Les conséquences des profils individuels des revenus d'activité au long de la carrière sur le niveau des pensions de retraite

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Cette étude présente une modélisation des profils de revenus d'activité au cours de la carrière des salariés et des indépendants du secteur privé nés en 1946, observés dans les données de l'échantillon interrégimes de cotisants (EIC) de 2005. Les profils individuels sont modélisés de manière à pouvoir estimer, pour chaque personne, un niveau moyen de revenu d'activité au cours de la carrière, des pentes de début et de fin de carrière, ainsi que la fréquence des « trous » de carrières et des revenus exceptionnellement élevés. En début de carrière, la pente moyenne des revenus d'activité selon l'âge est d'autant plus élevée que les personnes ont de hauts revenus. Ce n'est plus le cas en deuxième partie de carrière (après 40 ans), où la plupart des personnes ont un revenu d'activité stable. Les revenus d'activité ou salaires « exceptionnels », au sens où ils s'écartent fortement de leur tendance, que ce soit vers le haut ou vers le bas, sont par ailleurs beaucoup plus fréquents chez les personnes ayant de bas revenus. Une conséquence de ces caractéristiques est que la règle de calcul du salaire (ou du revenu d'activité) annuel moyen sur les 25 meilleures années plutôt que sur l'ensemble de la carrière, règle appliquée dans le régime général et les régimes alignés pour calculer le montant des pensions, devrait avantager en premier lieu les personnes ayant de très hauts revenus, d'une part, et celles ayant les plus bas revenus, d'autre part. Cette règle est en effet plus favorable aux profils de carrière salariale ayant la variabilité la plus forte, que celle-ci découle de la croissance du salaire avec l'âge ou de la fréquence des salaires annuels chutant fortement par rapport à la tendance. En pratique, ce résultat est néanmoins fortement atténué du fait de l'existence de deux autres dispositifs : le plafonnement des salaires portés au compte, d'une part, et le minimum contributif, d'autre part.
Publié le : dimanche 30 décembre 2012
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retraites
Ls cnséquncs ds pfils ndvdulsds vnus d’actvté au ln d lacaè su l nvau ds pnsns d tatPatck Aubt* t Cndy Duc**
Cette étude présente une modélisation des profils de revenus d’activité au cours de lacarrière des salariés et des indépendants du secteur privé nés en 1946, observés dans lesdonnées de l’échantillon interrégimes de cotisants (EIC) de 2005. Les profils individuelssont modélisés de manière à pouvoir estimer, pour chaque personne, un niveau moyende revenu d’activité au cours de la carrière, des pentes de début et de fin de carrière, ainsique la fréquence des « trous » de carrières et des revenus exceptionnellement élevés.En début de carrière, la pente moyenne des revenus d’activité selon l’âge est d’autantplus élevée que les personnes ont de hauts revenus. Ce n’est plus le cas en deuxième par-tie de carrière (après 40 ans), où la plupart des personnes ont un revenu d’activité stable.Les revenus d’activité ou salaires « exceptionnels », au sens où ils s’écartent fortementde leur tendance, que ce soit vers le haut ou vers le bas, sont par ailleurs beaucoup plusfréquents chez les personnes ayant de bas revenus.Une conséquence de ces caractéristiques est que la règle de calcul du salaire (ou durevenu d’activité) annuel moyen sur les 25 meilleures années plutôt que sur l’ensemblede la carrière, règle appliquée dans le régime général et les régimes alignés pour calculerle montant des pensions, devrait avantager en premier lieu les personnes ayant de trèshauts revenus, d’une part, et celles ayant les plus bas revenus, d’autre part. Cette règleest en effet plus favorable aux profils de carrière salariale ayant la variabilité la plusforte, que celle-ci découle de la croissance du salaire avec l’âge ou de la fréquence dessalaires annuels chutant fortement par rapport à la tendance. En pratique, ce résultat estnéanmoins fortement atténué du fait de l’existence de deux autres dispositifs : le pla-fonnement des salaires portés au compte, d’une part, et le minimum contributif, d’autrepart.
* D  C (u momn d l édcon d lcl), ** DConc : pck.ub@n.f  cndy.duc@n.gouv.f
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Undea nlittet ésraetsutr ien etémrepisrsiéqeu, ee rne lFartiavnecem, eanut xa bporno--fils des carrières salariales et à leurs évolutionsau fur et à mesure des générations (Guillotin,1988 ; Lollivier et Payen, 1990 ; Bayet, 1996 ;Baudelot et Gollac, 1997 ; Debrand et Privat,2002 ; Koubi, 2003 ; Briard, 2007). Ces étudescherchent généralement à décomposer les tra-jectoires individuelles de salaire observées endéterminant ce qui, dans ces trajectoires, relèved’effets propres liés au cycle de vie (effets d’âgedes salariés), à la cohorte de naissance (effetsde générations), à la conjoncture économique(effet de date), ainsi qu’à d’autres déterminantséventuels du salaire (diplôme, qualification, évé-nements de carrière passés, etc.). Elles ont per-mis d’identifier un certain nombre de résultats,désormais robustes et bien documentés, sur lesprofils de carrière salariale. Les salaires ont ainsiun profil concave en fonction de l’âge, croissanten première moitié de carrière puis constant,voire légèrement décroissant, en seconde partiede carrière. À l’exception de ce qui concerne letout début de carrière, ces profils sont de plusrelativement robustes d’une génération à l’autre,une fois pris en compte les effets de période liésà la conjoncture économique. À âge donné, lessalaires ont par ailleurs augmenté fortementd’une génération à l’autre pour les plus ancien-nes, portés par d’importantes augmentationssalariales annuelles. Mais les différences entregénérations se sont nettement atténuées à partirde celles nées à la fin des années 1940, avec leralentissement de la croissance économique àpartir du premier choc pétrolier, conjugué à ladiminution puis à la stagnation de la part dessalaires dans la valeur ajoutée depuis la fin desannées 1970. Koubi (2003) estime ainsi que le« salaire annualisé permanent », caractérisantle niveau de salaire des diverses générationsindépendamment des autres effets d’âge et depériode, aurait été maximal pour la générationnée en 1942. Enfin, le niveau des rémunérationsse dégrade en tout début de vie active pour lesgénérations nées après 1950. En parallèle, ladisparité des progressions des salaires en pre-mière partie de vie active est plus grande, ausein de chaque génération.La connaissance du profil et des caractéristi-ques des carrières salariales est d’importanceà plusieurs titres. Elle l’est, en particulier, pourl’analyse des montants de pension des retrai-tés et futurs retraités. Les systèmes de retraitesne se contentent pas, en effet, d’appliquer uneproportionnalité simple entre salaire moyen surla carrière ou masse totale de cotisation, d’unepart, et montant de la pension, d’autre part. Ils
incluent un ensemble de dispositifs visant àatténuer l’impact, sur le montant des pensions,des « accidents » de carrière, c’est-à-dire despertes transitoires d’emploi ou de niveau derémunération. Ces divers dispositifs (1) 1et leurarticulation sont par ailleurs complexes, si bienqu’il est très difficile de prévoir tous leurs effetspar de simples raisonnements théoriques, baséssur une vision schématique des carrières. Laconnaissance empirique des profils de carrièresalariale, dans toute leur diversité, est dès lorsnécessaire pour bien appréhender l’impact, plusou moins atténué, des aléas de carrière sur leniveau des pensions, et plus généralement laredistribution permise par les règles de calculdes retraites.La problématique générale de l’articulationentre carrière et retraite est bien sûr vaste et nepeut être traitée en entier dans une seule étude(cf. encadré 1). Dans cet article, on s’intéresseraplus spécifiquement à l’un de ses aspects : l’effetdu dispositif consistant, dans le régime général(CNAV) et les régimes alignés (MSA salariés,RSI artisans et commerçants (2)2, à estimer lesalaire de référence servant pour le calcul de lapension sur les 25 meilleures années, plutôt quesur toutes les années de la carrière.Ce dispositif permet de neutraliser l’impact despériodes de baisses de rémunération (3),3 qu’el-les soient dues à des pertes d’emploi ou à desbaisses ponctuelles du salaire ou des revenusd’activités, puisqu’il exclut ces périodes ducalcul du salaire de référence. Il bénéficie donc a priori aux personnes dont la variabilité desrémunérations au cours de la carrière est la plus1. C dpof on è pén dn l égm d b,m l on bucoup mon dn l égm complémnarrCO  aGirC qu fonconnn p pon  ébln unln z éo n coon  pon.2. CNaV : c nonl dunc vll. Msa : muu-lé ocl gcol. rsi : égm ocl d ndépndn.3. À logn, l l d éfénc pou l clcul du monnd l pnon é mé u l 10 dnè nné d lcè. C mod d clcul v à gn un cn ux dremplacement entre le salaire de fin de carrire et le montantd l pnon d , qu à dnd l ln n md coon vé u cou d l cè  monn d l. L dpof  nu éé éfomé, l clcul du ld éfénc pn d 10 dnè ux 10 mllu nnépu, dn un opqu d plu fo conbuvé d yèmd , ux 25 mllu nné d l cè. L éfomon n énué l ln n l d éfénc  l dfin de carrire et de ce fait loign de la logique visant  garantirun ux d mplcmn, mêm  c objcf  condééparmi les finalits gnrales du systme de retraite. Ds lors, ildevient lgitime de rinterprter, comme on le fait ici, la finalit« chnqu » d l ègl d « d 25 mllu nné ». Cègl d clcul n n ff plu d nu à u un ux dmplcmn donné, comm ll pouv l f ufo vune formule de calcul spcifiquement conue pour cela. Elle agitdonc plutt, dornavant, comme un « filtre » corrigeant l’impactd lé d cè négf u l nvu d émunéon.
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forte. Cette affirmation théorique ne permet pas non-emploi ou celles des travailleurs connais-cependant d’appréhender totalement l’effet du sant une forte progression des rémunérationsdispositif. Quelles sont, en effet, les carrières avec l’âge ? La littérature empirique sur données« à forte variabilité » ? Celles des salariés les françaises, évoquée ci-dessus, ne répond qu’im-plus précaires, alternant périodes d’emploi et de parfaitement à ces questions, dans la mesure où
Encadré 1LARTICULATION ENTRE CARRIÈRE ET RETRAITE : UNE VASTE PROBLÉMATIQUELa problématique de larticulation entre carrières et Ces remarques soulignent tout l’intérêt d’une littératureretraites a récemment pris une importance accrue empirique sur les carrières vues sous langle des règles dans le débat public en France. Plusieurs évolutions des systèmes de retraites. Cette littérature se distin-peuvent expliquer cela (cf. COR, 2008).gue en deux branches, portant lune sur les durées des périodes demploi et de non-emploi et lautre sur Dune part, les dernières réformes des régimes de le montant des salaires ou revenus salariaux perçus. retraite tendent à renforcer leur caractère contributif. Corrélativement, létude des dispositifs correctifs pré-Cette évolution pourrait se poursuivre. Les problè- vus par les systèmes de retraites porte pour la pre-mes de financement des régimes conduisent en effetmière branche sur les mécanismes permettant la vali-à sinterroger sur la soutenabilité et la pérennité de dation de trimestres en cas de non-emploi accidentel certains dispositifs de redistribution internes au sys- (périodes dites « assimilées ») et, pour la seconde, surtème, réflexion qui ne peut être correctement menée les filtres prévus par le mode de calcul du salaire ouque si un diagnostic précis a été établi sur les rôles et du revenu dactivité de référence. La seconde branche les impacts respectifs des divers mécanismes contri- est celle dans laquelle se situe la présente étude. Cettebutifs et non-contributifs sur le mode de calcul des division schématique de la littérature correspond auxpensions. Cette réflexion a notamment été dévelop- deux termes principaux de la formule de calcul dupée par le Conseil dorientation des retraites en 2009, montant de la pension dans les régimes en annuités dans le cadre de la préparation de son rapport sur les qui, de manière générale, sexprime comme le produit modalités dune éventuelle transformation des régimes dun nombre dannuités validées dans le régime et actuels en un régime en points ou en comptes notion- dun salaire ou revenu dactivité de référence (lesquels nels (COR, 2009). Dautre part, les transformations des sont multipliés par un taux dannuité et par un éventuel parcours sur le marché du travail au cours des derniè-coefficient de décote ou de surcote).res décennies sont susceptibles davoir des impacts cumulés importants sur les droits à retraite des géné- Parmi les travaux empiriques existants sur le lienrations concernées. Lentrée de plus en plus tardive entre « aléas de carrière » et acquisition de droits à la sur le marché du travail, le chômage de masse à partir retraite, de nombreux décrivent les durées validées audes années 1980, le fort développement des formes titre des périodes assimilées et leur importance dansparticulières demploi (temps partiels, contrats à durée la totalité des droits acquis (cf. par exemple Baraton déterminée, intérim, etc.) sont autant de facteurs qui et Croguennec, 2009 ; Aubert et Croguennec, 2009 ;auront vraisemblablement un impact significatif sur lesBontout l., 2009). De tels travaux descriptifs sontmontants des pensions de retraite futurs comme sur complémentaires aux analyses comparant les niveauxles inégalités entre personnes selon quelles aient eu de pensions selon que les carrières sont accidentées des parcours plus ou moins précaires ». ou non, les divers « accidents » de carrière analysés«pouvant varier dune étude à lautre. Ces analyses sont Lanalyse du lien entre carrière et retraite sinscrit donc menées soit sur des cas types (Colin et Mette, 2003 ; dans une double réflexion, d’une part sur la distanceBriard. l, 2009), soit sur des données observées,entre le système de retraite français et un système ou simulées, voire partiellement observées et partielle-contributif pur, cest-à-dire n fn sur lampleur de la ment simulées (Caussat, 1996).redistribution opérée par ce système de retraite ; etdautre part sur la retraite en tant quassurance contre Notons que toutes ces études, parmi lesquelles nous le risque carrière, cest-à-dire sur sa capacité à atté-nous situons, considèrent les carrières salariales et nuer, voire effacer, limpact des aléas de carrière néga-les accidents de carrières comme totalement exogè-tifs sur le niveau des pensions.nes. En dautres termes, les aléas de carrière sont vus comme des événements ponctuels et la correctionCette analyse est particulièrement difficile. Du fait dede ces aléas est analysée sous langle de la neutra-la complexité des règles des régimes de retraite et lisation, dans le calcul de la pension, des périodesdes parcours professionnels, les raisonnements théo- au cours desquelles ils surviennent. Ces études sontriques sont bien souvent insuffisants pour appréhen- donc complétées par des analyses des aléas de car -der toutes les conséquences des dispositifs. De telles rière dans un cadre causal, qui cherchent à prendre enanalyses théoriques font référence à des particulari- compte également les conséquences de ces aléas surtés très stylisées des carrières (carrières « ascendan- le déroulement ultérieur de la carrière. De telles études»tes » ou « descendante », « haut ou « bas » revenus, ont été récemment menées sur des données françai-« trous de carrière », etc.), notions schématiques qui, ses pour limpact des périodes de chômage (Pougetbien souvent, ne sont pas clairement définies dans unl., 2010) ou des interruptions pour maternité (Lequien,cadre formel. 2010).
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la variabilitéindividuelle des carrières salarialesn’est que rarement analysée. La littérature fon-dée sur l’étude de cas types (cf. encadré 1) nepermet pas non plus d’appréhender totalementl’effet du dispositif, puisque le choix des pro-fils-types de carrière étudiés est, par construc-tion, arbitraire.On peut donc tenter d’affiner la connaissancestatistique sur ce sujet en procédant en deuxtemps. Premièrement, on peut s’intéresser àdes résultats descriptifs sur les profils indivi-duels de revenus d’activité au cours de la car-rière, en analysant les progressions moyennesdes rémunérations selon l’âge, mais aussi les« accidents » positifs ou négatifs sur le niveaude ces rémunérations. Cela conduit à dévelop-per un cadre formel schématique, c’est-à-direà définir quelques indicateurs synthétiquesqui permettent de résumer au mieux l’ensem-ble des revenus d’activité perçus au cours dela carrière par les salariés et les indépendants.Deuxièmement, pour bien appréhender lesconséquences des règles de calcul du mon-tant des pensions appliquées par les régimesde retraite de base du secteur privé, l’analysedescriptive peut être complétée en appliquantdirectement ces règles aux différents « types »de carrières salariales identifiés. Dans cetteétude, nous détaillerons notamment l’impactde la règle dite « des 25 meilleures années »,mais aussi de deux autres dispositifs qui inte- ragissent fortement avec cette règle : le pla-fonnement des salaires portés au compte et lemécanisme du minimum contributif.Mdéls ls pfils ndvduls d caè salaal : la démacNotre démarche consiste, comme dans la plu-part des études de la littérature empirique sur lescarrières salariales, à décomposer les niveauxdes revenus d’activité en effets année, généra-tion et âge (cf. encadré 2). À l’instar de Lollivieret Payen (1990) et Koubi (2003), la particula-rité est ici qu’on ne s’intéresse pas aux seulesvaleurs moyennes de ces effets, mais à l’ensem-ble de leur distribution. On ne calculera doncpas un effet « âge » commun à tous les individusde la population ayant un âge donné, ni un effet« génération » commun à toutes les person-nes d’une même génération, mais des niveaux« moyens » et des pentes de revenu d’activitéselon l’âge propres à chacun des individusde l’échantillon. L’analyse statistique décriraensuite la distribution de ces divers indicateursparmi l’ensemble des individus.
Le profil du revenu d’activité annuel selonl’âge (cf. graphique I) est estimé en considérantque 40 ans est une sorte d’âge pivot, et que letaux de croissance tendanciel des salaires estconstant avant 40 ans d’une part, et après cetâge d’autre part. Le profil peut alors se résumerpar plusieurs indicateurs :-un « niveau de milieu de carrière », qui repré-sente le niveau « moyen » (niveau de la ten-dance) estimé à l’âge de 40 ans sur la base del’ensemble de la carrière. À ce titre, il diffère dusalaire effectivement perçu à 40 ans. Le fait dedéfinir cet indicateur à un âge donné, identiqueà tous les individus, permet de comparer ensuiteles niveaux moyens de tous les individus, mêmeceux qui seraient sortis précocement du marchédu travail (et n’auraient donc connu que desrevenus d’activité de début de carrière) ou ceuxqui y seraient rentrés tardivement ;-une « pente selon l’âge » en début de carrière(avant 40 ans) et une « pente » en deuxième par-tie de carrière (à partir de 40 ans), qui permettentde tracer la tendance du profil de revenu d’acti-vité selon l’âge. Ces deux pentes sont cohéren-tes avec le fait empirique robuste que le salairecroît généralement de manière importante avecl’âge jusque 40 à 45 ans, puis reste globalementstable au-delà (cf. par exemple Koubi, 2003, etAubert, 2007).En prenant en compte l’ampleur des fluctua-tions « normales » autour de la tendance, il estégalement possible de définir les situations oùle revenu d’activité annuel s’écarte de manièreanormale de sa tendance sur l’ensemble de lacarrière : soit des « trous de carrières » (chô-mage, passage à temps partiel, etc.), pendantlesquels le revenu d’activité est nettement infé-rieur à sa tendance, soit des périodes de revenusexceptionnellement élevés, pouvant correspon-dre à des périodes où la personne a reçu des pri-mes ou indemnités ponctuelles.L camp d l’étudCette modélisation sera appliquée sur les don-nées de carrière relatives à la génération née en1946 dans l’échantillon interrégimes de coti-sants (EIC) de 2005. Cette source statistiquerecueille des informations sur les droits à retraitevalidés ainsi que sur les salaires et revenus d’ac-tivité portés au compte, pour chaque année decarrière et auprès de la quasi-totalité des régi-mes français de retraite obligatoire de baseou complémentaires. Le champ de l’étude est
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