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PRÉpàRER vOTRE LICENCE DE DROIT DèS Là TERmINàLE
réussir sa licence dedroit Frédéric Debove Sous la direction d’Éric Cobast
des témoignages par métier les grandes matières enseignées une méthodologie décryptée
Réussir sa licence de droit
Frédéric Debove Lauréat de la chancellerie des universités de Paris Directeur de l’Institut de droit et d’économie de l’université Panthéon-Assas Ancien membre du Conseil national des universités
Collection dirigée parÉric Cobast
Les auteurs qui ont collaboré à cet ouvrage
Jean-Paul Andrieux :Maître de conférences à l’université Panthéon-Assas
Patrick Fraisseix :Premier conseiller au tribunal administratif de Versailles Maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris Ancien enseignant associé à l’École nationale de la magistrature
Gilles Raoul-Cormeil :Maître de conférences en droit privé à la faculté de droit de Caen Habilité à diriger des recherches Enseignant associé à l’École nationale de la magistrature
Sommaire
Préface, par Louis Vogel7 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Propos liminaires, par Frédéric Debove9 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Avant-propos, par Éric Cobast12 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE 1 Témoignages de juristes15 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Maître Jacques Vergès –AVOCAT AU BARREAU DEPARIS ET ESSAYISTE16 . . Hélène Martini –INSPECTRICEGÉNÉRALE, DIRECTRICE DE L’ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA POLICE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . .18 . . . . . . . . . . . . . . . .. . Philippe Astruc –MAGISTRAT DE LORDRE JUDICIAIRE,CONSEILLER AUPRÈS DU GARDE DESSCEAUX,ANCIEN DIRECTEUR DE L’ÉCOLE NATIONALE 22 DADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Thierry Rambaud –PROFESSEUR AGRÉGÉ DE DROIT PUBLIC À LUNIVERSITÉ PARIS-DESCARTES ET ÀSCIENCES PO(PARIS),CONSEILLER EXPERT AUCONSEIL DE L’EUROPE ET ANCIEN DIRECTEUR DES ÉTUDES DE L’ENA. . .28 . . . Colonel François Daoust –DIRECTEUR DE L’INSTITUT DE RECHERCHE CRIMINELLE DE LA GENDARMERIE NATIONALE. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .30 . . . . . . Céline Postel –JURISTE DENTREPRISE(SNCF), DIRECTRICE DES INCIVILITÉS35 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Christian Borniche –ENQUÊTEUR DE DROIT PRIVÉ AGRÉÉ PAR L’ÉTAT, PRÉSIDENT DE L’UNIONFÉDÉRALE DESENQUÊTEURS DE DROIT PRIVÉ; CHARGÉ DENSEIGNEMENT À L’UNIVERSITÉPANTHÉON-ASSASPARIS2. . . .38 . . . . 43 Emmanuelle Dupic –INSPECTEUR DES FINANCES PUBLIQUES. . . . . . . . . . . . . . Élodie Frago –DIRECTRICE DUN SERVICE MANDATAIRE JUDICIAIRE À LA PROTECTION DES MAJEURS ET DIRECTRICE DUN SERVICE DINVESTIGATION DE MÉDIATION ET DACTIVITÉ PÉNALES À LA SAUVEGARDE DE LENFANCE 46 ET DE LADOLESCENCE DUCALVADOS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Gilles Jurie –CONSEILLER DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ET DE COUR ADMINISTRATIVE DAPPEL50 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Claire Merigonde –DIRECTRICE DU SERVICE PÉNITENTIAIRE DINSERTION ET DE PROBATION DESYVELINES. . . . . . . . . . . .54 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. Vincent Robillard –NOTAIRE ÀCAEN59 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arash Derambarsh –ANCIEN ASSISTANT PARLEMENTAIRE,ÉDITEUR. .62 . . . .. . Autres professions. .. . . . . . . . . . . . . . . .64 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .
PARTIE 2 Cours et conseils méthodologiques71 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Maîtriser l’histoire du droit72 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Présentation générale [p.72] • Histoire des biens [p.75] • Histoire des personnes [p.79] • Histoire de la famille [p.85] • Histoire du souverain [p. 90]• Histoire du Conseil [p.95] • Histoire du Parlement [p.102]. Lexique108 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exercices. Histoire du droit112 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Commentaire de texte sur le thème Histoire des personnes [p.112] • Commentaire de texte sur le thème Histoire de la famille [p.113] • Commentaire de texte sur le thème Histoire du Conseil [p.115] • Commentaire de texte sur le thème Histoire du Parlement [p.117]. Maîtriser le droit civil120 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Présentation générale [p.120] • Présentation académique des matières de droit civil [p.124]. Exercices. Droit civil137 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le commentaire de texte [p.138] • La dissertation [p.143] • L’analyse d’arrêt [p.150] • La consultation [p.165]. Maîtriser le droit constitutionnel176 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Présentation générale [p.176] • Les innovations de la Constitution de 1958 [p.178] • La pratique de la Constitution de 1958 [p.181] • L’exécutif [p.183] • Le législatif [p.187] • Le Conseil constitutionnel [p. 190]• Le «bloc de constitutionnalité» [p.192] • Le citoyen [p.196]
5
• La souveraineté nationale française [p.197] • L’émergence d’un pouvoir judiciaire [p.201].
Exercices. Droit constitutionnel. ..206 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Commentaire de texte [p.206] • Commentaire de décision [p.219] • Dissertationjuridique [p.223] • Commentaire d’article [p.228] • QRC :les questions à réponse courte [p.231].
PARTIE 3 Préparer l’avenir dès maintenant245 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conseils de lecture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .246 . . . . . . . . . . . . . Maîtriser le langage juridique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .250 . . . . . . . . . . . Locutions latines les plus usuelles en droit français. . . . . . . . .. .254 . . . .. Maximes juridiques les plus usuelles en droit français260 . . . . . . . . . . . . . Les instituts d’études judiciaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .263 . . . . . . . . . . . . . Le rôle des IEJ [p.263] • Les formations assurées [p.263] • Le corps ensei-gnant des IEJ [p.268] • Les différents IEJ [p.269] • L’association des direc-teurs d’IEJ [p.271]. Les instituts de préparation à l’administration générale273 . . . . . . . . . . . L’or iginedes IPAG [p.273] • La mission des IPAG [p.273] • Les diplômes et formations assurées [p.273] • Le corps enseignant des IPAG [p. 276]• Les différents IPAG-CPAG [p.278] • Interview avec François Chouvel, anciendirecteur de l’IPAG de l’université Clermont 1 [p.280] • La conférence nationale des directeurs d’IPAG-CPAG [p.281] • Les IPAG et les CPI [p.281] • L’allocation pour la diversité [p.282].
6
Les informations que nous publions dans cet ouvrage sont à jour en septembre 2012. Pour les actualiser, lisez chaque moisl’Etudiant ou consultez le site Internet : www.letudiant.fr
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