INVESTIR EN ARGENTINE

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Cet ouvrage s'adresse plus particulièrement aux PME et aux entrepreneurs français désireux d'investir ou de s'implanter en Argentine. Ils trouveront dans ce guide un premier aperçu des réalités contemporaines de ce pays ainsi qu'une présentation générale du droit des affaires argentin.

Publié le : samedi 1 janvier 2000
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EAN13 : 9782296401556
Nombre de pages : 114
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INVESTIR EN ARGENTINE
Guide pratique

(Ç) L' Hamattan, 1999. ISBN:2-7384-8561-8

Thierry Chaumeil
Avocat au Barreau de Paris

INVESTIR EN ARGENTINE
Guide Pratique

Éditions L'Harmattan
5-7, rue de l'École-Polytechnique 75005 Paris

L'Harmattan Inc. 55, rue Saint-Jacques Montréal (Qc) - CANADA H2Y IK9

Collection Horizons Amériques Latines dirigée par Denis Rolland, Joëlle Chassin Pierre Ragon et Idelette Muzart Fonseca dos Santos
Déjà parus

ABBAD Y LASIERRA I., Porto Rico, (1493-1778). Histoire géographique, civile et naturelle de l'île, 1989. BALLESTEROS Rosas L., La femme écrivain dans la société latinoaméricaine, 1994. GRUNBERG B., Histoire de la conquête du Mexique, 1996. LECAILLON J.-F., Résistances indiennes en Amériques, 1989. LECAILLON J.-F., Napoléon III et le Mexique. Les illusions d'un grand dessein, 1994. MINAUDIER Jean-Pierre, Histoire de la Colombie. De la conquête à nos jours, 1996. ROINAT C., Romans et nouvelles hispano-américains. Guide des oeuvres et des auteurs, 1992. ROLLAND D. (ss la dir.), Amérique Latine, Etat des lieux et entretiens, 1997. ROLLAND D. (dir.), Les ONG françaises et l'Amérique Latine, 1997. SARGET M..-Noëlle, Histoire du Chili de la conquête à nos jours, 1996. SEQUERA TAMAYO I., Géographie économique du Venezuela, 1997. CAMUS Michel Christian, L'lie de la tortue au cœur de la flibuste caraibe, 1997. ESCALONA Saul, La Salsa, un phénomène socioculturel, 1998. CAPDEVILA Laura, La dictature de Trujillo, 1998. BOHORQUEZ-MORAN Carmen L., Francisco de Miranda. Précurseur des Indépendances de l'Amérique latine, 1998. LANGUE Frédérique, Histoire du Venezuela, de la conquête à nos jours, 1998. LE GOFF, Marcel, Jorge Luis Borges: l'univers, la lettre et le secret, 1999. RIVELOIS Jean, Drogue et pouvoir. Du Mexique des princes aux
paradis des drogues, 1999.

SOMMAIRE

Carte de l'Argentine.................................................... Introduction . Chapitre 1 : Présentation générale de l'Argentine..... Chapitre 2 : Le cadre juridique de l'investissement étranger en Argentine.............................. Chapitre 3 : Les méthodes d'implantation en Argentine . Chapitre 4 : La fiscalité.............................................. Chapitre 5 : Emploi, droit du travail, sécurité sociale Chapitre 6 : Le cadre juridique de l'activité industrielle et commerciale..................... Chapitre 7 : Le système monétaire et financier.......... Chapitre 8 : Le Mercosur et autres accords internationaux . Chapitre 9 : Informations pratiques............................ Chapitre 10: Quelques adresses utiles ....................... Annexe: Texte de la convention fiscale francoargentine du 4 avril 1979 ............................

7 9 Il 25 29 39 49 55 67 71 75 81

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Table des matières

Océan Atlantique

ARGENTINE
Les provinces 1. Jujuy 2. Salta 3. Formosa 4. Chaco 5. Catamarca 6. Tucuman 7. Santiago deI Estero
8. COlTientes 9. Misiones 10. La Rioja Il. Cordoba 12. Santa Fe 13. Entre Rios 14. San Juan 15. Mendoza 16. San Luis 17. La Pampa 18. Buenos Aires 19. Neuquen 20. Rio Negro 21. Chubut 22. Santa Cruz 23. Terre de Feu Le telTitoire antarctique Réalisation de la carte: Thierry Chaumeil

Iles Malouines (R.Uo)J)#

Capitales Jujuy Salta Formosa Resistencia Catamarca Tucuman Santiago deI Estero COlTientes Posadas La Rioja Cordoba Santa Fe Parana San Juan Mendoza San Luis Santa Rosa La Plata Neuquen Viedma Rawson Rio Gal1egos Ushuaia
n'est pas représenté

INTRODUCTION

Aux yeux de certains, l'Argentine semble être redevenue l'Eldorado qu'elle était il y a cent ans, époque à laquelle on disait à Paris: "riche comme un argentin". L'Argentine fait auj ourd 'hui partie de la liste restreinte des pays dits "émergents" qui se caractérisent par une importante croissance économique de long terme. A l'échelle du continent sud-américain, l'Argentine apparaît aussi comme constituant la tête de pont des investisseurs internationaux désirant faire leur entrée dans les pays du Mercosur. Ce succès intervient après des décennies de crises dues à des politiques économiques protectionnistes et incohérentes qui avaient conduit l'Argentine au bord de la ruine. Depuis dix ans, le gouvernement argentin mène une politique résolue d'ouverture vers l'extérieur dans le but de réinsérer l'Argentine dans le courant des échanges internationaux. Encouragés par une économie en voie de stabilisation et par un cadre propice à la protection et au développement de leurs investissements, les investisseurs étrangers se sont précipités en Argentine durant ces dernières années.

La première vague d'investissements a correspondu aux privatisations massives des entreprises nationalisées et des grands services publics (télécoms, électricité, eau etc.). La réussite des grands investisseurs internationaux a rapidement provoqué un effet de contagion vers les sociétés de taille plus modeste cherchant des débouchés commerciaux vers des pays en pleine croissance. Le présent ouvrage s'adresse plus particulièrement aux PME et aux entrepreneurs français désireux d'investir en Argentine. Ils trouveront dans ce guide un premier aperçu des réalités contemporaines de ce pays, avec une ouverture sur le Mercosur, ainsi qu'une présentation générale du droit des affaires argentin.

10

CHAPITRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE

1 DE L'ARGENTINE

A. La géographie

Avec 2.791.810 kn12, soit environ cinq fois la France, l'Argentine est le huitième pays du monde en terme de superficie et le second pays d'Alnérique latine derrière le Brésil. En ajoutant les possessions du pays en Antarctique, ainsi que le territoire des lIes Malouines que les Argentins continuent de revendiquer, la superficie totale du pays est d'environ 3,8 millions de km2. L'Argentine s'étend en longueur sur 3460 km et sa largeur maximale atteint 1384 km. L'Argentine dispose de frontières avec cinq pays: l'Uruguay, le Brésil, le Paraguay, la Bolivie et le Chili. Le relief argentin est très varié. La Cordillière des Andes, à l'ouest, sur la frontière chilienne, comprend plusieurs sommets dépassant 6000 m., dont l'Aconcagua qui culmine à 6959 m. Dans le centre, les montagnes situé.es dans la région de Cordoba s'élèvent jusqu'à 1400 m. Vaste plaine fertile d'environ 700.000

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