Pour en finir avec l'affaire Robert Boulin

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Robert Boulin a-t-il été victime d'un vaste complot fomenté par ses propres amis politiques ou bien sa mort résulte-t-elle de sa seule volonté, confronté qu'il était à un chantage politique, à une affaire immobilière trouble ou à des révélations insupportables concernant sa famille ? L'auteur livre ici la clé de tous les mystères liés à la mort du ministre du Travail et de la Participation dans le gouvernement de Raymond Barre, au cours de la nuit du 29 au 30 octobre 1979 dans la forêt de Rambouillet.
Publié le : jeudi 1 janvier 2015
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EAN13 : 9782336366456
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Questions contemporaines
Guy PenaudPOUR EN FINIR AVEC Q L’AFFAIRE ROBERT BOULIN
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Les circonstances de la mort de Robert Boulin, ministre du Travail et de la
Participation, dans le gouvernement de Raymond Barre, et maire de Libourne
(Gironde), au cours de la nuit du 29 au 30 octobre 1979, dans la forêt de QQQ
Rambouillet (Yvelines), suscitent depuis trente-cinq ans bien des interrogations.
Robert Boulin a-t-il été la victime d’un vaste complot fomenté par ses propres
amis politiques ou bien sa mort résulte-t-elle de sa seule volonté, confronté
qu’il était à un chantage politique ourdi par les compagnons de son parti, à une
affaire immobilière trouble dans laquelle l’avait entraîné l’un de ses amis ou à
des révélations insupportables concernant sa famille ?
Grâce à ses minutieuses recherches et à une étude détaillée de ce que POUR EN FINIR
beaucoup considèrent comme une affaire d’État, l’auteur nous livre enfi n la
clé de tous les mystères liés à ce qui reste l’un des plus tragiques faits divers
e AVEC L’AFFAIRE politico-médiatiques de la V République.
ROBERT BOULIN
Ancien commissaire de police et historien, Guy Penaud a publié, depuis une
trentaine d’années, de nombreux ouvrages qui font référence, dont André
Malraux et la Résistance (Éditions Pierre Fanlac), L’Énigme Seznec (Éditions
de la Lauze), De Gaulle – Pétain. L’affrontement du printemps 1940
(L’Harmattan), Le Tour de France de Lawrence d’Arabie (Éditions de la
Lauze), Yves Guéna - Le Parcours d’un gaulliste historique (Éditions
SudOuest) ou Oradour-sur-Glane. Une journée de juin 1944 en enfer (Geste Éditions). Il est
chevalier de la Légion d’honneur et chevalier des Arts et des Lettres.
Questions contemporaines
ISBN : 978-2-343-04880-2
26 €
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POUR EN FINIR AVEC L’AFFAIRE ROBERT BOULIN
Guy Penaud




















































Pour en finir avec
l’affaire Robert Boulin
















Questions contemporaines
Collection dirigée par B. Péquignot, D. Rolland
et Jean-Paul Chagnollaud

Chômage, exclusion, globalisation… Jamais les « questions contemporaines »
n’ont été aussi nombreuses et aussi complexes à appréhender. Le pari de la
collection « Questions contemporaines » est d’offrir un espace de réflexion et
de débat à tous ceux, chercheurs, militants ou praticiens, qui osent penser
autrement, exprimer des idées neuves et ouvrir de nouvelles pistes à la
réflexion collective.


Dernières parutions

Jean-Paul BAQUIAST, Ce monde qui vient. Sciences, matérialisme et
eposthumanisme, au XXI siècle, 2014.
Nadia BOUKLI, L’échec scolaire des enfants de migrants, Pour une
éducation interculturelle, 2014.
Nicole PÉRUISSET-FACHE, Pouvoirs, impostures. Du mensonge à
l’encontre des peuples, 2014.
André DONZEL, Le nouvel esprit de Marseille, 2014.
Félicien BOREL, Renaître, ou disparaître, 2014.
Alain RENAUD, Lyon, un destin pour une autre France, 2014.
Blaise HENRION, Eurocopter savait, La vérité sur un crash mortel, 2014.
André PRONE, La fin du capital. Pour une société d’émancipation humaine,
2014.
Philippe QUÊME, Finance et éthique. Le prix de la vertu..., 2014.
Maurice BERTRAND, Machiavel ou l’Illusion réaliste, 2014.
Cyril MARÉ & Rémi RAHER, Géopolitique de l’Arctique, 2014.
Chantal PERRAS, La coopération policière globale contre le trafic de
drogue transnational, 2014.
Gaby NAVENNEC, Les souffrances sociales. De l’acceptation aux
alternatives, 2014.
Julien PINOL, Essais nucléaires : 1961, une apothéose ?, 2014.
François COUDERC, Chronique d’une aventure politique ordinaire, 2014.
Gérard DAHAN, La manipulation par les sondages. Techniques, impacts et
instrumentalisations, 2014.
Nadine JASMIN, Les mairies au défi des politiques d’égalité, 2014.
Georges Claude GUILBERT, Le genre des objets, 2014.
Guillaume FONGANG, Les Politiques agro-environnementales en France.
Dispositifs de concertation et enjeux de gouvernance, 2014.
Françoise FRISCH, La boulotdiversité, Ensemble vers l’extermination du
chômage, 2014.
Guy Penaud
































Pour en finir avec
l’affaire Robert Boulin


















































































































Du même auteur

Oradour-sur-Glane – Un jour de juin 1944 en enfer, Geste Éditions, La
Crèche, 2014.
Dictionnaires des députés de la Dordogne, Éditions L'Harmattan, Paris,
2013.
Histoire de la Résistance en Périgord, Éditions Sud-Ouest, Bordeaux, 2013.
Yves Guéna - Le parcours d’un gaulliste historique, Éditions Sud-Ouest,
Bordeaux, 2012. (Prix spécial 2012 de l’Académie nationale des Sciences,
Belles-Lettres et Arts de Bordeaux)
De Gaulle – Pétain. L’affrontement du printemps 1940, Éditions
L’Harmattan, Paris, 2012.
L’Inspecteur Pierre Bonny - Le policier déchu de la « gestapo française » du
93, rue Lauriston, Éditions L’Harmattan, Paris, 2011.
Le Tour de France de Lawrence d’Arabie, Éditions de La Lauze, Périgueux,
2008.
L’énigme Seznec, Éditions de La Lauze, Périgueux, 2006.
eLa « Das Reich », 2 SS Panzer Division (préface d’Yves Guéna,
introduction de Roger Ranoux), Éditions de La Lauze, Périgueux, 2005.
André Malraux et la Résistance (préface de Jacques Chaban-Delmas),
Éditions Pierre Fanlac, Périgueux, 1986.






















© L’Harmattan, 2014
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
diffusion.harmattan@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-343-04880-2
EAN : 9782343048802
En guise d’avant-propos

« Monsieur Robert Boulin, ministre du Travail, a été retrouvé mort mardi
matin à proximité d'un étang près de Rambouillet dans les Yvelines,
apprend-on à Versailles de sources judiciaires autorisées. Les circonstances
du décès du ministre sont encore ignorées. » Tels furent, en substance, les
termes par lesquels les radios ont annoncé, le 30 octobre 1979, à la suite de
la diffusion d’une dépêche AFP à 9 h 34, la fin tragique du maire de
Libourne.

Depuis, d’enquêtes fouillées en révélations sensationnelles, de
rebondissements judiciaires en étouffements politiques, d’ouvrages plus ou
moins documentés et objectifs à des films et émissions radiophoniques où
l’approximation côtoie parfois les contrevérités, la mort étrange de Robert
Boulin n’a pas cessé d’occuper la une des journaux ou d’inonder les écrans
de télévision. Les avis contrastés des uns ou des autres, les positions
tranchées et souvent contradictoires des policiers, des gendarmes, des
magistrats, des experts, des hommes politiques, des journalistes ou de la
propre famille du défunt ont jeté le doute pour ne pas dire un certain mystère
sur les circonstances de sa mort.

Pour bien comprendre le déroulement des faits il fallait non seulement
s’attarder sur les journées des 29 et 30 octobre 1979, c’est-à-dire le jour de la
disparition du ministre et celui de la découverte de son corps sans vie, mais
aussi de connaître l’homme qu’il était réellement et toutes les affaires
auxquelles il fut confronté durant son vivant.

Il est temps, trente-cinq ans après le décès mystérieux d’un ministre de la
République, de faire le point sur ce qui constitue pour beaucoup une affaire
d’État. Qui était Robert Boulin, que s’est-il passé avant la découverte de son
corps et quels sont les événements qui suivirent ?

Bref, Robert Boulin a-t-il été la victime d’un vaste complot fomenté par
ses propres amis politiques ou bien sa mort résulte-t-elle de sa seule volonté,
confronté qu’il était à un chantage politique ourdi par les compagnons de son
propre parti, à une affaire immobilière trouble dans laquelle l’avait entraîné
l’un de ses amis ou à des révélations insupportables concernant sa famille ?

Pour essayer d’approcher au plus près de la vérité, nous avons
délibérément retracé les grandes étapes de cette affaire de façon purement
chronologique, seule manière objective, nous semble-t-il, de comprendre
tout ce qui s’est passé avant, pendant et après la découverte du cadavre du
ministre.

7 Même si bon nombre de protagonistes de cette affaire ont depuis disparu
(dont Colette et Bertrand Boulin, Raymond Barre, Jacques Chaban-Delmas,
Alain Peyrefitte, Olivier Guichard, Jean de Lipkowski, Alexandre
Sanguinetti, Achille Peretti, Jean-Claude Servan-Schreiber, Jacques Foccart,
Monique Guix de Pinos, Guy Aubert, Patrice-Aristide Blank, Jean Bergeras,
Marcel Cats, Louis-Bruno Charlet, Henri Tournet, Jean Charbonnel ou les
époux Lusseau,), certaines personnes y ayant joué un rôle non négligeable
ont néanmoins pu être contactées.

Nous avons également tenu compte de toutes les procédures officielles
diligentées depuis 1979, mais aussi de ce que les recherches parallèles de la
famille Boulin, de ses conseils successifs, des journalistes ou des historiens
ont permis de confirmer, de découvrir, de contester ou d’expliquer.

L’objet de cet ouvrage est donc de retracer minutieusement, avec la
rigueur d’une enquête objective et le sérieux d’une étude historique,
préceptes toujours observés par l’auteur dans la rédaction des nombreux
ouvrages qu’il a déjà publiés, toutes les facettes d’une affaire qui marque
encore tous les esprits.

























8 LES JEUNES ANNÉES

Robert Boulin est né le 20 juillet 1920 à Villandraut (Gironde), dans une
famille modeste originaire de ce bourg situé aux confins de la Gironde et des
Landes. Son père Daniel est contrôleur des Manufactures des Tabacs ; sa
mère Catherine Martineau est femme au foyer.

Il est élevé, en partie, par ses grands-parents maternels, les Martineau, qui
ont déménagé, en 1927, à Paris, puis il revient à Villandraut.

Dès l’âge de 11 ans, il tient un « Cahier de vie » dans lequel il relate, à
l’aide de coupures de presse minutieusement collées sur les pages d’un gros
cahier, les événements du temps. Il sera tenu jusqu’en 1939. (1)

Avant-guerre, il connaît une scolarité honorable aux lycées de Talence et
de Bordeaux, obtenant son baccalauréat sur le tard, à 20 ans, en 1940.

Bien qu’il ait manifesté l’ambition de devenir médecin, il s’inscrit à la
Faculté de droit et à la Faculté de lettres de Bordeaux d’où il sort licencié en
droit et titulaire d’un certificat d’histoire et de philosophie.

En effet, le 5 août 1940, son père, Daniel Boulin, habitant alors Talence
avec son épouse et son fils, décède brutalement d’une rupture d’anévrisme,
en attendant le bus qui doit le conduire à son travail, à Bordeaux, près de la
rue de Belfort.

Tout en poursuivant ses études universitaires, Robert Boulin décide de
s’engager dans la Résistance active ; il effectue, dès 1942, quelques missions
de renseignement, en particulier pour un certain capitaine Guy Dunesme, dit
e« Le Jardinier », de Villandraut, chef du 4 bureau, arrêté en février 1944. Il
intègre ainsi le réseau « Navarre » dont, si l’on tient compte des biographies
le concernant, il devient chef départemental du renseignement pour la
Gironde. Il prend le pseudonyme de « Bertrand », en référence à Bertrand de
Goth, futur pape Clément V, né près de Villandraut et enterré à Uzeste.
Répertorié comme « agent P2 », c’est-à-dire entièrement dévoué à l’activité
clandestine, il joue « à la main gauche avec la mort » comme se plaisait à le
dire Jacques Chaban-Delmas. (2) Une circulaire de la police de Vichy du 7
juillet 1944 réclame son internement administratif. Il échappe à plusieurs
tentatives d’arrestation par les Allemands, en particulier au printemps 1944,
puis participe à la libération de Libourne et de Bordeaux, fin août 1944.

Il obtient, en juin 1944, sa licence ès lettres et sa licence de droit. À cette
époque, d’après ses biographes, il entre à l’école des officiers de Tarbes et
s’engage, selon sa famille, le 12 juillet 1944 dans l’infanterie, puis le train,
9 où il officie comme sous-lieutenant. (3) En fait, il ne peut entrer dans une
école d’officiers et rejoindre une unité régulière de l’armée qu’après la
libération du Bordelais, qui est intervenue, on l’a vu, fin août 1944. Affecté
eensuite au 4 zouave (cette unité est rattachée à l’armée commandée par le
général Edgar de Larminat, nommé à la tête du front de l’Atlantique en
octobre 1944, et chargée de la réduction des poches de résistance allemande
sur la côte atlantique), il prend part aux combats de La Rochelle et de la
pointe de Grave. Ces réduits résisteront jusqu’au 8 mai 1945. Robert Boulin
obtiendra la Croix de guerre 1939-1945, la Croix d’honneur
francobritannique, ordre n° 1 et la médaille de la Résistance (4). Son dossier de
résistant, établi le 24 mars 1951, stipule qu’il « participa à la fabrication de
pièces d’identité pour les membres de la Résistance, transporta des armes et
des explosifs, fabriqua du matériel radio, fournit un hébergement gratuit et
habituel pour les réunions clandestines, hébergea des résistants traqués, des
militaires et parachutistes ou évadés et les fit passer en zone libre. Il détruisit
également des voies de communication. » (5)

Quel fut le véritable rôle de Robert Boulin dans la lutte clandestine contre
l’occupant ? On sait que l’histoire de la Résistance en Gironde fut
particulièrement agitée avec l’arrestation de nombreux responsables, la
trahison de certains d’entre eux, les luttes fratricides entre les différents
groupes entraînant l’élimination réciproque de plusieurs responsables, sans
parler de la traque incessante des résistants par les services allemands ou
leurs collaborateurs français, si bien que ce furent des unités venues de
Dordogne et des Landes qui occupèrent Bordeaux après le départ des
Allemands. D’autre part, il apparaît que Robert Boulin a poursuivi ses études
universitaires durant toute la période de l’occupation avant de s’engager
« jusqu’à la fin des hostilités », selon la formule consacrée, dans une unité
combattante. Dès lors, comment croire qu’il « s’engage comme bûcheron
dans les forêts landaises, puis rejoint la Résistance » et « qu’il se consacre
entièrement au réseau de résistance » ainsi que l’écrivent ses plus pieux
hagiographes. Il est néanmoins incontestable que Robert Boulin, tout en
poursuivant ses études, fit acte de résistance, plus particulièrement dans le
domaine du renseignement et de l’aide logistique et qu’il participa aux
combats (souvent rudes) engagés contre les troupes allemandes repliées dans
quelques bases de l’Atlantique, une fois ses diplômes universitaires en
poche.

Il prête le serment d’avocat le 30 mai 1945, « la robe sur l’uniforme »
selon ses propres termes, et s’inscrit au barreau de Bordeaux, où il n’exerce
qu’une année à partir de 1946 comme avocat stagiaire. Il rencontre alors
Colette Lalande, fille d’un viticulteur du Sauternais (elle est née le 18 mars
1925 à Barsac de Jean Fort Amédée Lalande et d’Odette Fenié), chez ses
cousins Feraudet, selon certains, alors qu’un matin d’hiver elle sortait de
10 chez son coiffeur, selon ce qu’elle a écrit dans un manuscrit non publié (6). Il
l’épousera, le 8 avril 1947, à la mairie puis à l’église de Barsac. Deux
enfants naîtront de cette union : Bertrand, né le 30 juillet 1948, et Fabienne,
née le 3 septembre 1951. Le couple Boulin surprendra tous ceux qui auront
l’occasion de les fréquenter : « …elle primesautière, lui totalement dénué
d’affection. » (7) Fabienne Boulin-Burgeat a complété ces portraits à Patricia
Tourancheau : un père « résistant, vertueux, bon, protecteur, humble et
travailleur » ; une mère « belle de la tête aux pieds, solaire, éblouissante,
pétillante, fine et fantasque ».

De retour à Libourne peu après son mariage, Robert Boulin se rattache au
barreau de cette ville, mais semble dès cette époque attiré par la politique.

Fervent admirateur du général de Gaulle, il rejoint, en 1947, le RPF dont
il est aussitôt désigné responsable de la section locale de Libourne, fonction
qu’il occupera jusqu’en 1953, date de la mise en sommeil du rassemblement
par de Gaulle.

Après l’échec du RPF, Robert Boulin rejoint le Centre national des
républicains sociaux créé par Jacques Chaban-Delmas, qui lui ouvre les
portes du conseil national dont il devient membre (1955-1958).

En mai 1958, il fonde à Libourne un Comité de Salut public.

Olivier Guichard, son autre parrain en politique, le pousse à se présenter
aux élections locales à Libourne. Dans le sillage du retour au pouvoir du
général de Gaulle, il reçoit l’investiture UNR en vue des élections
elégislatives des 23 et 30 novembre 1958 dans la 9 circonscription de la
Gironde qui regroupe les cantons de Libourne, Castillon-la-Bataille, Coutras,
Lussac, Pujols et Sainte-Foy-la-Grande. Il prend comme suppléant André
Lathière, un charpentier, maire de Saint-Médard-de-Guizières.

Le soir du premier tour de scrutin, il arrive légèrement en tête avec 11
181 des 39 980 suffrages exprimés, soit 28 % des voix. Il devance de
quelques voix le candidat SFIO Jean-Raymond Guyon (27,4 % des voix),
ancien sous-secrétaire d’État (8), plus nettement le candidat d’Union
républicaine et libérale Jean Dubois-Challon (18,9 %), le Républicain
indépendant Robert Guichard (7,7 %) et le candidat communiste (10 %). Ce
dernier se maintenant au second tour, le 30 novembre 1958, Robert Boulin,
lors d’une triangulaire, l’emporte assez largement avec 23 581 des 39 812
suffrages exprimés, soit 59,2 % des voix, face au candidat socialiste crédité
de 31,1 % des voix et celui du parti communiste qui se contente de 9,7 % des
voix.

11 Le nouveau député qu’il est maintenant (il a trente-huit ans) devient
membre des commissions des lois constitutionnelles, de la législation et de
l’administration générale de la République (1959-1960), de celle chargée
d’examiner les problèmes intéressant l’administration communale et
d’étudier les modifications qui pourraient être apportées à la législation en
vigueur (1959), ou la commission spéciale chargée d’examiner le projet de la
loi des finances rectificatives pour 1961.

Poursuivant son ascension politique, il devient membre du comité central
de l’UNR (1959-1961-1963).

Il se présente aussi aux élections municipales de Libourne dont il devient
maire en mars 1959. Il gardera cette fonction jusqu’à son décès en 1979
étant chaque fois confortablement réélu en 1965, 1971 et 1977.

Il faut croire que la qualité de ses interventions à la Chambre des députés
ou le dépôt de divers rapports ou de propositions de loi ont attiré sur sa
personne l’attention des plus hautes autorités de l’État.

En effet, à la faveur du remaniement du gouvernement de Michel Debré
du 24 août 1961 et à la demande, semble-t-il, du général de Gaulle (ce
dernier, qui était passé à Libourne, le 16 avril 1961, lors de l’un de ses
voyages en province, l’aurait au préalable reçu à l’Élysée et, tout de vrac, lui
aurait demandé : « Monsieur le député maire, que connaissez-vous au
problème des rapatriés ? » « Rien » aurait répondu Boulin. « Très bien ! Je
vous nomme secrétaire d’État aux Rapatriés… »), Robert Boulin fait son
entrée au secrétariat d’État aux Rapatriés dont il est le premier titulaire au
moment où la fin de la guerre d’Algérie et de l’accession de ce pays à
l’indépendance paraissent inéluctables (9). Il est âgé de quarante et un ans à
peine. Il occupe cette fonction dans ce gouvernement jusqu’au 14 avril 1962
(10), puis garde les mêmes attributions (en fait secrétaire d’État auprès du
Premier ministre, chargé des Rapatriés) dans le gouvernement Georges
Pompidou du 14 avril au 11 septembre 1962 (11). Par la suite, il est nommé
secrétaire d’État au Budget le 11 septembre 1962 (12), portefeuille qu’il
conserve jusqu’aux élections législatives anticipées provoquées par la
dissolution de la Chambre consécutivement à la motion de censure ayant
renversé le gouvernement Pompidou, c’est-à-dire jusqu’au 28 novembre
1962 (13).

C’est à cette époque (septembre 1961) que la famille Boulin s’installe à
Paris, ou plus exactement dans un grand immeuble de Fontenay-le-Fleury
(Yvelines) (14) (et non Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), comme
indiqué par erreur par Benoît Collombat (15) ou par Fabienne Boulin
Burgeat (16)), après avoir acheté pour 270 000 francs un appartement en
12 grande partie grâce à l’héritage donné par Amédée Lalande, le père de
Colette Boulin. C’est l’officier chargé de la sécurité du ministre, l’inspecteur
divisionnaire Maxime Delsol, de la Direction des Voyages Officiels et de la
Protection des Hautes Personnalités, qui accueille sur les quais de la gare
d’Austerlitz Colette Boulin et ses deux enfants. Ce policier restera attaché au
service du ministre (excepté la période durant laquelle Robert Boulin
n’exercera pas de fonctions ministérielles) jusqu’en 1979, c’est-à-dire
jusqu’à sa mort. Quant aux Boulin, ils déménageront quelques mois plus
tard, pour aller habiter dans un immeuble nouvellement construit par la
eCaisse des dépôts et consignations, 12, rue Rémusat, dans le XVI
arrondissement de Paris. Y habitaient des hauts fonctionnaires, en particulier
Alexandre Sanguinetti, chargé de mission auprès du ministre de l’Intérieur
Roger Frey, Jacques Boiteau, conseiller du général de Gaulle à l’Élysée,
Louis Terrenoire, ancien secrétaire général du RPF, et un certain Henri
Tournet, conseiller auprès du haut-commissaire du Tourisme, Jean Sainteny.
(17)

eToujours candidat, en 1962, dans la 9 circonscription de Gironde, Robert
Boulin reçoit l’investiture de l’UNR et prend encore comme suppléant André
Lathière. Le soir du premier tour, le 18 novembre 1962, il recueille 16 350
voix, soit 48,2 % des suffrages exprimés. Il devance largement ses
concurrents, dont le conseiller général socialiste Jean Bernardet (19,5 %), le
candidat CNI Guy Duluc (14,7 %) et le communiste André Gaillard (13,2
%). Le 25 novembre suivant, il est largement réélu avec 20 251 voix des 35
707 suffrages exprimés, soit 56,7 % des voix.

Inscrit pour la forme au groupe parlementaire de l’Union pour la
Nouvelle République, Union Démocratique du Travail le 11 décembre 1962,
il est confirmé entre temps (le 6 décembre) dans le deuxième gouvernement
Pompidou (18) à son poste de secrétaire d’État au Budget, secondant alors le
ministre Valéry Giscard d’Estaing, fonction qu’il gardera jusqu’au 8 janvier
1966 (19).












13


1 - Jean Petaux, p. 4
2 - Jacques Chaban-Delmas, p. 83
3 - Fabienne Boulin Burgeat, p. 46
4 - Décret paru au JO du 23 décembre 1948
5 - Fabienne Boulin-Burgeat, p. 51
6 - Fabienne geat, p. 140
7 - Yann Gaillard, p. 206
8 - aux Finances du 17 décembre 1946 au 22 janvier 1947 et au budget du
17 juin 1957 au 6 novembre 1957 et du 11 novembre 1957 au 14 mai 1958
9 - Décret du 24 août 1961, JO du 25 août 1961 (p. 7987)
10 - JO du 15 avril 1962 (p. 3941)
11 - Décret du 15 avril 1962, JO du 16 avril 1962 (p. 3940)
12 - Décret du 11 septembre 1962, JO du 12 septembre 1962 (p. 8891)
13 - Décret du 28 novembJO du 29 novembp. 11594)
14 - Communication téléphonique de Maxime Delsol, le 5 mars 2013
15 - p. 60
16 - p. 179
17 - Fabienne Boulin-Burgeat, p. 180
18 - Décret du 6 décembre 1962, JO du 7 décembre 1962 (p. 11987)
19 - Décret du 8 janvier 1966, JO du 9 janvier 1966 (p. 267)





















14 LA RENCONTRE AVEC HENRI TOURET

Un jour de l’année 1962, dans l’ascenseur de l’immeuble de la rue
eRémusat dans le XVI arrondissement de Paris, où elle venait d’emménager
avec sa famille, l’épouse du ministre, Colette Boulin, croise une amie
d’enfance, originaire comme elle de Barsac, Monique Marguerite Marie
Guix de Pinos (1). Celle-ci lui apprend qu’elle vient de s’installer dans le
même immeuble avec son second mari Henri Pierre Jean Tournet, son
premier époux Pierre Marie Henry Daniel de La Myre-Mory étant décédé.
Elle avait fait la connaissance d’Henri Tournet chez son beau-frère,
JeanClaude Servan-Schreiber, époux depuis 1955 de sa sœur Jacqueline, plus
connue sous le nom de Jacqueline Barsac.

Peu avant sa mort, Monique Tournet aurait avoué à Colette Boulin que ce
déménagement fortuit n’était qu’une supercherie et que c’était sur l’ordre de
Jacques Foccart que les Tournet avaient aménagé à cette adresse pour
prendre en main les Boulin. On peut émettre quelques doutes sur
l’authenticité de cet aveu dans la mesure où Robert Boulin débutait à peine
sa carrière ministérielle et où cet immeuble de la rue Rémusat était réservé
au logement des hauts fonctionnaires ou hautes personnalités. C’était le cas
aussi bien pour Robert Boulin que pour Henri Tournet. Monique Tournet,
l’amie d’enfance de Colette Boulin, restera toujours une amie intime de
celle-ci et deviendra même, en 1977, l’une des secrétaires particulières du
ministre (2), bien qu’elle ait divorcé en 1964 d’Henri Tournet. Elle épousera
peu après, le 29 mai 1965, à Barsac, Jacques Marie Fal de Saint-Phalle. Elle
est décédée le 28 mars 1986 à Paris.

Henri Pierre Jean Tournet est un homme à l’itinéraire pour le moins
singulier, dont le nom apparaît dans « Dossier B… comme barbouzes » (3).
Très jeune, il avait fait la connaissance d’un certain Jacques Koch qui
changera de patronyme par décret du 17 juin 1952, devenant Jacques
Foccart, celui qui sera l’homme de l’ombre en Afrique du général de Gaulle.
La première rencontre de Tournet et Foccart avait eu lieu le 20 octobre 1934
elors de leur service militaire à la 17 compagnie de l’air, boulevard Victor,
près de la porte de Versailles à Paris. Après leur démobilisation, les deux
hommes, qui avaient sympathisé, se retrouvèrent fréquemment. Ils furent
mobilisés en septembre 1940 à Chanzy sur Marne, près de Paris, comme
sous-officiers de l’état-major de l’Aviation, au Grand Quartier général. Ils
seront démobilisés en août 1940 dans la cavalerie à Tarbes, pour Tournet, à
Agen dans l’infanterie, pour Koch-Foccart. Dès lors, ils habiteront ensemble
avenue Kléber à Paris, dans l’appartement des parents de Tournet.

Un rapport du 21 mai 1953 de la Police Judiciaire de Rouen agissant sur
commission rogatoire d’un juge d’instruction d’Argentan, précise :
15 « ... En 1941, M. Foccart Jacques, 39 ans, actuellement conseiller de
l’Union Française, demeurant 140, boulevard Bineau, à Neuilly-sur-Seine, et
M. Tournet Henri, né le 26 mars 1913, à Clermont-Ferrand, actuellement
chargé de mission pour le compte du gouvernement français en Amérique du
Sud, s’associaient pour exploiter une coupe de bois de 60 hectares, située sur
le territoire de la commune de Rânes (Orne).
Se présentant comme mandataire de la Société des Transports Citroën,
54, boulevard Haussmann à Paris, M. Foccart sollicitait, en 1942, M. Ferrad
Joseph, 55 ans, minotier à Ambrières (Mayenne), pour obtenir la vente d’une
coupe de 100 hectares de bois que ce dernier possédait également à Rânes
[…]
Peu après, M. Richard, propriétaire du château de Rânes, leur cédait
également une partie de ses biens.
Vers la fin de 1942, l’entreprise Tournet-Foccart recevait de
l’Organisation Todt, une importante commande de fascines et de bois de feu
pour gazogènes.
Un détachement dépendant de la Todt de Saint-Malo s’installait peu après
à Rânes ... »

D’un autre rapport du SRPJ de Rouen, dont a fait état Pierre Péan (4), il
ressort les faits suivants :

« Au cours de nos recherches à Rânes, nous devions apprendre que les
activités commerciales de l’exploitation forestière de Rânes avec l’occupant
avaient fait l’objet d’une enquête du Contrôle économique de l’Orne après la
Libération […] Grâce à des documents abandonnés par un service allemand
de l’Ille-et-Vilaine et à des pièces découvertes au domicile de M. Tournet
Henri, d’importantes hausses illicites avaient été relevées […] Les
documents retrouvés dans l’Ille-et-Vilaine provenaient de l’Organisation
Todt de Rennes et avaient trait à l’exploitation forestière Tournet-Foccart,
ainsi qu’à leur intermédiaire, M.G. Desprez […] Il appert que MM.
TournetFoccart et Desprez se sont livrés à un commerce intense avec l’ennemi… »

En 1943, après l’incendie criminel de leurs installations au cours de la
nuit du 23 au 23 juillet, Tournet et Foccart furent suspectés par les
Allemands d’escroquerie, arrêtés et écroués à Argentan puis emmenés à
Saint-Malo pour comparaître devant le tribunal militaire permanent. Tournet
assurera par la suite qu’il avait réussi à se sortir de la griffe des Allemands,
ainsi que son compagnon, contre versement d’une importante caution. En
effet, une somme de un million de francs fut bel et bien versée le 23 août
1943 à la Feldgendarmerie de Saint-Malo par la Société générale de crédit
industriel et commercial de Paris. Ce fut en fait l’agent de change
Courballée, via sa Société franco-belge de courtage et de gestion, qui prêta la
somme pour faire sortir de prison Jacques Foccart et Henri Tournet. Notons
16 que l’État remboursera cette « caution versée par lui (Foccart) […] aux
Allemands pour sa mise en liberté », par ordre de paiement en date du 18
décembre 1945. (5)

Peu après, c’est-à-dire fin 1943, les compères Koch-Foccart-Tournet
créèrent un réseau de renseignement dans le cadre du plan « Tortue » pour le
compte du BCRA, le service de renseignements de la France libre. En 1945,
eils se retrouvèrent à la DGER, nouvelle appellation du 2 bureau. Cela
vaudra à Tournet plusieurs décorations à la Libération, dont la Légion
d’honneur, dont il fut fait chevalier le 26 avril 1945. Après la guerre, on le
retrouve auprès de Foccart au ministère du Ravitaillement, puis on le situe au
cabinet de Jean Monnet à Washington. Il sillonne l’Amérique latine comme
« chargé de mission ». Selon Le Point, il avait monté, en 1946, toujours avec
Foccart, « une affaire d’import-export, la Sefiex (dont les bureaux étaient
situés au coin de la rue Scribe et de l’avenue de l’Opéra), qui l’avait entraîné
au Brésil où il avait créé plusieurs sociétés immobilières ». Avec, selon
Robert Boulin, des fonds qu’il aurait « escroqué à grande échelle » à des
« Français naïfs ». (6)

Étonnamment, Henri Tournet intervient, le 16 mai 1958, à la demande de
Foccart, auprès d’un colonel américain nommé Sternberg, patron de la
mission américaine en France, dans le but d’exposer clairement aux
Américains les positions du général de Gaulle qui venait de déclarer la veille
qu’il était « prêt à assumer les pouvoirs de la République ». Le 21 mai
suivant, Tournet, conduit par Sternberg, rendit visite à l’ambassadeur
américain Amory Houghton pour établir un contact « informel » entre
l’ambassade et de Gaulle. (7) C’est dire qu’il était bien introduit auprès des
milieux gaullistes grâce à Foccart. Jean-Claude Servan-Schreiber
mentionnera d’ailleurs dans ses Mémoires le rôle alors joué par Henri
Tournet :

« Un jour, je reçois à mon domicile la visite d’Henri Tournet. Il a toujours
été d’un gaullisme indiscutable, lié à Jacques Foccart depuis la Résistance. Il
me dit : « Je viens de la part de Jacques, qui suit avec intérêt ton action au
sein de ce mouvement des gaullistes de gauche. » » (8)

Après un passage comme conseiller technique auprès du Commissariat
général du Tourisme, Tournet apparaît en 1960 comme vice-président de la
Société immobilière et touristique des départements d’outre-mer. Il est
promu officier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur (et non pas
chevalier comme indiqué par erreur par Benoît Collombat (9)), au titre du
ministère des Travaux publics et du Tourisme, par décret du 28 décembre
1961 (10). Puis, il se lance dans l’immobilier de montagne et devient
président de la société d’aménagement de Morzine Avoriaz (station qui
17 ouvrira pour les vacances de Noël 1966), qui se fait donner, le 28 décembre
1962, par une convention avec la municipalité de Morzine, la concession
exclusive pendant trente ans de l’implantation et de l’exploitation des
remontées mécaniques sur les massifs des Hauts Forts et de la Chavanette
tout en étant également chargée de l’organisation et de l’exploitation des
pistes. Tournet avait au préalable échoué à prendre le contrôle, au début des
années 1960, de la nouvelle station de Pra Loup. Il intègre également à cette
époque le Conseil supérieur du Tourisme (11)

Outre un bien immobilier acheté à Ibiza, Henri Tournet acquiert, par acte
e passé, le 16 octobre 1966 devant M Malafosse, notaire à Saint-Tropez, dans
des conditions assez mystérieuses, il faut en convenir, une quarantaine
d’hectares au lieu-dit Val de Bois sur la commune de Ramatuelle (Var). Les
454 583 m2 acquis sont payés 510 000 francs. (12) Selon Mme Rolande
Stromberg-Rachez (13), Tournet, qui s’est présenté comme « chargé de
mission pour la promotion du parc régional », actionnaire puis
administrateur de la société anonyme Compagnie fermière des eaux et boues
de Saint-Amand-les-Eaux, dans le Nord (il démissionnera de ces fonctions le
10 octobre 1968), aurait proposé ces terrains, dès 1963, à sa mère, Suzanne
Rachez, qui était à l’époque président-directeur général de cette Société
anonyme, héritière du casino de la ville. Il probable qu’il s’est recommandé
à cette époque de Robert Boulin, car selon le journal Le Monde de novembre
1979, au moment où Tournet rencontre Mme Rachez, il lui aurait déclaré,
probablement pour l’impressionner, qu’il aurait aidé Boulin « dans ses
campagnes électorales, citant le chiffre de 80 000 francs de dons en sa
faveur ». Il aurait également présenté des lettres de recommandation de Jean
Sainteny, pour qui, on l’a vu, il avait un temps travaillé. Toujours selon Mme
Stromberg-Rachez, Tournet aurait encaissé une partie d’un emprunt de cinq
millions de francs suisses (soit 1 380 000 francs, dont 150 000 francs par un
chèque de janvier 1964 et un autre de 750 000 francs) à son profit. Suzanne
Rachez lui aurait donc remis cette somme pour acquérir les terrains en ses
lieu et place. Il semble établi que Tournet a persuadé Suzanne Rachez de
faire effectivement un emprunt de cinq millions de francs suisses (sur
lesquels il aurait touché une commission de 300 000 francs !) afin de lui
permettre officiellement de moderniser et relancer la station de
SaintAmand-les-Eaux (et sans doute, avec une partie des fonds, acheter le terrain
de Ramatuelle et un autre à Ibiza).

Tournet a été même présenté au maire de Saint-Amand-les-Eaux, Georges
Donnez, alors connu de toute la France à la suite de sa participation à la
célèbre émission de télévision de Guy Lux, Intervilles, que sa ville avait
gagné lors de la première saison, en 1962.

18 « J’ai bien reçu un coup de fil de Mme Rachez, a confié le maire à
Jacques Derogy et Jean-Marie Pontaut (14). Elle voulait me faire rencontrer
un « monsieur remarquable », dont elle m’a dressé un portrait
dithyrambique. […]
Par la suite, je me suis dit qu’il aurait mieux valu, pour la ville, que je me
casse une jambe le jour où j’ai rencontré ce beau coco. Car il nous a coûté
très cher, ce monsieur remarquable ! »

Les fonds perçus par Tournet auraient été placés dans une banque de
Genève, l’Imefbank, dont le responsable était un avocat suisse Arnold
Schlaepfer.

Pour réaliser cette opération, Tournet sollicite son nouvel ami le ministre
Boulin, qui n’est pas au courant, semble-t-il, du pacte passé entre Tournet et
Mme Rachez au sujet du terrain de Ramatuelle, pour qu’il plaide sa cause
auprès des banques. Celui-ci s’exécute de bonne grâce, notamment auprès du
Crédit agricole. En effet, interrogé le 19 février 1980 par le juge Renaud Van
Ruymbeke, le directeur du Crédit agricole du Nord confirme les
interventions de Robert Boulin, alors secrétaire d’État au Budget dans le
gouvernement Pompidou, en faveur de son nouvel ami :

« Il était intervenu personnellement auprès de la caisse nationale du
Crédit agricole pour que la caisse régionale du Nord, par son intervention en
garantie, facilite le prêt suisse, et plus tard il est intervenu personnellement
auprès de moi-même pour que M. Tournet obtienne auprès de cette même
caisse régionale un découvert de 200 000 francs. »

Les 200 000 francs représentaient en fait un prêt « pour des travaux sur le
mirifique terrain de Ramatuelle qu’il vient d’acquérir. » (15)

Outre ces interventions, notons qu’à la fin des années soixante, Robert
Boulin, décidément de plus en plus proche d’Henri Tournet, voulant racheter
des points de retraite sur une quinzaine d’années, puisque les ministres ne
disposaient alors pas de retraite, obtient de son ami un prêt lui permettant de
régler l’importante somme liée à ce rachat. Boulin remboursera totalement
les fonds avancés par Tournet. (16) D’autre part, Tournet étant dirigeant de la
société d’aménagement de Morzine, les Boulin y passent leurs premières
vacances d’hiver avec les Tournet. En outre, ce dernier ne possédant pas de
logement à Paris, Boulin n’hésite pas à mettre à sa disposition une chambre
dans les locaux de son ministère. (17)

On aura compris qu’ils étaient intimement liés.


19


1 - née le 8 janvier 1927 à Bordeaux
2 - Michèle Cotta, t. II, p. 290
3 - Éditions Alain Moreau
4 - L’Homme de l’ombre, p. 122 et 123
5 - Péan, pp. 156 et 551 à 554
6 - Lettre posthume de Robert Boulin, p. 3
7 - Péan, p. 230
8 - Jean-Claude Servan-Schreiber, p. 110
9 - p. 116
10 - JO du 31 décembre 1961 (p. 12378)
11 - Arrêté du 5 juin 1963
12 - Mémoire rédigé par R. Boulin pour les avocats- Bertrand Boulin, p.
243
13 - Audition du 3 novembre 1979 par le SRPJ de Lille
14 - p. 379
15 - Derogy et Pontaut, p. 380
16 - Benoît Collombat, pp. 115 à 119
17 - Bertrand Boulin, p. 96























20 LA CARRIÈRE MINISTÉRIELLE

À la suite du décès d’André Lathière le 5 octobre 1965, une élection
epartielle est organisée dans la 9 circonscription de Libourne en janvier 1966.
Ayant comme nouveau suppléant Jacques Boyer-Andrivet, un viticulteur de
Saint-Pey-de-Castets, président de la cave coopérative de Génissac, Robert
Boulin est réélu député. Il a cessé ce mandat dès le 9 février 1966 à minuit
étant remplacé le 10 par son suppléant. (1) Il est en effet toujours secrétaire
d’État au Budget, ayant été renommé dans le troisième gouvernement
Pompidou à ce poste (2). Ses fonctions de secrétaire d’État au Budget
ercesseront le 1 avril 1967 (3) à la suite de la démission du gouvernement de
Georges Pompidou.

Robert Boulin avait présenté une nouvelle fois sa candidature aux
élections législatives des 5 et 12 mars 1967, avec le même suppléant,
Jacques Boyer-Andrivet. Opposé à Lucien Figeac, candidat apparenté
socialiste, au premier tour il l’avait devancé nettement, recueillant 21 078
des 42 942 suffrages exprimés, soit 49,1 % des voix contre 23,1 % à son
adversaire. Les autres suffrages étaient répartis entre plusieurs candidats : le
communiste Jacques Soulignac (15,6 %), le non inscrit Guy Pehourcq (6,2
%) et un nommé Roger Palmieri représentant une fumeuse « large concorde
républicaine et défense paysanne » (près de 6%). Le second tour avait été
plus délicat, tous les autres candidats s’étant ligués contre lui : il l’avait
emporté néanmoins le 12 mars 1967 avec 21 940 sur 42 857 suffrages
exprimés, soit seulement 51,2 % des voix. Pour la forme, il s’était inscrit au
egroupe parlementaire Union démocratique pour la V République et était
devenu membre de la commission de la défense nationale et des forces
armées. Mais il avait été nommé secrétaire d’État à l’Économie et aux
Finances le 6 avril 1967 (quatrième gouvernement Pompidou (4)), et avait de
ce fait renoncé le 7 mai suivant à son mandat de député.

Un an plus tard, le 30 mai 1968, il devient ministre de plein exercice, en
fait ministre de la Fonction publique dans le quatrième gouvernement
Pompidou remanié. (5). Il cesse ces fonctions le 10 juillet 1968 (6).

Au lendemain des événements de mai 1968, le scrutin anticipé des
législatives des 23 et 30 juin 1968 lui cause moins de soucis. Candidat UDR
sur la liste de Progrès et démocratie moderne (Bertrand des Garets est son
suppléant), il est élu dès le premier tour avec 21 461 des 42 784 suffrages
exprimés, soit 50,2 % des voix, contre 29,9 %, 12,4 % et 7,5 % à ses trois
rivaux.

Bien qu’inscrit le 11 juillet 1968 au groupe parlementaire UDR et élu à la
commission des lois constitutionnelles, de la législation et de
21 l’administration générale, il était devenu le 10 juillet ministre de
l’Agriculture dans le gouvernement Maurice Couve de Murville (7).

La démission du général de Gaulle et l’élection de Georges Pompidou à
la présidence de la République conduisent Jacques Chaban-Delmas à
Matignon. Le 20 juin 1969, Robert Boulin change une nouvelle fois de
portefeuille ministériel et occupe le poste de ministre de la Santé publique et
de la Sécurité sociale (8). Constituant son cabinet, il appelle à ses côtés
Pierre Simon, bien qu’il ne figure pas parmi les « officiels » du cabinet dont
les noms sont publiés au Journal Officiel. Le gynécologue obstétricien,
officieux conseiller technique du ministre, poursuivra parallèlement, de 1969
à 1972, son activité professionnelle, sans négliger la grande maîtrise de la
Grande Loge de France jusqu’en juin 1971. Cet homme remarquable
deviendra son ami. Ainsi, en juin 1972, Robert Boulin acceptera de préfacer
le célèbre livre de Pierre Simon : « Le comportement sexuel des Français, dit
Rapport Simon » (9). On trouve déjà parmi les plus proches collaborateurs
du ministre, Yann Gaillard, jeune énarque, inspecteur des finances, en qualité
de directeur de cabinet. (10) À cette époque, les relations entre Giscard
d’Estaing, ministre des Finances, et Robert Boulin, ministre de la Sécurité
sociale, étaient pour le moins « spéciales ». Robert Debré ne se délectait-il
pas à raconter l’histoire de la note rédigée en 1969 par Boulin sur les
difficultés prévisibles de la Sécurité sociale en 1970 et qu’il avait adressée à
Giscard. Celui-ci lui avait renvoyé sa note barrée d’une phrase : « Éloignez
de moi ce calice ! » (11)

C’est à cette époque, en 1970, que la famille de Robert Boulin déménage
une nouvelle fois pour aller habiter 32, boulevard Maillot à
Neuilly-surSeine (Hauts-de-Seine), un bel immeuble blanc, face aux grands arbres du
bois de Boulogne.

Robert Boulin est remplacé au ministère de la Santé le 5 juillet 1972 par
Jean Foyer (12), prenant en charge le 6 juillet 1972, date de la formation du
gouvernement Messmer, la fonction de ministre délégué auprès du Premier
ministre chargé des relations avec le Parlement (13) jusqu’au 28 mars 1973
(14). Quelques jours auparavant, il a été réélu sur la circonscription de
Libourne, Gérard César étant son suppléant. Ce dernier est un viticulteur,
coopérateur fervent, appelé à devenir président de la cave coopérative de
Rauzan, commune dont il devint maire et conseiller général. En effet, au
premier tour de ces élections législatives (le 4 mars 1973), Robert Boulin a
obtenu 20 144 des 45 297 suffrages exprimés, soit 44,5 % des voix contre
25,2 % au candidat socialiste Figeac, 16,1 % au candidat communiste
Soulignac, et quelques suffrages au trublion Palmieri, présent sous l’étiquette
Front National et aux nouveaux venus Paul Gayache, du Mouvement
réformateur, et Alexandre Tessonnaud, de Lutte ouvrière. Le 11 mars
22 suivant, il l’a emporté pour la quatrième fois avec 23 887 des 46 887 voix,
soit 51,7 % des suffrages exprimés.

Au lendemain de ces élections, le remaniement du second gouvernement
Messmer entraîne un resserrement de son équipe et l’éviction des proches de
Chaban-Delmas, dont Robert Boulin. Il s’inscrit alors au groupe
parlementaire UDR. Il est en outre élu membre de la commission des affaires
culturelles, familiales et sociales à partir du 5 avril 1973.

En mars 1973, il n’est plus ministre, lui qui occupait de telles fonctions
sans discontinuité depuis 1961. En l’écartant du gouvernement, Pompidou
lui a déclaré : « Vous êtes un type bien, mais pourquoi êtes-vous si
réformiste ? » « C’est un compliment, s’était dit Boulin. En forme de mise
en congé ! » (15)

Une autre vie commençait.

Robert Boulin, redevenu député de plein exercice, reprend sa robe
d’avocat d’abord au barreau de Libourne puis à celui de Paris. Au mois
d’août de la même année, il demande l’autorisation au bâtonnier Lecoq
d’entrer dans le conseil d’administration de la Compagnie française de
l’Afrique occidentale (un comptoir commercial fondé en Afrique de l’Ouest
en 1887, aujourd’hui le leader de la distribution spécialisée en Afrique et
dans les DOM-TOM français) en qualité d’avocat-conseil, autorisation qu’il
obtient le 30 septembre 1973. Le 14 novembre suivant, il devient
administrateur de la société Heinz-Perrier. Le 24 janvier 1975, il reçoit
l’accord du barreau pour siéger comme administrateur à l’Office commercial
pharmaceutique, leader de la répartition pharmaceutique en France. Depuis
bientôt quatre-vingt-dix ans, l’OCP assure les missions du répartiteur auprès
de ses clients pharmaciens et de ses partenaires, à savoir distribuer aux
pharmaciens les médicaments et autres produits vendus en officine. Selon
Yann Gaillard, Robert Boulin ne rencontra qu’un « succès mitigé » dans le
secteur privé. Par contre, il rejoignit pendant un temps le club de réflexions
d’Edgar Faure, président de l’Assemblée nationale, le « Nouveau contrat
social » (16)









23

1 - JO des débats parlementaires du 3 avril 1966
2 - Décret du 8 janvier 1966, JO du 9 janvier 1966 (p. 268)
er3 - JO du 1 avril 1967 (p. 3187)
4 - Décret du 7 avril 1967, JO du 8 avril 1967 (p. 3515)
5 - Décret du 30 mai 1968, JO du 31 mai 1968 (p. 5322)
6 - Décret du 10 juillet 1968, JO du 11 juillet 1968 (p. 6578)
7 - Décret du 12 juillet JO du 13 juillet 1968 (p. 6659)
8 - Décret du 22 juin 1969, JO du 23 juin 1969 (p. 6371)
9 - Julliard, 1972, p. 922
10 - Jean Petaux, p. 6
11 - Michèle Cotta, t. I, p. 788
12 - Décret du 5 juillet 1972, JO du 6 juillet 1972 (p. 7011)
13 - Décret du 6 jui72, JO du 7 juillet 1972 (p. 7059)
14 - Décret du 28 mars 1973, JO du 29 mars 1973 (p. 3452)
15 - Michèle Cotta, t. I, p. 769
16 - Yann Gaillard, p. 208


























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