Tariff Statistics. Code numbers

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Kodenumre Toldtarifstatistik :
Zolltarifstatistik : Kennziffern der Nomenklatur
Tariff Statistics: Code numbers
Statistiques tarifaires : Codes numériques
Statistiche tariffarie : Codici numerici
Douanetariefstatistiek : Codenummers
Codes numériques statistiques de la nomenclature
du Tarif douanier commun
des Communautés européennes
1975 Office statistique Stadswacht» An«
des Communautés européennes
STATISTIQUES TARIFAIRES ZOLLTARIFSTATISTIK
Code numérique statistique de la nomencla­ Statistische Kennziffern der Nomenklatur
ture du Tarif douanier commun des Commu­ des Gemeinsamen Zolltarifs der Europäischen
nautés européennes Gemeinschaften
Edition 1972 Ausgabe 1972
Feuillets modificatifs Austauschblätter
3« série- 1.1.1975 3. Lieferung- 1.1.1975
1) Remplacer les feuillets suivants par les 1) Folgende Blätter sind durch Einordnen
feuillets modificatifs correspondants ci- der beigefügten entsprechenden Aus­
annexés : tauschblätter zu ersetzen :
III/IV, 3/6, 17/22, 39/40, 45/46, 53/54, III/IV, 3/6, 17/22, 39/40, 45/46, 53/54,
57/58, 63/64, 97/100, 119/122, 143/144, 57/58, 63/64, 97/100, 119/122, 143/144,
181/182, 185/186, 193/1%, 199/200, 181/182, 185/186, 193/1%, 199/200,
209/210,219/220. 209/210,219/220.
2) Die Änderungen sind mit dem Zeichen { 2) Les modifications sont indiquées par le
signe A gekennzeichnet.
Désigne les numéros de code qui ont Hinweis auf gleiche Kennziffern des
déjà été utilisés pendant l'année pré­ vorhergehenden Jahres, jedoch mit ande­
cédente, mais avec un contenu différent rem Inhalt OBSERVATIONS BEMERKUNGEN
1) Diese Veröffentlichung übernimmt die 1) Le présent code reprend la nomenclature
Nomenklatur des Gemeinsamen Zoll­du Tarif douanier commun des Commu­
tarifs der europäischen Gemein­nautés européennes à la date du l. 1.1975.
schaften nach dem Stand vom l. l. 1975.
2) En ce qui concerne les rédactions alle­
mande, italienne, néerlandaise, anglaise 2) Für die deutsche, italienische, nieder­
et danoise de la nomenclature, il faut ländische, englische und dänische
se reporter au Tarif douanier commun Fassung der Nomenklatur wird auf
des Communautés européennes à la date den von den Veröffentlichungsstellen
du 1.1.1975, édité par le service des herausgegebenen Gemeinsamen Zoll­
publications des Communautés euro­ tarif der europäischen Gemeinschaften
péennes. nach dem Stand vom 1.1.1975 verwiesen.
F.M. y série— 1.1.1975
III MODIFICATIONS NACHWEIS DER ÄNDERUNGEN
liste des séries de feuillets modificatifs au Verzeichnis der Lieferungen der Austausch­
«Code numérique statistique de la nomen­ blätter der „Statistischen Kennziffern der
clature du Tarif douanier commun des Com­ Nomenklatur des Gemeinsamen Zolltarifs
munautés européennes». der europäischen Gemeinschaften".
Ausgabe 1972 Edition 1972
Nummer der Lieferung Numéro des séries Datum Dale
1.1.1973 1.1.1973 O
1.1.1974 1.1.1974 G e
1.1.1975 1.1.1975 o O
Designe les numéros de code qui ont Hinweis auf gleiche Kennziffern des
déjà été utilisés pendant l'année pré­ vorhergehenden Jahres, jedoch mit ande­
cédente, mais avec un contenu différent rem Inhalt
IV 02.01
Code Designation des marchandises
02.01 Viandes et abats comestibles de» animaux repris aux n08 01.01 à 01.04 inclus,
frais, réfrigérés ou congelés:
A. Viandes:
I. des espèces chevaline, asine et mulassière 01
II. de l'espèce bovine:
a) domestique:
1. fraîches ou réfrigérées:
aa) de veau:
11. en carcasses ou demi­carcasses 03
22. Quartiers avant attenants ou séparés 04
33. s arrière s ou séparés 05
bb) de gros bovins :
11. en carcasses, demi­carcasses ou quartiers dits com­07
pensés:
22. Quartiers avant: 09
33. Quartiers arrière: 11
ce) autres présentations de viandes de veau ou de gros bovins:
11. Morceaux non désossés 13
22. x désossés 15
2. congelées:
16 aa) en carcasses, demi­carcasses ou quartiers dits compensés .
bb) Quartiers avant 18
ce) s arrière 19
dd) autres:
22 11. Morceaux non désossés
22. x désossés:
aaa) Quartiers avant, entiers, ou découpés en cinq 24
morceaux au maximum, chaque quartier avant
étant présenté en un seul bloc de congélation;
quartiers dits compensés présentés en deux blocs
de congélation contenant l'un, le quartier avant
entier ou découpé en cinq morceaux au maximum,
et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet,
en un seul morceau
θ 25 bbb) Découpes de quartiers avant et de poitrines dites
australiennes
ccc) autres 27
28 b) autres
III. de l'espèce porcine :
a) domestique:
30 1. en carcasses ou demi­carcasses, même sans la tête, les pieds ou
la panne
2. Jambons et morceaux de jambons, non désossés 33
39 3. Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, non désossés
40 4. Longes et morceaux de longes, non désossés
5. Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines 45
O 6. autres:
o 47 aa) désossées et congelées
o 48 bb) non dénommées
b) autres 51
IV. autres 55
F.M. 3e série— 1.1.1975 02.01
Code Designation des marchandises
B. Abats: 02.01
(suite) 57 I. destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
II. autres:
a) des espèces chevaline, asine et mulassière 63
b) de l'espèce bovine domestique: .
1. Foies 73
2. autres , 75
c)del'espèceporcine domestique:
1.Têtesetmorceaux de têtes; gorges78
82 2.Pieds;queues
3.Rognons 84
4.Foies85
88 5.Cœurs;langues ; poumons
92 6. Foies,cœurs, langues et poumons, avec la trachéeartère et
l'œsophage, le tout attenant
7. autres 94
d) non dénommés 97
02.02 Volailles mortes de basse­cour et leurs abats comestibles (à l'exclusion des
foies), frais, réfrigérés ou congelés:
A. Volailles non découpées:
I. Coqs, poules et poulets:
a) présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénom­O 01
més « poulets 83 % »
b) présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le 03 o
cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
θ c) présentés plumés, vidés, sans la tète ni les pattes et sans le cœur, 05
le foie et le gésier, dénommés «poulet* 6.5 % »
II. Canards:
06 a) présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la o
tête et les pattes, dénommés «canards 85 % »
b) présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cœur, o 07
le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
o 08 c) présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le
cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % »
III. Oies:
12 a) présentées plumées, saignées, non vidées, avec la fête et les pattes o
dénommées « oies 82 % »
b) présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou o 14
sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % »
IV. Dindes 17
18 V. Pintades
B. Parties de volailles (autres que les abats) :
50 I. désossées
II. non désossées:
a) Demis ou quarts:
1. de coqs, poules et poulets 60
62 2. de canards O
63 3. d'oies o
4. de dindes 64 o
5. de pintades 66 o
68 b) Ailes entières, même sans la pointe o
c) Dos; cous; dos avec cous; croupions; pointes d'ailes 69 o
F.M. 3e série 1.1.1975 02.02
Code Designation des marchandises
B. II. 02.02
(suite)
d) Poitrines et morceaux de poitrines:
1. d'oies O 71
2. de dindes O 73
3. d'autres volailles O 75
e) Cuisses et morceaux de cuisses:
1. d'oies 81
2. de dindes:
aa) Pilons et morceaux de pilons O 83
85 bb) autres o
3. d'autres volailles 86 o
f) autres 89 o
C. Abats 90 o
02.03 Foies de volailles frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure:
A. Foies gras d'oie ou de canard 10
B. autres 90
02.04 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés:
A. de pigeons domestiques et de lapins domestiques