Nomenclature combinée des Communautés européennes

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Extrait

NOMENCLATURE COMBINÉE
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
NOTES EXPLICATIVES
Édition 1989
*
*
COMMISSION
DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la
Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré
comme constituant une prise de position officielle de la Commission.
Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes:
ES ISBN 92-825-9630-3
DA ISBN 92-825-9631-1
DE ISBN 92-825-9632-X
GR ISBN 92-825-9633-8
EN ISBN 92-825-9634-6
IT ISBN 92-825-9636-2
NL ISBN 92-825-9637-0
PT ISBN 92-825-9638-9
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg. Office des publications officielles des Communautés européennes,
1989
ISBN 92-825-9635-4
N° de catalogue: CB-55-89-956-FR-C
© CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1989
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la
source.
Printed in Belgium Commission des Communautés européennes
NOMENCLATURE COMBINEE
DES
COMMUNAUTES EUROPEENNES
NOTES EXPLICATIVES
EDITION 1989
Document Le présent document a été établi pour L'usage interne des services de La
Commission. IL est mis à La disposition du public, mais il ne peut être
considéré comme constituant une prise de position officielle de la .
Copyright CECA-CEE-CEEA, Bruxelles - Luxembourg, 1989
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de
la source. PREFACE
Les présentes notes explicatives sont conçues pour servir de guide
au classement des marchandises dans la nomenclature combinée. La
nomenclature combinée est une nomenclature de marchandises établie
pour répondre aux besoins tant du tarif douanier commun que des
statistiques du commerce extérieur de la Communauté économique
européenne. Elle s'inspire de lae du système harmonisé
élaboré par le Conseil de coopération douanière (CCD) et introduit
de nouvelles subdivisions aux positions et sous-positions de cette
dernière.
Les notes explicatives de la nomenclature du système harmonisé du
CCE proprement dite sont publiées et mises à jour par le Conseil de
coopération douanière, 26-38, rue de l'Industrie, B-1040 BRUXELLES,
Ò qui il convient d'adresser toutes les demandes de précisions
concernant ces notes. Les notes explicatives de la nomenclature
combinée des Communautés européennes comportent de nombreux renvois
è ces premières notes explicatives et ne se substituent donc pas à
celles-ci. Elles doivent être considérées plutôt comme les
complétant. Les deux publications devront donc être souvent
consultées conjointement.
Cette édition des notes explicatives est une version mise è jour qui
remplace à la fois l'édition 1987 et l'addendum 1988 ainsi que
certaines notes supplémentaires entérinées au 31 janvier 1989. Règles générales/l
REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION DE
LA NOMENCLATURE COMBINEE
Règle générale 5 b Les emballages habituellement utilisés
pour la commercialisation de boissons,
confitures, moutarde, épices ou autres
sont à classer avec les marchandises
qu'ils contiennent même lorsqu'ils sont
susceptibles d'être utilisés de façon
répétée. Chapitre 1/1 Section I
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
CHAPITRE 1
ANIMAUX VIVANTS
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 0101
*
0101 11 00
è Chevaux
0101 19 90
Les chevaux sauvages, tels que le cheval de Przewalski
ou le Tarpan (Mongolie), restent compris dans les
présentes sous-positions. Par contre, les zèbres (Equus
zebra, Equus Grevy, Equus burchelli, Equus
quagga, etc.) relèvent de la sous-position 0106.00-99
bien qu'ils appartiennent à la famille des équidés.
0101 19 10 destinés è la boucherie
Les chevaux destinés à la boucherie sont admis dans
cette sous-position pour autant qu'il soit satisfait
aux conditions déterminées par les autorités
compétentes.
Anes 0101 20 10
Relèvent de cette sous-position les ânes domestiques
aussi bien que les ânes non domestiques. Parmi ces
derniers on peut citer l'âne sauvage (Equus asinus), le
Djiggetaï de Mongolie, le Kiang du Tibet, l'onagre,
l'hémione ou demi-âne (Equus hemionus) ainsi que
âne de Syrie" encore qu'il soit plus 1'hemippe dit
que de 1 ' âne . près du cheval
0101 20 90 Mulets et bardots
Entrent dans cette sous-position les animaux décrits
dans les notes explicatives du SH, n" 01.01, dernier
alinéa.
Les hybrides de l'âne et du zèbre (âne-zèbre) et de la
jument et du zèbre (zébrule) relèvent de la
sous-position 0106 00 99.
Animaux vivants de l'espèce bovine 0102
0102 90 10
è des espèces domestiques
0102 90 37
Ces sous-positions comprennent tous les animaux de
l'espèce bovine (y compris les buffles) des genres Bos
et Bubalus appartenant à des espèces domestiques, quel Section I Chapitre 1/2
0102 90 10 que soit le service auquel ils sont destinés (rente,
è élevage, engraissement (embouche), reproduction,
0102 90 37 boucherie, etc.) à l'exclusion toutefois des animaux de
(suite) race pure destinés è la reproduction (sous-position
0102 10 00).
Relèvent notamment de ces sous-positions :
1. le boeuf commun (Bos taurus), même élevé à l'état
demi-sauvage pour l'arène (races espagnoles,
corses, camarguaises), le boeuf à bosse ou
boeuf-zébu (Bos indicus) et le boeuf Watussi ;
2. le buffle d'Europe (Bubalus bubalus), le buffle
asiatique ou Arni9 arni), le Kerabau de
Ceylan et l'Anoa des Célebes (Bubalus
depressicornis ou Anoa depressicornis).
3. le "buffalo" (croisement entre un bison et un
animal domestique de l'espèce bovine).
0102 90 90 autres
Cette sous-position comprend tous les animaux de
l'espèce bovine (y compris les buffles) non domestique
au nombre desquels on peut citer :
1. les boeufs sauvages asiatiques du genre Bibos tels
que le Gaur (Bibos gaurus), le Gayal (Bibos
frontalis) et le Bauteng (Bibos sondaicus) j
2. les boeufs musqués ou moutons-boeufs (Ovibos
moschatus) ;
3. les buffles sauvages d'Afrique du genre Syncerus
tels que le buffle nain (Syncerus nanus) et le
grand buffle de Cafreries caffer) ;
4. les yacks (Poephagus grunniens) du Tibet ;
5. les bisons (Bison bison) ou "buffaloes".
Il est à noter que les yacks et les bisons possèdent 14
paires de côtes, tous les autres animaux de l'espèce
bovine (y compris les buffles) ayant seulement
13 paires de côtes.
Animaux vivants de l'espèce porcine 0103
0103 91 90 autres
Parmi les porcins vivants des espèces non domestiques,
on peut citer :
1. les sangliers (Sus scrofa, Sus cristatus, etc.) ;
2. le phacochère (Phacochoerus aethiopicus), le
potamochère ou cochon-cerf (Potamochoerus poreus)
et 1 ' hylochère ;