Biotechnologie alimentaire moderne, santé et développement ...
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Biotechnologie alimentaire moderne, santé
et développement:
étude à partir d'exemples concrets


















DEPARTEMENT SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS*
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE



∗ er A compter du 1 juin 2005: Département Sécurité sanitaire des aliments, zoonoses et maladies d'origine alimentaire
Catalogage à la source: Bibliothèque de l’OMS

Biotechnologie alimentaire moderne, santé et développement: étude à partir d'exemples
concrets.

1.Aliment génétiquement modifié 2.Production alimentaire 3.Biotechnologie 4.Santé
publique 5.Evaluation risque 6.Revue de la littérature I.Organisation mondiale de la Santé.


ISBN 92 4 259305 2 (Classification NLM: WA 695)


© Organisation mondiale de la Santé 2005
Tous droits réservés. Il est possible de se procurer les publications de l’Organisation mondiale de la Santé auprès des Editions
de l'OMS, Organisation mondiale de la Santé, 20 avenue Appia, 1211 Genève 27 (Suisse) (téléphone : +41 22 791 2476;
télécopie : +41 22 791 4857; adresse électronique : bookorders@who.int). Les demandes relatives à la permission de
reproduire ou de traduire des publications de l’OMS – que ce soit pour la vente ou une diffusion non commerciale – doivent être
envoyées aux Editions de l'OMS, à l’adresse ci-dessus (télécopie : +41 22 791 4806; adresse électronique :
permissions@who.int).

Les appellations ...

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Biotechnologie alimentaire moderne, santé et développement: étude à partir d'exemples concrets DEPARTEMENT SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS* ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ∗ er A compter du 1 juin 2005: Département Sécurité sanitaire des aliments, zoonoses et maladies d'origine alimentaire Catalogage à la source: Bibliothèque de l’OMS Biotechnologie alimentaire moderne, santé et développement: étude à partir d'exemples concrets. 1.Aliment génétiquement modifié 2.Production alimentaire 3.Biotechnologie 4.Santé publique 5.Evaluation risque 6.Revue de la littérature I.Organisation mondiale de la Santé. ISBN 92 4 259305 2 (Classification NLM: WA 695) © Organisation mondiale de la Santé 2005 Tous droits réservés. Il est possible de se procurer les publications de l’Organisation mondiale de la Santé auprès des Editions de l'OMS, Organisation mondiale de la Santé, 20 avenue Appia, 1211 Genève 27 (Suisse) (téléphone : +41 22 791 2476; télécopie : +41 22 791 4857; adresse électronique : bookorders@who.int). Les demandes relatives à la permission de reproduire ou de traduire des publications de l’OMS – que ce soit pour la vente ou une diffusion non commerciale – doivent être envoyées aux Editions de l'OMS, à l’adresse ci-dessus (télécopie : +41 22 791 4806; adresse électronique : permissions@who.int). Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation mondiale de la Santé aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. Les lignes en pointillé sur les cartes représentent des frontières approximatives dont le tracé peut ne pas avoir fait l'objet d'un accord définitif. La mention de firmes et de produits commerciaux ne signifie pas que ces firmes et ces produits commerciaux sont agréés ou recommandés par l’Organisation mondiale de la Santé, de préférence à d’autres de nature analogue. Sauf erreur ou omission, une majuscule initiale indique qu’il s’agit d’un nom déposé. L’Organisation mondiale de la Santé a pris toutes les dispositions voulues pour vérifier les informations contenues dans la présente publication. Toutefois, le matériel publié est diffusé sans aucune garantie, expresse ou implicite. La responsabilité de l'interprétation et de l'utilisation dudit matériel incombe au lecteur. En aucun cas, l'Organisation mondiale de la Santé ne saurait être tenue responsable des préjudices subis du fait de son utilisation. Imprimé en Suisse Pour plus d’information: ∗Département Sécurité sanitaire des aliments Organisation mondiale de la Santé 20, Avenue Appia CH-1211 Genève 27 Suisse Télécopie: +41 22 791 4807 Adresse électronique: foodsafety@who.int Web site: http://www.who.int/foodsafety L’OMS souhaite exprimer ses vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué à la préparation de ce rapport, qui y ont consacré du temps, ont fourni des données et autres informations utiles, l’ont examiné et ont fait part de leurs observations. L’aide du Dr Alexander Haslberger et de Mme Kelebohile Lekoape a été particulièrement précieuse. On trouvera la liste des participants aux groupes d’experts de référence à l’annexe 1. ∗ er A compter du 1 juin 2005: Département Sécurité sanitaire des aliments, zoonoses et maladies d'origine alimentaire TABLE DES MATIÈRES SIGLES ET ABRÉVIATIONS ................................................................................................................................... ii RÉSUMÉ D’ORIENTATION..... iii 1 Introduction.............................1 1.1 Objectifs et mandate...............1 1.2 Méthodologie..........................1 1.3 La biotechnologie alimentaire moderne: définition et aperçu de ses effets bénéfiques et de ses risques éventuels............................2 1.4 Les récentes controverses internationales et l’initiative à l’origine de cette étude................................................2 2. Aliments issus de la biotechnologie moderne: le point de leur utilisation, de la recherche et des développements à attendre dans l’immédiat............................................................................................................4 2.1 Production végétale................4 2.2 Bétail et poisson...................................................................................................................................................10 2.3 Micro-organismes.................11 2.4 Conclusions..........................12 3. Les risques des OGM et des aliments génétiquement modifiés (AGM) pour la santé humaine et l’environnement.........................14 3.1 Historique de l’évaluation des risques liés aux organismes génétiquement modifiés .........................................14 3.2 Évaluation des incidences des AGM sur la santé humaine .................................................................................15 3.3 Les OGM et la salubrité de l’environnement.......................................................................................................25 3.4 Spécificités régionales dans l’évaluation des risques pour l’environnement.......................................................27 3.5 Surveillance de la santé humaine et des effets sur l’environnement ...................................................................29 3.6 Conclusions .........................................................................................................................................................30 4. Élaboration d’un appareil réglementaire et d’un système de sécurité sanitaire dans le domaine de la biotechnologie alimentaire moderne: du travail pour le renforcement des capacités........................................31 4.1 Qu’est-ce que le renforcement des capacités ? ....................................................................................................31 4.2 Considérations générales......31 4.3 Les besoins au niveau des moyens ......................................................................................................................33 4.4 Harmonisation......................38 4.5 Conclusions..........................40 5. Aliments génétiquement modifiés et sécurité alimentaire................................................................................41 5.1 Qu’est-ce que la sécurité alimentaire?.................................................................................................................41 5.2 Les menaces qui pèsent sur la sécurité alimentaire .............................................................................................42 5.3 Parvenir à la sécurité alimentaire.........................................................................................................................43 5.4 Un rôle possible pour la biotechnologie moderne ...............................................................................................46 5.5 Appropriation de la recherche .............................................................................................................................49 5.6 Mondialisation.....................................................................................................................................................55 5.7 Accès au marché...................56 5.8 Conclusions..........................58 6. Préoccupations d’ordre social et éthique liées aux aliments génétiquement modifiés ..................................60 6.1 Variabilité culturelle et perception publique .......................................................................................................60 6.2 Étiquetage des aliments génétiquement modifiés et choix du consommateur.....................................................61 6.3 Coexistence de différentes pratiques agricoles....................................................................................................64 6.4 Coût économique de l’adoption des cultures génétiquement modifiées..............................................................65 6.5 Aspects socio-économiques de l’utilisation des OGM ........................................................................................66 6.6 Éthique dans le développement et l’utilisation des OGM, équité et orientation des marchés.............................68 6.7 Recherche et développement, objectifs sociétaux et rôle de l’OMS ...................................................................70 6.8 Conclusions .........................................................................................................................................................71 Annexe 1 Membres du groupe d'experts ...................................................................................................................72 Annexe 2 Bibliographie.............................................................................................................................................75 i SIGLES ET ABRÉVIATIONS Accord SPS Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires ADNAcide désoxyribonucléique ADPIC Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce AGM Aliments génétiquement modifiés Bt Bacillus thuringiensis CDB Convention sur la diversité biologique CPB Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques CNUED Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement ERE Évaluation du risque pour l’environnement FAO Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture FEM Fonds pour l’e
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