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L'État démocratique, 2e édition

De
274 pages
Où en sont nos États démocratiques ? Comment abordent-ils les ­nouveaux défis auxquels ils sont confrontés ? Quelle appré­ciation peut-on faire des transformations qu’ils ont initiées en matière de ­gouverne et de gestion publique ? Répondre à ces questions ­suppose que la situation actuelle soit jugée non seulement à la lumière d’un futur idéal, mais en prenant aussi en compte la trajectoire ­histo­rique l’ayant précédée. Voilà la voie proposée au lecteur dans cet ouvrage qui ­s’arrête tout d’abord à l’émergence et aux principales caractéristiques de l’État moderne démocratique, pour aborder par la suite les défis majeurs ­auxquels est aujourd’hui confronté cet État : mondiali­sation, ­intégration des nations dans un contexte de fortes revendications identitaires, ­affirmation des droits individuels, questionnement de la place de l’État et des modes d’organisation et de fonctionnement des ­administrations publiques. Les thèmes ­traités et les problématiques abordées ­présentent un intérêt non ­seulement pour celles et ceux qui s’adonnent à l’étude et à la pratique de l’administration publique, mais également pour tout citoyen, toute citoyenne qui désire mieux comprendre sa société ­politique.
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L’État
Louîs Côté
Démocratique Fondements et déIs
Presses de l’Université du Québec
L’État Démocratique
Membre de
PEŝŝEŝ E L’UNIvEŝIté û QûébEç Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450, Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone :418 6574399Télécopieur :418 6572096 Courriel :puq@puq.caInternet :www.puq.ca
Diffusion/Distribution: Canadainc., 1650, boulevard LionelBertrand, Boisbriand (Québec) J7H 1N7 Prologue Tél. : 450 4340306 / 1 800 3632864
France AFPUD – Association française des Presses d’université Sodis, 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77 403 Lagny, France – Tél. : 01 60 07 82 99 BelgiquePatrimoine SPRL, avenue Milcamps 119, 1030 Bruxelles, Belgique – Tél. : 02 7366847 SuisseSA, Chemin des Chalets 7, 1279 ChavannesdeBogis, Suisse – Tél. : 022 960.95.32 Servidis
La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des profes sionnels. L’objet du logo apparaissant cicontre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du « photocopillage ».
Louîs Côté
L’État Démocratique Fondements et déIs
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CàtàLoGàGE àvàNt pûbLIçàtIoN E BIbLIothèûE Et AçhIvEŝ NàtIoNàLEŝ û QûébEç Et BIbLIothèûE Et AçhIvEŝ CàNàà Côté, Louis, 1949
L’État démocratique : fondements et défis e 2 édition.
Comprend des références bibliographiques.
ISBN 9782760541108
1. Démocratie. 2. État. 3. Administration publique. 4. Participation politique. I. Titre.
JC423.C68 2014 321.8
 C20149412533
Les Presses de l’Université du Québec reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition.
Elles remercient également la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier.
Conception graphique RIçhà HoGŝoN
Mise en pages PEŝŝEŝ E L’UNIvEŝIté û QûébEç
E Dépôt LéGàL : 3 tImEŝtE 2014  Bibliothèque et Archives nationales du Québec Archives Canada Bibliothèque et
©2013 – PEŝŝEŝ E L’UNIvEŝIté û QûébEçTous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés
Imprimé au Canada
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ..........................................................................................................
CHAPITRE 1 ................ LE POLITIQUE ET LA SOCIÉTÉ DÉMOCRATIQUE MODERNE
1. CONCEPTION DU POLITIQUE ET PERSPECTIVE D’ÉTUDE ................ 1.1. La conception atomiste et stratégique .................................................. Sa nature.............................................................................................. Ses limites............................................................................................ 1.2. La conception holistique et normative ................................................. Le caractère holistique ...................................................................... Le caractère normatif ........................................................................ ? .........................................................Mais qu’en est-il des conflits
2. LA SOCIÉTÉ DÉMOCRATIQUE MODERNE .............................................. 2.1. Une typologie des sociétés politiques................................................... Les sociétés primitives ou sociétés sans État................................. Les sociétés aristocratiques ou sociétés étatiques prémodernes ................................................. 2.2. La société démocratique moderne : quelques caractéristiques........................................................................ L’égalité des hommes........................................................................ Le projet d’autonomie....................................................................... Des modèles de socialisation qui forcent l’individualisation ..... L’opposition société moderne/société traditionnelle ................... Remarques conclusives.....................................................................
3. LA SINGULARITÉ DU PARCOURS POLITIQUE OCCIDENTAL........... 3.1. L’Empire byzantin ................................................................................... Un pouvoir politico-religieux omnipotent .................................... Un pouvoir patrimonialiste.............................................................. 3.2. Le cheminement de l’Europe occidentale............................................ La dissociation et l’autonomisation du politique .........................
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VIII
L’État démocratique : fondements et défis
Le polycentrisme de l’espace et la montée des États territoriaux ......................................................................... politique »............................................................L’émergence du «
RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES...................................................................
CHAPITRE 2 L’ÉTAT DÉMOCRATIQUE : LES DIMENSIONS JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE ...........................................................................................
1. DEUX TRAJECTOIRES EXEMPLAIRES DANS LA CRÉATION DES MÉCANISMES INSTITUTIONNELS À LA BASE DE L’ÉTAT-NATION DÉMOCRATIQUE..................................................... 1.1. Le cas français........................................................................................... 1.2. Le cas anglo-américain............................................................................ La tradition britannique.................................................................... L’expérience américaine ...................................................................
2. L’ÉTAT DE DROIT............................................................................................ 2.1. Nature et fonctions d’une Constitution................................................ .......................Définir et légitimer la nature du régime politique Proclamer les valeurs fondamentales et définir les lois prépondérantes.................................................... Déterminer la forme d’État et le régime de gouvernement ........ 2.2. Un exemple : la Constitution canadienne............................................. Ses composantes ................................................................................ Le cheminement vers l’indépendance............................................ Les changements apportés en 1982................................................. 2.3. La défense des droits des citoyens par rapport à l’appareil d’État ....
3. LES FORMES D’ÉTAT...................................................................................... 3.1. L’État unitaire, l’État confédéral et l’État fédéral ............................... Les principales caractéristiques de chaque forme d’État ............ Leur application actuelle .................................................................. 3.2. Le fédéralisme canadien ......................................................................... Les facteurs qui ont motivé l’adoption du fédéralisme au Canada ........................................................................................... Les caractéristiques du fédéralisme canadien............................... L’évolution du fédéralisme canadien ............................................. ..Les principaux défis auxquels le fédéralisme canadien fait face
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