Exos LMD - Fiscalité - 17e édition 2015-2016

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Composé de 32 exercices corrigés, ce livre d’entraînement vous permet de pratiquer la fiscalité ; il vous met en situation d’appliquer les principes et les mécanismes fondamentaux appris dans votre cours puis de vérifier leur bonne application.

Vous pourrez ainsi vous entraîner sur des sujets :

- qui couvrent les différents types d’exercices proposés en TD ou le jour de l’examen ;

- qui traitent les thèmes du programme ;

- dont les corrigés constituent, outre la vérification de l’exactitude de votre travail, d’excellents exemples pour s’entraîner à répondre aux sujets de la manière attendue par les jurys.

Tous les sujets et leurs corrigés sont construits à l’aide des règles fiscales françaises à jour pour l’année universitaire 2015-2016.



- Étudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Sciences économiques, AES), des IEP et des IAE

- Étudiants des écoles de commerce et de gestion

- Étudiants des instituts d’études politiques

- Étudiants en expertise comptable (DCG, DSCG, DEC)



Thierry Lamulle est maître de conférences HDR de droit public à l’université de Caen. Il enseigne aussi à l’IUP Banque-Assurance et à l'IAE de Caen.
Publié le : mardi 25 août 2015
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Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782297049733
Nombre de pages : 198
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Sommaire
Présentation.....................................................................................................5
1. L’impôt sur le revenu
Exercice n° 1 Détermination des catégories de revenus
Cas pratique.........................................13........................................ Exercice n° 2 Traitements et salaires
Cas pratique « Marthe Ingale ».....................................................16 Exercice n° 3 Rattachement d’enfants majeurs
Cas pratique « Paul et Virginie »....................................................19 Exercice n° 4 Les revenus fonciers. Les plus-values des particuliers
Cas pratiques « M. et Mme Lafitte », « M. Térieur »......................24 Exercice n° 5 Les bénéfices non commerciaux
e Cas pratique « M Lacave »..........92.................................................
Exercice n° 6 L’impôt sur le revenu
Cas de synthèse « M. et Mme Canard »32........................................Exercice n° 7 L’impôt sur le revenu : les partenaires
Cas de synthèse « Annie Zette et Aude Javel »..............................37
Exercices corrigés – Fiscalité – 2015/2016 8
Exercice n° 8 L’inégalité dans l’imposition des revenusCas de synthèse « Les époux Steur et les époux Monet »..............42 Exercice n° 9 Les prélèvements sociauxConsultation.................................................94................................ Dissertation..................................................................................49
2. Les BIC – L’IS Exercice n° 10 Les frais générauxCas pratique « M. Dupain »..........................................................57 Exercice n° 11 Les amortissementsCas pratique « Entreprise Lanac ».................................................63 Exercice n° 12 Les provisionsCas pratique « SNC Dupneu »............................6.8..........................Exercice n° 13 Les plus-valuesCas pratique « Société Mustang »................................37................. Exercice n° 14 Détermination du bénéfice fiscalCas de synthèse « Jean Bonneau », « SNC Leclerc et Larralde ».....78 Exercice n° 15 L’impôt sur les sociétésCas de synthèse « SA Nénel ».......................................................86 Exercice n° 16 Détermination du bénéfice fiscal et de l’ISCas de synthèse « SA Adisport »...................................................91 Exercice n° 17 Détermination des acomptes pour le paiement de l’ISCas pratique « Société Stampa »...............................98....................
Sommaire 9 Exercice n° 18 Les BIC et l’ISVérification des connaissances....................................................101
3. La TVA Exercice n° 19 Territorialité de la TVACas pratique...............................................................................109 Exercice n° 20 Liquidation de la TVACas pratique « Société Travel »....................................................411 Exercice n° 21 TVA : assujettis et redevables partiels Cas pratiques « SA Liberty » et « Société H »7..11............................. Exercice n° 22 Les régularisations en matière de TVACas pratique « SA Stic ».........................321..................................... Exercice n° 23 La TVACas de synthèse « SA Airelle », « Société Antirides »..................126 Exercice n° 24 La TVACas de synthèse « SA Gaillard »..................................................136
4. Les droits d’enregistrement – L’ISF Exercice n° 25 Constitution de sociétésCas pratiques « SA Mobijardin », « SA Airelle »..............1.45............ Exercice n° 26 Augmentation de capital. Cession de droits sociaux. Échange d’immeubles. Vente de fonds de commerceCas pratiques « SA Tipyc », « SA Tudor », « Marthe Iny et Annie Zette », « Alain Vité »................051...............
Exercices corrigés – Fiscalité – 2015/2016 10 Exercice n° 27 Droits de succession et droits de donationCas pratique « Albert Duschmoll »..............................................154 Exercice n° 28 L’ISF Consultations.............................................................................167 Exercice n° 29 Déclaration d’ISFCas pratiques « Jean Bon », « Jacques Célère »...........................170
5. Contrôle fiscal Contentieux fiscal  Droit pénal fiscal Exercice n° 30 Vérification de comptabilitéCas pratique « Luc Boulazéro »..................................81.................3 Exercice n° 31 Les visites domiciliairesCas pratique « Gérard Manvussa »..............................................188 Exercice n° 32 Sanctions fiscales et poursuites pénalesCas pratiques « M. Leblanc », « Alain Parfait »............................191
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