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Les secrets du droit

De
250 pages
Notre société du visible, pour savoir, exige de tout voir et tout montrer, sans délai, au risque de confondre espaces privés et espaces publics. Parce qu'on l'accusait de dissimuler les abus, de servir l'arbitraire, de diviser les hommes entre initiés et profanes, le secret a été condamné comme contraire au pacte démocratique. Pourtant, c'est aussi au nom de la liberté que, face à une transparence érigée en dogme, certains osent faire l'éloge du secret. C'est pourquoi, il appartient au droit d'orchestrer l'équilibre et de distinguer le bon du mauvais secret.
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Notre société du visible qui, pour savoir, exige de tout voir et de tout montrer,
Notre sociétéS deuc vretisibl, de quroit et ci, pour savionémair, exige de tout voir et de tout montrer, sans délai, au risque de confondre espaces privés et espaces publics, donne naissance à Secret, droit et cinémasans délai, au risque de confondre espaces privés et espaces publics, donne naissance à un nouveau paradoxe. Parce qu’on l’accusait de dissimuler les abus, de servir l’arbitraire,
un nouveau paradoxe. Parce qu’on l’accusait de dissimuler les abus, de servir l’arbitraire, de diviser les hommes entre initiés et profanes, le secret a été condamné comme Notre société du visible qui, pour savoir, exige de tout voir et de tout montrer, de diviser les hommes entre a comme
contraire au pacte démocratique. Pourtant, c’est aussi au nom de la liberté que, face à sans délai, au risque de confondre espaces privés et espaces publics, donne naissance à contraire au pacte démocratique. Pourtant, c’est aussi au nom de la liberté que, face à
une transparence érigée en dogme, certains osent aujourd’hui faire l’éloge du secret. un nouveu pradox. Parc qu’on l’accusait de disimuler les abus, de servir l’arbitraire,une transparence érigée en dogme, certains osent aujourd’hui faire l’éloge du secret.
de diviser les L’ehommes ssence du sentre ecinitiés ret, ce qui le ret profanes, end si fle secret asa cété condamné inant, est souvencomme t moins son eecret, cascinant, est souvent moins son
contraire au pacte démocratique. Pourtant, c’est aussi au nom de la liberté que, face à contenu caché que sa possible révélation qui peut, suivant les cas, être espérée ou contoévélaeut, suivant les cas, être espérée ou
une transparence érigée en dogme, certains osent aujourd’hui faire l’éloge du secret. rerdouteéée. Protection pour le s uns , menac e pe pour le our les autrs aesutr, le s es, le secret eecst tret eoujours st toujours
L’essence du secret, ce qui le rend si fascinant, est souvent moins son au cœur d’un confit entre des intérêts contradictoires, ceux qui exigent le silence au cœur d’un ctre des intérêts contradictoires, ceux qui exigent le silence
contenu caché que sa possible révélation qui peut, suivant les cas, être espérée ou quand d’autres réclament la parole. Il n’y a pas de secret sans tension ; il n’y a pas de quand d’autres réclament la parole. Il n’y a pas de secret sans tension ; il n’y a pas de
redoutée. Protection pour les uns, menace pour les autres, le secret est toujours révélation sans risque. C’est pourquoi, il appartient au droit d’orchestrer l’équilibre et révélais’eourppartient au droit d’orchestrer l’équilibre et
au cœur d’un confit entre des intérêts contradictoires, ceux qui exigent le silence de distinguer le bon du mauvais secret. C’est au droit de dire qu’on ne peut pas tout uvais secret. C’est au dre qu’on ne peut pas tout quand d’autres réclament la parole. Il n’y a pas de secret sans tension ; il n’y a pas de cacher, mais qu’il n’est pas bon non plus de tout dire. C’est au droit de protéger les
cacher’’eas bs de tout dire. C’est au droit de protéger les révélation sans risque. C’est pourquoi, il appartient au droit d’orchestrer l’équilibre et secrets qui doivent être gardés, tout en prévenant les dérives des pouvoirs occultes.
secrett être gardés, tévenant les dérives des pouvoirs occultes.de distinguer le bon du mauvais secret. C’est au droit de dire qu’on ne peut pas tout Cet ouvrage propose de lever le voile... sur le secret.
cacher, mais quCe’il n’est pas b opon non pluoss de tout dire. C’est aeu drcreoit de prt. otéger les
secrets qui doivent être gardés, tout en prévenant les dérives des pouvoirs occultes.Stéphane Boiron (Université Paris-Sud – DSR / Droit et Sociétés religieuses). Historien
Cet ouvrage propose de leecret.du droit et historien de l’art, il travaille sur le droit canonique et l’analyse juridique de Stéphane Boiron (Université Paris-Sud – DSR / Droit et Sociétés religieuses). Historien
l’image.du distor’art, il travaille sur le droit canonique et l’analyse juridique de
Stéphane Boiron (Université Paris-Sud – DSR / Droit et Sociétés religieuses). Historien l’image.
Nathalie Goedert (Université de Limoges – OMIJ / Observatoire des mutations du droit et historien de l’art, il travaille sur le droit canonique et l’analyse juridique de
institutionnelles et juridiques). Historienne du droit à l’Université Paris-Sud, elle travaille l’image.Nathalie Goedert (Université de Limoges – OMIJ / Observatoire des mutations
sur les liens entre la science juridique et l’art cinématographique. Elle a fondé en 2009 le
institutionnelles et juridiques). Historienne du droit à l’Université Paris-Sud, elle travaille Nathalie Goedert (Université de Limoges – OMIJ / Observatoire des mutations festival Ciné-Droit.
sur les liens entre lridique et l’art cinématographique. Elinstitutionnelles et juridiques). Historienne du droit à l’Université Paris-Sud, elle travaille
Ninon Maillard (Université de Nantes – DCS / Droit et Changement social). Historienne sufer le stivas lien l Cis entre lné-Da science juroit. ridique et l’art cinématographique. El
festivadu dl Ci roitné-D, elroitle tr. availle sur le droit religieux et l’analyse juridique de l’image. Elle est, par
Ni anon Maillilleurs, rédactrardice en c (Univerhef adsité de Njointe de l ante a Rs – Devue semeCS / D strroit et ielle de dCha roit angement sonimalier ci. al). Historienne
Niard (Université de Nantes – DCS / Droit et Changement social). Historienne du droit, elle travaille sur le droit religieux et l’analyse juridique de l’image. Elle est, par
du d Iroitls ont fondé en, elle travaisemble le glle sur le drouroit relpe de reigieucx et lherche’anas en alyse junalryidse juique de lrid’image’i. Ema lle ege (stGR, pIaMr AJ) ailleurs, rédactrice en chef adjointe de la Revue semestrielle de droit animalier.
en octobre 2013. ailleurs, rédactrice en chef adjointe de la Revue semestrielle de droit animalier.
Ils ont fondé ensemble le groupe de recherches en analyse juridique de l’image (GRIMAJ) Ilsemble le groupe de recherches en analyse juridique de l’image (GRIMAJ)
en octobre 2013. en octo
sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard
sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard
Collection Presses Universitaires de Sceaux Collection Presses Universitaires de Sceaux
Série Ciné-Droit Série Ciné-Droit
Collection Presses Universitaires de Sceaux Collection Presses Universitaires de Sceaux
Collection Presses Universitaires de Sceaux Collection Presses Universitaires de SceauxSérie Ciné-Droit Série Ciné-Droit
Séroit Série Ciné-Droit
Couverture originale : Service Communication - Culture - édition, Faculté Jean Monnet Sceaux
Crédit Photo : Direction de la communication et des relations publiques Ville de Sceaux
ISBN : 978-2-343-04670-9Ville de Sceauxédition, Faculté Jean Monnet Sceaux24 eVille de Sceaux
Le S Se cret S du droit
Le S Se cret S du droit
Secret, droit et cinéma
Secret, droit et cinéma
sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard
sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard
Le S Se cret S du droit
Secret, droit et cinéma
sous la direction de Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard





LES SECRETS DU DROIT

Secret, droit et cinéma


© L’Harmattan, 2014
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.harmattan.fr
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-04670-9
EAN : 9782343046709

LES SECRETS DU DROIT

Secret, droit et cinéma


Actes du colloque organisé dans le cadre du
Festival Ciné-Droit
5-9 avril 2013


Sous la direction de
Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard








L’Harmattan
Département de la Recherche
Université Paris-Sud – Faculté Jean Monnet
Droit, économie, gestion
Collection Presses Universitaires de Sceaux

Initiée par le Département de la recherche de la Faculté Jean Monnet de
l’Université Paris-Sud, cette collection, à destination d’un public élargi, a
pour ambition de mieux faire connaître la variété des travaux
pluridisciplinaires menés par les centres de recherche et leurs partenaires
scientifiques français et étrangers dans les domaines économiques,
juridiques et de gestion.

Déjà parus

Géraldine GOFFAUX-CALLEBAUT, Du contrat des sociétés, Essai sur
le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés, 2008

Paul TAVERNIER, Regards sur les droits de l’Homme en Afrique, 2008

Jean-François LEMETTRE (eds), Risque, information et organisation,
2008

François JULIEN-LAFERRIERE, Dorian GUINARD et Sarah-Marie
MAFFESOLI, Quel sens pour le droit ?, 2008

David GINOCCHI, Dorian GUINARD, Sarah-Marie MAFFESOLI et
Sébastien ROBBE, Les modèles juridiques français et américain :
influences croisées, 2009

Nathalie GOEDERT, État de droit et droits de l’homme – Échanges de
points de vue France-Iran, 2010

Gratien MOLE MOGOLO, Le patrimoine des jeunes Églises en
République démocratique du Congo, conditions juridiques de l’autonomie,
2010

Guillaume DELMAS, Sarah-Marie MAFFESOLI et Sébastien ROBBE,
Le traitement juridique du sexe, 2010

Cheryl Susan MC WATTERS et Henri ZIMNOVITCH, Histoire des
entreprises du transport. Évolutions comptables et managériales, 2010Jean-François LEMETTRE, Des bourses aux entreprises de marché Le
commerce du capital dans les turbulences de l’économie de marché, 2011

Joseph ASPIRO SEDKY, Guillaume DELMAS et Sébastien ROBBE,
L’indépendance de la justice, 2011

Dorian GUINARD, Réflexions sur la construction d’une notion juridique :
l’exemple de la notion de services d’intérêt général, 2012

WANG Jing, Les migrations intérieures en Chine. Le système du Hukou,
2012

Raphaël BRETT, Guillaume DELMAS, Anne MICHEL et Noé
WAGENER, Violence et droit, 2012

Yves LEVANT, Raluca SANDU et Henri ZIMNOVITCH, Mélanges
en l’honneur de Yannick Lemarchand, 2013

Brigitte BASDEVANT et Nathalie GOEDERT, Les univers du droit.
Mélanges en hommage à Claude Bontems, 2013

Patriciu VLAICU, Le statut de l’Église orthodoxe en Roumanie
postcommuniste (1989-2007), 2013

Chloé BERTRAND, Raphaël BRETT, Flore PULLIERO et
Noé WAGENER, Droit et anarchie, 2013

Véronique ANCEY, Gérard AZOULAY, Chantal CRENN,
Daniel DORMOY, André MANGU et André THOMASHAUSEN,
Mobilités et migrations : figures et enjeux contemporains, 2014

Série Ciné-Droit

Nathalie GOEDERT (dir.), Censure et libertés : atteinte ou protection ?,
2011

Nathalie GOEDERT (dir.), Le travail : souffrance ou plaisir ?, 2012

Nathalie GOEDERT (dir.), À la table du droit. Repas, droit et cinéma, 2014



Correcteur : Caroline Schnettler, Université Paris-Sud
?



























Quand une ville, une fac et un cinéma se rencontrent...




Créé en 2009, le festival Ciné-Droit est organisé par la faculté
Jean Monnet (droit-économie-gestion) de l’université Paris-Sud et
la ville de Sceaux, en partenariat avec son cinéma d’art et d’essai, le
Trianon.

La manifestation repose sur une idée originale qui consiste à
mêler les publics et mélanger les genres, en abordant le droit tant
sous ses aspects techniques et scientifiques que dans sa dimension
sociale, voire culturelle, à travers l'analyse universitaire et le cinéma.
La rencontre s’opère ainsi autour d’une manifestation annuelle qui
propose, sur un thème « juridique », colloque scientifique,
projections de films et débats.








Liste des abréviations et acronymes
al. : alinéa
Bull. civ. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambre
civile)
Bull. crim. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambre
criminelle)
Bull. soc. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambre
sociale)
CA : Cour d’appel
Cass. e cassation
Cass. Crim. : arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation
Cass. Com. : arrêt de la chambre commerciale de la Cour de
cassation
Cass. Soc. : arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation
CEDH : Cour Européenne des droits de l’homme
Ch réun. : chambres réunies
chron. : chronique
comm. : commentaire
concl. : conclusions
Cciv. : Code civil
C. pén. : Code pénal
D. : recueil Dalloz
Dr. Pénal : Droit pénal (Revue LexisNexis)
DCRI : Direction centrale du Renseignement intérieur
DGSE : Direction générale de la Sécurité extérieure
DP : recueil Dalloz périodique
Dr Famille : revue droit de la famille
Gaz. Pal. : Gazette du Palais
GPS : Global positioning system
JCP : Juris-classeur périodique, la Semaine juridique
JCP G : La Semaine Juridique, édition générale
PDG : président directeur général
PME : Petites et moyennes entreprises
Rev. inter. dr. pén. : Revue internationale de droit pénal
RSC : Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
T. civ. : tribunal civil
TGI : tribunal de grande instance
v. : voir 1Le mot d’accueil du président


Philippe BILGER
Magistrat honoraire,
Président de l’Institut de la parole


Lorsque l’on m’a fait l’honneur de me demander de présider cette
soirée d’ouverture et que j’ai vu accolés ces deux concepts de
« ciné » et de « droit », je me suis dit que, à un crépuscule relatif de
ma vie professionnelle, je pouvais enfin réunir deux notions dont
l’une a toujours été infiniment proche de mon cœur et de mon esprit
et l’autre très étrangère à ma personnalité : je veux dire que j’ai
toujours été passionné par le cinéma et que le droit ne m’a jamais
rendu une affection que je ne lui donnais d’ailleurs pas. Je vois donc
aujourd’hui, par la grâce de cette soirée, le cinéma et le droit réunis.

Le concept de secret est infiniment vaste, équivoque et multiple.
Au fond, en y réfléchissant, j’avais dans la tête des comparaisons,
des métaphores, des portes qui s’ouvrent, des portes qui se ferment,
des personnalités qui se murent, des personnalités qui s’offrent, des
secrets à dévoiler ou des secrets à garder précieusement au fond de
soi.
Il y a une multitude de secrets : des secrets d’État, des secrets
judiciaires, des secrets de famille, des secrets personnels, des secrets
que l’on a envie de lever pour permettre à notre société de mieux
respirer jusqu’au point parfois, dangereux et très actuel, où le goût
de la transparence risque de la rendre irrespirable.
Il me semble que nous pourrions commencer par le secret
fondamental, officiel, public, celui qui est relié à l’État. Les secrets
d’État donnent l’envie de les débusquer, de les transgresser. N’étant
pas anarchiste, je ne souhaite pas que l’État n’ait plus aucun secret
mais il va de soi que le citoyen doit s’intéresser aux secrets qu’on
lui cache dès lors qu’il y va de la moralité publique et de révélations
fondamentales pour le savoir vivre ensemble. Grâce aux
intercesseurs privilégiés que constituent certains sites d’information

1 e Philippe Bilger a été président de la 5 édition du festival Ciné-Droit (2013). et des journalistes parfois fiables et honorables, il lui est loisible, s’il
prend en plus la précaution de comparer en assurant son pluralisme
de l’information, d’être au fait de ce qui est caché pour en devenir le
témoin blasé, flatté, déçu, désespéré ou indigné. Si l’État a ses
secrets, difficile de nier la validité de cette pétition de principe : il
en est qui protègent la société et d’autres qui la manipulent ou la
trompent. Seuls ces derniers ont vocation à céder sous le
harcèlement de la curiosité citoyenne, de l’investigation médiatique.
Le deuxième niveau de cette analyse rapide se rapporte à la
justice fondée à la fois sur l’exigence de secrets fondamentaux
– par exemple, celui de l’enquête et de l’instruction et celui des
délibérés – et sur la garantie de publicité qui est consubstantielle à
la visibilité qu’elle doit avoir pour les citoyens au nom desquels elle
est rendue. Autrement dit, la justice doit concilier d’un côté
l’occultation de ce qu’elle accomplit, pour des motifs techniques et
de sauvegarde des personnes en cause – principe trop souvent violé
dans les affaires emblématiques par des médias pouvant compter sur
la complaisance de certains professionnels – et de l’autre côté une
transparence dont la vie démocratique a besoin. En effet, si
l’institution judiciaire a pour mission de juger, elle-même ne saurait
échapper à l’honneur et à la responsabilité d’être jugée. Il est en effet
essentiel que le citoyen puisse contrôler le fonctionnement de ce
service public, de ce service qui n’a de sens que par la satisfaction
des attentes auxquelles il tente de répondre le mieux possible. J’aime
cette idée de l’aiguillon civique pour contraindre la justice à être
performante, rapide et efficace si jamais elle venait à l’oublier, trop
engluée dans le culte de la perfection formelle de ses démarches
juridiques et en oubliant qu’elles n’ont pour but que de pacifier,
consoler, assister autrui. Combien de fois ai-je ressenti la grandeur
d’être magistrat en voyant à quel point quelques-uns rares – mais ils
existent ! – ont eu pour obsession, dans le respect procédural absolu,
de tenter de découvrir une vérité cachée sous tant d’obstacles et qui
devait être débusquée, qui méritait de l’être pour la Justice et pour
la République. Rappelez-vous avec quel soin, avec quel talent et
avec quelle vigilance des juges d’instruction éminents ont accompli
cette tâche.
Si je n’ai pas l’habitude de rendre hommage au pouvoir politique
qui après tout n’accomplit que son devoir en permettant à la justice
de se développer librement, je veux tout de même dire qu’après cinq
- 12 -
ans durant lesquels l’état de droit a été sinon oublié, du moins
malmené, où les magistrats ne se sont pas sentis aimés, il y a quelque
chose qui a changé et c’est le seul point incontestablement positif de
cette première année du pouvoir socialiste : la justice n’a plus été
freinée dans la gestion et l’instruction des affaires sensibles, souvent
à tonalité politique. On l’a vu avec Jérôme Cahuzac et on le verra
probablement dans d’autres dossiers.
État, justice... le troisième élément c’est celui qui nous rapproche,
ce sont les secrets de familles. Ces groupes à la fois discrets,
autarciques, ouverts sur les autres quand ils le souhaitent ou parfois
fermés sur eux-mêmes, qui veulent à la fois être reconnus mais pas
trop, qui veulent se rapprocher d’autrui mais pas trop, qui aspirent à
demeurer maîtres de leur sort et de leur avenir : se montrer si l’envie
leur en prend, se replier dans leur quant à soi si la nécessité s’en fait
sentir. Non plus « familles je vous hais » mais familles, je vous cache
ou parfois je vous exhibe. Dans les affaires intimes soumises au
judiciaire, les secrets de famille sont les plus terribles, les plus
éprouvants, les plus émouvants.
J’arrive maintenant au dernier degré qui est celui du secret relié
à l’intimité, à la fragilité humaine. En plus de vingt ans de cour
d’assises, j’ai pu satisfaire une double passion : celle de la parole et
celle de la passion de comprendre autrui, de passer par ses chemins
pour mieux appréhender le pire qu’il avait commis, pour, souvent,
le faire condamner mais en le comprenant. Ce niveau de l’intimité
personnelle (qui renvoie à des secrets) est probablement le plus riche
et le plus stimulant. Tout au long de ma vie professionnelle –
je dirais presque civique – j’ai été profondément séduit, ébloui ou
attristé par des personnalités murées en elles-mêmes, avec des
trésors lumineux ou sombres enfouis ; des pépites ou des blessures
en eux. Dans ces êtres-là, il y a des problèmes, des rébus, des
énigmes parfois indéchiffrables, et c’est une souffrance pour celui
qui est muré et pour celui qui trouve être clos comme il y a de tristes
portes closes quand d’autres fenêtres sont ouvertes et accueillent la
lumière. Il n’y a rien de plus passionnant que d’apprendre son
prochain, son frère, même s’il se révèle être le pire de vos
contradicteurs ou ce mystère jamais totalement résolu que demeure
tout être humain. Car, il ne faut pas se leurrer, malgré la bonne
volonté et l’empathie, il y a un noyau dur dans chaque personne qui
résiste : il y a toujours de l’inconnu derrière les apparences.
- 13 -
Nous devons rester modeste dans notre tentative de comprendre
autrui. Il y a des êtres qui restent des inconnus pour eux-mêmes
comme pour nous.
J’ai toujours été fasciné par la réalité judiciaire ou la réalité tout
court – et le fait que des êtres tentent de chercher qui ils sont, d’aller
à leur rencontre, de découvrir les chemins par lesquels leur
personnalité est passée et qu’ils ont du mal à élucider. Aussi c’est la
raison pour laquelle j’ai toujours détesté cette pratique judiciaire :
lorsque des présidents de cour d’assises, souvent les plus médiocres,
exigent de l’accusé qu’il vienne dire avec une précision
psychiatrique qui il est, comment il a agi, pourquoi il a agi alors que
l’être humain, et plus particulièrement les accusés, sont souvent des
personnes emplies de nuit et d’ombre.

Maintenant que les secrets sont là, il serait dommage que je passe
par pertes et profits « ciné » et « droit ». Sans tomber dans l’artifice,
je pourrais rapprocher le cinéma et la rigueur du droit car on peut
dire que le cinéma est un secret par rapport au réel. Le cinéma nous
met dans une attente où nous allons avoir une représentation à la fois
étrange et familière de la vie. Même dans le cinéma réaliste où nous
avons une vision tangible et concrète de l’existence, nous avons la
plupart du temps le sentiment que le cinéma est séparé du réel par
une nuance, par un espace, par un mystère, par un trouble qui est
tout simplement le secret qui est dans la tête du créateur et qui
constitue probablement, chez les meilleurs, le génie absolu.
Secret, secret d’État, secret de la justice, secret des familles,
secret de l’être pour lui-même, et de l’être pour les autres... le secret
a certes son charme mais il a aussi ses dangers. Grâce aux médias
notamment avec l’extraordinaire masse de documents révélés par
un réseau international de journalistes d’investigation et les réseaux
médiatiques internationaux –, nous allons disposer de nombreuses
pièces qui vont nous éclairer sur la face sombre de l’humanité, qui
vont nous permettre de déchiffrer un peu mieux les transgressions.
Je voudrais attirer votre attention sur ce qui fait que nous sommes
dans un monde vivable. Imaginons que demain, par la force
médiatique et la qualité des investigations internationales, plus rien
ne puisse être dissimulé. Imaginons que toutes les transgressions
commises à chaque seconde dans le monde, quelle que soit leur
nature, soient connues inéluctablement, discutées, mises en cause et
- 14 -

??condamnées. J’aurais l’impression de n’être plus dans un monde
totalement humain mais dans un monde où, à force de vouloir une
perfection, à force de pureté dangereuse, nous tomberions dans une
sorte d’enfer.
Alors, il faut dévoiler le secret quand il le mérite et il faut le
garder lorsque cela vaut la peine. La parole ne prend de sens que par
rapport au secret qu’on sait garder, la parole ne prend de valeur que
par rapport au silence que l’on sait conserver, le bruit que par rapport
à la qualité de la discrétion que l’on porte en soi. Au fond, je vous
souhaite d’être des êtres humains avec une plénitude de qualités et
de dons, des êtres de secrets et aussi des êtres de parole.











- 15 -











CULTURE DU SECRET




























Secret ou omerta ?


Gilbert THIEL
Premier juge d’instruction


J’ai le secret espoir de ne pas trop vous ennuyer. Car Voltaire me
l’a dit, sous le sceau du secret : « Le secret d’ennuyer est celui de
tout dire. » Le risque est donc limité. D’autant plus que je ne suis
pas dans le secret des dieux. Puisque je suis un juge laïc, pas même
membre d’une société secrète. Je ne me sens donc pas concerné par
le secret de la confession sur lequel d’autres que moi vont
probablement disserter, sans doute parce qu’ils ont beaucoup péché.
Néanmoins, à toutes fins, je demande le huis-clos car tout le monde
le sait, un secret partagé par plus de trois personnes n’est plus un
secret.
Ma vie n’est, selon la formule consacrée, qu’un misérable tas de
petits secrets. Comme la vie des autres au demeurant. « La vie des
autres », un film qui nous apprend, s’il en était besoin, que dans les
régimes totalitaires qui se disent toujours le protecteur des faibles et
des opprimés, l'État n’a aucun respect pour la vie privée de ses
administrés ni pour leurs petits secrets. À l’époque de la
« splendeur » de la République Démocratique Allemande (R.D.A.),
plus de 300 000 personnes se consacraient professionnellement ou
occasionnellement à l’espionnage de leurs semblables. C’était la
Stasi qui employait 100 000 personnes et avait un réseau de 200 000
informateurs. Pour un pays de 16 millions d’habitants, ce n’était pas
mal ! Les archives de la Stasi ont pu être protégées au moment de la
chute du mur : on a dénombré 4 millions de dossiers...
Mon médecin, qui n’est pas allemand de l’Est, est, lui, tenu au
secret médical. Heureusement, car cela lui prendrait du temps
d’énumérer la liste de toutes mes affections. Il pense, comme vous,
que je suis aliéné. Le jour où mon docteur va se tromper, je déposerai
plainte contre lui afin que soit saisi mon entier dossier. Cela lui
évitera la tentation de m’opposer ce secret, censé me bénéficier, dans
le seul but de se protéger. Ce qui par le passé est assez fréquemment
arrivé. Ma vie de citoyen est ce que j’en décide. Mais quand j’exprime
mes options à l’occasion d’un vote, j’entre dans l’isoloir. Secret du
vote oblige, nous sommes en démocratie. Ensuite, je laisse le soin à
d’autres, à chacun son métier, à Marseille ou dans l’île de Beauté
voire à l’UMP (Union pour un mouvement populaire) je dis cela
juste pour la richesse de la rime , de bourrer les urnes.
Je suis par contre astreint au secret professionnel et plus
particulièrement au secret de polichinelle : le secret de l’instruction.
À ce sujet, la vraie question est : comment protéger un secret auquel
ne sont pas astreints tous les intervenants : les mis en examen, les
parties civiles, les témoins, les avocats ? C’est impossible. La seule
chose que l’on peut essayer de préserver, c’est le secret des
investigations. Confère les arrestations sous les zooms des caméras
et l’affaire Grégory avec l’annonce d’une perquisition dans le
quotidien local, avant même qu’elle n’ait eu lieu !
Le secret bancaire, comme le secret fiscal, est lui, en général,
bien gardé. Car c’est principalement là qu’il y a de vrais intérêts.
Financiers, cela va sans dire. En France et à l’étranger, of course
et off shore, ça coule de source. L’enfer judiciaire est, vous pouvez
l’imaginer, pavé de paradis fiscaux et de comptes à numéros.
Le secret des sources, vous aurez aussi l’occasion d’en reparler.
Sachez simplement que la loi a évolué. L’article 109 du code de
2procédure pénale édicte le principe selon lequel « tout journaliste
entendu comme témoin sur des informations recueillies dans
l’exercice de son activité professionnelle est libre de ne pas en
révéler l’origine. » La loi du 4 janvier 2010 a posé le principe du
secret des sources avec une restriction : « un impératif prépondérant
d’intérêt public ». Ce qui laisse donc place à interprétation. Confère
3l’affaire Senat , le conseiller de la garde des sceaux Michèle
AlliotMarie et l’exploitation des fadettes dans un volet des multiples
affaires Bettencourt, celui consacré à la recherche de l’origine des
fuites.
Un mot sur le secret des correspondances auquel, comme les
précédents, les juges peuvent porter atteinte dans le strict respect des
conditions prévues par la loi : interception de courriers, interceptions
téléphoniques, avec la problématique du Groupement

2 Loi du 4 janv. 1993.
3 David Sénat, conseiller de Michèle Alliot-Marie de 2003 à 2009.
- 20 -

??interministériel de contrôle écoutes administratives ,
l’exploitation des fadettes, avec la problématique des « personnes
protégées ».
Nous voici donc arrivés au secret des honorables
correspondants : le secret défense, qui peut concerner des secrets de
fabrication (tube lance missile des sous-marins nucléaires), le secret
des sources et la nécessaire protection de nos agents de
renseignement (D.C.R.I. et D.G.S.E.), mais qui peut aussi concerner,
outre ces véritables secrets d'État, le secret bancaire : confère
l’affaire des frégates de Taïwan plombée par le secret bancaire et
le secret défense. Après le cycle provocation-répression-adhésion
révolution, on est dans celui de mission (parlementaire)
commissions (parlementaires et non parlementaires...) rétro issions (non parlementaires). L'État protège ses secrets, petits
et grands, honorables ou non. Le tout est donc de savoir ce qu’il
protège et qui il protège : le volet financier de l’affaire Karachi
constitue les travaux pratiques de cette problématique. En outre, le
système français présente la particularité de confier à l’autorité
ministérielle qui a classifié, le soin de déclassifier ou non un
renseignement protégé, l’avis de la commission ad hoc étant
purement consultatif. C’est l’illustration de l’adage « qui peut le plus
peut le moins. » Mais quand même !
L'État protecteur de la vie privée comme dans l’affaire des
écoutes de la cellule de l'Élysée, Carole Bouquet est en mesure de le
confirmer, peut donc être tenté de se protéger lui-même pour
dissimuler certaines dérives qu’il aurait soit commanditées soit
encore tolérées, souvent sur fond de financements électoraux. Il
convient quand même de rappeler qu’une police sans renseignement
est vouée à l’inefficacité et que dans le domaine de la lutte
antiterroriste, la première ligne de défense est le renseignement.
L'État ne représente pas le seul danger pour nos libertés car les
moyens d’espionnage privés sont désormais à la portée des officines
qui n’ignorent plus rien en matière d’écoutes sauvages, de
géolocalisation, de pillage informatique, de GPS, sans oublier bien
sûr la propension des gens à s’auto-fliquer : Facebook, etc...
À ce stade, sachant que tout ce que je pourrais ajouter est
susceptible d’être retenu contre moi – car les mafieux et les
clandestins, insulaires ou non, n’ont pas le monopole de l’omerta ,
je fais valoir désormais mon droit au silence concrétisé par la loi :
- 21 -

??????en tout cas, je « parle plus bas car on pourrait bien nous entendre,
car on pourrait bien nous surprendre, paroles, paroles, paroles ».
C’est sans doute ce que Mme Dati Rachida a voulu me signifier
quand elle m’a déclaré, ça je peux vous le révéler, « la parole est
d’argent mais le silence est Dior ».
Le temps m’étant compté, je ne peux donc plus vous parler des
Renseignements généraux et des carnets noirs d’Yves Bertrand qui
contenaient tous ses « blancs ».
Voilà, avant que dans le secret de votre délibéré, en conscience,
vous puissiez de mon sort décider, vous allez, un bref instant,
pouvoir vous défouler en vous livrant à un exercice surréaliste et
hallucinant : interroger un juge qui forcément est plus habitué à
poser des questions qu’à y répondre. Mais avant de la boucler,
exercice qui, je vous le rappelle, entrait dans mes attributions jusqu’à
la création du Juge des libertés et de la détention et dans lequel
j’excellais, je tiens à vous livrer en guise d’ultime avertissement
cette formule de Balzac : « La mise au secret est le superlatif de
l’emprisonnement. »








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À qui profite le secret ?


1Serge TISSERON
Psychiatre,
docteur en psychologie,
chercheur associé HDR à l’Université Paris VII Denis Diderot


Merci de cette invitation ; merci aussi du choix des films que
vous projetterez dans le cadre du festival, parce qu’il y en a vraiment
d’extraordinaires ! Je vous conseille tout particulièrement le film
2Incendies : c’est le film qui m’a le plus bouleversé ces dernières
années. Je ne vous dévoilerai évidemment pas le secret qui constitue
la trame du film. Mais cette histoire touche à quelque chose à quoi
on ne touche jamais. Il y a d’autres films tout aussi passionnants
3comme Starbuck , sur un mode plus humoristique.
Je suis habitué à parler des secrets, mais devant un public de la
sphère psychologique et psychiatrique, et en général lorsqu’on me
demande de parler dans un colloque sur la justice, c’est plutôt au
sujet d’images pornographiques ou de crimes pédophiles. Je vais
donc essayer de trouver des repères autour du secret envisagé par la
psychologie et la psychanalyse et vous parler du secret en justice.
À titre préalable, il existe déjà un point commun entre la justice
et la psychologie : en principe, dans l’un comme dans l’autre
domaine, on ne s’occupe pas de morale. Mais hélas, c’est plus un
principe qu’une réalité. Quand on lit le roman L’Étranger de Camus,
on voit à quel point parfois, la justice se préoccupe de morale.
Certes, il s’agit d’un roman qui date. Mais ce qui est décrit dans ce
livre, c’est comment la justice, les juges, les procureurs sont
constamment tentés de nouer des alliances dangereuses avec la
morale de leur époque. Du côté de la psychologie, ce n’est pas
beaucoup mieux : on a pu constater avec l’affaire d’Outreau, la force
de l’idéologie de l’enfant « innocent », de l’enfant « qui ne ment

1 Site : sergetisseron.com
2 Film de Denis Villeneuve, 2010, d’après la pièce Incendies de Wajdi Mouawad,
elle-même inspirée de la vie de Souha Bechara.
3 Film de Ken Scott, 2011. jamais ». Cette conviction relève de la morale et pas de la
psychologie. Donc, le point commun entre la psychologie et la
justice, c’est une sorte d’idéal inaccessible qui consisterait à se
garder de la tentation morale. Et de même que nous mettons
constamment en garde les étudiants en psychologie contre ce danger,
il faudrait en avertir les futurs juristes.

Bons et mauvais secrets

Évoquons d’abord la distinction entre les bons et les mauvais
secrets. Je ne parlerai dans le cadre de cette intervention que des
seconds, à savoir des secrets qui sont problématiques en
psychologie. Car il est bien évident qu’il existe de bons secrets, et
que de façon générale les secrets doivent exister et même être
préservés. Pourquoi ? Parce qu’ils protègent la construction de
l’identité et ils sont en même temps les garants de la vie
démocratique. Ainsi, lorsqu’un enfant commence à mentir, c’est tout
simplement formidable parce que cela prouve qu’il est en train de
découvrir qu’il possède une réalité psychique qui n’est pas
accessible à ses parents. Il faut savoir que dans les premières années
de sa vie, l’enfant est persuadé que tout ce qu’il pense est accessible
aux parents. Le bébé a l’impression que dès qu’il regarde un adulte
dans les yeux, celui-ci a accès à son contenu mental. Et s’il tourne
la tête, ce n’est pas parce qu’il est fâché, mais parce qu’il essaie de
protéger son espace psychique. C’est pour cela que l’on dit à un
enfant « regarde-moi droit dans les yeux » quand on cherche à lui
faire dire la vérité. Parfois, on le dit aussi à des adultes ! Vous vous
rappelez sans doute le fameux débat entre François Mitterrand et
Jacques Chirac. Un moment, ce dernier demande à son adversaire :
« Dites-moi cela dans les yeux » et Mitterrand lui répond : « Je vous
regarde dans les yeux et je le répète ». Chirac, à ce moment-là, est
visiblement bouleversé. Il est inutile d’être psychologue pour
comprendre qu’à cet instant précis, Mitterrand ment. Preuve que
l’adulte fonctionne autrement que l’enfant !
Les mensonges de l’enfant sont « bêtes comme chou » mais ils
sont très importants pour lui parce qu’il acquiert ainsi la conviction
que ce qui se passe dans sa tête n’est pas accessible aux autres. Il a
découvert ce que Freud nomme la réalité psychique. On peut dire les
choses autrement : nous sommes les seuls à connaître ce que nous
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