Les papiers des assemblés de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sér. C: Constitutante, législative, convention

Alexandre Tuetey, Paris Société De L'Histoire De La Révolution Française

Description

>'. '*\ jâii 'iH^ '*- -^V-^à" l_ « * > * . 'V, .* J ^^vni»rubrique En dehors de ces catégories de dossiers qui se retrouvent uniformément dans chacune des Assemblées, la série C comprend un certain nombre de documents annexes, se rattachant généralement à des affaires sur lesquelles les INTRODUCTION XIII avaient eu à statuer à diverses époques; cesAssemblées documents, qui forment des intercalations, ou pour mieux dire autant de petites séries distinctes, méritent, à raison de leur importance, une mention spéciale : ce sont : —I. Dans les archives de l'Assemblée Législative: i" des et correspondances de la Haute-Cour nationale,procédures siégeant à Orléans de novembre à août (C 168 à1791 1792 2"n""* à la correspondance des commissaires172, 414 423); de l'Assemblée près des armées du Centre et du Nord (C n«« 426 à173, 430.) — Dans celles de la Convention NationaleII. : 1° Les papiers provenant l'Armoire ferde de des Tuile- ries et qui avaient été confiés à la Commission des Douze à n- a(C 183 187, 107 138.) 2° Divers papiers provenant du Tribunal criminel extra- ordinaire, créé par décret du août et concernant spé-17 1792, cialement l'affaire de Collenot d'Angremont, chef du Bureau militaire de l'Hôtel de Ville, l'affaire Farmain de Rozoy, rédacteur de la Gazette de Paris^ les affaires d'Ar- naud de Laporte, de Cazotte, de Luce de Montmorin, de Bachmann, etc.

Sujets

• France

Informations

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Extrait

* . 'V, .* J ^^vni»rubrique En dehors de ces catégories de dossiers qui se retrouvent uniformément dans chacune des Assemblées, la série C comprend un certain nombre de documents annexes, se rattachant généralement à des affaires sur lesquelles les INTRODUCTION XIII avaient eu à statuer à diverses époques; cesAssemblées documents, qui forment des intercalations, ou pour mieux dire autant de petites séries distinctes, méritent, à raison de leur importance, une mention spéciale : ce sont : —I. Dans les archives de l'Assemblée Législative: i" des et correspondances de la Haute-Cour nationale,procédures siégeant à Orléans de novembre à août (C 168 à1791 1792 2"n""* à la correspondance des commissaires172, 414 423); de l'Assemblée près des armées du Centre et du Nord (C n«« 426 à173, 430.) — Dans celles de la Convention NationaleII. : 1° Les papiers provenant l'Armoire ferde de des Tuile- ries et qui avaient été confiés à la Commission des Douze à n- a(C 183 187, 107 138.) 2° Divers papiers provenant du Tribunal criminel extra- ordinaire, créé par décret du août et concernant spé-17 1792, cialement l'affaire de Collenot d'Angremont, chef du Bureau militaire de l'Hôtel de Ville, l'affaire Farmain de Rozoy, rédacteur de la Gazette de Paris^ les affaires d'Ar- naud de Laporte, de Cazotte, de Luce de Montmorin, de Bachmann, etc." />

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.*J ^<P^Hl J^?l/L HISTOIRE DE LASOCIETE DE REVOLUTION FRANÇAISE
LES PAPIERS
DES
DEASSEMBLÉES LA RÉVOLUTION
AUX
ARCHIVES NATIONALES
INl/ENTAIRE DE LA SERIE C
("uNSTlTUANTE, LÉGISLATIVE, CONVENTION)
P A K
ALEXANDRE TUETEY
SOCIÉTÉSIÈGE DK LAPARIS, AU
RUR DE FURSTENBERG, ^î.
CORÏ^ÉLY\ 1 IHRAIIUE EDOUARD
RUE DE VAUGIRAI101,
1908SOCIÉTÉ
1)1.
DE LAL'HISTOIRE UÉVOLUTION FRANÇAISE
de l*iAnciens présidents : MM. Hippor
EDOUARD ChARTON.
Ancien pri'siih'iii (Vhonneur : M. <.\n\(n
bliqiu'.
' BU R t A U :
Président d'/ionnenr : M. Jules Clarkïie, l'Académie fiai»-de
çaise.
Président: M. A. Aulard, professeur à l'Université de Paris.
Vice-présidents : MM. Maurice Faure, séirateur; Maurice Tour
NEUX, publiciste; A. Tuetey, chef de section aux Arcliives natio-
nales.
Secrétaire f/énéral : M. Camille Hlocm, iiisjx'cleur i^cni'ral des
archives et bibliothèques.
Secrétaire général adjoint: M. J. Guillaume.
Trésorier : M. NoEL Charavay.
MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR:
MM. Emile Bourgeois, professeur à la Facidté des lettres de
— Bus-l'Université de Paris;— Armand Brette, publiciste; G.
—siÈRE, président de chambre à lav^Cour d'appel de Lyon; Pierre
— Ldme Champion, pu-Caron, archiviste aux Archives nationales ;
—-—bliciste A. Deridour, inspecteur général de l'Université;
;
——E. Dejean, directeur des Archives; H. Dépasse, député;
—A. Douarche, conseiller à la Cour de cassation; Antonin Durost.
— — Julesprésident du Sénat; Ferdinand-Dreyfus, ancien député;
Guiffrey, membre de l'Institut, directeur de la manufacture natio-
— —nale des Gobelins; Jean Jaurès, député ; Sigismond Lacroix,
—ancien député L. Liard, membre de l'Institut, vice-recteur de
;
— Lavoi-l'Académie de Paris; P. Mautouchet, professeur à l'Pxole
—sier; H. professeur d'histoire au Collège Rollin; Mar-Monin,
— Per-cellin Pellet, ancien député, ministre plénipotentiaire; Cl.
—roud, recteur Toulouse; P. Roriquet, avocatde l'Académie de
— let-au Conseil d'Etat; Ph. Sa(;.\ac, professeur à \^ Faculté des
—tres de l'Université Lille Cjiarles Schmidt, archiviste auxde ;
— ArchivesArchives nationales G. Servois, directeur honoraire des
;
—nationales; Ch. professeur adjoint à la Faculté desSeignoros,
lettres de l'Université Je Paris.