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Autorités administratives et cérémonies publiques au Cameroun

De
184 pages
Régulièrement, des cérémonies publiques sont programmées à travers le Cameroun. Ce livre se propose de rappeler les principes et les règles qui permettent de les organiser efficacement. L'auteur aborde les manifestations publiques qui se déroulent dans les arrondissements, les départements et les régions, et met en perspective les articulations entre le protocole civil et le protocole militaire.
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Autorités administratives
et cérémonies publiques au Cameroun





















Grégoire MVONGO








Autorités administratives
et cérémonies publiques au Cameroun







































































© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-296-54282-2
EAN : 9782296542822









À mon oncle, le Préfet NGONG Luc Bernard


REMERCIEMENTS
Je voudrais remercier tous ceux qui m'ont aidé à réaliser cet ouvrage. Je pense à
ceux qui m'ont donné l'autorisation de publier les documents qui y sont
contenus. Je n'oublie pas les amis qui, après avoir lu et analysé les premières
esquisses, m'ont fait part de leurs observations. Il s'agit de mes "vieux
compagnons de route" DIKOSSO SEME Fritz et MBEMI Victor ; mais aussi du
Colonel Michel UM. Merci à mon épouse pour son soutien notamment pendant
ces moments de doute où j'ai failli renoncer à la réalisation de ce projet. Que
tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre m'ont apporté leur précieuse
collaboration, trouvent ici le témoignage de ma profonde gratitude.


INTRODUCTION
« Sauf cas d’exiguïté extrême, un pays ne peut pas être exclusivement
administré à partir du centre juridique de l’État, c'est-à-dire par les autorités
siégeant (en principe) dans la capitale. Les services centraux ne sauraient
suffire à satisfaire les besoins de l’administration et la nécessité de relais en
1
différents points du territoire est évidente » . Le Cameroun n’étant pas un État
lilliputien, des services déconcentrés ont été créés pour répondre à cette
exigence. Ils fonctionnement dans le cadre des circonscriptions administratives.
L’article 2 du décret n°2008/376 du 12 novembre 2008 portant organisation
administrative dispose que les régions, les départements et les arrondissements
constituent des circonscriptions administratives. « La région est placée sous
l’autorité d’un gouverneur, le département sous l’autorité d’un préfet et
2l’arrondissement sous l’autorité d’un sous-préfet » . Ces responsables sont
3appelés chefs de circonscriptions administratives . Dans le cadre de ce travail et
pour faire simple, on emploiera invariablement les appellations autorité
administrative et chef de circonscription administrative.
Les gouverneurs, les préfets et les sous-préfets sont les dépositaires de
l’autorité de l’État dans leurs unités administratives respectives. Les
gouverneurs et les préfets représentent dans les régions et les départements, le
4
chef de l’État, le Gouvernement et chacun des ministres . Tandis que les sous-
préfets représentent dans les arrondissements le Gouvernement et chacun des
5ministres . Les gouverneurs et les préfets représentent par ailleurs l’État dans
6tous les actes de la vie civile et en justice . L’autorité administrative est donc
investie d’une importante mission de représentation. Elle s’illustre
particulièrement à l’occasion des cérémonies publiques qu’elle préside ou
auxquelles elle participe.
Qu’entend-t-on par cérémonie publique ? Selon le décret français n°89-655
du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, aux préséances,
honneurs civils et militaires : « Les cérémonies publiques sont des cérémonies
organisées sur ordre du gouvernement ou à l’initiative d’une autorité
publique ». Ainsi définies, on peut considérer comme cérémonies publiques des

1 René Chapus, Droit administratif général, Paris 2001, Montchrestien, Tome 1, 15e édition,
p.232.
2 Article 3 du décret n°2008/376 du 12 novembre 2008 portant organisation administrative de la
République du Cameroun.
3 Article 2 du décret n°2008/377 du 12 novembre 2008 fixant les attributions des chefs de
circonscriptions administratives et portant organisation et fonctionnement de leurs services.
4 Article 3 alinéa 1 du décret n°2008/377, Op. cit.
5 Article 3 alinéa 2 du décret n°2008/377, Op. cit.
6 Article 4 du décret n°2008/377, Op. cit.
11
activités aussi diverses que la célébration des fêtes nationales ou des fêtes
commémoratives, les voyages officiels du chef de l’État ou des membres du
gouvernement, les déplacements officiels des chefs d’unités administratives, les
passations de commandement, les obsèques de personnalités, etc. La deuxième
question que l’on peut se poser est celle de savoir pourquoi organise-t-on les
cérémonies publiques ? En d’autres termes, à quoi servent – elles ? La fonction
première de toute cérémonie publique est symbolique. À travers les honneurs
rendus aux personnes, aux symboles et aux morts, l’objectif recherché, bien que
non proclamé, est le renforcement de l’esprit patriotique. Les cérémonies
publiques servent aussi de cadre à la transmission solennelle des messages. Pour
ce faire, des vecteurs comme les proclamations, les allocutions et les discours
sont usités. Dans le cadre du présent ouvrage, nous ne nous intéresserons
qu’aux cérémonies programmées par le chef de l’État, les membres du
gouvernement et les chefs de circonscriptions administratives à l’échelon
régional ou infra régional.
Le texte de référence sur l’organisation des cérémonies publiques dans notre
pays est le décret n°76/424 du 16 septembre 1976 fixant les règles de protocole
à observer en matière de cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et
militaires. D’autres textes existent. Ils régissent des matières spécifiques (tenue
des autorités administratives, ordres nationaux, régimes des fêtes légales, port
des écharpes par les élus, etc.). La plupart ont été signés il y a plus de trente ans
et l’environnement dans lequel ils ont été élaborés a considérablement changé.
Ils comportent donc de nombreuses lacunes qui sont plus ou moins comblées
par les usages. Cette architecture institutionnelle est malheureusement peu ou
mal connue. À cet égard, les observations faites par David Njilié s’agissant du
protocole dans notre pays, s’appliquent mutatis mutandis au domaine sur lequel
nous avons décidé de nous pencher. Cet auteur pointe du doigt « la
méconnaissance très répandue de ces normes [les règles du protocole] dans
notre pays, en l’occurrence par la plupart de ceux-là mêmes qui sont chargés
de les exécuter ou qui sont visés par elles. En effet, s’impose le constat de cette
ignorance dont les conséquences sautent aux yeux lors des rencontres
publiques ; il s’agit des hésitations et des désordres observés çà et là, des
retards et des énervements qui font pouffer de rire ou provoquer des crises de
colère bref, des désagréments qui ternissent l’image de notre triangle national,
en particulier de notre Gouvernement. La cacophonie et le flou décriés sont
d’autant plus graves que les services du protocole prolifèrent de plus en plus
dans les institutions publiques et privées nationales, que notre société connaît
des mutations profondes du fait de l’accélération rapide de l’évolution de
l’histoire du monde entraînant une intensification des échanges à tous les
niveaux et un développement vertigineux des relations publiques, et que,
parallèlement, il n’existe, dans notre pays, aucune enceinte idoine de formation
12
de leurs agents dont l’amateurisme et les improvisations mettent à mal notre
7
administration tout entière » .
Le présent opuscule se propose de contribuer à l’amélioration de cette
situation. Il est d’abord un vade-mecum. C’est un aide-mémoire qui, pour
chaque matière, indique les textes applicables de même que la procédure à
suivre. Dans la mesure où il y a de nombreuses activités non codifiées, c’est
aussi un guide des usages. Il est le fruit d’observations faites durant plus de
vingt ans de service comme sous-préfet, secrétaire général de province ou
préfet. Il est également le produit de quelques années de recherches. Il se veut
8essentiellement pratique. Il comporte de ce fait de nombreux exemples tirés de
l’expérience d’autorités administratives, de magistrats municipaux ou de hauts
responsables du ministère. Contrairement à ce qui se fait souvent, les noms de
leurs auteurs sont bien réels. En agissant ainsi, nous nous sommes proposé de
jeter un petit rayon de soleil sur l’œuvre de nombreuses autorités
administratives anonymes ; œuvre malheureusement mal connue du grand
public.
Ce guide ne sera par conséquent pas d’une grande utilité à l’autorité
administrative expérimentée. Par contre, il rendra service aux jeunes qui se
forment ou se formeront dans les années à venir dans notre Ecole
d’administration ; aux cadres qui débutent une carrière dans « la préfectorale » ;
à tous ceux qui participent régulièrement aux cérémonies publiques (magistrats
municipaux, responsables politiques, responsables des services publics,
parapublics et privés, chefs traditionnels, etc.) et pourquoi pas, au grand public.
S’agissant particulièrement du grand public, il convient de rappeler que les
manifestations officielles sont ponctuées de mots, d’expressions ou de formules
tels que : « ouvrez le ban ! », « fermez le ban ! », « portez ! armes ! »,
« présentez ! armes ! », etc. Par ailleurs, à certains moments de ces
rassemblements, tous ceux qui sont assis se lèvent, puis se rasseyent ; les
personnalités en tenue saluent, cessent de le faire ; ensuite elles recommencent,
sans que l’on sache quels sont les ressorts de leur action. Il y a enfin ces
compatriotes qui croient que les insignes de décorations que l’on porte à la
boutonnière constituent la preuve irréfutable de l’appartenance de l’essentiel de
l’establishment politico-administratif de notre pays à des cercles ésotériques.
Par son aspect risible, la situation actuelle s’apparente à la célébration d’une
messe à l’époque coloniale telle que décrite dans « Une vie de boy » de
9Ferdinand Oyono . Une entreprise de vulgarisation est nécessaire. Nous voulons
contribuer à sa réalisation.

7 David Njilié, Le protocole dans la République, Paris, L’Harmattan, 2008, pp. 32-33.
8 Ces exemples ont été choisis pour illustrer les aspects principaux des modèles présentés. Les
écarts que le lecteur constatera dans certains cas sur des points de détail ne devraient par
conséquent pas le désarçonner.
9 « Enfin, le père Vandermayer, superbe avec sa chasuble étincelante, précédé de quatre enfants
13
Nous n’avons pas embrassé toutes les matières qui rentrent dans
l’organisation des cérémonies publiques. Nous avons retenu uniquement celles
qui nous semblent les plus pertinentes :
la programmation ;
l’uniforme ;
les discours ;
les rangs, les préséances et les titres officiels ;
les décorations honorifiques et les attributs ;
les honneurs.
À lui seul, ce choix suscitera des controverses. S’agissant d’un domaine où il
existe peu d’études, nous sommes conscient d’avoir d’une certaine manière fait
œuvre de pionnier. Comme tout travail de cette nature, il comporte
nécessairement des incorrections et des insuffisances. Nous comptons sur votre
compréhension.


de chœur noirs en rouge et blanc, fit son entrée. Une cloche tinta. La messe commençait. Les
catéchistes s’affairaient entre les deux rangées de la nef. Ils dirigeaient le ballet en donnant de
grands coups de paumes sur leur livre de prières. Les fidèles indigènes se levaient,
s’agenouillaient, se relevaient, s’asseyaient pour se relever à la cadence du bruit sourd des
paumes… », Ferdinand Oyono, Une vie de boy, Julliard, 2009, p. 54.
14

TITRE I :

LA PROGRAMMATION DES CÉRÉMONIES PUBLIQUES
La programmation des cérémonies publiques n’est pas laissée à la libre
appréciation de l’autorité administrative. Elle obéit à des règles strictes fixées
par les textes ou consacrées par la coutume. Comme nous l’avons indiqué en
introduction, la programmation ne concerne que des activités situées au cœur
même du commandement territorial. Celles où la représentation de l’État doit
être la plus marquée. Il s’agit pour l’essentiel :
des fêtes officielles ;
des tournées ;
des cérémonies d’installation.
En règle générale, la programmation d’une cérémonie publique est arrêtée au
terme d’une série de réunions préparatoires. Au cours de la première d’entre
elles, des commissions et parfois des sous-commissions sont créées. De
nombreuses questions sont examinées par ces différentes structures. En ce qui
concerne la programmation proprement dite, un cadre-type existe pour chaque
catégorie de cérémonie. Toutefois, les participants aux réunions préparatoires
proposent à l’autorité administrative des adaptations du cadre ainsi défini au
contexte et aux circonstances. Celles-ci peuvent porter sur les horaires, la
structuration du défilé civil, l’exécution de l’hymne national (chanté ou joué par
une fanfare), les réceptions (vin d’honneur, cocktail, repas, soirée récréative ou
soirée dansante), etc. Il est par conséquent important de connaître les règles de
base qui doivent impérativement être observées pour chaque catégorie de
cérémonie où que l’on soit sur le territoire national. Un exemple viendra dans
chaque cas illustrer le modèle.
CHAPITRE 1 : LA PROGRAMMATION DES FÊTES
OFFICIELLES
La loi n°73/5 du 07 décembre 1973 fixant le régime des fêtes légales en
République Unie du Cameroun n’indique pas ce qu’il faut entendre par fête
légale. Elle distingue les fêtes légales civiles des fêtes légales religieuses et
procède par énumération dans chaque cas. Dans la mesure où ce travail
concerne exclusivement les cérémonies publiques, c’est uniquement la première
ercatégorie qui va nous intéresser. Il s’agit de la fête de l’an (1 janvier), de la fête
erde la jeunesse (11 février), de la fête du travail (1 mai) et de la fête nationale
er(20 mai). Aucune manifestation officielle n’étant organisée le 1 janvier, les
développements qui suivent concernent les autres fêtes légales civiles
15

auxquelles nous allons adjoindre la Journée internationale de la femme qui, au
fil des ans, s’est imposée comme une quasi fête légale.
Section 1 : La programmation de la fête nationale
« Le peuple camerounais, fier de sa diversité linguistique et culturelle,
élément de sa personnalité nationale qu’elle contribue à enrichir, mais
profondément conscient de la nécessité impérieuse de parfaire son unité,
10proclame qu’il constitue une seule et même Nation… » . La fête nationale,
c’est la fête de l’unité de la Nation. Elle est célébrée tous les ans le 20 mai.
Dans la nomenclature des fêtes officielles de notre pays, elle occupe le rang le
plus élevé. C’est la raison pour laquelle son organisation est décrite de façon
détaillée par le décret n°76-424 du 16 septembre 1976 fixant les règles de
protocole à observer en matière de cérémonies publiques, préséances, honneurs
civils et militaires. Selon l’article 13 de ce texte : « La célébration de la fête
nationale commence la veille au soir par l’organisation dans tous les chefs-
lieux des unités administratives d’une retraite aux flambeaux et des
manifestations diverses dans les quartiers. Le 20 mai au matin, sont organisés
les offices religieux dans les cathédrales, les églises, les mosquées suivis du
défilé officiel dans la matinée. Dans l’après-midi, sont organisées les danses
folkloriques et des manifestations sportives ; les réceptions officielles sont
offertes dans la soirée ». L’article 18 règle les détails du déroulement de la fête
dans les régions, les départements et les arrondissements : « La célébration de
la Fête Nationale aux lieux sus cités est la suivante :
- Partout, toutes les troupes disponibles rendent les honneurs, l’autorité
qui préside les cérémonies est accueillie à son arrivée par l’autorité
11
immédiatement inférieure assistée de la première autorité municipale
du lieu. À l’arrivée de l’autorité qui préside les cérémonies, on monte le
drapeau, puis l’hymne national est exécuté. L’autorité présidant les
cérémonies, les personnalités qui l’ont accueillie et le commandant des
troupes saluent les couleurs nationales. L’autorité qui préside les
cérémonies, suivie du commandant des troupes, passe les troupes en
revue pendant que les autres personnalités regagnent leur place à la
tribune. S’il y a des décorations, l’autorité présidant les cérémonies
procède à la remise de celles-ci. Puis, suivent le défilé et les autres
manifestations prévues au programme ».

10 Préambule de la constitution du 18 janvier 1996.
11L’interprétation de cette disposition est quelquefois source de polémiques. Certains
fonctionnaires de commandement estiment que l’autorité immédiatement inférieure au niveau de
la région c’est le secrétaire général des services du gouverneur et au niveau du département, le
premier adjoint préfectoral. Cette manière de voir est erronée au regard des dispositions de
l’article 3 alinéa 1 du décret n° 2008 / 376 du 12 novembre 2008 portant organisation
administrative de la République du Cameroun.
16
a) Programme-type de la fête nationale du 20 mai
Le 19 mai : - Vers 18h00 : Retraite aux flambeaux
Le 20 mai :
- Offices religieux ;
- Mise en place des populations ;
- Arrivée des personnalités invitées ;
- Arrivée de l’autorité administrative qui préside la cérémonie, accueil
Au niveau régional par :
Le préfet territorialement compétent sur le département où se
déroule la cérémonie ;
Le Délégué du gouvernement ;
Au niveau départemental, par :
Le sous-préfet territorialement compétent sur l’arrondissement où
se déroule la cérémonie ;
Le délégué du gouvernement ou le maire territorialement
compétent.
Au niveau de l’arrondissement par :
L’adjoint d’arrondissement ;
Le Maire.
- Cérémonie des couleurs ;
- Revue des troupes ;
- Installation à la tribune ;
- Remise des décorations ;
- Défilé ;
- Vin d’honneur (Il est donné par le préfet du chef-lieu de la région, le
sous-préfet du chef-lieu du département ou l’adjoint d’arrondissement
dans les autres sous-préfectures) ;
- Manifestations sportives et culturelles ;
- Cocktail, soirée dansante ou soirée de gala organisée par l’autorité qui a
présidé les cérémonies.
b) Un exemple : programme de la fête nationale (20 mai 2008 à
12
Monatélé)
Journée du 19 mai 2008
18 h00 : Retraite aux flambeaux.

12 Archives de la préfecture de Monatélé.
17
?xxxxxx??
Journée du 20 mai 2008
06 h 00 : Offices religieux ;
07 h 30 : Mise en place des populations ;
08 h 00 : Arrivée des responsables politiques ;
09 h 00 : Arrivée des délégués et chefs des services d’arrondissement ;
09 h 15 : Arrivée des délégués et chefs des services départementaux ;
09 h 30 : Arrivée de monsieur le maire de la commune de Monatélé ;
09 h 35 : Arrivée de monsieur le sous-préfet de Monatélé ;
10 h 00 : Arrivée de monsieur le préfet de la Lékié.
Accueil par :
MM.
Le sous-préfet de Monatélé
Le maire de la commune de Monatélé
Le commandant de compagnie de gendarmerie, commandant
d’armes de la place de Monatélé.
- Hymne national ;
- Revue des troupes ;
- Installation à la tribune ;
- Remise des décorations ;
- Défilé ;
12 h 00 : Vin d’honneur à la résidence de monsieur le sous-préfet de
Monatélé
15 h 30 : Match de football (stade municipal) ;
18 h 00 : Réjouissances populaires dans les quartiers et villages ;
18 h 30 - 20 h 00 : Cocktail sur invitation (résidence du préfet) ;
À Yaoundé, siège des institutions nationales où les manifestations organisées
dans le cadre de la fête nationale sont présidées par le chef de l’État, le
programme est plus étoffé. L’édition 2010, bien que spéciale en raison des
manifestations relatives à la célébration du cinquantenaire de notre
indépendance, en est l’illustration
eProgramme de la 38 édition de la fête nationale à Yaoundé, 20 Mai
13
2010 (défilé au boulevard du 20 mai et réception au palais de l’Unité)
07 h 00 : Mise en place des troupes et des participants au défilé civil ;
08 h 00 : Arrivée des invités ;
08 h 30 : Arrivée des officiers généraux et chefs d’état-major ;

13 Archives des services du gouverneur de la région du Centre.
18
xxx