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M. (Jean Baptiste Victor) Proudhon, M. (Jacques) Curasson

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Extrait

COURS
DE
FRANÇAIS.DROIT
TOME SECOND.COURS
DE
FRANÇAIS.DROIT
PREMIÈRE PARTIE,
personnes et sur leSur l'état des titrepréli-
minaire du Code Napoléon,
Dédié à Son Altesse Sérénissîme Monsei-
Duc DE Parme, Prince Arclii-gneur le
Cliancelier de l'Empire
j
PR.OUDHON, ancien Docteur en droit.Par M^
Professeur de première chaire du Code Napoléon ,
Faculté de Droit de Dijon MembreDoyen de la , de
l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette
Ville et de celle de Besançon.
TOME SECOND.
SECONDE CONFORME A LA PREMIÈRE.ÉDITION
A DIJON,
chezBERNARD-DEFAy.ImprimeurdelàFacultédedroit
1810.Digitized the Internet Archiveby
in 2009 with funding from
University of Ottawa
http://www.archive.org/details/oeuvresp02prouCOURS
DE
FRANÇAIS.DROIT
^M^i^—— III I——i—iB I I I I Il a
CHAPITRE PREMIER.
paternité et deDe la taJiHation.
filiation sont deuxjLjA paternité et la cor-
rélatifs inséparables. Ils consistent, suivant
leur acception générique, dans' les rapports
naturels et sociaux qui unissent les descen-
dans aux ascendans de l'un et l'autre sexe.
Nous comprenons donc sous cette déno-
mination générale, non-seulement le lien
spécial paternité lede ia qui unît père à ses
enfans , mais encore celui de la maternité
relatif à ceux auxquels la femme a donné le
jour, et le trait que l'un et l'autre de ces liens
ont les ascendans chacuneavec de des bran-
ches paternelle et maternelle.
La paternité peut être naturelle et civile
tout-à-la-fois naturelle, seulement, ou
seulement.
Elle est naturelle et civile tout-à-la-fois, à
l'égard des enfans nés en légitime mariage.
Elle est naturelle seulement, à l'égard de?
2. 1
525447,
De la paternitéft
illégitimes dont laenfans naissance n'est pas
avouée jiar la loi.
Elle est civile seulement, pour les enfans
adoptifs.
La paternité naturelle et civile fait seule
l'objet du présent chapitre. La paternité
purement naturelle, ainsi que l'adoption,
seront traitées dans les chapitres suivans.
Avant d'exposer les principes sur lesquels
repose la légitimité d'état nous, avons à dé-
finir d'abord ce que c'est qu'un enfant légi-
time.
On entend par enfant légitime celui qui
dans le fait est né droit est, ou qui dans le
réputé avoir reçu la ma-naissance, d'une
nière approuvée par la loi.
Il résulte de là que la légitimité de nais-
sance d'un enfant a pour source unique le
quemariage de ses père et mère, parce
réprou-toute autre conjonction est illicite et
par la loi.vée
Nous disons d'abord que l'enfant légitime
est celui qui , dans le , est né d'unema-fait
premièrenière approuvée par la loi. Cette
aux en-partie de notre définition s'applique
fans issusd'un mariage contracté sans aucun
empêchement et suivant toutes les forma-
lités requises.
l'enfantNous disons en second lieu que
le droitlégitime est aussi celui qui , dans
est réputé naissance , d'uneavoir reçu la
manière approuvéepar loi. Cette secondela
auxpartie de notre définition se rapporte
enfans issus d'un c'est-à-mariage putatif;