Les Tables de la loi : de l'argile au numérique

Sébastien Évrard

Description

On parle aujourd'hui de "culture digitale" ou culture numérique, et de diminution du papier. Est-ce un bien ou un mal ? Comment les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques sont-ils diffusés aujourd'hui ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition dite juridique par rapport à l'édition générale ? Répondre à ces questions nécessite d'envisager l'histoire de la connaissance puis de la diffusion de la règle de droit, ce qui fait l'objet de ce livre.

Sujets

• Communication
• Droit
• Medias
• Histoire
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 novembre 2014
• Nombre de lectures: 15
• EAN13: 9782336362014
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Couverture
4e de couverture
Logiques Juridiques
Collection dirigée par Gérard Marcou
Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de rapports et pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C'est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s'étend sans cesse et rend de plus en plus souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des matières où il n'avait jadis qu'une importance secondaire, les ouvrages juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l'édition, et ils tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. A l'inverse de cette tendance, la collection Logiques juridiques des Éditions L'Harmattan est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu'au dialogue scientifique sur le droit. Comme son nom l'indique, elle se veut plurielle.
Dernières parutions
Philippe SEGUR, C’était la démocratie , 2014.
Laurie SCHENIQUE, La Réforme de la phase préparatoire du procès pénal , 2014.
Valérie DA SILVA, De l’incapacité à la protection en matière personnelle, 2014.
Salma ABID MNIF, L’option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité individuelle. Comparaison des droits français et tunisien, 2014.
Marcelle BONGRAIN, Cent familles et sans famille , 2014.
Eugène BAKAMA BOPE, La justice congolaise face aux crimes internationaux commis en RDC , 2014.
Éric MEYNARD, Criminalité, police et sécurité publique en République d’Irlande , 2014.
Manuel GROS, Droit administratif. L’angle jurisprudentiel , 5 e édition, 2014.
Sous la direction de François Xavier FORT, Contrat et droit des collectivités territoriales, 2014.
Sous la direction de Michael THALER et Michel VERPEAUX, La recherche en droit constitutionnel comparé, 2014.
Titre
Sébastien EVRARD









Les Tables de la loi : de l’argile au numérique

La diffusion de la règle de droit à travers les âges
Copyright
Du même auteur
L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIII e siècle . Paris, de Boccard, 2005.
Les campagnes du général Lecourbe (1794-1799) . Paris, L’Harmattan, 2011.
Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20 e corps d’armée à travers le témoignage d’un officier d’artillerie . Serpenoise, 2011.
L’or de Napoléon. Sa stratégie patrimoniale (1806-1814). Paris, L’Harmattan, 2014.















© L’HARMATTAN, 2014
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
[e-mail]
[e-mail]

EAN Epub : 978-2-336-71212-3
Introduction
Aujourd’hui on parle d’édition. Edition générale, édition thématique. Mais ce terme d’édition a-t-il toujours existé ? Et quels sens équivalents peut-on lui trouver selon les périodes ?
À l’origine, le terme français « édition » est issu du latin « editio » : son sens est « publier » ; on peut donc le considérer comme le fait de diffuser une information et de la porter à la connaissance du public à laquelle elle est adressée. Et, plus précisément, de divulguer une information contenant une disposition juridique destinée à informer des particuliers de ce qui les concerne, tant en terme de droit qu’en terme d’obligation.
L’ambition de cet ouvrage est double. Il s’agit en effet de retracer l’histoire de l’édition juridique. Ceci implique de retracer les grandes étapes qui ont jalonné l’apparition puis le développement de l’édition en général et de revisiter, à cette occasion, l’évolution qu’a connue le droit tel que l’histoire nous l’a restitué.
Ceci explique pourquoi cet ouvrage sera utile à chacun qu’il soit universitaire, étudiant, praticien ou profane.
Le droit est en effet dans notre société, une notion essentielle ; il est revêtu d’un grand prestige et assure, encore aujourd’hui, des débouchés évidents, de sorte que le succès de la matière juridique n’est pas contesté (200.000 étudiants, la moitié de professionnels et des débouchés dans la banque, l’assurance, la fonction publique,…). Cette étude nous conduira nécessairement à envisager les modes de diffusion du droit liés à l’affirmation de l’autorité de la puissance publique et aux évolutions techniques.
D’autres nécessités surgissent : ce sont celles liées à la sécurité juridique. Le droit, essentiellement rigoureux se doit d’être stable, tant dans le temps que dans l’espace. Cette condition sine qua non de stabilité est, au vu de l’évolution des techniques, de l’inflation des règles de droit et des changements sociaux, de plus en plus difficile à atteindre, ce qui pose la question de la connaissance du droit, aussi bien par les praticiens que par les justiciables.
À cette fin, le cadre temporel étudié part de l’Antiquité jusqu’à nos jours. Il s’appuie sur trois périodes successives qui sont l’Antiquité, le Moyen Âge, la période moderne (XV e siècle-1789) et contemporaine (1789-XXI e siècle) 1 .
1 Je remercie Carite et Edwin pour leur concours et leur patiente relecture.
Titre 1 L’Antiquité
On commencera cette étude en évoquant, brièvement, le droit dans les sociétés orientales. Puis, on la poursuivra en évoquant la publicité donnée progressivement au droit, et pour finir par l’émergence d’une littérature juridique.
Chapitre 1 Les bases : le droit dans les sociétés orientales
Si l’objectif des codes antiques fut de régir la vie en société, force est de constater qu’ils furent insuffisants à accomplir cette fin.
1. Régir la vie en société par des codes
Il convient d’évoquer d’abord le code d’Hammurabi.
§ 1 Le code d’Hammurabi
Cette période débute par les civilisations dites mésopotamiennes, de peuples situés aux confluents des deux fleuves majeurs du Proche-Orient que sont le Tigre et l’Euphrate. Du fait de l’irrigation aisée et de productions agricoles importantes et de la maîtrise de l’écriture, ces agriculteurs sont parvenus à tisser des relations commerciales avec leurs voisins et à hausser le niveau de vie moyen. De nouvelles techniques concourent également à l’amélioration de la production.
Sous la férule d’un chef d’État intelligent, ces peuples se sont progressivement dotés de règles juridiques de plus en plus évoluées, signe d’une société avancée et prospère. Apparaissent donc des règles civiles et pénales qui sont, pour la première fois, transposées dans un système d’édition juridique sous la forme de tablettes d’argile ou de granit et qualifiées de « code » . Cependant, ce terme doit être employé avec prudence, puisqu’il ne correspond pas à la définition actuelle qu’en font les juristes (cf. infra ). Ces sociétés antiques s’efforcent de parvenir à un équilibre entre la recherche de justice et celle de l’équilibre dominants-dominés. Le premier code connu est celui de Sumer Ur-Nammu (-2080 av. J.-C.), où le droit écrit avait acquis, dès le deuxième millénaire avant notre ère, un statut prépondérant ; le dernier sera celui d’Hammurabi (-1750 av. J.-C.).
Certaines tablettes nous sont parvenues, à la suite d’expéditions archéologiques entamées au début du XX e siècle. Des archéologues français en ont trouvé et les ont ramenées en France (elles sont exposées au musée du Louvre). Celles-ci étaient, pour des raisons de publicité, disséminées aux quatre coins de l’État où le droit s’appliquait (carrefours de routes, places principales, bâtiments publics, …).
L’autorité se donne les moyens de pénétrer les règles de droit et d’influer sur la conduite des hommes. L’intervention humaine, la force de sa volon