Manuel de Frascati

Ocde

Description

2002 Manuel de Frascati « Manuel de Frascati MÉTHODE TYPE PROPOSÉE POUR LES ENQUÊTES Manuel de FrascatiSUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL La mesure des activités scientifiques et technologiques MÉTHODE TYPE PROPOSÉE En cette période de mutations technologiques rapides, la recherche-développement (R-D) POUR LES ENQUÊTES SUR constitue un facteur de croissance important. Pour élaborer des politiques adéquates et bien les LA RECHERCHE ET LE analyser, il est essentiel de suivre les activités de R-D de l’industrie, des gouvernements et des DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTALuniversités. Le Manuel de Frascati est devenu la référence méthodologique en matière de recueil et d’exploitation des statistiques de R-D. C'est un outil dont les bureaux de statistiques du monde entier ne sauraient se passer. Ce manuel contient les définitions des notions de base, des principes directeurs pour la collecte de données ainsi que les classifications à utiliser pour la compilation des statistiques. Le manuel a été actualisé : on trouvera dans cette sixième édition des principes directeurs mieux adaptés au suivi de l’évolution des pays de l’OCDE, notamment pour la mesure de la R-D du secteur des services, l’internationalisation de la R-D ainsi que les ressources humaines qui y sont affectées. Le manuel sera également publié sous forme électronique, de façon à pouvoir être mis à jour en temps utile.

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• Publié par: Nicolas-
• Publié le: 19 mars 2014
• Nombre de lectures: 12
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

Manuel de Frascati

MÉTHODE TYPE PROPOSÉE POUR LES ENQUÊTES SUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL

2002

© OCDE, 2002. © Logiciel, 19871996, Acrobat, marque déposée d’ADOBE. Tous droits du producteur et du propriétaire de ce produit sont réservés. L’OCDE autorise la reproduction d’un seul exemplaire de ce programme pour usage personnel et non commercial uniquement. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l’utilisation de ce produit pour exécution publique sont interdits. Ce programme, les données y afférantes et d’autres éléments doivent donc être traités comme toute autre documentation sur laquelle s’exerce la protection par le droit d’auteur. Les demandes sont à adresser au : Chef du Service des Publications, Service des Publications de l’OCDE, 2, rue AndréPascal, 75775 Paris Cedex 16, France.

LA MESURE DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental

Manuel de Frascati

2002

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

er En vertu de l’article 1de la Convention signée le 14 décembre 1960, à Paris, et entrée en vigueur le 30 septembre 1961, l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) a pour objectif de promouvoir des politiques visant : – àréaliser la plus forte expansion de l’économie et de l’emploi et une progression du niveau de vie dans les pays membres, tout en maintenant la stabilité financière, et à contribuer ainsi au développement de l’économie mondiale ; – à contribuer à une saine expansion économique dans les pays membres, ainsi que les pays non membres, en voie de développement économique ; – àcontribuer à l’expansion du commerce mondial sur une base multilatérale et non discriminatoire conformément aux obligations internationales. Les pays membres originaires de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Canada, le Danemark, l’Espagne, les ÉtatsUnis, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, les PaysBas, le Portugal, le RoyaumeUni, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les pays suivants sont ultérieurement devenus membres par adhésion aux dates indiquées ciaprès : le Japon (28 avril 1964), la Finlande (28 janvier 1969), l’Australie (7 juin 1971), la NouvelleZélande (29 mai 1973), le Mexique (18 mai 1994), la République tchèque (21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996),la Pologne (22 novembre 1996), la Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000). La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE (article 13 de la Convention de l’OCDE).

Also available in English under the title: Frascati Manual 2002 Proposed Standard Practice for Surveys on Research and Experimental Development

© OCDE 2002 Les permissions de reproduction partielle à usage non commercial ou destinée à une formation doivent être adressées au Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), 20, rue des GrandsAugustins, 75006 Paris, France, tél. (331) 44 07 47 70, fax (331) 46 34 67 19, pour tous les pays à l’exception des ÉtatsUnis. Aux ÉtatsUnis, l’autorisation doit être obtenue du Copyright Clearance Center, Service Client, (508)7508400, 222 Rosewood Drive, Danvers, MA 01923 USA, ou CCC Online :www.copyright.com. Toute autre demande d’autorisation de reproduction ou de traduction totale ou partielle de cette publication doit être adressée aux Éditions de l’OCDE, 2, rue AndréPascal, 75775 Paris Cedex 16, France.

AVANTPROPOS

Avantpropos E n juin 1963, l’OCDE a organisé une réunion d’experts nationaux sur les statistiques de recherchedéveloppement (RD) à la Villa Falconieri, à Frascati (Italie). Les travaux de ces experts ont abouti à la première version officielle de l’ouvrage intitulé Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental, mieux connu sous le nom de Manuel de Frascati, dont cet ouvrage est la sixième édition.

Depuis la publication de la cinquième édition en 1994, le rôle essentiel de la RD et de l’innovation dans l’économie fondée sur le savoir a suscité une attention de plus en plus grande. Pour assurer le suivi de la RD, il est essentiel de disposer de statistiques et d’indicateurs fiables et comparables. C’est pourquoi on s’est efforcé dans cette nouvelle édition du Manuel de renforcer diverses recommandations et directives méthodologiques, notamment pour améliorer les statistiques de RD dans les secteurs des services ainsi que la collecte de données plus détaillées sur les ressources humaines affectées à la RD. Le processus de mondialisation représente un défi pour les enquêtes de RD, et cette nouvelle édition recommande d’apporter quelques modifications aux classifications pour essayer d’en tenir compte.

Les statistiques de RD dont on dispose aujourd’hui sont le résultat d’enquêtes systématiques fondées sur le Manuel de Frascati et elles font désormais partie intégrante du système statistique des pays membres de l’OCDE. Même si le Manuel est essentiellement un document technique, il constitue l’un des piliers de l’action menée par l’OCDE pour mieux faire comprendre le rôle de la science et de la technologie par l’analyse des systèmes nationaux d’innovation. En outre, en donnant des définitions de la RD et des classifications de ses activités constitutives qui sont reconnues au plan international, il contribue aux débats intergouvernementaux sur les pratiques optimales en matière de politiques scientifiques et technologiques.

Le Manuel de Frascati n’est pas seulement une référence pour les enquêtes de RD dans les pays membres de l’OCDE. Grâce aux initiatives de l’OCDE, de l’UNESCO, de l’Union européenne et de diverses organisations régionales, il fait maintenant référence pour les enquêtes de RD à travers le monde.

Le Manuel de Frascati se fonde sur l’expérience acquise à partir des statistiques de RD recueillies dans les pays membres de l’OCDE. Il résulte du travail collectif des experts nationaux réunis dans le Groupe de travail des experts nationaux sur les indicateurs de science et de technologie (GENIST). Celuici, appuyé par un secrétariat

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AVANTPROPOS

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efficace dirigé tout d’abord par le regretté YvanFabian, puis par Alison Young, John Dryden, Daniel Malkin et Andrew Wyckoff, a développé ces 40 dernières années la notion d’indicateurs de la science et de la technologie et établi une série de manuels méthodologiques – la «famille Frascati», comprenant des manuels sur : la RD (Manuel de Frascati), l’innovation (Manuel d’Oslo), les ressources humaines (Manuel de Canberra), la balance des paiements technologiques et les brevets, considérés comme des indicateurs de la science et de la technologie.

Le Manuel de Frascati est également publié sous forme électronique (disponible sur le site Web de l’OCDE). L’idée est de procéder à des mises à jour plus fréquentes de la version électronique, à mesure que de nouveaux éléments deviennent disponibles. Cette version est complétée par une documentation présentant un intérêt pour les enquêtes de RD.

La sixième édition du Manuel a été établie par plusieurs équipes d’experts appartenant au GENIST. Le Secrétariat de l’OCDE (en particulier Dominique Guellec, Laudeline Auriol, Mosahid Khan, Geneviève Muzart et Sharon Standish) a joué un rôle actif dans la coordination de l’ensemble du processus et la rédaction de certains ch apitres.Bill Pattinson(ancien délégué australien du GENIST) a assumé la responsabilité des premiers travaux de révision lorsqu’il était en poste à l’OCDE. Mikael Åkerblom (Office des statistiques de Finlande et délégué finlandais du GENIST) a travaillé un an auprès de l’OCDE pendant la phase finale des travaux, afin de d’établir la version finale du Manuel en intégrant les diverses observations et propositions des membres du GENIST.

Grâce à une généreuse contribution volontaire du gouvernement japonais à l’OCDE, cette révision a pu bénéficier d’apports spécifiques d’experts et être terminée en temps voulu. L’OCDE exprime donc sa gratitude au Japon pour cette contribution volontaire. Le Manuel est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE.

Takayuki Matsuo directeur de la science, de la technologie et de l’industrie de l’OCDE

Giorgio Sirilli président du GENIST e à l’origine de la 5 révision

Fred Gault président actuel du GENIST

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Table des matières

Chapitre 1.Objectif et portée du Manuel. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 1.1. Remarquespréliminaires à l’intention des utilisateurs de données de RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 1.2. Champcouvert par le Manuel et utilisations des statistiques de RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 1.3. Relationentre leManuel de Frascatiet les autres cadres de référence internationaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15 1.4. Intrantset résultats de la RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .17 1.5. LaRD et les activités connexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .18 1.5.1. Rechercheet développement expérimental (RD). . . . .18 1.5.2. Activitésscientifiques et technologiques (AST). . . . . . .19 1.5.3. LaRD et l’innovation technologique . . . . . . . . . . . . . . . .19 1.5.4. Identificationde la RD dans les activités logicielles, les sciences sociales et les services. . . . . . . . . . . . . . . . .20 1.5.5. L’administrationet les autres activités de soutien de la RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20 1.6. LeManuel couvre la RD dans tous les domaines scientifiques et technologiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 1.7. Mesuresdes intrants de la RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 1.7.1. Personnelde RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 1.7.2. Dépensesde RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22 1.7.3. Moyensphysiques de RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23 1.7.4. Effortsnationaux en matière de RD. . . . . . . . . . . . . . . .24 1.8. Mondialisationde la RD et coopération dans ce domaine. . . .24 1.9. Systèmesde classification de la RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25 1.9.1. Classificationsinstitutionnelles .. . . . . . . . . . . . . . . . . . .25 1.9.2. Répartitionsfonctionnelles .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26 1.10. Enquêtesde RD, fiabilité des données et comparabilité internationale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27 1.11. Créditsbudgétaires publics de RD (CBPRD) . . . . . . . . . . . . . . . .28 1.12. Thèmesd’intérêt particulier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29 1.13. Conclusionà l’intention des utilisateurs de données de RD . .30

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TABLE DES MATIÈRES

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Chapitre 2.Définitions et conventions de base. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .33 2.1. Rechercheet développement expérimental (RD). . . . . . . . . . .34 2.2. Activitésà exclure de la RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .34 2.2.1. Enseignementet formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .35 2.2.2. Autresactivités scientifiques et technologiques connexes .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .35 2.2.3. Autresactivités industrielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37 2.2.4. Administrationet autres activités de soutien . . . . . . . . .38 2.3. Leslimites des activités de RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .38 2.3.1. Critèrespermettant de distinguer la RD des activités connexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .38 2.3.2. Problèmesde démarcation entre la RD et l’enseignement/formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .40 2.3.3. Problèmesde démarcation entre la RD et les activités scientifiques et technologiques connexes . . . . . . . . . . . .43 2.3.4. Problèmesde démarcation entre la RD et les autres activités industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47 2.3.5. Problèmesde démarcation entre la RD proprement dite et les activités de soutien indirect. . . . . . . . . . . . . . .52 2.4. Déterminationdes éléments de RD dans le développement de logiciels, dans les sciences sociales et humaines ainsi que dans les activités et secteurs des services . . . . . . . . .53 2.4.1. Identificationde la part de RD dans le développement de logiciels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .53 2.4.2. Identificationde la part de RD dans les sciences sociales et humaines. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .55 2.4.3. Problèmesparticuliers d’identification de la RD dans les activités de services . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .56 Chapitre 3.Classification institutionnelle59. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1. Démarcheadoptée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60 3.2. L’unitédéclarante et l’unité statistique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60 3.2.1. L’unitédéclarante .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60 3.2.2. L’unitéstatistique .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60 3.3. Lessecteurs .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61 3.3.1. Justificationde la sectorisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61 3.3.2. Choixdes secteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61 3.3.3. Problèmesde délimitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .62 3.4. Lesecteur des entreprises. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .64 3.4.1. Champcouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .64 3.4.2. Principalesousclassification sectorielle . . . . . . . . . . . . .65 3.4.3. Autressouscatégories institutionnelles . . . . . . . . . . . . .69

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TABLE DES MATIÈRES

3.5. Lesecteur de l’État. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .71 3.5.1. Champcouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .71 3.5.2. Principalesousclassification sectorielle . . . . . . . . . . . . .72 3.5.3. Autressousclassifications institutionnelles. . . . . . . . .73 3.6. Lesecteur privé sans but lucratif. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .74 3.6.1. Champcouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .74 3.6.2. Principalesousclassification sectorielle . . . . . . . . . . . . .75 3.6.3. Autressousclassifications institutionnelles. . . . . . . . .76 3.7. Lesecteur de l’enseignement supérieur. . . . . . . . . . . . . . . . . . .76 3.7.1. Champcouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76 3.7.2. Principalesousclassification sectorielle . . . . . . . . . . . . .81 3.7.3. Autressousclassifications institutionnelles. . . . . . . . .82 3.8. Lesecteur de l’étranger. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .83 3.8.1. Champcouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .83 3.8.2. Principalesousclassification sectorielle . . . . . . . . . . . . .83 3.8.3. Autressousclassifications institutionnelles. . . . . . . . .83 3.8.4. Zonegéographique d’origine ou de destination des fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .84 Chapitre 4.Répartition fonctionnelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .85 4.1. Démarcheadoptée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .86 4.2. Typede RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .86 4.2.1. Utilisationde la répartition par type de RD . . . . . . . . . .86 4.2.2. Listede répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .87 4.2.3. Critèrespermettant de distinguer les différents types de RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .90 4.3. Lesgroupes de produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .92 4.3.1. Utilisationde la répartition par groupe de produits. . . .92 4.3.2. Listede répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .94 4.3.3. Critèresde répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .95 4.4. Lesdomaines scientifiques et technologiques . . . . . . . . . . . . . .97 4.4.1. Utilisationde la répartition par domaine scientifique et technologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .97 4.4.2. Listede répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98 4.4.3. Critèresde répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98 4.5. Lesobjectifs socioéconomiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98 4.5.1. Utilisationde la répartition par objectif socioéconomique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98 4.5.2. Ventilationminimale recommandée . . . . . . . . . . . . . . . .99 4.5.3. Listede répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .100 4.5.4. Critèresde répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .100

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Chapitre 5.Mesure du personnel de RD103. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .104 5.2. Populationcouverte et définitions du personnel de RD. . . . . .105 5.2.1. Populationinitialement prise en compte. . . . . . . . . . . . .105 5.2.2. Catégoriesde personnel de RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .105 5.2.3. Classificationpar profession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .107 5.2.4. Classificationpar niveau de qualification formelle . . . .109 5.2.5. Traitementdes étudiants diplômés (postgraduate) . . . .112 5.3. Collectedes données et mesure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .113 5.3.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .113 5.3.2. Donnéesrelatives aux personnes physiques. . . . . . . . .113 5.3.3. Donnéesrelatives à l’équivalence pleintemps (EPT). . .114 5.3.4. Variableset agrégats nationaux recommandés. . . . . . .118 5.3.5. Donnéescroisées par profession et par qualification. .120 5.3.6. Donnéespar région . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .122 Chapitre 6.Mesure des dépenses consacrées à la RD123. . . . . . . . . . . . . . . 6.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .124 6.2. Dépensesintramuros .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .124 6.2.1. Définition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .124 6.2.2. Coûtscourants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .125 6.2.3. Dépensesen capital. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .128 6.3. Sourcesde fonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .131 6.3.1. Méthodesde mesure. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .131 6.3.2. Critèresd’identification des flux de fonds pour la RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .131 6.3.3. Identificationdes sources des flux de fonds pour la RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .134 6.4. Dépensesextramuros . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .136 6.5. Rapprochementdes déclarations fondées sur les données des exécutants et celles qui sont fondées sur les sources de financement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .138 6.6. Répartitionpar région. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .139 6.7. Totauxnationaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .139 6.7.1. Dépenseintérieure brute de RD (DIRD). . . . . . . . . . . . . .139 6.7.2. Dépensenationale brute de RD (DNRD) . . . . . . . . . . . . .140 Chapitre 7.Méthodes et procédures d’exécution des enquêtes143. . . . . . . 7.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .144 7.2. Portéedes enquêtes de RD . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .145 7.3. Identificationde la population cible et des répondants aux enquêtes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .145 7.3.1. Secteurdes entreprises. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .146

MANUEL DE FRASCATI 2002 – ISBN 9264299033 – © OCDE 2002

TABLE DES MATIÈRES

7.3.2. Secteurde l’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .148 7.3.3. Secteursans but lucratif. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .149 7.3.4. Secteurde l’enseignement supérieur. . . . . . . . . . . . . . . .149 7.3.5. Hôpitaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .150 7.4. Conduiteà adopter pour l’enquête. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .150 7.4.1. Stimulationde la coopération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .150 7.4.2. Critèresopérationnels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .152 7.5. Méthodesd’estimation .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .153 7.5.1. Nonréponsecomplète ou partielle. . . . . . . . . . . . . . . . .154 7.5.2. Méthodesd’estimation dans le secteur de l’enseignement supérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .155 7.6. Rapportsadressés à l’OCDE ou à d’autres organisations internationales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .156 Chapitre 8.Répartition des crédits budgétaires publics de RD (CBPRD) par objectif socioéconomique. . . . . . . . . . . . . . . . . .157 8.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .158 8.2. Relationavec les autres cadres de référence internationaux . . . .158 8.3. Sourcesdes données budgétaires relatives aux CBPRD. . . . . . .158 8.4. Champcouvert par la RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .159 8.4.1. Définitionde base . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .159 8.4.2. Domainesscientifiques et technologiques. . . . . . . . . . .159 8.4.3. Identificationde la RD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .160 8.5. Définitionde l’État. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .160 8.6. Champcouvert par les crédits budgétaires publics . . . . . . . . . .161 8.6.1. Dépensesintramuros et extramuros . . . . . . . . . . . . . . .161 8.6.2. Déclarationsdu bailleur de fonds et de l’exécutant. . . .161 8.6.3. Fondsbudgétaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .161 8.6.4. Financementdirect et indirect. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .162 8.6.5. Typesde dépenses. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .163 8.6.6. CBPRDaffectés à la RD menée à l’étranger. . . . . . . . . .163 8.7. Répartitionpar objectif socioéconomique . . . . . . . . . . . . . . . . .164 8.7.1. Critèresde répartition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .164 8.7.2. Répartitionpar poste budgétaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .165 8.7.3. Larépartition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .165 8.7.4. Lesobjectifs socioéconomiques – OSE. . . . . . . . . . . . . .166 8.7.5. Principauxaspects problématiques. . . . . . . . . . . . . . . . .168 8.8. Principalesdifférences entre les données relatives aux CBPRD et à la DIRD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .171 8.8.1. Différencesd’ordre général. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .172 8.8.2. LesCBPRD et la DIRD financée par l’État . . . . . . . . . . . . .172 8.8.3. Répartitiondes CBPRD et de la DIRD par objectif socioéconomique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .172

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