M. Montigny, l'un des doyens de l'ancien ordre des avocats au Parlement de Paris, à M. Bergasse

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Vve Lepetit (Paris). 1814. In-8° , 34 p..
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Publié le : samedi 1 janvier 1814
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L'UN DES DOYENS
DE L'ANCIEN ORDRE DES AVOCATS
AU PARLEMENT DE PARIS,
A M. BERÇASSE.
A PARIS,
Chez Mme. Ve. LE PETIT, Libraire, rue Pavée-
Saint- André-des-Arts, n°. 2.
184.
L'un des Doyens de l'ancien ordre des
Avocats au Parlement de Paris,
UN
arrêt de mort civile , prononcé par l'Europe
entière, doit étendre le voile funèbre sur Buonaparte
et couvrir toutes les actions de sa vie. Ce voile est
encore un bienfait auquel il ne devait pas s'attendre.
Sa tyrannie est détruite. Oublions , s'il se peut, son
nom et sa personne (1). Qu'il s'agite, ou qu'il repose
dans son tombeau anticipé, cet oubli est un devoir (2).
Son Sénat se meut encore , il agit au milieu de
nous , mais il ne doit pas s'aveugler. Il sait pour
quelles causes cet arrêt, prononcé dans la clémence
des Rois , devait l'atteindre lui-même. Les actes
de sa complicité sont trop universellement répan-
dus 5 pour que l'on s'occupe du soin de le juger
par( détail (3).
Quand je dis le Sénat , je parle dans votre sens ;
et, en général, lorsqu'on parle d'un corps, il est des
exceptions qu'il, est superflu d'exprimer. Vous vous
plaisez à rendre justice à plusieurs de ses membres*
1
(3)
Mon opinion ne diffère ,point de la vôtre : je crois
même que la partie saine est en majorité. Je pour-
rais en nommer plusieurs qui , dans tous les tems,
Furent l'organe de la vertu.; et d'autres, dont le bras
s'arma pour la patrie , furent toujours dirigés par
l'honneur.
Mais comment se fait-il qu'il se trouve une dif-
férence si grande entre nos Sénateurs et ceux de
l'ancienne Rome ? Vit-on -les Sénateurs romains ,
même dans les tems de sa décadence, se ranger aux
côtés de Catilina , et délibérer froidement avec lui !
Ce frémissement involontaire qu'excita la présence
du conspirateur est-il un mouvement qui nous soit
étranger , et dont puissent se défendre l'ame et le
coeur d'un 'Français ? et pourrait-on reprocher à la
mémoire de Catilina des crimes semblables à ceux
qui souillent les pages de l'histoire de notre époque
des crimes aussi affreux ?
Sans doute la vérité s'épure dans les débats, et
souvent elle jaillit du choc des opinions :; mais il
est des hommes que l'on ne peut -voir qu'avec une
sainte horreur , et que l'on doit .repousser du «sanc-
tuaire des lois, quand ils ont l'impudeur de ,s'y pré-
senter , et qu'ils bravent l'indignation générale ?
Dans aucun tems , il ne fut porté d'atteinte à la
police intérieure des compagnies délibérantes ; et la
clémence des Rois ne peut-maîtriser cette'horreur.
Ces comapagnies ont le droit d'effacer de leurs tables
(5)
le nom des membres qu'elles jugent indignes d'être
entrés, et de se perpétuer dans leur sein.
Il Faut le dire , parce que c'est une vérité utile ,
la terreur , à la faveur de laquelle devait se former
le colosse oppresseur, fit un amalgame de l'impureté
et du crime .avec la noblesse et l'innocence y mais
cette terreur s'est dissipée devant l'étendard des lys ,
simbole de la liberté, et le Sénat peut sans danger
procéder à.son .épuration. Tant qu'il n'aura;pas usé
de ce droit , il ne pourra être,regardé que rcomnoe
le Sénat .de Buonaparte.,. et comme le fatal r génie
qui ; prétendait, lui donner les moyens d'épuiser la
France de sang et de finance, pour dévaster l'univers
et enchaîner tous les;Rois.
Vous le voyez, 'Monsieur , je m'entends assez
bien avec 'vous sur ce point, sur l'idée que nous
devons avoir du Sériât ; je crois cependant pouvoir
m'en tenir pour l'apprécier au seul souvenir de
tant d'événemens désastreux, amenés par cet amal-
game du vice et de la vertu, tandis que vous suivez
assez exactement l'ordre de l'analyse.
On peut vous donner cet éloge, que rien ne
manque au tableau que vous faites de la moralité
des membres de ce corps , et sur-tout au sujet
de leur reconnaissance pour tant de richesses et
pour tant d'honneurs que le colosse, qui ne peut
plus rien pour leur fortune , se plaisait à accumuler
sur eux , suivant qu'ils secondaient, avec plus ou
1*
(4)
moins de zèle et de succès , les sombres desseins de
sa noire et froide politique.
Vous avez fait votre profession ; je dois faire aussi
la mienne. Vous n'avez reçu ni grace ni bien-
faits de Buonaparte, et vous ne lui devez que votre
portion de la haine que lui doivent tous les Fran-
çais amis des principes et de l'honneur. Je lui dois
quelque chose de plus. Pendant 2 5 ans, la faux révo-
lutionnaire a plané sur moi, et cette faux m'a frappé
dans une personne de mon état et qui portait mon
nom. Cette personne était libre, et j'étais sous les
verroux dans une autre province. L'erreur frappa
la victime , et l'on sent quels doivent être mes re-
grets (4). C'était avant l'interrègne de Buonaparte ,
qu'ils chargent de tous les crimes, même de ceux
qu'ils ont commis avant qu'on eût entendu pronon-
cer son nom. Il y a de l'injustice à s'en prendre au
Sénat seul ; car, s'il renferme de grands coupables qui
sont comblés de biens, de décorations et d'honneurs,
il en est d'autres qui n'ont pas été plus modestes
dans le partage et la dilapidation de la fortune pu-
blique et des fortunes particulières.
Je m'arrête à cette circonstance. Et pourrait-il
être de quelqu'importance de nous occuper d'in-
térêt personnel, dans une époque où la France, cal-
culant ses pertes et sondant ses plaies, compte par
millions les hommes qui ont péri par tous les genres
de mort ! C'est bien le cas de dire qu'il faut s'occu-
per du présent et de l'avenir, et non pas du passé „,
( 5)
si ce n'est pour qu'il nous serve al avenir d exem-
ple et de leçon.
Vous avez parfaitement démontré la nullité du
Sénat, et son insuffisance pour donner à la France
une constitution. Il est sensible pour tous les esprits
que, dès que le Sénat ne doit son existence qu'à la
constitution de Buonaparte , il était dissous par
ce seul fait, savoir, que cette constitution était
détruite ; mais ce n'est pas sous ce point de vue que
votre feuille nous intéresse.
' Et même cet article est de la plus parfaite indiffé-
rence. Que ce mot de Sénat soit une dénomination ou
un sobriquet (5) , ils ont pu' user d'une permission
qui n'avait aucun résultat fâcheux. Ils devaient bor-
ner leur examen à savoir si Pacte constitutionnel
leur-convenait, et ils ont dit: Cet acte nous con-
vient. Je confesse avec vous qu'ils se sont décèles
par une cupidité inconcevable' et par une vanité qui
va jusqu'au délire. Cette vanité signale l'igorance lar
plus absolue des lois de la monarchie 1 et dû pouvoir
du monarque.
M. G***. , par exemple , d'éclatante mémoire ,
aura pu penser qu'on peut le nommer duc et pair,'
avec la même facilité qu'il prend sa plumé pour,
faire publier une hérésie' religieuse ou politique.
Tel autre de ses heureux collègues pourra penser
avec la même complaisance qu'on peut faire de lui
un pair de France , dont les enfans prendront' place
auprès des enfans des rois et des princes, du sang,
(6)
et sans même qu'il soit besoin de remplir aucune
espèce de formalité. Il se repaîtra de cette délicieuse
espérance qu'il pourra retenir les biens, d'un duc et
pair, réduit à vivre de secours étrangers, quoiqu'il
daigne le regarder comme son camarade, et. cela
après une mûre et profonde délibération.
Je masque ainsi les noms, par une modération
qui semble entrer dans le dessein des puissances
Mais àquels ménagemens pourraient-ils,prétendre,
ces hommes, dont le premier attentat contre. les
Rois fut de les dépouiller de cette majesté qui; se
compose de la pompe des cultes et de toutes les
grandeurs qui inspirent un respect religieux et né-
cessaire ! La majesté du trône défend mieux les
Rois que les armées.
Quand l'orateur de la Grèce soulevait ses conci-
toyens, contre un Roi puissant, il ne s'enveloppait
pas de ténèbres, il ne,voilait pas le nom du monarque.
Ici la cause est bien; plus grande', puisque c'est celle
de tous les Rois,,et par conséquent celle de tous les
peuples.
Je ne fais qu'énoncer mon opinion sur le projet
d'une constitution funeste ; et j'attaquai ouvertement
celle de 1791. Je l'attaquai, et dans quel lieu, ! dans
l'Hôtel-de-Ville même, dans cette salle où je ne pus
arriver qu'en marchant sur les glaces formées du
sang des victimes, qui furent immolées au premier
signal du carnage qui, devait durer plusieurs années*
J'avais en perspective,, et à; quelques toises , la. fatale
(7)
lanterne qui inspirait tant d'effrois ; je pus dévoiler ,
mettre au grand jour l'immoralité de cette première
constitution; et je n'entendis pas un seul murmure
s'élever contre moi. Je descendis, au milieu de la
multitude, cet escalier dont l'aspect suffisait pour
inspirer la terreur.
O Louis XVI ! faut-il que mon ministère n'ait pas
été accepté! je n'aurais pas effacé l'éclat d'un grand
talent ; mais au, m oins je me serais montré digne de
mourir. avec le plus vertueux, avec le meilleur et le
plus saint de tous les Rois.
J'ai dit, que. les prétentions des Sénateurs, en ce
qui concerne la constitution, sont sans consé-
quence. Eh! comment, concevoir quelqu'alarme pour
un acte qui ne peut être accepté qu'après qu'il aura
été discuté devant les corps constitutifs de la mo-
narchie(6)? Le point essentiel pour lebonheur de
tous était que les Sénateurs pussent se persuader, dans
les agitations de leur crainte, qu'ils pouvaient dégra-
der celui, qui les avait créés.
Que les amateurs de constitutions se rassurent;
ils. seront, dispensés de voyager dans l'empire des
planètes pour y découvrir les principes et les bases
de leur félicité, Que ceux qui craignent le despo-
tisme-, des rois de France se rassurent de même ;
les uns. et les autres sauront, dans un instant, que
nous avons une constitution-; et que la volonté
qu'énonce lemonarque, dans sa juste colèreou dans
son excesssive bonté , n'est pas la volonté de la puis-
(8)
sance royale , la volonté qui s'exécute. Le mot tel
est notre plaisir, objet de tant de satyres des révo--
lutionnaires ignorans , est le complément de la loi ;
c'est l'ita jus esto des XII Tables, la plus ancienne
des lois connues en Europe. Elle est le bon plaisir
du roi ; parce qu'ayant été vérifiée , elle est aussi
le bon plaisir de la nation.
Ce qui m'attache dans votre feuille est ce que vous
dites sur la représentation nationale et sur le Corps-
Législatif. Vous ne contesteriez pas les droits du
Sénat , pour nous donner une constitution, si la
nation lui en avait donné les pouvoirs par un
mandat spéciale
« Pour être représentant d'une nation, dites-vous,
». il faut être immédiatement délegué par elle ; et ,
» lorsqu'il s'agit surtout de la constituer , une délé-
» gation ordinaire ne suffit pas. Il faut de plus , pour
» une oeuvre pareille , un mandat spécial qu'aucun
» autre acte ne peut remplacer... Le Corps-Légis—
» latif représente bien véritablement la nation.»
Vous ne croirez sûrement pas , Monsieur1,' que
je cherche à déprimer le rare et précieux talent
que l'on admire en vous : je sais d'abord que je ne
réussirais pas. Il y a déjà bien des années que je
, jugeai pour vous avoir entendu, que la parole est
une puissance. Je vous ai entendu, .j'étais à l'au-
dience de la grande-chambre ,, qu'un personnage-
auguste honorait de sa présence; vous sûtes at-
tacher une feuille au laurier dont était couvert le-
(9)
front immortel de Henri de Prusse , frère du grand-
Frédéric , monarque qui se créa un empire indé-
pendant de ses états. Cet empire est sans fin et sans
limites, puisqu'il doit régner dans le coeur et dans
le souvenir de tous ceux qui chérissent les lettres ,
et qui en connaissent le prix.
Ce sont les lettres qui civilisent les peuples et affer-
missent les Etats.
C'est parce que je rends hommage et justice à
votre talent, que je prends, de préférence dans votre
feuille , le texte .des principes malheureusement
trop accrédités , et pour faire prévaloir ceux sur
lesquels reposent la tranquillité des nations , quelle"
que soit la forme de leur gouvernement.
Celte .discussion s'annonce , sans doute , avec
quelque degré d'intérêt ; et même on ne peut sup-
poser, un sujet qui.en présente un plus grand ; puis-
que c'est ce système de représentation et de Corps-
Législatif qui a- porté le trouble dans tous les Etats.
Ce système a fait momentanément disparaître Je nôtre,
dont il faut aujourd'hui rassembler les tristes débris.
Je demanderai dans un instant ce que Ton doit
entendre par ce mot, la, délégation des pouvoirs ,
je ferai préliminairement une observation dont tous
les esprits seront également frappés.
-, Vous étiez membre de l' Assemblée constituante ;
mais l'objet du Roi , en assemblant la nation , n'é-
tait pas de changer la constitution de sa monarchie.
Cette entreprise n'eût pas été dans son pouvoir :
( 10)
Louis XVI était trop religieux, pour vouloir y*
porter atteinte. Les roi* de France ont toujoui's en
deux guides , dont l'un ne pouvait se. séparer der
L'autre ; savoir ,la, conscience,et la gloire. Il voulait
conférer avec l'élite des, hommes. sages, sur les moyens
de combler le déficit de 56 millions. Les novateurs,
les,hommes qui- aspiraient-à briller d'un grand éclat
de renommée , saisirent cette occasion de tout- ren-
verserpour faire un édifice nouveau. On voulut faire
«ne, constitution j, tout fut changé jusqu'aux- mots
delà langue : et le premier résultat, soit de cette fatale
ambition, soit de la plus déplorable inconséquence:,
fut d'ajoutés un martyr aux saints que révèrent la
nation et la race du Roi, qui les avait convoqués
pour soulager son peuple 5 et ce martyr... c'est-ce
roi lui-même !
Constitution ! ô mot terrible, mol à jamais odieux,
pourrais-tu. bien encore te placer dans la- bouche
d'un Français ! Mais , vous que» l'erreur poursuit
encore pour en faire ses victimes, voulez-vous- vous
préserver de: ses fatales amorces ! Que ee mot de
constitution soit le. signal de. votre marche préci-
pitée pour Versailles. Voyez, la Reine' , dont» la»
couche vient d'être percée, de mille traits , rester
dans le palais ,. protégée par quelques gardes, qui
se font immoler à ses pieds ; le Roi, toujours calme,
conjurer l'orage; le plus affreux , le plus- épouven-
table,. La Reine, échappée à ce premier péril, se
présenter au balcon,, et s'offrir volontairement en
(11 )
sacrifice , écartant un officier qui lutte pour lui
faire un bouclier de son corps. Ce premier tableau
ne vous suffit-ilpas ? suivez , entendez le Roi dire à
un Frère chéri et dévoué,, et lui' commander de, se
séparer de sa personne; Eloignez-vous , d'Artois...
éloignez-vous , je vous l'ordonne. Au prince de»
Condé: Mon, cousin, ayez soin de mon frère %
ayez- soin de ma famille ,je vous la recommande1;-
aux Seigneurs qui sont'restés près de lui, je mourrai
pour tous; qu'on épargne mon peuple : il est égaré.
Que d'autres tableaux je pourrais faire de tant de
vertus qui furent immolées par suite des discussions'
auxquelles donna lieu une foule de mots jusqu'alors*
ignorés du peuple !
On-me pardonnera cette digression ; elle est ame-
née par cette, sensibilité qu'excitent dans tous- les
coeurs- les plus douloureux souvenirs; et je ne rap-
pelle que les traits qui tiennent' à l'héroïsme d'une-
famille très-pieuse et même très-sainte.
' Cependant ma plume semble tracer involontaire-
ment quelques-unes, de- ces paroles, dont une seule-'
suffirait pour nous attacher 1, nous et nos derniers
neveux, à.cette auguste famille dont la constitution*
nous a séparés, pendant près de vingt cinq ans:
Ah ' Monsieur, pourquoi les détromper? 1 Je
lean-épargnerais le regret, d'avoir commis- un plus
grand crime. Madame Elisabeth à- un officier qui
avertissait les assassins que la Princesse, n'était pas
la Reine qu'ils, cherchaient.
( 12 )
Madame Richard : je verrai ma soeur.... —'
toujours.
La même, madame Elisabeth , en entrant dans-
la prison de la Conciergerie, où elle était trans-
férée de la prison du Temple. Elle ignorait le sort
affreux de la Reine : son corps était courbé sous le
guichet , et sa tête n'était qu'à moitié levée , lors-
qu'elle s'adressa ainsi à la femme du concierge de
celle prison. Cette soeur si chère, si justement chérie ,
sa compagne inséparable , la plus grande , la plus,
héroïque des femmes n'était plus ; elle était déjà ré-
duite en cendre , et ses • mânes étaient réunis à ceux
de Louis XVI. L'auguste Marie-Antoinette était
déjà au nombre des martyrs.
Quelle est la nation de mon fils ? Pouvez-vous
en douter ; n'est-il pas Français?.... Je ne m'in-
téresse qu'à la nation de mon fils.... Les- enfans,
sont la première parenté des, mères.... Le nom
français est au-dessus de tous les titres. Nous
ne* désirons que le bonheur de la France
Quelle soit grande et heureuse, c'est tout ce qu'il'
nous faut Si la France doit être heureuse avec
un Roi , je désire que ce soit mon fils. Si elle'
doit être heureuse sans Roi , je partagerai avec
lui son honheur. ■ . .
Je ne rapporterai aucune des autres paroles de cette
femme héroïque, aux interrogatoires que lui firent,
subir ses juges qui furent ses premiers bourreaux.
Il y a trop de vrai, de grandeur, trop de sensibilité
(13)
d'un côté , et de l'autre trop de lâcheté et trop de
barbarie. Madame Elisabsth devait être incessam-
ment immolée; mais il fallait préalablement lui faire,
subir les formes de la justice criminelle : il fallait lui
faire épuiser le même calice qu'avaient épuisé
Louis XVI , et cette soeur, qui lui faisait oublier
toutes ses peines î
On pourrait compter pour quatrième martyr le
jeune Dauphin , le plus bel enfant que pût éclairer
le soleil, dont la lumière lui fut ravie pour toujours,
excepté dans les derniers momens , et lorsqu'il ne
pouvait plus en jouir , son supplice prolongé ayant
affaibli ses organes , et ne lui ayant laissé d'existence
que pour sentir ses douleurs.
Louis XVII, cet enfant qui semble n'avoir vécu
que pour apprécier les caresses d'un bon père et
les rigueurs lentes et douloureuses d'une mort, qui
ne put saisir en lui qu'un corps décrépit, était le
plus beau présent que la Providence eût pu accor-
der aux 'plus dignes des époux. L'un et l'autre
avaient mis tous leurs soins à l'élever et à l'ins-
truire (6).
Vous êtes destinés à régner ; mais ces pauvres ,
qui vous précèdent et vous suivent sur ce registre ,
seront peut-être plus agréables à Dieu. Cela dé-
pendra de la manière dont vous useriez de votre
puissance.
Paroles du grand Dauphin à Louis XVI et à ses
(14)
fères , en tenant ouvert devant eux le livre des
naissances de leur paroisse.
Le même sentiment me conduit encore au lieu oh
reposent les inânes des deux époux. J'y cherche les
imagés et les emblêmes de leurs grandeurs et-de leurs
vertus , images utiles, puisque dans leur silence ils
nous invitent à pratiquer les mêmes vertus. J'y
cherche le'tombeau où soient ces saintes images ; les
emblêmes dés larmes qu'excitèrent leurs regrets, et
qui provoquent encore les nôtres , qu'il est si doux
de verser quand c'est la vertuqui les excite et la
religion qui lesreçoit.... Je cherche et je ne
trouve -en tout que des cendres confondues avec
une vile poussière.
Tant de malheurs dont tous les esprits, sont encore
saisis, dont l'imagination se trouble, et dont des
âmes seront toujours émues, sont la suite de la
constitution; et nous nous obstinons à nepas con-
venir de ses dangers.
Nous sommes à peine sortis des griffes et de la
dent du tigre ; .nous voyons .encore au milieu de
nous les autres tigres!.. (8) Tigres, autant cependant
que l'idée de la plus insigne lâcheté peut s'accorder
avec celle de la férocité la plus audacieuse ! Nous
Voyons les autres tigres par qui il faisait dévorer la
proie qu'il ne pouvait dévorer lui-même ! Et nous
craignons de confier nos destinées à une famille
qui, dans toutes les époques, s'est empressée à se
sacrifier pour assurer notre bonheur.
(15)
'Cependant il faut "s'arracher à Ces sujets d'édi-
fication , d'attendrissement -et de larmes , et s'atta-
cher à détruire des principes, qui ne tarderai ent pas
à 'faire renaître les mêmes scènes.
Il -n'est personne qui ne juge que je ne puis suivre
un ordre méthodique dans cette discussion. Tout
Paris parlait de votre feuille, 'et votre nom suffisait
pour en assurer la célébrité. Je la lis et je vois le
poison-que couvrent toutes les fleurs d'une éloquence
rare. Mes réflexions amènent une foule d'antidotes,,
et je les emploie dans l'ordre qu'ils se présentent;
mais cette confusion ne me fait pas perdre de vue
mon but, de détruire vos principes.
Je ne vous accuserai pas d'avoir distribué ce poison
avec 'dessein.'L'amour-propre, si fécond en flatteuses
illusions , vous attachait à vos premières idées dJune
constitution 'libérale , dont dépendait le bonheur
Élu. monde, et qui assurait à ses auteurs une gloire
impérissable. Vous étiez du nombre de ces auteurs.
J'enreviensJdonC à la définition de ce mot dèlè-
gettion des pouvoirs. Selon vous, la nation avait le
droit de faire cette délégation.
(Ce-mot est le synonime de souveraineté.
Nous ne pouvons nous dispenser d'en revenir
aux'premiers élémens du droit politique. Ce droit
nous -apprend à distinguer trois espèces de gouver-
nemens; le gouvernement d'un seul, lequel est le
gouvernement-monarchique 'héréditaire ; le gouver-
nementde plusieurs à vie, ou héréditaire, celui-là
( 16)
est l'aristocratie ; et le gouvernement de la multitude
représentée par des magistrats temporaires, sujets au
rappel et à la destitution, celui-ci est le démocratique.
Tout ce que je dis ici est prouvé par notre propre
expérience. Nous avons essayé toutes les formes de
gouvernement; et ça été pour le malheur du monde
entier comme pour le nôtre. ,
Une nation renferme dans son sein tous les élé-
mens de la puissance ; mais elle ne peut en user,
parce que tout individu jouit du droit naturel,
d'après lequel il est l'égal d'un autre individu, au-
quel il ne veut rendre et dont il ne peut exiger aucun
devoir.
Personne ne peut élever aucun doute sur cette
vérité : qu'aucune nation ne peut subsister dans cet
état. On convient qu'elle seroit bientôt détruite par
elle-même, si elle n'étoit pas envahie par une nation
constituée qui voudrait l'attaquer. Il faut donc que
chaque individu délègue ses pouvoirs pour s'assurer
la jouissance de ses droits et conserver sa propriété.
La délégation des pouvoirs décide de la forme du
gouvernement. Si elle se fait à un seul, le gouver-
nement est monarchique, et le chef, qui se nomme
monarque, jouit de la plénitude du pouvoir. Il
faudrait une. charte qui contînt une réserve pour
restreindre ce pouvoir, s'il ne s'étendait pas à tout
ce qui comprend la souveraineté.
Jamais on n'a prétendu qu'on pût produire une
semblable charte. Cependant, ce n'est-pas d'une dé-

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