Des associations ouvrières (sociétés coopératives) et de leur situation légale en France

Hubert-Valleroux P. (Paul) 1845-

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• Cooperative

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• Langue: Français
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Extrait

2^t>lDES
ASSOCIATIONS OUVRIÈRES
(SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES)
DE LEUR SITUATION LEGALE EN FRANCE
HUBERT-VALLEROUXPaul
AVOCAT A LA COUR DE PARIS
Docteur en droit
Peu à peu l'esclavage se changea
en servage et le servage se con-
vertit en salaire, lequel salaire se
modifiera à son tour, nouveau per-
fectionnement qui signalera la
troisième ère, le troisième grand
combat du christianisme.
(Chateaubriand).
PARIS
ANCIENNE MAISON GUSTAVE RETAUX
PJCHON-LAMY ET DEWEZ, LIBRAIRES-ÉDITEURS
— —15, RUE CUJAS, 15
1869
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SERVÎV.C.
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rNATÇ0.PREFACE
Avant de livrer mon ouvrage au public, perspective
redoutable, surtout lorsqu'on l'affronte pour la première
fois, je crois devoir exposer, en peu de mots, et la ma-
nière dont j'ai été conduit à l'écrire et la marche que
suivie.j'ai
ne m'étais d'abord j)i'oposé que de faire une thèseJe
pour l'obtention du grade de docteur en droit. J'avais
sujet que des convictions me portaient à sou-choisi un
permettaient detenir et que mes études spéciales me
été conduit, par la force môme des choses, àtraiter. J'ai
donner à mon travail une extension et surtout un carac-
tère que ne comportait point le but pour lequel il avait
été entrepris. Convaincu, alors, que l'association ouvrière
dont parlent beaucoup de gens et que très-peu connais-
suissent, était un digne objet d'examen et d'étude, je me
décidé à publier le présent ouvrage, pensant qu'il ne se-
rait pas sans utilité pour faire connaître une institution
encoreimportante déjà, et appelée à le devenir plus
dans l'avenir.
deux parties bien diffé-On trouvera, dans ce travail,
contientrentes; la sociale et économique,première, toute
sortir du vagueun exijosé du sujet je me suis efforcé de
;obscurcit ia questionpresque toujours, que j'avais àqui,
purement légale. JeLa seconde est neme suis pastraiter.
cependant, à un aride exposé de la matière. x\u-borné,
la loi j'ai placé la critique et à côté de la critiqueprès de
des- projets de réformes.
plan. Mais, avant terminer,Tel est mon de deux ol)-
servations seulement. J'ai porté, sur l'état actuel de la
des jugements que l'on pourra trouversociété, sévères,
qu'on le remarque bien, jamais je n'ai mis les per-mais,
sonnes en cause. Un principe peut être vicieux sans que
même ceux qui en profitentl'on doive rendre, actuel-
d'un état de choseslement, responsables qu'ils n'ontpoint
créé.
seconde observation est celle-ci: Le sujet que j'a-Ma
une plume plus exercéevais à traiter aurait demandé que
un es^irit plus mur que le mien je ne flattela mienne,
;
d'être resté à sa hauteur. Je ne voudrais pas, dudonc pas
les principes par moi soutenus eussent àmoins, que
soufî'rir de mon inexpérience. Je prierai donc le lecteur,
uniquementet ce sera mon dernier mot, de considérer
exposées et non la manière dont j'ai pules idées que j'ai
faire valoir.les
Juillet 1869.DES
ASSOCIATIONS OUVRIÈRES
ET
DE LEUR SITUATION LÉGALE EN FRANCE
PREMIÈRE PARTIE
CE QUE C'EST QUE L'ASSOCIATION OUVRIÈRE
CHAPITRE I
I»rincîpe
soumit l'homme à l'obligationDexjuis le jour où Dieu
pèredu travail par ces paroles adressées à notre premier :
»« tu mangeras ton pain à la sueur de ton front depuis
qui sont succédées, n'ont vécuce jour, les générations se
nature. Maisque des efforts de l'homme assujettissant la
imposéeque de violations de cette grande loi du travail,
à tous et rejetée sur quelques-uns seulement !
Aussi loin que nous pouvons remonter dans l'histoire,
nous trouvons chez les peuples primitifs, l'inégalité
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1—— 2
hérédilaii'ement transmise et mani-établie par la force,
par la dansrcxécution du travailfestée surtout partialité
trouvons uneet dans la répartition de ses fruits. Nous
tendance de plus en plus accentuée, de la part des hommes
libérer de tout travail marmel etde caste supérieure, à se
des autres. Lesà s'attribuer la plus forte part du labeur
serviteurs danspremiers chefs de famille se font aider de
la partie la plus rude de leurs travaux; les voluptueux
souverains et de Ninive les guerriers dede Babylone ,
d'Athènes ont desl'antique Egypte, les frivoles citoyens
esclaves qui les dispensent de tout soin. Des populations
l'égoïsme fruitentières consomment sans produire, et ,
tellementmêmenaturel de l'inégalité païenne, s'imposait
esprits, que nous voyons Xénophon lui-aux plus nobles
même, le Socrate, rendre par ces paroles dédai-disciple de
gneuses, l'opinion plus grand j)hilosophede l'antiquité :du
« Les gens qui se livrent au travailmanuel ne sontjamais
élevés aux plupartcharges et on a bien raison. La con-
damnés à être assis tout le jour, quelques-uns mêmes
à éprouver un feu continuel, ne peuvent manquer d'avoir
le corps altéré et il est bien difficile que l'esprit ne s'en
ressente. Outre cela, le travail emporte tout le temps on
;
ne peut rien faire pour ses amis ni pour l'État. » A ses
yeux, l'esclavage estd'ailleurs, chose juste et légitime.
« C'est la nature elle-même qui a créé l'esclavage... Il y
a, dans l'espèce humaine, des individus aussi inférieurs
aux autres, que le corps l'est à l'âme, ou la bête l'estque
à l'homme, sont duce ces êtres propres aux seuls travaux