Collectivités territoriales : 128 500 emplois en 2000

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Au 31 décembre 2000, les collectivités territoriales emploient 128 500 personnes en Rhône-Alpes. 85 % des agents sont employés par des organismes communaux ou intercommunaux. Le travail à temps partiel, très répandu, concerne davantage les femmes que les hommes. Les trois quarts des agents relèvent de la catégorie C. La part des agents titulaires est élevée (72 %). La filière technique concentre près de la moitié des effectifs totaux, les deux tiers des agents étant de catégorie C. Près de la moitié des agents de catégorie A appartient au secteur administratif.
Publié le : dimanche 30 décembre 2012
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Insee Rhône-Alpes
Résultats
Numéro 94
Mai 2002
Collectivités territoriales :
128 500 emplois en 2000
Au 31 décembre 2000, les collectivités territoriales emploient 128 500
personnes en Rhône-Alpes. 85 % des agents sont employés par des
organismes communaux ou intercommunaux. Le travail à temps partiel,
très répandu, concerne davantage les femmes que les hommes.
Les trois quarts des agents relèvent de la catégorie C. La part des agents
titulaires est élevée (72 %).
La filière technique concentre près de la moitié des effectifs totaux, les
deux tiers des agents étant de catégorie C. Près de la moitié des agents de
catégorie A appartient au secteur administratif.
Christine Jeanpierre
Effectif des collectivités territoriales en Rhône-Alpes en 2000
Franche-Comté
Bourgogne
Suisse
Ain
Haute-Savoie
Rhône
Loire
Savoie
IsèreAuvergne
Italie
Ardèche
Nombre d'agents
DrômeNombre d'agents pour
37 4001 000 habitants
plus de 25
de 23 à 25
14 800de 20 à 22
moins de 20
5 100
Languedoc-Roussillon Provence-Alpes-Côte-Azur
Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
Ce numéro d’INSEE Rhône-Alpes Résultats est téléchargeable à partir du site Internet
www.Insee.fr/rhone-alpes, à la rubrique «Publications».
© I.N.S.E.E. 2002 - I.G.N. 1999Au 31 décembre 2000, les collectivités organismes, dont les EPICL'intercommunalité
territoriales de Rhône-Alpes emploient (Etablissements Publics à caractère
se développe près de 128 550 personnes au sein Industrie l e t Commercial):
1des établissements publics . La essentiellement des régies, OPAC,
majorité d’entre elles travaille dans un offices de tourisme. Depuis 1999, les
organisme communal (70 %) ou effectifs ont progressé de 2,3 % au sein
intercommunal (11 %) ; 14 % relèvent de l’ensemble des établissements
d’un organisme départemental ou publics.
régional, et 5 % dépendent d’autres
Effectifs par type d'organisme et département
Haute- Rhône-Ain Ardèche Drôme Isère Loire Rhône Savoie
Savoie Alpes
Organismes départementaux et régionaux 1 287 960 1 794 2 975 2 092 5 537 1 428 1 505 17 578
Organismes communaux 5 878 3 679 6 494 20 208 10 562 24 940 7 363 10 402 89 526
Organismes inter-communaux 989 349 728 2 967 812 5 642 1 262 1 754 14 503
Autres organismes* 782 138 526 1 666 869 1 260 1 230 474 6 945
Ensemble 8 936 5 126 9 542 27 816 14 335 37 379 11 283 14 135 128 552
% 7 4 7 22 11 29 9 11 100
Nombre emplois pour 1 000 habitants 17 18 22 25 20 24 30 22 23
* : y compris EPIC, Offices publics HLM, ,,, etc Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
Au sein des organismes communaux vers les communautés de communes.
et inter-communaux de la région, les Les établissements intercommunaux
agents travaillent à 82 % dans un or- représentent 14 % des effectifs en 2000.
ganisme communal (principalement Les communautés urbaines y sont lar-
l’une des 2 879 communes, mais aussi gement représentées ; c’est la Commu-
centre communal d’action sociale ou nauté urbaine de Lyon qui emploie le
caisse des écoles). Cette part est en plus grand nombre de personnes. Vien-
diminution : depuis quelques années nent ensuite les Syndicats intercommu-
se sont développés des Etablissements naux à vocation multiple ou unique
Publics de Coopération Intercom- (SIVOM ou SIVU) qui représente 26 %.
2munale , et les effectifs des personnels Enfin, 1 142 agents relévent des com-
communaux ont tendance à être trans- munautés de communes.
férés, au sein de ces établissements,
1 A partir de l’enquête validité 2000, les établissements privés et semi-publics sont hors du champ de
l’enquête.
2 Communautés de communes, communautés d’agglomérations ou communautés urbaines.
Effectifs par types d'organisme et statut (hors assistantes maternelles)
Titulaires Non Titulaires* Total
Organismes publics départementaux et régionaux
Région et départements 9 229 2 267 11 496
Institutions ou ententes interdépatementales 23 6 29
Services départementaux d'incendie 3 670 89 3 759
Ensemble 12 922 2 362 15 284
Organismes communaux et intercommunaux
Organismes communaux 66 605 21 450 88 055
Communes 63 026 19 412 82 438
Centres communaux d'action sociale (CCAS) 3 560 1 999 5 559
Caisses des écoles 19 39 58
Organismes intercommunaux 10 712 3 745 14 457
Communautés urbaines 4 123 246 4 369
Communautés de communes 710 432 1 142
Communautés d'agglomération 727 139 866
Districts urbains 638 229 867
Autres établissements publics locaux administratifs 1 550 712 2 262
Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) 827 434 1 261
Syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) 1 499 1 035 2 534
Autres syndicats 575 441 1 016
Associations diverses 59 77 136
Groupements d'intérêt public (GIP) 4 0 4
Ensemble 77 317 25 195 102 512
Autres organismes (dont EPIC)
Offices publics d'HLM 721 159 880
Caisses de crédit municipal 31 18 49
OPAC (y compris Offices de tourisme ,,,) 1 117 3 246 4 363
Autres (régies, etc..) 363 1 290 1 653
Ensemble 2 232 4 713 6 945
Ensemble collectivités territoriales 92 471 32 270 124 741
* : Y compris agents relevant du droit privé dans les EPIC Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
INSEE Rhône-Alpes Résultats N°94 - mai 20022Parmi les organismes départementaux autres se répartissent entre les com-
et régionaux, 75 % des agents tra- munes et les centres communaux d'ac-
vaillent dans un Conseil général ou tion sociale.
au Conseil régional. Les services dé- La répartition des effectifs par type d'or-
partementaux d'incendie, nouvelles ganisme, dans les départements, est
1structures , emploient à eux seuls un sensiblement la même que celle de la
quart du personnel départemental ou région. L'Ardèche et la Drôme ont,
régional. comme l'an dernier, une part plus im-
Enfin, au sein des EPIC, les agents tra- portante d'emplois départementaux ; à
vaillent principalement dans les OPAC l'inverse la Haute-Savoie présente le
(63 %) qui remplacent progressivement taux le plus faible.
les offices publics d'HLM (12 %) et dans Rapporté à la population, l'effectif des
différentes régies (transport, remon- collectivités territoriales est, comme en
tées mécaniques, …). 1999, de 23 emplois pour 1 000 habi-
Les assistantes maternelles occupent tants en Rhône-Alpes. C'est le départe-
également une place non négligeable au ment de la Savoie qui présente le taux
sein des organismes publics (3 811 le plus élevé : 30 emplois pour 1 000
agents) ; la majorité d'entre elles (60 %) habitants.
travaille au sein des départements, les
Parmi les organismes régionaux, dépar- Les postes à temps non complet ne con-Un agent sur trois
tementaux ou communaux, les agents cernent que cette catégorie d'agents età temps partiel
sont le plus souvent titulaires : ce sta- sont minoritaires.
tut représente 67 % des effectifs régio-
naux et départementaux et 75 % des Le taux de féminisation est élevé dans
effectifs communaux. Dans l'ensemble les collectivités territoriales (60 %). Les
de ces organismes, le travail à temps femmes représentent 80 % de l'effectif
2partiel est encore bien répandu : il con- des organismes régionaux et départe-
cerne le plus souvent des agents recru- mentaux, auxquels est rattachée la ma-
tés sur des postes à temps non com- jorité des postes d'assistantes maternel-
plet, spécificité des emplois proposés les. Elles représentent 58 % des effec-
par les collectivités territoriales. Il con- tifs communaux. Le personnel commu-
cerne davantage les agents non titulai- nal est féminin à 58 %. Les femmes sont
res (57 % des agents) où il s'étend éga- minoritaires dans les EPIC.
lement aux hommes ; c'est d'ailleurs Les femmes sont moins souvent titu-
dans ce statut que l'on trouve la majo- laires que les hommes ; le travail à
rité des postes à temps non complet. temps partiel les concerne davantage :
Au sein des EPIC, les agents relevant 47 % contre 12 %.
du droit privé sont les plus nombreux.
Effectifs par sexe, statut et temps de
travail Hommes Femmes Total
dont dont dont
Nombre Nombre Nombre
temps partiel (%) temps partiel (%) temps partiel (%)
Région et départements* 2 723 8 11 067 33 13 790 28
dont : titulaires 1 972 4 7 257 41 9 229 33
non titulaires 751 18 3 810 18 4 561 18
Communes, établissements communaux
et intercommunaux 45 449 13 63 615 50 109 064 35
dont : titulaires 37 514 5 44 399 41 81 913 25
non titulaires 7 935 47 19 216 71 27 151 64
EPIC 3 217 10 2 481 37 5 698 21
dont : fonctionnaires titulaires 953 8 376 28 1 329 14
agents de droit privé 2 264 10 2 105 38 4 369 24
Ensemble 51 389 12 77 163 47 128 552 33
Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000* : Uniquement le Conseil régional et les Conseils généraux
Dans les organismes régionaux, dépar- siblement identique. Par contre, onPrès d'un agent sur deux
tementaux et communaux, trois agents trouve très peu d’agents titulaires, latravaille dans
sur quatre relèvent de la catégorie C, part la plus élevée se situe dans la ca-
la filière technique contre 16 % de la catégorie B et 9 % de tégorie C (27 % des agents).
catégorie A. Quelle que soit la catégo- La répartition des effectifs entre les dif-
rie, la part des titulaires est toujours férentes filières des collectivités terri-
élevée (77 % des agents). Le taux le toriales varie peu d’une année à l’autre.
moins élevé se situe parmi les agents Ainsi, trois types d’activité, techniques,
de catégorie A (68 %). La répartition administratives, sociales, polarisent
par catégorie au sein des EPIC est sen- plus de huit emplois sur dix.
1 L’effectif des services d’incendie était auparavant rattaché aux communes.
2 Voir méthodologie page 4
INSEE Rhône-Alpes Résultats N°94 - mai 2002
3Méthodologie.
Le champ de l’enquête
de l’enquête. Elles ont été exclues desLes unités interrogées sont des
fichiers résultats à partir de 1997.organismes dotés de la personna-
lité juridique et de l’autonomie
comptable. Au sein de ces organis- Les effectifs recensés
mes dénommés collectivités terri- Ce sont :
- les salariés régis par le statut detoriales, l’enquête n’isole pas les
la fonction publique (fonctionnairesdifférents établissements. Les effec-
titulaires ou non, vacataires, auxiliai-tifs sont donc regroupés au siège de
l’organisme, ce qui ne permet pas res, temporaires) et les agents rele-
de localiser précisément l’emploi. vant du droit privé.
- les salariés émargeant au budgetSont pris en compte :
et en fonction au 31 décembre, y- régions, départements, commu-
compris les personnels payés maisnes,
- établissements publics dépar- mis à la disposition d’autres servi-
tementaux (service d’incendie et de ces ou organismes, les personnels
non payés mais toujours en fonctionsecours, ...),
(maladie), les agents non permanents- établissements publics commu-
(remplaçants, saisonniers).naux (mairies, centres communaux
d’action sociale, ...), >> Les données sur les Contrats
- établissements publics inter- Emploi Solidarité (CES) et les em-
plois jeunes sont exclues de la plu-communaux (districts, communau-
part des tableaux. Elles ne sont pré-tés urbaines, SIVOM, ...),
sentées que dans celui intitulé « ef-- autres organismes publics :
caisses de crédit municipal, les of- fectifs des CES et emplois jeunes ».
fices publics d’amélioration de la Sont exclus : les élus et les person-
nels rémunérés par d’autres organis-construction (OPAC) et les établis-
mes dotés de la personnalité morale.sements publics à caractère indus-
triel et commercial (EPIC).
> L’enquête est exhaustive. Le taux Le temps partiel
de réponse est de 99 %. Dans les collectivités territoriales, les
agents sont recrutés sur des postesNe sont pas pris en compte : les
à temps complet ou sur des postes àorganismes consulaires, les établis-
temps non complet. Ils peuvent parsements de la fonction publique
ailleurs exercer leur activité à tempshospitalière, les établissements
plein ou à temps partiel.d’enseignement public ou privé.
Les agences régionales d’hospitali-
sation ne font pas partie du champ
Poste à ... Temps complet légal Temps non complet
Activité à ... (39 heures) (10 heures, 20 heures, ...)
Temps plein 100 % 100 %
Temps partiel 90 %, 80 %, ... 90 %, 80 %, ...
Le travail à temps partiel correspond aux cases « foncées » du tableau ci-dessus.
Données disponibles
Les données publiées dans ce do- locales au 31 décembre 1998 : INSEE
cument sont issues d’une exploi- Première n° 774, mai 2001.
Pour tout renseignement :
tation provisoire de l’enquête an-
INSEE - Rhône-Alpes - Diffusion
nuelle auprès des collectivités ter- Dernières parutions dans INSEE165 rue Garibaldi - 69401 Lyon
ritoriales réalisée en 2000 Rhône-Alpes Résultats :Tél 04 78 63 22 02
? Les collectivités territoriales en 1997Fax 04 78 63 25 25 >>> Chaque année, les résultats
nationaux détaillés sont publiés en Rhône-Alpes - n° 47, janvier 1999
Directeur de publication : E. Traynard
pour les trois années antérieures, ? Les collectivités territoriales en 1998Rédacteur en chef : P. Reydet
avec révision éventuelle des deux en Rhône-Alpes - n° 52, décembre
Prix : premières années. 1999
- au numéro, 2,2 ?
? Collectivités territoriales : 132 000
- sur abonnement, 19 ?
Dernières parutions nationales emplois en 1999 - n° 81, mars 2001
L’emploi dans les CollectivitésN°ISSN 1254-7093
INSEE Rhône-Alpes Résultats N°94 - mai 20024La filière technique concentre prés de tiellement d’assistants socio-éducatifs,
la moitié des effectifs totaux (46 %) ; de puéricultrices et d’infirmiers. Les
elle se caractérise par une proportion cadres A minoritaires (8 %) sont pour
importante de catégorie C (92 % soit la plupart conseillers socio-éducatifs
53 968 agents). La plupart d’entre eux ou médecins. Cette filière ne compte
sont agents techniques, agents d’entre- pas de postes dans les EPIC, dont les
tien ou de service : ce sont de loin les emplois sont concentrés dans les filiè-
emplois les mieux représentés dans les res administratives et techniques.
collectivités territoriales, tous établis-
sements confondus. Hormis dans les
Effectifs par filièreEPIC où ils relèvent du droit privé, ils
sont le plus souvent titulaires (78 %).
Autres filièresLa filière administrative propose éga-
(17 734)
lement de nombreux emplois : on re-
cense 28 741 agents. 46 % des agents
de catégorie A appartiennent à cette fi-
Filière sociale,lière. Il s’agit pour la plupart d’emplois
médico-sociale, Filière techniqued’administrateurs dans les organismes
médico-techniques (58 529)
départementaux et régionaux et d’em- (19 737)
plois d’attachés ou secrétaires de mai-
rie dans les organismes communaux.
Les cadres B occupent des emplois de Filière
rédacteurs et représentent 18 % des administrative
(28 741)emplois de cette filière. Mais ce sont
toutefois les agents ou adjoints admi- Source : INSEE, enquête
nistratifs, de catégorie C, qui sont les auprès des collectivités territoriales, 2000
plus nombreux (17 664 agents) dont
87 % sont titulaires. La proportion de La filière culturelle se caractérise par
titulaires est d’ailleurs très importante une forte proportion d’agents de caté-
(86 %) dans cette filière, principale- gorie B (assistants d’enseignement dans
ment parmi les secrétaires de mairie le domaine artistique, en majorité non-
et les rédacteurs. titulaires). Les emplois des filières po-
lice et incendie - secours relèvent pour
La filière sociale, médico-sociale et la plupart de la catégorie C et corres-
médico-technique est, elle aussi, bien pondent à des postes d’adjudant-ser-
représentée avec 19 737 personnes. gent, caporal-sapeur ou brigadier de
Les agents spécialisés des écoles ma- police. La filière animation est, elle
ternelles, les agents sociaux et les auxi- aussi, composée essentiellement de
liaires de puériculture, de catégorie C, catégorie C. La catégorie B est majori-
représentent 52 % du personnel et sont taire dans la filière sportive (73 %), elle
les plus nombreux. 31 % sont des correspond à l’emploi d’éducateur des
agents de catégorie B composée essen- activités physiques et sportives.
Effectifs par catégorie et statut (hors assistantes maternelles)
Non titulaires Total
Titulaires
ou droit privé
Nombre %
Catégorie A 7 285 3 894 11 179 9
Catégorie B 14 675 5 383 20 058 16
Catégorie C* 70 511 22 993 93 504 75
Ensemble 92 471 32 270 124 741 100
* : y compris «autres» Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
Effectifs par filière et statut (hors assistantes maternelles)
Non Total
Titulaires
titulaires Nombre %
Filière de la Fonction publique territoriale
technique 43 695 14 834 58 529 46
administrative 23 488 5 253 28 741 23
sociale, médico-sociale et médico-technique 14 610 5 127 19 737 16
culturelle 3 840 2 559 6 399 5
incendie secours 3 198 10 3 208 3
animation 564 2 322 2 886 2
sportive 1 104 883 1 987 2
police municipale 1 750 176 1 926 2
Autres 27 1 106 1 133 1
Agents issus de la Fonction Publique d'Etat ou hospitalière 195 0 195 0
Ensemble 92 471 32 270 124 741 100
Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
INSEE Rhône-Alpes Résultats N°94 - mai 2002
5en %Part de chaque catégorie dans les principales filières
Ensemble dont... ... Filière technique
A A
B B
C C
0 20 40 60 80 100 0 20 40 60 80 100
... Filière administrative ... Filière sociale, médico-sociale
et médico-technique
A A
B B
CC
0 20 40 60 80 1000 20 40 60 80 100
Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
Pour la troisième année consécutive le rieure à celle des emplois jeunes (71Augmentation
nombre d'emplois-jeunes est en aug- %). Par contre En revanche, les orga-
du nombre mentation, en particulier dans les or- nismes intercommunaux ont plus da-
ganismes communaux et inter-commu- vantage recours à des emplois jeunesd'emplois-jeunes
naux. Parallèlement, le nombre de CES (16 %) qu'à des CES et CEC (16 %
et CEC a tendance à diminuer dans ces contre 10 %). Le constat est le même
organismes. parmi les organismes régionaux et dé-
Les CES et CES sont en majorité em- partementaux : ils emploient 2 % des
ployés par les organismes communaux CES-CEC contre 9 % d'emplois jeu-
(86 %), proportion légèrement supé- nes et 2 % des CES-CEC.
CES - CEC* et emplois-jeunes par type d'organisme
CES et CEC Emplois-jeunes Total
Région et départements** 84 354 438
Communes, établ.communaux et intercommunaux 4 501 3 776 8 277
EPIC 41 145 186
Ensemble 4 626 4 275 8 901
* CES : contrat emploi-solidarité, CEC contrat emploi consolidé; c'est la continuation d'un CES
** Uniquement le Conseil régional et les Conseils généraux
Source : INSEE, enquête auprès des collectivités territoriales, 2000
INSEE Rhône-Alpes Résultats N°94 - mai 20026

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