Cahier des curés de Dauphiné, adressé à l'Assemblée nationale, et à MM. les députés de la province en particulier, au mois de novembre 1789

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J.-B. Delamollière (Lyon). 1789. France -- 1789-1799 (Révolution). 225 p. ; in-18.
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Publié le : jeudi 1 janvier 1789
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CAHIER
DES CURÉS
DE DAUPHINÉ,
ADRESSÉ
AI/ASSEMBLÉE NATIONALE,
Et à Meilleurs les Députés de, la
Province en particulier, au mois
A LYON;
De l'Imprimerie de J. B DelamoI£ÎER.E
rue Saint Dominique.
1789.
NOSSElGNÈUftS,
S i des cireonftances extraordinaires & impé*
Meutes nous ont privés des avantages que l'exé.
cution du règlement du i4 janvier a offert à
nos confrères de toutes les autres provinces du
Royaume il 'nous eft du moins reflé le droit »
inamiifible d'être entendus. Voici le cahier de
nos plaintes & de nos demandes. Pour fuppléer
au défaut d'une repréfentation perfonneHe nous
avons dû leur donner toute l'étendue & tour le
développement dont elles font fafçeptibles
c'eft ce que notre confeil nous a textuellement
recommandé.
Mais pour convenir de tous les points il
nous a fallu beaucoup de temps. N'ayant pas eu
l'occafion de nous réunir par bailliages & d'ail-
leurs craignant de déplaire au Gouvernement,
ou d'alarmer les peuples par des aflemblées
nombreufes nous n'avons pu procéder qu'avec
lenteur. Voici la marche qui nous a été tracée:
l'un des diocèses eft devenu le centre de cor-
refpondance il s'y eft formé un comité de
rédaction du contentement de la plupart des
I autres, qui lui ont fait part de leurs vues & ce
comité, après avoir achevé fon travail a député
l'un de fes membres pour le communiquer à tous
les curés de la province, réunis fuccefîivement
par cantons, pardevant les officiers Municipaux
des lieux, en Fabfence des fupérieurs ecclé-
(iaflîques.
iV
Cette marche régulière a été paif ble & tans-
raifante mais elle a duré inévitablement plus de
deux mois; encore le commiffaire n'a-t-il pu
parcourir lâ province entière, & remplir fa
miffion à l'égard de tous fes confrères.
D'ailleurs dans quelques cantons on a penfé
que depuis les décrets du mois d'août, un cahier
devenoit inutile & dans cette opinion les curés
ont négligé de fe réunir pour en prendre Ieâure.
D'autres ont craint qu'il n'arrivât trop tard;
& c'eft le plus grand nombre de ceux qui n'en
ont pas eu connoïffance. Dans un diocèfè on
en a demandé communication ce que le temps
n'a pas permis de faire.
Dans ces circonstances, le comité a cru devoir
faire pafler le cahier manufcrit à fon confeil
avec un mémoire à confulter pour avoir fon avis
fur les diverses opinions qu'avoient fait naître
les décrets de l'Aflemblée. Celui-ci a jugé que
fans avoir befoin de confultation il étoit très-
utile- de faire imprimer, & distribuer le cahier'
fans délai; en confeillant néanmoins quelques
retranchemens & modifications, que les circonf-
tances rendent néceflàires ce qui a été exécuté
dans fes vues.
Nous efpérons, NofTeigneurs que le concours
de tous ces obftacles excufera vos yeux notre
retardement. Qu'il nous fbit permis de profiter
de celte occafion, pour déclarer fblennellement,
a J
a
M
s!
que nous noûs Soumettons, de tout notre coeur
aux décrets rendus & à rendre par l'augure
Affemblée, &que nous reconnoiflbns pour nos
légitimes Repréféntàns MM. les Députés de
cette provinces, auxquels nous recommandons
particulièrement 'la défenfe de nos intérêts, de
«eux de nos églifes paroifliales & de nos pauvres
paroiffiens.
Nous fdmmes avec un très-profond refpeft,
Nosseigneurs,
Vos très-humbles'
& très-obéiffang
ferviteurs
Reymond, Dûbpuchet, de Bonniot, Puy,
Peroncel, Bouvier, Gâftinel Berton Guiller-
min BoiflêtVRôidet; kpnîri^ Muguet, Tefté
Bufcheron', Pàziri", Dorzat > Tulpin Accarias
Albert, Gerniîn Guillaume GivorH Aftier,
Rivier Bertbu Revol, Cbarvat, Jaifoud,
Quinefeux Âlgiary Begot, Maflaïdier Boa^
vîeri Défumet, Perrîer, Giiiot, Delàroche>,
Tavernier Xacroix Dufraifle Chometon
Roftaing Arnaud Forcherbn Dérvieu, Gros-
Barbes, Demeure, Palifle, Troliât, Hours»
Babôrier-, Oddnafd Pérachon Couturier, Fon-
tanèl, Honoiat, Blanc, Daritlion Demolin
Teiffere, Bennond, Fontanel Meifïbftnier,
Guillermand Peronnier Delacour, Ponthon,
*i
r
Vt
0
s
Cr
S
(B
9
GroulÏÏn Boiflonet Moulin Bôit«l Lambert J
d'Oncy, Puelle Revoiron Pèlerin. Effantin.
Attuyer, Lhofte, Jubié Jullin Biguet Char
dier, Choplat, Boçhage, Crolard, Salomon,
Lacocabe, Couchet, Gallix Montillet, Boffardj,
Reynaud, Faure, Enfautin, Peloux, Quiticieuxt
Jpucerand, Allibe Charignon., Jamet, Pipard
Cognil, Dumoulins Chapuis, Robert, Petonnet
Deyaux, Chulliat, Jourdan Poncet Dupâ-
quier, Veyret Durand, Trouilloud Benatru
Trouilloud, Jollans Code, Mahuffier., Rocher,
Marchand. Ming/at Charre!, Tournu, Comte,
fçrrand Thevenin Planchet, Palhia ffblif-
fier, Bichon, Sobrier Pipon Delaloi Baile,
Beaulieu, Durand-, Boullu., ̃ L^orat Badin,
Rofier Guedy ( 1 5 curés de Parchiprôtré de,
Marc ont contribué aux frais mais n'ont pas, lu.
le cahier.) Saurel, iyiard, OJiviec, Daurelle
Ifnard, Vials, Peih,. Roux, Lagier..f Rouy,
Ranguis, Lepthier, Miche!, Aftpin Eournier^
Prunieres Derbis, Albertin Voyron ? Frej^et.
Hermil t Debardoneche Hilaira B\aœ ̃ Gaxr'-
nier Magnan`, Brune!, Boupi et Girapd Be-.
rard, Alliey^' Arnoux, Guien,.Roux, Duc
Richaud Roux, Queyras., BucceHe Reyriaudj
Pafcal Bonardel, Peitral, Au^er,^ I^antel
Garcin., Richard Cottier Yv;an Dterbès
Mafle Garnier Bertrand Marbos; Per.rin
Sylve, Liprat, Roux, Fayet Barre, Graflbn
v&
d
?
Armand, Feudier Rollet Bentnger, Olivier
Beranger, Girabert Grégoire, Malfang, Cha*
tufange Mosin, Ferrand Chiroufe Ducros,
Boulard, Barathier Bancel, Giry Poët, Char-
bonnel, Clairement, Brunel Beranger BojiTet
Gleifolle, Crcua^n, Rolland, Brun, Fedan,
Brorin Fpnbpnne Chabrol Bofardan Efteve,
Loreillej Bûchette, Tournillon Richard, De-
coftemore Fraucillon Arnaud Achard Au-
bert, Hebrard Falcat Vernet Genefi Brou
Daintre, Combay Maurel Charire[ MeuriJ
Chatillon, Barthelemi Crouiéres, Pupiu, Bru-
ne} j Agnel Audié Pontais Clanchôt Monye,
Merlet Marcellîn Serre Manuel Michelet
Miche!, Chamoarcin Lamban Fabre, Cham-
pal Bert Chavafle Salabelle Vilhon Il!-
mqnd, Manuel, Rou*, Chai^dier, Salvon
Mefre Moutelord Bonnefoy Bruf) Magner
Audignier, Lombard, Baix, Rochas, Duvignol,
David Serene Buis Marcellia Aâorie Fa-
vier, Desfonds, Bertrand Accarias, Chauvet,
Bac, Galfard Brudon Alleyre Plafy Gal-
fard, Bourrillon Pupin, Dupers Audifred
Barthelemi Peralda d'Horans, Dupra, Beau,
Jayme, Blanc Roiconte Efcallier Boutoux
Aftier Surgas Chaix Pellene Michel Co-
lombet, Antreoud Brun Gaude, Ricards,
Hougier Bonnet Faure Reymond, Villard
Labatie, Abbonel, Pelegrin, Avon, Borelli,
viij
c
D
ET
I
tu
m
n
Gautier 4 Geidan Cougputdan Xafare Tour"
niâfre Chabrou Definfons Fabte, t)ucoluy,
Bèrnoa Motte, Alleq Charbillac Dunette
Mlllon, Jârtnaîs, Davignon, Peauray, Ram..
bâraa, (Jârlhian, Pafcaf,. Sambain, Blanc,
Rayhat, Gourniër Bonthoux Long Faure,
Sambeiu RÎjiyqat Achard, Carnier, Tandy
Bavin Bùrle7 Vincent Ahonnel Abbonel
Gabriel Bohnafpux Ribot, Clément Rondil
Dùcros Prieur Reboul Lagarde Anjotras,
Bruyère, Arnkl.d Rey, Çarin Sollier Fer-»
rand, d'Aucune, Combet, Pelenne Pafcal
Audouartt KJàyër, Barret Douton Manuel
Sralamon Mirèbe! Farand Jean Bernard
Tufla Lune!, Rouflet Morin Blanc La-
vralx Gbnbet, Spbert, Civet Ruynat, Gelas,
("12, autres curés du diocèfe de Lyon ont con-
tribué, parles mains de ce dernier, aux frâis de
l'édition au mois d'oftobre $£ n'ont pas envoya
CAHIER
DES CURES DE DAUPHINS.
VJTRAC55 (oient rendues au meilleur des,
Rois qui vient de rendre fes fujets le
complément de leur liberté te droit que
des François n'aitroient jamais dA perdre
celui de vivre fous des fois qui font leur
ouvrage & de n'être jamais dominés que par
elles. Plus, grand par cet acte éclatant de
juftice qu'il' ne le ferait par les plus bril-
iantes conquêtes il a mérité un titre plus
glorieux que tous ceux qui forent décernés
aux conquérant, fes prédéceiïeurs. Les effort
momentanés qu'ils firent pour îlluftrer là
nation font ati-deflbus des fàcrifices per-
févérans qu'il fait pour la rendre heureufe.
Situation des caris de Dauphind.
Depuis long-temps nous avions à nous plain-
cfré, non-feulement de l'infuffifknce notoire
de ce qu'on appelle fi improprement la
Pfefque tous réduits en cette province mais
eftcôre de la violation des droits de notre
état, dont nous fommes,, les gardiens; de
ceux des églifes paroifliales., dont nous fommes
les défenfeurs de ceux même des pauvres
habirans de nos' paroiflès dont nous fomnle*"
les pères.
Dès 1776 nous fîmes entendre notre voix
fur çes différera abus; mais lé clergé djéci-
xoateur l'«ut fcient& étouffée. Son immenfe
crédit l'empêcha de parvenir jufqu'au tr6ne
il ne fut pas méme en notre pouvoir de
faire des démarches juridiques,
En '779 1 prèffés par les befotns les plus
impérieux, nous nous préfentâmes ,au par-
lement de notre province, &
de fa juftice la perrnifTioq de'nous afTem-
bjer; mais feulement, pour) nous. occuper dés.
moyens qui pouyoiejit, déterminer, :le gou-
vernement à preadee en cprifidécation i'in-
fuffifance de la portion congrue.
Forcés,de nous, rédiui^-e à cet unique objet,
nous avons fait pendant fix ans tout ce
qui était en notre pouvoir. Députation 'au.
près des miniftres mémoires requêtes afi
confeil 3 réclamations rien n'a été oùbli é
*i
four' peindre notre extrême infortune &
les abus d'adminiftration qui nous. la reu-i
doient infupportable. Mais malgré la conf*
tance de nos poutfuites, & la juftice de
̃os demandés nous a'avons pu obtenir
qu'un Soulagement provifoire.
II eft vrai que la déclaration de 178^
fournit un moyen d'améliorer ultérieurement
notre dotation (l'union des bénéfices amples
aux cures), mais l'inefficacité confiante des
ce moyen, déjà indiqué par l'édit de 1768
( avec les injonctions de forme ) le peu d'in-i
térét que le clergé fupérieur prend à notre
fort (il d'y- a encore, dans cette province «
qu'un feul prélat qui ait demande des lettrés-*
patentes 'à.cet effet) le défaut abfolu; d©
moyens juridiques. pour déeermine.r/.& taire
avancer lés: opérations par lesquelles, les
unions doivent fe cpnfommer tout -en:. un;
mot, fembloit nous enlever, jufqu'à l'efpé-i
tance de voir, un jour changer notre, dé^kn
table fituarion. -̃
-Cette efpérance. nous eft enfin rendue s
un jour nouveau brille .maintenant fur la
France; Tout le, royaume va être, régénéré
& nous femmes bien sûrs qu'aucune clarté de;
citoyen ne fentira plus vivement les effets de
cette régénération. Par l'e ffet du préjugé le
plus injufie mais le moins étonnant., attendu
les ^évolutions facceflîves qui y ont donné
lieu, nous fommes devenus dan» l'opinion
ks derniers membres du clergé & comme
cette claffe de citoyen eft précifément celle
fur laquelle l'autorité fauveraine toujours
balancée par r puiffance étrangère > tou-
jours retenue par dés considérations reli-
gieufes, a .pu le moins s'exercer les abus
s'y font beaucoup plus multipliés que dans
toutes les antres. Or, on fw que les abus
n'exigent qu'à l'avantage des puiffans &
ao détriment des faibles.
Néanmoins «nielqu'éndrmes que foient ces
«bas, quelque douloureufes que foient nos
privations perfbnnefles dont ils font la taufe
le premier de nos voeu fera pour- la patrie.
Nous déclarons étie prêts faire toos les fa-
erifices -qu!exigera le p*yemenr de fa dettes
Nous devons par état à nos concitoyens
réxemple des vertus patriotiques, comme.
celui des vertes morales; &, dans tontes les
circonitances nous efpérons le leur donnes
aufH parfait qu'ils puiflent l'attendre des au-
aies membres dit clergé.
Après avoir émisce vœu patriotique, a nons
allons effayer de remplir nos autres obligs-
tions. Hommes publics exerçant une forte
de magiftracure fpirituelle palleufs ordi-
naires & immédiats des peuples, & comme
tels honorés de ta confiance de la nation
il en de notre devoir de faite connoître à
fes repréfentans les divers abus qui s'oppo·
Cent au développement parfait de notre mi-
niftère, les obftacles multipliés que nous ren*
controns lorfqoe nous voulons remplir fes
vues dans l'ordre politique, ainfi que celles
de l'églife dans l'ordre moral.
Il. Nous devons réclamer le libre exercice
des droits attachés à l'état paftoral & les
jpuifTances religieufes auxquelles nos paroif-
:liens ont un droit acquis. Nous devons
faire cette double demande non-feulement
parce qu'elle eft jufte mais encore d'une
part, parce qu'il importe infiniment, à l'ef-
ficacité de nos fondions bienfaifantes que
les différentes caufes des préjugés qui avi-
liftent notre état dans l'opinion, foient en-
tièrement détruites & de l'autre parce que
le déidut des chofes néceflaires a la folennité
du culte & à la décence du fervice, fait naître
dans l'efprit des peuples une forte de dégoût
pour les exercices de piété, qui nuit à l'ordre,
public de la religion par une fuite nécef-
faire à l'honnêteté des mœurs à la paix des
familles au bien de l'état.
i°. Nous devons défendre nos droits tem-
porels, & ceux de nos paroiffiens, contre
d'aneiences ufurpations qu'aucun laps de
témps n'a pu couvrir & des prétendons de
propriété qui n'ont aucun fondement contré
l'introduftion d'une jurifprudence ou coutume
àbufive qui affujettit les peuples à payer
deux fois la même chofe & contre notre
excluúon de fait des aflembléés dont nous
fommes membres nés par le droit Nous
le devons, parce qu'il eft fouverainement
injufte que, fur les biens immenfes de l'églife
les principaux minières de la religion n'aient
pas une honorable fubfülance, & que, felon
toutes les lois le prix d'un fervice quelcon-
que doit appartenir à celui qui le fait:
nous le devons parce que nos paroiffiens
fe plaignent hautement & avec raifon de
plusieurs genres de contributions auxquelles
ils font depuis trop long-temps aflùjettis
Nous le devons enfin parce que notre exclu-
lïon de toute afTembléé nous met dans l'im-
puiffance de réclamer efficacement contre les
abus dont nous fomrnes les victimes.
3°. Nous devons procurer, autant qu'il efl
en nous le recouvrement de la portion des
biens eccléfiaffiques qui appartient aux pau-
vres & demander que leur quarte canonique
ferve de fonds à l'établiffement d'un bureau
de charité dans chacune de nos paroifles;
C'eft à nous à faire cette demande parce
que, s'il éft vrai, comme nous efpérons le
XV
prouver que le fuperflu des biens, dont jouit
le clergé, foit le patrimoine des pauvres,
leur adminiftrarion doit appartenir principa-
lement à ceux de fes membres qui, par leur
réfidence & par la nature même de leurs
fondions font la refrource la plus prochaine
& la plus naturelle des malheureux. C'eft
à nous à faire cette demande; parce que
chargés de veiller à la confervation des
moeurs, il nous fera toujours impoffible de
prévenir les écarts dont on fait que Pindi-
geuce eft fouvent la première caufe tant
que notre bienfaifance fe trouvera enchaînée
par un défaut abfolu de
Enfin c'eft à nous à faire cette demande
parce que appelés par les plus nécefliteux
de nos paroifliens lorfqu'il leur arrive quel-
que accident, ou qu'il leur furvient une ma-
ladie, l'infpection de leur état & la conviétion
du preffant befoin où ils fe trouvent, font
violence aux plus juftes réfolutions de Finté».
rêt perfonnel & arrachent de nos mains ce
dont nous aurions befoin pour nous-mêmes.
Voilà les trois grands intérêts que nous
üevons défendre comme pafteurs immé-
diats ceux de notre état & de nos -églifes
paroifliales confidérés fous leurs rapports
fpirituels gos propres intérêts & ceux de
n;
hos paroiflîéns eontidéré fous leurs rapport*
temporels & enfin les intérêts des pauvres
Confédérés dans les moyens les plus propreè
à détruire la mendicité.
TABLE DES MATIÈRES.
PREMIÈRE PARTIE.
Çhapt I. Dignité de l'état Paftoral rang que doivent
avoir les Curés dans la Hiérarchie, 13
Chap. Il. Droit des Curés de (léger avec les Evêques
dans tous les Conciles, 24
Chap, III. Juridiction ordinaire des Curés; pouvoir
exclufif de déléguer leurs fondions 44
Chap. IV. Etabliflement des Eglifes Cathédrales &
Paroiffiales 64
Il. PARTIE.
Chap. I. Dotation des Eglifes Paroiflïales; fupprefljon
de tous les honoraires, 93
Chdp. II. Application du miniftère Paitoral à l'adnii-
nifttation politique. Retraite, &c. 117
Chap. III. Reptéfentation aux affemblées civiles &
eccléfiaftiques ft( aux bureaux diocéfains, 13 1
III. PARTIE.
Chap. I. Nature de la jouiflance des biens eccléfiafti-
ques de la part des titulaires, 15Z
Chap. Il. Partage canonique des biens de l'Eglife. Leur
fuffifance anx vrais objets-de leur deftination 16a
Chap. III. Néceflité d'une régénération dans le Clergé
de France, Moyens légitimes à y employer, 190
CAHIER
A z
CAHIER
DES CURÉS DE DAUPHINÊ.
PREMIERE PARTIE.
Intérêts fpirituels des Curés & des
Eglifes paroijffiales.
RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES.
L'ÉTAT des curés eft d'inflitution divine,,
Ils fuccedent aux fbixante & douze difciples
de Jefus-Chrift, comme les évêques à fes
douze apôtres Fresbiteri dit le pontificat
romain, fucceffores & vicarii fiptuagenta difei-
pulorum fant Nos vices apoftolorum fungi.
( O
mur, dit l'évêque dans l'ordination; vos ad
formam fiptuaginta duarum ejîis ( ).
( Filons 'd'abord fer idées
mentaires cette qui étoit attachée ce mot dans les
premiers fiecles, n'étoit point autri générale qu'elle
l'eft aujourd'hui. Autrefois il n'y «.voit point d'ordi-
nation vague Ci 3. On n'ordonnoit un prêtre que
lorfqu'il y avoit une paroiflfe vacante, ou à former
k laquelle il falloit un chef. M. Fleuri parlant
d'un concile qui fe tint à Rome l'an î^x, dit qu'il fe
tint dans l'u'glife oir le prttrt filon avoit aetoutumè
d'aJTtmbler le peuple, eUfi-à-dire dont il étoit eu té,
crrnrme nous dirions aujourdhui Ci ~). Les canoniftes
nous a/Turent tous qtié dans les premiers (iecles on
n'entendait par le mot pr&.s4ter, que ce que nous enten-
dons dans le ndtre par le mot paroehus, luxta phrajlm
ilüas
thi; adeà ut admit tere prnbyteros% idtm lune fignifi-
cabar quod hodiè admitttre parochos C On nepiut
domtr, dit M. Roufieau de la Combe, en parlant des
décrets des anciens conciles, que et ne fait les curés
qui y font dtjîgnés fous le nom de prêtres.
Cette obfervaeion hiftorique, jointe un raifonne-
ment bien Grnple, flffit pour détruire l'objection obf
ti.'ise de nos adverfaires, qui prétendent aveuglément
que ce font tous les prêtres en général, & non pas les
curés feulement, qui fuccedent aux difciples de Jefus-
Chrirt C'eft comme prêtres* fans doute, que nous
leur iUccudons, mais en prenant ce mot dans fon accep-
tion primitive & en y ajoutant l'idée du miniftere
Ci) Dia. de droit canonique, v. verbo biens d'éi-Iife,
r t ) Hift. eccléL liv. ix.
il) v. Elper. part. 1 tit. iS.
Cî)
A i
"Jefus-Chrift a établi douze apôtres, comme
.,)les premiers pafteurs, & les foixante douze
difciples, comme les payeurs inférieurs car
5, il eft inconteftable que les évêques. tenant la
place des apôtres, font comme les prélats
ti fupérieurs de l'églife, Se les premiers paf-
teurs & que les curés, comme prélats
inférieurs ont fuccédé au miniftere des
paftoral qui lui eft eflentiellement attachée. Qu'écoiena
n effet les apôtres & les difciples de Jefus-Chrift ? Des
perfonnes confacrées & envoyées par lui pour inRruire
& gouverner les peuples dans l'ordre de la religion, les
uns en chefs, les autres en fubalternet. Ce fut cette mif-
fion divine, & cette juridiction paftorale tout-à-la-fbis
qui formèrent l'état de ces deux ordres de payeurs. Se
tout autre miniftere fut inconnu aux premiers fiecles de
l'églife Vers le cinquieme, il a plu aux hommes
d'établir des minières d'un genre différent les uns pour
chanter les louanges de Dieu, les autres pour être des
modelés de pénitence, &c Il leur plu encore,
mais long- temps aprés, d'ordonner prêtres d'abord
un de ces nouveaux minières, par chaque établiffe.
ment, enfuite plufieurs, enfin tous fans exception.
( Voilà le fait tel qu'il eft attelé par nos hiftoriens ).
N'eR-il pas clair que tous ces miniftres enfemble for-
ment un croifieme ordre d'inftitution humaine, & un
hors d'oeuvre dans la hiérarchie qui eft établie de droit
divin; hiérarchie invariablement compose des deux
ordres de paReurs, qui lêuls ont légalement fuccédé aux
apôtres & aux difciples, & dans laquelle on va voir que
la forbonne & les canoniftes ne comptent que le pape,
lec évéques & les curés,
(4)
difcipksCO,, cxterorum vero difcipulorum mi-
nijierio fuccejfijje parochiales prcesbiteros vetuti
prcelati minores non ambigitur (i.).
Les curés repréfentent, à certains égards,
les Lévites de l'ancien teftament qui étoient
chargés des fonctions du facerdoce ils ont,
comme eux de droit commun la dîme de
,) tous les fruits de la terre pour leur fubiîf-
tance. Mais ils repréfentettt encore plus par-
ticLiliércment les difciples auxquels ils ont
fuccédé, de même que les évêques aux apo-
très. Ils tiennent le fécond rang dans la hié-
rarchie eccléfiaftique c'eft- à-dire, qu'ils
ont rang immédiatement après les évêques.
Leur puilfance de juridi&iou eft également
de droit divin (; )
Il eft inutile de multiplier davantage les
citations fur un point de droit canonique uni-
formément attefté par tous les jurifconfultes,
qui dans leurs écrits ont eu occasion d'en
pailer & dont l'enfeignement ancien & mo.
derne des plus célèbres écules de France garantit
la vérité. Obfervons feulement que fi les
C) Lettre de la lbrbonne adreffée, en 145s, à tous
les arches. & eveq. de France.
Ci) rexte latin de la même lettre.
{j ) Diction, encyclop. v. cures.
A i
curés font les fucceflèurs des difciptes, ils le ront
au même titre que les évêques font les fucceffeurs
des apôtres. Et comme c'eft uniquement fur ce
titre facré que ceux-ci fondent leur inftitution &
leur miflîon divine, il feroit inconféquent de
ne pas reconnaître l'un & l'autre à l'égard
de ceux Il, fi l'injufte partage des biens du
clergé & le préjugé d'abjection qui fuit
toujours l'infortune, les privent aujourd'hui
de la confidération qui leur eft due, rien
n'a pu changer l'origine ni diminuer la
dignité de leur état; & l'intervalle immenfe
qui &'eft formé par fucceflîon des temps,
entre eux & les évêques n'opérera jamais
une illufion capable de faire méconnoître aux
perfonnes judicieufes l'origine commune de ces
deux ordres de pafteurs. Tam epifiopi quam
curati funt de jure divino, dit l'illuftre chancelier
de l'ancienne forbonne dont la doctrine, à cet
égard, Cft encore la même aujourd'hui, malgré
les préjugés de notre fiecle: Nec aliquis purus homo
potejl illad jus, illas poteflates tollere ab ecchfiâ. Op-
pofitum. Infide hoerefim cenfuit facultas nojlrâ.
Cette doctrine ancienne Et moderne cft
fondée fur une bafe inébranlable fur l'écriture
fainte, qui exprime de la manière la moins
équivoque la million communc des Apotrcs
& des E.iciples. Dtfigncvit Dominus îv rlros
feptuaginta duos mifit illot ùc. (i) la com-
munication immédiate le don fimultané du
Saint-Esprit, qui s'introduifànt le jour de la
Pentecôte dans le lieu oÙ ils étoient tous ( apôtres
& difciples ) (i), erant omnes pariter in eadem
loco fe répandit vifiblemenr fur chacun d'eux
( fingulos eorum ) & les remplit tous de fa grace
( &' repleti fini omnes ) [3].
Elle elt fondée encore fur le témoignage des
plus grands & des plus faims docteurs de l'églife.
Quid efl epifcopus dit Se. Auguftin nifi primus
prcefbyter [nier prsefbiterum & epifeopum
interefi fermé nihil dit St. Chrifoftôme quee
de epifeopis dixit ea etiam prcefbyteris congruant
fold quippe ordinatione fuperiores illisfunt algue
hoctantàmplufquam prœfbyteri haberevidenturif).
St. Jérôme va plus loin encore il déclare aux
évêques, qu'ils tiennent leur fupénorité plutôt
de la coutume & des lois du bon ordre que de
l'inftitution même de Jefus-Chrift Epifcopi no-
(1) Luc. 10.
(t) Aft. apoft. cap. r. v. if.
dit le fommaire de ce chapitre..
(4) Q. 101. in vet. & nov. tea.
<î) Hom. a. in cap. 3. epift. i. ad thim.
(7)
A4
Verint fe magis conjuemdine quant dlpofitionif
dominicce veritate prœfiyteris elfe majores (i).
Le docle & judicieux Habert évêque de
Vabres fe fait lui-même un devoir de recon-
noître la vérité de cet enseignement. Après avoir
dit avec St. Chrifoftôme qu'ii n'y à qu'un
degré entre les évêques & les curés Uno lantum
gradu dividuntur il rapporte le texte de Sc. Jé-
rôme & ajoute Quœ verba, in corpus juris
relata C cap. olim dift. 9 ). Nemo htfclmUi béni
fdnui aufits efl reprekendere (z).
D'autres évêques avant lui avoient fait cet
honorable aveu Il faut que vwsfachie^ dit le
favane Théodulphe évêque d'Orléans dan.
l'un des deux capitulaires qu'il adr«:fla aux curés
de fon diocefe vers la fin du «uitiemÊ iiecle
que votre rang vient immédiatement après le nôtrû
e qu'il lui efi prefqve égal Scitott vefirum gradum
nofiro gradui J'eeundum & penè eonjunâum effè.
Sicut enim epifcopi apojlfflorum in ecciefid ita
nimirum prajtyteri epterum difcipulorum Domini
vicem tenent.
Voici la traduction impartiale que donne de
ce texte un de nos plus célcbres çanoniftes en
fi) Epift. 85. ad evagr.
(1) Aichier. pag. I7Î-
(t)
parlant des curés « Leur rang eft prefque égal
» à celui des évêques. Comme les évêques tien-
nent dans l'églife la place des Apôtres de
» même les curés remplirent celle des difciples
du Seigneur Et tout de fuite il ajoute "Le
« pontificat Romain Riculphe évêque de
»> Soiflbns Pierre Lombard Hincmar de
» Rheims; Hugues de St. Vi&or St. Thomas,
s» St. Bonaventure difent la même chofe. Sr.
Ifidore de Séville dont les paroles font in-
» férées dans le canon Cieros i. dift. zi aflure
que dans les premiers fiecles de Véglife il y
» avoit peu de différence entre les évêques &
les curés ( i )
Ce même évêque de Séville que le concile
de Tolède tenu quelque temps après fa mort
( en 65 ? ) appelle le docteur de fon fiecle le
nouvel ornement de tégli/e parle des curés
comme des coopérateurs & aflociés des évê-
ques il leur donne la qualité de prélats, &
déclare que leur coopération au gouvernement
de l'égl:fc a pour objet non-feulement l'admi-
niftranon des facremens mais encore l'enfei.
gnement des peuples, & la prédication de la
parole de Dieu. His Jicut fi* epifcopis difpen-
Ci) Recueil de jurifpr. can.
(f )
/atio myfteriorum De; commet ejl prœfunt
enim ecclefiiis Chrifti. Confortes cum epifcopis
funt fimiliter in dodrinâ populorum & in officié
prœdicandi (l).
Les peres du concile d'Aix la Chapelle, tenu
en 8 j6 répètent les paroles de ce faint évéque
en parlant des curés, & leur donne comme
lui, la qualité de prélats de l'églife qui prœfunt
ecclefict Ckrifti fi cooperatores. nojlri ejfe nof-
cuntur (i). C'eft auffi fous ce nom que les dé-
ligne un grand pape ecclefiarum preelatis (})•
Saint Thomas les appelle également prélats
de téglife quoique dans un rang inférieur à
celui des évêques. ideb baptifcre pertinet ad mi-
nores principes ecclefue ideff ad praefbyteros qui
tenent '.ocumfsptuaginta d/fiipulorum Chtifti.
Enfin les plus célebres jurifconfultes de ce
fiecle & des précédens regardent les curés
comme de vrais & légitimes prélats établis
par Jefus-Chrift pour participer au gouverne-
ment de l'églife, Se ayant une juridiction ordi-
naire fur leurs paroiflîens. Fagnan lui-même,
ce fameux canonille ultramontain la lumiere
du dix-feptieme fiecle l'enfeigne ex profejfo
Nota plebanum ejfe praelatum ecclefict & habtrt
( i ) Lib. z. de oflîc. eccl. cap. 7.
(i) Concil. can. 5.
(j) Alex. III. cap, cum a6 ecckf.
C »o)
foteflatemferendi an fur as fi' il'! efe ordinarium
parochianorumfuorum ( i ).
Nous n'abuferons pas des textes que nous
venons de citer, & particulièrement de celui
de St. Jérôme, pour nous fouftraire à l'autorité
( épifcopale nous ne prétendrons pas même que
la fupériorité des évêques fur les curés n'eft
pas de droit divin. Nous (avons, & nous aimons
à penfer pour le bien de l'ordre public qu'ils
font non feulement prélats fupérieurs des
fidelles, mais qu'ils font encore les nôtres. Nous
{avons & aimons à penfer, pour notre bien
perfosmel que nous devons leur être fournis
& que Dieu nous l'ordonne. Voici les feules
conféquences que nous voulons en tirer moins
pour notre propre Satisfaction, que pour le bien
des peuples, auquel le rétabliraient de l'ordre
n'eft jamais indifférent.
i°. Notre état eft de droit divin. Il eft le
fécond dans l'églife, & vient immédiatement
après celui des évêques, prélats inférieurs au
même titre qu'ils font eux mêmes prélats fupé-
rieurs pafteurs ordinaires dans nos paroi (Tes
comme ils le font dans leurs diocefes nous for-
ttlons avec eux ce corps paftoral dont ils font
(1) Tom. a. pas. 5 11.
(y
chefs & nous membres. Dans chaque dioccte,
auquel feul le fbuverain pafteur des âmes a
confié le gouvernement de fon troupeau, Se
qui feul conftitue la hiérarchie eccléfinftique
( il n'y a que les êvfques & les curés
la hiérarchie, difent les jurisconsultes ) [i J.
i°. Les curés, comme coopérateurs nés des
évêques, comme vrais hiérarques de payeurs
ordinaires, ont droit de concourir avec eux au
gouvernement général de l'églife dans le,
conciles oecuméniques, nationaux, provinciaux
& diocéfains préférablement à tous les autres
membres du clergé inférieur. Ils fprment efien-
ticllcment ce praeibyterivm, ce collège paftoral
fans lequel un évêque ne doit rien faire d'im*
portant & de définitif dans fon diocefe.
;°. Leur jurididtioi» e(t eflèntiçllement ordi»
naire, au moins pour toutes les fonctions
facerdotales elle ne peut rencontrer d'obftacle
légal que dans celle de l'évêque personnelle-
ment exercée ils doivent en avoir le libre Çç
entier exercice chacun dans le territoire de
fa paroiue, & leurs paroiflieqs eux-mêmes y
ont un droit acquis. Enfin cette juridic-
tion immédiate qu'ils ont fur leurs paroiflïens,
Ci) Dupenaij traite des droits honnorif. pag. KÎ4.
(Il)
n'a jamais dû ni pu être déléguée que par eux;
at 1'ufage nouveau, introduit par le concile de
Trente, pour prévenir les abus qui pourroient
réfulter du choix qu'ils font de leurs vicaires,
loin d'afFoiblir cette vérité, la confirme, en n'at-
tribuant aux évêques qu'un fimple droit d'ap-
probation.
4°. Les églifes cathédrales & paroiffiales étant
les feules dont l'érection foit rigoureufement
légale en vertu de l'inflitution divine des
pafteurs du premier & du fecond ordre, dont
elles forment les titres ont des droits exclufifs
dans l'ordre de la religion, dont la jouidance
importe beaucoup à l'enfeignement de là bonne
do&rine, & à l'efficacité du miniftere paftoral.
Voilà les quatre principaux objets de nos
demandes relatives à nos intérêts fpirituels &
ceux de nos églifes. Pour être en état d'indi-
quer des griefs & des abus de former des
plaintes & des demandes, il faut préalable-
ment établir nos droits par des obfervations par-
ticulieres. C'eft ce que nous allons faire le plus
iômmairement qu'il nous fera poffible du moins
pour les objets peu eflèntiels ou déjà développés
par nos réflexions préliminaires..
CHAPITRE PREMIER.
Dignité de l'état pajloral rang que
doivent avoir les curés dans la
hiérarchie.
OBSERVATIONS.
LA hiérarchie eccléfiaftique n'eft autre choie
que l'enfemble des différens ordres de miniftres
que Jefus-Chrift, avant de monter au ciel,
établit fes lieutenans fur la terre & à qui il
donna pouvoir de gouverner l'églifè en ion
nom chacun felon le degré de juridiction qui
lui convient.
Selon cette définition, que perfonne fans doute
ne désapprouvera, il ne peut y avoir de vrais
hiérarques que le pape, les évêques Se les curés.
C'eft ce que dirent nos canonises, comme nous
l'avons déjà remarqué ( i ). Ceft ce qu'on a
toujours cru fans aucune contradiction tant
Ci) Vide, pas. 11.
C 14)
que le clergé a confervé fa forme élémentaire;
c'eft même ce qu'on a pu s'empêcher de croire
tant que l'églire n'a eu que ces trois ordres de
pafleurs, tant qu'elle n'a ordonné de prestes que
pour les attacher au fezvice des pareilles &
cet état, qui a duré fept à huit fiecles, a été
le.plus beau & le plus fondant de tous ceux
où elle s'eft fucceflîvement trouvée.
htais dès que la main des hommes voulut
ajouter à l'ouvrage de Dieu, dés que l'orga-
nifation de la hiérarchie fut troublée par l'in-
troduction illégale de titulairesfans fonctions, de
miniftres fans département, de pafteurs fans
troupeau, qui tous prétendirent être de fort
eflènee ou du moins tenir à fort intégrité, alors
l'églife perdit une grande partie de fa gloire,
par cela feul que cette innovation trembla l'ordre
te l'harmonie qui doit fubiîlter parmi fes
chefs.
Néanmoins dans ce nouvel état des ch fes,
il fallu trouver des rempér.irnens & imaginer
des moyens, finon pour incorporer c:s minif-
tres modernes dans la hiérarchie, du moins pour
en former une autre. On s'avifa ils diviCer deux
chofes qui avoient toujours été unies l'ordre Se
la juridiction ce qui eut l'air de deux pou-
voirs distincts, & par conséquent de deux hié-
rarchies. Mais cette diftiu&ion ainiî con-
(«J>
trouvée excita les plaintes des théologiens U
des canoniftes quo fit ut merita do3i conque*
rantur fe non intelligere diftinâionem illam in
hierarchiam propriam vel perfedam quee efl jurif-
dic?ionis; Et impropriam Jeu imperfeâam, quee eft
hierarchia ordinis. Vbinam apud fan&os paires hatc
hiérarchies difiinâio ? Ubi ullum in antiqud ecdefiâ
vejligium ( i )
Depuis l'intxodu&ion de ces nouvelles maxi-
mes, les minières de la religion n'ont prefquo
jamais été en paix. La confufion des pou-
voirs, l'abus des privileges & des exemp-
tions, la rivalité entre les deux hiérarchies,
tout a concouru faire naître des difputes
interminables, des erreurs fcandaleufes. Dés le
quinzieme fiecle, la France fut en proie la
contagion des querelles théologiques. Elles occu-
perent tous les ordres de l'état, & le gouverne-
ment lui-même jufqu'att dix feptieme & ce
fut au fcin même de cette difcorde religieufe,
que prirent naiffance les trop fameufes Sectes de
Luther & de Calvin, qui ont amené tant de
révolutions déplorables dans l'églife & dans
l'état.
Pcut-être étoit-il réfervé à notre fieele & .1
( 1) Arch:er. par. 349.
hêtre nation, de faire le premier effort pour
le rétabliffement de l'ordre le premier pas
pour le retour â cetce fimplicité élémentaire,
cette unité harmonique qui femble être le carac-
tere diftin&if de tous les ouvrages de la divinité,
Se fans laquelle il n'y a rien de beau dans la na-
ture, comme dit St. Auguftin Omais parrb pul-
chritudinis forma unitas tfi. Mais en attendant
cette régénération du clergé, après laquelle tout
le monde foupire nous devons établir fommai-
rement l'unité inaltérable de fa hiérarchie, Se
faire voir par qui elle eft elfentiellement
compofée.
Pour remplir cet objet, il fuffira de citer les
plus célébres cenfures & les décifions les plus
remarquables de la forbonne, qui, dans tous les
temps, s'eft monrrée trés-foigneufe de conferver
le précieux dépôt de la vraie discipline ecclé.
fîaftique.
En ij 14, un religieux dominicain avoit
avancé témérairement dans fa thefe aulique
que les évêques n'asoient point fté inflituis immédiat
tement par Jefus-Ckrifl Sr que les curés étoient,
de droit pofitif, humain. La faculté nomma des
commiflaires pour examiner & juger cette
nouvelle dodrine, & il fût ordonné au reli-
gieux de fe rétracter dans fa première forbo-
nique & d'y foutenir la propofition fuivante
V Comme
<lf)
m B
Comme on croit que St. Pierre a été ordonné
M Souverain pontife par Jefus-Chrift, de même
tous les apôtres ont été ordonnés évêques im-
médiatement par Jefus-Chrift, qui a aufli
inftitué l'ordre des curés; & l'églife a de droit
divin ces trois ordres de la hiérarchie. La
propo6tion contraire étant certainement op-
3, pofce à ^'évangile ne peut être foutenue
probablement ( 1
En à s 3 y la même faculté ayant à répondra
1 François Ier, qui lui avoit fait demander des
ïnftru&ions particulières fur les douze fameux
articles proposes par Mélan&on s'expliqua
ainfi fur le premier de ces articles Il il faut
,» croire fermement que la hiérarchie ecclé-
v iiaftique n'en: pas feulement faintc & utile
al mais encore établie de droit divin Que
l'autorité du pape eft auffi de droit divin, Se
que chaque chrétien eft obligé de s'y fou-
» mettre qu'il faut penfer de même du pou-
H voir des évêques & des curés parce qu'il
convient tous ces miniftres de paître les
brebis de Jefus Chrift chacun dans fort
Il degré. Que fi par la fuite des temps, il
Il s'eft gliffé quelques abus ou quelques chan-
C t ) Colla;, jud. de nov. error. lib, 115.
( i8 )
gemens dans le gouvernement de l'églife
la foi n'eftpas périe pour ccla, Se fes atticles
fubfiftent dans leur entier (i) ».
En 1658 la forbonne eût à prononcer fur
un écrit qui lui fut déféré & dans lequel on
foutenoit que les curés ne font pas établis
Il par Jcfus-Chrift mais par le pape. Qu'au
» temps des faims apôtres l^s prêtres ni les
» diacres n'avoient aucune autorité aucune
» adminiftration & que dans la naiffance de
» l'égliCe les curés n'avoient aucune autorité
pour commander aucune juridiction pour
» diriger les âmes, aucun droit pour gouverner
» les peuples Cette propofition fut con-
damnée comme fau(fe & contraire aux décrets
de la faculté en tant qu'elle infere que la
puijpuice de juridiâion des curés ne vient pas im·
médiaternent de Jefus-Chrijî quant à fa première
inftitution [au! toutefois tautorité des évoques fur
les prélats inférieurs ou curés, fur le peuple qui
leur efl fournis.
L'année fuivante le pape ( Alexandra VII )'
ayant voulu annuller cette cenfurede la forbonne,
le parlement de Paris, fur l'appel comme d'abus
interjeté par le procureur général ( M. Talon ),
COlbid. lib. ijs.
(«9)
B 1
h ni défendre de publier là bulle maintint Ist
faculté de théologie de Paris dans le droit 8c
Il pofleflion de cenfurer tous les livres qui con-
tiendroient des propofitions contraires à l'au-
torité Se la discipline de l'églife &c. (i).
Ce n'eft pas la première fois que l'autorité
tivile a cru devoir prendre des mesures pour
mettre à couvert des vérités qu'elle regarde
comme tenant de fort près à nos libertés, & fai-
fant partie eflèntielle du droit canonique. Jean
de Nanterre, procureur général au parlement de
Paris, difoit en 1484 que les curés tiennent dans
l'églife la place des foixante ir douze difciples, &
ont reçu du Seigneur l'autorité £' lapuiffance pour
legouvernement eccléjiaftique (i) ».
De cette doctrine & des obfervations pré-
cédentes, il fuit clairement que les curés
font les aflèflèurs des évêques dans le gou-
vernement général de l'églife & que lorfque
dans un dioeéfe le premier pafttur vient
manquer ou lorfque, par quelque accident,
il perd fufage des facultés néceflaires au gou-
verne nient de l'églife ils doivent avoir la prin-
cipale adminiftration. D'ailleurs il tft naturel
C<) Recueil des cenf. le conclu£ de la fac. de théoi.
(Paris, i7$o. pag. î8x.)
( t ) Hift.. univ. tom. 6. pag. 7^4.
( zo)
de penfer que les lumières acquifes par leur
expérience dans la conduite de la portion du
troupeau confiée à leurs foins, les a mis en état
de concourir avec fuccès à celle du troupeau
entier. Enfin, c'eft un droit qui appartenoit, dans
les premiers ficelés au collège paierai ou
prefiyterium ( appellé depuis églift cathédrale )
dont les curés étoient les principaux membres
comme nous aurions bientôt occafion de le
dire.
PLAINTES.
Nous avons une trop haute idée de nos
prélats, pour craindre de leur déplaire, en nous
plaignant de quelques abus d'adminifiration qui
.peuvent les regarder. D'ailleurs ils ne font pas
auteurs des préjugés & des abus ils les ont
trouvés établis pour ainfi dire, fur leur fiege
& dans le régime de, leurs diocefes & il
faut remonter bien haut pour en découvrir la
Source.
Nous nous plaignons avec fondement de ce
que les évéques n'ont prefque jamais rien fait
pour l'honneur de notre état lors même que la
forbonne fe croyoit obligée de s'élever contre les
entreprifes des religieux, & qu'elle y étoit au-
torifée par le gouvernement.
(,Il )
B;
En 1780 il parut une brochure attribuée a
l'un des chapitres de Bretagne dans laquelle
( pour avilir fans doute le corps pafloral qu'on
fuppofe n'être compofé que par les curés ) on
donne à entendre que les évêques ne font point
pafteurs que dans le clergé, il faut diftinguer
trois ordres; que le premier eft formé par les
évéques, le fécond par les chanoines, digni-
taires vicaires généraux, > &c. & le troifieme
par les curés
Ce langage jufquà préfent ïnoui abfolu*
ment taux Ce vraiment fcandaleux auroit dû
être blâmé par l'autorité épifcopale. Nous
crûmes devoir le relever dans une requête que
nous eûmes occafion cette même année (z),
de préfenter au roi & à fon confeil; & nous ne
nous Cotâmes abftenus de le déférer à la for-
bonne, que dans le jufte efpoir de le vo ir hau-
xement & publiquement défapprouvé par quel-
(*) Par U fyftémt dont il tfi mention, {droit
PMS cvsis mt »ils PAROISSES"), on ftnvtrfttntiére-
ment la partie du corps intermédiaire entre Pépifeopat Ci'
le corps pajlaral, partie effentielle, puifju'elle eft com-
compofée de toute antiquité de chanoines dignitaires,
vicaires généraux s &e.
(x) Novembre 179Q. vid. requête, pag. 54 ou droit des
rouvres, pag. 147.
C*O
ques-uns des prélats de la province dans la-
quelle il a été répandu..
Nous fommes encore autorisa nous plain-
dre, de ce qu'à la vacance des lièges épifco-
paux, nous ne fommes comptés pour rien dans
le gouvernement général du diocèse & de ce
que le chapitre de l'églifc cathédrale rempli
feul par fes député, toutes les fonûions des
premiers pafteurs, quoique le plus fouvent aucun
de Tes membres n'ait fait l'apprentiuage de ces
fondions dans l'exercice du minjiiete paftoral
ce qui nous prive des lumières dopt nous avons
befoin en certaines circonftances & que nous
ferions sûrs d: trouver dans un confeil per-
manent de pafteurs expérimentés s'il y en
avoit un, pour nous tenir lieu de celles d'un
̃cvêque.
DEMANDES.
Elles n'auront jamais pour objet noue Catis.
faction perfonnelle. Aflurer à notre état la con-
fidération qui lui eft due & qui feroit fi avan-
tageufe dans l'ordre de la religion j regagner
dans l'opinion publique par le rctabliMèment
des regles ce que nous a fait perdre l'intro-
duction des abus écarter des préjugés humi-
lians, pour donner à l'exercice du ministère
(*5)
B 4
paltoral tout le reflbit qu'il doit avoir en un
mot, recouvrer des droits cflcnticls & impres-
criptibles dont nous ne voulons jouir que pour le
bonheur des peuples confiés a nos foins voilà
tout ce que nous nous propofons.
C'eft uniquement dans ces vues, que nous de-
mandons, r°. que l'aflèmblée nationale fixe in-
variablement les idées fur rorganifation elfen-
tielle du corps eccléfiaftique; qu'il foit déclaré que
le clergé paierai ett feul néceuaire au gouver-
nement de l'églife dans l'intention de fon divin
fondateur; que, par une légitime fucceflîon,
les évéques repréfentent Ces apôtres & les
curés fes disciples qu'enfin ces.deus ordres de
pafteurs forment fculs la totalité de la hiérar-
chie eccléfiaftique que les autres clades du
clergé moderne ouvrage de la main des
hommes, ne font qu'un hors d'oeuvre à l'édi-
fice de l'églife & qu'ils ne tiennent ni à fon
eûence ni même à fon intégrité.
2°. Nousdemandonsqu'il foit réglé que dans
chaque diocefè, à la vacance, du fiége épif-
copal, le chapitre de féglife cathédrale con-
voquera tous les curés par députés d'archi-
prêtrés, on cantons, lefquels fe rendront avec
ceux de la ville épifcopale, Se deux chanoines
députés par ledit chapitre, au lieu indiqué pour
l'aflemblée ac nommeront au Scrutin à la
( M )
pluralité des Suffrages un certain nombre
d'ajftjfeurs épifcapaux, qui auront le gouverne-
ment du diocefe jufqu'â l'inttallation du
nouveau prélat.
CHAPITRE 11.
Droit des pajieurs du fécond ordre
déficher avec ceux du premier dans
tous les conciles.
x armi les devoirs & les droits fpirituels atta-
chefs à nos titres il n'en eft aucun que nous
devions avoir plus à coeur de remplir ou d'exer-
,cet que celui-ci. C'eft au rétabliffement des con-
ciles que tient cflcntiellemenc le développe-
ment parfait du miniftere paftoral fans cela
jamais le clergé ne pourra remplir fes obliga-
tions envers les peuples; jamais il ne pourra
acquérir & conferver le degré de charité & de
fagelfe dont il a befoin pour les gouverner &
lcs inltruire. Cette vérité eft du nombre de celles
dont l'expofé forme la preuve, & les circonf-
tances actuelles difpocent à la (èntir.
Mais quelle doit être l'organifation de ces
•ftêmblées La forme d'un gouvernement quel-
(*J)
conque n'eft jamais mieux connue que lorf-
qu'en le rappellant d'abord à fà conftitution
primitive, & l'obfervant ensuite de ficcle en
Cède, on en découvre le plan original tracé
par les premiers adminiftrateurs ,& fuïvi par
ceux qui leur ont immédiatement fuccédé. Or,
I en confultant les livres faints, nous voyons que
Jefus-Chrift a établi deux ordres de pafteurs
& qu'il a donné chacun le degré de juridic-
tion qui lui convient. Nous voyons que le pre-
mier acte de gouvernement eft conforme aux
| vues dans lefquelles cette hiérarchie a été éti-
I blic. St. Pierre convoque une affemblée où il
[ eagit de remplacer le perfide apôtre; le voeu
commun décide & Mathias eft élu. Le fecond
A&e eft dirigé fur les mêmes principes. Les
douze apôtres aflèmblent tous les disciples, &
de concert avec eux ils établirent un certain
nombre de diacres devenus néceflàires le
troificme eft pour ain6 dire le dernier trait du
tableau il achevé de développer les réglés
d'adminiftration en les appliquant à une cir-
constance décitive. Il s'élevent dés députes à
Anthioche deux députés tous deux hiérar-
ques, l'un du premier ordre l'autre du fecond,
viennent à Jérufalem confulter les apôtres fi let
prêrres ceux-ci, comme ceux-Il, leur donnent
audience tes apôtres &* les. prêtres s'aflèm-
( zt )
tient en concile pour examiner le juger la
qucftion & la lettre qui contient la decifion
fynodale eft écrite au nom de tous. St. Paul
part enfuite pour différences églifes & ordonne
par-tout d'observer les préceptes der apôtres &
des prêtres ( i ).
Le même apôtre étant à Milet envoie
a Ephefc convoquer les prêtres de cette
eglife; & les qualifiant ffr/ques il leur dit
qu'ils font établis par fefprit faint pour gou-
verner l'églife de Dieu. Attendit^ vabis 6 uni-
verfo gregi in quo vos fpiritus fanâus pofuit epif-
copos regere «cclefiom Dei ( i ). ( ).
CO Ad. apoft. cap. r, XVI U V.
Ci) Ibid. cap. ao.
C*) Epiftofos Nous refpedons trop finceretneot
le premier ordre des pafteurs pour adopter la com-
paraifon que îont certains fcolaftiques complaifans,
entre l'épicopat & la royauté en difent que le ta-
oerdoce le l'épifcopat font unis dans la perfonne de
l'evêquej comme Je làccrdoce la royauté concouraient
en celle de Melchifedech. Il y a dans le titre de fou-
verain, donné ordinairement au pape 8c quelquefois
aux évêques, quelque choie d'exagéré; en effet, le mot
qu'on rencontre dans quelques écrits des
faints peres, feroit peut-être plus exaôement rendu en
françois par celui de fupirïeur ou de premier. Quid
tjh epijtopus% dit St. Auguftin déjà citâ, nifi primat
frafiytert hos ejl fummus facerdos, C'eft en ce fens que
(17 )
St. Grégoire tint le cinq juillet 59? un con-
cile où affilièrent vingt-trois évoques & qua-
rante-quatre curés de l'églife de Rome. Gre-
gorius papa coram. faaSo beati pauli torpore
cum episcopis omnibus ae Romance ecclefict prof-'
byteris refidens On voit parmi les fouf.
criptions celles des prêtres dans la même forme
que celles des évêques..
Dans un recueil bien authentique des con-
ciles provinciaux on trouve qu'en 64J le
pape Martin aflcmbla un concile qui fut corn-
pof? d'évêques & de prêtres fedentibus epifeo-
pis & pratsbiteris un autre concile tenu
St. Jérôme l'emploie dans fou dialogue, contre les Lu-
cifériens, qui eft celui de tous fes ouvrages ou il foit
le plus favorable à la prééminence des évêques fui les
paüeurs du fecond ordre. D'ailleurs le mot tvtque
emprunté des athéniens par la primitive églife nn'x-
prime pas une fouvtrainetè mais feulement une fufé-
riericê néceffùie au bon ordre, & une idée ¡\. peu-près
femblable à celle que nous attachons au motfarveillant.
Ce qu'on appelle évêque en grec, dit St. Auguftin
S'appelle en latin funtilLant Grèce quoi dieitur epifco-
pus hot latine fuper inrentator appellatur auffi la
qualité d'êveçue au premier âge de l'églifè étoit-elle
commune aux pafteurs du premier & du fecrnd ordre,
comme on vient de le voir^par le texte qui donne lieu
cette petite difgreflîoa Tune enim tempo ns hoc vo-
cabulum crat commune C Hieron. dalog. :ont, lacifer. )
frimïs eielUfia temporibus unique prtcsbyttri vota-
C i8)
Rome par le pape Agaton en i3o fut éga-
lement compofé d'évéques & de prêtres con-
fiJentibus atque cognofccntibus SS. epifcopis fi
senerabilibus praesbiteris.
En 7*1 on en tint un autre qui fur com-
porc de s évêque* & de 14 prêtres prafi-
dente fanâo Gregorio papa confidentibus etiam
fis epifcopis a guello Jeu venerabilibus prcef-
iyteris Sîfinnio &c. Nous prions de remar-
quer par ces textes, qu'avoir féance (.feden-
tibus, confiâenùbus ) c'eft la même choie qu'a-
voir voix dltiblrative on ne dira pas fans doute;
qae dans ces conciles où lesévêqaes font indi-
Batteur tpifeopi 9 quorum unam fapientia maturitatem,
alitrum curam induftri* pafloralis Jignificat. C Beda in
cap. io. Luc. ) L'ufige a voulu enfuite, comme dit
Sabert le théologien que les Seuls pr/tret fupe rieurs
aient cté* appelles t'véques: Ufusdeinteps ahtinuitutfoli
matons faetrdotts appellarentur epifeopi En un mot
lummus dans le Cens que présente la leâure des écrits
des anciens doâeurs, n'exprime qu'une idée relative,c'et\
la pofition ou le degré hiérarchique de celui qui Ce
trouve s par fon état placé au-deJTus de tous ceux à
qui il eft comparé.Qu'on y prenne garde le langage
commun ea le dipdt naturel des idées. Il y a certaines
matieres dans lefquelles il ne devroit jamais paroître
indifférent d'exprimer une idée par un mot équivoque.
Mille préjugés nous viennent d'appellations inexaâes
8c ce font les préjugés, joints aux paffions, qui mènent à
l'erreur.
qués promis cuement avec les prëtresque ceux-
ci n'étaient que de fimples confultans.
Voici le texte de quelques autres conciles
tenus dans le huitieme riccle Refidentitusepif*
cepis}} sfex pratsbiteris. quoi & fubfcriptione
fui folanniter univerfi firmaverunt ( i ) .prm-
fidente- fanâo Zacharid papa confidentibus etiam
cum eo fis epifiopis fez venerabitibtu
pretsby taris ,idejl Joanne archiprasbitero Gre-
gorio t ùc. On ne peut pas dire que ce foient
ici des procureurs fondés d'ailleurs chacun de
ces curés de Rome. foufcrivit fous le nom de
fon titre (i )
Carloman aflèmbla dans le même ficelé un
concile national, & y appella des évêques 8c
des prêtres Epifcopos gui in meo regno funt
cum prœsbytcris*
En 854 on alfembla à Soiflbns devant
Chtrlcs-le-Chauvc un concile de cinq provin-
ces, qui fut également compofé d'évéques 8c
de piètres Rtfidentibuç in fynodo venerabilibus
tpifeopis refideatibus etiam prafiy ter/s &
cbbatibus & ajtantibus diaconis.
L'année fuivante, il s'en tint un à Valence en
Dauphiné, compofé des provinces de Lyon,
( 1 ) L'an 7ïj. C t) 745- <̃ J ) 74Z.
<»o)
Vienne 8c Arles Adjurato etiam venerahili ce,,
prcesbyttrorum.
En 997 on en convoqua un Ravenne
les curés de cette églife y afltfterent & y fouf-
crivirent: Gerbertus ejufdem ecckfice preful refi-
dens cum pluribus epifiapis & prasbyteris ecclefiae
manorat» aiftantibus diaconis.. .fubfcribentes
tonfirmaverunt epifcopi gui inttrtrant & prcef-
tyteri ecclefi» ravennatis.
Voilà l'ordre obfervé jufqu'au neuvième
ûec\e. Nous pourrions continuer nos citations,
te les porter immédiatement jufqu'a l'époque
du concile de Confiance où « le cardinal
» d'Ally dit M. de Héricourt, foutint le droit
des curés La même difpute le renou-
«îvella au concile de Bâle. Le cardinal d'Arles,
» préfident du concile, qui avait à celui
>< de Conftance, n'étant encore que docteur
» y prît le parti du fecond ordre Il pro-
pofa pour exemples les conciles de Conf-
tance de Pife & de Latran, où il cft cer-
r tain ajouta t il que les prêtres ont jugé
» avec les évéques. Il fit voir que fi on accorde
dans les conciles une voix délibérative aux
abbés on doit plutôt l'attribuer aux prêtres
v dont l'ordre eu: inftituc par Jefus-Chrift
n Comme nous n'avons point de loi précife
ajoute le même auteur fur la queftion de
(îl)
» favdir fi les ecçlefiaftiqucs du fecond ordre
ont voix décifive ou fculement confultatire
dans les conciles généraux 8e provinciaux
il femble qu'on doit s'arrêter aux exem-
» pies dont le plus grand nombre paraît don-
ner la voix délibérative aux pafteurs du fc-
cond ordre (i)
Nous lifons auffi dans le recueil de iurif-
» prudence canonique que « depuis le trei..
» lleme fiecle le fecond ordre a cette d'avoir
» voix délibérative, tant dans les conciles, que
dans les aflèmblées (pour la décifion des
queftions de foi ) leurs députés y ont cepen-
» dantaflifte avec voixconfultarive, & ont tou-
toujours fait des proteftattons dans chaque
aflêmblée pour la conservation de leurs
droits (i) ».
Enfin l'auteur récent du diâlonnaire de
droit canonique, quoique fouvent peu favora-
ble aux pafteurs du fécond ordre dit lui meme,
d'après les recherches qu'il a faites fur le droit
qu'ils ont de voter dans les conciles: « que les
docteurs qui ont traité à fond ces matières,
» prouvent que les prêtres ont toujours été appel-
Cr) Lois ecclec part. i. chap, 14,
v. coacile.
<)
lés dans lesanciens concilcs,'à commencer par
•* celui des apôtres mêmes » ou il cit dit Con-
veatrunt apoflpti & ferions &c & qu'ils
avoient par conféquent voix décifive ».
Faifons ici une réflexion Quand on voit
pendant douze fiecles la clalfe inférieure d'un
ordre exercer librement/ous les yeux de la claflè
fupérieure & concurremment avec elle un
acte quelconque de jurifdiftion on peut con-
clure avec aftiirance que ce droit lui apparte-
noit alors Or fi le droit de voter dans les con-
ciles a appartenu aux curés s'ils en ont joui
jufqu'au treifieme ficelé comme l'aflurent nos
canoniftes, s'ils ont conftammentproteftés dans
les fiecles fuivans il eft clair qu'ils rfont cédé
qu'à la loi du plus fort, & que la pofleflîon
exclufive du premier ordre ne (auroit être con-
tre eux un titre de prefcription.
Après avoir établi le droit des pafteurs du Ce,
cond ordre dans les conciles nationaux & même
généraux, il fera plus facile de conftaterce même
droit pour les fynodes, qui ne (ont autre chofe
que des conciles diocéfains. L'éclat qu'on a
donné en 1774 & J77J aux conteftations qui
ont eu lieu fur ce point dans un des diocefès
de la Normandie &. l'indécifion où eft refté
un objet auai important de nos demandes
exigent de nous une difcuflîon particuliere.
Nous
oo
G
Nous devons dire d'abord que les tynodes
diocéfains font de vrais conciles aux yeux de
toutes les perfonnes judicieufes & impartiales,
& que c'eft fous ce point de vue qu'en par-
lent communément les auteurs canoniftes ces
aflcmblées ont le même nom le même rit
le même caractère & le même objet c'eft ce
que reconnoident les évêques eux-mêmes à la
tête de leurs fynodes. n Je vois dit l'arche-
vêque de Valence, en Efpagne ( Jean Ribera ),
dans la préface du fynode qu'il tint en 1594
je vois qu'après tant de conciles généraux, pro-
vinciaux & diocéfains, il n'eft pas befoin de
nouvelles lois & de plufieurs décrets video
poli toi concilia generalia provincilit & diuce.
fana non muliàm ejfe opus novis legibus plari-
bus que decretis. Dans la recherche que nous
avons faite des fynodes qui ont été tenus en
France en Italie en Efpagne en Angleterre,
en Allemagne & autres pays catholiques donc
nous avons pris la peine de lire les décrets dans
leur texte original nous avons eu lieu de
remarquer les appellations communes aux con-
ciles & aux fynodes faaSa facro fanéta.
fynodus veftree paternitatei venerabiles fia-
très &c. Nous 'nous (bmmes encore mieux
convaincus de l'identité des formes & il ne
tiendra qu'à nos contradicteurs fi nous en
(h)
0vons fur ce point, de s'en convaincre eux.
mêmes en vérifiant .les nombreuses citations
que nous aurons occafion de faire ils y ver-
xont fur-tout que le droit de fiéger.. fe trouve
dans ces aflèmblées comme dans les autres,
jiécefTairement uni à celni de délibérer 'Or tout
curé a par {on. titre, le droit incontefiable de fiéger
au fynnode Ce font les propres termes de la
lettre paftorale de l'un de nos prélats ( i ),
ponant convocation du fynodc de (on diocefc,
en 1779.
Le pontifical romain, qui efl regardé comme
le plus ancien droit écrit, & le rituel général
de toutes les églifes catholiques donne, par le
texte même de fes formules & de Ces régle-
mens, la voix délibérative à tous les membres
du fynode r Leguntur canflitutiones per finodum
approbandae quibus h3h habito ferutiaio, qua
placent per patres confirmantur Le même
rituel qui fait durer le fynode pendant trois
jours fans doute pour y difcuter les matières
avec plus de réflexion prefcrit un fecond & un
troineme Scrutin par lefquels les pères confir-
ment, s'il leur plaît les réglemens dont on
leur a fait la leLture ( i ).
Ci) Mgr. l'arch. de Vienne.
(1) Poncif. rom. de célebr. diofef. fyn.
(îj)
C z
Àtctte preuve de droit, nous pouvons en ajott»
ter une de fait & citer un très-grand nombre
de fynodes, tenus depuis le fixieme fiecle juf-
qu'au dix- feptieme dans lefquels les curés ont
tu voix 'délibérative; > & ont jugé avec les
é?êques (*).
(♦) Tel* celui d'Au=erre,. tenu en 578; celui dd
Vienne en DaupWné, tenu en 907; celui de Paris,
dont le* a&es ont été imprimés en 1196 fous Eudes de
Sully; tels ceux qui ont eu lieu à Wincheiter en 1119;
i Noivich, u.55; à Durrham, 1155 tt 1*76; à Salis-
hury, »5«; à Cologne, ii66, 15481 4?» 50 8c 51; è
Qxfort, 1318»» i Sadure» 1x91 à \Pinten » ijo8; à
Toprnai C onge fynodeftenus depuis ij<$<( iufqu'à 1088)
à Bologne, 1418; à Frezingue, 1440; Liége, 1445 8c
1548 j à Breslaw, i47î; à Langres; 1491 j à Herford,
à i Ely, 1518; à Cambrai, 1550; à Lefcar 1551;
à Treves 8c à Ausbourg, 154I; Il Strasbourg;i 1549 j
de Calahorn, I55J; àNaples» 15*5; à'Sa(erne« 1^7
& 1579; > St. Jacques de CarhpofteJle, 157*; à Bitonte»
X57»; à Léon, 1581, Si, Si; àGoimbfé, 1581; à Arras»
t^?4i Mascara 1 sI.¡. 6c 1641; t Aftorga et à Cintad-
4 St. Agathe* 15S5 et 87 àCohcordi»,
1587; 4Maffa» ijStfj à Florence, t$89| à, Volterra#
jjsoj a Roflêua, 1594; à Plaifintfe, 1570, 1 SI, kîjz |
Gencs, i)88 & 1604; à Valence, i5<Stf, 1590, 1594
l«57 à Meffine & & Nolle 1 588 à Moncaffin 1 J91
I6n5 & i(55ijiGirace, 159J; à Venife, 1591; à Cdme'
JJ78, 1588; à Reggio, 1595 fie i<Si7; à Calai « 1597 l
Parme, ion, KS91; à Tolède, itfoi 8c i*$S; â Clu-
gia en îtfoj à Oviedo ijïo3 à Confiance, U09 «

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