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État, sécurité, énergie... Futurs immédiats

De
152 pages
Notre époque est placée sous le double signe de l’énergie et les réseaux : l’énergie car les besoins vont croissant et les réseaux car ils structurent la vie quotidienne. La révolution énergétique conduira à des rapports de force renouvelés entre États et, les décisions prises, les stratégies adoptées auront dans un avenir proche de lourdes conséquences. Il y sera question de la place des États, l'évolution des démocraties et aussi sur la souveraineté, la coopération internationale ou encore les conflits entre puissances. De plus, la gouvernance mondiale ne s’applique plus uniquement à la gestion des rapports de force entre les territoires, mais concerne également un « cyber territoire » dont l’aire est la planète. Il faut envisager la question énergétique dans ce nouveau contexte. A l’équilibre géopolitique du monde, s’ajoute désormais la question de l’impact écologique des choix opérés par les sociétés humaines. La conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21), qui s’est tenue en décembre 2015, à Paris est venue en rappeler les enjeux. Ce dossier explore les principales dimensions de la sécurité énergétique, comme conditions de la sécurité des nations, et au-delà, de la protection de la planète.
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Cah iers de lasécurité justice et de laTroisième trimestre 2015 n°33
Directeur de la publication : Cyrille SCHOTT Rédacteur en chef : Manuel PALACIO
Comité de rédaction : AMADIEU Jean-Baptiste,Agrégé de lettres, chargé de recherches au CNRS BERLIÈRE Jean-Marc,Professeur émérite d’histoire contemporaine, Université de Bourgogne BERTHELET Pierre,Chercheur au centre de documentation et de recherches européennes (CRDE), Université de Pau BONY Lucie,Géographe, Centre de recherche sur l’habitat, CNRS COOLS Marc, Professeur en criminologie, Université libre de Bruxelles, Université de Gand DE BEAUFORT Vivianne,Professeur à l’Essec, co-directeur du CEDE DE MAILLARD Jacques, Professeur de Science politique, Université de Versailles Saint-Quentin DIAZ Charles, Contrôleur Général, Inspection Générale de la Police Nationale DIEU François, Professeur de sociologie, Université Toulouse 1 Capitole EVANS Martine,Professeur de droit pénal et de criminologie, Université de Reims HERNU Patrice, Administrateur INSEE LATOUR Xavier,Professeur de droit, Université de Nice LOUBET DEL BAYLE Jean-Louis, Professeur émérite de Science politique, Université de Toulouse I, Capitole NAZAT Dominique,Docteur en Sciences odontologiques, expert au Groupe de travail permanent pour la révision des normes d’identification du DVI d’INTERPOL PARDINI Gérard,Chef du service des affaires immobilières de la Prefecture de police de Paris PICARD Jean-Marc, Enseignant-chercheur à l’Université de Technologie de Compiègne RENAUDIE Olivier, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine, Nancy REVEL Claude, Conseillère maître en service extraordinaire à la Cour des comptes RIDEL Laurent, Directeur interrégional de l’ Administration pénitentiaire DE LA ROBERTIE Catherine, Recteur Professeur des universités, Paris I, Directrice du Master2 Gestion et méthodes de décision d'entreprise ROCHE Jean-Jacques,Directeur de la formation, des études et de la recherche de l’Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) SAURON Jean-Luc, Professeur de droit à l’Université Paris Dauphine TEYSSIER Arnaud, Inspecteur Général de l’Administration, Professeur Associé à l’Université Paris I VALLAR Christian, Doyen de la Faculté de droit, Nice Sophia Antipolis VELTCHEFF Caroline,Agrégée de Lettres, inspectrice d’académie WARUSFEL Bertrand,Professeur agrégé des facultés de droit, Université Lille 2
Responsable de la communication :Axelle de FONTGALLAND Conception graphique et fabrication: Laetitia BÉGOT, Marine OSTAPOWICZ, Daniel VIZETVente en librairie et à la librairie de la Documentation française29-31, quai Voltaire – 75344 Paris Cedex 07 – Tél. : +33 (0)1 40 15 70 00 Par correspondance– La Direction de l’information et administrative (DILA), Service Abonnements, 29-31, quai Voltaire – 75344 Paris Cedex 07 www.ladocumentationfrancaise.fr Tarifs: Prix de vente au numéro : 22,50– Abonnement France (4 numéros) : 67– Abonnement Europe (4 numéros) : 72,00Abonnement DOM-TOM-CTOM:72,00(HT, avion éco) – Abonnement hors Europe (HT, avion éco) : 76,00Impression :DILA Tirage :1 000 exemplaires © Direction de l’information légale et administrative, Paris, 2015 Conditions de publication :Les Cahiers de la sécurité publient des articles, des comptes rendus de colloques ou de séminaires et des notes bibliographiques relatifs aux différents aspects nationaux et comparés de la sécurité et de ses acteurs. Les offres de contribution sont à proposer à la rédaction pour évaluation. Les manuscrits soumis ne sont pas retournés à leurs auteurs. Toute correspondance est à adresser à l’INHESJ à la rédaction de la revue. Tél. : +33 (0)1 76 64 89 00 – Fax : +33 (0)1 76 64 89 31 publications@inhesj.fr – www.cahiersdelasecuriteetdelajustice.fr
INHESJ École militaire - Case 39 75700 Paris 07 SP Tél : +33 (0)176 64 89 00 Fax : +33 (0)1 76 64 89 31 www.inhesj.fr
Sommaire
3
Editorial – Cyrille SCHOTT
Dossier
Dossier coordonné par Christophe-Alexandre PAILLARD
5
7
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42
56
64
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76
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L’énergie, tel Janus, est tout à la fois un facteur de sécurité et d’insécuritéChristophe-Alexandre PAILLARD
L’énergie comme facteur de stabilité ou d’instabilité stratégique Christophe-Alexandre PAILLARD
ÉnergieetÉtat:delastructurationàlaremiseencauseGérard PARDINI
La sécurité environnementale, un concept qui influence de plus en plus les négociations climatiques : les enjeux de la COP21 Christophe-Alexandre PAILLARD
La fusion est-elle l’avenir du nucléaire ?Bernard BIGOT
Lanécessitédunerégulationdesénergiesderéseaux:le cas français (gaz et électricité) vers une union européenne de l’énergie ?Maurice MEDA
Lesréseauxénergétiques,élémentsclésdelasécuritéénergétique européenneMichel DERDEVET
L’approvisionnement gazier de l’Union européenne : la stratégie des fournisseurs menace-t-elle la sécurité d’approvisionnement ? Jacques PERCEBOIS
La sécurité énergétique à l’OTAN, grandes dates et axes majeursNicolas HENRY
Dronesetinfrastructuresénergétiques:plusqu'unprojetunnouvel outilOcéane ZUBELDIA
Au-delàdesturbulencesdemarché,larelationénergétiqueChine-Arabie saoudite pourrait marquer l’émergence d’un partenariat plus globalNicolas MAZZUCCHI
Les hydrocarbures de schiste sont-ils un facteur d’amélioration ou de détérioration de la sécurité énergétique mondiale ? Christophe-Alexandre PAILLARD
70
Histoire 101 Maurice GRIMAUD. De la direction de la Sûreté nationale à la PP : le singulier parcours policier d’un homme sans goût pour les affaires de policeJean-Marc BERLIÈRE 109 La jurisprudence française appliquée aux agences courtières de renseignements commerciaux, 1871-1914 Fabien SENGER
International117 Les Défis du pouvoir judiciaire en Irlande de 2006 à 2011 Peter CHARLETON
129
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DOSSIER 2I
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Sécurité privée134à la loupe  Détectives : contenus et contours d’une activité discrète Marine VALZER
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En débats 144Evidence-based policing: de quoi parle-t-on ? Éric MEYNARD
LasécuritéintérieuredelUnioneuropéenne,entreavancéesméconnueset défis de la crise !Cyrille SCHOTT
L’exploitation des gaz et pétrole de schiste en Europe centrale et orientale (Pologne, Ukraine, Bulgarie) constitue-t-elle une alternative crédible aux approvisionnements en hydrocarbures russes ? Nicolas MAZZUCCHI
FatihBIROL,unéconomisteàlatêtedelAgenceinternationaledelénergie(AIE)Christophe-Alexandre PAILLARD
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Le chemin vers une meilleure sécurité de l’approvisionnement en matières premières et en énergie pour la défense européenne Inge CEUPPENS et Sharon McMANUS
ProtectiondelavieprivéeetsmartgridsGwendal LE GRAND, Stéphane PETITCOLAS
Éditorial
enjeu énergétique a toujours été décisif pour les sociétés et nations. Aux enLvironn'ementale, qui dépasse le champ des stricts dimensions géopolitiques traditionnelles s’ajoute désormais la dimension intérêts nationaux pour relever de ce que l’on pourrait appeler l’intérêt supérieur de l’espèce humaine, à travers une « gestion » respectueuse de la planète. Si ces deux dimensions sont généralement abordées dans la réflexion sur les questions énergétiques, l’impact des choix effectués et des politiques menées sur l’organisation même des sociétés et, par conséquent, sur leur sécurité, l’est moins. LesCahiersavaient déjà proposé une première réflexion dans un 1 précédent dossier , consacré à la notion de sécurité énergétique.
Le comité de rédaction a jugé opportun d’y revenir, tant les évolutions au plan mondial sont importantes. La révolution énergétique en cours conduira à des rapports de force renouvelés entre pays et à de nouveaux modes de vie au sein des sociétés. Les directions prises, les stratégies adoptées auront, dans un avenir proche, des conséquences lourdes, en termes de progrès ainsi que de dangers. Elles suscitent de nombreuses questions, que ce numéro tente, a minima, de formuler pour ouvrir sur les réponses possibles. Ces questions portent sur la place des États, l’évolution des démocraties et la manière de penser, en se projetant dans le futur proche, des
(1)Cahiers de la sécurité,n°21, octobre 2012.
thématiques comme la souveraineté, la coopération internationale ou encore les conflits entre puissances.
La question de l’impact sur le devenir de l’État est cruciale. Sa forme n’est pas immuable et a connu plusieurs configurations, liées à l’histoire des nations, qu’il structure, mais également aux mouvements de fond qui affectent le développement mondial. Au fil des siècles, les États nations se sont construits sur leur capacité à mobiliser la force militaire au service de leurs intérêts, affirmant ainsi leur souveraineté. Ils font face aujourd’hui à une toute autre configuration, que ce soit sur le plan intérieur, avec le développement d’une démocratie qui bouscule les hiérarchies antérieures, ou sur le plan mondial, avec l’interpénétration grandissante des systèmes économiques et des systèmes d’information. Notre siècle est placé sous le double signe de l’énergie et des réseaux : l’énergie, car les besoins demeurent importants, et les réseaux, car ils structurent la vie quotidienne. La nouveauté par rapport aux siècles précédents tient dans le fait que la technologie numérique constitue désormais un facteur prépondérant de concentration de la richesse. Les États devront dès lors réussir à combiner économie et information, mais également information et pouvoir. Ce que l’on appelle la gouvernance mondiale ne s’applique plus uniquement à la gestion des rapports de force entre les territoires, mais concerne également un « cyber territoire » dont l’aire est celle de la planète. Réglementer un tel monde
Cahiers de la sécurité et de la justice – n°33
est indéniablement plus difficile que ce qui a pu être réalisé jusqu’à présent dans l’Histoire.
Il faut envisager la question vitale de la sécurité énergétique dans ce nouveau contexte. La production, l’acheminement, le marché des énergies conditionnent le présent et l’avenir des nations, d’autant que le secteur connaît des mutations considérables, liées à la montée en puissance de nouvelles sources, comme les hydrocarbures de schiste, et au développement de technologies qui dessineront un nouveau visage de la production et de la consommation d’énergie.
Dans ce dossier dont il est le coordinateur, Christophe Alexandre Paillard, directeur du domaine « armement et économie de défense » de l’Institut de Recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM), souligne à juste titre l’extrême ambivalence du secteur de l’énergie dans l’établissement et la gestion des rapports de force entre les puissances, traditionnelles ou émergentes, dont les stratégies conditionnent aujourd’hui la paix mondiale. Aux deux enjeux que constituent, d’une part, l’évolution des formes et des rôles des États, et, d’autre part, l’équilibre géopolitique dans le monde, s’ajoute la question désormais incontournable de l’impact écologique des choix opérés par les sociétés humaines. La conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21), qui s’est tenue en décembre
à Paris, est venue rappeler que les modes de production et de consommation humains peuvent représenter une source de menaces potentielles, qui appellent la mobilisation des nations. Parmi les diverses dimensions de la problématique écologique centrale, les questions de sécurité et de défense tiennent une place stratégique, comme l’ont montré les principaux intervenants du colloque organisé à Paris le 14 octobre 2015 par le ministère de la Défense surles enjeux des changements climatiques en matière de sécurité internationale et leurs impacts sur les politiques de défense des États.
Si l’enjeu écologique n’est pas traité exclusivement dans ce dossier, il n’en est pas moins présent dans les principales dimensions de la sécurité énergétique qui y sont analysées. C’est une nouvelle étape d’un processus en évolution permanente, l’énergie comme condition de la sécurité des nations et, au-delà, de la protection de la planète, que ce numéro présente ici en ouvrant plusieurs pistes et champs de réflexion susceptibles d’alimenter la pensée stratégique.
Pour conclure cet éditorial, je me permets de signaler l’article que j’ai consacré à la sécurité intérieure européenne. L’institut approfondira en 2016 ce sujet brûlant à travers un colloque et un dossier des Cahiers.
Cyrille SCHOTT, Préfet, directeur de l'INHESJ
L’énergie, tel Janus, est tout à la fois un facteur de sécurité et d’insécurité
Christophe-Alexandre PAILLARD
e numéro de rentrée des sonCnuméro 21 paru en octobre 2012. Ce Cahiers de la sécurité est consacré au thème de l’énergie, déjà abordé dans thème n’a pas été choisi par hasard ; cette année 2015 conIrme que l’énergie reste un enjeu central et majeur de pouvoir dans les affaires internationales. L’adoption le 23 juillet 2015 de la loi sur la transition énergétique montre que la lutte contre le changement climatique ou le mix énergétique sont des priorités politiques de première importance.
Tel Janus, l’énergie présente un double visage. Elle est aussi un facteur de sécurité et un facteur d’insécurité. La persistance de foyers d’insécurité géopolitique dans de nombreux pays producteurs d’hydrocarbures, marqués par la guerre (Libye, Syrie, Yémen, Irak), les crises sociales (Égypte, Venezuela) ou un positionnement international contesté pour des questions de prolifération ou de litiges frontaliers (Russie, Iran), donne une image toujours aussi chaotique de la scène énergétique mondiale. L’effondrement récent des prix du baril de pétrole, lié aux déséquilibres persistants entre la relative abondance d’offre énergétique et la faiblesse de la croissance de la demande, ajoute à la confusion ambiante. Le baril
DOSSIERI5
semble se maintenir dans une fourchette de prix comprise entre 50 et 70 dollars. Ce faible niveau de prix contribue à l’affaiblissement d’États aux économies beaucoup trop dépendantes de leurs ressources énergétiques, au point de multiplier les incertitudes géopolitiques dans des régions déjà fragilisées par un contexte politique troublé ; l’Afrique du Nord et le Moyen-Orient aujourd’hui ; l’Europe orientale, l’Asie centrale et le Caucase demain.
Ce dossier préparé avec l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM), tente de répondre aux questions les plus prégnantes du moment: les déséquilibres des marchés pétroliers et gaziers mondiaux auront-ils des conséquences géopolitiques? Cesdéséquilibres vont-ils perdurer ? Qui sont les principaux acteurs touchés par cette crise des prix ? Quels sont leurs intérêts? Quels jeux jouent les acteurs clés des marchés énergétiques comme la Russie, les États-Unis, le Venezuela, la Chine ou l’Arabie saoudite ? Les États-Unis sont-ils inquiets de cette crise ? Quel est le poids des hydrocarbures de schiste dans les choix opérés par l’Arabie saoudite ? L’Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP) a-t-elle une responsabilité dans cette crise ? Quel est l’état économique et politique réel d’acteurs étatiques comme l’Algérie et le Venezuela ? Comment vont-ils évoluer économiquement et politiquement ? Leurs régimes politiques
Cahiers de la sécurité et de la justice – n°33
6IDOSSIER
sont-ils menacés ? Doit-on attendre des conséquences politiques, voire militaires, pour ces pays ? Quels liens peut-on faire avec les questions d’environnement, de climat et de sécurité environnementale ?
L’Union européenne et la France ne peuvent rester à l’écart de ce mouvement qui n’est pas aussi spectaculaire d’un point de vue médiatique que la guerre en Syrie ou les événements d’Ukraine. Pourtant, l’impact d’une baisse très signiIcative des prix de l’énergie pour nombre de pays producteurs devrait avoir de plus grandes conséquences à moyen et long terme sur la stabilité stratégique de régions déjà instables, comme l’Afrique du Nord ou le Moyen-
Orient. Face à la résurgence du risque énergétique dans des États où cette ressource constitue l’essentiel des revenus d’exportation, l’achat de la paix sociale devient de plus en plus problématique. La Russie est plus affaiblie par la baisse des prix de l’énergie que par les sanctions qui pèsent sur elle. Certains pays, à l’image du Venezuela, sont au bord du chaos. Cette lettre de l’IRSEM tente donc d’apporter des éléments de réponse à une situation éminemment complexe dans laquelle s’imbriquent toutes les dimensions (économique, sociale, politique, militaire) de l’analyse géopolitiquen
L’énergie, tel Janus, est tout à la fois un facteur de sécurité et d’insécurité - Christophe-Alexandre PAILLARD