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Les armées françaises face à la morale

De
216 pages
Les militaires français sont tenus d'accomplir les missions qui leur sont dévolues, quand bien même ces dernières peuvent parfois s'avérer discutables sur le plan moral. Pour autant, sur le terrain, leurs actions doivent être irréprochables moralement. La lourde charge de la moralité de l'action militaire pèse sur les militaires alors même que cette dernière est initiée au niveau politique.
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Les armées françaises face à la morale






































































© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-296-54249-5
EAN : 9782296542495
Emmanuel Goffi




Les armées françaises face à la morale

Une réflexion au cœur des conflits modernes










Préface du Général de corps aérien
Denis Mercier

Postface de
M. Jacques Arnould










L’Harmattan
Histoire de la défense
Collection dirigée par Sophie de Lastours

Cette collection se propose d’étudier les différents aspects qui composent
l’histoire de la défense. La guerre, la technologie, la sécurité n’ont cessé
de se transformer, de se construire et même de se détruire les unes par
rapport aux autres. Elles sont en perpétuelle mutation. L’apparition de
nouvelles menaces a toujours conduit les sociétés à tenter de s’adapter
avec plus ou moins de succès et parfois à contre-courant des idées reçues.
Des questions seront soulevées et des réponses données, même si
beaucoup d’interrogations demeurent. L’histoire, la géographie, le droit,
la politique, la doctrine, la diplomatie, l’armement sont tous au cœur de la
défense et interfèrent par de multiples combinaisons.
Ces sujets contribuent à poser les défis et les limites du domaine de la
défense à travers le temps en replaçant les évènements dans leur contexte.
On dit par exemple que dans ce XXIe siècle naissant, les guerres entre
Etats sont en train de devenir anachroniques au bénéfice de conflits
tribaux ou religieux, mais seules des comparaisons, des études détaillées
qui s’étendent sur le long parcours de l’histoire permettront de le vérifier.

Derniers parus

Arlette ESTIENNE MONDET, Des chenilles et des ailes, 2010.
Michèle RACLOT, 28 mai 1940. Le jour où le Brazza s’est
englouti, 2010.
Christophe DARGERE, Si ça vient à durer tout l'été. Lettres de
Cyrille Ducruy, soldat écochois dans la tourmente 14-18, 2010.
Xavier LAVIE, Une garde nationale pour la France, 2010.
Souvenirs croisés de la première guerre mondiale :
correspondance des frères Toulouse (1914-1916) et souvenirs de
René Tognard (1914-1918), 2008.
Henry OLIVARI, Mission d’un cryptologue français en Russie
(1916), 2009.
Général Maurice SCHMITT, La deuxième bataille d’Alger (2002-
2007) : la bataille judiciaire, 2008.
Dominique CARRIER, « On prend nos cris de détresse pour des
éclats de rire » André Tanquerel, Lettres d’un poilu (1914-1916),
2008.
Patrick PAPA-DRAME, L’Impérialisme colonial français en
Afrique,2007.
Marcelin DÉFOURNEAUX, L’Espagne de Franco pendant la
Seconde Guerre mondiale, 2007.

Préface



Il ressort d’une discussion avec le directeur de
l’enseignement universitaire d’une grande école de l’air
européenne que l’enseignement de l’éthique et de la morale ne
va pas de soi. Il lui était reproché, me disait-il, de susciter le
doute chez les jeunes officiers, provoquant le risque de les faire
reculer au moment crucial, celui où l’armement doit être délivré.
Comment marier la fulgurance de l’action aérienne, dans un
tempo toujours plus rapide avec la crainte de la conséquence
juridique ou du dommage collatéral ? Allait-il, dans une école
militaire, instiller le doute au combattant au risque d’obérer sa
capacité à remplir sa mission ? Ce directeur me confia que,
devant tant de résistance, il dut rencontrer le chef d’état-major
qui éprouvait les mêmes réticences vis à vis d’un tel
enseignement, non conforme à l’obéissance aveugle dans
l’application des règles d’engagement qu’il espérait ancrer dans
la formation de l’officier. Le directeur en question lui demanda
alors quelle serait sa position lorsque dommage collatéral il y
aurait, ce qui serait d’autant plus inévitable qu’on aurait
déchargé l’officier de sa capacité à maîtriser l’emploi de la force
et à impliquer son intelligence dans l’action. Comment
justifierait-il, devant les inévitables questions relatives à la
formation de l’officier et du combattant, que le choix du
commandement fût justement de tuer dans l’œuf cette
réflexion ? Il me dit que l’argument fut décisif pour la mise en
place d’un module éthique.
Nous n’avons pas eu ce problème en France, différence de
culture sans doute. Mais la question reste entière. L’Ecole de
l’air organise tous les ans un séminaire relatif au droit des
conflits armés. Il ne s’agit pas d’un simple débat de juristes mais
d’une confrontation entre le droit de la guerre et le retour
d’expérience d’officiers qui témoignent de moments forts, où le
contexte qui a prévalu à l’établissement des règles d’engagement
s’est soudainement effondré, les obligeant à adapter leurs
modes d’action. Hors de tout cadre, alors qu’il faut réagir dans
l’instant face à une situation d’urgence qui peut impliquer droit
de vie ou de mort, que reste-t-il ? La réponse est individuelle.
Elle ne s’apprend pas et c’est bien la difficulté. Elle se nourrit
de trois facteurs qui me paraissent essentiels : une réflexion
éthique et morale approfondie assise sur des valeurs fortes, un
socle d’expériences vécues partagées avec les plus anciens et,
appuyée sur cette base, une capacité d’analyse et de
discernement dans l’adversité plus que jamais essentielle dans
les conflits modernes.
Certains jeunes officiers retirent une certaine frustration de
ce séminaire qui n’apporte pas de recette simple.
L’imprévisibilité des engagements qui attend les officiers
d’aujourd’hui implique une autre formation, fondée sur le
développement du jugement, l’appréciation d’un périmètre de
responsabilités qui doit s’adapter en temps réel à une situation
évolutive et le respect de règles aux limites parfois floues.
Ethique et morale (pour la distinction entre ces deux termes, je
renvoie le lecteur à la lecture du livre du capitaine Goffi)
constituent les valeurs essentielles à développer chez ces
officiers dans lesquelles ils pourront puiser au moment voulu :
8 « au-delà des acquis de la formation, la réaction personnelle de chacun face
1à l’évènement relève de l’éthique militaire ».
Le livre du capitaine Goffi a ce grand mérite de poser les
bonnes questions, plaçant les valeurs morales au centre de la
complexité des engagements modernes. Barack Obama
rappelait, lors du discours prononcé à l’occasion de la réception
de son prix Nobel pour la Paix : « quand la force s’avère nécessaire,
nous avons un intérêt moral et stratégique à respecter strictement certaines
règles de conduite ». On comprend aisément à quoi faisait référence
le Président américain dans cette phrase. Pour autant, la réalité
des opérations modernes démontre la difficulté d’apprécier
quelles sont ces règles de conduite dans des environnements
mariant réseaux, systèmes déportés, équipements rustiques ou
haute technologie et imbriquant combattants et populations
tantôt amis, tantôt ennemis.
Je ne partage pas forcément toutes les analyses du capitaine
Goffi. Plutôt que de se résigner à remonter au niveau supérieur,
celui de l’Etat, une responsabilité qui nierait au combattant son
aptitude à apprécier, à son échelon, l’environnement de son
action dans un tempo toujours plus accéléré, il faut au contraire
repenser sa formation. Aucun cadre, fût-il juridique ou moral,
ne déchargera le soldat, a fortiori l’officier, de sa responsabilité
devant l’usage de la force, quelle que soit la complexité de la
situation dans laquelle il opère. Cette complexité offre au
contraire à l’officier l’opportunité d’exprimer toute sa
personnalité et place les valeurs humaines au cœur de l’action.
èmeL’officier du 21 siècle devra être très différent de ses
prédécesseurs et c’est bien ainsi. Plus que jamais les valeurs
d’éthique et de morale seront essentielles dans sa formation. Le
débat ouvert par le capitaine Goffi, abordé avec conviction et

1 Michèle Alliot-Marie, allocution lors de la clôture des Journées
internationales de Coëtquidan, le 25 novembre 2005.
9 sans tabou, nourrit la réflexion et ose poser les bonnes
questions.
En ouvrant ce livre, je ne vous souhaite donc pas bonne
lecture, mais bonne réflexion.


Général de division aérienne Denis Mercier

10 A Christine, mon épouse, pour m’avoir inlassablement et indéfectiblement
porté et supporté. Conscient des sacrifices qu’elle fait depuis de nombreuses
années pour me permettre de réaliser mes rêves, je rends ici hommage à son
dévouement et à son soutien inconditionnel.






« … on ne devrait pas assujettir un militaire à une norme éthique
à laquelle ne sont pas, ouvertement et directement, soumis ses supérieurs »
Capitaine Donald A. Neill, in L’éthique et l’appareil militaire









Les opinions exprimées dans cet ouvrage sont propres à l’auteur et
n’engagent en rien le ministère de la Défense
ou les institutions auxquelles il appartient.

11 Remerciements

Je tiens, à l’issue de ce travail que j’ai mené avec passion, à
exprimer ma gratitude à toutes les personnes qui ont bien voulu
s’intéresser à mes réflexions et à mes recherches.
Je veux, ici, remercier tout particulièrement Grégory
Boutherin pour son aide inestimable sur le fond comme sur la
forme de mes écrits. Ses nombreuses relectures et ses conseils
ont largement contribué à améliorer la qualité de ce travail. Je
remercie également Sophie Garnier et Freddy Macias pour le
temps qu’ils ont dédié à la lecture des différentes parties de ce
livre, ainsi que pour leurs conseils avisés, ainsi que Christophe
Pajon pour ses conseils quant à la méthodologie de recherche.
Que tous soient assurés de ma reconnaissance pour le temps
qu’ils auront bien voulu me consacrer et leur contribution à la
clarté de mon propos.
J’adresse un remerciement appuyé et affectueux à Antoinette
Girardin, pour avoir bien voulu passer une grande partie de ses
soirées à relire la version finale de ce manuscrit pour débusquer
les dernières fautes et autres coquilles. Son travail m’a été d’une
aide précieuse.
Ce livre n’aurait pas pu voir le jour sans le soutien et la
gentillesse des personnes qui ont accepté de se prêter au jeu des
entretiens. Leur participation lui donne la validité scientifique
nécessaire à tout travail de recherche en sciences humaines. Les
témoignages que j’ai recueillis m’ont enrichi tant sur le plan
humain qu’intellectuel. J’ai eu le privilège de partager le vécu de
personnes passionnantes et aux expériences riches et souvent
exceptionnelles. Leurs parcours respectifs et leur humilité
imposent le respect. Cela restera pour moi une magnifique
aventure humaine. Que tous soient convaincus que j’éprouve à
leur égard une profonde gratitude doublée d’un immense
respect.
De même je veux exprimer ma reconnaissance toute
particulière au Général de division aérienne Denis Mercier, sous
les ordres duquel j’ai eu l’honneur de servir pendant deux
années alors qu’il était Commandant des Ecoles d’officiers de
l’Armée de l’air, ainsi qu’au Colonel Eric Maïni, Commandant le
Groupement des formations initiales d’officiers des Ecoles
d’officiers de l’Armée de l’air, pour leur soutien, leurs conseils,
les échanges enrichissants que j’ai pu avoir avec eux et leurs
encouragements de tous les instants. Ils ont su me pousser à la
réflexion et m’ont conforté dans mon travail en le valorisant à
de nombreuses occasions.
Je remercie enfin le Général de division aérienne (2S) Patrick
Desjardins, pour le temps qu’il m’a toujours consacrée avec
gentillesse et l’intérêt qu’il a bien voulu porter à mes travaux.
Bien entendu ces remerciements ne seraient pas complets si
j’omettais de souligner que l’ensemble des marques de
sympathie, d’intérêt et de soutien qui m’ont été adressées tout
au long de ce travail, par l’ensemble des personnes que je côtoie
au quotidien, m’ont permis, dans les moments de doute ou de
fatigue, de puiser dans des ressources amicales. Que tous en
soient remerciés.
Enfin, je tiens à exprimer ma reconnaissance à mon épouse,
Christine. Sans son soutien et son abnégation a toujours faire en
sorte de me décharger des tracasseries du quotidien et à en
assumer, trop souvent, l’entière charge, ce travail n’aurait jamais
abouti. Elle a su, à chaque instant, trouver la force de supporter
mes sautes d’humeur et mon indisponibilité. Au-delà de l’amour
que je lui porte, je lui suis redevable de tout ce que j’ai accompli.
Ce livre est autant le sien que le mien.

14 Sommaire




Préface p. 7
Remerciements p. 13
Sommaire p. 15
Liste des abréviations p. 17
Introduction p. 19
Première Partie - La place de la morale
dans les nouvelles formes de conflictualités p. 27
1.1 La morale en question p. 29
1.2 Les nouveaux acteurs et la morale p. 36
1.3 Les médias et les « opinions publiques » :
le besoin de justifier p. 46
1.4 Le rôle des nouvelles technologies p. 57
Deuxième Partie - De la légalité à la légitimité p. 71
2.1 Le droit, la morale et la raison d’Etat :
un mariage improbable p. 73
2.2 L’inadaptation du droit des conflits armés p. 86
2.3 La morale comme alternative au droit p. 95
2.4 Le rôle des Etats, la responsabilité du politique p. 106
Troisième Partie - Le militaire face à la
contrainte morale p. 119
3.1 La morale et le recours à la force p. 121
3.2 Morale militaire ou code de conduite ? p. 132
3.3 La construction de l’éthique p. 145
3.4 Morale, hiérarchie et responsabilité p. 156
Conclusion p. 169
Postface p. 179
Bibliographie p. 183
Table des annexes p. 205
Annexes p. 206
Table de matières p. 211
16 Liste des abréviations




CIA : Central Intelligence Agency
CICR : Comité International de la Croix-Rouge
CPI : Cours pénale internationale
CSNU : Conseil de sécurité des Nations Unies
DCA : Droit des conflits armés
DIH : Droit international humanitaire
NBC : nucléaire, bactériologique et chimique
ONU : Organisations des Nations Unies
ONG : organisations non gouvernementales
OTAN : Organisation du Traité de l’Atlantique Nord
RDG : règlement de discipline générale
ROE : règles opérationnelles d’engagement (Rules of Engagement
pour la version anglaise)
SMP : sociétés militaires privées
UE : Union Européenne
UNHCR : United Nations High Commissioner for Refugees
(Haut-Commissariat aux Réfugiés)

17 Introduction






’actualité est aujourd’hui très largement occupée par des
questions relevant de la sphère éthique, ou plus L exactement morale. La récente crise financière, qui a fait
suite à la problématique des subprime aux Etats-Unis en est un
exemple. La question de la moralisation du capitalisme ou du
système financier international, a été soulevée à de nombreuses
reprises et a par ailleurs alimenté de nombreux débats. Plus
récemment encore, et dans un registre différent, le
comportement de l’armée israélienne durant le conflit qui l’a
opposée au Hamas dans la bande de Gaza, a largement été
critiqué et a fait, bien entendu, l’objet de justifications
nombreuses de la part des dirigeants israéliens, qu’ils soient
politiques ou militaires. D’autres exemples peuvent être cités : la
2bioéthique, la moralisation des comportements autour des
sujets relatifs à l’environnement, l’emploi des systèmes
informatiques ou technologiques souvent intrusifs, les rapports
souvent délicats, si ce n’est ambigus, entre droit et morale sur la
scène internationale et surtout les nombreuses interrogations
que soulèvent, à l’image du conflit à Gaza, le recours à la force
et ses justifications.

2 Ce domaine fait d’ailleurs l’objet d’une réflexion particulière au sein du
èmeService de santé des armées comme l’a démontré la 24 journée
d’instruction des officiers de réserve et honoraires du Service de santé des
armées dédiée à l’« Ethique biomédicale : enjeux civils et militaires », qui s’est
tenue à l’Hôpital d’Instruction des Armées Lavéran à Marseille le 10
décembre 2010. Le sujet étant de plus en plus débattu, cette prégnance de la
morale appliquée au recours à la force demande réflexion. Les
armées sont aujourd’hui très largement confrontées à des
formes de conflictualités, non pas nouvelles, mais de moins en
moins classiques. Ces conflits, dits de quatrième génération,
opposent des armées régulières à des groupes non-étatiques,
pour la plupart, dont les membres ne relèvent pas de la
définition du combattant donnée par les Conventions de
Genève de 1949. Cette constatation fait partie d’un ensemble
plus vaste d’éléments tendant à postuler une inadéquation claire
entre le droit des conflits armés tel qu’il existe aujourd’hui et les
formes de conflictualités auxquelles les armées modernes ont à
faire face. De cette constatation découle naturellement un
certain nombre de questions : la morale, en tant que concept
vague, instrumentalisé par l’ensemble des acteurs de relations
internationales, n’a-t-il pas vocation à compenser les zones
d’ombres d’un droit adapté à des conflits « classiques » ?
Comment dès lors envisager d’adapter les interventions
militaires à cette situation nouvelle en attendant des militaires
qu’ils sachent, au besoin, s’affranchir du droit tout en respectant
une certaine forme de morale ? Appliquer la morale certes, mais
de quelle morale parlons-nous ? Qui doit l’appliquer ? Tous, au
nom de l’universalisme du concept ? Certains seulement au
nom de son relativisme ?
Le contexte d’intervention des armées modernes comme
celles de la France, pose donc difficulté en ce qu’il voit
s’affronter la raison d’Etat et son corollaire qu’est l’efficacité
militaire, le droit international, la morale en tant que système de
valeurs imposées « de l’extérieur » et l’éthique individuelle du
militaire. Cette notion de raison d’Etat est au cœur d’une autre
préoccupation : est-il pertinent, légitimement et moralement, de
faire reposer le poids de la morale dans l’action militaire sur les
seules épaules des militaires ? La moralité du recours à la force
ne doit-elle pas être envisagée au niveau politique ? Si l’on
prend comme exemple la campagne de bombardement en
20 3Serbie en 1999 , il est légitime de se demander dans quelle
mesure il est pertinent d’attendre un comportement moral de la
part des pilotes ayant délivré de l’armement alors même que la
4légitimité, comme la légalité, de l’intervention étaient
questionnables ? De même, comment peut-on exiger d’un
militaire envoyé sur le front irakien ou sur le théâtre afghan de
se comporter moralement alors que l’on sait, a priori, qu’il sera
confronté à des adversaires ayant souvent une morale pour le
moins très différente de la sienne ? Ce sont ces questions qui
méritent, si ce n’est des réponses, au moins un début de
réflexion. L’intérêt n’est pas ici de philosopher mais d’apporter
un éclairage sur des situations d’une extrême complexité, pour
que chacun comprenne bien que la morale n’est qu’une solution
« par défaut », un pis-aller, lorsque le droit n’est plus efficace ou
qu’il est bafoué au nom des intérêts supérieurs des nations.
Il est important ici de souligner la pauvreté de la réflexion en
France sur ce sujet. En marge des travaux menés par Ariel
5 6Colonomos ou Monique Canto-Sperber , tout au plus peut-on
trouver des « codes de conduite » ou « de déontologie » tels le
7Code du soldat du Général Bachelet ou l’ouvrage du Général
8Royal , qui, bien qu’importants, restent sommaires et soulèvent
de nombreuses autres questions. On peut légitimement se

3 Les bombardements effectués, entre le 24 mars et le 11 juin 1999, durant la
guerre du Kosovo par certains membres de l’OTAN ont fait l’objet de
nombreux débats. Cette intervention au-dessus de la Yougoslavie était en
effet parfaitement illégale et a fait l’objet d’une justification s’appuyant sur
la moralité de l’action menée en raison de son objectif humanitaire.
4 Le mot « légitimité » s’entend ici au sens de « légitimité morale », c'est-à-
dire une justification s’appuyant sur les concepts de Bien et de Mal. La
légitimité est acquise dès lors que les arguments moraux sont confirmés
par des actions bonnes dans l’intention comme dans la réalisation.
5 Ariel Colonomos, La morale dans les relations internationales, Paris, Odile Jacob,
2005, et Le pari de la guerre : guerre préventive, guerre juste ?, Paris, Editions
Denoël, 2009.
6 Monique Canto-Sperber, Le bien, la guerre et la terreur, Paris, Plon, 2005.
7 Jean-René Bachelet, Pour une éthique du métier des armes – Vaincre la violence,
Paris, Vuibert – Espace éthique, 2006.
8 Benoît Royal, L’éthique du soldat français - La conviction d’humanité, Economica,
juillet 2008.
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