Le programme d'étude préalable au Contrat de rivière Rhins ...

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Le programme d’étude préalable
au Contrat de rivière Rhins Rhodon Trambouzan




Huit études ont été lancées :
Etude de la qualité des cours d’eau et du Lac des Sapins, mise en place d’un
observatoire
Etude des débits et des prélèvements et mise en place d’un observatoire
Inventaire des Zones Humides
Etude de gestion des crues du Rhins et de ses affluents
Elaboration d’un plan de communication
Etat des lieux de l’agriculture sur le bassin versant du Lac des Sapins et
programme d’actions pour la maîtrise d’éventuelles pollutions organiques
Etude piscicole et astacicole
Etude géomorphologique (en cours)

Ces études servent à la constitution du dossier définitif qui sera ensuite soumis pour
approbation aux différents partenaires : Région Rhône - Alpes, Agence de l'Eau Loire -
Bretagne, Conseil Général du Rhône, Conseil Général de la Loire, DDAF du Rhône et de la
Loire, DIREN, Fédération de Pêche du Rhône, Fédération de Pêche de la Loire et ONEMA.



1/ Etude de la qualité des cours d’eau et du Lac des Sapins, mise en
place d’un observatoire

L’étude conclue à une qualité de l’eau des rivières du bassin du Rhins, du Rhodon et du
Trambouzan qui apparaît assez constante entre les bilans 2000, 2001 et 2004-2005 en
situation d’étiage.
Les points noirs identifiés étaient les suivants :
le rejet de la station d’Amplepuis et les apports de la Trambouze dégradent la
qualité du Rhins (situation désormais traitée ...
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Le programme d’étude préalable au Contrat de rivière Rhins Rhodon Trambouzan Huit études ont été lancées : %Etude de la qualité des cours d’eau et du Lac des Sapins, mise en place d’un observatoire %Etude des débits et des prélèvements et mise en place d’un observatoire %Inventaire des Zones Humides %Etude de gestion des crues du Rhins et de ses affluents %Elaboration d’un plan de communication %Etat des lieux de l’agriculture sur le bassin versant du Lac des Sapins et programme d’actions pour la maîtrise d’éventuelles pollutions organiques %Etude piscicole et astacicole %Etude géomorphologique(en cours)Ces études servent à la constitution du dossier définitif qui sera ensuite soumis pour approbation aux différents partenaires : Région Rhône - Alpes, Agence de l'Eau Loire -Bretagne, Conseil Général du Rhône, Conseil Général de la Loire, DDAF du Rhône et de la Loire, DIREN, Fédération de Pêche du Rhône, Fédération de Pêche de la Loire et ONEMA. 1/ Etude de la qualité des cours d’eau et du Lac des Sapins, mise en place d’un observatoire L’étude conclue à une qualité de l’eau des rivières du bassin du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan qui apparaît assez constante entre les bilans 2000, 2001 et 2004-2005 en situation d’étiage. Les points noirs identifiés étaient les suivants : %le rejet de la station d’Amplepuis et les apports de la Trambouze dégradent la qualité du Rhins(situation désormais traitée grâce à la station d’épuration intercommunale du pays d’Amplepuis Thizy); et dans une moindre mesure les apports du ruisseau de St Jean et les apports de la zone industrielle d’Amplepuis ; %les rejets de la station d’épuration de Thizy/Bourg de Thizy et du collecteur dégradent très fortement et durablement la qualité de la Trambouze(situation désormais traitée). De plus, les campagnes de mesures confirment la présence de rejets dans le secteur de Pont Trambouze ; les niveaux de rejets semblent variables et peuvent altérer fortement la qualité de l’eau ; %le ruisseau de St Jean a une capacité d’assimilation nettement insuffisante par rapport aux rejets domestiques et industriels de St Jean la Bussière ; %on constate une importante pollution phosphorée sur le cours amont du Trambouzan ; Pour le reste des linéaires étudiés, la qualité de l’eau est dans l’ensemble bonne. L’autoépuration permet d’absorber relativement bien les différents apports en période d’étiage. Cependant, une qualité de l’eau moyenne persiste sur le Rhins en aval de Cublize, la Trambouze amont, le Gand et le Rhodon en aval de Montagny. Ceci nous a permis d’établir un programme de travaux d’assainissement indispensables pour atteindre, comme le préconise la Directive Cadre sur l’Eau et la loi sur l’eau, le bon état écologique des cours d’eau en 2015.
Contrat de rivières Rhins Rhodon Trambouzan – juin 2009
2/ Etude des débits et des prélèvements, mise en place d’un observatoire des débits d’étiage Elle avait pour buts de déterminer la part de chacun des usagers dans la sévérité des étiages (basses eaux), etde proposer les bases d’une gestion cohérente de la ressource. Cette étude nous montre que les faibles débits d’étiage ont en grande partie des origines naturelles, plus ou moins accentuées par des phénomènes anthropiques. A l’avenir, une attention particulière sera donc portée à la limitation des interventions ayant un impact négatif (drainage des zones humides, création de retenues, mauvaise gestion des débits réservés…).
3/ Inventaire des Zones Humides
Cette étude a permis de recenser toutes les zones humides de plus de 1000 m² présentes sur nos bassins versants. Cet état des lieux permet de définir précisément les enjeux, de les localiser et de les hiérarchiser. L’étude propose un programme d’actions à mettre en œuvre sur les cinq années du contrat de rivières, afin de préserver ces zones d’une grande richesse biologique, de les mettre en valeur, et pour certaines de les restaurer. Cette étude a été validée au cours du premier trimestre 2007.
Etang de la Papillonneraie, commune de Perreux
Commune de Ranchal
Contrat de rivières Rhins Rhodon Trambouzan – juin 2009
4/ Etude de gestion des crues du Rhins et de ses affluents Cette étude a permis de : %Mieux comprendre le phénomène de crue sur le bassin versant et à partir de ce constat, d’élaborer des propositions pour limiter, lorsque cela sera possible, l’impact des crues. %Définir une gestion cohérente des seuils (ou glaciers) en fonction des enjeux hydrauliques, piscicoles… Cette étude s’est achevée en décembre 2006
5/ Elaboration d’un plan de communication Un plan de communication a été élaboré. Des axes stratégiques ont été retenus, organisés en 3 grandes thématiques : Adopter une identité propre au Contrat de Rivières -au plan opérationnel -au plan technique -au plan de la communication Pour être connu, reconnu et agir efficacement. Susciter l’adhésion et mobiliser sur le long terme  -Se positionner non seulement sur le « technique » et l’opérationnel, mais également sur l’environnement, l’éducation, l’éco-citoyenneté.  -Rechercher les facteurs d’adhésion et de consensus. Rendre lisible et visible le Contrat de Rivières  -Le rendre vivant, sensibiliser par une communication cohérente et durable, favoriser l’écoute et la proximité.  -Valoriser, informer, expliquer, pour faire évoluer les comportements.
Contrat de rivières Rhins Rhodon Trambouzan – juin 2009
6/ Etat des lieux de l’agriculture sur le bassin versant du lac des Sapins etprogramme d’actions pour la maîtrise d’éventuelles pollutions organiquesEn situation hivernale et printanière, les nitrates et phosphates deviennent le principal facteur limitant de la qualité de l’eau sur l’ensemble des cours d’eau. Ils traduisent une contamination de fond liée à l’agriculture et aux rejets domestiques. Ainsi un « état des lieux de l’agriculture sur le bassin versant du Lac des Sapins» a été réalisé.Ce bilan précis des pratiques agricoles permet de formuler plusieurs préconisations afin de maîtriser les pollutions d’origine agricole. Ce sous-bassin versant servira de territoire pilote dans le Contrat de Rivières et si les résultats obtenus sont positifs les mesures pourront être étendues à d’autres sous-bassins versants. 7/ Etude piscicole et astacicole La finalité de l’étude était de connaitre le potentiel piscicole et astacicole (écrevisse) théorique des hydrosystèmes, de faire un état des lieux de ces peuplements, d’identifier les facteurs limitants et les perturbations des milieux et enfin définir une politique globale d’aménagement et de gestion piscicoles et astacicole des cours d’eau du bassin versant. La faune piscicole montre un état globalement altéré et plutôt contrasté. Des peuplements de bonne qualité sont tout de même présents en têtes de bassin (amont Lac des Sapins, amont Trambouze et Rançonnet). De plus, une espèce protégée, l’écrevisse à pattes blanches, est présente sur un linéaire de 20km dans le Rhône et 13km dans la Loire. Cependant, les populations sont fragmentées et donc fragilisées. Les faibles débits, les réchauffements anormaux des eaux (aval retenues d’eau, absence de végétation de berges), la dégradation de la qualité des eaux et des habitats mais aussi le cloisonnement des rivières par des seuils, des buses… sont responsables des altérations des peuplements. Les actions du Contrat de rivières devront chercher à améliorer cette situation.
Lamproie de Planer
Truite fario
écrevisse à pattes blanches
Contrat de rivières Rhins Rhodon Trambouzan – juin 2009
8/ Etude géomorphologique Cette étude va nous permettre de mieux comprendre l'évolution et le fonctionnement morphodynamique des cours d'eau des bassins versants (mobilité, transport de sédiments…). Elle constituera de plus un état de référence afin de pouvoir a posteriori évaluer les évolutions géomorphologiques des cours d'eau du bassin en fonction des travaux à venir. Sur ces bases, un programme d’actions d'amélioration de la gestion morphodynamique des cours d'eau des bassins versants va être défini. Il nous permettra de mieux appréhender la gestion des zones d’érosion et de dépôt, des seuils, des atterrissements en zone urbaine mais aussi la gestion sédimentologique des ouvrages. L’état des lieux et les orientations d’actions seront validés au début de l’été. La phase finale de l’étude (propositions d’actions) sera validée en septembre.
Contrat de rivières Rhins Rhodon Trambouzan – juin 2009
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