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Enquête sur les décès

De
210 pages
Cet ouvrage servira de guide pour les Officiers de police judiciaire (OPJ) lors des investigations concernant les cas de découverte de cadavres. Il résume les opérations de saisine, de transport sur les lieux, de constatations de la datation de la mort et de description des blessures mortelles. L'auteur de ce manuel étudie également les interactions entre les différents acteurs de la chaîne d'investigation, afin de mieux établir les documents administratifs nécessaires. Les multiples disparitions et enlèvements de personnes dans des circonstances non élucidées demeurent préoccupants, il importe donc d'avancer sur cette thématique.
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Mohamed CISSEEnquête sur les décès
La procédure pénale policière
Cet ouvrage servira de guide pour les officiers de police judiciaire lors
nvestigations concernant les cas de découverte d cadavre . Il résume
les opérations de saisine, d transport sur les lieux de constatations Enquête sur les décès
de la datation de la mort et de description des blessures mortelles.
Une distinction dans la procédure pénale en matière de constatation de
décès a été faite en vue d’éclairer les élus locaux et les La procédure pénale policière
prérogatives dans la procédure post-mortem.
L’interaction entre les différents acteurs (civils et publics) dans la
procédure d’inhumation et des pompes funèbres se révèle nécessaire
dans l’établissement des documents administratifs liés à celle-ci.
Nul n’ignore le ressentiment des populations vis-à-vis de la commission
d’infractions dans le milieu hospitalier entraînant des morts d’homme ;
de même que les multiples disparitions et enlèvements de personnes dans
des circonstances non élucidées demeurent très préoccupantes.
L’établissement des procès-verbaux a été abordé dans une articulation
homogène, qui facilite la lisibilité de la procédure dans tous les cas
d’enquête sur les décès.
Mohamed CISSE est né en 1959 dans la région de Kindia
(Guinée). En 1985, il obtient son certificat d’aptitude technique
militaire n°1 de l’école d’infanterie de Dubréka et est recruté en
1988 par voie de concours comme inspecteur de police. En 1993,
il obtient le diplôme de l’École supérieure des inspecteurs de police de Paris,
Cannes-Écluse. En 2000, diplômé de l’École supérieure des commissaires
de police de Saint-Cyr, au Mont d’Or, à Lyon, en France, il suit les cours
préparatoires du DESS Droit et politiques publiques de sécurité à l’université
de Lyon-III. En 2004, il obtient un diplôme à l’académie de police du Caire
sur les crimes de fonds publics. Il a été successivement commissaire central de
police de la préfecture de Koundara, des communes de Ratoma, de Matam
(à Conakry) et directeur central adjoint de la police de l’air et des frontières.
Avec la collaboration de Hassane Bah
Photographie de couverture de Fodé Kéïta :
l’auteur dans la forêt d’ENTA, à Conakry.
ISBN : 978-2-343-09693-3
21,50 €
F01+EBOTMFVSTTF
Enquête sur les décès
Mohamed CISSE
La procédure pénale policière
.BNPVEPV
EFTJ
01+








Enquête sur les décès


Mohamed CISSE




Enquête sur les décès

La procédure pénale policière






Avec la collaboration de Hassane Bah













































© L’Harmattan, 2016
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-343-09693-3
EAN : 9782343096933


LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES UTILISÉS
• OPJ : Officier de police judiciaire
• ENSP : École Nationale Supérieure de Police
• PTS : Police Technique et Scientifique
• TSC : Technicien de Scène de Crime
• GSI : Gestionnaire de Scène de Crime
• PV : Procès-verbal
• ITT : Incapacité Total de Travail
• PR : Procureur de la République
• JI : Juge d’Instruction
• IML : Institut Médico-légal
• FAC : Fouille A Corps
• GAV : Garde A Vue
• CIM : Classification Internationale des Maladies
• FIGO : Fédération Internationale de Gynécologie et
Obstétrique
• OMS : Organisation Mondiale de la Santé
• OPROGEM : Office de Protection du Genre et de
l’Enfant Mineur
• SRPJ : Service Régional de Police Judiciaire
• FNAED : Fichier National Automatisé des Empreintes
Digitales
• DM : Datation de la Mort
• SI : Sur Interpellation
• NB : Nota-Benna
• FAC : Fouille A Corps
• OP : Ossements de la Procédure
• OML : Obstacle Médico-légal
7 • PF : Pompes Funèbres
• J.C. : Jésus Christ
• Art. : Article
• CPP : Code de Procédure Pénal
• CP : Code Pénal
• CC : Code Civil
• EDP : Enquête sur la Disparition de Personnes
• CADAC : Centre National de Contrôle Automobile en
Guinée


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REMERCIEMENTS
Dans le souci d’apporter ma modeste contribution dans
la conduite des enquêtes judiciaires, j’ai cru devoir
m’investir dans la conception d’un outil de travail en faveur
des agents, des officiers de police judiciaire, des élus
locaux, des décideurs et des usagers du droit pour une
meilleure administration de la justice.
Sans avoir la prétention d’avoir accompli une œuvre
complète, je voudrais remercier les personnes connues et
anonymes qui ont contribué à l’élaboration de ce livre et en
même temps, rendre un vibrant hommage à ceux qui ont
contribué directement ou indirectement à ma formation
professionnelle, parmi lesquels, je cite : Pr Dominique
LECOMTE, directrice du centre médico-légal de Paris, feu
Elhadj Bella Touré Contrôleur Général de Police, Elh.
Banka Sakho, ex-DGPN de Police, feu Naby Issa
Camara commissaire divisionnaire de Police, feu
Mohamed Mory Naïté Contrôleur Général de Police,
Mountaga Diallo Contrôleur général de Police, M. Yaya
Camara, contrôleur général de Police, M. Bakary
Kourouma, Commissaire divisionnaire de Police et Dr
Maramany Cissé (ministre) qui ont consacré leur temps
précieux pour m’encadrer. Je voudrais en même temps
remercier M. Hassane Bah, professeur agrégé en médecine
légale, Président de l’ordre national des médecins de
Guinée pour m’avoir assisté tout au long de ces travaux.
Un hommage mérité que je rends à ma famille, à mes
amis et à mes supérieurs hiérarchiques qui, chacun de son
côté a pu m’apporter de son mieux dans le déroulement de
ma carrière professionnelle.
9

CHAPITRE I
Introduction :
Depuis les temps immémoriaux, la préoccupation des
peuples a été toujours le besoin de justice sociale à travers
l’application de la loi. Partant, d’énormes progrès ont été
réalisés dans l’étude du droit pénal et de la procédure
pénale. L’étude des phénomènes criminologiques remonte
depuis l’apparition de l’homme sur terre, de façon
empirique. C’est en 1876 que les jalons ont été réellement
posés. Les ethnologues et les historiens se sont investis de
manière permanente pour approfondir les connaissances
liées au phénomène criminel.
Il est plausible que dans un contexte scientifique
l’élément ultime du commandement criminel est le manque de
conscience sociale qui soumet le corps de l’auteur sous
l’emprise de l’instinct. Sinon, rien ne justifie la suppression
de la vie d’un être humain par un autre. Les violences
traditionnellement connues sous les appellations «
d’assassinat, de meurtre, ou de coups et blessures involontaires
ayant entraîné la mort sans intention de la donner, etc., ne
sont qu’un catalogue d’explications juridiques par rapport à
des dispositions prévues par les lois ; mais les causes restent
toujours incrustées au tréfonds des auteurs de crimes. Les
aspects de la criminalité ainsi que de la responsabilité des
criminels, voire du quantum des sanctions sont étudiés par
plusieurs disciplines qui sont entre autres :
— La phénoménologie criminelle : l’étude du
phénomène criminelle ;
— L’étiologie criminelle : causes du crime ;
11 — La psychologie criminelle : processus psychique du
crime ;
— L’anthropologie criminelle : structure physique du
criminel ;
— La Sociologie criminelle ;
— La biologie ;
— La Géographie criminelle ;
— La Statistique criminelle ;
— La criminalistique : recherche scientifique des traces
et des indices, etc.
— La pénologie criminelle ou science pénitentiaire :
étude des peines et leurs applications ;
— La pédagogie criminelle : éducation des criminels ;
— La prophylaxie criminelle : prévention du crime ;
— La législation criminelle (Droit comparé) ;
— La Médecine légale : la médecine au service de la
justice.
L’Enquête sur le Décès n’est pas une discipline
scientifique indépendante des autres sciences, elle fait partie
de la science criminalistique qui a pour but de déterminer
les causes du décès, d’apporter les preuves du caractère
délictuel ou criminel du décès et d’en rechercher le ou les
auteurs en vue de les présenter à l’instance de jugement.
Dans la procédure pénale policière, l’enquête Décès est
une investigation très particulière compte tenu de son
caractère spécifique. Toutefois, dans le cadre des enquêtes
criminelles, l’administration de la preuve de la commission
de cette infraction est plus ou moins difficile à être établie.
C’est en cela qu’elle fait appel à une technicité de plusieurs
domaines scientifiques. En général, les services
d’investigation sont durement interpellés à chaque fois, qu’un crime
est commis.
12 Le trouble social et les émotions suscitées par les cas de
meurtres et d’assassinats restés non élucidés malgré les
investigations judiciaires font remonter l’incompréhension
des pouvoirs publics contre les services de sécurité surtout
quand ils manquent d’initiatives. L’augmentation du
sentiment d’insécurité et de l’indice de non-satisfaction des
populations constituent un handicap majeur pour les
dirigeants. Ceci a pour corollaire la vindicte populaire et la
vengeance individuelle.
À ce titre, nul n’ignore l’importance d’un tel ouvrage
qui, sans nul doute, va constituer un outil précieux pour les
officiers de police judiciaire. Ils doivent faire appel à des
compétences nouvelles. Cependant, il n’est pas rare de
constater les unités de sécurité désemparées face à la mort.
La gestion de la « scène d’infraction », jadis appelée
« scène de crime », doit toujours être l’affaire des
techniciens de la police ou de la gendarmerie formés à
cet effet.
L’analyse de l’accès de l’Officier de Police Judiciaire
(OPJ) à l’infraction obéit à un processus composé de trois
étapes :
Première étape : Processus d’information et de
psychologie, qui provoque une prise de conscience de
la commission de l’infraction « le savoir ».
Deuxième étape : Processus de constatation
matérielle de l’infraction conduisant à la mise en
évidence de celle-ci.
Troisième étape : Processus d’appréciation et de
qualification de l’infraction, qui permet de distinguer
la nature de la mort survenue : naturelle ? Suspecte ?
Violente ? Ou accidentelle ? Etc.
Dans certains cas, les signes de la mort sont tellement
évidents qu’ils facilitent l’accès aux éléments essentiels de
l’infraction. Cette constatation initiale se résume en une
13 simple prise de conscience instantanée de la situation grâce
à la visualisation.
Roland GAUZE-ENSP-janvier 2000 dit dans son
cours de Police judiciaire « que l’appréciation qualitative de
l’infraction s’avère très tôt indispensable, notamment en
situation de flagrance, les choix procéduraux devant être
opérés dès le placement en garde à vue des suspects avec
notification des droits des intéressés et des modalités
inhérents à cette mesure. Souvent, le moment de ce choix
peut intervenir dans la phase de constatation initiale de
l’infraction flagrante puisque, sur le terrain, c’est au
moment précis de l’appréhension de l’individu que l’OPJ
lui notifie verbalement les éléments relatifs à la garde à vue
qu’il décide à son encontre ».
« D’où l’importance particulière de la préservation
des traces et indices sur les lieux de la commission des
infractions. La priorité accordée aux spécialistes de la
Police technique et scientifique lors de cet acte procédural
majeur (que sont les constatations) est désormais évidente.
La scène de crime doit être protégée et laissée à la
recherche prioritaire des spécialistes de la PTS, formés à la
fonction de technicien de scène de crime (TSC) ou
(gestionnaire de scène d’infraction-GSI) ».
Il est recommandé d’appliquer la loyauté dans la
recherche de la preuve matérielle : « afin de matérialiser
l’infraction, l’enquêteur peut être tenté d’observer, voire
d’éprouver l’auteur potentiel ou réel, par l’emploi de
manœuvres considérées comme déloyales ou correctes
selon qu’elles constituent ou non une provocation
policière en utilisant un stratagème ».
Le code de procédure pénale guinéen quant à lui,
encadre assez strictement les actions de la police judiciaire
et le recueil des témoignages des citoyens dans ces Art - 14
et suivants, des Arts 105 à 115 du CPP.
14 La loi ne fixe pas la valeur de telle ou telle preuve, mais
elle réglemente la recherche, la constatation et la production
de la justice. La jurisprudence prohibe le piège et le
stratagème dans la mise en œuvre de la recherche et de la
constatation des infractions.
Tout acte de police judiciaire doit s’inscrire dans un
cadre juridique légal et être sanctionné par un
procèsverbal.
« Le procès-verbal (PV) est un acte essentiel du
traitement policier des affaires pénales. Chaque acte de
police judiciaire fait en principe l’objet d’un procès-verbal
distinct. L’ensemble ainsi constitué, auquel s’ajoute
d’autres pièces de procédure (rapport de synthèse, scellés,
cotes, annexes, compte rendu d’enquête après
identification, notices de renseignements, copies des réquisitions,
rapport d’intervention, etc.) forme la procédure. Ces
principes sont :
— la spécificité ;
— la simultanéité ;
— l’unicité ;
— la copie conforme. »
I-1-Définition de la Mort :
La mort désigne la cessation de toute vie à l’intérieur de
l’organisme. La mort est effective, lorsque tous les
processus vitaux ont cessé de fonctionner. En d’autres termes, elle
consiste à l’arrêt respiratoire, l’arrêt circulatoire et l’arrêt
des fonctions nerveuses (mort totale).
La mort d’un organisme est un processus graduel d’arrêt
de fonctionnement qui touche en premier lieu, les centres
respiratoires, cardiaques et cérébraux pour se propager à
tous les tissus (mort tissulaire).
15 La mort est donc le résultat d’un processus complexe, sa
durée est variable selon les circonstances, les causes et
l’environnement du sujet.
La mort peut être provoquée de façon relative et
médicale, il s’agit d’un arrêt cardio-circulaire primitif, mais
le retour à la vie est possible grâce aux moyens
scientifiques de réanimation ; ce qui est le contraire dans le
cas de la mort absolue (lésion organique et tissulaire
irréversible).
La mort se constate par le refroidissement cadavérique
suivi de la déshydratation, de la rigidité cadavérique et de la
lividité cadavérique. Dans certains cas, la constatation
tardive de la mort est plus désagréable avec la visualisation
des taches verdâtres abdominales, au premier degré, suivie
de la circulation posthume au deuxième degré et de la
destruction ou décomposition au troisième degré.
À noter que « la mort ne peut être déclarée qu’après
avoir utilisé tous les moyens de vérification de son
effectivité » et que « seul un membre du corps médical est
habilité à constater la survenue de la mort.
Tout au moins les OPJ, contraints par des circonstances
indépendantes de leur volonté peuvent faire face à des
situations où ils sont invités à donner leur avis de technicien
de scène de crime. Pour ces raisons évidentes, la maîtrise de
certains paramètres s’avère nécessaire.
Toutefois, la constatation de la suspension des
grandes fonctions vitales peut être remarquée par
l’officier de police judiciaire :
— L’absence de pouls cardiaque pendant au moins cinq
(5) minutes ;
— L’absence de toute mobilité de la cage thoracique ;
— L’absence de réaction au stimulus et une disparition
de la sensibilité ;
16 — Mâchoire inférieure tombante, bouche et yeux
ouverts, pupilles des yeux dilatés ;
— En face d’un électrocardiogramme, et que l’on
remarque le tracé plat pendant au moins 10 minutes
d’observation ;
Ceux-ci constituent des signes évidents de la survenue
de la mort qui peuvent être constatés par l’officier de police
judiciaire.
D’autre part,
— La cardio-puncture (effectuée par les médecins) ;
— L’artériotomie de l’artère radiale ou de l’artère
temporale (acte médical) ;
— Le test de fluorescéine (appelé méthode Icard
pratiquée seulement par les médecins).
NB : les quatre (4) remarques peuvent être effectuées par
les OPJ isolés dans des circonstances où ils ne peuvent
accéder à un médecin légiste, tout en observant les règles de
protection et d’hygiène appropriées. L’OPJ doit être en
mesure de faire correctement les descriptions lors de la
constatation de la mort. Par contre, les trois dernières
méthodes sont absolument médicales.
I-2 Concepts philosophiques :
Pour les idéalistes, il est difficile de donner une
définition exacte et cohérente de la mort. Les courants
idéologiques se chevauchent, se distancent et se rencontrent
sur ce sujet ; c’est ainsi que :
Les théologiens disent que la mort est la séparation du
corps et de l’âme. Tout commence par une fin ; notre
commencement est la naissance, et notre fin est la Mort
(tout à fait vrai). Au cours de cette dernière, la première
lumière qui traverse l’esprit humain est dominée par les
affres de la mort.
17 FDAL HAJA dit que : « La Mort a des affres qui font
souffrir l’esprit, le châtie par l’angoisse et l’étouffement ».
Voici comment le prophète Mohamed (PSL) l’envoyé de
Dieu a ressenti les affres de la Mort. « Témoignage de
Al—Boukhari, livre des conquêtes, T — VIII, N° 4449 »
« Au moment de la séparation de l’âme du prophète
Mohamed (PSL) et son corps, tous ceux qui étaient
présents à cette scène pleurèrent et se lamentèrent, sa
tristesse fut terrifiante, son teint changea, ainsi que l’aspect
de son visage, son front s’est mis à transpirer, ses points ne
cessèrent de se fermer et de se rouvrir… » Pourtant, Dieu
n’avait envoyé que ses nobles Anges ; du fait qu’il était son
plus proche Ami.
« L’ivresse de la mort fait venir la vérité ». Coran 50:19
« Toute Âme goûtera à la Mort ». Coran 21/35.
« Celui qui tue volontairement un croyant aura la
Géhenne (l’enfer) pour un séjour éternel. Il encourt la
colère de Dieu, sa malédiction et un terrible châtiment ».
Coran IV- 93- Chamsedine Mouhammed Ben Osman-
1992- Beyrouth- Liban.
FDAL HAJA, en collaboration avec Dr Asmaa
GAUIND et Mohamed BOUKDIR ont écrit : « ce qu’il
faut faire pour les musulmans une fois la Mort
constatée ».
1) — Fermer les yeux immédiatement après que la
séparation du corps et de l’âme soient effectives.
2) — À ce moment, les personnes présentes doivent dire
du bien et s’abstenir de dire des paroles inutiles.
3) — Il est recommandé à ceux qui sont présents de
dire : « nous sommes à Dieu et vers Dieu nous
retournerons ».
4) — Il est impératif de rendre immédiatement publique
la constatation certifiée du décès.
18 5) — Préparer le linceul (Kafan) et les aromates
(Hunût) : parfums, encens, myrrhe…
6) — Il est recommandé de payer immédiatement ses
dettes pour que ses actes ne restent pas suspendus jusqu’à
leur règlement.
Selon le christianisme, la mort n’est pas la fin de toute
vie, mais un passage vers une autre vie… (Cette assertion
est aussi valable pour la religion musulmane)
« Ô mort, que ton évocation est amère… cette parole du
Siracide est très actuelle, dans une société où la vie et la
réussite sont mises en avant, la mort est l’échec absolu sur
lequel tout vient buter. La conviction du croyant n’est-elle
1pas un peu trop idyllique : « celui qui croit en moi, même
s’il meurt vivra » quand nous sommes touchés par la mort
de nos proches ou par des morts innocentes, notre foi
suffitelle ? Est-il possible de croire en la vie malgré tout ?
Pour les médecins, la mort est une réalité biologique et
médicale et que sa classification ne peut inclure une
composante spirituelle. Ivan Illich (1926 — 2002) dit que
« Dans toute société, l’image dominante de la mort
détermine la conception de la santé », partout où a pénétré la
civilisation des pays avancés, une nouvelle image de la
mort s’est implantée. C’est celle de la « mort technique »,
de la mort inopportune. Elle succède à celle de la mort
naturelle ou mort opportune qui a succédé à la « mort
2primitive ». « La santé, ou le pouvoir d’affronter les
évènements ont été expropriés jusqu’au dernier soupir. La
mort technique est victorieuse du trépas. La mort
mécanique a conquis et annihilé toutes les autres morts ».
Ivan Illich cite le praticien Paracelse « la nature
connaît les limites de sa marche. Selon le terme qu’elle a

1 Idyllique : trop rêveur, voire dramatique
2 Mort primitive : histoire de la mort des persécuteurs de l’Église
primitive (LuciusCaelius, Firmianus, Sanctus, Lanctantius
19 fixé elle-même, elle confère à chacune de ses créatures la
durée de vie qui lui revient, si bien que les énergies se
consument entre l’instant de sa naissance et sa fin
préméditée… La mort de l’homme n’est que la fin de son labeur
quotidien, l’expiration de son souffle, l’expiration de son
pouvoir balsamique de guérison personnelle, l’extinction de
la lumière rationnelle de la nature. Elle résulte de la
séparation des trois mécanismes : corps, âme et esprit. La
mort est un retour à la matrice ».



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