//img.uscri.be/pth/8a2721f26c3279f4a73daf84c90c7cd6333eadad
Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 9,99 € Lire un extrait

Téléchargement

Format(s) : EPUB

sans DRM

Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l'Europe des dictatures, 1933-1948

De
328 pages
Voici les actes du colloque organisé conjointement par le Conseil d'État et l'École des hautes études en sciences sociales en février 2013. C'est un triple défi intellectuel que ces rencontres eurent à relever. Aux difficultés inhérentes à toute histoire comparée, s'ajoutent non seulement le flou entourant la définition du terme de fonctionnaire ou de fonction publique, mais aussi la variété extrême des régimes composant "l'Europe des dictatures : 1933-1948".

Ce fut le rôle de la 1ère session : "Prise du pouvoir et mise au pas" que de repérer à travers l'extrême diversité des situations des régimes, d'éventuels dispositifs communs visant à s'assurer l'obéissance de l'appareil d'État.
Pour résumer la 2e session, "Le droit est un outil de légitimisation ", on ne peut qu'être troublé par l'absolu besoin de légitimité formelle que recherchèrent toutes ces dictatures. La problématique est sensiblement la même pour la 3e session : "Pratiques professionnelles et marges de manoeuvre". Les exemples abondent, on le sait, pour démontrer à quel point la maîtrise du métier administratif est un facteur décisif du succès ou non, des politiques publiques. Cette question de la marge de manoeuvre est essentielle. Et puis, le thème de la 4e session : "Personnes, institutions et réseaux" où il est montré comment certains firent le saut ! Nombre de ces cavaliers solitaires ont témoigné ensuite de ce qu'il leur en avait coûté, y compris après le retour à la normale, d'avoir choisi en toute conscience l'insoumission. Ces rencontres ont permis d'exhumer quelques unes de ces situations emblématiques qui conduisent à d'autres interrogations : une institution n'est-elle que la collection des personnes qui la composent ? Comment les institutions pensent-elles, agissent-elles, protègent-elles, répriment-elles ? La tension entre logique du "cavalier seul" et prégnance de l'esprit de corps est-elle si intense qu'elle ne peut être résolue que par des personnalités d'exception, lors de circonstances exceptionnelles ?
Voir plus Voir moins
Introduction : Faire des choixMarc Olivier Baruch
Sommaire
OuvertureAllocution de François Weil, recteur de l’académie de Paris Allocution de Pierre-Cyrille Hautcœur, président de l’EHESS Allocution de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État Intervention de François Hollande, Président de la République La marge et l’indérogeable : rétrospective et prospectiveMireille Delmas-Marty
7
11 13 15 17 19 25
Première partie Prise du pouvoir et mise au pas 35 Introduction 37 Jean Massot Rupture et continuité des espaces d’expérience dans l’Europe des dictatures L’exemple des hauts fonctionnaires 39 Didier Musiedlak e La préfecture de l’Isère, de la III République à l’État français 51 Tal Bruttmann Sovietizing Eastern Europe, 1945-1948 61 Dónal O’Sullivan Perspectives : Les diplomates entre Vichy et la France Libre Allégeance et rupture 69 Denis Bauchard
Deuxième partie Le droit, outil de légitimation ou garde-fou ?IntroductionBernard Pêcheur Les ambiguïtés de la légalité administrativeOlivier Cayla
Sommaire
79 81
85
3
Reinhard Höhn : juriste, SS et managerOlivier Jouanjan D’une dictature à l’autre… Droit et politique en Roumanie de 1938 à 1948Florin Turcanu PerspectivesIrène Carbonnier
Troisième partie Pratiques professionnelles et marges de manœuvreIntroductionDanièle Lochak Cinquante nuances de noirGiovanni Focardi Establishing Early Francoism: Central and Local Authorities in Spain, 1939-1958Julio Ponce Alberca Gérer le « moindre mal » : Administration et occupation, le cas de la BelgiqueChantal Kesteloot et Bénédicte Rochet PerspectivesJean-Pierre Duport
Quatrième partie Personnes, institutions et réseauxIntroductionMartine de Boisdeffre La difficile posture du cavalier seulMarc Olivier Baruch Pierre Tissier, un homme de l’ÉtatMatthieu Schlesinger et Aurélien Rousseau Alfred Porché, vice-président du Conseil d’État durant le régime de Vichy De la rigueur à l’oubli…Olivier Carton
4
Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures, 1933-1948
99
127
139
149 151
157
169
189
209
213 215
217
225
251
Quand le singe vient réclamer son crâne : héros ordinaires au miroir de la littératurePerrine Simon-Nahum PerspectivesJacques Vistel
Conclusions Quelles leçons de l’histoire ?De l’action efficace à l’action juste Introduction à la table rondeJean-Marc Sauvé Table ronde des élèves de la promotionMarie Curie(2011-2012) de l’ENAStéphanie Cabossioras, Florian Cahagne, Anthony Duplan, Ali Ferhi, Stéphane Gaillard, David Krieff, Benoît Mas, Sylvain Monteillet, Adeline Rouzier-Deroubaix Libres considérations sur le dilemme du fonctionnaire confronté à la dictatureOlivier Beaud
Index des noms Index des auteurs
Table des matières
Sommaire
263
271
277
279
285
295
313 319
321
5
Introduction : Faire des choix
Marc Olivier Baruch
Même en a ponctuant d’un poînt d’înterrogatîon, ’expressîon « aîre des choîx » est-ee a mîeux à même d’évoquer e comportement des onctîons pubîques ace aux dîctatures qu’a connues ’Europe des années 1930 et 1940 ? N’est-ce pas au contraîre e propre des onctîonnaîres que de mettre un poînt d’honneur à ne pas choîsîr – en souîgnant qu’îs servent non un gouvernement, non un régîme, non un pouvoîr maîs ’État ? Prenons e cas rançaîs. Jusqu’au 9 juîet 1940, e pays vît en répubîque. Dès e surendemaîn, changement d’întîtué : ’État rançaîs s’înstae. Pour que agent pubîc seraît-ce un probème ? Pas pour Marce Peyrouton, haut onctîonnaîre e ayant aît une bee carrîère coonîae sous a ïïï Répubîque et mînîstre de ’ïntérîeur entre septembre 1940 et évrîer 1941 – sîgnataîre à ce tître du statut des juîs : « Je ne suîs pas répubîcaîn, décara-t-î sans émotîon devant ses juges de ’après-Lîbératîon, je ne suîs pas antî-répubîcaîn, je suîs un onctîonnaîre. Sî j’avaîs dû me poser cette questîon, je me a seraîs posée trente-cînq oîs en trente-cînq ans de carrîère. » Pas de choîx donc, maîs un rélexe : obéîr aux ordres, reçus de ceux quî se trouvent pacés aux commandes de ’État. Pubîant en 1951FInances sous la contraInte, deuxîème tome de ses mémoîres, Yves Bouthîîer, mînîstre des Fînances jusqu’à avrî 1942, e dédîa « à tous es onctîonnaîres et agents du mînîstère des Fînances quî, au temps de ’occupatîon ennemîe, restèrent Idèes au so de France et, avec un tranquîe courage, urent assez généreux pour servîr ». Servîr, au sens absou. Non servîr quî ? Servîr quand ? Servîr jusqu’où ? : toutes questîons d’aujourd’huî – maîs dont on auraît tort de penser qu’ees ne sont que des questîons d’aujourd’huî. Voîcî ce qu’en écrîvaît dans a revueEsprIt, dès 1947, e poète et résîstant Pîerre Emmanue : « Dans ePetIt Larousse, au mot égîtîme, je îs : quî a es quaîtés requîses par a oî, maîs aussî : juste, équîtabe. Deux déInîtîons : ’une égae, ’autre morae. Jusqu’îcî, tout ’efort spîrîtue de ’homme ut de es aîre concîder. Maîs sî ’on accepte que a oî s’érîge hors de ’homme ou contre uî, ne aut-î pas choîsîr entre ee et ’homme ? […] Les “réaîstes” de a poîtîque ne s’avîsent jamaîs de penser que es peupes aîent une étofe psychîque, une vîe sourde, à ’équîîbre dîicîe, et sur aquee î ne aut agîr qu’avec respect. » Ce n’est pas de ce respect-à, însaîsîssabe sans doute, que ut pétrîe ’actîon de ’appareî d’État, maîs d’un respect pus tradîtîonne, ceuî ormeement dû aux ordres et aux oîs. Lorsqu’î s’agît de mettre en œuvre es mécanîsmes d’excusîon, cette conjonctîon d’obéîssance et de ormaîsme pesa ourd : ormaîsme de a
Introduction : Faire des choix
7
jurîdîctîon admînîstratîve, quî appîqua à a oî de ’État rançaîs es crîtères étabîs en régîme répubîcaîn pour reuser de a juger – aors même qu’un proesseur de droît, un seu, enseîgnaît en 1941 à ses étudîants parîsîens que ce quî portaît aors e nom de oî n’étaît en substance qu’un décret dîscuté en conseî des mînîstres et sîgné Pétaîn ; en même temps obéîssance des admînîstratîons centraes et ocaes à a voonté du che, traduîte en actes – et ques actes ! – par ’întermédîaîre de ces « mécanîsmes înstîtutîonnes producteurs d’înnocence » (Pîerre Legendre), mécanîsmes dont Max Weber, queques décennîes pus tôt, avaît déjà noté ’împortance dans ce qu’î avaît dénommé a « domînatîon égae-ratîonnee ». Ce quî est îcî rapîdement évoqué à partîr de ’exempe rançaîs, comment ’éargîr pour tenter de penser ensembe ’înstîtutîon et ’homme, ’ethos proes-sîonne et e cas de conscîence ? Te est e déI înteectue que s’étaîent donné es rencontres înternatîonaes organîsées par e Conseî d’État et ’Écoe des hautes études en scîences socîaes en évrîer 2013 à Parîs, rencontres dont e Présîdent de a Répubîque souîgna ’împortance de ’enjeu en honorant eur înauguratîon de sa présence efectîve. ï ut reevé au I de sessîons thématîques, systématî-quement construîtes dans une perspectîve comparatîste, grâce aux études de cas déveoppées par des unîversîtaîres venus d’Espagne (Juîo Ponce Aberca), de Begîque (Bénédîcte Rochet et Chanta Kesteoot), des États-Unîs (DÓna O’Suîvan), d’ïtaîe (Gîovannî Focardî) et de Roumanîe (Forîn Turcanu). Sau deux d’entre eux, dont on trouvera îcî a contrîbutîon en angaîs, tous ont bîen vouu écrîre et prononcer eur înterventîon en rançaîs. L’orîgînaîté prîncîpae de ce cooque tenaît à sa structure. ï s’agîssaît en efet de tenter de jeter un pont entre deux mondes quî, en France au moîns, s’îgnorent quand îs ne se méprîsent pas : e monde du savoîr, îcî représenté par e grand étabîssement d’enseîgnement supérîeur et de recherche qu’est ’EHESS, et e monde du pouvoîr d’État, dont e Conseî d’État constîtue ’un des vîvîers. Bîen au-deà de ces deux înstîtutîons, î s’agît de mettre en pace, à partîr d’un moment crucîa, ’amorce d’une rélexîon commune. À cette In, de hauts responsabes de ’appareî admînîstratî rançaîs – Denîs Bauchard, dîpo-mate, ïrène Carbonnîer, magîstrate, Jean-Pîerre Duport, préet, Jacques Vîste, conseîer d’État – ponctuèrent chacune des sessîons thématîques de eur anayse de ce qu’hîer pouvaît dîre d’aujourd’huî : moîns des eçons – Pau Vaéry écrîvaît, en 1931, que « ’hîstoîre justîIe ce que ’on veut [et] n’enseîgne rîgoureusement rîen, car ee contîent tout et donne des exempes de tout » – que des écaîrages, des rapprochements paroîs. Cet apport des anés ut,In ine, compété par ceuî des jeunes emmes et des jeunes hommes prêts à entrer dans a carrîère, éèves de a promotîonMarIe CurIe(2011-2013) de ’Écoe natîonae d’admînîstratîon, quî entamaîent aors tout juste eur parcours au seîn des corps et înstîtutîons de ’État dans esques e cassement de sortîe de cette prestîgîeuse écoe es avaît à jamaîs enracînés, cea au seîn du doube exercîce concusî de synthèse, conIé dans ’esprît du cooque à a oîs à un unîversîtaîre, e proesseur Oîvîer Beaud et au vîce-présîdent du Conseî d’État, M. Jean-Marc Sauvé. C’est un trîpe déI înteectue que ces rencontres eurent à reever. Aux dîicutés înhérentes à toute hîstoîre comparée s’ajoutent non seuement e lou entourant a déInîtîon du terme même de onctîonnaîre ou de onctîon
8
Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures, 1933-1948
pubîque d’un État à ’autre, maîs encore, et surtout, a varîété extrême des régîmes composant « ’Europe des dîctatures, 1933-1948 », terme commode d’usage maîs quî est oîn d’être scîentîIquement îrréprochabe. Une réee prudence méthodo-ogîque s’împose ace à ’ambîtîon de comparer, voîre sîmpement de rapprocher es épuratîons du saazarîsme ou cees décîdées par Vîchy avec a brutaîté du ascîsme, es meurtres de masse de a guerre d’Espagne, e déîre génocîdaîre du nazîsme, e staînîsme sanguînaîre des procès de Moscou puîs ceuî quî s’împanta par ruse et par orce derrîère e rîdeau de er après a Seconde Guerre mondîae. Ce ut néanmoîns e rôe de a premîère sessîon, « Prîse du pouvoîr et mîse au pas », que de repérer, à travers ’extrême dîversîté des sîtuatîons et des régîmes, d’éventues dîsposîtîs communs vîsant à s’assurer ’obéîssance de ’appareî d’État. Chacune à sa manîère, vîoente ou tacîte, toute dîctature s’înstaant ne propose-t-ee pas un marché à ses onctîonnaîres ? Excure, ût-ce de manîère déInîtîve, es « îndîgnes » et en contrepartîe gratîIer es « dîgnes » – « rempîr es bons d’amour et es méchants d’efroî », îsaît-on déjà chez Corneîe… On auraît pu, pour résumer ’ambîtîon de a deuxîème sessîon, « Le droît, outî de égîtîmatîon ou garde-ou ? », détourner ce qu’écrîvaît Yves Lacoste de a géographîe dans es années 1970 et se demander sî « e droît, ça [ne] sert [pas] d’abord à aîre de a poîtîque » ? On ne peut en efet qu’être troubé par ’absou besoîn de égîtîmîté ormee que recherchèrent toutes ces dîctatures, y comprîs es pus meurtrîères d’entre ees, jusqu’au cœur des massacres. En sens înverse, ’exempe des troîs pays ouest-européens occupés par es nazîs met en évîdence es îmîtes que ’înstîtutîon peut opposer, sî ee e souhaîte, à ’înstrumentaîsatîon poîtîque des savoîrs et des habîtus jurîdîques. La magîstrature bege n’aa-t-ee pas aînsî, en janvîer 1943, jusqu’à aîre grève en présence de ’occupant ? La probématîque n’est pas ondamentaement dîférente pour a troîsîème sessîon, « Pratîques proessîonnees et marges de manœuvre ». On ne se sîtuaît pus à dans e domaîne de a déInîtîon de a norme maîs dans ceuî de sa mîse en œuvre. Les exempes abondent en efet – dans es deux sens, héas ! – pour démontrer à que poînt a connaîssance întîme des textes, des procédures, des cîrcuîts, bre, a matrîse du métîer admînîstratî est un acteur décîsî de succès ou de reînage des poîtîques pubîques. Que de destîns se sont trouvés en jeu derrîère e zèe, vraî ou eînt, ’absence de zèe, vraîe ou eînte, de te ou te agent pubîc, à te ou te nîveau de a hîérarchîe ! Cette questîon de a marge de manœuvre est essentîee. Encore aut-î se a poser ; vîent à cet égard à ’esprît a paroe que Pasca attrîbue au Chrîst dans e jardîn des Oîvîers : «Tu ne me chercheraîs pas sî tu ne m’avaîs trouvé. » Et puîs, thème de a quatrîème sessîon, « Personnes, înstîtutîons et réseaux », certaîns Irent e saut. ï convenaît, en ce début d’année 2013, de voîr dans cette rélexîon un hommage au préet Jean Mouîn, dont e moîs de juîn suîvant ut ceuî du soîxante-dîxîème annîversaîre de ’atroce In. Maîs uî, et un petît nombre d’autres onctîonnaîres à ses côtés – en vérîté putôt du côté des obscurs et des sans-grade que des hauts commîs – pouvaîent-îs îmagîner que eur mort servî-raît aussî, tant de décennîes durant, à protéger a réputatîon d’admînîstratîons, d’înstîtutîons, de corps quî urent d’abord, et cea se comprend paraîtement, attentîstes et ambîvaents ? ï aut a haute et prophétîque voîx de Bernanos pour
Introduction : Faire des choix
9
tonner, dès 1943, contre tous ceux dont « a conscîence de onctîonnaîre traversaît es océans pour courîr au secours de a îberté menacée, tandîs que eur corps de onctîonnaîre restaît à eur pace, à moîns qu’î ne se présentât au guîchet ». Nombre de ces cavaîers soîtaîres ont témoîgné de ce quî eur en avaît coûté, y comprîs après e retour à a normae, d’avoîr choîsî e statut de parîa voontaîre. D’avoîr reusé, pour reprendre a bee expressîon de Lucîen Febvre, « a pîre des servîtudes, [quî est de] ne pas reconnatre que ’on est ser ». Queques exempes en urent évoqués, y comprîs en provenance de a Ictîon ; cee-cî peut paroîs écaîrer ’hîstoîre d’une aveugante carté. De ce tour d’horîzon de queques sîtuatîons de onctîonnaîres et d’înstî-tutîons en sîtuatîons extrêmes ne découaît spontanément – par craînte de ce péché suprême de a recherche quî a pour nom amagame – aucune eçon pour aujourd’huî. Seuement des questîons : une înstîtutîon n’est-ee que a coectîon des personnes quî a composent ? Dans e cas contraîre, comment es înstîtutîons pensent-ees, veuent-ees, agîssent-ees, protègent-ees, réprîment-ees ? En sens înverse, que aut-î à une personne însérée dans un appareî pubîc pour aîre e saut a conduîsant à agîr à côté de ’înstîtutîon, sans ee, contre ee ? La tensîon entre ogîque du cavaîer seu et prégnance de ’esprît de corps est-ee sî întense qu’ee ne peut se trouver résoue – et à que prîx ! – que par des personnaîtés d’exceptîon ors de cîrconstances exceptîonnees ? Autant de questîons quî n’appeent sans doute que des réponses îndîvîduees. La connaîssance de ce que Irent ceux quî se es posèrent avant nous – parce qu’îs estîmaîent ne pas pouvoîr vîvre dans un monde où ces questîons n’auraîent pas été posées, et qu’î eur revenaît d’y apporter, ût-ce au prîx de eur vîe, eur tentatîve de réponse – n’en reste pas moîns, espérons-e, un utîe vîatîque.
10
Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures, 1933-1948