Considérations historiques et politiques, sur la noblesse et le clergé français, qui prouvent que l'Assemblée nationale n'avoit pas le droit de détruire leurs titres & leurs propriétés ; suivies d'Observations sur l'avantage de l'Ancien régime ; sur l'impôt, sur le déficit & sur les clubs ([Reprod.])

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[s.n.]. 1790. Noblesse -- France -- Ouvrages avant 1800. Clergé -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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Publié le : vendredi 1 janvier 1790
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HISTORIQUES ET POLITIQUES,
$OR LA NOBLESSE
ET LE CLERGÉ FRANÇAIS,
Nationale
n'avoit détruire leurs
Clufo*
Le manufcrit n'ayant pas été imprimé fous les yeux.
de l'Auteur les épreuves n'ont pas été corrigées de ma-
nieré qu'il s'eft glil!$ dahi l'ouvrage plusieurs fauter dont
les principales font indiquées dans cet et rata.
Paee 17 ( ligne 9 les duchés-pairies Ufe? Ils titres des
duchis-fatr'us des matquifats &C.
ligne il'« de la note Htlbon fortoit dt juif: lifes Htbbon
yortoildcfirf. J Il
pag. \y. 4 4< l^ no{e t tn faifonj l'acquit •. j\(«t ex
fiifant î'ac'quét. ceux
hltffi Françai/e « il rtgnc parmi le* gtnlih/Ufnmts de
pie. 48 l'g. 7 de la ppte qui f4*W. <b.n?
dthtlon liiez qui fait quefuf une fimph délation.
plg. 5%i lig. '5 doit i lifez donc
lig. 1 a le
̃ pagV67»lig. 17, en nàmtrt'égàl: lirez'en nombrt convenable.
pag; 70, lig. diflnbutnt lifez difirlbut 6% lig. c#
fovtnt lif. conftrvt.
pag. 75, lig. 5 tpow fi'ftunt revue du délateurs de leurs
opinions liIez pour faire une revue dis {ilateurs de leurs
pag. 79, lig. 17 fi <>4 otfcrveaue ces deux articles forment
millions, t\\ïti fi cn oifvve que ces deux articles
x forment 1 îOO & ligne 10, celui Jcs dettes contrafiêcs par
le clergé millrons lirez celui du dcttei contramu
par le clt/gé ^q millions.
A
A'
SUR LA NOBLESSE'
ET LE CLERGÉ FRANCAIS,
Qui prouvent que n'avoit pas Je df oit
de détruire leurs titres & leurs propriétés
Suivies fur CavçmQgi di
£ ancien régime
/tfr !impôt, fur le fur1 U*
clubs.
IUvtuknt étrt nt favcr.t
pas Un jufl. l
XvifiN ne doit étouffer la voix d'un hônjme
^ûi, n'écoutant, que (bp cœur & Ta probité,
4
fort de la pureté de fes intentions; croît feé
obfervations utiles. Je fais que fouvent le défit*
du bien peut nous engager; que croyant avoir
faifi la vérité, nous sortîmes quelquefois dans
l'erreur; mais celai qui eft prêt à fe retracer,. ..•
fi on lui démontre qu'il a tort» ne rifque rien
de hasarder fes opinions. Celui qui pènfe que
la juftice eft le flambeau qui doit nous éclairer»
peut ne pas prendre !e meilleur chemin mais
ne fe perdra jamais.
Ayant toujours imaginé,qu'on avoit le droit
de ee plaindre des abtis; je ne crois pas devoir
plus ménager ceux de la nouvelle adminîfti atioi}
que ceux de l'ancienne je les articulerois, au
contraire, fi je pouvois, avec plus de force,
parce que plus uné administration eft nouvelle,
plus les nouveaux abus nous frappent, &plu&
il eft facile d'y remédier. Toutes les fois que
je croirai voir l'empreinte du defpotifme ou de
l'injuftice, je m'éléverai contre, autant qu'il
fera en mon pouvoir, fans confidérer ceux
qui font revêtus de la puififance.
L'aflemblée nationale a décrété le 19 juin
1790, dans une fiance d'après midi, fans dit:.
cuflion d'une manière contraire au décret réglc^
rnentair*, concernant les articules cçnftitutîon-
̃'̃̃ •
A3
héls qu'elle r fnpprimoit tous les titres de
ducs i'fl&rç'wf » comtes vicomtes tarons &
qu'on ne pourroit plus prendre la qualité de
chevalier y icuytr de iàino'iftàu de noble elle
a auffi détruit \zs armoiries les livrets t & aboli
la nohlcjfe héréditaire.1 •
J'examinerai 'r fi les députés ont eu le droit
de porter un décret fi contraire aux iriandats
& par confé^tent fi contraire au voeu due la
nation, ( chap. iert
Si une partie de la nation peut demander
qu'on eh dépouille une autre de fes proprié-
tés f c'eft-à-dire qu'en fuppolànt que l'ordres
des communes n'eût pas apporté l'esprit de
juftice & de modération qu'il a manifefte aux
bailliages & eût demandé le dépouillement
des propriétés honorifiques de la .hoblefle
l'aflemblée eût été compétente pour la pro-
noncer. En un mot, fi la puiflance législa-
tive a le droit de-détruire des propriétés fans
le confentement de ceux qui elles appar-
tiennent. ( chap. xe. )
Si la'noblefle a le pouvoir de renoncer à
fort rang fon état & fi elle peut en pri-
ver fes defeendans. ( chap. ye. )
J'examinerai encore ce que la nob'lette tient
.̃̃.̃ T
des munificences des rois j & ce quelle eft.
(chaP-4e->
'Si la nobleffe celant d'être ordre polinquei
ieroit abolie. ( chap.
Les avantages qui réfultent pour l'état des
annobliflemens. ( chap.
Si l'abolition de la nobleffe ne feroit pas
Jéiaftreufe à la nation. ( chap. 7e. )
J'examinerai enfin l'effet de la deftruâion
des propriétés honorifiques de la noblefle
relativement à elle. ( chap. Se. )
La bonté de notre ancien régime dégagé de
fes abus combien le même intérêt étoit
commun aux trois ordres. Comme ce même
intérêt les lioit les uns aux autres, feul moyen
fi on change l'ancien régime d'établir la con-
corde & l'union entre les ordres, unique
(burce du bonheur général. ( chap. 9e. )
Je propoferai une loi pour fixer l'âge
auquel on pourroit être admis au corps légis-
latif. ( chap. 10e. ) '̃
Je présenterai une opinion fur les clubs,
(chàp. i i'.
Et dés. réflexions fur l'Impôt ce fur la ma»
mère dont le déficit pouvoit être comblé.
(chap. t%\)
.-̃̃ 7
A "4
CHAPITRE PREMIER.
Il ne s'agit que dé jettér un' cbup-d'çeiï
Air jes cahiers pour voir fi les députes appelles
parle roi pour réformerles abus régénérer
l'état aviser aux moyens de combler le dé-
ficit nommés Séparément par les trois ordres
perfonnes fondées de procuration par leurs'
comniettans titre qui en les rendant rëpré-»
fentans leur impofbit des loix, 6h£ pu rendre
un décret fi oppofé à l'esprit lettre des
mandants car, il eft expreffément dit dans les
cahiers des trois ordres, que les biens du clergé,
de la nobleue & des communes payeront
également l'impôt. Donc l;ordre eft donné aux
répréfentans de reconnoître en France un
clergé une ftobltjpié ̃
Il eft aufii expreffément dit que toutes les
propriétés feront respectées. Et par qui ces
ordres font-ils donHés ? Par le clergé, la no-
bkfle & les communes, ce qui comprend
toute la nation.
g
Si la définition. du mot loi donnée par
Charlemagne, le plus grand monarque qui
ait jamais exifté en France eft jufte, ( la loi
eft le voeu général promulgué par la bouche
du prince) je demande, quel caraftere de
loi a le décret qui abolit la nobleffe, lor(que
lé vois le voeu de la nation x être fi con-
traire?
Je demande fi le pouvoir légitlatif peut agit
contre le voeu national, bien reconnu Se bien
légalement exprimé; s'il n'eft pas à craindre'
que cet arbitraire ne produife le defpôtifme le
plus outré; car enfin, le defpotifme peut exifter
dans un corps, comme dans un individu,
& celui-là même eft de tous le plus fedou-
table., parce que moins de circonstances peu-
vent le faire changer & qu'un homme tel
perverti qu'il foit, ne peut avoir les paffions
ni ,les motifs particuliers de beaucoup d'autres
réunis..
Le defpotifine n'eft que la volonté parti-
culière fubftituée à la loi, qui doit être l'ex-
preflion du vcau général. Or, fi des individus
font maîtres de faire des ordonnances fans
confulter le voeu général, & même contre
le voeu général, il eft clair que ç'eft leur
volonté qui difpofe de tout,
̃
9
'A Conftantînople cette volonté dépend
d'un feul homme. A Rome du temps des
Décemvirs, elle dépendoit de dix, qui abu-
ferent de leur crédit prorogèrent leur prou-
voir, fe firent garder par des Moeurs, & traç
̃ nerént à leur fuite difent les hiftoriens une
quantité énorme de gens fans état perdus de
dettes & de débauches parmi lesquels fe
glifferent à la honte de la république, quelques
patriciens flétris & déshonorées par leurs mau-
vaifes mœurs.
CH A Pl T R E I I.
LORSQU'UNE nation eft conflituée depuis
des Cèdes, & qu'il exifte depuis fon origine
des propriétés toujours reconnues une partie
de la nation peut-eUe demander qu'on en dé-
pouille ceux qui en font en poffeflion ?
Non, parce que deux raifons s'y opposent:
la juftke & le défaut de tribunal.
La juftice parce qu'une propriété dont la
jouiflance n'a jamais été troublée contre la-
quelle on n'a jamais prêter, qui a toujours
été reconnue par les ailes les plus facrés &
1 io ̃
Ires plus légaux ne peut être enlevée tant
qu'il exigera un refte d'équité parmi les
hommes. La loi de la proscription s'y oppofe
& elle feule feroit fuffîfante pour affürer le
rang de, la noblefle, s'il n'y en avoit pas
d'autres plus pofitives dont le parlerai dans
la fuite. Il eft facile de juger que fans la loi
'de la prefcription aufli fage que précieuse,
il n'y a pas de propriétaire qui ne pût être
dépouillé par ceux qui mettroient en avant
cette maxime, qu'un philofophe n'a pas rougi
d'inférer dans fes ouvages: « que les biens de
'lA terre font à tous & la terre perfonnt.
Lorfqu'un homme a obtenu pour fa vie
un grade, ou une diftinftion (i) a-t-on le
droit de l'eri priver ? Non a moins qu'il
n'ait prévariqué, & alors c'eft la fuite d'un
jugement légal. Il en cft de même de la
diftinâion d'une famille on ne peut plus
faire rentrer une maifon reconnue générale-
ment pour noble dans une autre'claffe qu'un
(t) Il faut obfever la différence qiiil y a d'un
gradtoud'unedlftinclionàun office ou J une charge
alnfl que les charges qui n'ont confervies de leur
origine qui le nom, t &font devenues grades.
maréchal de France dans celle de iimpl»
Soldat. Si, l'injuftic* eft mànifdte, relative-'
ment 'aux familles qui ont obtenu kur no-
jbleffe comme récompense des Services rendu*
à la nation ce accordée par celui à qui la
,1 itiôrt avoit donné le droit d'être le difpen->
iâte'ur de cette grâce infîgne, combien ne
feroit-elle pas grande & inique à l'égàrd de
gentilshommes dont la noblefle plus ancienne
que la monarchie, dont ils font les premiers
fondateurs ne tiennent ni du roi ni de
la nation, le rang qu'ils occupent.
On peut dire avec vérité que la nation
françaife a toujours vu avec plaifir les gentils-
hommes qu'elle a toujonrs été difpofée à
les chérir & à les refpeâer toutes les fois
que leur, nâiflance relevoit l'état de leurs
vertus.
Cette nation s'eft fouvent plainte ( de
voir les places éminentes remplies par des
gens dépourvus de naiffance & de ces qua-
lités trâfcendantes auxquelles il eft jufie que
( 1 ) On peut voir dans le$ différera Jtafs-géni*
Taux, t Us demandes qui furent faites même par
1
toutes autres considérations; codent,. & que'
la nobjeffif fe 1 Jûqué tant àiondrer & !de
jamais le vrai ( mérite;' n iïifpira la
moindre jaloû Ti« à la n|>bleffe, Rofe, Fabir
^û«d, éjç.j ojit! obtenij toute fon admjta*
faifoït jureri /o< y« âuxjofficim,
de bien remplir tous les devoirs favoit
avec due émpteflement cette, brillant,
prédipitoit pour exécuter1
{es ordres tl pbtenirj fous fon commande-
ment 1 récOmpenfe [ la plus flatteufe pour
rile VhônhJur de- Sertir fon roi & de" n!é-<
rite l'appropation du chef qui la guidoit^la
avec les patriciens, ne penfe-
renrâ1' n olir l'ordre ni le rang. Cette idée
aufli facile a trouver qu'immorale n*a jamais été
tordre du tiers, relativement 4 la compofnîon iti
compagnies d'ordonnance & des places de M
mai/on eu roi de la 'reine & des princes,
jugîtée parmi eux parce qu'ils fentirent qifc
malgré qu'ils fuffent plus forts
brcux i1s dévoient être juftes & que priver
une' partie de la nation des propriétés accoH,
déé? & reconnues, c'étoit fe faire juge &
Ils ont fouvent cherché empiéter fur
perdre là république ) ils ont fouvent plaidé V
p ur la concurrence des places mais ia-
mais pour dépouiller les patriciens de leur.
L'ordre des communes ne pouvoit demander
l'abo'ition ds la nobleffe aulî ne l'a-t-il pas
fait, puifqu'on voit le 'voeu contraire très»
articulé dans tous fes cahiers. Ce feroit mal
connoître l'ordre, que de le croire capable
d'avoir follicité une pareille injuftice il vouloir
être foulagé, & cela ctolt jufle. ,Les deux autres
ordres, aufli-tôt qu'ils ont été affembiés dans
es bailliagés ont fait, fur-le-champ, l'abandon
de leurs priviléges pécuniaires » pour venir à
fonfccours, cela devoit être ainfi mais
en Aippofant ( ce qui eft impoflible ) que
l'ordre des cQmmurle9 eût affez méconnu le»
loix de l'équité & fon propre, intérêt ( comme
nous verrons dans la fuite ) pour <.d.ejnapdé£
l'abolition de la nobleffe l'argument de, ceux
M “̃̃̃.̃'
qui prétendent que cet ordre, étant le plus
nombreux fon jugenie&t doit faire loi fur
tout, en faux dans (on principe, & contraire
A la juftice & à la raifort'} (arc. le nombre
fait tout, on peut aûffi fuppofer qu'en France,
où le nombre des non-propriétaires eft bien
plus confidérable que celui des propriétaires,
fes premiers s'affemblent, & qu'il foit décidé
par eux ou leurs repréfentans, qu'il n'y aura
plus de propriétés, ou qu'on fera un nouveau
partage des richeffes foncieres & mobiliaires
dira-t'on .que ce décret rendu confortnérùent
au voeu de la grande majorité de la aation,
fera juile?, J'avoue! qu'il ne me pa.roîtroit êtr«
foeuvre que de tcéférats fainéanj & cupides.
Les états-généraux ayant été transformés en
«Semblée nationale où^'on opine par tête,
dans laquelle les députés des communes for.
Ment fa grande majorité & par conséquent
font paffer ce qui leur plaît, eft néceflair«c»«nt
Incompétent^ pour prononcer fur tout ce qui
regarde l'honorifique delà nobleffe l'admlflion
des membres de la commune à la nobleffq,
"peut la regarder, parce qu'il y a, Au1 te point,
beaucoup d'abus à réformer pouvoir* que
comportent leurs mandats. Mais pour tout ce
tpï «ojnwrne l'hérédité de la noble&V fes
titres, ses livrées, ses armoiries; en un mot
tous 'es privilèges qui ne font pas pécuniaires,
que tous les mandataires ont reconnu & or-
donné de reconnoître il faut obfervcr que
ce n'est plus le fouverain vis-à-vis de tous,
tnrs une petite partie de la nation contre
une autre bien plus confidérable. Ce font des
individus parties intéreffécs,qui attaquent des
propriétaires paifibles sur une propriété pour
laquelle ils font fondés en titrés & en poffef-
fions, Il ne s'agit pas d'alléguer le sentiment de
quelques députés de la nobleffe à l'affembléc
je ne cherche pas à fonder leurs motifs; mais
il faut convenir que la grande majorité des
députés nobles a toujours été contraire au
décret du juin, a protégé contre, & que
fa façon de penfer eft celle de toute la nobleffe
Françaife.
CHAPITRE M I.
Si, l'ordre des communes ne pouvoit de-
mander, l'abolition de la nobleffe fi l'affem-
blée ne pouvbh la prononcer fans le confen-
«ment des gentilshommes, d'après cette fage
16
jneme
fcnaxîme qu'on ne peut être juge &. partie^
il faut examiner fi lors même que la rioblefle
y donneroit fon contentement, il (croit bon
yalable & obligatoire pour fa poftétité.
Un fils dont le père auroit renoncé pour
lui & pour les fiens à la nobjclîe ne pourroit-
il pas lui dire il vous a plu de ne plus vous
regarder comme gentilhomme mais de quel
droit avez- vous prononcé pour moi, qui ne
peut perdrî mon état en France que par la
rigueur des îoix pour les délits les plus graves ?
Vous, pouvez me dépouiller de votre fortune
mais non de mon rang que je tiens comme
vous,. de' mes ancêtres, & qui, lors même
que ce feroit à vous que j'en ferois redevable,
auroit été accordé à moi & à tous les miens,
par le mtme titre qui vous auroit fait gentil-
homme.
On ne peut faire l'abandon que d'une choie
difponible la noblefle ne l'eft pas. Elle a ce
cara&ere ineffaçable que le crime feul peut
flétrir. L'état qu'un gentilhomme pogede en
France fixe le rang qu'il doit avoir dans
toutes les cours étrangères de l'Europe 6c
le titre d'annobliffement conftate, également la
sobleffe des defcendans de celui' qui en a
été inverti, comme fa perfonne; & l'on peut
il
même dire qu'à mefure que les. defcendânf
's'éloignent de ce titre, leur nobleflô ert regardée
comme meilleuie. Il èft donc irnpôfîible qu'un
père puifle faire, pour les énfarts eabandon
de leur, rang $C de leur "tat.
CHAPITRE I V.
L.v noMeflfe tient sûrement beaucoup de la
munificence de nos rois qui ont multiplié
kurs bienfaits en fa faveur, comme elle fes
fervices. Les. ducJîés ".pairies, les
les comtés vicomtés & baionnUs font dus à
kuf libéralité, (i)
( 1) Sila nobltffi moins amhitleiife cthonmuT) eût
cbtentt dans ces tems reculés des récompenfes pêçu*
ti'iaires ,-elk jçuitoh pa'ifibkment du fruit Ile fis
travauv. Il feroit donc injufle de la priver de.!
tUomptnfis konorifiqttis qiïtllt a reçue Nos rois ont
toujours été invefli del la fu perte prérogative de
communiquer & de décorer la hobhffc à chaque
tenue d'état ce droit a été regardé comme un des
f ha beaux de la puiffance r^alet •
• ̃.• ̃ ,-̃ ii ̃ ̃
Les monarques ayant, fend davantage qu'l '•
y avoit pour eux & pour l'état de conferver; 'j;
l'efprit de ta noble1Te ont cherché & réparer
fa grande consommation occafionnée par les
pertes qu'elle fouffroit à chaque vi&ôire, rem-
portée. Si lion découvre beaucoup d'abus dans
'les concevions des titres de noblelffe tien de
fi fage que le but général de nnftituti.ort par
laquelle les Souverains étoieht maîtres d'agf
grcger â un ordre antique & refpeâable
les perfonnes les plus di'gnes de cette illuf-
tration. Sous ce pointde vue les annobliffc-
meni furent aufli juftes que politiques. La
noblcffc dont le cara^ere & l'effence font
l'honneur & la vertu fera toujours difpofce
• à recevoir dans fon ordre, ceux qui fe feront
diftingues par de bdlcs avions.
Si les JsJ/as les Silli les Rtullli les Bd~
'pmee & les braves gardis-du-corps qui fidèles
A leur roi, obfervateurs exa2s de la difei-
pline & de tous leurs devoirs fe font faits
égotger fur les marches du trône nWoient
pas eu de titres de nobleffe, ils en auroient
acquis d'indeftruaibks pour eux & pour leur*
defccndans dans le cœur de tous les gentils-
hommes Français parce que ceux chez lcf*
quels règne à ce po;nt éminent la vert*
*9 ̃ ̃̃
B à
doivent polder la riobleffe & fi le fang U
donne, il eft heureux & juuV que la vertu
Nos rois, 'malgré la fuperbe & magnifique
prérogative qu'ils Ont, d'ét;e juges de la plu*
jnfigae récoJnpeqfe due aux avions héroïques
..{peuvent oublier que s'ils ont récompenfç
les uns élevé ks autres il y a une portion
de cette nableffe dont le rang dans l'état') >
aufli anpien que la monarchie, n'a pas été.
tommuniqué par eux. C'eft celle qui à fait
les. rois qui a placé la couronne fur la
jêie de Hugues-Capet j qui l'a maintenue fur
;celles de fes defeendans ôç qui dans tous le*
tèmi & .dans tous les ^eux s'eû
parla valeur contre les ennemis, par fon
yefpeâ & fon amour pour fes rois & par
'(on dévotement ahfolu pour la nation* Ce
font les anciens' gentilshommes & ceux qui
élevés par leurs vertus ont mérité de l'être
qu'on .veut dépouiller de leur patrimoine le
plus facré, de leur propriété la plus chere.
• î^ous efpérons/démontrer que les droits des
Uns 8c des autres font inviolables ôc inatta*
quables & qu'y porter atteinte ce feroft
tenverfer tout ordre, tout principe de jxUftice^
̃•̃ :•' ̃ ̃̃̃̃
t> E L A N B.L
Mon objet n'eft pas d'en faire Phiftoire.J
ni de remonter aux moeurs des Germains dont
descendent les francs, pour y trouver des
traces de fon illuAre & ancienne exiftence.'
Peu importe mon fujet que les Francs ayent
apporté leurs coutumes dans les Gaules, ou
qu'ayant formé entre eux une ligue, la (m*
ternité les ait rendus égaux il rne fuffit que
dans les tems les plus reculés de notre hiftoiré j
on diftingue parmi les peuples cenfes vaincus,
Romains Gaulois, Bourguignons, & parmi
les peuples alliés des Francs, Frifons, Bavarois
& Allemands une nobleffe toujours èxif-
tante dc reconnue pour favoir que les Francs-
après leur entrée dans les Gaules ne fe dé-
partirent pas de l'afcendant qu'ils avoient, pris
îur les autres peuples & fe mirent au moins
au niveau des plus nobles des autres nations
te qui eft prouvé par les compofitions qui
étoient de centsfols pour le Romain poffeffeur
6c de deux cent spour le Franc. La compo-
fition, pour les nobles les plus diftingués
des autres peuples étoit dé 160 fols, Les,
poblcs Saxons étoient les iculs don|t la com-;
'• V '.&\
B 3
pof tion égaler celle des Francs. Après que
les Francs fe furent établis dans les Gaules
par les armes & par la politique ils enga-
gereni tous les autres peuples adopter la
loifaliqué; ce qui ne s'exécuta que fuccef**
livement & après un laps de tems affez long»
Comme chaque individu en s'incorporant
à la nation des Francs confervôit néanmoins
la coniidération de fa naiflanco c'eft peut-
être ce qui a détruit l'égalité parmi les Francs
& ce qui a fait que nous voyons les écri-
vains parler de différens degrés de naiflancê
tandis que nous n'en voyons nulles traces
dans les loix pofitives il eft poffible aufll
qu'elles ne foient pas venues jufqu'a nous
& le fentünent de ceux qui fondent ce fyftême
fur les inflitittions des Germains ancêtres des.
Francs, paroît affez vra'femblnble.
Les maifons patriciennes & la nobleffe gau-
loue, même avant d'adopter la loi falique,
jouiflbient de grands avantages outre que
les patriciens & les nobles gaulois pouvoient
être convives du roi ils poffédoient auffe,
de grandes places. Nous voyons un Momulusy
gouverneur de Bourgogne; un Clodius, maire
du parais un Lupus, duc de Champagne;
scn Appoimairty cvcque d'Auxerre, dit par

Grégoire de Tours, très-noble; àirifi qii'Ar*
noux de Tours nct de païens de la plus
haute noblefîe de la Gaule Belgique, comte'
dé Rheims &c. &c. Les loix pofitiVes des
Saxons, Frifons & Allemands, nous montrent
une nobleffe très cpnfidérée, Grégoire de
Tours nous enfeigne qu'il en exiftoit une
dans les temps les plus reculés, chez les
Francs puifqu'il dit qu'ils choififfoientleur
roi dans la plus noble famille d'entr'eux. 'La
première loi pofitive pour la nobleffe des
Francs, paroît être la constitution de Childe-*
bert en qui condamne les contrevenants,
s'ils font ferfs, à peines affliftives, & A dirTé-»
rentes amendes, -s'ils font ingénus, ou d'un
ordre plus relevé. Il y a un capitulaire de
qui' dit que les perfonnes de bonne
naiflance qui te conduiront mal dans les
comtés, feront conduites au roi. Il y a un
capitulaire ,préccdent de qui ordonne
que ceux qui fe marieront, le feront publia
quement, qu'ils foyent nobles, ou nohj la
défende faites aux envoyés dans les provinces,
pour veiller les comtes, de ne pas s'atiocier
i gens d'un ordre inférieur, prouvé des dit*
tintions de rangs.
23 v ̃̃.̃••
B4
Le continuateur de Grégoire de Tours,
parle à'Egra\ maire du palais; noble d'extrac-
tion de DtviUertaud patrice de Bourgogne
qui marcha accompagné d'une nombréofe no.
blefïe. Il dit aufli qu'Âlpaïde femme, de
Pépin étoit aufli noble que belle &c. U
qualifie de féigneur franc & d'une trcs-illuftre
naiffance, ïinvaMe, concilier & convive de
Childebert.
Thfgan, après avoir reproché à Hcbbon
archevêque de Reims fon ingratitude vis-â-
vis de Louis-'tt'Dcbonnaire lui dit quç ce
prince avoit fait tout pour lui, hors de la
faire noble, parce qu'il ne le pouvoit. (i)
'Il {croit facile de porter les preuves jufqn'à
l'accablement, pour démontrer que la nobleffe
des peuples alliés ou fenfës fournis aux Francs,
ne ceffa de fubfifter; que les Francs tenoient
le premier rang parmi cette nobleffe, ce que
parmi eux, .il y avoit des maifons plus dif~
tinguées les unes que les autres.
Il étoit important de rapporter ces faits.
pour anéantir le fyftême de ceux qui prtten-
(i) Hcbbon fortoit dd juifs et qui faifoil
wn obflacle infurmontaMe.
dent qu'il ni exirté de oobleffe en France »
que depuis l'hérédité des fîefs c'eft-à-dire
fur la fin de la féconde, & le commencercent
'de la trolfieme race. Il l'eft aufli de prouver
que jamais la poflefllon des fiefs, la cheva-
lerie de l'Accolade, ni même le service mi-
litaire lorsqu'il ne faifoit Vas obtenir des
lettres du prince n'ont conféré. légalement
la nobleffe.
La chevalerie de l'Accolade (t) ne fe'
donnoit qu'à ceux qui étoient gcntilshcrnrnes
& fi, on trouve quelques exemples con-
traires, ils font fi rares que loin d'être
regardés comme faifant règle, ils font des
.exceptions à la règle générale,
Pour ce qui concerne le Service militaire-;
Henri IV dit lui-même dans fon édit
Que'la licence &̃ la corruption des temps
été caufe que plu finir s fous prétexte qu'ils ont
porté les arma pendant les troubles ont ufitrpê
la nom de gentihhomrne. Et il eft de fait que
jufques au commencement dc§ guerres civiles,
(1) H faut obfcrvir que toit titre qui porte
la qualification dc'chcvalier f ri exprime
a la le chevalier de t Accolade
il fallôit être gentilhomme pour fervîr avec.
'pleine arme c'eft-à-dire armure comptait.
La permiffion accordée par faint Louis
aux non-nobles d'acquérir des fiefs n'a
jamais communiquée aux nouveaux poflef-
Itiv s de droits à la noblefle & l'ordonnance
de 1 570 que quelques auteurs ont voulu
regarder comme favorable ce fyftême
prouver au contraire que la pofTeflîon des
fi>fs ne donnoit pas la nobleife que vou-
loir y prétendre à ce titre c'étoit vouloir
l'iifurper & il ne dit pas un mot qui puiffe
faire conjeOurer que cet abus a été autorife.
Nous voyons dans les états précédens
le feigneur de Rochefort dire dans fon
difcovrs qu'il n'y a que trois moyens de
parvenir à la nobefl-e les déduire, & ne
parler nullement de celui de l'acquifition des
fiefs; ce qu'il n'auroit sûrement pas manqua
de rapporter.
Mais pourquoi aller chercher d'autres preu-
ves que dans les faits que nous .offre fhiftoire.
On trouve dans les olim, année
unarrctde la cour dit roi, qui prononce qu'un
chevalier ne devoit pas l'hommage à un bour-
geois, nommé Jean Trois parce qu'il n'étoit pas
noble. L'ordonnance de Philippe-le- Hardi, do
Ci75> nous dit: que le roi inftruit des abus
qui s'étoient introduits tous fon père & des
ufurpations de noblefle qu'on cherchoit à faire
réfulter de la permiflion donnée par S. Louis,
aux non-nobles, de pofféder des fiefs or-
donne que les roturiers poffe.Teurs de fiefs,
avec abrégement, feront obligés d'en wuider
leurs mains, ou de lui en payer deux années
de revenu que fi fhéritage a été accenfivé il
fera remis en fief qu'on le déguerpiroit
ou qu'on lui payeroit quatre années de
revenu que quant à- c eux qui avoient fubi
l'obligation entière des ferviecs competens,1
tel que la' nature du fief l'exigeoit on en
laiiTera jouir lespoflefietirs, comme ci-devant;
mais loin de les regarder comme nobles
il les déclare non-nobles encore après &
réduit toute fa grâce les laiffer paiftbles.
pofleffeurs fans les rendre capables de les
deflervir eax-memes il àjoute enfuite que
cette indulgence envers lcs non~noblcs n'aura
lieu que pour les aliénations faites fous le
règne précédent.
Depuis cette ordonnance dit Deflorieres,
les non~nobks furent regardés comme inca-
pables de pofieder des fiefs .parce qu'ils
ctoicnt incapables de les deffervir. Beaiimanpir

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