La pollution de la mer méditerranée par les hydrocarbures liée au trafic maritime, Pollution of the Mediterranean Sea from oil-related to marine traffic

Mohamad Albakjaji

Description

Sous la direction de Jean-michel Fourniau, Sylvain Zeghni
Thèse soutenue le 13 décembre 2010: Paris Est
La mer est un moyen important de transport et du commerce international surtout le transport des produits pétroliers.Mais le transport maritime surtout le transport des hydrocarbures ne peut pas se concevoir sans l'intervention de risques de pollution pétrolière.Certaines zones comme la mer méditerranée sont exposées au trafic maritime très dense qui menace leurs écosystèmes. La mer méditerranée est une route importante pour le transport maritime et elle est un espace de transite.Mais le trafic maritime est une des principales causes de pollutions pétrolières de la mer méditerranée.Cette pollution des navires pourra être de deux types. Il pourra s'agir d'une pollution accidentelle ou d'une pollution opérationnelle.Heureusement la communauté internationale a adopté des règles juridiques pour la répression et la prévention contre la pollution pétrolière provenant des navires. Du fait de sa spécificité, la Méditerranée bénéficiera d'une règlementation particulière.Mais malheureusement il existe actuellement une hétérogénéité entre les pays Méditerranéens dans la mise en œuvre des normes internationales et régionales pertinentes. Cette hétérogénéité est attribuée à deux raisons :- Le régime international et régional contient des lacunes juridiques qui réduisent de son efficacité ;- La géopolitique de la mer méditerranée qui se traduit par l'inégalité économique et technologique entre les pays du Nord riches et les pays du Sud pauvres.
-Trafic maritime
-Pollution opérationnelle
-Pollution accidentelle
The sea is an important means of international trade and transportation especially the transportation of petroleum products.in fact, the maritime transport of hydrocarbons may in many cases lead to the risk of oil pollution.Some areas like the Mediterranean Sea are exposed to traffic that threatens their very dense ecosystems. The Mediterranean is an important route for shipping and it is a place of transit.But shipping is a major cause of oil pollution in the Mediterranean Sea. This pollution may be of two types. It may be a incident pollution or operational pollution.Fortunately, the international community adopted legal rules for preventing oil pollution from ships. Because of its specificity, the Mediterranean will enjoy a special regulation.But unfortunately there is a current heterogeneity among Mediterranean countries concerning the implementation of relevant international and regional standards. This heterogeneity is attributed to two main reasons:First, the plan may contain regional and international legal shortcomings that reduce its effectiveness.Second, the Geopolitics of the Mediterranean Sea that lead to technological and economic inequality between the rich northern countries and poor southern countries.
-Marine trafic
-Operational pollution
-Accidental pollution
Source: http://www.theses.fr/2010PEST3016/document

Sujets

• Transport maritime

Informations

• Publié par: Thesee
• Nombre de lectures: 216
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

UNIVERSITÉ PARIS-EST

ÉCOLE DOCTORALE
ORGANISATIONS, MARCHÉS, INSTITUTIONS (OMI)



THÈSE
Pour obtenir le grade de
Docteur de l’université de PARIS-EST
Champ disciplinaire

Relations internationales



Présentée et soutenue publiquement par
Mohamad ALBAKJAJI



La pollution de la mer Méditerranée par les hydrocarbures
liée au trafic maritime



Thèse codirigée par :
M. Jean-Michel FOURNIAU, Directeur de recherche à l’INRETS
& M. Sylvain ZEGHNI, Maître de Conférences HDR, Université Paris Est Marne-la-Vallée









Jury :
M. Jean-Michel FOURNIAU, Directeur de recherche à l’INRETS (co-directeur)
Mme Fabienne LELOUP, Professeur, Facultés universitaires cathliques de Mons (Rapporteur)
M. Xavier RICHET, Professeur, Université de la Sorbonne Nouvelle - Paris III. (Rapporteur)
M. Hamoud TANNAR, Professeur, Université d’Alep (Syrie) (examinateur)
M. Sylvain ZEGHNI, Maître de Conférences HDR, Université Paris Est Marne-la-Vallée (co-
directeur) 2 UNIVERSITÉ PARIS-EST

ÉCOLE DOCTORALE
ORGANISATIONS, MARCHÉS, INSTITUTIONS (OMI)



THÈSE
Pour obtenir le grade de
Docteur de l’université de PARIS-EST
Champ disciplinaire

Relations internationales



Présentée et soutenue publiquement par
Mohamad ALBAKJAJI



La pollution de la mer Méditerranée par les hydrocarbures
liée au trafic maritime



Thèse codirigée par :
M. Jean-Michel FOURNIAU, Directeur de recherche à l’INRETS
& M. Sylvain ZEGHNI, Maître de Conférences HDR, Université Paris Est Marne-la-Vallée









Jury :
M. Jean-Michel FOURNIAU, Directeur de recherche à l’INRETS (co-directeur)
Mme Fabienne LELOUP, Professeur, Facultés universitaires cathliques de Mons (Rapporteur)
M. Xavier RICHET, Professeur, Université de la Sorbonne Nouvelle - Paris III. (Rapporteur)
M. Hamoud TANNAR, Professeur, Université d’Alep (Syrie) (examinateur)
M. Sylvain ZEGHNI, Maître de Conférences HDR, Université Paris Est Marne-la-Vallée (co-
directeur)
3 4 Remerciements

J’adresse mes plus vifs remerciements à Madame le Pr. Fabienne LELOUP et
Monsieur le Pr. Xavier RICHET, pour avoir accepté de juger ce travail en tant que
rapporteurs. Je tiens également à remercier Monsieur le Pr. Hamoud TANNAR, pour
l’intérêt qu’il a porté à ce travail en acceptant de l’examiner.

Je souhaite témoigner toute ma gratitude à mes professeurs, MM. Jean-Michel
FOURNIAU et Sylvain ZEGHNI pour avoir suivi de très près l'avancement de ce travail.

Enfin, Je témoigne également ma reconnaissance à mes parents, mes cinq frères,
ma sœur et mes amis qui ont été toujours présents pour moi et qui m’ont soutenu tout au
long de ces années. Et pour finir, je voudrais remercier du fond du cœur ma femme qui m’a
toujours soutenu moralement, qui était très patiente et compréhensive pendant les moments
de stress, et à mon très cher enfant.
5 6 Résumé

Le transport maritime, surtout le transport des hydrocarbures, ne peut pas se
concevoir sans l’intervention de risques de pollution pétrolière. Certaines zones comme la mer
Méditerranée sont exposées à un trafic maritime très dense qui menace leur écosystème. La
mer Méditerranée est en effet un espace de transit, une route importante pour le transport
maritime régional international. Aussi, le trafic maritime y est-il l’une des principales causes
des pollutions pétrolières. Cette pollution pourra être de deux types selon les navires en
cause : pollutions accidentelles touchant le trafic pétrolier ou pollutions opérationnelles
causées par l’ensemble des navires. Ces deux sources ont des volumes comparables.

La communauté internationale a adopté des règles juridiques pour la répression et
la prévention de la pollution pétrolière provenant des navires. Du fait de sa spécificité, la
Méditerranée bénéficie d’une réglementation particulière. La thèse s’attache, dans une
première partie, à l’analyse des différentes conventions internationales et régionales
s’appliquant à la Méditerranée. La seconde partie s’attache à l’étude de leur mise en œuvre, en
prenant comme exemple le cas de la Syrie.

L’analyse montre qu’il existe actuellement, entre les pays Méditerranéens, une
hétérogénéité dans la mise en œuvre des normes internationales et régionales pertinentes.
Cette hétérogénéité est attribuée à deux raisons :
- Le régime international et régional, résultant de multiples compromis, contient des lacunes
juridiques qui réduisent son efficacité en termes de protection de l'environnement ;
- La géopolitique de la mer Méditerranée, l’inégalité économique et technologique entre les
pays du Nord riches et les pays du Sud pauvres font que ces derniers n'ont pas des moyens
humains, économiques et techniques afin de mettre en place des politiques de contrôle
nécessaires à la bonne application des conventions.

7 MOTS-CLES

-Mer Méditerranée
- Trafic maritime - pollution par des hydrocarbures
- Pollution opérationnelle - Pollution accidentelle
- Règles internationales - Règles régionales
- Prévention - - Répression
- Mise en œuvre - Obstacles
- Mémorandum de Méditerranée - Mémorandum de Paris
- Réglementation - Inégalité
- Cas pratique (Syrie)

8 SUMMARY

The sea is an important mean for international trade, especially the
transportation of petroleum products. In fact, the maritime transport of hydrocarbons may
in many cases lead to the risk of oil pollution. Some areas like the Mediterranean Sea are
exposed to traffic that threatens their very dense ecosystems.

The Mediterranean Sea is an important route for shipping and it is a place of
transit. So, shipping is a major cause of oil pollution in the Mediterranean Sea. This
pollution may be of two types according to the ships in question: incident pollution
concerning the oil traffic or operational pollution caused by every ship. These two sources
have comparable volumes.

The international community adopted legal rules for preventing oil pollution
from ships. Because of its specificity, the Mediterranean Sea will granted a special
regulation. The dissertation focuses, in a first part, on the various international and regional
conventions applying to the Mediterranean Sea. The second part analyses their
implementation, with a chapter devoted to the case of Syria.

The dissertation shows that there currently exists, among the Mediterranean
countries, a heterogeneity in the implementation of relevant international and regional
standards. This heterogeneity is attributed to two main reasons:
- First, the plan may contain regional and international legal shortcomings that reduce
its effectiveness in terms of environmental protection;
- - Second, the Geopolitics of the Mediterranean Sea that lead to technological and
economic inequality between the rich northern countries and poor southern
countries. The latter do not have sufficient human, economic and technical means to
set up the policies of control necessary for a relevant application of the regulations.

9 KEYWORDS

- Sea Mediterranean
- Marine traffic - Pollution by hydrocarbons
- Operational pollution - Accidental pollution
- International regulations - Regional regulation
- Prevention - Repression
- Implementation - Obstacles
- Mediterranean Memorandum - Paris Memorandum of
Understanding on Port state control
- Regulations - Inequality
- Case study (Syria)

10