Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

Description

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2015, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces annales accueillent également des contributions et conférences dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique.

Sujets

• Politique
• JUSTICE
• Science politique
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2016
• Nombre de lectures: 55
• EAN13: 9782140002687
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 9 Mo

Extrait

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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT & SCIENCE POLITIQUE DE NICE

Année 2015

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE DE NICE ANNÉE 2015

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice Responsable de la collection : r P Yves Strickler, es qualité de vice-doyen en charge de la recherche Comité de sélection et de lecture : r r P Marc Ortolani - P Christophe Roux – M. Patrice Reis - r r P Yves Strickler - M. le Doyen P Christian Vallar. Note : lesAnnales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice, pour l’année 2015, peuvent être ainsi citées :AF Nice2015.

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE DE NICE

ANNÉE 2015

L’Harmattan

© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-08641-5 EAN : 9782343086415

Textes réunis par Yves S TRICKLER Auteurs (ordre alphabétique) Laetitia A NTONINI -C OCHIN ,Maître de conférences HDR à l’Université Nice Sophia Antipolis, Directrice-adjointe duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201)2, Directrice du Master Droit des responsabilités Albert C ASTON ,Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Dominique F ABIANI ,Maître de conférencesHDR à l’Université Nice Sophia Antipolis, Notaire, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201) Florent DE F RANCESCHI ,Élève avocat à l’EDA sud-est. IEJ de Nice, promotion 2014 Marcel F OULON ,Président de chambre honoraire (chambre des référés) à la cour d’appel de Paris, chercheur associé auCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201) Christine G AILHBAUD ,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, Avocate au Barreau de Grasse, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201) Philippe K AIGL ,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, Avocat au Barreau de Grasse, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201), Marie-Cécile L ASSERRE ,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201) Xavier L ATOUR ,Professeur de droit public à l’Université Nice Sophia Antipolis, Assesseur du Doyen en charge de la pédagogie, membre duCentre d’Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscaln° 7267), Secrétaire général de l’Association(CERDACFF, EA française de droit de la sécurité et de la défense

Michel M ATHIEN ,Professeur émérite de l’Université de Strasbourg en sciences de l’information et de la communication, initiateur et titulaire de la Chaire UNESCO « Pratiques journalistiques et médiatiques. Entre mondialisation et diversité culturelle » (2007-2014) Michel R AINELLI ,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, Vice- Président du Conseil d’administration, membre duGroupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (GREDEG, UNS et CNRS, UMR n° 7321) Michel S TORCK ,à l’Université de Strasbourg Professeur , membre de l’UMR 7354 DRES - droit des affaires Gérard P LUYETTE ,Doyen honoraire de la Première chambre civile de la Cour de cassation Yves S TRICKLER ,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, Vice- doyen en charge de la recherche, Directeur duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, E.A. n° 1201), Président de la Section Grand Sud de la Cour européenne d’arbitrage Olivier V ERNIER ,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, membre de l’Équipe de Recherche sur les Mutations de l’Europe et de ses Sociétés (ERMES, E.A. n° 1198), Directeur du département d’histoire du droit, Président du conseil scientifique du Comité d’histoire de la sécurité sociale de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Sommaire Avant-propos par Michel R AINELLI Organigrammes Liste des enseignants-chercheurs PREMIÈRE PARTIE - CONTRIBUTIONS La coparentalité à l’épreuve de la séparation par Laetitia A NTONINI -C OCHIN Variations autour de trois arrêts de 2015… par Albert C ASTON Le kitsch dans l’art ancestral du commentaire juridique. Salomon réveille-toi, ils sont devenus fous par Dominique F ABIANI L’affaire Ministère public contre Baudelaire par Marcel F OULON Les exécutions d’enfants soldats & L’emprisonnement de Maître Walleed Abu Al Khair, défenseur des droits de l’Homme par Florent DE F RANCESCHI L’acte d’avocat en droit social par Christine G AILHBAUD La pratique de la procédure d’appel par PhilippeK AIGL Le Règlement Bruxelles II bis fête ses dix ans ! Retour et prospective sur une décennie d’application par Marie-Cécile L ASSERRE Dignité humaine et déontologie des acteurs de la sécurité intérieure en France par Xavier L ATOUR

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L’évolution de la protection du professionnel indépendant en difficulté par EmmanuelleL E C ORRE -B ROLY  167 L’expression de la diversité culturelle : actualité et enjeux d’une réalité.Retour d’expérience de la Chaire UNESCO de l’Université de Strasbourg par MichelM ATHIEN  183 Les juges et l’arbitrage.1980-2015, 35 ans de jurisprudence arbitrale par Gérard P LUYETTE  197 Le financement participatif par MichelS TORCK  227 Arbitrage : les usages sur la rive Nord, au-delà de la loi applicable 241 & Réflexions sur les conditions d’attribution de la PEDR en Section 01 duConseil National des Universités par YvesS TRICKLER  255 Les professeurs de droit de Nice : de l’Institut d’Études Juridiques à la Faculté de droit (1938-1965) par Olivier V ERNIER  265 DEUXIÈME PARTIE – POSITIONS DE THÈSE277 Thèses soutenues à laFaculté de Droit et Science politiqueNice et à de l’Institut du Droit de la Paix et du Développementdurant l’année (IDPD) 2015. Ont été reçus au grade de docteur : Driss A ÏT -Y OUSSEF  281 Sarah B ENZIOUCHE 283 Katia B OUCHOUL 287 Gwenaëlle C ALLEMEIN 289 Audric C APELLA 295 Marc-Antoine C ARREIRA DA C RUZ 301 Florent C HARLES 303 Uriell C HOQUET 305 Abbas D AHER D JAMA 307 Sandrine F ARAUT R UELLE 309

Astrid G ARRAUD Delphine G ILLET Meriem G UETAT Werner H OEFFNER Estelle L OYER Evelyne Patience M EMPHIL N DI Djazira M EHDI Déborah M ONSCH Antoniya N EDELCHEVA Marianne R OLAIN Alexandre-Guillaume T OLLINCHI Alexandre T OURETTE Daniela T RUCCO Maxence V ERVOORT Houssam Y EHYA Monika Z WOLINSKA TROISIÈME PARTIE - PUBLICATIONS Ouvrages collectifs publiés en 2015 Ouvrages individuels publiés en 2015 Collections portées par les unités de recherches

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