De la saisie des bâtimens neutres, ou Du droit qu'ont les nations belligérantes d'arrêter les navires des peuples amis. Tome 1 / par M. Hübner,...

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[s.n.] (La Haye). 1759. Droit international -- Ouvrages avant 1800. Droit maritime -- Ouvrages avant 1800. 9 microfiches ; 105*148 mm.
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Publié le : lundi 1 janvier 1759
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DE
LA SAISIE
DES
BA TIMENS NE UTRES,
ou
Du DROIT QU'ONT LES Notions
Belligérantes d'arrêter les-Navi-
fres des Peuples Amis.
Par
M. H U B N E R,
léle, AJfeffeur au Confifloire de Sa Majejtc
Danoijc à Copenhague de la Société
Royale de Londres, & de l'Académie des
Inscriptions Belles-Lettres de Paris.
T O~ ATE PREMIER.
A LA .HAYE:
M DCC LIX.
A
SON EXCELLENCE
MONSEIGNEUR
L E BARON
DE BERNSTORFF,
Chevalier de l'Ordre de l'Eléphant?
Minijlre & Secrétaire d'Etat du Roi,
ayant le Département des Affflirti
dlUmandis & Etrangères,
ONSEIGNEUR
Préfenter à Vôtre EXCEL-
LENCE un Ouvrage de la nature
de celui-ci c'ejl réhabiliter la ré--
putation des Epures Dédicatoires,
en les rappellant à leur véritable
origine.
Le défr de fe procurer des Juges
éclairés & compétens défr qui fut
toujours le partage du vrai mérite
a iv
EPITRE.
les imaginâ l' attâchement& un
ïefpeff Jîncére ces compagnes fidè-
les de la venu & de la bonne foi,-
leSfâficcréditérent la flatterie & la
vanité enfeignes peu trompeufes
des-ames baffes ou petites, les con-
vertirent en abus.
Xénophon dédia autrefois fon
Traité de la Cavalerie à fon fils
Gryllus qui forma avec tant de
fuccès celle des Athéniens; Senéque
rendit hommage aux commenamens
heureux du règne de Néron en lui
offrant fon Livre de la Clémence
Mais de nos jours les Dédicaces
de cette efpéce au lieu d'être
comme elles le devroient, les témoi-
gnages publics d'une intelligence
refpectable& des monumens certains
d'une profonde ejlime ne font que
de Vôtre Excellence
des Droits des
n'ignore Ice
folidité &̃ là vajîe étendue de Vos
} dans tout
cerne la Jurisprudence des Souve-
verains &̃ le Gouvernement des-
Corps Politiques.
Toute l'Europe qui connoît Vos
lumières avouera que j't
vais Juge plus compé-
tent. La admini/lra-
tion de
aux vues pater*
dépofe.
a v
EPITRE.
vancé ce que la Prudence ne" dît
en?, Vo Us attribuaàt
les plus- belles occupations y elle
avec confiance
Peuples étrangers attendent avec
impatience moment, ou ils pour-
ront partager avec let Sujets de Sa
réconnoijfance due à
Vo s travaux ils fe flattent que
Vos foins infatigables pour le bon-
heur de l'Humanité, contribueront
leur procurer enfin, le. lvien inejli-
mable dont ib'font privés. Qu& cts
foins font dignes de Vôtre Ex-
cellence Qu'ils font dignes
E P I T RE.
que chéri qui s'occupe fans ceffe de
de la félicité des hommes? Que ne
font-ils déjà couronnés des plus
beaux fuccès i
Un telvœuy MONSEIGNEUR,
ne pouvoit être mieux placé qu'à
l'équité & qui vife au, falut des
Peuples & que, quelqu'en foit
l'e.ffet,mé procure du moins L'oc-
cajzon de publier les bontés dont
Vît re Excellence a daigné
m' honorer & lesfentimens de ref-
pea & de vénération avec lefquels
je ferai toute ma vie
MONSEIGNEUR,
DE Vôtre Excellence
Le très-humBlt & très-
obiijfantferviteur.
Martin Hubner.
A Paris le 28 d'Otfobrc
avj
D I S € OURS
PRÉLIMINAIRE.
E feroit un Ouvrage fort
utile que celui qui expli"
queroit avec Solidité les Droits
des Peuples relativement au
Commerce, & nommément au
Commerce"Maritîme. Il convien-
droit au moins beaucoup à l'af-
fette présente des affaires publi-
ques, & à l'éfprit préfqu'univer-
fel des Gouvernémens ail Siècle.
L'idée m'en eft venue il y a quel'
ques années Mais l'étendue de
mon plan & de l'objet même
m'en a fait jufqy'ici
l'exécution en entier. Ce n'eft
qu'en partie queTOnvrage fui-
vant tend à le remplir.
La Guerre furuenue entre des
de cinq ans étoit à peine décla-
rée lorfqu'onentendit rénou-
veller les plaintes des Etats Neu-
tres, au fujet de la Saifie de leurs
Navires. Ces plaintes devinrent
plus améres à mefure que ces
Saifîes furent multipliées. Cha-
ettn plaida fa caufe on y mit de
l'aigreur;. on infinua des Mémoi-*
tes pour & contre j on allégua
de part & d'autre d'es raifons
tant bonnes que mauvaifes Mais.
perfonne ne d'aile^ à la
iburce en examinant fuivant
les, principes de la faine Raifon
{iïrquoi eft fondé & jufqu'oii
s'étend,le Droit des Peuples qui
font en Guerre de vifiter d'ar-
rêter ou de comîfquer les Bâti-
jnens dé ceax^qui demeurent en
Paix à' leur égard?
Ce que
après & pour ainfi dire en pat
mon Hiftoire du Droits
PRÉLIMINAIRE. ïîf
opinion erronée de Grotiws fur
l'origine du Droit des Gens Uni-
versel^ ayant p lu à plufieurs de
mesLeâ'ears je fus prié de dîon-
rier un peu plus d'étendue à ces
idées & d'en faire une* efpéce
de Ty 8c
ma déférence à cet égard fit
éclore' l'es Réflexions' impartiale»
fur le. D'rait es Nations Belligé-
Journal des
Long-temps" avanr que* d'err-
voyer ces Réflexions aux Jour-
naliftes elles' avoienr çté com-
muniquéès en manufcrir à dif-
férentes perfonnes forrïnreirrgen-
tes & fort inûroites qui les hcr-
norérent génératement de feur
approh^on j foit par comptai-
IL pages- iifrij^
iv DISCOURS
fance foit parce qu'on avoit
égard à la dr.oiture, de mes vues.
Cependant ces applaudiffemens
flatteurs n'empêchèrent pas- que
je ne fendue combien elles
étoient imparfaites & infuffifan-
tes, pour mettre dans tout" fon
jour la matière importante qui en
fait l'objet. Cette confédération
jointe au confeil de quelques-
uns de mes Amis me détermina,
nonobftant la difficulté & la dé-
licatetfe de rentreprife, à corri-
pofer iun Ouvrage détaillé &
en fofme fur cette partie de la
Jurifprudence des Nations Sou-
veraines & après une appli-
cation affidue de près de deux
ans, je fuis enfin parvenu à aché-,
ver celui que je préfente actuel-
lement au Public.
Cette dernière affertion paroi-
tra peut-être iînguliére à ceux
qui n'en jugeront que plia grof-
feur du Volume } ou qui accou.
tumés à expédier par le feul Té-
cours de leur imaginative, les
Sujets les plus frivoles & les ma-
tiéresles plus graves, font, avec
la même légèreté des contes,
des Méditations métaphyfiques
des Poèfîes badines ou amufan-
tes, des Traités de Paix où
d'Alliance: Mais je ne crains pas
qu'elle Surprenne ceux de mes
Lecteurs qui s'appercevront,
combien il a fallu faire de com-
binaifons & écarter de préjugées,
pour réfottdre fohdement toutes
\neufes par elles-mêmes qu'emba-
raffées par la- prévention que
j'ai dû trouver fur mes pas "à
chaque infant dans le cours de
mon Ouvrage.
CE Qui n'a pas laiffé d'ajoûter
à la difficulté de mon travail
c'eft la nouveauté de l'entrepri-
fe perfonne n'ayant que je
fçache, rien publié en forme
vî DISCOURS
dans aucune langue,
fujee qui fût tant fort peu fatis-
Ce que nous avons là-deffus ne
font que des lambeaux qui ne
feroienrque défigurer l'a pièce
û onles y rajuftoit ou des mafles.
informes dont on ne tiré fouvjent
aucun parti de quelque façon:
qu'on les tourne ou- retourne.
J'envifage comme étant du pre-
mier genre quelques
les Uàiiverfîtés de
fur différentes parties de mon ob-
jet le crois pouvoir ranger
fous la féconde Claffe, te fameux
Ouvrage important dans' des
-Mémoires qui ont para depuis
Poccafion des Gontefta~
tien" modernes- fur. les, Prifes Ma>-
ridmes.
JE a ai pu- faire aucuit ufage
PRELIMINAIRE, vïj
des Dissertations Académi-
ques. Dans toutes celles qui me
font parvenues ou
attraper ici en France, j'ai trou-
vé plus d'érudition j dont j'eiTa--
vois que faire que de recours
réels. Cette découverte ne m*à
point furpris. Je m'y attend'ois.
Auffi n'ai je voulu en feuilleter
quelques-unes, que pour m'affû*
rer de la vérité de mon opinion.
Je ne dispute point à ces Ecrits,
Sortis du fein de l'école le mé-
Sphère. Je les crois très-bons
pour la fin qu'on s'eft propofée
en les
pour exercer les Etudians ou
pour inftruire des jeunes gens
qui gavent encore à peine arti-
culer les premiers élemens de la:
univerfelle y Sk
`qui par ces fortes d'exercices
amaffent des idées & apprennent
en même temps à connoître' les
viïj DISCOURS
Auteurs allégnés en foule fut
chaque page de ces brochures
allégations qui tans ce motif,
font le plus fouvent faites en pure
perte mais tout cela n'empêche
pas qu'elles ne m'ayent été ab-
folument inutiles.
Là raifon en gît non-feule-
ment dans la nature de l'Ouvra-
ge mais encore dans celle de
mes vues. Je n'ai pas prétendu,
traiter mon lu jet pour le met-
tre à la portée de la Jeunèffe .r
ou pour eh faire parade en qua-
lité d'Académicien. Mon but à
été de l'éclaircir de façon, que
mon travail pût être & fuppor-
table & utile à un bien plus grand:
nombre de personnes, & fur-
tout à ceux qui- font déjà em-
ployés dans les Affaires; foit dans,
la partie de l'Adrniniflration ou
des Négociations foit dans celle
dé la Judicature maritime, dans
les Confeils des Prifes ou. dans
tes Cours d'Amirauté But qui n'a
pas été celui desDiflertateurs dont
nous parlons, &,qu'ils euflent mê-
me eu bien dé la peine à remplir.
.Pour envifager & difcuter dâns
toute leur étendue les matières
du Droit des Gens
qui font étroitement liées avec ce
qui conftitue aujourd'hui la bafe
& le grand pivot de la force
& de la félicité des Etats,
il ne fuffit point de ravoir feu-
lement les principes de cette
fciénce. Elle préfente bien des.
chofes comme très-belles & très-
vraies & qui le font en effet
dans la fpéculation mais dont
on ne fçaura tirer prefqu'aucun
parti dans la pratique ou dans
les affaires. Pour expliquer prag-
matrquement & avee un certain
fuccèslefdites matières il eft in-
difpenfable d'avoir une notion
un peu détaillée du Commerce
politique en général, & de^on-
DISCOURS
noître les reflburces les confr.?-
turions & même l'adminiJÛbration
& nomméi-
ment' des principales Nations
commerçantes en particulier..
ides exige ne s'acquièrent point
dans le Cabinet & on les trou-
ve encore moins tracées dans la
poufliére de l'Ecole. Pour Te les
procurer il faut étudier les; Peu-
pies chez eux il faut Ce mettre
au fait du plan confiant de la
de leurs' Affaires publi-
ques s'il en ont un il ne faut
point ignorer leurs Loix mep-
cantiles & autres & la farce
d'icelles dans l'exécution enfui,
il faut examiner attentivement
leurs manœuvres',
la cônféquenv
ce de leur conduite leurs avan-
tages & défavaritages la con»-
fiftance de leurs projets» ou de
leurs leurs moeurs,
Or c'eft
ce que les -Ecrivains Académi-
point fait
&
à même de faire.
in-
formes te Livre,
intitulé Le Consulat de LA
quelque-
'Ce Livre dont je n'ai jamais pu
trouver l'édition originale en langue Catalane,
a «té traduit '& imprimé en Caftillan à Va-
lence en Efpagne par Francifco Biaz Roma-
no-, en 1539 m-4P portant pour titre:
Libro Uamado Confulado de Mar, Obra muy
util y prouechofa y aun :muy neceflaria
anfi para todo genero de mercaderes como
de Sennores de Naos y Pilotos y Marine-
ros y todos los que nauegan. De mas de
tener dara luz para en todos los hegocios d' la
mente las ordijoaciones de, los dérochas del
gênerai y del pefo dej Sennor Rey/ Eva
de los Confules y
nando de Gloriofa memoria. Es agora nueqa-
^ellana. Nous en avons aufli une traduftioo
malienne,
xif BIS G OURS
fois comme une autorité qùoiS
que ce ne foit qu'un amas ou
un récueil atfez mal-choifi de
Loix maritimes & positives &
d'Ordonnances particulières dit'-
moyen âge ou des Siècles peu
éclairés, jointes à une compila*
tion de Décifions privées. Les
unes & les autres concernent les
Affûrances & leurs Primes-, les
Avanies, les Droits des rivages,
les Nolifïemens les Fréteurs &
les Voituriers marins les Arma-
teurs guerriers & enfin les Pri-
fes> & Réprifes maritimes Mais
ni les unes ni les autres ne
fçaurbnt être d'aucun fécoursà
ceux qui voudroient difcuter les
netti,, en ,'fiir 230 pages in-49. Cette
même traduffion a été réimprimée au même
endroit & fur autant de pages en 1584,, &
augmentée par forme de Supplément d'uji
itinéraire Maritime, Portolano (le! Mare dont
FAuteur Ce nomme Paulo Gerardo, & qui
remplit encore 38 pages.
PRELIMINAIRE, xin
Droits des Nations Belligérantes
au fujet de la Navigation des
Peuples Neutres. Les Ordon-
nances mentionnées ont pu obli-
Législateurs mais comme elles
ne font que particulières elles
n'ont jamais pu obliger qu'eux;
& comme elles font actuellement
furannées elles n'obligent plus
personne. Pour ce qui regarde
les Décidons elles ne me paroif-
fent abfolument bonnes $. rien
dans la pratique; fur-tout n'étant
pas feulementmotivées ni même
faites dans un temps où»l?on fçût
ce que c'efl qu'un Commerce in-
telligent, ou la manutention d'i-
celui. Tout le fruit qu'on peut
efpérer de tirer de la lecture de
ce Récueil c'eit de fatistaire à
une cçmpa-
raison des Maximes ufttées & delà
Police du Commerce de ces Siè-
cles d'avecellès qui font Survies
siv DISCOURS
rains la profonde ignorance où
4îs étoient eux & ceux de leurs
alors pou,r
^tre des plus habiles fur bien
aux Peit-
jples, dont la Politique moder-
.ne & le Code des Nations in-
dépendantes bien mieux éclair-
inftruifent am-
plement.
Oîî feroit trè&rfondé de croi-
re, que GROTius dont le nom
feul vaut un éloge, qui fut Ci-
toyen ne .d'un Etat maritime &
.commerçant qui joua un rôle
parmi les Miniftres &
de ia Patrie qui en-
au Jervice d'une au-
fut, pendant long temps réfu-
gié & enfin accrédité en quali-
auprès' d'une
troifiéme
PRELIMINAIRE.
Tome L'.
toû4
chant les Prifes: Neutres' Se la
vrage
tation & qui la fodtient encore
en partie à été conipofé exprès
pour expliquer les JDroits de la
Paix & de la Guerre. Cependant
il en eft bien autrement. Ce qu'il
avance fur ce fujet fe réduit
non-feulement à trois ou ,quatre
pages, y compris une note -fort
hiftorique
qui en fait les
une couple de citations qui ne
prouvent rien mais endofe le
peu de paroles ou de propofirions
qui régardent la chofe en elle-
même, ne font ni trpp claires
{*) De Jure Belli ac Pacis Lîb. III. cap. I. §.V;
̃xw
.pactes;. !ou dignes
été
qu'il
faut malgré que l'on en ait.
Si; nous avons trouvé Gro-
tius en défaut fur
s'attendre de la part de Pufen;-
dorff &des autres Ecrivains
qui ont pris à tâche d'expliquer
les Droits dès-Peuples dans leurs
Le preJ
mier- me 'parle point du tout de
cëloi'dont il on
peut
de Hob-bes de Cumberland
Le SfeuL Ecrivain de cette ef
pèce qui en faffe mention après
PRELIMINAIRE, xvii
a ij
dont l'Ouvrage d'un allez gros
Volume intitulé Le Droit des
Gens, parut il y a quelque temps.
Ce Livre eftimable à bien des
égards ne
la fin de :mon travail je n'ai pas
pu le consulter à temps pour
'mettre à profit ce qu'il avance
fur mon objet & au refte
fon Auteunme paroîttrop fincé-
re & trop intelligent pour que
changera d'avis flir quelques
points, quand il aura lû & exa-
miné attentivement mes
pes & mes raifons expofées
dans ces feuilles.
I l ,me refte encore quelques
mots à dire d'une grande 0-
chure,, publiée ily a quelques
années
jourd'hui Envoyé f-.xtraordinaire
de Sa Majèfté Catholique en
xviïî 'DISCOURS
Cour de Londres, &,de l'Aca-
demie Royale de Madrid j bro-
chure qui à en juger par le
titre paroît deftinée en partie,
à difcuter ce qui eft'jufte à l'é-
gard des Prifes Neutres. Levoici,
tel qu'il fe trouve à la tête de la
traduction françoife qui parut
ici à Paris l'année dernière en
deux petites parties in-$° Traité
Juridico Politique fur les Prifes
Maritimes, fur .les moyens qui
doivent concourir pour rendre ces
Prifes légitimes.
Ce petit Ouvrage fait honneur
au zéle avec lequel M. d'A-
breu cherche dans toutes les
occafions, à rendre fervice à fa
Patrie. Il peut être utile aux Ef-
pagnols & fur-tout à ceux qui
font chargés du jugement des
Prifes dans les Etats du Roi Ca-
tholique Mais on fe tromperoit
fort fi on croyoit y trouver
une explication générale & fuf-
xix
ci iij
fifante de ce que promet le fron-
tifpice. L'illuftre Auteur ne pa-
roît avoir eu d'autre but en com-
pofant fa Differtation que d'é-
claircir les endroits des Loix par-
ticulières ou des'Edits de Ma-
rine de fa Patrie qui concer-
nent les Captures faitesfur Mer,
& qui lui ont paru fuj ets à quel-
que difficulté Déporté que fon
Livre mériteroit bien plutôt le
nom de Commentaire fur l'Or-
donnance des Courtes, Se fur
quelques autres Réglemens de
Marine de l'Efpagne que celui
d'un Traité en forme fur les Pri-
fes Maritimes. Il etf vrai que fon
y rémonte quelquefois à des prin-
cipes généraux, & même que
fon y cite plufieurs Traités
Mais ces Traités font toujours
des Traités faits avec l'Efpagne
& on finit toujours par ramender
le tout à l'objet principal ,-qui
eét d'expliquer & le plus fou-
xx DISCOURS
.de l'Ordonnance des Courfes
ou de quelque autre Loi mari-
time des Elpagnes. Ainfi cet
Ecrit de M. d'Abreu quelque
bon qu'il puiffe être dans (on
geinre, & quelque inftruftif qu'il
paroiffe pour des Efpagnols n'a,
à bien confdérer la choie pref
que rien de commun avec mon
préfent Ouvrage.
O N voit par le détail dans
lequel j'ai jugé à propos d'entrer
combien j'ai dû trouver mon ter..
rain fauvage ou peu travaillé
& que par conféquent il m'a
fallu défricher pour ainfi dire
abfolument le coin de l'Empire
des vérités utiles dont j'ai ôfé
entreprendre la culture.
J'ai lieu d'espérer qu'on ne
m'accufera d'aucune partialité.
J'appartiens à une Nation véri-
tablement Neutre & j'ai l'hon-
neur d'être attaché au Service
b iv
ne puis
le dois ,Jes intérêts de mon
verain à ceux de tous les autres;
mais au reAe, l'étude de l'hom-
me & du monde & mon féjour
dans les différentes contrées de
puis près de huit ans m'ont fait
trouver du bon & du mauvais
par-tout & m'ont appris à être
Citoyen du Monde. Je confidére
tous les hommes comme mes
fent tous jultes ce qui -les rervr
c'eft toujours, ou celle de l'Hu-
manité en général, fur-tout quand,
kxîj DISCOURS
dont l'impartialité fait elle même
reffence. D'ailleurs comme
mon Ouvrage eft purement dog-
matique, il ne peut pas feule-
rnent être queftion d'y défendre
ou d'y attaquer la conduite de
qui que ce fait. Il s'agit de fça-
voir, f mes principes font vrais ?
& fi mes preuves font bonnes
Si cela eft j'aurai rempli' mori
objet. J'en abandonne l'applica-
tion à d'autres. Qu'ilsvoyendi,
& jufqu'où les dém arches de
chaque Nation font juftes ou con-
damnables dans cette partie.
MoN dessein n'ayant pas été
de faire un Livre gavant ou éru-
dit, mais un Livré iriflruâïf on
n'y trouvera point de ces alléga-
tions de noms .& d'ouvragés in-
connus à la pfôpart des Lëfteiirs
qui défigurent les pages fans au-
cune néceflité & qui cepen-
PRELIMINAIRE, xxiii
hv
dan* furent autrefois ïndifpenfa-
ihles pour faire valoir ou eilimer
• fes Ecrits Combien n'avons: nous
pas de Livres de pur raifonné~
ment même affez modernes;
dont les renvois qui en font
fouvéntje tiers ne nous apprert-
nent autre chofe fi non que le
divin Platon & le Père des^Phi-
Jofophes ont crû avec le refte
du genre humain, que les hom-
mes fQnt mortels, que le Soleil
eft un corps lumineux 6k que
la Vertu eft aimable Vaudroit
autant qu'on nous citât Euclide
& Newton pour nous perfua-
der que deux & deux font, qua-
tre ou qu'un triangle à trois
Grâces au bon fens du Siècle! les
temps ne font plus,où il étôit glo-
rieux d'être au nombre de ces Sça--
vans qui fontfifçavans, qu'ils ne
gavent rien faire d'utile;auxquels
l'étalage d'une littérature frivole
tient lieu de vrai mérite & qui
marnent leur ignorance, ou leur
parefle,par une bigarrure de cita-
tions pédantefques Cette Char-
letanerie n'eft plus de faifon dans
une partie de i'Europe elle
perd journellement du terrain
dans une autre le refte étant
encore fous le joug de la Super-
stition & de la barbarie fcholafti-
faire ufage d'un principe ou d'un
argument fans qu'il foit besoin
de réclamer la garantie du fa-
meux Pufendorff ou du célèbre
Grotius quoique les mêmes. pro-
pontions fe trouvent peut-être
dans les Ecrits de ces Auteurs.
Les Nations véritablement éclai-
rées ne veulent plus qu'on leur
cite des autorités quand il s'a-
it de raifonner.; elles deman-
dent qu'on "leur donne des preu-
ves raifonnables de ce que l'on
avance, fans s'embàraSer s il y
bvj
autant
article
les ai g^ur
che, fans-leilr faire hont^e^ de
leurs découvertes. Je ne. crains
pas qu'on me trouve dans le cas.
Mais je fuis bien aife de fairp
fentir à cette occafion aux
Ecrivains de quelques pays le
ridicule & l'inconféquence de
leurs citations fuperflues leur
fureur de farcir leurs Ecrits d'une
littérature inutile
mirer la inu Implicite
qui ne fpftt
pas à même de percer ces nua-
ges 3ç de juger le fonds de la
chofe enfin leur opiniâ-
d'éudier
& dé s'appliquer1 fé-
tendent à tendre les-hommes meil-
leurs ou plus heureux.
i tâché de fatisfaire à mon
objet aveé1 tout l'ordre dont la
matière a été fufcéptible fça1-
chant combien le défaut d'arran-
gement déroge au mérite & à
l'utilité même des bons Ouvra-
ges. Nous en avonsqui, quoique
d'ailleurs remplis de
vues (k d'obfervations inïkit£li-
ves ne font presque d'aucune
reffource dans la pratique parce
cpie le confu'fé-
inènt & de iPaçon à ne laiffer
̃dans la tête de&Le&eurs que des
impreffions errantes ou des no-
tions vagues & découfues. De
tels Livres quelque fpirituels,
qu'ils
ne font bons
PRELIMINAIRE, xxvir
qu à fournir des idées eparfes aux
raifonneurs.
Pour prévenir un pareil effet
par rapport au préfent Ecrit je
ai d'abord divifé en quatre
Parties qui formeront deux Volu-
La PREMIÉRE Partie traite
après avoir établi des principes
de la Saijîe des Bîitimens Neutres
en général & en elle-même
̃ La SECONDE explique ce qui
précède la Saijîe de/dits ïatimens f
ou les Droits réciproques '(les
Etats Belligérans & de ceux qui
font Neutres relativement la
Navigation de ces derniers,
La Troisième qui fait la
première du Second Tome traite
de ce qui fuit ladite Saijîe y ou de
ce qui eji univerfellement jujh à l'é-
La
la Saijîe des Bâtimens Neutres
Gens Conven-
xxviii DI COURS, &c.
tionnel ou felon la teneur des
Traités qui fubfiftent entre plu-
fieurs Puiffances Modernes.
AU RESTE, je ferois fans d'ou-,
te très flatté ri cet Ecrit trou-
voit l'approbadon des Connoif-
feurs, ou s'il méritait même
l'attention des PuhTances Mariti-
mes Mais je ne ferai au comble
de mes vœux qu'au cas que mon
travail pût contribuer en quelque
forte, à faire diminuer les avanies
qui accablent injustement la Na-
vigation & l'induftrie des Nations
pacifiques. Que ce déf r efi légi-
time-! L'efprit du Siécle permet-
il d'efpérer un auffi grand bien ?
TABLE
Des Chapitrés & des Para-
graphes contenus d'ans ce
premier Tome.
PREMIÉREPARTIE.
Chap, 1. DE la Guerre ET de ses
Droits, 'a l'égard DES Puis-
§. I. Définition.
§. IL Caufes d'u,ne Cuerre légiti-
me.
§. III. But de toute Guerre jufle.
§.IV. Droits de la Guerre re-
lativement aux Peuples Nëu-
§. y» Bornes de ces Droits. 1 1 r ï 2
xxx TA & LE
§. VI, Premier Droit de la Guerre.
Sa Limitation.
§. VU Second Droit de la Guerre.
Ses Bornes. 13 24.
§. VIII. Limites du troificme Droit
delaGuerre. îq-zj.
IX Réfutation d'une fauffe
Maxime. 27-29.
Chap. II. De la Neutralité.
§. I. Définition. Cpnféquences. Oh-
fervauon. • 3 ï~3 î*
§. il. Diférenies efpéces de Neu-
tralité*
Obfervation.
§. IV. Obligation générale des Neu-
tres..
§. V. Ectaircijjemem.
• §.VI. Explicatioa ultérieure.
§. VU. Droits des Etats Neutres
au fujet des Défeneurs. 39*40.
§. VIIK Premier Devoir des Na-
tions Neutres. 40-42.
$.-IX. Second Devoi/ des Neutres.
*̃̃% •< ;•̃ 4.1-43»
DES CHAPITRES, xxx'j
§. X.
pie Neutre. 43-44*
S- XII. \P rentier Droit de la Neu-
tralité.
tralité. 45-49.
Chap. III. De la Liberté du Com-
mekce EN GÉNÉRAL et DU
Commerce MARITIME en par-
ticulier.
$. I. Avant- Propos.
§. II. Principes. Dédu&ion de la
Liberté de la Mer.
§. III Conjéquence.
§. IV. Aune preuve de la Liberté
de la Mer.
S. V. Refit iU ion de cette Liberté.
VI. de la Navigation &
du Commerce Maritime.
§. VII. Loix générales duCom-
merce. ̃
xxxij TA BLE
Liberté du Com-
merce EN TEMPS DE GUERRE.
.§. I. Expojltion de l'objet. 6^-66.
§. II. Fôndemens de tout Commer-
te. 66-67i
§. III, Maxime générale. Son ap-
§. IV. Le Commerce avec les Bel-
ligérans ejl libre aux Neutres.
Si VI. Réflexion fur le Commerce
avec les ^Colonies des Puijfan-
ces Belligérantes,.
§. VII. Preuves de la Liberté du
Commerce des Peuples Neutres
tirées de l' Hijloire. 76-83.
Chap. V. ORIGINE ET fondement
pu Droit DES NATIONS Belli-
GÉRANTES DE SAISIR LES BaTI-
mens Neutres. 84-S8.
§. I. Devoirs univerfels des Socié-
tes Civiles.
DES CHAPITRES, xxxiij
il. Conférences de ces Devoirs.
§. III. Fondement du Droit de [ai-
Jîrles Butimens Neutres.
§. IV. Sommaire des Cas
l'exercice de ce Droit peut avoir
Chap; VI.' Bornes générales DE
LA Saisie des Batimens Neu-
tres SUIVANT LE Droit DES
Gens Universel. 89-^04.
§. I. Principes ou Proportions
préliminaires.
§. H. Réfultat de ces Propofitions.
93-94.
§. III. Bafe du Droit des Belligé-
rans en qùeflion 9 5
§. IV. Axiome général pour taut
l'Ouvrage. Ex p lication. Rémar-
que.
$.V. Casait lés Bàtimèns Neu-
tres fi nt faijîjfibles.' 9,8- 1 OO.
§.V\: Seconde Régie générale..
xxxiv TABLE
VU. Cas où les Navires Neu-
Ires ne font point faïfiffables.
Chap. VU. EXAMEN ultérieur des
Cas OU LES B atimens Neutres
Sont SAISISSABLES suivant
iES PRINCIPES DU CODE UNIVER-
104-113.
§1. Obfervation préliminaire..
IOJ-IO().
§. IL Explication dupremier Cas,
Où les Bktimens Neutres font
faijîjfables..
§. III.* Second Cas où les Bâti'
mens Neutres font faifîff'ables.
109-110.
§. IV. Troijîéme Cas où les Bâ-
timens Neutres peuvent êtrefai-
fis.
§. V. Quatrieme Cas de la Saijîe
des B itimens Neutrer. 1 1 3.-1 1 4.
S. VI. < inquiéme Cas', où l'on
peut arrêter les Navires, Neu-
tres..
DES CHAPITRES, xxxv
;eaux. Neutres peuvent être fai-
fis. 1 1 7* i 1 9.
§. VIII. Réflexions fur le feptiéme
Cas, où les Bktimens Neutres
peuvent être arrêtes..
Chap.VIII.
RE DES Cas, ou les. Navires
Neutres ne SONT PAS SAISISSA-
BUS, selon la loi commune
atous les Peuples..
§.I. Principes. Ohfervation..
̃ • 125-127.
Il. Premier Cas où lès Bâti-
mens Neutres ne font point fai-
"fîffables..
il[. Second' cas, où les Navires
des Peuples Neutres ne font
point fujets à être arrêtés.. 129.
§. IV. Confédérations fur le troiflé-
me Cas, où
très doivent être à llabn de Sai-
v. Quatrième Cas où les Na-
xkxvj TABLE
vires Neutres ne font point fai-
'§. VI. Récapttulatiôn de quelques
Principes. ÇinquiémeCas où les
Bâtimens Neutres ne font aucu-
nement faifijfables.. 1
$• VII. Preuves du Jixiéme Cas
oû les Bâtimens Neutres ne doi-
vent jamais êtrefaifis. 1 3 %?t\o.
5. VIII. Rémarque. Exceptions de
la Régie.. 150-152.
§. IX. Autres Réflexions. n5 4.
,§. X. Septième Cas où, lés Bâti-
mens Neutres ne font point fai-
§. XL Huitième Cas. On ne peut
point arrêter les Vaiffeaux Neu-
tres avant la Déclaration de la
Guerre..
5. XII. Neuvième Cas où les Bâ-
timens Neutres ne peuvent pas
êtrefaifis.
.§. XIII. Dixième Cas,, où les Na-
vires Neutres ne font point -fai-
fijfables.
SECONDE PARTIE-
Avant-Propos. 167-169;
Chap. I. De la Contrebande de
Guerre ^déterminée suivant
les Principes du Droit des
§. I. Considérations préliminaires.
̃ i7'-l73»
§. II. Maximes & conduite des
Anciens. x 75"1 75»
§. III. Eaifonnemem & conduite
des Modernes-, Réflexion.
§. IW Etat de la Quejllon.ij%o.
§. V. Les Çargaifons des Navires
Neutres, divifées en trois Claf-
§> VI. Observations relatives à cet-:
te dijlinction.. 183-185.
§. VIL Régies générales & préli-
minaires.
§. VIII. Conféquences de ces Régies.
Définition.187-189.
xxxviij TA B LE
$. IX. Précis dés Loix de la Neu-
§. X. Fixation de la Contrebande
de Guerre au Premier & au Se-
cond Chef..
§.Xf. Observation. i.96- 197.
Chap. II. SI LE Pavillon couvre
ARRÊTS DE LA suivant les
Universelle ? 198-215.
§. I. Récapitulation de quelques
maximes.
il. Conduite de quelques Etats.
§. III. Caufes de cette conduite.
§. IV. Exemples de cette conduite.
Réflexion., 204 207.
§. V, Etat de la Queflion,
§. VI. Principes & Preuves de l'Af-
firmative,
§. VII. Continuation
'§. VIH. Autres preuves.
§. IX.ObjeSion. Réponfe.ixk-zio,
iowe g
cident en faveur de l'Affirmati-
ve delà
XI: Conduite équitable des Mu-
§.I. Réflexion. les Belligérans
ont le Droit de vifitcr les Bâti'
mens Neutres..
S-IJU Première preuve de la reali-
té de ,ce Droit.
§. IV. Troijiéme preuve- de la lé-
̃ 1 Bâti-
mens Neutres.
• v« 4/ (finition.
Pourquoi ? Remarqué fur une
Loi militaire.
ciuL
xl TA BL.'EiA.
de la Vifite
• des Navires Neutres. 1 ? £-2 4^1
ces
bord d'un Bâtiment Neutre.
§. XI. Réflexions fur les Bornes
de la Vifite des
tres. Preuves exigibles de ces
Vifite des
Bâtimens Neutres. Bornes de
j.Xlfi." Bornes de la des
Neutres t q^uant au
5. XIV. Forme de la T^ijite des
Navires Neutres,
'̃ Fin dfe la
DE
LA SAISIE
̃' DES ̃̃
BATI MENS NE If TRÈS,
ou
JDu Droit qu'ont les Nations
Belligérantes d'arrêter les Navi-
res des Peuples Amis.
TOME PREMIER.
PREMIERE PARTIE,
Qui traite de la Saijîe des Batimens
Neutres en GÉNÉREZ.
Quod Genui hoc hptntnum ? Qûxre Hinc Mm barbara moreà
l'cnmttitPatrUi Hofpitio prohibemur arenjc. yiR.0.
7'Air'
D E
LA SAISIE
DES
ou
Nations
Belligérantes
TOMEI, PREMIERE PARTIE.
E S Ufeges réciproques des
Nations lbflveraines & \e»
droits les obligations les fui-
tçs §ç les
Tattentiofl. du
AVANT-PROPOS.
matière en eft également intéreffante &
épineufe. Le véritable Philofophe celui
qui penfe pour être utile ne peut pas
faire un meilleur ufage de fes connoif-
fances & de fes facultés intellectuelles
qu'en s'en fervant pour contribuer à tarir
une fource d'où dérivent les maux qui
affligent quelquefois l'induftrie la plus
légitime ou plutôt pour indiquer les
caufes qui en rendent Souvent les eaux
bourbeufes. Comme il eft cenfé raifon-
ner avec jufteffe il évitera les erreurs
& comme il raifonne fans partialité il
peut fe promettre quelques Succès mal-
gré la force des préjugés, des mauvais
deffeins & de l'entêtement qui s'y oppo-
fent. C'eft-là tout ce qu'il peut faire.
C'eft aux Souverains aux Peres des
Peuples de faire le refie. Il doit lui fuffiré
d'avoir eu la vertu & le bonheur des
hommes pour but, & la vérité pour
guide. La fatisfaElion qui lui en revient
lui tiendra lieu de récompenfe.
s- *•
T rangerai fous. trois Gaffes
les Coutumes reçues parmi les Nations
libres & indépendantes & dont on
peut appeller l'affemblage /quoique fort

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