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ELOGE DE LA FRATERNITE

De
188 pages
L'auteur explique dans cet essai qu'il faut redécouvrir la fraternité. Depuis la Révolution, elle figure à part entière dans la devise nationale. Il faudrait aujourd'hui en rappeler les vertus dans une société qui doute et qui se cherche de nouvelles valeurs agrégatives. Cet ouvrage est issu d'une journée d'étude organisée par le centre de Recherche Administrative de Brest sous la direction de Antoine Delblond.
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Antoine

DELBOND

( dir.)

ÉLOGE DE LA FRATERNITÉ PRATIQUE DES SOLIDARITÉS

L' Harmattan 5-7, rue de l'Ecole-Polytechnique 75005 Paris - FRANCE

L'Harmattan Inc 55, rue Saint-Jacques Montréal (Qc) - Canada H2Y IK9

ELOGE DE LA FRATERNITE PRATIQUE DES SOLIDARITES
Introduction A. DEL.BLOND (Directeur) Témoignage de Yannick MICHEL, (Ville de Brest) le Elof!e de la fraternité

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. Marcel DAVID: Fraternité et révolution française . Michel BORGETTO : Aux origines de la solidarité: la fraternité Républicaine
. Jacques BAGUENARD : Liberté, Egalité, Fraternité: lecture d'une devise . Jacques LE GOFF: Le " frère ennemi" ou le tragique de la fraternité . Karel VASAK : Les droits de l'homme de la fraternité revisités

17
31

53 61 89
105

. Le débat

7

II. Pratique des solidarités . F. GISLAIN : La garantisme de Sismondi: Une conception novatrice de la solidarité économique siècle au début du 19ème Jean Pierre BULTEZ : La montée du caritatif 117

.

125 135 145

. Jean-Marie BECET : L'intercommunalité ou les solidarités municipales

. Expérienced'une solidarité en gérontologie
M. LAMALLE : .

.

Jean-Claude WILLIAM: Métropole/Outre-Mer: quelle solidarité?
Jean DHOMMEAUX :

151 159

La solidarité dans le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et dans la pratique du comité des droits économiques sociaux et culturels . Xavier PERON: Du terrain à l'opinion publique, de l'état à l'ONU : Quelles solidarités pour les peuples autochtones? 175

8

INTRODUCTION

************

Antoine Delblond

(1)

Fraternité et solidarité. Voilà deux termes fort prisés dans le débat public. Mais, alors que tout devrait rapprocher, voire identifier ces deux notions, il est surprenant de voir comment la pensée contemporaine les associe, les compare, les oppose, dans une diversité remarquable de formules et de propositions. Ce paradoxe vient très probablement d'une réflexion insuffisante sur chacun des deux termes et sur leur possibilité d'enrichissement réciproque. L'objet des contributions qui suivent est d'approfondir une telle réflexion. D'abord, comment oser parler aujourd'hui de la fraternité? A en juger par la réponse, très utilitaire, qu'apporte notre société aux grands problèmes de notre temps, le thème pourrait paraître dépassé. A chacun d'en disposer selon sa conscience, serait-on tenté de dire. Eh bien non! Il est indispensable de débattre aujourd'hui de ce thème controversé, pour des raisons impérieuses d'intérêt général, presque de salubrité publique. Il faut faire pièce à ces remugles qui envahissent aujourd'hui le débat public. N'est-ce pas en effet d'une certaine forme de moisissure qu'il s'agit? Celle qui menace les valeurs républicaines dès lors que l'on choisit d'exclure, de diviser,
(1)
Professeur à l'Université de Bretagne Occidentale de Brest.

9

de se renfermer là où nos sociétés auraient plutôt besoin de se montrer plus fraternelles 7 Discours politique rétorquera-t-on. Certainement, dès lors que l'on se souvient que depuis la nuit des temps, l'holnme s'interroge sur le modèle de la cité juste. La question est aujourd'hui d'une brûlante actualité. Faut-il rechercher une société plus fraternelle 7 Qu'attendre de ce regain de fraternité face aux incertitudes, à la crise sociale, à tout ce qui divise 7 La solidarité est-elle une réponse plausible au défaut de fraternité 7Faute de réponse ferme et définitive, il est possible au moins de poser clairement les termes du débat.
- La Fraternité pourquoi 7 - La Solidarité comment 7

I. LA FRATERNITE.

POURQUOI

?

Evoquons, pour commencer, les propos de M. L. 'King "I have a dream" : (J'ai fait un rêve). Et quel rêve 7 Le rêve d'une nation plus fraternelle et plus solidaire, où les hommes arrêtent de s'opposer pour construire un avenir commun. La quête du Prix Nobel de la Paix se conçoit parfaitement dans la société communautaire nordaméricaine. La question doit-elle également être posée en France, qui s'est donnée comme devise "Liberté, Egalité, Fraternité 7". La réponse permet de mesurer la distance entre le discours et la réalité. La devise de la France s'élabore dans des conditions historiques bien déterminées. L'idée de fraternité se construit autour de certaines dates essentielles, notamment 1848 et la République. L'histoire fait de la France un véritable foyer de la Fraternité. Un foyer au sens endogène du terme mais également un foyer qui irradie vers l'extérieur. Il en est pour preuve l'action humanitaire de la France comme son rôle actif au sein des organisations non gouvernementales, voire au sein de l'Organisation des Nations Unies. Un foyer qui s'ignore peut-être, malheureusement. Les propositions qui suivent auraient pour prétention de le valoriser, de le ranimer. 10

II. LA SOLIDARITÉ COMMENT? Proclamer ne suffit pas, encore faut-il pratiquer. Or les signes extérieurs de la Fraternité en France sont en deçà de ce qu'on pourrait demander, tout au moins espérer. La fraternité est une valeur républicaine. A travers la devise de la République, sa proclamation a valeur de symbole. Mais au-delà du symbole, ne faudrait-il pas, comme pour la liberté et l'égalité, consolider le principe, lui donner une retranscription formelle, voire la valeur d'un principe constitutionnel? Mais alors, s'interrogent les juristes, quelles en seraient les caractéristiques, les composantes, les conditions ?Pas plus le droit positif que la jurisprudence fluctuante du Conseil Constitutionnel ne viennent étayer une quelconque reconnaissance du principe. L'égalité, la liberté sont des principes juridiques à valeur constitutionnelle. Pour la fraternité, la reconnaissance est en devenir. Devenir lointain malheureusement. La Commission consultative des droits de l'homme, regrette que le monde du travail soit fermé à l'idée de fraternité. On en trouve les manifestations ailleurs: "La Fraternité des gens de mer", "Les Frères d'Armes". Mais au-delà de ces formulations limitées, la fraternité demande à être reconnue comme un grand principe républicain. Cette reconnaissance passe sans doute par une plus grande pratique des solidarités. Pour renforcer les valeurs républicaines il faut également cette pratique de la solidarité. Une pratique quotidienne, que l'on retrouve véritablement dans les lieux de vie comme dans les lieux de travail. Pratiques également sur les lieux d'éducation. La Fraternité devrait être davantage enseignée, sur les bancs de l'école comme à l'université. Elle demande aussi à être transposée dans tous ces gestes élémentaires de solidarité qui structurent une société. Il faut y voir en effet les deux aspects d'une même démarche, qui conduit à aller vers l'autre, à le reconnaître pour ce qu'il est, puis à pratiquer à son égard les gestes d'appartenance commune, c'est à dire à être solidaire. Faisons l'éloge de la Fraternité! Pratiquons les solidarités.

Il

Yannick MICHEL Ville de Brest

Dans une démocratie, il est toujours souhaitable de débattre de grands thèmes et de grandes idées, dont celle de la Fraternité. Malheureusement, ce débat de fonds est souvent occulté par des propos qui sont moins importants ou par des comptes-rendus qui sont bien loin de nos préoccupations d'aujourd'hui. La Fraternité est sans doute l'un des concepts les plus importants de notre vie sociale. La Fraternité, concept indissociable de la liberté, de l'égalité est sans doute le fil directeur qui guide tout acte de citoyen, a fortiori, toute action d'une collectivité locale. La ville de Brest, comme, sans doute toutes les collectivités, travaille suivant les principes fondateurs de notre République. Même si Brest a un taux de chômage inférieur au taux national, et on ne peut que s'en réjouir, même si Brest en se plaçant 7ème vingt grandes villes des françaises, fait mieux ou moins mal que la plupart des autres villes, le chômage et son cortège d'exclus restent, pour tous les responsables de ville, la préoccupation principale. Juste quelques chiffres rapides. A Brest, 9700 personnes sont touchées. Plus de 3 000 personnes touchent le RMI et de nombreux jeunes de 18 à 25 ans sont en difficulté d'insertion. Les efforts constants qui sont développés en stimulant l'emploi par la commande publique par exemple, les grands chantiers, les actions menées dans le cadre du contrat de ville, en faveur des quartiers fragiles ont évité que ne se creusent trop les inégalités. Le fond du problème reste, néanmoins, une société où l'écart grandit entre les citoyens, selon qu'ils ont ou non du travail. Il faudra sur le plan national que l'Etat ou les autres responsables fassent des choix, celui de réintroduire dans le système productif de nombreux exclus qui en sont chassés. Dans ce cadre, la collectivité locale par la connaissance proche, intime, qu'elle a des citoyens, doit pouvoir jouer un rôle réel et efficace. 13

Elle aura, si possible, le moyen réel d'assurer dans son espace la cohésion sociale, de lutter sérieusement contre l'exclusion, notamment en engageant une l1.1obilisationde tous les acteurs économiques et sociaux, en vue de conjuguer étroitement solidarité et développement, de maintenir le lien social pour les personnes touchées par l'exclusion, de conforter l'éducation et la formation et d'assurer l'accès à la santé et au logement. Eloge de la folie ou éloge de la raison? L'éloge de la Fraternité est sans doute la moindre des raisons dans ce monde de folie. Nous vivons dans un monde social, organisé. Que nous le voulions ou non, la solidarité et la fraternité s'imposent à nous, non seulement, par conviction humaniste, ce que je crois, mais aussi par nécessité sociale. Chacun d'entre nous, à son niveau de compétence, de responsabilité, doit participer à cette construction sociale. Notre tâche est loin d'être achevée, mais ni les uns ni les autres n'aspirons au repos. Mesdames, Messieurs, cet effort de solidarité, conséquence de la Fraternité ne pourra cependant être efficace que si tous les acteurs sociaux tirent dans le même sens. Vous parliez tout à l'heure de la solidarité des marins. C'est quelque chose que nous vivons. Nous nous sentons proches des marins. Et on sait qu'un équipage ne marche bien à bord que s'il y a un bon patron à la barre. Mais également si tous les équipiers, chacun à leur poste, font leur travail et tirent dans le même sens qu'ils soient au niveau local, départemental, régional et naturellement national. Mais je crois aussi que le problème de la fraternité dépasse et largement le plan national. C'est aussi un devoir qui s'impose à tout citoyen.

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PREMIERE PARTIE

ELOGE DE LA FRATERNITE

FRATERNITE ET REVOLUTION FRANÇAISE
Marcel DAVID (1)

Pour cerner la notion de fraternité, sans prétendre à proprement parler la définir, trois approches complémentaires me paraissent s'imposer. Par son champ d'application d'abord. Au sens étroit, elle connote une relation d'amour découlant des rapports de parenté (naturelle ou par adoption), mais qui peut virer en son contraire qu'est la jalousie, la haine, le meurtre. Le précédent de Caïn et Abel est là pour témoigner que la fraternité ne sort pas forcément indemne de la violence, voire de la mort. Au sens large, la fraternité part du voisinage pour, de proche en proche, s'étendre à l'atelier, à la classe, à la nation, aux peuples jusqu'à I'humanité dans son ensemble. Alors que la fraternité au singulier relève d'un concept, au pluriel, les fraternités ou confraternités sont de l'ordre d'institutions ou d'associations tant professionnelles que religieuses ou autres.

(1)

Professeur Honoraire à l'Université de Paris I.

La fraternité est à caractériser aussi par son à la fois un sentiment qui peut fort bien se prolonger val~ur ou mieux un principe d'ordre politico-social, d'avenir, un idéal que d'aucuns tiennent pour une une utopie, un mythe, une chimère.

contenu. Elle est en pratique, une et aussi une vue illusion lyrique,

Il convient enfin de prendre en considération la fraternité d~ns son. processus historique d'émergence. Sans doute l'Antiquité gréco-romaine a -t-elle connu des valeurs qui s'en approchent et qui l'annoncent comme la virtus, la caritas, l' amicitia, 1'humanitas chez les. Romains, précédée par la philia grecque et l'égalité d'âme créatrice d'harmonie entre tous les hommes selon les Stoïciens. Les juristes romains sont même allés jusqu'à faire usage, en un cas bien précis, d'un "jus jraternitatis ". Mais c'est dans la tradition judéochétienne que la fraternité a pris, à proprement parler, racine (Cf. chapitre IX de la Genèse, Le Lévitique, les vertus noachioles pour l'Ancien Testament, dans les Evangiles et dans les Actes des Apôtres). Tout au long du Moyen-Age et sauf exceptions, elle est restée confinée à l'intérieur de l'Eglise en tant que société des clercs, et spécialement des moines. Il faut quasiment attendre Bossuet pour que soit rappelé que tous les hommes sont frères, puisqu'ils ont Dieu pour Père commun. La monarchie absolue de droit divin, férue de hiérarchie politico-sociale, se garde de l'invoquer, craignant de faciliter l'émergence de ce que la fraternité comporte de propension à l'égalité. C'est, in extremis, lors de la tenue des Etats généraux de 1789, que Barentin, le garde des Sceaux en appela, au nom du roi, à la fraternité entre les trois ordres. Mais c'est à peine s'il parvint, dans le brouhaha qu'il suscita, à se faire entendre. Le souvenir de la réaction des députés de la noblesse aux Etats généraux de 1614 résonnait encore trop désagréablement aux oreilles des députés du tiers~=etat leur offrait de se comporter mutuellement en frères. Ne qui leur avait-il pas été répondu que les nobles entendaient ne pas se commettre avec des fils de valets! C'est donc à une quasi-résurgence de la fraternité que la Révolution nous fait assister, à la faveur de l'ébranlement qu'elle provoqua dans les esprits, dans les institutions et dans le régime 18

politico-social globalement vermoulu. A vrai dire ce refrain, en marge de la tradition religieuse, avait été préparé, au XVIilèmesiècle, à la fois par la philosophie des Lumières (parmi laquelle Rousseau brille sous cet angle, du plus vif éclat), par la franc-maçonnerie, par les Académies ou sociétés de pensée non sans relais au cœur même de la mentalité populaire. L'influence américaine, en liaison tant au mode de vie qu'aux déclarations de droit, est aussi à prendre en compte., A vrai dire, ce sont plus des idées, des sentiments que des pratiques. La fraternité étant assez chargée "de relents chrétiens", les penseurs du xvmème siècle préfèrent parler de bienveillance, de philanthropie, de bienfaisance, d'humanité, de tolérance. Je ne peux pas m'arrêter aux problèmes des sources, ni à la recrudescence des controverses entre historiens que le Bicentenaire de la Révolution a provoquées. Parmi les apports les plus substantiels à cet égard, non sans que la fraternité en soit partie prenante, je note simplement, outre ceux de J.M. Robert, les contributions de M. Ozouf et de M. Furet. Force m'est donc, de m'en tenir à la périodisation. Il n'est pas douteux qu'en matière de fraternité, les investigations puissent et doivent s'étendre à l'ensemble de cette" aventure de dix ans" qu'à été la Révolution Française. C'est d'ailleurs l'objet de mon livre sur "Fraternité et Révolution Française". Et pourtant, je suis contraint faute de temps de ne faire état que de la période qui débute avec les Etats généraux de 1789 pour se terminer avec le 9 Thermi,dor de l'An il, c'est-à-dire, avec la fin du Robespierrisme.

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I L'ÈRE DE LA FRATERNITE OUVERTE De juillet 1789 à septembre 1792, la fraternité sert, en quelque sorte, de trait d'union entre patriotes, visant à cet égard au rassemblement le plus large et au maximum de cohésion compatible avec la poursuite du processus révolutionnaire. Cette première période comporte une date charnière qui s'échelonne de juin à août 1791 (avec Varennes, la déclaration de Pillnitz, la fusillade du chafl?p de mars, le durcissement de la question religieuse consécutive à la constitution civile du clergé). Fraternité de regroupement donc, mais qui prend diverses formes: A la manière des fédérés, qui culmine le 14juillet 1790, lors de la fête de la Fédération. Elle donne au général La Fayette l'occasion de faire prêter aux gardes nationales le serment" de rester unis à tous les français par les doux noeuds de la fraternité". A la manière des Constituants ensuite, qui cantonnent la fraternité dans les fêtes et l'insèrent, in extremis, dans la Constitution de 1791. Les mesures sociales, telles que les secours publics, la lutte contre la mendicité, relevant selon eux, de l'égalité, non de la fraternité. A la manière des contestataires" démocrates" enfin qui s'opposent politiquement et socialement à la distinction des citoyens actifs et passifs comme au maintien des mesures discriminatoires à l'égard des juifs, des musulmans, des femmes, à l'instauration du marc d'argent comme condition d'éligibilité, voire au maintien des insignes militaires. Mais, pour I'heure, leurs conceptions demeurent minoritaires. Pourtant une ébauche se produit visant à renforcer la devise aux termes interchangeables" la Nation, le Roi, la nation" par une triade assurée, elle, du plus bel avenir républicain: "Liberté, Egalité, Fraternité" à l'instigation de révolutionnaires aussi différents que C. Desmoulins, l'Abbé Fauchet, Momoro, }'Abbé Grégoire, René Gérardin, Robespierre et bien d'autres de moindre envergure. 20

-

Comment, durant cette phase, la fraternité se situe-t-elle par rapport au droit? Il est admis que violer la fraternité, couverte par le serment civique est un parjure. Mais on manque d'un tribunal susceptible de mettre en œuvre la sanction adéquate. La fraternité est présentée comme le fondement juridique de la suppression du droit d'aubaine. On l'invoque également à propos de l'organisation des assemblées représentatives à divers niveaux. Néanmoins, elleapparaît encore plus comme un sentiment, comme un principe d'éthique politico-sociales que comme, au plein sens du terme, un droit. Sans englober le social, elle n'en constitue pas moins une entorse au libéralisme individualiste, en admettant le maintien d'unions fraternelles d'ordre politique et même professionnel (notamment en ce qui concerne le corps des charpentiers). Globalement considérées, ces trois premières années de la Révolution requièrent une série d'observations complémentaires. En marge de la liberté et de l'égalité, en dépit aussi de l'émergence de la devise républicaine (qui ne deviendra officielle qu'en 1848) la fraternité est replacée dans le sillage de la vertu, conçue à la façon de Barnave et de Sieyès, c'est-à-dire, d'un bonheur supposant une certaine instruction et une relative aisance matérielle: celles précisément dont sont en mesure de se prévaloir les citoyens actifs. Pour soucieuse qu'elle soit de rassemblement, de cohésion, la fraternité n'exclut pourtant pas toute violence. Mais une violence non mortifère et de nature à concerner seulement les ci-devants nobles qui, plutôt que de répondre favorablement à l'offre de rejoindre le gros de la nation, préfèrent choisir la voie de l'immigration. S'y ajoutent les prêtres qui s'érigent en réfractaires plutôt que d'entériner la constitution civile du clergé et de prêter serment civique. A l'autre bout rappelons que sont également exclus sinon des droits civils, du moins des droits politiques, les citoyens passifs. Dernière observation pour cette période. Elle concerne le mouvement fédératif: tandis que l'Assemblée constituante entamait son œuvre législative, les patriotes jusque dans les moindres bourgades s'unissaient et s'organisaient pour assurer la défense d~ 21

leurs nouvelles prérogatives. En dépit de la multitude de provinces d'où ils proviennent, les fédérés entendent favoriser entre tous les français acquis à la Révolution une homogénéisation portant notamment, à l'instigation de l'Abbé Grégoire, sur la familiarisation avec la langue française s'ajoutant aux divers parlers vernaculaires. Unité dans la diversité, tel apparaît l'objectif qui, passée cette première phase relativement bon enfant, va se faire plus ambitieux, plus autoritaire et aussi plus gravement répressif.

fi - L'ÈRE DE LA FRATERNITE AGRESSIVE, DE COMBAT
Inaugurée par les journées de septembre 1792 et par ('instauration de la République, cette période s'achève avec le 9 Thermidor de l'An II. La date charnière se situe en juin- juillet 1793, c'est-à-dire à partir du moment où Robespierre est capable de dominer le Comité de Salut public. Deux remarques préalables s'imposent:
}O

Comment parler de fraternité à l'heure ou la violence mortifère se déchaîne, où la Terreur fait partie du système de gouvernement jusqu'à la paix? La seule évocation des prétendues "doux liens de la fraternité", n'est-elle pas dans un tel contexte, d'une indécente incongruité. Surtout si l'on tient compte de surcroît des périples de la guerre de Vendée? Sans doute est-ce là un constat qui, pour le moins brouille l'idée que l'on peut se faire du recours à une fraternité allant de pair avec (' instinct de mort remontant de l'instinct collectif. Et pourtant, tant dans les principes que dans les pratiques, une fraternité de combat ne perd ni toute consistance, ni toute authenticité. 2° Au regard de la fraternité, la façon dont les Jacobins d'une part, les sans culottes de l'autre, y ont recours, mérite d'être distinguée.
Cette remarque a de quoi surprendre bien des sans-culottes.

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