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Rencontres HAS 2008 - Certification V2010 élaboration, concertation et déploiement. Présentation du manuel et de la procédure - Rencontres08 PresentationTR8 VMounic

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Documents Rencontres08_SynthèseTR8 (183,37 Ko) Rencontres08_PresentationTR8_RLeMoign (366,88 Ko) Rencontres08_PresentationTR8_VMounic (410,79 Ko) Rencontres08_PresentationTR8_MLenoirSalfati (374,74 Ko) Mis en ligne le 06 mars 2009 Table ronde 8 du 18 décembre 2008 de 11h30 à 13h Copyright HAS - MMStudio - JP Quevilly La Certification des établissements de santé est un levier important pour agir sur la qualité et la sécurité des soins. La Certification V2010 est présentée sous deux axes : - Élaboration de cette nouvelle version sur les bases d'une large concertation et des retours d'expériences de la version actuelle. Comment concilier simplification, adaptabilité et performance ? - Présentation du manuel et de la procédure : des principes à la mise en œuvre. Le développement de cette nouvelle version repose sur quatre axes majeurs : - renforcer l’efficacité de la procédure en termes d’amélioration de la qualité et de la sécurité, - réduire la charge de travail des équipes impliquées dans la certification par une réduction des contraintes formelles liées à la procédure, - accroître et préciser la garantie fournie aux usagers et à l’environnement, - renforcer le rôle de la certification dans la régulation par la qualité des établissements de santé. Le manuel de certification ainsi que la procédure ont été totalement reconfigurés pour cette nouvelle version. Ils intègrent la priorisation de certains thèmes via des pratiques exigibles prioritaires et l’utilisation d’indicateurs de performance hospitalière. Consultez la synthèse de cette session et les diaporamas d'intervenants en bas de page. Intervenants : Michèle LENOIR-SALFATI - Chef de service certification des établissements de santé, Haute Autorité de Santé Raymond LE MOIGN - Directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Vincent MOUNIC - Chef de service développement de la certification, Haute Autorité de Santé Modérateur : Jean-Paul GUERIN - Membre du Collège, Haute Autorité de Santé Mis en ligne le 06 mars 2009
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Certification V2010 : élaboration, concertation et déploiement. Présentation du manuel et de la procédure
Ensemble, améliorons la qualité en santé
Vincent MOUNIC
Chef de service développement de la certification - Haute Autorité de Santé
Les orientations de la V 2010
Bilan de 10 ans de certification : enquête de perception (IPSOS)
Un effet important sur la structuration des démarches qualité et la culture qualité
Une implication médicale renforcée en V2/V2007
Un processus jugé trop lourd par les ES
Un sens général insuffisamment précis
4
Les orientations générales
Renforcer l’efficacité de la certification
Réduire les contraintes formelles
Repositionner la certification et préciser les garanties apportées
Renforcer l’inscription de la certification dans son environnement
5
Les modalités d’élaboration
Un processus de concertation institutionnelle en amont
Des groupes de travail avec professionnels et usagers
Des études ad hoc sur les sujets clefs
Une consultation publique large sur un manuel pilote
6
Une consultation publique large sur le manuel « pilote »
Période : du 6 mai au 16 juin 2008 Objectifs – Mesure de l’acceptabilité des exigences et élaboration d’un consensus – Fiabilisation et finalisation du manuel – Communication sur la V2010 et démarrage de son appropriation Cibles – Professionnels, experts, usagers – Premiers établissements de santé passant la V2010 – Institutionnels – Tout internaute intéressé Modalités opérationnelles – Mise en ligne du manuel pilote sur Internet – Plateforme informatique via Internet pour les relecteurs inscrits – Adresse dédiée pour tout internaute Résultats – Plus de 500 avis – Traitement systématique et traçabilité des suites données – Elaboration du manuel définitif
7
Le positionnement de la certification
La certification HAS est une certification d’établissement
La certification évalue – L’existence d’un processus d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins – L’atteinte d’un niveau de qualité sur des points jugés essentiels
La certification s’inscrit dans la régulation du système de santé par la qualité – Articulation avec les structures de régulation en amont et en aval de la certification – Articulation des exigences de la certification avec les différentes politiques nationales (cohérence, continuum des différentes actions) – Articulation de la certification avec les autres mécanismes d’évaluation externe
8
Articulation avec l’environnement institutionnel
Ministère de la Santé, ARH, Assurance maladie
Agences sanitaires : AFSSAPS, InVS, EFS, Agence de la biomédecine
Fédérations d’établissements
Collectif inter associatif sur la santé
Structures spécialisées : CNC, INCa, ASN, MAINH, MEAH, C2DS Spécialités : Santé mentale, HAD, Radiologues, biologistes, sociétés savantes
Structures régionales de gestion de la qualité
Assureurs
9
Présentation du manuel V 2010
Evolutions thématiques Evolution de l’architecture du manuel Définition de pratiques exigibles prioritaires Introduction progressive d’indicateurs
Les évolutions thématiques
Un pour Un
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