Rapport et projet de décret sur le partage & le défrichement des biens communaux ([Reprod.]) / faits et présentés par M. Aveline,... ; au nom du Comité d'agriculture

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[s.n.] (Paris). 1800. Agriculture -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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Publié le : mercredi 1 janvier 1800
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"NBS 1010a
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THE FRENCH REVOLUTION
RESEARClf COLLECTION
LES ARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
MAXWELL
Headington Hil! Hall, Oxford 0X3 OBW, Ï.K
A a
PROJET DE
S&jg. le partage & le défrichement des biens
càmm unaux;
DU COMITÉ D'AGRICULTURE,
Par Ni. Aveline, Député du Département du Calvado3
Piét'îdcnt du Comité d'Agriculture,
Messieurs,
Dans Ia queftion importante qui eft foumiTe votre
Jircuffion,fur le meilleur emploi des biens communaux,
fi on le confidère fous le rapport de leur défrichement»
yrille raifons le fcllicitent impérieufement parce que" les
éléinens de notre foc1été civile ne fe trouvent- point dan*
ces tableaux romanefques de la vie paftorale où Ici
hommes vi voient du produit
nom-
bre ife une multiplicité de befoins, qui fe rapportent
autant aux joui fiances morales qu'aux nécem'és
nous portent à livrer- ce qu'un
préjugé gothique & une routine aveugle avoient dérobe
Mais, lorfqu'on examine que l'amélioration des com-
immé-
diate de 1 induftrie individuelle & de la propriété parti-
culière, une grande difficulté trouble la marche des idées,
c'eft le mode de leur partage.
Peut-être «laudroit-il remonter à leur origine, pour en
«3é luire des principes qui puifTenl.s'y appliquer-, mais
elb fe perd dans la nuit des temps, ôc lbus le voile
ténébreux du régime féodal.
D'un côté, nous trouvons dans tes
qui onthabité lés Gaules, que, dans le cinquième & 1-î
micme fiècles, en faifant le partage des terres avec les
Romains, auxquels nous avons fuccédé, ils n'y firent point
entrer les bois ni les pâturages communs.
Quand les Romains ordonnèrent la divifion des terres
conquises, elles furent partagées par curies. &C la portion
de chaque individu étoit de deux jugcres ou arpens ro-
mains après le partage, l'excédant étoit abandonné aux
colons voifins, pour en, jouir en commun; c'eft ce qu'on
appeloit en m patina communaux.
D'un autre .côté, nous lifons dans plu fleurs lois fran-
çaifes 5c chartes anciennes, que la plupart des commu-
çaux procèdent de la concefïîon ou des Rois ou des
propriétaires de fiefs; concefïîon qiii avoir, pour but d'al-
tirer un plus grand nombre de vaflaux, & de les attacher
a leur habitation.
Quelle que foit leur origine, il eft temps de déter-
miner leur emploi d'une manière convenable à i'indufxris
d'une grande Nation agricole, que le nouvel ordre de,
chofes va ramener vers le premier, le plus utile de tpus
les arts, en y tournant fes génie.
Je me propofc donc, au nom de votre comité d'agri-
culture, de mettre fous vos yeux les avantages' du par-
tage & du défrichement des. communaux, comparés avec
na
peuvent s'allier à aucun auffi fous le
même point-de-vue le partage' relatif à la perfonne, 8C
celui qui tient à la enoia, en conciliant l'intérêt du pauvre
avec le droit facré de la propriété.
On fera peut-être furpris de trouver quelques tableaux
de la nature, à la place de difeu fiions fyftématiques
mais, en agriculture, les leçons de cette bonne mère font
fi perfuanves, fi cerf aines, que fouvent elles effacent les
argumens les mieux combinés. D'ailleurs le langage des
champs fera-t-il toujours un idiome étranger î cft-il in-
digne d'être entendu dans le {annuaire'des lois? Non,
1àns doute. Il eft temps que l'agriculture avilie recouvre
fes droits, qu'une orgiieillctife frivolité lui avoit fait perdre,
& la prééminence que lui aèrent la fécondité, l'utilité
de fes renburces, & l'innocence des mœurs qui l'ac-
compagnent.
La néccfrité du défrichement des communaux-, Se l'a-
vanfage de leur partage ne peuvent mieux fe démontrer
que par le tableau de leur état adruel.
lis prefentent prévue par-tout fimage de la misère &
de la ftérilité.
La plupart des landes. font des forêts épuises, dégé-
Gérées en bruyères, & hériffées de broflailles Se de plantes
Les endroits qui s'offrent au pâturage ne font re-
couverts que d'une herbe maigre dont la végétation
que. nulle eft- fans troublée pat
la dent des troupeaux, & l'empreinte de leur marche,
& qui difpute fa fubftance avec la mouds, les lichen
& les autres plantes parants.
̃ Lorfque l'été ajuute à^ia fécondité d:s terres en cul-
,turc., celles-ci^ rentrent d'ans une nullité preiqu'abJuluc-,
leur furface, n'eft qu'une croûte durcie, ;qui n'offre que
fouffrent
les' excès de "là chaleur, la piquure & 'l'importu-
;mité encore.
Le printems même, qui ranime la de
tous les êtres répand en vain fun humidité bienfaifan'.e
fur ce terrein abandonné à lui-même. Son fol non- pré-
paré ne, peut fe pénétrer des influences de l'athmo-
fphère.
Auffi n'y voit-on que des animaux maigres dé-
charnés forcés de parcourir un efpace immenfe avant
d'avoir trouvé le quart de la nourriture qui leur con-
vient, l'herbe qui paraît eft bientôt dévaftée. Des qu'ils
peuvent s'écliapper, ils fe jettent avec avidité dans les
champs voifins. Les pertes & les dommages accom-
pagnent ces excurfions & les querelles les procès &
les inimitiés en font une fuite malljeureufe.
Si le fol eft humide & marécageux, le 'mal eft encore
plus grand, & l'état des animaux pbs mauva:s. I.c- 'ru-
minées, dont le bétail s'accomode fi hi en, f.-n! nues,
& les plantés aquatiques, qui le dégoûtent, 'iirabor.der.t,
& toutes foumiffent un pâture ai^ve, mal ̃ fa'n Si vu
fffbftantiel. Des eaux faumatres &: corrornrir.'s y re lient
fta"nante.s, porfent dans !es beft:a'«v qi.| *'»?, abreuvent
des principes morlvfiques, fljwce des épizooties on ré-
pandent h Ferme deflnicteur dans les autres animaux que
le même lieu rafîemblc.
Dans les troupeaux qui fréquentent les landes 8c les
marais, il, n'eft donc pas étonnant de ne plus trouver
qu'une race abâtardie & dégénérée.
A 4
autre branche
d'agriculture. La vie de ces troupeaux toujours errante,
pour trouver une fatiété qu'ils n'atteignent jamais, les
éloigne de! les. champs livrés à
ture, de l'engrais précieux que fournit
Les communaux ont encore .cet inconvénient, qu'ils ne
fournifTcnt aucun travail. Qu'on fuppofe dans cet état
d'inertie le tiers d'une contrée, le tiers de;ceux qui ha-
bitent près de ces Communaux font obligés d'aller cher-
cher ailleurs une occupation qu'ils
de leur demeure & peut-être ce terrein, livré à leur in-
dufhie founjiroit à leur famille une nc-arriture qu'ils
font obligés d'arracher du riche, oj.1 par un travail pé-
nible, ou par l'airerviiïenient â fes far.taihes.
En général on voit que le plus grand nombre des
habitans qui avoifinent les grands communaux font pau-
vres, & ne préfentent, fur leur individu & fur tout ce
qui les entoure, que l'enblême de la misère.
Si quelque induftrie. les anime, ce n'ed pas ce beau
feu de l'émulation qui fait tout féconder, mais une ra-
pacité qui tend tout dévader. Une cupidké ir.jufle
porte ceux qui ont des champs voifins à les aqgrandir
aux dépens de ces puflcffions publiques, & ils leur en-
lèvent une iuperficie que l'addition des engrais, ni les
débris des végétaux ne peuvent réparer.
Ne compte+on pour rien l'immoralité attachée ces
contrées? Dans les pays où tout eft en culture, les en/ans
fe trouvent occupés convenablement à leur âo;e & leurs.
forces; ils prennent de bonne heure l'habitude du travail
;•: de 1 occupation, W deviennent des citoyens utiles à la
îîociété, où ils portent des mœurs plus pures & un ca-
raâcre plus ferme & en même temps plus flexible.
Dans les lieux où il y a beaucoup de communaux,
les enfans font oifîfs, Se leur
en troupes. Accoutumés à dépouiller en. commun, à
prévenir les jouiiiarces des autres, ce goût de pillage
s'étend infer.Iiblcmeht fur les propriétés particulier;
qu'ils apprennent à ne point AuiTi ,dans les
lieux qui abondent en communaux, & fur-unït en bois,
les habitans font lâches & pareileux & portés .1 la rapine;
es mœurs y font plus dépravées, & le caractère plus
dur & plus farouche.
proprié' é ofb
un/tdes premier titres coriftLutionneb Se dont la fînipJi-
cité des principes trénérau,; lait là
unë bigarrure "J'cuie de, propriétés privées. & de pro-»
priétés coniraii: Quoi qu'en difeni les pubiieiftes
in:ôrct parMcïlIiec fera (ou jours la roefure des accioï:3
des hommes l'énergie de la propriété déploie un ca-
ractère que l'intérêt de communauté ne peut avoir
cet intérêt prive applique plus fixement l'induftrie & les
travail à la propriété particulière. pas la fomine
de 'ces 'intérêt:. mis en action qui fait la conilllance Se
la richefîe d'un éiat?
Les idées d'amélioration ne peuvent s'étendre fî'.r une
iouilïance indivife où chacun fe trouve intéreffé en tirer
le plus de parti Se le plutôt qu'il peut. On cherche à
gagner' de vî'elisfss contendans & on regarde comme
une privation p<;iir foi ce qu'ils peuvent, recueillir pour
eux. Cette iouiirar.Cv." anticipée détruit toute production
des fa r.a:/rli".c; ,"i,u icd\i\f prévue rien ce qu'auroit
décuplé une croiiliiiice int;i;iL\éi; fous l'œil de l'économie
particulière. Ce qui appartient 11 tous n'appartient a aucun;
& un dépouillement commun n'eir qu'un exercice continu
de dévaft.iuyn & de pillage. Un bon gouvernement doit
attacher à la propriété yarce qiJe la propriété ;,mime
l'induftrie Se fii.it: l'indmiric fait 1 bonheur public.
Une autre confidération non moins importante fur
dixième de nos ierres rcte inculte. On affronte le danger-
des mers pour aibr au loin chercher des terres médiocres
a défricher, & on abandonne celles qui touchent à les
éprouvent une diminuiion dans leur quantité & par
conféquent un fur haiîflèmcnt dans leur prix Se
on ne veut pas voir auprès de foi les moyens'de les aug-
menter au moins d'un dixième. Quel crime a donc
commis la France pour éprouver fans ceue le fort de
Tnj;ta!fî ?
plus à nos defcendans étonnés qu'un roman merveilleux.
Quittons ces déferts ces friches, ces marais pouf
parcourir des plaines plus riantes, & plus fertiles., qui
n'exiftent encore que dar.s mon projet mais qu'il ne tient
qu'à vous Meneurs de réalifei par une converfion qué
néceffiient les circonftanccs.
La force & la richefle d'une nation fe compofent de,
la. culture & des productions de fon fol ainiî que du
produit de fon travail & de fon induftrie.
Plus il y a dans une contrée de terres en culture plus
la concurrence du travail augmente les falàkes s'accroif-
fent les produits f= multiplient, & deviennert la nchefTe
dit-cultivateur, la rciîburce du pauvre de l'artifan.
Il en réfulte néceflaircment une augmentation daru la
mafFe des denrées, une diminution dans leur prix, fun
emploi de beaucoup plus de brans, un nombre plus grand
de bestiaux de toute efpcce, une otenhon du ccmmerce,
une plus grande circulation du numéraire & enfin une
prospérité générale.
La terre recèle dans (on fein les principes de la végé-
tation le travail & l'hulufl-rie de 1'homine les animent
& femblent mettre la nature en activité & agir eir-mcmes
de concert avpc el! ils provoquent ils facilitent ces
',émanations précieufcs qui portent la vie & lâ nourriture
aux plantes. Si les friches n'étalent qu'un gazon aridè
c'eft qu'on n'a jamais ouvert leur fein à ces bénignes in-
La enl'ure qui favorife ces émanations, ces dévelop-
pemens, améliore meme le fol le plus i·nt;rat. Qui n'a vu
des communaux ftériles bordés de toutes parts ou de
riches mo'îfTcns ou de n Iles prairies ? Ces lieux font-ils
particulièrement frappés d'une malédiction célefie ? Non:
mais d'une routine aveugle d'une indifférence générale
pour tout ce qui n'dr pas propriété particulière des vices
II
porté à
La prolpérité & la liberté
l'époque du partage de ièj communaux qui- occupoicjtt
roPtique a éié en même temps
portion font depuis
U T-te:^rs r c .nveriis en des
p .jpt. -t -vdure de:; prairies, ou l'or des moifïbns. Dès-
& fes troupe furent prcfque doublés
ta population beaucoup plus nombreufe.
L'Ecoffe & i'Irlande entraînées par .le même exemple,
partagèrent bientôt les mêmes avantages.
La Suiffe doit les progrès de fon agriculture au par-
tage &-au défrichement de fes communaiiy.
En Allemagne ̃& en SuMe où laf»i-iculture fait une
part'e de l'éducation publique l'abolition des commu-
naux a été une de ces grandes leçons données à l'Eu-
rope entière.
Le <rrand Frédéric en accordant des privilèges
en diftribuant des înftrumens aratoires en avançant
des capitaux eft parvenu à abolir les communal
à enccuv.igcr les défrichemens dans Tes états, ou il
a élève l'agriculture au plus haut degré de
que <̃ .'ivoit permettre la polltion phyfique de ces contrées
hyperborées.
Les plaines de la Flandre ne préfentent aucun
point l'afpecT hideux des friches des communaux.
Et nous peuple régénéré qui ouvrons les yeux à la
nous referions froids & immobiles fpeiâateurs de
ces révolutions agricoles toujours fuivicjs d« l'abondance
& delà félicité Ndus ne pourrions difliper les preftiges *̃
menfongers â'dn préjugé
Eh Meilleurs ciV- ce que vous vous tefuferiez
préparer, par une philofophie digne du ftècle de la
liberté, une révolution morale qui s '.opérera dans le peuple
Français par fon application au travail des champs?
L'homme piaf cft presque décidément vicieux l'homme
occupé eft pfsfque toujours vertueux. Celui qui ne pré-
vient pas l'ennui en s'occupant cherche bientôt a le
fuir par le dérèglement.
Le .défrichement des communaux & leur divifion
rendront au travail des milliers 'de bra? des hommes
fans- occupation, ou qui ne vivoient que d'un travail
qui n'étoit pas pour eux, tourneront vers la terre toute
leur activité leurs moyens de fu'ofiftance, feront moins
incertains l'agricul'urc deviendra plus floriiîante &
le peuple en périrai plus ailé. Les enfans livrés au
genre d'occupation convuiulile n leur âge fortneront
une génération nouvelle & donneront a la nation un
caractère qui étoil prêt à s'effacer. On verra difparoitre
la mendicité & le trifte-i lambcu'ix d'un
gouvernement ufé qui fouillent encore l'e berceau du
nouveau régime.
La daffe la plus indigente fe trouvera élevée au
des propriétaires attachée à la glèbe, elle apprendra
par fon propre intérêt, à refpeéter la propriété d'autrui
elle acquerra le litre glorieux de citoyen adlif qu'il eft
lî trifte de ne pouvoir obtenir par les qualités morales
mais-feulement par un prix matériel.
La propriété avant reçu de la Conftitution 'Un éarac-
1ère facré devient un lien qu'attache tous les citoyen
à l'État ce lien porte à garder les loix qu'on eft intérelfë
à ne pas enfreindre. & récelfite leur obéiffànce.
Les travaux des défiichemens retiendront à la campagne
gens qui abandonnent leurs.
foyers pour la fimplici'.é l'innocence
de Jeure merurs1, contre les vices 'effrénés des laquais.
Des qu'ils ont bu dans la coupe villes
qui
les ,3:' vu naître;, par la débauche ou
& fouyent ils y deviennent à charge par la mendicité,
ou dangereux par la rapine.
Oui Mcffieurs ce. n'eft qu'en recréant les mœurs
qu'une bonne GonfHtution peut s'affermir c'eft: le fiul
terrein où eile puif'e. étendre fes racines; & donner de
bons fruits. Quelque philofophie gui ait préfidé à fa
formation fi vous ne lui procurez cet aliment elle ne
fera qu'un vain effai une œuvre chimérique unvafe
qui fe brifera dans vos mains.
Saps les mœurs la liberté n'eft que licence le
gouvernement qu'anarchie la force publique qu'un bri-
gandage ler lois qn'un vain épouvantail,
mença par donner des mœurs aux Lacédémoniens, avant
que de leur établit des loix. Il favoit que par une marche
contraire ,il n'auroit fait que femer de bon grain fur
des friches.
Le moyen infaillible de rappeler les mœurs eft d'attirer
les citoyens dans les campagnes en favorîîant en en-
courageant l'agriculture en provoquant /l'amélioration
des terres vaines & incultes.
Les hommes plus rapprochés de la.i/aiure, jouiront
innocemment de la multiplicité de fes iina^cs ils ̃quit-
teront peu q-peu, pour ce fpeflac.'s fuhjime ces fclrcs
puériles Se ridicules qu'ils nommoient le bon ton cI¿ la
fociètè le comme il faut. Cette moi: -a
l'occupation à lu place d'une oifiveté /fcorrompue Ylu-
celle de la
de paillons. La
bonheur fur toutes les claies de citoyens 8c De pré-
fèntera qu'un champ fertile, que le coût
du travail & de l'occupation auront fécondé dans toutes
les- parties-.
Une des objeérions majeure1; qu'on propofera fans
doute contre l'exécution du grand du' défrichement
des communaux, fera la pâture du béfa;i on vous dira
de bêtes à
lame, & que Ces animaux font déjà trop peu nombreux
en France par le beioin qu'ont nos manufactures de
leur laine & qu'enfin nombre des
vaches privera les habitans de ces contrées d'une fubfif-
tance agréable qui fe renouvelle fans/elle & fi avanta
ge ufement.
Qu'on compare deux contrées. qu'on fuppofe d'une
égale étendue il eft prouvé que celle qui ne renferme
aucuns communaux pofsède un plus grand nombre de
bétail, duc produit immenfément fupérieur, & qui pré-
fente par-tout l'air de la fraîcheur, de la famé & de l'em-
bonpoint les troupe,aux de celle qui abondeen commu-
naux font foibles et étiques, & ne donnent l'afpett que
de fquélettes ambulans. t
J'ai déjà développé la caufe & les efFets de la ftériîité
des pâturages des communaux. Qu'on place à côté de ce
tableau celui des pâtures des champs eultivés, ce fera Tor
auprès du plus vil métal la lumière à côté de l'ombre.
La culture des terres, en divifant leurs molécules
donne auy plantes la facilité d'étendre librement leurs ra-
cines; elle procure en même temps au fol par le meme
mécanifmCj une perméabilité qui donne un cours libre
aux émanations vaporeufes & une difpofition favorable
1 imprégnation des influences athmofphénques. Cette
double circulation pénétrant îes racines qu'elle rencontre
fans obftacte, leur néceffaire d'air
fixe qui devient une des parties élémentaires de la plante;
elle établit, en même temps cette utile fermentation qui
ce'luc favonneux que & qui porte
ramifications de
la plai.ic.
Quand le foc de la charrue renverfé les débris de ces
productions & cellss qui s'y rcncontent il s'en
-nouvelles combinaifons qui fournirent de plus en plus des
tichefles nouvelles- la, végétation que le
habile (ait ftimuler encore foil par les engrais calcaires,
foit par l'addition des fumiers,
II en refaite qu'une quantité donnée de terre cultivable,
mêms en jachère fournit un pâturage plus abondant
plus fucciïlent, qu'une pareille étendue en landes
rais, où la végétation eft obfhuée, & comme enchaîne^,
les troupeaux s'en accommodent mieux,-leur produit deX^
vient plus profitable & comme la dtverute, dont fe joue
la nature eff une nouvelle joîiiflance pour tout être
vivant, elle ajoute à leur bien. -cire & à leur embonpoint,
en variant leur pâture.
'Ces différons avantages font tirés feulement du plus
mauvais état des terres cultivées de leur état de repos.
Combien feront-iîs plus confidere les
moiflbns de toute efpèce que l'indùftrie -fait en recueillir?
Ces moiflbns augmentées a'an 'dixième pat< le.défriche-
ment' des communaux, fourriiroiint au. bétail une nour-
riture abondante en pailles pour l ( faifon où la végétation
eft fufpendue & en même lenjps des engrais dont le
vague des communaux prive l'agriculture.
Eh! ces nouvelles routiniers
Il avoient ignorées, 5c que la France ne cohnoît que depuis

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