Concepts et pratiques professionnelles en douanes

Dan Bouga Boukari

Description

Ce livre explique d'abord les concepts, c'est-à-dire le vocabulaire douanier de façon à ne saisir que l'essentiel. Il expose ensuite les exigences des pratiques douanières pour tous les scénarios du commerce international. II procède enfin à des illustrations pour une meilleure compréhension des droits et obligations des opérateurs en douane.


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Sujets

• manuels
• JUSTICE
• Annales
• Cours
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 juin 2017
• Nombre de lectures: 222
• EAN13: 9782140040757
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 6 Mo

Extrait

DanB OUGA B OUKARI

CONCEPTS ET PRATIQUES PROFESSIONNELLES EN DOUANES Origines, procédures, régimes et valeur

Concepts et pratiques professionnelles en douanes

Dan B OUGA B OUKARI C ONCEPTS ET PRATIQUES PROFESSIONNELLES EN DOUANES

Origines, procédures, régimes et valeur L’Harmattan

© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-11805-5 EAN : 9782343118055

AVANT-PROPOS Cet ouvrage s’adresse aux étudiants et aux personnes qui sont employés dans des domaines d’activités où la douane est présente à quelque titre que ce soit. Les agents des douanes, bien entendu, peuvent, à toutes fins utiles, s’en servir pour améliorer leurs connaissances afin de participer efficacement à l’atteinte des objectifs de l’Administration au nom de laquelle ils agissent. En effet, après une large définition des concepts douaniers, l’auteur expose ce qui constitue les pratiques douanières tout en faisant l’effort d’éviter le particularisme des réglementations nationales. C’est pourquoi, cet ouvrage ne contient pas de références aux articles d’un code des douanes quelconque. Ce que signifie par ailleurs que son contenu ne se rapporte pas exclusivement à une Administration douanière donnée. Il est fait référence à des pays ou espaces communautaires simplement pour une meilleure illustration de certaines pratiques ; cela n’invalide pas pour autant la portée générale de l’ouvrage. En effet, les praticiens du domaine savent que la majorité des Administrations douanières du monde ont des règlements semblables les uns aux autres. La fameuse phrase « qu’avez-vous à déclarer à la douane ?» n’est-elle pas universelle ?

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INTRODUCTION L’image de la douane la plus répandue est celle d’un collecteur d’impôt pur et dur, qui œuvre avec acharnement pour accomplir ses missions suscitant ainsi l’indignation des contribuables. Heureusement, cette image reste erronée aux yeux de tous les professionnels du commerce international qui mènent leurs activités avec civisme et loyauté. La douane est une Administration organisée dont le service est encadré par une forte réglementation applicable à ses agents d’une part et d’autre part à ses usagers. Les pratiques découlent tout naturellement de cette réglementation. Exposer les pratiques douanières, revient donc à indiquer les règles de conduite, les actes et les formalités que la règlementation douanière impose aux opérateurs économiques. Il est capital de maîtriser ces règles pour au moins deux raisons. La première est que la douane est incontournable dans les échanges commerciaux. De ce point de vue, connaître les pratiques douanières, c’est écarter les risques qui peuvent survenir en la matière. La seconde raison est que cette maîtrise permet aux négociants de prendre de bonnes décisions, car la fluidité du commerce en dépend. Il est en effet rassurant tant pour les professionnels de la douane que pour l’ensemble des acteurs du commerce international d’avoir de bonnes connaissances des pratiques douanières. Le manque de professionnalisme est source de litiges avec la douane, ce qui est toujours coûteux pour les commerçants. Quant aux agents des douanes, pour exercer pleinement leurs fonctions, il leur faut absolument connaître leurs droits et obligations, mais aussi ceux des différents intervenants dans les formalités douanières. Tel est l’intérêt que nous donnons à cette thématique. Eu égard à la complexité des circuits commerciaux, faisant appel à une multitude d’acteurs, nous estimons que cet intérêt sera saisi par bien d’autres personnes. En effet, le secteur du commerce n’a jamais connu autant d’acteurs que ces dernières années. À chaque maillon, les intervenants se multiplient et se spécialisent. Du fabricant au consommateur des produits et services, une multitude d’acteurs se mêlent et se font concurrence tout au long de la chaîne logistique. Les groupeurs, les chargeurs, les transporteurs, les déclarants en douane et bien d’autres agents de professions diverses ont envahi le secteur.

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