Manuel du commerçant; ou, Dictionnaire de législation commerciale, augmenté de notes instructives sur le commerce. Suivi du texte entier du Code de commerce, des articles des Codes Napoléon et de procédure qui y ont rapport, et de la loi du 30 avril 1806 sur les douanes

J. F Guiton

Description

'^'^ iA ^ ^'.^ -. 'Jl '\ 4. :A W 't ^A^ I, MANUEL DU COMMERÇANT. . On trou\^e chez le même Libraire. COMMERCE, précédé du discoursCODE DE de M. Regnaud- de-Saint-Jean-d'Angely, i vol. in-ia. i f. 5o c. Le même in-i8, i f. CODE NAPOLEON , édition courorme aux cliangemens adop* Corps législatif le septembretés parle 3 1807 contenant les; motifs, présentés au Corps législatif par MM. Bignt-Prêame- l'Allier)neu et Chabot (de , orateurs du conseil d'État et du le tableau des distances, les loisTribunat; transitoires sur les hypothèques sur l'intérOl de l'argent et autres; avec, une table raisonnée des matières, vol. in-8.alpliabélique et i 5 f. 5o c. DE L'EMPIRECONSTITUTIONS FRANÇAIS, contenant les - consultes organiques, avec une TableScnatus alphabétique laisonnée des matières suivies des actes relatifs à, l'organisa- tion du Sénat i vol. in-S". a f. 5o c.; DES NOUVEAUX POIDS ET MESURESRAPPORTS AVEC ANCIENS DES DIVERSES PROVINCES DE FRANCELl^S LES PAYS,ET CEUX DE TOUS précédés d'un exnôsé sur Métrique et suivis d'un traité comparatif de toutesle Système monnaies du Globe et des Calculs d'intérêts simplifiesles ^ duquel ontableau au moyen trouve l'intérêt de toutes sommes> de jours et à tel taux d'escompte que ce soità tel nombre par, multiplication par Soulet d'Uzercues). i volumetine seule (; 5 fr.in-S''. TRAITÉ DES CHANGES ET ARBITRAGES par Soulet, ouvrage dédié et adopté par la^n de France(d'Uzerches), que ; considérablement augmentée, i vol. in-S". fr. Soc.2. édit.

Sujets

• Commercial law

Informations

• Publié par: les_archives_du_savoir
• Nombre de lectures: 40
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 36 Mo

Extrait

de jours et à tel taux d'escompte que ce soità tel nombre par, multiplication par Soulet d'Uzercues). i volumetine seule (; 5 fr.in-S''. TRAITÉ DES CHANGES ET ARBITRAGES par Soulet, ouvrage dédié et adopté par la^n de France(d'Uzerches), que ; considérablement augmentée, i vol. in-S". fr. Soc.2. édit." />

'^'^
iA
^
^'.^ -.
'Jl
'\ 4.
:A
W
't <.
^-t
^^^^
^'^?:^ .iv
:4-i
*'> ^A^
I,MANUEL
DU
COMMERÇANT..
On trou\^e chez le même Libraire.
COMMERCE, précédé du discoursCODE DE de M. Regnaud-
de-Saint-Jean-d'Angely, i vol. in-ia. i f. 5o c.
Le même in-i8, i f.
CODE NAPOLEON , édition courorme aux cliangemens adop*
Corps législatif le septembretés parle 3 1807 contenant les;
motifs, présentés au Corps législatif par MM. Bignt-Prêame-
l'Allier)neu et Chabot (de , orateurs du conseil d'État et du
le tableau des distances, les loisTribunat; transitoires sur les
hypothèques sur l'intérOl de l'argent et autres; avec, une table
raisonnée des matières, vol. in-8.alpliabélique et i 5 f. 5o c.
DE L'EMPIRECONSTITUTIONS FRANÇAIS, contenant les
- consultes organiques, avec une TableScnatus alphabétique
laisonnée des matières suivies des actes relatifs à, l'organisa-
tion du Sénat i vol. in-S". a f. 5o c.;
DES NOUVEAUX POIDS ET MESURESRAPPORTS AVEC
ANCIENS DES DIVERSES PROVINCES DE FRANCELl^S
LES PAYS,ET CEUX DE TOUS précédés d'un exnôsé sur
Métrique et suivis d'un traité comparatif de toutesle Système
monnaies du Globe et des Calculs d'intérêts simplifiesles ^
duquel ontableau au moyen trouve l'intérêt de toutes sommes>
de jours et à tel taux d'escompte que ce soità tel nombre par,
multiplication par Soulet d'Uzercues). i volumetine seule (;
5 fr.in-S''.
TRAITÉ DES CHANGES ET ARBITRAGES par Soulet,
ouvrage dédié et adopté par la^n de France(d'Uzerches), que ;
considérablement augmentée, i vol. in-S". fr. Soc.2. édit. 7
DES ARBITRAGES, par Soulet (d'Uzerches), on-BAREME
au moyen duquel par une simple multiplication onvrage , ,
in-8*'. fr.trouve toute espèce d'arbitrages , i vol. 6
dédié et adopté par soa excellence monseigneur CaxTST^Ouvrage
l'Intérieur, Gouverneur de la Banque.Ministre de
DES CALENDRIERS REPUBLICAINCONCORDANCE ET
GREG0RI|:N depuis l'an II jusqu'en l'an XX.,
—Feuille ouverte grand raisin i f,
collée sur carton.—La même I f. 5o c.
DE DISCOUnS DE RÉCEPTION A L'ACADÉMIECHOIX
FRANÇOISE, depuis son établissement jusqu'à sa suppression
;
2 vol. in-S**. la fr.
recueil contient différens discours de la plus grande éloquence quiCe ,
trouvent pas dans les œuvres de leur auteur , entre antres le discour»ne se
M. de Buifon et ses réponses le discoursde réception de ; de M. Thomas
Ducis et qui contient l'élogela de M. , de Voltaire.à
RAPPORTS POLITIQUES ET COMMER-PERSPECTIVE DES
DE LA FRANCE, DANS LES DEUX INDES, SOUSCIAUX
LA DYNASTIE REGNANTE, paf F. Dt l'o/is i v. in-8. 5 f.}^wMANUEL
DU COMMERÇANT,
OU
DICTIONNAIRE
DE LÉGISLATION COMMERCIALE,
ArCMENTÉ
sur leDe notes instructives Commerce
;
SUIVI
commerce, articlesDu texte entier du Code de des des Code»
Napoléon et de Procédure qui ont rapporty ;
ET
DE LA LOI DU 3o AVRIL iSoÔSUR LES DOUANES.
Par , Employé auJ. F. GUITON
A PARIS,
DEMONVILLE, Imprimeur-Libraire'
I Française, rue Christine, n**. 2.
pj
BAILLEUL, Éditeur du Journal de Commerce;
rue HelYétius , n**. 71.
1808.MANUEL
DU
COMMERÇANT,
k.W«/«/%'«/W4H
Abandon. Faire abandon , c'est l'action et l*acte
t{ue fait à ses assureurs un iiiarchând qui s'^est
fait assurer sur un navire ou sur des marchan-
dises lorsqu'il reçoit avis de leur prise de leur, ,
perte ou de leur arrêt; il cède et transporte alors^
par un acte authentique, à ses assureurs ïe na-,
vire ou les marchandises qu'ils lui avaient assu-;"
rées , moyennant quoi ils doivent lui payer les
isommes qu'ils avaient assurées sut* le navire ou
sur les marchandises.
La responsabilité, du propriétaire du navire
concernant les faits du capitaine pour cequi est
relatifau navire et à l'expédition, cessepari aban-
don du navire et du fret art. 216( j.
vSeABâNDONNEMENT. dit également de l'ac-
Vion de la personne qui abandonne et de la chose
* abandonnée.
neLe capitaine peut abandonner son navice
pendant le voyage pour quelque danger que ce
i,,
abordage. •-*Abréviation.a
soit , sans l'avis des officiers et des principaux
Capitaine.de l'équipage 24' Voyez)•(
Terme de marine qui signifieABORDAGE. ,
de deux vaisseaux que la faute du timo-le choc
nier ou la force du vent fait dériver l'un sur
l'autre, soit en allant de compagnie, soit lors-
qu'ils se trouvent en même mouillage dans une
rade ou dans un port.
Toutes perles et dommages qui arrivent aux
objets assurés par aborda^ fortuit ^- sont auii
risques des assureurs 35o( ).
En cas d'abordage de navires, si l'événement a
leété purement fortuit, dommage est supporté,
sans répétition par celui des navires qui l'a
,
éprouvé.
faitSi l'abordage a été par la faute de l'un des
dommagecapitaines, le est payé par celui qui
l'a causé.
S'il a doute dans les causçs de l'abordagey
le dommage est réparé à frais communs et pat,
égale portion par les navires qui. l'çnt fait et
souffert.
,
Dans ces deux derniers cas , l'eslimation du
dommage est faite par experts :^4Q7)«
Voyez Action Fin (jtc non-recevoir.,
ABRÉVIATION. I/abréviation est un retran-
chement que l'on fait de quelques lettres dans
l'écriture, comme quand on écrit M^. pour
Mattre M^. pour Monsieur^y ou même dc; quelr
qu mots qu'on représente par etc.es
Les agens de change €t courtiers sont tenus
de consigner dans leur livre , sans abréviation
toutes les conditions des ventes , achats , assu-