Marchés parallèles et équilibres économiques

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Les marchés parallèles, qui concernent la fraude sur les échanges de biens de consommation et de produits agricoles, sont largement répandus en Afrique. Cet ouvrage aborde principalement trois grandes questions. En premier lieu, les marchés parallèles favorisent-ils l'intégration des marchés ? Jouent-ils un rôle dans la stabilité des différentiels de prix entre les lieux d'échange d'un même pays ? Deuxièmement, la prise en compte des marchés parallèles dans les analyses doit-elle inciter les décideurs à choisir des politiques différentes ? Et troisièmement, quelles sont les motivations réelles des acteurs intervenant sur les marchés parallèles ? En particulier, quelles sont les raisons qui poussent un commerçant à frauder ? Et quels sont les éléments qui permettent un système généralisé de corruption des douaniers ? Cet ouvrage est un lien entre différentes analyses complémentaires, certaines plus empiriques, d'autres plus formalisées, au cours desquelles le lecteur est invité à survoler le continent africain, à s'arrêter dans une région, à découvrir un pays, à franchir une frontière avec un contrebandier, enfin à écouter les palabres dans un poste de douane.
Publié le : dimanche 1 janvier 1995
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EAN13 : 9782296308213
Nombre de pages : 288
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MARCHES PARALLELES ET EQUILIBRES ECONOMIQUES

Expériences africaines

"

@ L'Harmattan, 1995

ISBN: 2-7384-3609-9

Cécile DAUBREE

MARCHES PARALLELES ET EQUILIBRES ECONOMIQUES
Expériences africaines

Éditions L'Harmattan 5-7, rue de L'École-Polytechnique 75005 Paris

«

Etudes d'Economie Politique»
Desjeux et Marc Flandreau

Dominique

Déjà parus: Flandreau Marc, L'or du monde. La France et la stabilité du système monétaire international, 1848-1873, 1995. A paraître: Jacoud Gilles, La monnaie fiduciaire en France de 1796 à 1803: de la diversité au monopole, 1995.

MENTION

SPECIALE DU PRIX DE THESE AFSE 1994

A Jean-Baptiste

et à Robin.

Préface
L'Afrique sait souvent contourner les obstacles dressés par les Etats au libre fonctionnement des marchés. Sur ce continent, comme dans bien d'autres parties du monde en développement, les marchés parallèles permettent d'améliorer l'approvisionnement des populations et de réduire les rentes créées par les gouvernements au profit de groupes privilégiés. Par ce biais, des ajustements parallèles ont pu se produire dans beaucoup de pays, bien avant que les programmes d'ajustement structurel soient mis en place sous l'égide des institutions de Bretton Woods. Le Ghana, par exemple, serait sans doute tombé dans une situation de pénurie profonde dans les années soixante-dix, si le développement des marchés parallèles n'avait pas permis de desserrer l'étranglement économique mis en place par le Général Acheampong et ses successeurs. L'ouvrage de Cécile Daubrée permet d'améliorer notre compréhension de ce phénomène, en combinant une démarche historique, théorique et quantitative, avec une grande expérience de terrain. De ses missions en Centrafrique, au Congo, au Niger, au Sénégal et au Zaïre, elle a tiré un sens de la pertinence des questions posées, indispensable en économie du développement. Mais son analyse évite soigneusement les écueils des récits de voyage, ou des monographies descriptives. Pour aborder cette question cruciale, elle s'appuie sur la rigueur indispensable de la théorie économique, qu'elle adapte à l'environnement institutionnel africain. On ne comprendra pas les économies africaines avec des modèles élaborés pour l'Amérique ou l'Europe, mais on ne les comprendra pas non plus sans utiliser des modèles du même niveau de rigueur analytique, imprégnés d'une riche expérience de terrain. Sans eux, les africanistes seraient condamnés à l'anecdotique. Il y a là un défi méthodologique, que Cécile Daubrée a su relever avec panache. Elle nous montre d'abord comment l'histoire du commerce à grande distance en Afrique a fourni le substrat sur lequel a pu se développer une profession de commerçants capables d'exercer leur activité indispensable dans des conditions parfois difficiles. Elle nous montre ensuite comment ces relations commerciales, souvent ignorées, affectent la formation des prix au Niger, en employant une méthode qui est certainement promise à d'autres applications. La seconde partie de son travail immerge ces observations du réel dans le cadre analytique d'un modèle d'équilibre général calculable, avec une application au cas du Niger. Comment incorporer utilement un secteur aussi mal connu quantitativement que celui du commerce parallèle dans un modèle d'équilibre général calibré sur des données d'un pays comme le Niger? La rigueur de l'analyse et la créativité théorique permettent des réponses non

triviales à ce type de question. Enfin, elle nous montre dans la troisième partie comment les comportements aussi obscurs que ceux que l'on trouve dans la fraude et la contrebande peuvent être soumis à l'analyse microéconomique rigoureuse, notamment grâce à la théorie des jeux. L'intérêt de cette démarche n'est pas seulement académique, ce qui ne serait déjà pas négligeable, mais il est aussi pratique, par l'éclairage qu'il jette sur la portée et les limites des politiques de contrôle des marchés dans les pays en développement, et notamment en Afrique. A ce titre, cette recherche devrait devenir un ingrédient majeur dans la réflexion sur le choix des politiques économiques en Afrique. Elle devrait éclairer notamment la politique d'aide au Tiers-Monde de la France, l'un des plus gros donateurs du monde. Le présent ouvrage est adapté d'une thèse qui a été récompensée par la mention spéciale du jury de l'AFSE 1994. Cette distinction montre à quel point l'intérêt de la démarche suivie ici dépasse le cadre de la recherche sur les économies africaines. Elle fournit des enseignements précieux sur la puissance de l'analyse économique, quand elle sait s'enrichir d'une observation attentive des faits économiques, respectant les spécificités des environnements géographiques, culturels et institutionnels dans lesquels ils se produisent. Elle propose des solutions imaginatives pour adapter les outils de la théorie économique à des situations très différentes de celles qui ont sous-tendu implicitement leur développement initial. On peut souhaiter que Cécile Daubrée nous fournira à l'avenir beaucoup d'autres études de la même veine, pour nous aider à mieux comprendre encore ces économies si différentes de notre environnement immédiat, qui influence toujours un peu notre vision du monde. En rendant ainsi notre compréhension des choses économiques plus flexible, moins dépendante de notre expérience immédiate, cette ouverture analytique nous aidera à mieux saisir à l'avenir les innovations futures de notre propre histoire économique.

Jean-Paul Azam, Professeur à l'Université

d'Auvergne.

Remerciements
Dans cet ouvrage, l'objectif de concilier les études empiriques et la théorie économique n'aurait pu être atteint sans le concours de tous les Africains -commerçants, douaniers, entrepreneurs, et fonctionnaires des différents ministères, des banques et des chambres de commerce- que j'ai rencontrés au cours des missions en Afrique sub-saharienne. C'est grâce à leurs témoignages et à leur aide lors de la collecte de données confidentielles, que j'ai pu fonder la formalisation sur une base concrète. Il est impossible de nommer toutes ces personnes, mais j'espère qu'elles se reconnaîtront à travers ces premiers remerciements. Pa.rmi les économistes, le soutien principal et le plus permanent fut celui de Jean-Paul Azam, Professeur à l'Université d'Auvergne, qui a su me transmettre son enthousiasme pour l'analyse économique, tout en me donnant les moyens d'une très grande autonomie. Plusieurs amis, étudiants ou jeunes chercheurs au CERDI (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Développement International), Martine Arnaud, Lucile Hofman, Florian Marsaud, Marie-Aimée Tourres, ont lu avec un regard critique tout ou partie de l'ouvrage dans ses versions provisoires et ont participé efficacement à la mise au point de dernière minute. Patrick Guillaumont et toute l'équipe du CERDI m'ont offert des conditions de travail exceptionnelles. Enfin, Elliot Berg m'a fait découvrir le phénomène des marchés parallèles lors d'un stage d'études à Washington, il y a huit ans. Qu'ils en soient tous sincèrement remerciés. Ces remerciements ne peuvent s'achever sans mentionner JeanBaptiste, mon mari qui, loin de la sphère économique, plus proche de la nature, a apporté sa vision et ses critiques de "non-initié" pour rendre cet ouvrage plus abordable. En plus de son aide en informatique, ses encouragements m'ont soutenue tout au long de ce travail passionnant.

Cécile Daubrée

INTRODUCTION

Il Y avait un grand bénéficeà frauder les droits de péages et de douanes, et on les fraudait. Il fut donc défendu, dans les quatre royaumes, sous de graves peines, de vendre des marchandises étrangères, pour lesquelles on n'aurait pas payé la taxe imposée. Mais on çontinua de vendre en fraude: on vendit seulement à plus haut prix, en dédommagement des risques auxquels on s'exposait. Les
commerçants, qui faisaient cette fraude, se nommoient "contrebandiers ". l'un à l'autre. 1776. Le Commerce et le Gouvernement considérés relativement

Abbé de Condillac,

Il existe aujourd'hui un renouveau en économie du développement sur l'intégration régionale, et en particulier sur l'intégration des marchés. En effet, les politiques économiques menées' actuellement dans les pays en développement, comme dans d'autres pays plus industrialisés, ont souvent comme but ultime l'intégration économique. Pour pouvoir mettre en place les réformes appropriées, il est nécessaire que les décideurs aient un aperçu correct de la situation des pays de la région, et notamment des échanges ayant lieu entre eux. Or, si l'on étudie l'intégration des marchés par les échanges officiels dans les pays d'Afrique sub-saharienne, l'image qui en est donnée est faussée, ces échanges officiels étant souvent très faibles et loin de représenter l'ensemble des activités d'import-export. Il existe en 13

Introduction

réalité un commerce très important par les marchés parallèles qui peut même dépasser largement le commerce officiel pour certains produits. Les marchés parallèles désignent les phénomènes d'échanges frontaliers de biens de consommation courante et de produits agricoles, échanges qui violent les réglementations du commerce extérieur d'au moins un des pays. Dans les pays africains, ces échanges informels occupent une place tellement importante en ce qui concerne l'emploi et l'offre, qu'ils ont sans aucun doute des répercussions très fortes sur les résultats des politiques économiques menées. Ainsi, depuis le début des années quatre-vingt, après le brusque retournement de situation qu'ils ont connu, de nombreux pays d'Afrique sub-saharienne sont entrés dans une ère de restriction et de rigueur. Malgré l'aide financière qu'ils ont reçue et les réformes de politique économique qu'ils ont entreprises, ces pays n'ont pas réussi à retrouver la croissance des années soixante-dix, et certains d'entre eux ont même vu leur niveau de vie décroître. En effet, les plans d'ajustement structurel, mis en place pour faire face au ralentissement de la croissance et à la crise des finances publiques, ont souvent eu des résultats décevants. Un volet important de ces plans était la politique budgétaire, notamment la politique fiscale. On peut donc raisonnablement se demander si certaines mesures préconisées étaient vraiment appropriées, et même si les analyses faites pour leur élaboration avaient pris en compte toutes les données. du problème, notamment celles concernant le fonctionnement des marchés et l'existence d'échanges parallèles frontaliers parfois très développés. Devarajan, Jones et Roemer (1989) dénoncent le fait que les hypothèses de base sur le comportement des marchés ne sont pas toujours examinées de manière critique, même si les conclusions tirées en dépendent de façon primordiale. En effet une politique fiscale n'aura pas toujours les effets escomptés si les marchés parallèles ne sont pas pris en compte lors de son élaboration: la possibilité d'un détournement de trafic par la contrebande est rarement envisagée, tout comme l'existence d'un marché parallèle des changes très développé permettant aux agents de se procurer les devises nécessaires à leurs activités non-déclarées (Azam 1991, Azam et Daubrée 1991), ou encore la corruption plus ou moins généralisée de certains fonctionnaires (Besley et McLaren 1990, Goswami, Sanyal et Gang 1991). Ainsi de meilleures connaissances sur les interactions des marchés officiels et parallèles sont fondamentales dans certains pays pour analyser leur situation économique et pour élaborer des politiques appropriées. 14

Introduction

Cet ouvrage, qui est l'aboutissement d'une recherche doctorale de plus de trois années, concerne les marchés parallèles et la place qu'ils occupent dans les équilibres des économies africaines. Il a pour objet, d'une part, d'expliquer le fonctionnement des marchés parallèles en mettant en évidence les facteurs de leur développement, et d'autre part de montrer qu'il est possible d'intégrer ce phénomène à tous les niveaux de l'analyse économique. Nous proposons donc une méthode d'introduction des marchés parallèles dans les modèles d'analyse permettant de comprendre les raisons de l'existence de ce phénomène, et ses conséquences sur le reste de l'économie. Trois grandes questions sont traitées ici entre autres. Premièrement, les marchés parallèles favorisent-ils l'intégration des marchés? C'est-à-dire jouent-ils un rôle dans la stabilité des différentiels de prix entre différents marchés d'un même pays? Deuxièmement, le fait de prendre en compte les marchés parallèles dans les analyses peut-il inciter les décideurs à choisir des politiques différentes de celles qui auraient été choisies en l'absence d'une telle analyse? Et troisièmement, quelles sont les motivations réelles des acteurs intervenant sur les marchés parallèles? Cette troisième grande question est en fait une question double. Quelles sont les raisons qui poussent un commerçant à effectuer ses activités par les canaux informels? Et sachant que les marchés parallèles sont souvent accompagnés d'un système de corruption généralisée, quelles sont les raisons qui incitent un douanier à accepter d'être corrompu? Commençons par préciser la terminologie employée. Il existe de nombreuses expressions utilisées dans la littérature pour décrire les marchés parallèles, par opposition aux marchés officiels: économie souterraine, économie informelle ou économie parallèle, marchés non officiels, marchés illégaux ou marchés noirs, fraude douanière, fraude documentaire, fraude intellectuelle ou fraude physique, commerce illégal, commerce clandestin ou commerce frontalier, secteur informel frontalier, contrebande, etc. Il est donc fondamental de bien cerner ce qu'on entend par "marchés parallèles" et d'en donner une définition précise. Lindauer (1989) définit les marchés parallèles comme "la structure engendrée en réponse aux interventions du gouvernement qui créent une situation d'offre ou de demande excédentaire sur le marché d'un produit ou d'un facteur particulier". D'après lui deux types de facteurs expliquent l'existence des écarts de prix sur les marchés: d'une part les interventions directes du gouvernement, et d'autre part les réponses du marché aux 15

Introduction différentiels de coûts. Le premier concerne la fixation explicite des prix, la surévaluation de la monnaie nationale engendrant un écart entre les taux de change officiel et parallèle, et la mise en place de tarifs et de quotas modifiant les prix de vente des biens échangeables homogènes selon que leur importation est libre ou ne l'est pas. Le second type de facteurs concerne les différentiels de coûts observés par les producteurs et les consommateurs lorsque le gouvernement n'intervient pas, comme lors d'une information imparfaite sur les marchés ou de technologies différentes. Dans la même idée, Tanzi (1983) distingue l'économie souterraine qui inclut toutes les activités économiques illégales, des marchés parallèles qui peuvent inclure d'après lui le commerce illégal mais qui peuvent aussi concerner des produits autorisés. Pour lui, l'apparition de marchés non officiels, en réponse au déséquilibre dans les transactions officielles, n'implique pas nécessairement que les activités non-officielles soient illégales. .. Ainsi pour Lindauer et Tanzi les marchés parallèles ne constituent pas un sous-ensemble du marché noir, puisqu'il existe des marchés non officiels pleinement légaux. Contrairement à ces auteurs, nous considérons dans cet ouvrage que les marchés parallèles, encore appelés marchés non officiels, sont toujours illégaux, du point de vue des réglementations gouvernementales. Le champ d'analyse est restreint puisque les activités qui se déroulent sur ces marchés -contrebande ou fraude documentaire- sont supposées prohibées. C'est d'ailleurs l'hypothèse que font Morris et Newman (1989) qui étudient les marchés céréaliers au Sénégal. Ils montrent que la réalisation de certains objectifs de régulation du marché a été possible en grande partie grâce au développement des activités des marchés parallèles, ce qui remet en cause le fondement des politiques et règlements officiels. Pour Morris et Newman, contrairement aux marchés parallèles, les activités commerciales sur les marchés officiels respectent les procédures suivantes: commerce effectué par des partenaires autorisés -licences-, suivi des règles du commerce officiel -types et quantités des produits commercialisés, dates et ré9ions de commercialisation, etc.-, et/ou respect des prix réglementés.

1. En pratique, il est parfois difficile de différencier les marchés officiels des marchés parallèles, car des commerçants non licenciés peuvent vendre à des prix officiels, et des marchands licenciés peuvent participer aux deux marchés au même moment. 16

Introduction Mais à la différence de Morris et Newman, l'économie informelle interne est, dans le cadre de cet ouvrage, éliminée du champ d'analyse. Les marchés parallèles concernent uniquement le commerce informel frontalier, c'est~à~dire les activités illégales d'importation et d'exportation entraînant différentes formes de fraude douanière. Lorsque des commerçants achètent à l'étranger des biens dont l'importation est interdite par les autorités qui cherchent à protéger les industries locales, ou lorsqu'ils sous~déclarent en douane une partie des marchandises afin d'éviter le paiement des droits de porte souvent très élevés, ils contournent en fait la règle établie et participent ainsi aux marchés parallèles. Sans discuter du bien-fondé des réglementations et des politiques fiscales et commerciales mises en place par les gouvernements des pays en développement, les marchés parallèles sont donc définis ici comme les marchés sur lesquels les agents, lors de leurs activités d' import-export, violent les règles du jeu légal en ne respectant pas les limitations de quotas, les licences de commercialisation, la réglementation des prix, les prohibitions d'importation et/ou en ne s'acquittant pas des droits de porte et des différentes taxes dus à l'entrée ou à la sortie du territoire2. Bien que les règles du jeu du commerce extérieur ne soient pas toujours adéquates, ce sont elles qui déterminent la "légalité" puisqu'elles sont établies par les autorités gouvernementales. Quels sont, dans les pays africains, les produits concernés par les marchés parallèles, et quelles sont les différentes formes de fraude douanière? Malgré leur spécificité nationale, les principaux produits des marchés parallèles africains sont, d'une part, des produits agricoles, produits vivriers ou d'exportation, comme le riz, les arachides, la cola, le cacao, l'huile de palme, le thé vert et le niebe; et, d'autre part, des produits manufacturés comme le sucre, le concentré de tomates, les textiles -tissus Fancy et Basin, fripes, vêtements d'enfants-, les cosmétiques, les médicaments, le savon et la lessive, les sandales en plastique, les piles, les postes de radio et de télévision, le tabac et les cigarettes, les allumettes, l'essence et le pétrole lampant. Les marchés parallèles concernent deux grands types de fraudes douanières: la "fraude documentaire" dite "fraude intellectuelle", et la "contrebande" qui est une fraude matérielle ou physique3. La principale
2. Notredéfinition est inspirée de celle de Lindauer (1989).
3. Il existe aussi des formes beaucoup plus complexes de fraudes qui entrent difficilement dans une catégorie... Ainsi lors d'une mission au Sénégal en 1990, nous avons découvert les fraudes suivantes: 17

Introduction

différence entre ces deux types de fraudes est le lieu où elles se produisent et la possibilité de se couvrir pour la première grâce aux versements de bakchichs aux douaniers. La fraude documentaire a lieu à des points d'entrée et de sortie légaux, c'est-à-dire lors du passage en douane. Elle peut revêtir différentes formes comme une sous-facturation de la valeur des marchandises, une sousfacturation des quantités importées, une mauvaise classification physique des produits, ou encore une fausse déclaration sur l'origine. La contrebande consiste le plus souvent à contourner les postes douaniers en utilisant des moyens plus ou moins sophistiqués tels que des paniers, des ânes ou des chameaux, des charrettes, des voitures bâchées, des camions ou des convois de camions, des pirogues, etc. Il s'agit donc de passer la frontière par des points d'entrée et de sortie illégaux.4 Il existe aussi, mais dans une moindre ampleur, une contrebande par dissimulation lorsque les marchandises sont cachées dans un conteneur renfermant officiellement un autre produit. La préoccupation des autorités pour lutter contre la fraude douanière et pour analyser ses conséquences sur le reste de l'économie n'est pas récente. A titre d'exemple et pour l'Europe, avant Condillac, Turgot dénonçait déjà en 1757, dans un article pour l'Encyclopédie, le caractère trop directif de certaines mesures de politique fiscale et commerciale qui risquaient d'entraîner le développement de la fraude douanière. Il
- achat, lors des ventes aux enchères de la douane, de produits faisant l'objet de fraude, pour pouvoir utiliser, plusieurs fois de suite en les falsifiant, les quittances des douanes. Ced permet ensuite de justifier la détention de tels produits. Cette forme de fraude se rapporte souvent à des produits très sensibles tels que les textiles, le thé, le concentré de tomates, les matériaux de construction, les piles, etc. - fausse déclaration volontaire par l'importateur, de la valeur ou de la qualité des marchandises importées, afin de les faire saisir. L'importateur s'est bien sûr assuré de pouvoir racheter le stock aux enchères: cette astuce lui permet ainsi de ne payer que 20 à 30% de la valeur CAF aux enchères, contre les 80 à 100% de droits de porte et autres taxes normalement dûs. 4. Ces points d'entrée et de sortie illégaux ne sont d'ailleurs pas toujours très éloignés des postes douaniers... En effet, lors d'un séjour en Afrique centrale en août 1990, nous avons pu constater que la contrebande de téléviseurs, de postes de radio et d'essence, par exemple, avait lieu au "Beach" de Brazzaville, à quelques mètres seulement du bureau des douanes: les contrebandiers prenaient le bac à Kinshasa et, arrivés de l'autre côté du fleuve, ne descendaient pas par la passerelle, mais sautaient dans l'eau, après avoir enveloppé leurs marchandises dans des sacs en plastique qu'ils gonflaient d'air. Poussant leurs marchandises flottantes devant eux, ils nageaient jusqu'à la rive et débarquaient à moins de cinquante mètres du douanier très intéressé par le débarquement offidel des passagers.

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Introduction

reconnaissait la nécessité de prélever des taxes pour les revenus de l'Etat, mais il mettait en garde contre un protectionnisme trop fort qui pouvait se retourner contre le pays. Il prônait un système uniforme de droits de douanes constants mais faibles, plutôt qu'une forte taxation, pour certains produits et dans certains lieux, compensée par des exonérations.
(oo.)il n'y a point d'exemption particulière qui ne donne lieu à des fraudes pour en profiter, à des gênes nouvelles, à des multiplications de commis et d'inspecteurs pour empêcher cesfraudes, à des peines pour les punir; Extrait de "Foire", article de l'Encyclopédie, Turgot, 1757. En effet, c'était d'une part la complexité du système, avec à la fois de fortes taxations et des exonérations, et d'autre part le niveau élevé des prélèvements qui entraînaient les fraudes et occasionnaient des dépenses et des pertes pour l'Etat. L'impôt sur les consommations a un maximum qu'il ne peut passer, et ce maximum est déterminé sur le plus ou le moins de facilité de la fraude. Les risques de la fraude s'évaluent comme les risques de la mer, et l'on sait que l'on fait assurer la contrebande. Si l'impôt sur une marchnndise est de 15 pour 100, et si le risque de la contrebande n'est que de 10 pour 100, il est évident que l'on fera passer presque tout en fraude, et que l'impôt produira d'autant moins au gouvernement. Extrait de "Observations sur le mémoire de Saint-Péravy Mémoire sur l'impôt indirect, récompensé par la Société d'Agriculture de Limoges", Turgot, 1768. Plus récemment, les marchés parallèles ont été étudiés à plusieurs niveaux. D'un point de vue empirique, certains auteurs ont réalisé des enquêtes de terrain qui ont résulté en une compréhension fine du phénomène grâce à une analyse à la fois historique, sociologique et géographique (Igué 1985, Grégoire 1986 et 1991, Bach, Egg et Philippe 1989, Lambert 1989, Harre, Igué et Arditi 1990, pour n'en citer que quelques uns). D'autres ont essayé de chiffrer, pour un pays ou un groupe de pays étudiés, l'ampleur des échanges frontaliers de biens et leurs répercussions sur l'économie et notamment sur les finances publiques, sur 19

Introduction les industries locales et/ou sur les consommateurs (Corbaux et L'Hériteau. 1987, Burfisher et Missiaen 1989, Vernhes-Daubrée 1991 par exemple). Sur un plan plus formalisé, de nombreux modèles de comportement, basés sur les théories de l'évasion fiscale et du risque, ont été élaborés pour analyser les facteurs explicatifs du développement des. marchés parallèles de biens (Bhagwati et Hansen 1973, Bhagwati et Srinivasan 1973, Sheikh 1974, Pitt 1981, Martin and Panagariya 1984, Azam et Besley 1989, Azam 1991a et 1991b, Goswami, Sanyal et Gang 1991) ou de devises (pitt 1984, Pinto 1990, Agénor 1992), ainsi que les conséquences globales de leur existence. Certains ont plus particulièrement cherché les raisons économiques qui poussent les agents à participer à ces marchés parallèles, et ce qui incite les commerçants à ne pas déclarer tout ou partie des marchandises qu'ils importent, en faisant l'hypothèse que le volume déclaré agit négativement sur les coûts de la fraude (pitt 1981) ou que les commerçants bénéficient d'économies d'envergure (Azam et Besley 1989). A un niveau plus global, certains travaux ont concerné l'impact de ces marchés sur l'intégration régionale ou sur le bien-être collectif par une analyse théorique plutôt transversale. Ainsi Bhagwati (1982 et 1983) a montré que ces activités non directement productives ("DUP activities"), qui se développent dans un contexte de distorsions initiales dues à la présence de tarifs ou de quotas prohibitifs, peuvent paradoxalement améliorer le bien-être collectif. Nous cherchons ici à intégrer dans un même ouvrage ces différentes analyses empiriques et théoriques, en mêlant histoire, géographie, théorie économique et économétrie. L'ouvrage se compose de trois parties, chacune d'elles comprenant deux chapitres. La première partie décrit les marchés d'Afrique de l'Ouest sur plusieurs siècles et donne une vision globale du commerce interne. Un parallèle est d'abord fait entre les échanges dans le Soudan occidental de la période précoloniale et les échanges frontaliers traditionnels d'aujourd'hui. Une démarche naïve est ensuite adoptée pour analyser l'intégration des marchés agricoles dans une région du Sahel. Le premier chapitre étudie le commerce en Afrique de l'Ouest depuis les grands empires, tout d'abord par une analyse des facteurs qui sont à l'origine du développement des échanges précoloniaux dans ce qui était à l'époque le Soudan Occidental. Une description des modalités et des acteurs du commerce interne de longue distance au temps des grands empires est ensuite présentée, avec les principales routes traversant les 20

Introduction zones de forêt et de savane, et le Sahara, la spécialisation de certains groupes ethniques5, plutôt que d'autres, dans le commerce de produits particuliers, et l'organisation de ces échanges par les commerçants. Une évaluation de l'impact du commerce de longue distance sur l'économie des régions traversées est aussi donnée. Enfin, un parallèle est fait entre le commerce informel d'aujourd'hui et le commerce de longue distance de la période précoloniale, la caractéristique commune étant l'ignorance des frontières et des barrières linguistiques officielles. Les raisons du développement actuel des marchés parallèles sont aussi soulignées. Après la présentation globale des marchés parallèles, le deuxième chapitre se situe dans une région plus restreinte, délimitée par le Niger et ses pays frontaliers, et retrace l'étude de l'intégration économique des principaux marchés agricoles de cette région. Ce chapitre traite d'abord du passage de la théorie de la localisation au modèle théorique d'intégration des marchés locaux. Nous donnons un bref aperçu historique des théories de la localisation, puis nous présentons le modèle de localisation approprié pour les marchés agricoles du Niger. L'intégration des marchés agricoles nigériens, au sens d'une stabilité des différentiels de prix, est ensuite analysée, selon la méthode économétrique de Ravallion (1986 et 1987). Enfin les marchés frontaliers sont introduits à l'analyse dans un modèle original de localisation spatiale à deux centres, dont l'un serait "parallèle". Ils jouent en effet un rôle important dans l'intégration des marchés agricoles de cette région. Ainsi, alors qu'au premier chapitre on part de l'idée que les marchés parallèles d'aujourd'hui sont les "descendants" des échanges de la période précoloniale, on commence au deuxième chapitre par ignorer leur existence pour ensuite mieux justifier la nécessité de leur prise en compte dans l'analyse des politiques économiques. La deuxième partie se situe plutôt au niveau d'un pays particulier dans lequel se sont développés d'importants marchés parallèles avec le pays voisin. Après la détermination des conditions générales de l'existence de ce phénomène, le secteur du commerce frontalier est pris en compte dans un modèle d'équilibre général, pour déceler ses effets sur le reste de l'économie. Des simulations sur des événements extérieurs ou sur des politiques économiques sont ensuite menées pour voir comment s'ajuste

5. Ou "groupes culturels".

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Introduction

l'économie face à ces chocs. Les marchés parallèles peuvent jouer un rôle non négligeable et parfois inattendu. Le troisième chapitre de l'ouvrage présente un modèle d'équilibre général avec marchés parallèles qui, moyennant quelques adaptations, soit facilement applicable à un pays spécifique, sous réserve que ce pays remplisse les conditions générales énoncées. Ce chapitre donne les caractéristiques des marchés parallèles frontaliers, avec les différentes formes que prennent ces activités. Les trois pays de référence pour la construction du modèle sont le Sénégal, le Congo et le Niger. Le pays imaginaire, appelée Ségonie, ainsi que son voisin le Nizaga ont été créés à partir des caractéristiques économiques communes de ces trois pays, celles-ci constituant les "conditions générales d'application du modèle". Ce chapitre présente ensuite les hypothèses retenues quant aux secteurs et aux marchés des biens et des facteurs, lors de l'élaboration du modèle de base. La particularité du modèle réside dans les sources d'importation et dans les destinations d'exportation, par les circuits officiels ou par les marchés parallèles. Les différents ajustements qu'offre le modèle, et les enchaînements de ses réactions face à des événements extérieurs ou à des modifications dans la politique fiscale, sont ensuite présentés. Après la description du modèle de base, le quatrième chapitre en est une application au cas d'un pays remplissant les conditions générales énoncées précédemment et sur lequel une base de données relativement riches et précises a pu être constituée, à savoir le Niger. Des simulations ont été menées sur les taux de change officiel et parallèle avec le Nigeria, sur les prix des biens européens et africains au Nigeria, sur le prix mondial des biens européens et le cours de l'uranium, sur les taux de taxation à l'importation ou à l'exportation, ou encore sur le bakchich demandé par les douaniers. Quatre principaux effets sont plus spécifiquement étudiés: l'ampleur des marchés parallèles, l'industrialisation du pays, le budget du gouvernement, et le niveau de vie des ménages. Alors que le troisième chapitre s'attache à décrire les rouages économiques d'un pays imaginaire: la Ségonie, présentant les principales caractéristiques de l'existence de marchés parallèles, le quatrième chapitre est plus réaliste puisqu'il concerne le cas d'un pays sahélien: le Niger, qui entretient de fortes relations informelles avec son puissant voisin: le Nigeria. La troisième et dernière partie de l'ouvrage se situe plutôt au niveau d'une frontière ou d'un poste de douane, et traite du comportement des 22

Introduction

deux principaux acteurs impliqués sur les marchés parallèles: les commerçants qui décident de frauder d'une façon ou d'une autre, et les douaniers qui facilitent plus ou moins cette fraude. Certains comportements qui avaient jusqu'à présent été simplifiés, voire ignorés, sont ici approfondis. Le cinquième chapitre est une analyse microéconomique de la contrebande et de la fraude documentaire, qui prend en compte l'aversion au risque des commerçants. La principale différence analytique entre ces deux types d'activités est la possibilité de se couvrir dans le cas de la fraude documentaire. Il s'agit donc d'un petit modèle d'équilibre partiel, comportant deux types de biens, deux secteurs et un facteur travail. Les deux secteurs étudiés sont d'une part la contrebande de biens de consommation importés et de produits de rente exportés, et d'autre part la fraude documentaire sur les importations de biens de consommation. La probabilité de détection peut être exogène, ou dépendre des quantités importées et exportées frauduleusement. Ce chapitre présente l'évolution des marchés parallèles, c'est-à-dire les variations des volumes de contrebande et de fraude documentaire, lorsque les conditions du marché se modifient ou que certaines politiques économiques sont menées. La modification des conditions du marché peut concerner le prix international des biens de consommation, le cours mondial de la culture de rente ou le taux de change du marché parallèle, alors que les politiques économiques peuvent être menées sur le taux de pénalité, le prix au producteur, la probabilité de détection ou les droits de porte. Après l'analyse de la décision du commerçant de participer aux marchés parallèles ou de ne pas y participer, le champ d'étude dans le sixième chapitre se restreint davantage, puisqu'il concerne le cas d'une fraude documentaire effective et qu'il donne une explication de ce qui se passe dans un poste de douane. Ce chapitre traite de la corruption en douane en termes de théorie des jeux. Le fraudeur doit décider s'il essaie de corrompre le douanier, et simultanément le douanier doit choisir d'être honnête ou non. La tentative de corruption de la part d'un fraudeurl qu'elle soit réussie ou nonl élimine l'incertitude quant à la découverte de ses activités illégales. La fixation du bakchich d'équilibre est ensuite examinée selon que le fraudeur a un certain pouvoir de négociation, ou qu'il doit subir le prix du marché de la corruption. Alors qu'au cinquième chapitre on se place en amont de la fraude puisqu'on analyse ce qui pousse un importateur à ne pas déclarer tout ou partie de sa marchandise, on suppose au sixième chapitre que 23

Introduction l'importateur a déjà pris la décision de frauder et qu'il hésite maintenant corrompre le douanier qui est chargé de son dossier. à

En bref, nous souhaitons que cet ouvrage soit un lien entre différentes analyses complémentaires, certaines plus empiriques, d'autres plus formalisées. Partant d'une description du commerce sur toute l'Afrique de l'Ouest, avant de s'intéresser aux acteurs des marchés parallèles, cet ouvrage peut être appréhendé comme une exploration, à la manière d'Albert Jacquard présentant l'apparition de la vie sur terre en partant de l'infiniment grand, en allant vers l'infiniment petit. Ou bien cet ouvrage est-il plutôt un "effet de zoom" sur les marchés parallèles, puisque le lecteur est invité à survoler le continent africain, à s'arrêter dans une région, à découvrir ensuite un pays, à franchir une frontière, enfin à observer ce qui se passe dans un poste de douane, et à écouter les palabres?

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CHAPITRE l

Le commerce en Afrique de l'Ouest depuis les grands empires!

Pendant longtemps l'Afrique de l'Ouest précoloniale a été vue comme une région isolée par le Sahara au Nord et par la forêt et l'océan au Sud. Son développement était dû, croyait-on, aux contacts avec les étrangers (Egyptiens, Berbères, Juifs, Arabes, Indonésiens, Européens, etc.), mais pas à sa population qui vivait en autarcie, repliée sur elle-même, ou bien qui était trop statique (Deschamps 1962). Mais on sait maintenant, grâce à de nombreuses recherches en ethnographie, en linguistique et en anthropologie physique, que l'Afrique était en réalité très active et qu'elle était un lieu d'échanges internes et de brassages de populations intenses. Il existait depuis l'Antiquité et jusqu'à la période coloniale -surtout du XIIIe au XVIe siècles-, du haut Sénégal au lac Tchad en passant par la boucle du Niger, un réseau de routes commerciales dense, fréquenté et animé par des commerçants experts et très actifs (Hopkins 1973, Arhin 1988). Les frontières, dessinées à la période coloniale, ont coupé ces routes et ont transformé l'unité de l'économie Ouest africaine qui existait avant en

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Le commerce en Afrique de l'Ouest depuis les grands empires une myriade d'économies séparées qui ont souvent plus de relations avec l'ancienne métropole qu'avec leurs voisins africains. Les populations ont depuis longtemps ignoré ces frontières qui sont considérées comme des lignes de partage politique et non comme des séparations de peuple de même origine et de même culture. Le commerce à travers les frontières, qui peut souvent être qualifié de contrebande puisqu'il ne respecte pas les règlements édictés par les autorités gouvernementales, lesquelles imposent des restrictions et des droits de porte élevés sur le commerce extérieur, prend, en Afrique, une ampleur considérable. Ainsi les origines du commerce frontalier en Afrique, et notamment en Afrique de l'Ouest, peuvent remonter à l'Antiquité et au commerce précolonial de longue distance. Ces échanges empruntent aujourd'hui les anciennes routes soudanaises de la savane et du Sahel, malgré la réticence voire l'hostilité de certains Etats (Ade Ajayi 1988). Les autorités, d'un côté poussées par la population, mais de l'autre côté protégeant leurs prérogatives, mènent une politique souvent ambiguë: d'un côté elles essaient formellement de reconstituer l'unité économique africaine par des traités instituant des communautés économiques ou des unions douanières, mais de l'autre côté elles ne mettent pas réellement en place ces traités qui les priveraient d'un certain pouvoir. Cependant, les mouvements de population et le commerce continuent d'évoluer par les voies parallèles... Ce chapitre a pour objet de présenter la structure précoloniale considérée comme l'ancêtre des marchés parallèles actuels, sans apporter de point de vue original et novateur sur l'histoire du commerce en Afrique de l'Ouest. Il montre une démarche et une présentation nouvelles, mais reprend en grande partie les travaux des historiens et des sociologues déjà cités (Deschamps 1962, Hopkins 1973, Arhin 1988). Les facteurs du développement des échanges en Afrique Noire sont d'abord déterminés, puis les modalités de ce commerce de longue distance sont présentées ainsi que l'analyse de ses effets sur l'économie; enfin les raisons du développement des marchés parallèles actuels sont avancées.

Les facteurs du développement

du commerce précolonial

Deux principaux facteurs du développement des échanges de longue distance dans le Soudan occidental peuvent être distingués: d'une part la
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Le commerce en Afrique de l'Ouest depuis les grands empires
et hygrométriques s'est traduite par une spécialisation naturelle de la production qui est à la base des échanges; et d'autre part le commerce est fortement lié à la constitution de puissants états politiques. Ceux-ci ont été les garants d'une certaine stabilité politique et ont montré un grand intérêt pour le commerce qui représentait pour eux plusieurs avantages.

variété des zones géographiques

Une géographie naturellement variée
Du Sud au Nord, l'Afrique de l'Ouest comprend de vastes ceintures hygrométriques constituant successivement les mangroves, la forêt, la savane puis le Sahel. Elles sont traversées de cours d'eau plus ou moins importants (les Voltas, le Niger, le Sénégal, la Gambie et la Famélé) et de reliefs plus ou moins hauts (Atakora, Fauta Djalon, Dyoundé, Aïr, Tibesti, Ahaggar), formant ainsi des zones écologiques variées. Ces différentes zones, plus ou moins éloignées les unes des autres, produisaient des produits spécifiques. Ces produits ont été la source d'échanges mutuels organisés par des commerçants professionnels: chaque zone offrait des
produits

que les autres zones recherchaient, soit qu'elles ne puissent les
les produire à meilleurs

produire elles-mêmes, soit qu'elles ne puissent coûts, transport inclus.

En plus des produits agricoles et artisanaux divers, le Soudan était réputé au Moyen-Age pour son or que produisaient les régions minières du Bambouk, aux sources de la Gambie et de la Falémé, et du Bouré dans la région du haut Niger environnant Siguiri, dans ce qui est aujourd'hui le Sénégal. Plus tard les marchands se risquèrent plus au sud, jusqu'aux régions aurifères de Bito, de Lobi dans le nord-est de la Côte-d'Ivoire et le nord-ouest du Ghana, et dans le région de Wassa à l'ouest du Ghana: la Côte de l'Or. Les caravanes de chameaux des Touaregs, des Maures et des Arabes traversaient donc le Sahara pour relier les entrepôts de Tombouctou et de Djenné sur le moyen Niger, que les Mandingues et les Dyulas s'occupaient d'approvisionner à partir des zones aurifères. Elles venaient chercher de l'or, de l'ivoire, des peaux et des esclaves, et amenaient au Soudan des chevaux, de la soie, des vêtements de laine, des verroteries, du cuivre (mines d'Akjoujt en Mauritanie et Takedde dans l'Aïr), mais surtout du sel des mines de Idjil en Mauritanie, Toutek- Tadmekka au Nord de Gao, 27

Le commerce en Afrique de l'Ouest depuis les grands empires Bilma dans le massif de l'Aïr et principalement celui de Taoudenni et Teghaza sur la route de Tombouctou au Maroc. En effet, puisque le sel marin restait limité aux régions côtières et ne dépassait guère le Sénégal, le Soudan devait importer, en barres d'un mètre cinquante de long, le sel gemme des salines sahariennes, dont la possession était source de conflits importants entre les divers royaumes. Le cuivre était rare au Soudan alors que le fer était abondant et qu'il était produit un peu partout dans le sud. On y taillait aussi des pierres comme les agates, les cornalines et les amazonites.
. La

variété des produits échangés entre l'Afrique du Nord et le Soudan

occidental était limitée, en plus du faible niveau du pouvoir d'achat en Afrique de l'Ouest, par deux raisons principales: la longueur du voyage qui durait de soixante-dix à quatre-vingt dix jours et parfois davantage, et le coût du transport à travers le Sahara qui doublait ou triplait le prix de revient de la plupart des biens et qui nécessitait des biens ayant un ratio valeur/poids élevé. Certains de ces produits étaient vitaux pour les Etats puisqu'ils leur permettaient de maintenir les structures économiques et politiques établies, alors que d'autres étaient plus futiles comme les biens de luxe. Les biens nécessaires aux Etats étaient l'or et les esclaves qui étaient envoyés au nord, tandis que les cauris, les chevaux, le sel et les armes allaient vers le sud; les biens de luxe à destination du nord étaient plutôt les vêtements, le poivre, l'ivoire, les noix de cola, les articles de cuir alors que ceux qui allaient vers le sud étaient les tissus de grande qualité, notamment les tissus imprimés avec des teintures n'existant pas localement, le cuivre, certaines demées, les verreries et les perles. Quant au commerce interne au Soudan occidental, c'est la noix de cola qui en était le produit-clé. Produite au sud dans la zone de forêt, elle était échangée principalement contre du tissu, du beurre de karité et du bétail: bovins, moutons et chèvres, qui ne pouvaient pas vivre dans la forêt à cause de la mouche tsé-tsé. Les commerçants professionnels de la savane s'arrêtaient sur les pâturages à la limite de la forêt et permettaient ainsi aux habitants des zones de forêt de participer aux échanges de longue distance. La forêt dense, humide et fermée semble ne pas avoir encouragé les grands mouvements de population et les implantations à grande échelle, à l'inverse de la savane qui était propice aux voyages.

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