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Afrique Liberté N°5

48 pages

Ce mensuel - d'informations générales - qui traite de l'international (Afrique et Monde), est une tribune panafricaine pour la construction et le développement de l'Afrique. Il est également une véritable passerelle - un lien - entre les membres de la Diaspora et leur(s) pays.

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Ajouté le : 01 décembre 2007
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EAN13 : 9782296645370
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AFRIQUE LIBERTÉ – Le magazine de l'information libérée Mensuel n°5 ● Novembre – décembre 2007

ÉDITORIAL
Directeur de la publication Denis Pryen Directeur de la rédaction Claude Koudou Rédacteur en chef Jean-Molière Gnégbé Maquette de couverture Patrick Dioh Maquette intérieure Julien Denieuil Coordonnateur des investigations pour l’Afrique Malick N’diaye Photographe reporter Serge Lerus Administration TEKHNE : 7, Rue des Carmes 75005 Paris Directeur général fondateur Claude Koudou

La démocratie : ce fondement qui doit s’imposer en Afrique
Par Claude KOUDOU
es Africains doivent en avoir assez d’observer que rien en Afrique n’est valorisé. Pourtant ce continent a ses points positifs. Il y a les coutumes, les traditions et d’autres valeurs profondes. Ainsi donc, au lieu de tares ou d’insuffisances, le monde a effectivement à apprendre de ce continent des choses qui sont aussi valorisantes. L’Afrique, ce n’est donc pas que des enfants à ventres ballonnés et aux grosses têtes ; l’Afrique, ce n’est pas que des guerres ou des violences. En un mot, l’Afrique n’est pas synonyme de faillite ou d’obscurité. Tout dépend donc de la façon dont les Africains communiquent ou de la résignation à laisser les autres parler à leur place. Il faut accepter de rompre avec un statut d’assistanat supposé ou réel. A la base de tout cela, il est judicieux de passer en revue les effets des modes de gouvernance dans les pays africains. On doit reconnaître que l’Afrique n’avance pas parce que les dirigeants refusent d’observer des principes démocratiques, base de la bonne gouvernance. Aussi constate-t-on que l’impunité, le népotisme, le favoritisme et la corruption font entorse à la construction de la dignité des sociétés africaines. Rappelons que les pays occidentaux ont connu de « grandes guerres » mais ont réussi à décoller grâce à des révolutions même parfois éprouvantes. C’est parce qu’ils ont identifié les priorités et ont agi en conséquence. Les Noirs ont connu l’esclavage et ensuite la colonisation. Mais en même temps, on doit malheureusement constater que l’inclination de l’homme africain n’est pas de construire sur la durée pour produire ou récolter à terme. On relèvera également l’attitude des dirigeants africains. Mais avant, il faudrait examiner le comportement du peuple ou des populations africains. On peut remarquer que les actions des Africains ne s’inscrivent pas dans la durée. C’est l’absence d’engagement sur la durée qui explique le positionnement alimentaire de nombre d’Africains dans la pratique politique. L’Afrique ne peut s’en sortir qu’en observant la démocratie, « doctrine politique d’après laquelle la souveraineté doit appartenir à l’ensemble des citoyens ». La notion de pouvoir et de contre-pouvoir doit donc être enseignée pour être ancrée dans l’esprit de l’Africain. Cela éviterait ou réduirait les confusions et les amalgames qui causent tant de dommages à l’Afrique. Comment les pays africains peuvent-ils se développer s’il n’y a pas d’alternance ? Cette question invite les sociétés civiles et les intellectuels à se mobiliser pour qu’il y ait la démocratie en Afrique. Car l’absence de démocratie encourage la culture du favoritisme, du clientélisme et intensifie la corruption. La démocratie est donc un moyen de pression sur les gouvernants de la part du peuple. Elle conditionne ainsi le développement.

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Ont collaboré à ce numéro : G Malsa, Claude Garrier, Fodjo Abo, Riosse Beko, Régina Kasongo, Beda Akichi, Alexandre Gerbi, Alain Kisito Metodjo, Malick N’diaye, Raphaël Tribeca, Vincent Kraft, Akaffou Saturnin, Claude Koudou, Marlyn Grâce Asy, Stéphane Dupond, Anne Prosperine, Serge Lerus, Simon Mougnol, Jean Christophe Soumahoro, Mirza Koun.

AFRIQUE LIBERTE Mensuel 16, rue des écoles, 75005 Paris Imprimé en France Contact : François Manga-Akoa 06 18 61 37 95 afrique.liberte@yahoo.fr

Dépôt légal : Novembre 2007 ISSN :1959-4836 Imprimé par Corlet Imprimeur

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AFRIQUE LIBERTÉ – Le magazine de l'information libérée Mensuel n°5 ● Novembre – décembre 2007

Politique
MONDE

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Bonne gouvernance : la corruption, ça suffit !

n trouve plusieurs définitions de la « bonne gouvernance ». Le PNUD (Projet des nations unies pour le développement) relie la gouvernance au développement humain durable. Il ne limite pas son action au niveau central des États mais a élaboré un projet de « renforcement des capacités des élus locaux pour une bonne gouvernance ». Très concrètement, le Fond d'équipement des Nations Unies (FENU) a choisi, dans la bonne gouvernance, l'appui à la décentralisation qu'il concrétise en partenariat avec le PNUD dans le cadre du PADMIR (Programme d'appui à la décentralisation en milieu rural). Ce programme initié par le Gouvernement du Sénégal avec l'appui du FENU/PNUD vise à appuyer le processus de décentralisation en milieu rural en renforçant les communautés rurales à travers la mise en place d'un instrument de financement décentralisé et l'amélioration des pratiques de planification locale participative. L’objectif est de satisfaire les besoins essentiels des populations rurales du Sénégal. Pour l’OCDE (Direction de la gouvernance publique et du développement territorial) la bonne gouvernance est fondée sur l’obligation de rendre compte, la transparence, l’efficience et l’efficacité, la prospective et la primauté du droit. Cette dernière notion mériterait d’être complétée par « la stabilité du droit ». En effet, dans certains pays, dont la France, la loi est l’expression de la volonté du groupe qui a su s’emparer du pouvoir. Elle cesse donc d’être le rempart derrière lequel se réfugier en cas de litige, elle n’est plus le frein qui s’impose aux gouvernants eux-mêmes puisqu’ils la manipulent, allant jusqu’à retoucher les dispositions constitutionnelles dans le sens qui leur convient. La Mauritanie s’est dotée d’un « Comité interministériel chargé de la bonne gouvernance ». Son rapport d’octobre 2005 mentionne notamment l’égal accès de tous aux emplis et services publics, la valorisation de l’intérêt général dans l’action administrative, la lutte contre la corruption et autres infractions financières. Ce dernier point est essentiel.

Peu après son arrivée au pouvoir du président Laurent Gbagbo, Pascal Affi N’guessan, premier ministre, avait organisé une semaine de tables rondes sur la bonne gouvernance au cours de laquelle un participant avait souligné que les anglo-saxons s’informent de l’indépendance des magistrats avant d’investir dans un pays ; le président Gbagbo avait lancé une campagne d’affiche visant à dissuader les fonctionnaires d’accepter les « cadeaux ». A la même époque, il avait déclaré que les fonctionnaires ne devaient plus compter uniquement sur leur traitement. Certains ont compris que le nouveau chef de l’État les incitait à devenir entrepreneurs ; ils ont monté des maquis, des élevages de poulets, etc. D’autres ont imaginé que « tout est permis ». Les « tarifs » de la corruption ont alors flambé à tous les niveaux de la pyramide. Un ministre des eaux et Forêts n’attribuait aucun périmètre forestier aux industriels sans que son compte ouvert à Bordeaux ait été convenablement crédité. Policiers et gendarmes dont la rapacité le long des routes est légendaire, ont tiré avantage des circonstances : les « corridors » de sécurité sont devenus des hauts lieux de l’extorsion de fonds au détriment des voyageurs des autocars. Déjà sous la présidence d’Ahidjo, des investisseurs étrangers venus au Cameroun pleins d’espoir, ont dévoré leur argent en jours d’hôtels à attendre des autorisations qui ne venaient pas malgré des dossiers très solides, et en « cadeaux » pour tenter de décoincer leur demande. Ils sont repartis déçus et financièrement très diminués. La croissance du pays n’a en rien

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bénéficié de ces dépenses. Cette corruption était la conséquence presque inéluctable d’un système dans lequel la création d’une entreprise et l’acquisition des terrains nécessaires pour l’implanter étaient subordonné à une multitude d’autorisation administratives délivrées dans le plus total arbitraire; elle démontrait une fois de plus que « le pouvoir corrompt, le pouvoir absolu corrompt absolument » (Lord Acton). En 1998 et 1999, Transparency international a placé le Cameroun au sommet des États où la corruption prospère à ciel ouvert. Dès 1998, le gouvernement a lancé une campagne officielle visant à lutte contre la corruption : encarts publicitaires dans les journaux, sous le slogan « la corruption tue la Nation », et une série d'enquêtes dans les éditions des journaux télévisés et radiodiffusé, a constitué l'essentiel de cette croisade. Ensuite a mise en œuvre une politique de répression conduisant à incarcéré les responsables de tous niveaux, même les plus élevés, qui avaient confondu caisse publique et argent privé. En septembre 1999, deux décrets présidentiels ont limogé Mounchipou Seidou, ministre des Postes et télécommunications, et Pierre Désiré Engo, directeur général de la Caisse nationale de prévoyance sociale. Quelques jours plus tard, la justice a ouvert des procédures sur les deux personnalités déchues, pour « détournements de fonds publics »1. Ces actions de répression ont continué. En février 2006, trois anciens directeurs généraux, MM. Emmanuel Gérard Ondo Ndong (Fonds spécial d’équipement intercommunal -Feicom), Joseph Edou (Crédit foncier du Cameroun) et Gilles R. Belinga (Société immobilière du Cameroun), ont été interpellés. Cette dernière société dont le gouvernement attendait qu’elle construise les logements sociaux correspondant à l’évolution de la démographie et à l’exode rural, n’a réalisé que 6 000 logements en vingt ans. A la même époque, M. Siyam Siwé, a été entendu par les gendarmes dans le cadre d'une enquête ouverte par le parquet de Yaoundé pour des faits de corruption alors qu'il dirigeait le port autonome de Douala ; le corrupteur serait le groupe Bolloré dont des cadres avaient été mis en examen au Togo, au début du mois de février 2006, pour corruption active de magistrat dans le cadre d'un contentieux opposant Bolloré au groupe espagnol de manutention Progosa ; les cadres inculpés avaient été contraints de déposer une forte caution. A Douala, la société japonaise Mitsui qui aurait surfacturé la modernisation du terminal à conteneurs du port de Douala en 1999 et la Société de dragage de la côte d’Afrique (Sdca) attributaire d’un marché de drainage intérimaires des plans d’eau, ne semblent pas avoir été inquiétées bien qu’il soit reproché à cette
RFI, 24-05-2001, Lutte contre la corruption (5) : Le Cameroun tente de lutter... contre sa mauvaise réputation.
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dernière d’avoir bénéficié d’équipement annexes fournis par le port gratuitement, alors que ce dernier devait contractuellement en facturer la location. M. Siyam Siwé a récemment déclaré (début septembre 2007) que la facturation avait été faite pour le franc symbolique conformément aux usages et que ce marché a été souscrit de gré à gré en application d’un arrêté présidentiel n° 262/Ca/Pr du 6 mai 1996. La section camerounaise de l'ONG Transparency International a annoncé en juillet 2004, avoir mis sur pied un réseau d'ONG, d'associations et de médias destiné à traquer les détournements de fonds dans l'exécution des marchés publics au Cameroun. A cet effet, elle procède au « suivi budgétaire » afin de déterminer si les investissements, notamment en matière d'infrastructures, inscrits dans le budget de l'État sont correctement exécutés (AFP). L’intérêt de cette solution réside dans la totale indépendance des réviseurs, l’absence d’ambition professionnelle ; on peut penser qu’ils n’interviennent qu’en vue de rechercher la réalité des opérations, leur concordance avec les objectifs initialement affichés et la vraisemblance de leur coût au regard de l’état du marché. En 2004, le Cameroun n’était plus qu’en 16ème position dans le classement établi par Transparency International (le pays le plus corrompu étant classé 1er). A la fin de 2005, le Cameroun restait 137ème sur 159 pays figurant dans l’indice de perception de la corruption. Le 11 mars 2006, le président Paul Biya a signé un décret portant création de la Commission nationale anti-corruption (CoNAC) qui dispose d’antennes dans la plupart des ministères. Elle est dotée de pouvoirs d’investigation et de répression. Le secteur le plus affecté par la corruption serait la douane (un constat semblable est observable dans d’autres pays) suivie du service des impôts puis de la police-gendarmerie ; ceux qui le sont le moins (sans être totalement indemnes, malheureusement) sont les institutions religieuses et les ONG. La corruption et le détournement des fonds publics ne se soignent pas uniquement par la communication, mais par l’intervention combinée de regards indépendants et d’une répression énergique. Le Cameroun fortement atteint il y a près de dix ans, se relève. Il montre la voie aux autres pays du continent.

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La corruption : l’ennemi de la bonne gouvernance
même des commissions arrivent pour faciliter des transactions. Ces « facilités » n’ont pas ou ont peu en général d’incidence grave sur le déroulement de l’économie locale dans sa globalité. Néanmoins, dans les « grands pays », le souci de bonne gouvernance, de transparence et la morale conseillent que les pratiques évoquées ci-dessus soient punies. Nous avons le cas des emplois fictifs à Paris, les délits d’initiés qui nourrissent des scandales plus ou moins fréquents mais également le financement occulte très contestable des partis politiques mis à nu dans les années 90. tions. Les dirigeants du Nord et du Sud sont co-responsables sur la question de la corruption. Les accords de coopération (assistances techniques complaisantes ; soutiens aux dictatures surtout en période de guerre froide ; …) et la dégradation des termes de l’échange sont des aspects qui méritent d’être réexaminés avec toute la sérénité recommandable. Pour l’Afrique, « …sans connaissance ni compréhension en profondeur de comment et pourquoi la corruption fonctionne, toute campagne de lutte contre la corruption est vouée à l’échec... les mécanismes sociaux de la corruption restent peu analysés … ». Les acteurs qui pratiquent la corruption tolèrent même la corruption comme un phénomène social et tendent donc à la légitimer. Il faudrait donc revoir à la base les systèmes de valeurs et des codes culturels. Notre réflexion nous pousse à décliner ci-dessous six des sept thèses que Jean-Pierre Olivier de Sardan** formule sur la corruption en Afrique : « L’économie morale de la corruption en Afrique ne concerne pas seulement la corruption au sens strict du terme, mais le complexe de la corruption, au sens large, qui inclut tout un ensemble de pratiques illicites, techniquement distinctes de la corruption, mais qui ont toutes en commun avec la corruption d’être associées à des fonctions étatiques, para-étatiques ou bureaucratiques, d’être en contradiction avec l’éthique officielle du bien public ou du service public, de permettre des formes illégales d’enrichissement, et d’user et d’abuser à cet effet de positions de pouvoir. » La corruption c’est-à-dire le complexe de la corruption est devenue, dans la quasi totalité des pays africains, un élément routinier
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orsqu’on parle de gouvernance, il vient à l’esprit tout mécanisme qui tend à gripper la croissance mais aussi tout ce qui tend à concourir à améliorer le paysage économique. Cela revient donc à penser à la rigueur dans la gestion. Ce qui renvoie inévitablement aux différents systèmes qui organisent les gaspillages ou la dilapidation des richesses collectives. La corruption est une des plaies disons un véritable cancer qui paralyse le développement des pays africains. L’examen analytique de la question demande de poser la problématique avec tout le recul nécessaire. L’objectif étant de réfléchir et de contribuer à trouver des solutions durables. En fait, « … il n’est pas de société dotée d’État et de bureaucratie, ancienne ou moderne, qui ne connaisse de la corruption. Mais d’une société à l’autre, ou d’un type de société à l’autre, la corruption varie en ampleur et en extension, revêt des formes différentes, est plus ou moins visible ou tolérée, sectorialisée ou généralisée. C’est à ce titre que l’on a pu parler de formes de corruption propres aux pays en voie de développement, distinctes des formes européennes ou nordaméricaines. Les formes africaines de corruption, caractérisées par leur visibilité et leur généralisation, et qui ne sont évidemment pas sans rapports avec les formes asiatiques ou latino-américaines, méritent une attention particulière en raison de la nature spécifique des Etats africains contemporains et de la crise profonde qui les affecte… » La corruption qui frappe aujourd’hui l’Afrique revêt une forme d’exagération particulière. Lorsqu’on regarde les proportions, on peut être tenté - bien que cela reste condamnable - de penser que ce que l’on peut voir dans les pays développés est anodin. En Occident, la corruption disons les « pots de vin et les dessous de table » et

Des billets de banque du Congo

Aujourd’hui, les organismes internationaux, les bailleurs de fonds et les opinions publiques s’intéressent particulièrement à la question de la corruption. Ce n’est pas que le problème est nouveau. Mais c’est que la mondialisation rend évidemment plus vives certaines prises de conscience. Parce que le Nord recherche des solutions pour juguler sa récession, la question des aides publiques aux pays africains rejaillit dans les premiers plans. Il s’agit donc en gros aussi de faire le bilan de politiques de coopération entre le Nord et le Sud. La corruption n’estelle pas un héritage des administrations coloniales ? Posée de cette façon, on pourrait penser qu’il y a une tentation de dédouaner les responsables africains. L’allusion ne peut être ni de s’apitoyer, ni d’abréger les constats à des seules déclarations d’inten-

Jean Pierre Olivier de Sardan, Anthropologue, Sociologue à l’Institut de Recherche pour le Développement.

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