Les impôts directs sous l ancien régime : principalement au XVIIIe siècle
446 pages
Français

Les impôts directs sous l'ancien régime : principalement au XVIIIe siècle

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LES IMPÔTS DIRECTS L'ANCIENSOUS RÉGIME PRINCIPALEMENT AU XVIII" SIÈCLE TEXTESCOLLECTION DE SUR l'HISTOIRE des INSTITUTIONS et des SERVICES PUBLICS DE LA FRANCE MODERNE ET CONTEMPORAINE publiée sous la direction de M. CAMILLE BLOCH Inspecteur général des Bibliothèques et des Archives LES Impôts Directs SOUS TAncien Régime 11^principalement au XV] siècle PAR MARCEL MARION PROFESSEUR A LA FACULTÉ DES LETTRES DE l'uNIVERSITÉ DE BORDEAUX CORRESPONDANT DE l'iNSTITUT PARIS EDOUARD CORNÉLY ET C^ ÉDITEURS 101, RUE DE VAUGIRARD, 101 1910 574S1B _ INTRODUCTION —L LA TAILLE CHAPITRE PREMIER '.LA TAILLE PERSONNELLE ET LA TAILLE REELLE LEUR FONCTION- NEMENT VERS LE DÉBUT DU XVIIl" SIECLE La taille est ainsi définie par Auger à la sommaireHistorique première page de son Traité sur les tailles : ^ jusqua . . ^^ Imposition en argent qui se repartit an-Louis XIV. nuellement sur chaque contribuable, en proportion de ses biens, facultés et industrie », et par Moreau de Beaumont : « Tribut ordinaire que le roi lève tous les ans sur ses sujets. » Contentons-nous pour le moment de ces défini- tions, ferontdont les pages suivantes ressortir l'insuffisance, mais qui donnent moins des chosesune idée approximative.

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LES IMPÔTS DIRECTS
L'ANCIENSOUS RÉGIME
PRINCIPALEMENT AU XVIII" SIÈCLETEXTESCOLLECTION DE
SUR
l'HISTOIRE des INSTITUTIONS et des SERVICES PUBLICS
DE LA FRANCE MODERNE ET CONTEMPORAINE
publiée sous la direction de M. CAMILLE BLOCH
Inspecteur général des Bibliothèques et des Archives
LES
Impôts Directs
SOUS TAncien Régime
11^principalement au XV] siècle
PAR
MARCEL MARION
PROFESSEUR A LA FACULTÉ DES LETTRES DE l'uNIVERSITÉ DE BORDEAUX
CORRESPONDANT DE l'iNSTITUT
PARIS
EDOUARD CORNÉLY ET C^ ÉDITEURS
101, RUE DE VAUGIRARD, 101
1910574S1B _INTRODUCTION
—L LA TAILLE
CHAPITRE PREMIER
'.LA TAILLE PERSONNELLE ET LA TAILLE REELLE LEUR FONCTION-
NEMENT VERS LE DÉBUT DU XVIIl" SIECLE
La taille est ainsi définie par Auger à la
sommaireHistorique
première page de son Traité sur les tailles :
^
jusqua
. .
^^ Imposition en argent qui se repartit an-Louis XIV.
nuellement sur chaque contribuable, en
proportion de ses biens, facultés et industrie », et par Moreau
de Beaumont : « Tribut ordinaire que le roi lève tous les ans
sur ses sujets. » Contentons-nous pour le moment de ces défini-
tions, ferontdont les pages suivantes ressortir l'insuffisance,
mais qui donnent moins des chosesune idée approximative.du
Ajoutons seulement que la taille était d'origine essentiellement
féodale et militaire, qu'elle était un tribut levé par les seigneurs,
puis par le roi quand royale fut substituéel'autorité se à
l'autorité féodale, sur la population non combattante, dans cer-
tains cas prévus par la coutume, ou dans certaines nécessités,
dont la plus fréquente et la plus impérieuse était évidemment
l'état de guerre : une rachat conscription, poursorte de de
employer des expressions modernes. La permanence des
guerres entraînait tout naturellement la de la
taille; Charles VII put la faire en i444 sans résistance et sans
difficulté, quecar c'était un soulagement pour les populations
I. Les indications de numéros entre parenthèses figurant dans cette Introduction
«e rapportent aux numéros des pièces du Recueil de textes ci-après.
1INTRODUCTION2
d'une troupemodique pour rcntrelicnde payer une somme
d'être affranchies parlarégulièremeiil soldée et disciplinée et
peuples,gens de guerre. « Les ditvexations affreuses desdes
(art. Taille), quiEncyclopédie méthodique, Financesavec raison Y
de leurs revenus, s'assu-sacrifiant une portion médiocreen
biens,paisible du reste de leurs virentraient la possession
destinations'établir une contribution dont la lessans regret
étaient exposés avantà l'abri des pillages auxquels ilsmettait
police. »l'inslitution de cette nouvelle
la taille devait naturellement exempter laImpôt de guerre,
cahier du tiers-étatalors chargée, dit en le denoblesse, 1789
personne et à ses frais, toutesNemours, u de faire la guerre en
était sommée. » Une raison analogue, maisles fois qu'elle en
explique la légitimité de l'exemption originaire duinverse,
parce que sa fonction socialeclergé : la noblesse était exempte
le clergé, parce que la sienne était deétait de faire la guerre ;
aucune part et d'y être complètement étranger.n'y prendre
Cette double exemption ne devint injuste, et ne devint pesante,
grossie de plusieursque quand la taille, accrue successivement,
impositions additionnelles fut devenue non plus un acces-^
taillon, le fonds marc-I. Les impositions accessoires à la taille étaient le des
chaussées, le fonds des étapes (impositions régulières, qui firent partie après la
du série d'autres impositionsréforme de 17G8 premier brevet), puis toute une
militaires, ou locales, ou extraordinaires, ou d'impositions pour travaux publics
d'un intérêt local ou général, qui formèrent le second brevet. On pourra juger de
importance leur imposi-leur et de diversité par cette énumération incomplète des
tions comprises dans le second brevet de la taille de la généralité de Rouen en
: fourrages, quartier d'hiver, logement des troupes, solde et habillement des1787
soldats de milices, /j d. pour 1. pour l'hôtel des Invalides, ponts et chaussées, y com-
pris la reconstruction des ponts de Tours et de appointements de l'inspecteurGé,
manufactures des commis logement des officiersdes et à l'inspection de la librairie,
de plusieurs élections, du gouverneur, de l'intendant, des commissaires des guerres,
prévôt général, lieutenants et maréchaussée, dépenses extraordi-des cavaliers de la
naires pour la défense et la sûreté des côtes, ouvrages dans différents ports du
royaume, dépenses des canaux de Picardie Bourgogne et de la navigation deet de
Charente,la portion d'intérêts d'un emprunt de la ville de Rouen pour la répara-
tion de son pont de bateaux, entretien des haras, 3 d. par 1. du montant des impo-
sitions ci-dessus pour le secoxirs mendicité, etc.,des hôpitaux et la destruction de la
etc. Outre cela, les impositions spéciales à telles ou telles paroisses, les rejets, les
réimpositions, etc. — Les accessoires taille, comme de nosdoublaient presque la
jours les centimes doublent presque les contributions directes.
Ou bien encore parce détail du rôle de la taille en dans la généralité de1764
Bordeaux (Arch. Gironde, G 8092) :
Principal de la taille 3.177./I91
2 sols pour livre . 235.53o
A reporter 2.61 3.021

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