons d'ailleurs le développement).
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et le manque de civisme Le bruit est présent sur la voie publique mais il est aussi présent dans les relations de voisinage, cela étant aggravé par la mauvaise qualité des constructions, il est aussi présent quand des automobilistes se croient obligés de faire fonctionner leur autoradio à puissance maximum avec vitres ouvertes.Ces problèmes passent par l'éducation des citoyens. Environnement 92 suggère :que le Conseil général mette en place des campagnes spécifiques par différents moyens de sensibili-sation à ces problèmes : -avec del'Education Nationale dans les écoles et collèges, -en utilisant les supports à disposition (journaux du Conseil général), -affiches dans les lieux publics, -des incitations à des initiatives citoyennes.
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Notes: 1) Arrêté du 5 mai 1995, relatif au bruit des infrastructuyres routières; 2) Arrêté du 30 mai 1996, relatif au classement des infrastructures de transport terrestres et à l’isolation acoustique des bâtiments; 3) Nous avons pris pour critère les niveaux don-nant droit à des subventions publiques selon l’arrêté du 3 mai 2002.
Bibliographie : -Documents du CIDB -Journal Officiel -Minutes du Colloque " Bruit " organisé par Ile-de-France Environnement le 22/01/03 -Un article n'ayant rien perdu de son actualité (1982)sur le site : www.homeoint.org/books/dempubli/bruit.htm. -Recueil de publications du docteur Demangeat & Bernard Py : " Le bruit dans la cité moderne ", sites:www.infobruit.org ou www.iledefrance .fr