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NAISSANCE D'UNE BANQUE DE LA ZÔNE FRANC : 1848-1901

De
214 pages
En 1853, le Gouvernement français réussit à convaincre tous les propriétaires d'esclaves de procéder à la libération de ceux-ci. L'Etat métropolitain réussit à faire correspondre le rachat des esclaves avec la création de banques coloniales. Mais les anciens propriétaires d'esclaves furent-ils bien indemnisés ? Comment furent constituées les actions de la banque dite du " Sénégal " ? Revisiter l'histoire de cette banque de propriétaires d'esclaves, entre 1848 et 1901, devrait contribuer à donner un éclairage nouveau sur l'avenir de la zone franc.
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NAISSANCE D'UNE BANQUE DE LA ZONE FRANC: 1848 -1901
Priorité aux propriétaires d'esclaves

DU MEME AUTEUR

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De la dépendance à l'interdépendance. Mondialisation et marginalisation: une chance pour l'Afrique?, éditions l'Harmattan, Paris, 432 pages L'AfTique est-elle incapable de s'uniT? Lever l'intangibilité des frontières et opter pour un passeport commun, livre collectif sous la coordination de l'auteur, 600 pages (à paraître)

L'auteur, Dr. Yves Ekoué AMAÏZO est économiste, administrateur auprès d'une agence des Nations Unies en charge du développement industriel et basée à Vienne. Il écrit régulièrement sur les différents sujets touchant à l'Afrique notamment: l'économie du développement, la compétitivité, l'investissement, la coopération, le commerce, le financement du développement, les problèmes monétaires en Afrique, la contribution du secteur privé et de la société civile au processus de développement et la culture de l'interdépendance. Graphique de la pagè de couverture En surimpression sur l'Afrique, un miroir, déformant non pas l'Afrique, mais un billet de 5 000 Francs émis vers 1901 par la Banque de l'Afrique Occidentale
Source: A partir de RC.E.A.O., sur le site Internet à l'adresse suivante: http://www.BCEAO.intlhtmllfr/muse/muselO.htrn

@ Photocomposition couverture: Yves et Brigitte Amaïzo

@L'Hannattan,2001 ISBN: 2-7475-0502-2

Yves Ekoué AMAïZQ

NAISSANCE D'UNE BANQUE DE LA ZONE FRANC: 1848 - 1901
Priorité aux propriétaires d'esclaves

L'Harmattan Inc. L'Harmattan 55, rue Saint-Jacques 5-7, rue de l'École-Polytechnique Montréal (Qc) CANADA 75005 Paris H2Y IK9 FRANCE

L'Harmattan Hongrie Hargita u. 3 1026 Budapest HONGRIE

L'Harmattan Italla Via Bava, 37 10214 Torino ITALfE

Collection Études Africaines

Dernières parutions
Pierre DANHO NANDJUI, La connaissance du Parlement ivoirien, 2000. Arsène OUEGUI GOBA, Côte d'Ivoire: quelle issue pour la transition ?, 2000. Mahamoudou OUÉDRAOGO, Culture et développement en Afrique: le temps du repositionnement, 2000. Mourtala MBOUP, Les Sénégalais d'Italie, Emigrés, agents du changement social, 2000. Jean-Baptiste Martin AMVOUNA ATEMENGUE, Sortir le Cameroun de l'impasse, 2000. Emmanuel GERMAIN, La Centrafrique et Bokassa (1965-1979),2000. Marcel GUITOUKOULOU, Crise congolaise: quelles solutions ?, 2000. Cheikh Yérim SECK, Afrique: le spectre de l'échec, 2000. Félix YANDIA,La métallurgie traditionnelle du fer en Afrique centrale, 2001. Facinet BÉAVOGUI, Guinée et Liberia XVr -XJ(' siècles, 2001. Richard MBOUMA KOHOMM, Cameroun: le combat continue, 2001. Alain GONDOLFI, Autrefois la barbarie, 2001. A.C. LOMO MYAZHIOM, Mariages et domination française en Afrique noire (1916 -1958),2001. A.C. LOMO MYAZHlOM, Sociétés et rivalités religieuses au Cameroun sous domination française (1916 -1958),2001. Célestin BLAVD, La migration pour études, 2001

A ma famille, et aux descendants des familles de déportés d'Afrique.

"La traite des Noirs fut un des plus grands génocides que l'humanité ait jamais connus. Pendant trois siècles et sans répit, ils furent chassés, traqués, a"achés à leur sol natal sous la torture et l'humiliation. Ce transport brutal et massif de millions de Noirs permit à la quasi-totalité du Nouveau Monde de construire ses réalités politiques, économiques et sociales. On prenait en effet les plus jeunes, les plus robustes et les plus forts, séparant mères et enfants, bouleversant l'équilibre démographique. Voilà comment s'explique le long retard que l'Afrique a pris sur la voie du développement. " Joseph Ndiaye, Conservateur du Musée des Esclaves, La Maison des Esclaves, lie de Gorée, Sénégal, voir sur le site Internet à l'adresse: http://www.senegal-online.com/senegall92.htm

"Aucun économiste ne peut oublier qu'une société est fondée sur la gestion de la violence et sur son élimination par l'instauration de boues émissaires". Jacques Attali, Préface de l'ouvrage de M. Aglietta et A. Orléan, La violence de la monnaie, éditions P.U.F., économie en liberté, Paris, 1982, p. 8.

REMERCIEMENTS

Mes remerciements s'adressent à ma femme et à mon fils qui ont accepté de sacrifier beaucoup de leur temps pour me soutenir dans cette démarche de relecture de l'histoire d'une population africaine esclave, aux motivations existentielles différentes de celles de commerçants esclavagistes, fussent-ils blancs, métis, mulâtres ou parfois noirs. Le livre reprend quelques chapitres du Mémoire effectué par l'auteur pour l'obtention du Diplôme d'Etudes Approfondies en Monnaie, Finance et Banque, Origines et évolution d'une banque privée d'émission en Afrique francophone: 1853 - 1965, Université Lumière - Lyon 2, novembre 1983, 352 pages. A ce titre, mes remerciements s'adressent tant au corps
enseignant de l'Université Lumière

-

Lyon

2

qu'aux

responsables des banques où j'ai eu la chance de pouvoir effectuer des stages au cours des années 1981 et 1982. Une partie des archives de la famille Maurel et Prom ont permis d'affiner les analyses. Qu'elle trouve ici l'expression de mes sincères remerciements pour la confiance témoignée à mon égard. Merci pour tous les témoignages de confiance et de soutien pour la transparence dans la transcription des faits historiques relatifs à l'Afrique. Il ne s'agit tout de même que d'une petite contribution au dossier plus global que constitue le devoir de mémoire sur l'histoire de l'Afrique, du FCF A, de l'Union Monétaire Ouest-Africainel et plus particulièrement de l'introduction de la monnaie et du crédit dans l'architecture financière de l'Afrique occidentale de la fin du 1ge siècle. Bonne lecture. Vienne, le I0 février 2001.
Yves Ekoué AMAÏZO
I B.C.E.A.O., Histoire de ru.UO.A. éditions G. Israël, Paris, 2000. : des origines à 1997. (trois tomes).

SOMMAIRE

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Citations Remerciements Sommaire Mots-clés Sigles et abréviations Résumé Introduction faire disparaître la pratique

Pages 5 7 9 13 14 15 19 23

Première partie: monétaire locale

Introduction de la première partie 1. Surindustrialisation et libération des esclaves: un besoin économique 2. L'esclavage, un frein à la productivité 3. Absence de frappe de monnaie métallique du 4e au 1ge siècle en Afrique occidentale 4. Des paléomonnaies au système fiduciaire 4.1 Les monnaies françaises. 4.2 Les monnaies étrangères 4.3 Anciennes monnaies trouvées à Gorée 4.4 Les mesures prises contre l'agiotage 4.5 La monnaie de papier 4.6 L'utilisation de marchandises diverses en guise de paléomonnaies 4.7 Introduction en colonie de la computation monétaire de la Métropole 4.8 Le contact de deux systèmes aux pratiques différentes 5. La banque du Sénégal: sœur puînée de la Banque de France 5.1 Monopole et émission: une petite révolution 5.2 La création de la banque du Sénégal: une volonté du législateur?

25 25 28 29 33 33 33 35 35 39 40 46 48 55 55 56

6. Troc des esclaves, conversion des créances sur l'Etat et création de la banque du Sénégal 6.1 La reconversion de l'économie esclavagiste 6.2 La compagnie: palliatif de l'établissement de crédit en colonie 6.3 Du régime de la répression à celui de l'autorépression 7. L'abolition de l'esclavage: une impérieuse nécessité économique plus qu'une évolution des idées humanitaires 7.1 Les mesures d'accompagnement suite à l'abolition de l'esclavage 7.2 Le crédit du commissionnaire d'exportation, agent de change colonial 7.3 L'endettement des colons-planteurs et des colonspropriétaires 7.4 Indemnisation des propriétaires d'esclaves 7.5 Article 7 de la loi du 30 avril 1849 portant création des banques coloniales 7.6 Des actionnaires obligés: un problème juridique? 7.7 Une création quelque peu retardée 7.8 Le problème de la fondation du capital des banques coloniales Conclusion de la première partie Deuxième partie: s'assurer du contrôle des services fournis par la Banque coloniale Introduction de la deuxième partie 8. Le capital variable de la banque du Sénégal 8.1 Le fonds de roulement initial: simple création monétaire 8.2 Les aménagements techniques du capital 8.3 La répartition des actions 8.4 Le contrôle de la Métropole par la centralisation des transferts d'actions 8.5 Le fonds de réserve 8.6 La contrepartie du prélèvement de 0,5 % du capital 10

58 58 60 60 61 61 62 64 64 67 69 71 72 73 75

77 77 78 8] 82 84 86 87

8.7 Le problème du calcul du bénéfice 9. Les organes directeurs de la banque du Sénégal 9.1 L'assemblée générale 9.2 Le rôle du conseil d'administration 9.3 Le directeur: émanation du pouvoir métropolitain 9.4 Les censeurs: un contrôle local avec voix consultative 9.5 L'agence centrale des banques coloniales: surveillance ou dépendance? 9.6 La commission de surveillance métropolitaine et l'inspection 10. La banque du Sénégal: une banque de prêt et d'escompte 10.1 Les opérations dites "classiques" 10.2 Les opérations dites "originales": privilège d'émission de la banque du Sénégal Il. La banque coloniale du Sénégal dans les faits Il.1 Erreurs de gestion et récupération du contrôle de la Banque par les métropolitains Il.2 Les réticences de la population autochtone Conclusion de la deuxième partie . Conclusion: assurer la marginalisation de l'esclave affranchi dans le processus de création monétaire . Annexes . Annexe 1 : Carte de l'A.O.F. du 1ge siècle

88 91 91 93 94 95 96 97 98 104 125 135 135 147 159 161 177 179 180 183 195 199 203

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Annexe 2 : Liste des actionnaires de la Banque du
Sénégal, 1er mai 1869 Bibliographie sélective Index

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Tables
Tables des matières

Il

MOTS-CLES
1. Abolition de l'esclavage 2. Afrique occidentale et équatoriale 3. Banque coloniale 4. Banque d'émission 5. Banque de France 6. Blancs 7. Bordeaux 8. Colonie 9. Colons 10. Commerce 11. Comptoirs coloniaux 12. Conversion de créances 13. Création monétaire 14. Crédit 15. Economie de traite 16. Esclaves 17. Escompte ] 8. FCFA ] 9. Indemnisation 20. Intégration régionale 21. Marginal isation 22. Marseille 23. Mercantilisme 24. Métis 25. Monnaie 26. Mulâtres 27. Noirs 28. Paléomonnaies 29. Propriétaires d'esclaves 30. Sénégal 3]. Vnion coloniale française 32. Vnion Monétaire Ouest Africain (V.M.O.A.) 33. Zone Franc

SIGLES ET ABREVIATIONS

B.A.O. B.LA.O. CFAO CNEP FCFA FCFA FMI

Banque de l'Afrique Occidentale Banque Internationale pour l'Afrique Occidentale Compagnie Française d'Afrique Occidentale Comptoir nationale d'escompte de Paris Franc des colonies françaises d'Afrique (dévaluation du Franc 20/12/1945) Franc de la communauté financière africaine (12/05/1962) Fonds monétaire international

RESUME
NAISSANCE D'UNE BANQUE DE LA ZONE FRANC : 1848 - 1901 Priorité aux propriétaires d'esclaves De même que l'esclave dut subir le travail forcé, de même il dut subir la disparition de sa pratique monétaire. Le paradoxe de l'avènement du passage des paléomonnaies, "monnaie physique" à l'introduction forcée du crédit, "monnaie de confiance" dans quelques colonies françaises résida justement dans l'absence de confiance mutuelle entre l'Etat métropolitain et les colons blancs quant à la libération des esclaves noirs. L'affranchissement de l'esclave, intervenu dès] 833 dans les colonies anglaises, ne fut officiel que le 27 avril] 848 dans les colonies françaises. En s'intéressant en détails à l'évolution de l'imposition de la pratique monétaire de la Métropole en colonie, ce livre tente de montrer comment s'opéra la création de certaines banques coloniales françaises quelques années plus tard en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion et au Sénégal. Créées pratiquement sous injonction des autorités métropolitaines et sans le consentement réel des colons, ces banques constituèrent une source de création monétaire en colonie puisqu'elles se virent octroyer, en plus de la fonction classique d'escompte, le privilège de l'émission, réservé jusqu'alors à la Banque de France. Le refus du colon de mettre en application les textes stipulant la libération des esclaves, les fréquentes révoltes de ces derniers, l'exploitation au travers de l'augmentation de la productivité de l'esclave avec pour conséquence le passage du travail forcé au travail salarié, les besoins de liquidité de l'économie coloniale, les besoins de reconversion de l'économie esclavagiste pour s'adapter à la globalisation du mercantilisme, assurant de fait, le monopole du commerce entre la Métropole et les espaces coloniaux, la pression des antiesclavagistes militants, des droits de l'Homme avant l'heure...

poussèrent l'Etat français à conclure, de manière autoritaire, un pacte de type nouveau consistant en la conversion de la créance des colons-propriétaires d'esclaves sur l'Etat en capital des premières banques coloniales. En comparaison avec quelques banques coloniales de l'époque, l'exemple de la banque du Sénégal, créée en 1853 et transformée en 1901 en la Banque Africaine Occidentale, servira de point de repère tout au long de cet essai. L'exclusion des esclaves noirs affranchis du capital de cette banque coloniale, la marginalisation des métis et mulâtres de la direction de ladite banque aboutirent au contrôle du crédit et des pratiques bancaires par les anciens propriétaires d'esclaves blancs, riches négociants de la Métropole. Paradoxalement, l'objectif poursuivi par ces derniers, majoritairement membres de l'Union Coloniale Française, parti ségrégationniste, consistait principalement à bloquer l'éveil d'une concurrence autochtone après avoir été directement ou indirectement acteurs ou complices de la traite et de la déportation des esclaves noirs d'Afrique occidentale et équatoriale vers les îles françaises de l'Atlantique et de l'Océan indien. En colonie française, l'affranchissement de l'esclave s'est révélé n'être, entre autres, qu'une source de création monétaire et de contrôle du crédit au service d'un commerce international en voie de légitimation et de globalisation. Il faut se rendre à l'évidence que l'Afrique en général, le Sénégal en particulier, n'ont pas été considérés comme des colonies mais comme de simples comptoirs. Cela a permis à l'Etat colonial de satisfaire plusieurs objectifs avec la priorité donnée à la défense de ses intérêts vitaux à savoir extraire le maximum du territoire sous contrôle. En faisant la promotion du mercantilisme grâce à la création de la banque du Sénégal, banque à tout faire, l'Etat métropolitain a pu satisfaire trois des ses objectifs: I. imposer le Franc de la métropole, 2. dévaluer la valeur des monnaies locales, 3. puis éliminer rapidement les monnaies locales ainsi qu'étrangères en circulation à l'époque grâce, entre autres, à un système basé sur l'impôt de capitation, un impôt 16

faisant de l'esclave devenu libre, un perpétuel endetté visà-vis de l'Administration coloniale. Il fallait donc pouvoir vulgariser le crédit pour asseoir cette nouvelle forme de libéralisation-colonisation. Cette faculté a été octroyée à la Banque du Sénégal qui se voit dotée du privilège de l'émission en plus des prérogatives régulières portant sur l'escompte. Il ne restait plus qu'à s'assurer du contrôle d'une telle banque privée et d'émission pour que l'exploitation et la colonisation retrouve un nouveau dynamisme sous une forme plus sournoise. La création de cette banque coloniale a permis de donner bonne conscience aux partisans de la colonisation tout en faisant croire aux autochtones, devenus libres, qu'ils avaient une chance de participer aux fruits de la croissance transitant par la Banque. Quelques malversations, quelques opérations frauduleuses et douteuses ont permis de justifier une liquidation judiciaire de la Banque du Sénégal et son transfertreconversion à Paris. L'Administration coloniale a donc réussi à annihiler toute velléités de souveraineté africaine sur les institutions monétaires, comme au demeurant sur tout le continent. Il s'agissait en fait pour l'esclave libéré de prendre part à une aventure où ses intérêts ne pouvaient qu'être lésés. En laissant certains actionnaires influents marginaliser graduellement les autochtones, les métis et les mulâtres parfois par l'élimination physique de certains membres du Conseil d'administration de la Banque du Sénégal, la Métropole a réussi à enfanter le FCFA au forceps tout en s'assurant que le contrôle véritable de la Banque coloniale ainsi que son siège quittent l'Afrique pour la capitale française en 1901. La situation a-t-elle vraiment évolué aujourd'hui, 100 ans après? Au niveau officiel, certainement! En réalité, il est question de passer d'une forme de dépendance monétaire, de plus en plus multiforme, à une interdépendance monétaire de l'Afrique. Cela passe nécessairement par une souveraineté monétaire sous-régionale. L'interdépendance des régions africaines devrait concourir à terme à l'acceptation d'un panier de monnaies intégrant les grandes devises internationales et ouvrant la voie à l'avènement d'une monnaie panafricaine. 17

INTRODUCTION
Avant la colonisation du 18e et 1ge siècle, il y avait le mercantilisme, en vogue au ]6e et au ] 7e siècle. Dans les civilisations européennes, l'objectif affiché était de procurer à l'Etat les moyens d'acquérir de l'or et de l'argent. Par extension, toutes les matières premières naturelles étaient vite devenues des richesses dont la détention intéressait l'Etat. Ainsi, les mercantilistes, par nécessité, furent acquis à une certaine idée de l'expansion coloniale. A partir du 18e siècle, et au bénéfice de l'Etat, la théorie économique ambiante consistait en l'augmentation du stock intérieur de monnaie par le biais de la limitation des importations au minimum. Afin d'assurer des rentrées substantielles à partir des exportations, il s'agissait, par ailleurs, de favoriser les industries métropolitaines ayant de gros besoins en intrants du fait de l'effervescence de la croissance liée à la révolution industrielle. Oscillant souvent entre des stratégies de court terme et de long terme, les velléités de la Métropole quant aux choix en faveur d'une colonisation "durable" ou de "circonstance ", finirent par convaincre les représentants des colons de la Métropole, comme ceux des colonies, qu'il était de leur intérêt de passer rapidement de l'économie de traite à l'économie salariale en s'assurant l'annexion et la partition de territoires coloniaux, non sans violence, parfois. La partition des pays africains en 1885 permit finalement de créer de fait un large espace géographique facilitant l'exploitation des ressources minérales, agricoles et humaines. Il s'agissait, pour l'Etat français, de consolider un système de monopole du commerce entre la Métropole et les colonies, cela au profit exclusif du premier. Mais quelle était la base du consensus entre l'Etat et les colons? Le Commerce bien sûr. Peut-on "commercer" sans la maîtrise des instruments monétaires surtout lorsqu'il s'agissait pour les colonisateurs d'étendre plus leur échange inégal que d'assurer les bases de production industrielle et de développement des colonies?

Avec l'abolition de l'esclavage en 1848 et la création de la première Banque à tout faire en Afrique occidentale en 1853, le mercantilisme ne disparut pas. Il prit des formes de plus en plus subtiles. C'est ainsi qu'en recherchant dans l'histoire ce qui permit de réconcilier l'Etat métropolitain et les colons blancs installés en Métropole et en colonie, on tombe inéluctablement encore sur le mercantilisme. Comment le Gouvernement français put-il finalement convaincre les colons blancs du Sénégal de procéder à la libération de leurs esclaves en 1853 alors que les textes prônant l'abolition dataient déjà de 1848 ? /I fallait nécessairement faire appel au fondement de la notion d'équivalent général, inhérente à la monnaie. Ainsi, en guise d'exemple, il devient intéressant de s'interroger sur la liaison qu'il put y avoir entre la libération des esclaves au Sénégal, l'introduction coercitive de la monnaie de la Métropole en remplacement des paléomonnaies ayant cours en colonie, le passage de la monnaie "physique" à la monnaie de "confiance ", et enfin, les avantages qu'offrait le système de crédit pour développer le mercantilisme en colonie. Les Droits de l'homme, sans devenir un simple alibi, ne furent qu'une priorité de second rang, partie intégrante de la stratégie impérialiste de l'époque. L'esclave noir ne fut apparemment pas consulté. Pourtant, il fut à la source d'une certaine création monétaire et du développement du crédit qu'il ne pouvait pourtant pas contrôler. C'est dans ce contexte que la banque du Sénégal fut créée en 1853 par une opération de conversion des esclaves en actions. Le fait qu'elle fut à l'origine de la création de quelques banques en Afrique francophone (banques centrales, ex- réseau de la Banque Internationale pour l'Afrique Occidentale) et indirectement du franc CFA (éventuel futur Euro CFA) doit certainement laisser les descendants des esclaves africains rêveurs. Il est proposé un éclairage en deux parties afin de permettre de se faire une opinion sur l'exclusion des noirs et la marginalisation des métis et mulâtres des grandes affaires commerciales de l'époque coloniale principalement par le biais 20

de l'accession limitée au crédit, et par ricochet, une réduction concomitante des réelles sources de richesse et donc de pouvoir. Nous tenterons successivement: 1. de comprendre la disparition de la pratique monétaire dans quelques colonies françaises, et 2. d'identifier par quelles pratiques bancaires et pour quels objectifs le colon métropolitain a pu s'assurer du contrôle du crédit au sein de la première banque coloniale en Afrique occidentale et équatoriale française.

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