Le droit du patrimoine culturel congolais

Ulrich Kévin Kianguebeni

Description

Le patrimoine culturel congolais est digne d'intérêt ; il apparaît, dès lors, nécessaire de mentionner les progrès enregistrés dans l'élaboration des outils juridiques et dans la mise en place des institutions qui contribuent à la protection du patrimoine culturel dans ce pays.

Sujets

• JUSTICE
• Esthétique
• Droit
• ARts

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2012
• Nombre de lectures: 16
• EAN13: 9782296502550
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Le droit du patrimoine culturel congolais

Études africaines Collection dirigée par Denis Pryen et François Manga Akoa Dernières parutions Cyriaque Simon-Pierre AKOMO-ZOGHE,Les esclaves Bantu de Colombie, Evangélisation et acculturation, 2012. Hygin Didace AMBOULOU,Pratique et déontologie notariales en droit positif, 2012. Hopiel EBIATSA, La monarchie de droit ancestral TEKE. Sacralité et autorité, 2012. Georges KIBONG A MIRA,Régulation du marché des télécommunications en Afrique, 2012. Mahamadou DANDA,Niger : le cas du Damagaram. Développement régional et identités locales, 2012. Ngimbi KALUMVUEZIKO,Congo-Zaïre, Le destin tragique d’une e nation, 2 édition revue et corrigée, 2012. Mathieu DEHOUMON,La discrimination au travail en Afrique, Analyse des procédés de l’O.I.T., 2012. Abdoulaye KEITA,Sécurité alimentaire et organisations agricoles et rurales au Mali, 2012. Jean-Marc BIKOKO,Le syndicalisme à la croisée des chemins,2012. Jean-Baptiste MALENGE Kalunzu,Philosophie africaine, philosophie de la communication,2012. Mohamed BERRIANE, Hein de HAAS,Les recherches sur les migrations africaines, 2012. Aimé MPEVO MPOLO,Les quatre tournants manqués de l’Université congolaise. Analyse des réformes académiques du Congo-Zaïre (1971-2011), 2012. Samuel NGUEMBOCK,La politique européenne de sécurité et de défense en Afrique centrale, 2012. B. MUREME K.,Manuel d’histoire politique et sociale du Rwanda contemporain suivant le modèle Mgr Alexis Kagame,Tomes 1 et 2, 2012 . François Claude DIKOUME,Le service public du sport en Afrique noire, L’exemple du Cameroun, 2012. Robert AKINDE (sous la dir. de),Les acquis économiques du Bénin de 1960 à 2010, 2012.

Ulrich Kévin Kianguebeni Le droit du patrimoine culturel congolais Introduction de Samuel Kidiba L’H ARMATTAN

Du même auteur -Législation sur la protection du patrimoine culturel au Congo,aux éditions universitaires Européennes – juillet 2011. -Contribution à la protection du patrimoine culturel au Congo : le port d’embarquement des esclaves de Loango et le domaine royal de M’bé aux éditions universitaires européennes – septembre 2011. © L'H ARMATTAN , 2012 5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-296-96281-1 EAN : 9782296962811

SOMMAIRE Abréviations

Avant-propos

INTRODUCTION

9

11

15

ère I PARTIE : Le patrimoine culturel : du sens commun au sens juridique.................................................................... 23 Titre 1 : Historique et évolution .................................... 23 Titre 2 : Aperçu sur le patrimoine culturel congolais.. 31 Titre 3 : Les mesures de protection du patrimoine culturel au Congo ............................................................. 47 e II PARTIE : Le cadre institutionnel et normatif de protection du patrimoine culturel au Congo. ................... 57 Titre 1 : Le cadre institutionnel ...................................... 57 Titre 2 : La cadre normatif.............................................. 79 CONCLUSION 115 Bibliographie 117

Abréviations ECOFAC : Programme régional de conservation et de valorisation des écosystèmes forestiers d’Afrique centrale CAWFI : Comité de pilotage de la facilité régionale pour le centre du patrimoine forestier d’Afrique centrale DGPA : Direction Générale du Patrimoine et des Archives DMMSH : Direction des Musées, des Monuments et des Sites historiques ICCROM : Centre International d’Etudes pour la Conservation et la Restauration des biens Culturels ICOM : Conseil International des Musées ICOMOS : Conseil International des Sites Monuments OAPI : Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ONG : Organisation Non Gouvernementale PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement UA : Union Africaine UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science et la Culture CICI : Commission Internationale de la Coopération Intellectuelle

9