Finances publiques : TER 2008

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En 2006, le budget prévisionnel de la Région Guyane s’élève à près de 182 millions d’euros, soit une progression de plus d’un tiers par rapport à la prévision de 2005. Plus des 2/3 du budget régional dépendent des impôts indirects (39 % pour l’octroi de mer, les droits de mutation, la taxe sur les carburants) et des transferts reçus, essentiellement de l’Etat (37 %). Les recettes de fonctionnement sont relativement dynamiques sous l’effet d’une bonne croissance des recettes fiscales mais aussi des transferts, dotations et subventions reçues. En dépenses, les investissements sont importants, ils représentent plus des deux tiers de la dépense totale. Une grande partie de la croissance prévue leur est imputable. Cette prévision s’inscrit dans un mouvement à la hausse observé sur la période récente. Il est également alimenté par l’augmentation des subventions versées par la Région. Après avoir observé une pause en 2002, la Guyane prévoit de nouveau un recours à l’emprunt depuis 2003. En 2006, l’emprunt nouveau progresse de 20 %.
Publié le : dimanche 30 décembre 2012
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13. Finances publiques
Présentation Définitions
En 2006, le budget prévisionnel de la Budget primitif : acte par lequel sont prévues et
autorisées les recettes et les dépenses annuellesRégion Guyane s’élève à près de 182
des collectivités locales. Il est divisé en deuxmillions d’euros, soit une progression
sections : la section de fonctionnement et la
de plus d’un tiers par rapport à la section d’investissement.
prévision de 2005. Plus des 2/3 du Compte administratif : arrêté des comptes annuels
budget régional dépendent des impôts des collectivités locales. Sa structure est identique
à celle du budget, dont il présente les résultatsindirects (39 % pour l’octroi de mer,
d’exécution ; il est établi à l’aide de la comptabilitéles droits de mutation, la taxe sur les
administrative tenue par l’ordonnateur.
carburants) et des transferts reçus, Dépenses de fonctionnement : achats de fournitures
essentiellement de l’Etat (37 %). Les et services, frais de personnels, allocations et
recettes de fonctionnement sont subventions diverses.
Dépenses d’investissement : opérations derelativement dynamiques sous l’effet
construction, d’équipement, d’acquisitions et ded’une bonne croissance des recettes
travaux d’infrastructure, et remboursement en
fiscales mais aussi des transferts, capital des emprunts.
dotations et subventions reçues. Recettes de la Région, composées principalement :
En dépenses, les investissements sont - des impôts directs (les quatre taxes directes locales,
voir chapitre 13-4) ;importants, ils représentent plus des
- des impôts indirects (droit additionnel à l’octroi dedeux tiers de la dépense totale. Une
mer, taxe sur le carburant, carte grise, permis de
grande partie de la croissance prévue conduire, droits de mutation) ;
leur est imputable. Cette prévision - des transferts de l’État : la dotation venant en
s’inscrit dans un mouvement à la compensation du transfert de la formation
professionnelle continue et de l’apprentissage, lahausse observé sur la période récente.
dotation générale de décentralisation verséeIl est également alimenté par
principalement au titre du transfert du
l’augmentation des subventions fonctionnement des établissements du second
versées par la Région. degré, second cycle, la dotation régionale
Après avoir observé une pause en d’équipement scolaire et le fonds de compensation
de la TVA ;2002, la Guyane prévoit de nouveau
- des emprunts.un recours à l’emprunt depuis 2003.
En 2006, l’emprunt nouveau progresse
de 20 %.
Voir aussi
- Les collectivités locales en chiffres 2007,
direction générale des Collectivités locales
(DGCL),
- Les finances des collectivités locales en 2005,
observatoire des finances locales, juillet 2005.
- www.dgcl.interieur.gouv.fr
112 Tableaux Économiques Régionaux Guyane
Budget de la Région 13.1
Budgets primitifs*
Unité : million d'euros
Guyane France
2005 2006 Évolution Structure Structure
en % en % en %
Recettes totales 117,1 171,7 31,8 100,0 100,0
Recettes fiscales 51,3 59,5 13,8 34,7 36,3
Dotations et subventions reçues 48,7 89,8 45,8 52,3 44,3
Emprunts 17,0 21,5 20,9 12,5 16,8
Dépenses totales 117,1 181,8 35,6 100,0 100,0
Dépenses de fonctionnement 48,7 57,3 15,0 31,5 56,7
Autres charges d'activité 32,5 38,0 14,5 20,9 44,2
Dépenses de d'investissement 68,3 124,5 45,1 68,5 43,3
Subventions versées 14,1 62,6 77,5 34,4 24,5
* hors réaménagement de la dette - Source : direction générale des Collectivités locales
Comptes administratifs*
Unité : million d'euros
Guyane Métropole
hors IDF
2004 2005 Évolution Structure Structure
en % en % en %
Recettes totales 94,6 101,4 6,7 100,0 100,0
Recettes fiscales propres 51,9 39,7 -30,7 39,2 29,9
Compensations fiscales 0,7 0,4 -75,0 0,4 1,5
Transferts reçus 33,2 37,7 11,9 37,2 53,7
Emprunts 6,8 23,0 70,4 22,7 12,1
Autres recettes 2,1 0,5 -320,0 0,5 2,9
Dépenses totales 92,8 118,2 21,5 100 100
Fonctionnement 43,3 47,1 8,1 39,8 55,8
Frais de personnel 5,7 6,5 12,3 5,5 3,3
Transferts versés 29,3 30,9 5,2 26,1 46,5
Autres dépenses 8,3 9,6 13,5 8,1 6,1
Investissement 49,5 71,1 30,4 60,2 44,2
Équipement brut 26,8 38,4 30,2 32,5 14,8
Subventions d'équipement 14,2 17,3 17,9 14,6 21,8
Remboursements de dette 7,0 12,3 43,1 10,4 5,1
Autres dépenses 1,5 3,1 51,6 2,6 2,5
Variation du fonds de roulement 112,9 5,8 so so so
erDette en capital au 1 janvier 39,9 48,1 so so so
* hors réaménagement de la dette - Source : direction générale des Collectivités locales
Tableaux Économiques Régionaux Guyane 11313. Finances publiques
Présentation Définitions
En 2006, le budget prévisionnel du Budget primitif : voir chapitre 13-1.
Département de la Guyane s’élève à
Compte administratif : voir chapitre 13-1.225.3 millions d’euros, soit une légère
baisse par rapport à 2005. Plus de la Recettes de fonctionnement : impôts directs et
moitié du budget de fonctionnement indirects, dotations de l’État, ressources d’exploita-
dépend des impôts indirects. Le budget tion des Domaines et produits financiers.
primitif voté prévoit une progression
Recettes d’investissement : emprunts et dotationsrelativement faible des recettes de
et subventions reçues de l’État, des concours
fonctionnement et une diminution des d’autres collectivités, des ressources affectées.
recettes d’investissement de plus d’un
quart. La progression des dépenses de Recettes des départements, composées princi-
palement :fonctionnement est un peu plus forte
- des impôts directs (les quatre taxes directesque celles des recettes mais ce sont les
locales, voir chapitre 13-4) ;
investissements qui reculent le plus. - des impôts indirects (droits de mutation, taxes
sur les carburants) ;
Le Département consacre un tiers de - des transferts de l’État : la dotation globale
son budget de fonctionnement aux frais de fonctionnement (DGF), la dotation générale
de décentralisation et les dotations d’équipe-de personnel et la moitié aux transfets
ment ;aux autres collectivités. Son budget
- des emprunts.
d’investissement (17 % du budget du
Département), est essentiellement
consacré aux dépenses d’équipement
nouveau et aux aides versées aux
communes. Le remboursement de la
dette entre pour 10 % du budget
d’investissement.
Voir aussi
- Les collectivités locales en chiffres 2007,
direction générale des Collectivités locales
(DGCL),
- Les finances des collectivités locales en 2005,
observatoire des finances locales, juillet 2005.
- www.dgcl.interieur.gouv.fr
114 Tableaux Économiques Régionaux Guyane
Budget du Département 13.2
Comptes administratifs*
Unité : million d'euros
2003 2004
Recettes totales 161,9 221,7
Fonctionnement 143,7 196,9
Recettes fiscales 99,4 146,6
Dotations et participations reçues 42,7 44,6
Investissement 18,2 24,8
Subventions et dotations reçues 14,3 19,7
Emprunts 0,0 5,0
Dépenses totales 167 231,8
Fonctionnement 124,6 189,1
Transferts versés 58,4 101,5
Investissement 42,4 42,7
Immobilisations 31,1 27,9
Subventions d'équipement versées 3,7 4,0
* hors réaménagement de la dette
Source : direction générale des Collectivités locales
Budgets primitifs
Unité : million d'euros
2003 2004
Recettes totales 228,4 225,3
Fonctionnement 201,4 205,4
Investissement 27,1 19,9
Dépenses totales 228,4 225,3
Fonctionnement 187,9 195,4
Investissement 40,5 29,9
erDette en capital au 1 janvier 30,4 nd
Source : direction générale des Collectivités locales
Dépenses par habitant prévues aux budgets primitifs et dépenses par habitant
réalisées aux comptes administratifs*
Unité : euro
Comptes administratifs Budgets primitifs
Guyane France Guyane France
2003 2004 2004 2005 2006 2006
Dépenses totales 1 039,0 1 344,0 810,0 1 453,0 1 305,8 963,8
Fonctionnement 793,0 1 096,0 587,0 1 195,1 1 132,7 691,1
Investissement 246,0 247,0 223,0 257,9 173,1 272,7
dont - aide sociale (brute) 503,0 685,0 384,0 748,8 711,1 446,8
- collèges 124,0 107,0 52,0 133,1 77,3 59,7
- voiries 131,0 73,0 71,0 nd nd nd
* hors réaménagement de la dette
Source : direction générale des Collectivités locales
Tableaux Économiques Régionaux Guyane 11513. Finances publiques
Présentation
En 2004, les budgets des communes affichent une croissance de près de
guyanaises de moins de 10 000 3 % (+1,8 % dans les Dom). Les
habitants sont en baisse de près de produits de la fiscalité locale suivent
4 %. Elles ont maîtrisé, d’une part, une progression plutôt modérée.
leurs dépenses de gestion courante, La diminution des dépenses
mais aussi leur masse salariale, dans un d’équipements s’est accompagnée d’un
contexte de forte baisse des recettes de moindre recours à l’emprunt. Les
fiscalité locale (-13.7 %). En revanche, communes ont davantage financé leur
la charge de la dette est très investissements nouveaux sur leurs
dynamique (+40 %). fonds propres et par les subventions
De loin le plus élevé des Dom (732 reçues. Par ailleurs, le remboursement
euros par habitant contre 444 euros/h du capital de la dette diminue d’un
en moyenne), le budget quart.
d’investissement est lui aussi en recul (-
6.3 %), en raison de la baisse des Définitions
dépenses d’équipement (-12%). Les
Compte administratif : voir chapitre 13-1petites communes guyanaises
Recettes des communes, composées principa-poursuivent leur effort pour diminuer
lement :
leur endettement : en 2004, le - des impôts directs (les quatre taxes directes
remboursement du capital de la dette a locales, voir chapitre 13-4) ;
augmenté de moitié pour atteindre près - des impôts indirects (droits de mutation, impôt sur
les spectacles) ;de 140 euros par habitant (soit 3,8 fois
- l’octroi de mer. C’est une taxe applicable à laplus qu’en 2000). Par ailleurs, elle
plupart des produits importés par les DOM. Il est
n’ont pas eu recours à l’emprunt pour essentiellement versé aux budgets des communes ;
financer leurs nouveaux - des transferts de l’État : la dotation globale de
investissements. fonctionnement (DGF), le fonds de compensation
de la TVA, la dotation générale deEn 2004, les communes de plus de
décentralisation et les dotations d’équipement ;10 000 habitants ont davantage accru
- des emprunts.
leur budget de fonctionnement que la
moyenne des Dom (+3,7 % contre
+2,6 %) mais elles ont moins investi Voir aussi
(-11,7 % contre +2 %). L’augmentation
- Les collectivités locales en chiffres 2007,des dépenses de fonctionnement est
direction générale des Collectivités localesimputable à la croissance vigoureuse de
(DGCL),
la masse salariale. La charge de la dette - Les finances des collectivités locales en 2005,
tend à diminuer. observatoire des finances locales, juillet 2005.
En lien avec la forte progression de la - www.dgcl.interieur.gouv.fr
DGF, les recettes de fonctionnement
116 Tableaux Économiques Régionaux Guyane
Budget des communes 13.3
Comptes administratifs* des communes de moins de 10 000 habitants
Unité : euro/habitant
Guyane France
2001 2002 2003 2004 2004
Nombre de communes présentes 17/17 17/17 17/17 17/17
Recettes réelles de fonctionnement 825 996 991 949 907
DGF 146 161 171 195 216
Impôts et taxes 490 559 510 440 467
Autres recettes 189 276 310 314 225
Recettes réelles d'investissement 363 577 831 790 527
Dotations et subventions 347 493 453 456 135
Emprunts 1 18 2 0 107
Autres recettes 16 67 376 334 285
Dépenses réelles de fonctionnement 851 908 970 955 741
Personnel 503 491 496 514 306
Intérêts de la dette 8 10 10 14 34
Autres dépenses 340 406 464 427 401
Dépenses réelles d'investissement 707 444 781 732 527
Remboursement de dettes 30 30 92 138 186
Équipement brut 667 396 673 593 345
Autres dépenses 10 18 16 1 -4
* hors réaménagement de la dette
Source : Trésorerie générale
Comptes administratifs* des communes de plus de 10 000 habitants
Unité : euro/habitant
Guyane France
2001 2002 2003 2004 2004
Nombre de communes présentes 17/17 17/17 17/17 17/17
Recettes réelles de fonctionnement 1 002 1 143 1 056 1 086 1 341
DGF 189 203 200 257 291
Impôts et taxes 670 775 726 741 760
Autres recettes 143 166 130 88 291
Recettes réelles d'investissement** 231 309 363 222 584
Dotations et subventions 175 174 113 117 89
Emprunts 56 126 134 55 177
Autres recettes 0 10 116 50 319
Dépenses réelles de fonctionnement 902 1 069 1 025 1 063 1 210
Personnel 528 527 524 556 594
Intérêts de la dette 33 29 33 28 41
Autres dépenses 341 513 468 479 575
Dépenses réelles d'investissement 314 225 343 303 582
Remboursement de dettes 72 74 112 85 353
Équipement brut 233 152 227 214 284
Autres dépenses 10 0 4 4 -54
* hors réaménagement de la dette - ** hors excédent de fonctionnement capitalisé et amortissements - *** hors Paris
Source : Trésorerie générale
Tableaux Économiques Régionaux Guyane 11713. Finances publiques
Présentation Définitions
En 2005, les impôts d’Etat recouvrés ou DGI : direction générale des Impôts
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : s’applique aux biensémis par la DGI s’élèvent à 403 millions
de consommation. Le taux normal de 19,6 % end’euros. Les émissions de l’impôt sur le
métropole est ramené à 8,5 % dans les DOM, sauf en
revenu, 154 millions d’euros, sont en Guyane où il est nul. Les taux sont minorés pour les
progression constante depuis 2000 (+2,7 produits de première nécessité.
en 2005). C’est la première ressource de Recouvrement : encaissement effectif des taxes ou
impôts.l’État dans la région. Autre impôt direct,
Émission : montant dû en taxes ou en impôts par desl’impôt sur les sociétés progresse très
personnes physiques ou morales inscrites au rôle
fortement. Parmi les impôts indirects, la correspondant. Un rôle correspond à l’ensemble des
TVA recouvrée atteint son meilleur impositions d’une émission.
niveau depuis 2000 à 123 M¤ après une Fiscalité directe locale : les impôts directs émis par
voie de rôle au profit de collectivités locales sont issusannée 2004 également favorable. Les
des quatre grandes taxes locales :droits de timbre et d’enregistrement (sur
- taxe d’habitation : taxe levée sur les locaux à usage
les successions, donations et autres d’habitation ;
cessions de fonds de commerce) sont - taxe foncière sur les propriétés bâties : taxe appliquée
eux aussi orientés à la hausse. à toutes les propriétés bâties qui présentent le
caractère de véritable construction et sont fixées auEn 2005, le montant total des émissions
sol à demeure ;au profit des collectivités locales est de
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : taxe due
225,8 millions d’euros. Il est en sur les terres, prés, vergers, carrières, étangs ;
progression de près de 6 %. Cette - taxe professionnelle : taxe due par toute personne
croissance forte est imputable à la taxe physique ou morale qui exerce à titre habituel une
activité professionnelle non salariée.professionnelle mais également aux taxes
Taux moyens d’imposition : impôts émis rapportés à lapayées par les ménages, le foncier bâti et
base d’imposition (valeur locative estimée du bien).
la taxe d’habitation. La taxe sur les
propriétés non bâties demeure assez
stable.
Voir aussi
- Les collectivités locales en chiffres 2007,
direction générale des Collectivités locales
(DGCL).
- Guide de la fiscalité directe locale 2006,
Ministère de l’Intérieur, direction générale des
Collectivités locales (DGCL)
- www.dgcl.interieur.gouv.fr
118 Tableaux Économiques Régionaux Guyane
Budget des communes 13.4
Impôts au profit du budget de l'État
Unité : million d'euros
2003 2004 2005 Variation en %
Principaux recouvrements de la DGI
Taxe sur la valeur ajoutée 0,0 0,0 0,0 so
Timbre et impôt sur les opérations de bourse 1,0 nd nd nd
Droits de mutation à titre gratuit 1,0 1,0 1,0 0,0
Principales émissions
Impôt sur le revenu 56,5 55 64 16,4
Principaux versements spontanés
Impôt sur les sociétés 15,9 16 20 25,0
Taxe sur les salaires 3,5 4 3 -25,0
Total 77,9 nd nd nd
Source : direction générale des impôts
Impôts directs locaux émis au profit des collectivités locales
Unité : million d'euros
2004 2005 Variation en %
Taxe d'habitation 11,8 12,8 8,5
Taxe foncière sur les propriétés bâties* 37,1 38,8 4,6
Taxe foncière sur les propriétés non bâties* 1,4 1,4 0,0
Taxe professionnelle* 50,0 51,3 2,6
Total 100,3 104,3 4,0
* et taxes annexes
Source : direction générale des impôts
Tableaux Économiques Régionaux Guyane 119

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