Réflexions sur les établissemens de bienfaisance,... sur les moyens de perfectionner l'administration et la distribution des secours publics à Paris ([Reprod.]) / par le cen. Gérard de Melcy,...

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chez Prault (Paris). 1800. Aide sociale -- France. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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NBS 1010a
(ANSI ond tSO TEST CHART No. 2)
THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
MAXWELL
Headington Hill Hall, Oxford 0X3 OBW, UK
I S SE M
''jpE BIENFAISANCE,.
D%S
.,̃ moyens de perfec|îonnér Ikdministratipn et
A PARI
Chez Imprimeur, tue [Taranne, N.f 74^
AN VIII DE LA
du
Hospices civils de Paris. En de
de n'avoir
de dévelop-
contient mais
sont les
au moins ;hr provoquer
l'attention sur un objet qui intéresse es-
sentiellement la classé malheureuse de la
dont FàniéHoration peut con-
de, l'Etat. J'ose
espérer qu'elles ne 'déplairont à personne,
et que, s'il en est qui ne paroisserit pas
oq voodff $<jen la
excuser en faveur des motifs qui les ônz
'A'
k Ê i Ë x i o n si
LES ÉTABLISSEMENS
DE B I Ë NFAISANCE,
JL t goovêtnerttht frgtiçalj ne oonrott préparer d'âne
manière plus efficace la r«stauratlon '.des: îtablûiemcct
d'huroanîté qu'en propageant commé il ftir^ le.
lumières et plusleurj hommes vertueux
fui «tic consacré' urfe partie <le leur vie i l^ttide d«i
moment d'alléger les peiaei et les roilhew» » j9 itut4
.-̃ 'w. ;̃̃•
Qh ne lit pa«" l«i ouvragrt
ie-Howard, «tc« •sani éprouver cette douce (tnithh
qui fait U jouissance, d'une a,me
pout l'opérer t
Presque tout ceux, qui ont traité dei «court public*
sont d'accord sur Icî princîoei macs'beaucoup di/r^rent
mode d'exécution. C'est en ertetdani la pratique
que ie reneoh'ife'rit lei plûi elle est
ç^quj est lion
ce qui eu propre aux grande»
l^petltes vitle* ni a^t cafnpagne»'' ^V *TF*D'«
une
loir former irti
«ornent, potir;0,q?e ,.Mtehdue de ne
<)̃
villes, et nomment pour Paris 1 C'e»t ce que fiotunoul
D 1 r « « » S » M A V flMIt
“;̃ dt soulagtrlti Ihalheuriux,
eu de les distribuer de Manière à éviter la misère
ture tp^it^n Saulageqrt le^ malheureux aç*e!».. Le moyen
le pttK efiScié* ty parvenir "̃ est <iin«pîrér aux- plivns
l'amour du travail, de lea occuper et de soigner l'édu-
cation de leurs
En général il n'y a <j)t trois moyen de il,
-leur ferm^tire Nie menUpr $ $
ÎrenJre soi.* daos^det Hospices t od établir en leur f4veu£
si: «cgêreutei pour J*vwi
oôncMk'ii 'pttfîMec-W' bien des p«u t«j
que l'on
•présent empêcher les pauvres de mendier à Paris; rbM*
\<tnqfi\\>Ye 4n «st «l./CohVtdértbj|frj'Xt leilressoatce*: réces-
bornée*, qu'on oe peut
de vei h
Îu secours.o'fvpau vr es i Paris. Xti Hospices et le* c»U«i
e bienfaisance. > •
'• C'é*f unS'quçstjqn savoir iî lesl
iWiffei» ffoje'ri» quej.oh p'vîîie e'mplo)er pbur le sotf-
de» pauvre».1 Pii^sveurs ic.riyaîns les. dé>i&v
Mirabeau père, dans la seçoiM^
partie dé'-VAi** 'des • ^u^l
tés frais cçnïic^rabîes <ue'nfrt*sît'ep.t;1èj, bâtlmCns, leûf
ftfifirbleiriéiît et'ifiir entretien la rojiMttfda
Jft ̃ Wfiw\î«*t '/•»? lt-^«l« de-ce*
Al
<na1<o»t,«e qui grossît les ^penses 1 un' tel foini ,<ju«
le. ladigens à peine de la
tommes consacrée à *J«ar'soulagemenr. Ils re' privaient
tuissi de$ abui qui ont lien relatî/cment à l'admission,
<îes pauvres très-souvent, l'ouvrage
lieu d'être le résulrat légitime d'une pitié bien entendue.
• Ces reproche» quoique un peu
tout-à-fait dénués de forvdeitïentt ,Il, est certain' ^âe -s'il
existent à Par» il y auroit plu» d'un en
détourner et pour «DgageVi t'en tenir kùi'cihstï fa
bienfaisance non pas cependant qu'elléq
(o«t4-fttt à l'abri dés inconvéniehj reproché afkK Hosties
car la faveur peut aussi bien présider, ièi
secours i domicile > ^u'à fadmission des padvres1 ô»në
les Hospice».
Mais il existe à Paris plusieurs places consacras d'an-
cîenneté au rcfuge des indigens ils sont pourvus de
l**lrl*ableVnent ̃•nécessaire", 'il n'y a plus ou*i fes' emfe.'
triàJs&is, <fto
Paris de! dans' de la
sans parent, sans secoun ne peuvent réelle'ro.çnre'fr'e'
louages d'ehtretentt» efficacenrent que dans des Hos*
nl$$aht des, rtoveni d'instruction j'èit éfi offànt i l'ob-
servation et la pratique une
fiCfict*#- ̃•• /̃ -i _̃ ̃»-.
Il et donc h^cessilft de maintenir le? Hospice» i Parî»,'
II' ne -'faut' -pas inféref de là qu'on doive fndistjrcu*'
rne'nt/ recevoir tous les ]padtfe,s dans les Hospiccî"' 11 y
en t qui n'ont besoin que dé «ecOurs partiels^ ô'i <jii: J>ëW
vent Etre soula^s et éntretènut d'une manière plus facile
Çlu« utile, moins dispendieuse. Ceux-la ne dofvenr'pôîrtc
V« admis dans kt Hospices. D'ailleurs lei iwàlwni
(4)
actuellement dest'ric*es à Cet-Usage Paris te terotenf
pas, i beaucoup près, suffisantes pour contenir tous ceux
qui peuveat avoir droit 1 un soulagement.
Il convient donc 1 Paria de réaeir les deux moitt de
et au soulagement des indigens 0
c'esc-à-dire JcS HospUês «t les caisses de bienfaisar.ee»
L'un et l'«.utc« dé ces deux modes y existent depuis loag-
teoij U.fauï Jes y conserver. ̃̃»
Toute l'attention ddsormais doit se porter i re«hert?i»f
les améliorations dont ils sont susceptible!, et les moyenj
de prévenir J«$ abus et les ioconvlniens qui, de tm>t
tejnf, ottf été t rochés Aux établbsemens de bienfaisance..
Il est d'iutsat plus essentiel aujourd'hui de s'err occuper
qu'en cp4n»é tenu que le nombre des nécessiteux en
augmenté le» ressourcet nécessaire»
poHf les, Kcourir sont considérablement diminuées.
'J'i^rt* jtttU administration pour les pauvret yd< qutlqui
t, manié rt iu'on doive les soulager, •
Le.t point principal, celui dont tout le
est une bonne administration.. ̃ ̃•
^Sera-t'elle commune aux deux modes de secours i \<to-
curer aux indigen» ? ou b.len y en aura-t'il ubc paru<<i-
père! et distincte pour chacun, comme cela cxtate *ir-
[oucdM»:
JF^ thèse générale, l'unité est de l'essence de icat*
adininistratio/t. La marche des «flaires devient meipg
ténibie,^ et rencontre moins d'entraves lorsque tout s«
lôuiiit.a un centre unique et se trouve dingé par Us
'Cette 'unité devient plus nécessaire quand H s'agît
d'adrainistret une même nature d'objets telle que la
des secours publics. Ce n'est qu'en etn-
traçant l'administration de ces secours qu'on peut par-
des besoins et. ctlls
cet moyens d'y subvenir. Ce V«$t qu'à l'aspect de lVn-
Semble 4«s' nécessiteux que l'on .peut juger des tomtnes
pour pourvoir, leur soulageaient et en
A?
One distribution équitable, distinguer ceux qui "<Joivtnl
-erre admis dans les Hospices, de ceux qui peuvent eVre
««courus autrement, et dimtnuer par-là l'excédent de
<5eper.se que l'entretien des pauvres dans lei Hospice»
La plupart des fonds destinés à la bienfaisance pnbliqve
dérivent de la même source ils ont tous la même des-
tination de procurer du soulagement aux malheureux., Il
faut donc qu'ils soient recueillis et dirigéa par les mimes
personnes, pout qu'elles en. fassent une application tout
3 la. fois plus convenable 1 la situation du malheureux
3 ui réclame assistance et plus économique pour la masse
de fonds consacrée à la fournir.
En centialisànt l'adminiseration des. secours publics
orç élude la double dépense. de deux caissiers, ou .agent
comptables on prévient les difficultés qttlse rencontrent
quelque fois sur la distinction des qui doivent
appartenir telle ou celle autre adminîsw/ttion, on évite
l'inconvénient, qui est arrivé souvedt, d'avoir une caisse
vuide, tandis que l'autre avoit du superflu.
Que dans un tems où Ics pauvres à Paris tiroient leur
assistance en partie de divers établissemens dus à des
fondations particulières, chacun, de ces établissemens ait
eu son administration distincte, cela n'est pas étonnant
chaque bienfaiteur .'Voir 'été le maître de régler son
gré lei conditions de son bienfait. Encore faut-il reroar*
quer Qu'alors même le bureau général de bienfaisance
conriji sous le nom du grand bureau des pauvres pour la
distribution des secours à domicile, faisoit partie des
attributions de l'administration de l'Hospice des Petites
Mats depuis qu'en vertu de la loi du- 16 vendémiaire
an j l'administration générale de tout les Hospices de
parts a été confiée à une commission particulière rien
ne convenoit mieux, et n'étoit plus avantageux que d'at-
tribuer à cette commission la direction des secours 1
domicile, et de ne faire qu'une seule et même caisse des
fonds de&tinés l cet objet, et de ceux consactés à l'entre-
tien des Hospices.
Ce qui n'a pas été fait «lors peut et doit l'être aujour-
d'hui arec iucc^j,
<6)
Vfti'fifOient objecterait -on la futihttgt de travail tpf
cette réunion d'objets occasionnera aux administrateurs.
Ce n'est oa$ U ce qui doit arrêter quand il t'agit d'opm.:
le bieo. D'ailleurs, vite bonne organisation parc à tout:
l'administration des pauvres est susceptible d'être ds-
tirnpjifiéç toutés les fois qu'elle est sagement conduite.
La partis qui eriçe le plus de tenu et de eravail t«
eeUe qui est relative, â l'exécution et en centralisant
l'administration on D'entend pas exclure les co-opérateursa
Le travail peut tellement étire réparti entre les^bureaux par-
ticuliers de bienfaisance ou autres établissemen» à former
dans les strondissemens des municipalité! qu'il ne reste
aux membres de la direction générale qu'à tenir les rênes
de Padmin'stradon, et à 'conduire U machine en grtnij.
L'essentiel cst qu'il y ait uniformité dans' la. marche <la
travail, et que tout reçoive son impulsion du centre
Commun.
O*OÂHl$ATlON Il! l'JDMIMIiTAÂriOtT.
Il s'agit maintenant de savoir comment la direction
générale doic être organisée,
Le romlre des nrembrfi fixé à cinq par la loi du 16
rend<miaire, an 5, ne paroit pas trop cons'dénbk. Il et
pourroit éire moindre sans nuire la surveillance active
tr continuelle de laquelle dépend essenriellement l'heureax
r&iil'tt de toutes les opérations.
Peut être conviendroit-il mieux pour assurer d'au.»nt
plus l'unité d'ac ion si récessaire dans toute adminiStra-
lion,: qu'il y eût un directeur général, et sous lui un
tertain nombre d'administrateurs qui ne poorrpit Ure
moindre de quatre.
Il est inutile de dire que le choix de ces membres ce
doit porter qu~esur des personnes d'one probité reconnue
et qui, par leurs qualités morales soient dignes de la
tenante fuWiqo*.
Mais il fiuc en outre qu'ils soient doux et compatissais
qu'ils aient un coeur bon et généreux, qu'ils soient labo»
tieux et tellement i é!é* pour le bien des pauvres, qu'aucun$
de* détails fastidieux que comporte ce genre cPadminis-.
tratiotv ce soit dans le cas de les rebuter»
Il est également ]nécessaire que les membres de la d?r«c*<
cm
A4
|îon ou du moins certains <Peiur*cuxl -tient des eonnoi>
jances particulières en en ci cft
jt/Taires contenti«use& ♦•̃ •
̃ j.Ce!* sera facile à concevoir quand on- saura que, malgré'
la vente d'une partis dos biens qui ap»arienojcM au*
&ablisemensv de bienfaisance et de choritèvâ Paris il leur
fesle enco en maisons et en domaines ruraux polit plus
d& douze cent mille francs de revenus., .:̃̃
la location de ces biens, leur con$*rvaiioh leur tn.
ireti«n, le reçouvr^tneni des r«veni.$,]'ac<ju'tdts charges,
l* tiy.tiie et curatelle des pauffts minçu's et ir$i-n$^s
tous cet objets donnent lieu joa'rnelleinént à des diffi-u:'é»,
<ju'il faut Dréverir par des convention» Wttt réd^ecs, et.
résoudre équ'iabfcm<nt quand elles se présontent, ce qa^
exige une habitude aux affaires de- la paît- des adminis-
trateurs. Autrement il faudroit qu'ils fo«ent cffminoelie-
ment ass'st/s de corseils ce qui augmemeroit la dépens?
et entraveroit la marche des opération».
r Vne autre circonstance qui exige que Ici membres fc
la direction des, sec-ours publics à Paris soient exercé« aux
»ffaj es et dans la comptabilité, c'est qu'il éxinc un f a-
blisement particulier appartenant a\ix Hpspîa*,1 fov
l administration duouel ces connoissancei sont exir«m<-
ruent nécessaire}. Noué voulons parler du Mont-dc-Pif-é1,
Il Cet éubl:s$ement idoit susceptible d'être grandement
UUliîé pour le compte exclusif des H<»f1cés.-7i'éféfaft
en l'an 5 un rraité avec une compignie d'adtlenriiire*
pour l'exploitation dû Mont-de-Fiété, t* but de cetre
association étoit de se procurer, ar la voie des actiong,
une somme de dix millions présumée néceii^îrej: pour cet w
exploitation. Moyennanr cette avance dont l'intérêt h'étolt
fixé qu'à S pour par an, Ici béftéficet dévoient h
tarcager par moitié entr* les Hospices et let actionnaire»-,
la condition n'a point été remplie. H n'y i eu d'éttioris
prjses ue, celle» que dévoient avoir If j cirtq acfionnair»?
admis à co-opérer 1 raéminiKrafiôn avec lès cinq membre*
ce Ja commission- d« s hospices, cVsfi -dire jutqu'A
«oiKurrence de ^ooyooo ii-rr«s ( 1 ),- et cependant? ce p<h't
fiombre d'action nattes partage les bénéfices avec les nos-
(8) Uj «nideptui pout t«,oo« ft, *{f«tei>«M» ittttnh^i^
irj
'̃ Nous Aurons peut tire ailleurs et dans un autre («m?,
Tcceasion d«t.f>oa» occuper ^articulié*rérnent dVn établis-
rapport de l'intérêt public .mérite de fixer d'une
signale lét regarde du gouvernement. ̃̃̃> v
•ecoars publie*, une autre question. C'est de savoir lilfî
membres qui U
L'amour de l'humanité « Je nokle dcslr de concourt
ta b'enpuWie detroknt tire les seuls motifs détermina'!
pour aspirer à un poste aussi distingué. Malgré le déVan-
^ement survenu dans fceaucbop ai fo/tunes particulières,'
il est encore pofsiWe de trouver des Ciroveù* tiU» qui se_.
fassent uVdevolr do se
l'honorable ©çcupâtfon de servir l'honlanité. < f
#- Cependant $M itojt vrai qu'en raison des travaux mv!»
tipli^î et non, interrompus, dont searouvera chargée la
d.reaion on fût force d'y appeler des citoyens qui n'eue*
sent pas des moyens p'opws et soKBsanS d>x*?tence M
s>i/.ji éde Je Teifr donner tans toucher a la caisse des paù-
Vres en le leur attribuant sur les bénéfices dé l'enn«*
prisfcid« C'est dès-â p/^s«nt de cette ïhi-
t\feff les membres de la cornmission de*
.reçoivent un traitement. Ila partagent avec les adminis-
du et le commlssaïr*
,du gou^ernem«fl( Près çett«^*d<ii!nUtrationî un droit
de présence .^ui «ut i chaoOo d'eux envirob jooo fran>:«
par ao. Mal» par une singulviré qui tans doute n« sub-
SÎstera plus, |*Ten!r les. adro'niscratcuri • actlonnaites
<S le.. commissaire du gouvernement 'reçoivent en oui'«
,un traitement fixe de 5000 francs chacun, ce' qui porte
.111 totalité à ib,ooo francs, tandis ane
:les membres de Ja conimUsion des Hospices <jui «ont Ut
adminisuateura principaux, et qui co-opérènt également
nux travaox de. l'administration, i peine
Maintenant quelle doit être la durée de l'exercice d»
m
détail» sans nombre qu'elles (Comportent pout sentir que des
trop
aux succès .dune administration de
pas 8sS«» d'y épporter. en* Rentrant ides cotufaîssancei en
«I 5o>éli0taU«>n* 1 faire et fixer d'unt martièfe précise les
Wét*. ï«t k! JP^yeo» d'u««t régénération ialouir^
• n cm- donc nécessaire <jue par suite d'en bon cKoix de»
l««ml>res de la direcion, leur 'exercice sole »s«t long;
avoir éto^é attentivement ,t,oot««!les parties
de Vf fl semble t iraient le lem» dë éOBcëvoiri proposer
C'est in' grande partie au chahgëfrent continuel des mem-
tret dt 1» cornt»|*sion des HospictS que l'on doit l'eut
jâéplortble dans lequel ..pont maintenant ces établissement
Pari.: A peine avoient-ils eu le tems de connottre iat
nature et l'cfenduo de leu» foncuohi qu'il» étoietu de-
placé»» M n'y a que quarante mois que cette commission
existe, et on y compte déjà plus de trente administra-
leurs successif». Tant que cette »ver*atili«é lubsistlra, on
ne peut espérer d'obtenir des résultats avantageux.
1 v"- Attributions tt déptndanct de l'administration.
,Les atttibutions et la dépendance de la direction des
lecourc publics sont encore des points qui mènent d'être
Oflne peut se dissimuler les vices de la hiécarchie éta-
blie pour les commis? ions .d'Hospice», par la loi du
vendémiaire an j et l'arrêté du dircctoir* qui l'a suiv;.
pu exemple, te trouvoit,
tout-à la-fois» soua k surveillance du bureau central de
l'adroinistrafion du .département et du ministre de l'inté.
déités de surveillance à par.
çoAjrîr i rircerdrude qui existoît sur Je plus ou le moins
d'étendue des pouvoirs desaurorités surveillantes et ouf.
itreilléei, ont. produit des, înconvénieps^rave» eniravé
Je» opérations)' et nui sensiblement aux inérèti des Hos-
Va Tl ejt'e*rfà'n qu'« plus une administration
f>a sesubdivi<sr et plus elle les intérêts partit
toujours se multiplient en raison'
.«lu
-Le Aval devient plus sensible ces t ii>-
la' roéroe commune. "Si leut union
ce qui arrive trop souvent ,• éprouver, qaejqu'thé'rarion
tlor» lès administrés traras-
««ries enu'elles qu'ils ne profitent de tetûr
turveillance. •
II paraît donc convenable de ne toomsttre la direci iofi
centrale àos «ecours publics qu'a la surveillance lmmé=
?ïate du ministre de l'intérieur." LVtendue des besoins
fhysicjues et moraux auxquels elle doit pourvoir, exige
Se la rapidité dans ion action; et ce seroit s'opposer au
bien qu on doit en attendre, que de maintenir une filière
de jour a fout paralisé.
̃' Mais comment t'exercera la surveillance laquelle la
.La responsabilité dont elle' sera chirgfe, robliga:lort
^ui lui sera imposée de rendre des comptes annuels,
̃emblcnt devoir la dépenser de soumettre successivement
i l'approbation les arrêtés relatifs 1 Ja partie du service
habituel et journalier. C'est par l'examen de« comptes que
la surveillance don l'exercer cet égard. Ce seron,
gratuitement, multiplier les travaux, entraver la marche
t}és affaires e: aùghienrer, sans fruit les frais de bureaux
eue d'en agir autrement. Il n'y a de motifs réels et fondés
de soumettre à l'approbation mecessive de l'autorité tûù-
Teillante que les arrêtés comprenant des objets géné-
raux, réglementaires, et tendant 1 changer l'ordre et le
tlgime ancien?.
Quant aux attributions de la direction, SI estéridirn*
qu'indépendamment de la gestion des affaires et de
l'administration intérieure, la direction doit seule' iït*
chargée de l'admission des indigen» ,dans les Hospkes.
A qui peut-on déléguer plus convenablement cette foijc»
tion qu'à ceux qui font, à proprement parler, institue*);
les pères et les tuteurs des pauvres ? C'est eux que Ut
feront déposées; c'ett-là que se formeront les table^ï;
(M>
,de comparaison d'Jge, d'abandon» d'infirmité*, de rai»
gère sans lesquels on écouterait souvent plus pour la
distribution des places les affections personnelles la
puissance des recommandations la,gravité des maux.
Il ta est de même de la nomination et du remplace'*
ment des employas. Il est juste qu*i t» «ppaniemient la
direction: personne assurément r>e peut avoir plus qu'elle
intérêt que le choix en soit bien fait ion honneur en dé-
pend. C'en d'ailleurs le seul moyen de maintenir la
lubordination *armi les -intercèdes rorabreux que l'im-
mensî'é des détails nécessite d'interposer emr'elle et les
malheureux ,'ainsi que l'autorité 'et la considération dont
il est nécessaire qu'elle jouisse pour assurer le succès de
ses travaux.
Ce que nous avons dit sur la nécessité" de centra*
User l'administration des secours publics et de faire
tout aboutir à un centre commun indique SL-ffi^anin ent
qu'il He doit y avoir qu'un seul caissier, ou receveur comp-
• table. Non-seulement il convient qu'il n'y ait qu'uo cahsier,
rosis il faut que les fonds destinés au secours .du Indi-
gent j de quelque source qu'ils proviennent, soient tout
versés daris sa caisse qui sera Ja caisse générale de&
Comment la direction pourroit-elle comparer ses be-
soins avec ses ressources, mettre de l'ordre et de l'éco-
nomie dans ses déperses si elle n'avoic pas continuellement
sous les yeux et i la les fonds descinés y
faire face' Quelle possibilité y auroit il de jamais faire
des traités avantageux avec les fournisseurs, mi la direccion
n.avoit pas dans se main lea moyens d'exécuter fidèlement
les promesses qu'elle auroit faites, de remplir, point
nommé les engageraeni qu'elle auroit pris T Seroitîl pra-
ticable d'avoir une comptabilité à jour, et de pouvoir à
chaque instant balancer les recettes et les dépenses sans
avoir une caisse générale et unique à laquelle aboutirent
toutes les recettes, et d'où partent toutes les dépenses.'
Il faut encore» à cet égard, profiter de l'expérience du
passé» L'une des causes du désordre qui existe dans l'ad-
ministiation tctuelfe des Hospices civils de Paris dérive
en partie de ce que les fonds destine"* à leiir service n'ont
fài été verset exactement dans la caisse de cette adnùnû*
( Il )
ttatiod, de ce quête* autorités surveillantes en ont disposé
leur gré, quelquefois même pour dei objets étrangiti
ftox Hospices de ce que souvent elles ont fait acquitté'
des dépenses concernant cea établisiemens sans qu'elles
«lent Tté ordonnancées par la commission, enfin, de ce
quelles se sont réservé de faire acquitter d'autres dépends
q6e la commission avoît ordonnancées faut-il s'étonref
après cela si, depuis que cette commission existe, Il n'a
pas été possible d'avoir des comptes réguliers de sa gestk'f.
et un tableau 6dèl et exact de la dépense des Hospices
civils de Paris?
Le véritable, le seul moyen d'éviter à l'avenir un h*
convenant aussi grive est d'avoir une caisse générale
des pauvres dans laquelle entreront toutes les tomrres
destinées .) leur soulagement et de laquelle il ne puisse
rien sortir que d'après une ordonnance de la direction..
M © T E N S
De t'anurtr let fonds néctssahts pour le soulagetntAt
des pauvres.
Ce n'est pas assez d'avoit donné des idées sur l'or, 1.
dation de la direction générale des secours publics avant
de passer à l'examen des ditTéientes manicre<de distribuer
le plus avantageusement ces secouts, il faut «'arrêter un
instant sur les moyens de s'assurer les fonds nécessaires.
Il est aujourd'hui reconnu, assez généralement, que ies
établisscmens d'humanité doivent, autant que possiblt,
ftre dotés et jouir de propriétés et revenus stables et
indépendans du trésor public, puce que le Gouverrc-
Ment ayant souvent i satisfaite à des bcsoins imprévti,
pourroit, dans des momeni d'urgence se trouver fotcé
de négtiger le service des Hosplces, qui ne peut cepen-
dant être interrompu sans occasionner les plus grand*
Ce principe a été consacré par la loi du vend!-
tjiuîre an qui a conservé les Hospices civils dans la
jouissance de leurs biens, et ordonné le remplacemernt
tn biens nationaux, de ceux qai soient été vendus tn
Vertu de la loi du aj messidor an a.
Malheureusement cette dernière disposition de la bl
C3)
nVst po^n* «*«<*« "«kfeutée pour la majeure partie dei
Hospices 'civil. de la République, et notamment pour
ceux de Paris qui, en raison -de la grande population de
tette ville, méritent cependant de fixer plus particu-
jièr<ement l'attention du Gouvernement.-
Ljs» HospWes de Paris servent de refuge aux malades
et irtdigens de tous les départemens qui affluent dans
tette grande cité, et qui quelque fols mime, quant
aux malades sont envoyés officiellement par les ad-
roîninrâtions de» département étrangers de sorte que
ces Hospice» doivent être considérés moins comme spi-
ciaux 'pour Paris que comme généraux pour la Répu-
La loi paroiisolt Indiquer d'one' manièiè assea claire
les formalités remplir pour obtenir le remplacement des
biens' perdus ôu aliénés. L'administration centrale du
département devoit présenter l'état de ces biens, désigner
des biens nationaux du mime produit en remplacement,
les flirt-estimer est ces opérattons préparatoires faites,
être prononcé par le Corps lé«
Tout cela a été observé pour les Hospices civils do
Paris est par une résolution du Conseil dei Cinqcents,
du 0 prairial an- 5, le remplacement a été ordonna
;Mais cette résolution a été rejenée par le Conseil des
Anciens, «ur le fondement, entr'autres choses, que le
Directoire «xe'cutif n'avoit pas concouru aux opérations,
quoique la loi ne l'exigent point.
Le Directoire exécutif avafltvdahs un message du 26
nîvoJé art 6, provoqué la vente du reste des biens dei
'Hospices il ny avojt aucun espoir de le voir 'concourir
atf remplacement de ceux vendus. En conséquence il no
lui a rien été dem»ndéi sur- ce point pour les Hospices
de, Paris, qui sont touiour» dans l'attente du remplace-
ment de leur» biens aliénés.
,Le, premier «oîn de la direction générale des secours
publics doit €tt"« de poursuivre ce remplacement, lorsque
les formes à observer auront été définitivement arrftcc».
La loi du 16 yendemialre an disolt que jusqu'à et
?0 1 la remise des biens fût effectuée, il seroit payé aux
Hospkcs une somme égale celle que eroduisoient en'
(•4)
ij<p leurs biens vendu*, et ^u'il ne
cordé aucun secours aux Hospices, sans une autorisation
spéciale du Corp» législatif,*
La première partie de cette disposition n'a point t*»l
exécutée pour les Hospices de Pans et les secours <$\\
Ijeur. ont été accordés, ou n'ont pai été ou n«
l'ont 'été que partiellement de sorte qu'il ont l\t lé»
h plus grande détresse ils 'ne. te, sont. tou tenus
pirer aux fournisseur! employfs et gens de service <f«
toute espèçe, à qui il reste dA, sur l'an 5 et l'an 6
environ 4 millions..
La nécessité de subvenir aux besoins. des 4tabli&$eineiis
d'humanité 3 Paris, d'une manière propre w indépendant»»
des opérations du Gouvernement a «té 4e
connue par la loi du
bjisscnient d'un octroi ae bienfaisance.
Suivant l'art, premier l'octroi est sfépUlempmiesiI-»
ti à l'acquit des typent} locales du, canton d* Parfel
ti de préférence (dits les Hojplas it d<s it&urs
dpmic(lt, •
En attribuant à l'administration çenjrale du
trient la répartition du produit de l'octroi, la loi veut,
dans fart. ai qu'elle oistrve de donntr toujours la
aux dépensa relatives aux Hospices.*
D'3j.rcs Jes b.azç< <5u Rapport wx Jcqud la 101 est îi»
ttrvcnuc, la part des dans l'octroi devoit Cira
de plus de { 7, i peu pris les f.
Il convenoit pour 1 avantage la
Ici déterminât precisément leor contingent dans Je pro-
doit de l'octroi en supposant que ce ^contingent c&e
excédé les Rejoins du service
jfervi à éteindre une paijM.e ,de l'arriéré » <S*.<
mentpeut-étre la totalité de cet arriéré, dd en grand'»
partie â desnialheufeui.qii'il seroit inhumain d'abandonner.
QuVt-il arrivé d« <e défaut de fixatkn
des Hospices danl le produit de l'octroi ? c'est quVi*
lieu d'en recevoir les, |,ijs n'en ont pas eu le f c**tt
(}-1'au .lieu de pouvoir rien payer s.uri"sù:rieH,.iis. n*o«t
pas eu de quoi faire Jaceau service courant,. et qii'iï
( «J )
un nouvel arriété qu? égale pr«<ju'au«
jç-ord'ijui celui ̃dti années et 6V
•Les besoins des Hospices de Piris ne sont pas pro-.
Hémjtiques, tls font l'objet d'une dépense annuelJc de
yi»6 millions.
Le produit des biens qui leu- sont restai, ne vap
cet à plus d'un million d'eu il résulte qu'il leur faut
un supplément annuel d'environ francs.
Il faut observer que dans cette dépense annuelle,
n'est pas comprise celle des enfans abandonnas qui, sui-
vànt lit loi du a7 frimaire an forme un objet distinct
de la .-dépense des autres Hospices.
Aux termes de l'art. 9 de cette loi, le trésor national
doit S'jppléfr au défaut des fonds affectés à cet objet.
-1 Un. arrêté du. Directoire exécutif j du jo ventôse an
J, porte, art. que les fonds nécessaires seront avancés
par caisse généra!o des Hospices civils, <]ui en sera
xertiboursée par le ministre" de li/itérieury conformément
3 la loi du 87 frimaire.
4, Cinq a six mille enfant abandonnés sont 1 la chargé
de l'Hospice qui !«ur est contacté à Paris leur dépense
annuelle est d'environ 800,000 fr. la maison n'a pas
fodjooo fr. de revenu 'net: il y a donc un déficit an.,
fiuel de plus de 600,000 fr.
Le trésor national n'ayant pu fournir aux besoins des
enfans abandonnés .que de très-minces sommes, et le
dénuement de la caisse générale des Hospices n'ayant
pe-rûiivque des avances foibles, il en est résutté, dans
cette partie un arriéré montant' environ 600,000 fr.
dans le milieu de l'an 7, et qui sans doute t'est encore
accru depuis. Une portion de cet arriéré s'applique à
l'an 4 et années intérieures, et la majeure partie est due
aux nourrices des ompagnet qui se sont chargé d'élever
tes 'coTafis abandonné» à raison de 6 fr. par mois objet
• «acte" c d'un' acquit urgent
La dépense retan've; aux enfans abandonnés ne parois-*
*ant rai, sauf la comptabilité, devoir faire à l'avenir
en' çbjet distinct de la dépense des autres Hospices do
Pari», il est évident qu'il faut, pour suppléer aux rêve'*
nus propres annuels une 'somme de millions au
( t6
destinée, suivant la lol, aux secourt à domieilerit est
tensible qu'on ne peut fournir annuellement 1 la direc.
tion générale des recours publics molni de 6 millions
sur le produit de l'octroi, sauf 1 pourvoir par des fond*
particuliers à l'acquit de l'arriéré. Cette .somme de six
millions revient peu près aux du produit commun
•nnuel de, l'octroi depuis son établissement j et l'on t»
rappelle que c'est dans cette proportion, qu'il a iU
affecté au secours des indlgen». -̃<̃
il ne suffit pas que cette somme -de 6 million! > olj
attribuée à la direction, il faut encore qu'eue soit verséo
dans sa caisse directement et succeuivetnent au fur ec
mesure des rentrées. Ce vertement fixe direct et périoi
dique présentaii» plus" d'assurance aux fourni seurs et en-
trepreneurs ranimera leur confiance et pcocurera à la
direction des moyens plus certains d'améliorer le régime
des Hospices, et de parter l'économie dans toutes les
parties due Son administration. Il ne peut in résulter au«u%
inconvénient, puisque, d'après les comptes que la direc-
tion sera rentre de rendre annuellement:, on sera toujojf»
assuré de l'emploi 'des sommes versées ..• il convient d'ait,
Jeun qu'en attcndanc le compte général de chaque année,
la direction remette tous les ',mois au' ministre de lir:«
técieur un tableau <5o Il situation et un état détaillé 'de
ses recettes de «ei dépen es de .CI charge. de 8C
eneageftiens et de ses besoins. y' •
Quoique cette somme de 6 millions, jointe au profit
des l'en$ propres des établissemens d'humanité Paris»-,
puisac peut-être paroître exhorbitàptc, il est. certain
néanmoins que les- fonds seront encore au-desous des
besoins. Il faut donc examiner quels, sont les autre*
moyens d'accroître les ressources de la direction.
File en trouvera une première dans le droit qui si
perçoit, en sus du prix de chaque billet d'entrée, é^m
tous les lieux ou se donnent. des pièces de théat/e,
s. /concerts, bals feux d'artifice, courses, exercices ;,4*
chevaux et autres fête. où l'on n'est admis qu'tn
Ce droit qui étoit déjà établi en partie au profit Mî
Hôpitaux avant la rérolution y depuis été majjiiejiH
c Il
a
Hospices,'
frimaire et 8 thermidor an j il est important de le wnH
favoriser et d'exciter, pif
toiiee* les voies possible* les contributions volontaires
les occurrences propres ta ranimer. Les fqpds prove-
le fardeau en est moins onéreux pour les'
dtoyins et l'on rc doit neiger aucun des tooyens d«
s'en procurer par cette vole. i
pour le facilité des personne* charitables»
«voir dos tronc*' places dans le* lieux publics, et princi-
palement dans les temples «à s'exercent U$ cultes, oùte
célèbrent les fêtes décadrés et où se font les mariages,.
l'usage' des quêtes dans toutes
qui ppètent un rassemblement <iè personnes
notables, soit lors des c^r^monics publiques, soit dans
df ne pas se borner recevofe
mais de prendre les nvesurea
nécessaires pour recueillir et Mettre i profit ceux qui
servir .1 la nourriture et iu Têtement dès pauvres ,mlme
les cn^tières bCùtes ,'teHesrdue dianvte, laine, coton, etc.1
toscepiibles d'être employées dans les ateliers de travaux
que la direction ne manquera pas dVtablir.
une ressource d»nr l'ex-
Mont de Piété, qui ap*
partirai
çttfktns dans les loix .^uî pseat. relatives dans ion or-*
et i,dan* son administration est susceptible
Vj»> ̃
pauvres peut aussi être de quelque
woduti pour la direction. Il Vigie de tenir sévéremene
des réglemens qui
Wtiticfs, ou bien lorsqu'il est prouve que les'heriu'ei»
qui l«i ont été
(i8)
Ne
aux infirmités de leurs parent, qui leur ont laissé pjtf-
jagejf le patrimoine des pauvre** quand ils pouv£fene
fui1 procurer, les soulagemens dont Us avoiect besoin
tussent admis après leur mort ,1 recueillir teift chétîve
Il y a encore ub autre mopen 4* grossir la taUse Je*
Hospices. Des vieillards et des infirmes à qui il resta
quelque fortune achètent souvent le droit d'y terminer
fais'bltmcnt leur jour. \7<
Mais, par rapport à ct^ sortes de personnes, il fm\
avoir graod soin ,que 4'one part ce qu relies donnent toit
Wospices'i et de foutre* quo celles en état dé donner
beaucoup Ven fak^ent pas .exclure de plot pauvres à qui
tet atyle
Pour procéder toujours d'une manière utile aux HospkîJ
et avantagsuse à l indigence il -est propot que les
de 1a direction examinent scrupuleusement l£
tjtuîtwn des individu» qui font ces sortes de proposition»
'«t les aùtr«s citeonstances. Çett sur-tout à leur âge et i
leur état d'Infirmité qu'il faut s'arrêter parce -que devant
fiioins long-tem} rester 1 la charge des Hospices 9 lei
taertâces qu'ils font pour y entrer devieanéne plus frac»
Peut-itre y aurolt-U aussi quelqu'avantage de pren'îr»
des pensionnaires. il faudroit pour cela tue les pension^
fussent d'un tiers ou de moitié supérieures au prix dt
l'entretien de chaque
quoique le traitement rarement 'on
en trouveroità cette condition. lA défaut d'emplacemenî
ne permet même guères d'en recevoir. D'ailleurs la diflf-
$tk mté le recouvrement, laisse beaucoup i doatll
Ïuc jamais cette spéculation puisse être très-utile pont
Noua ne parlons pas du produit des travaux à procoise
aux indigens. Il est ttîs-rare qu'on en retire du béné«îc«
dans les éiablmemens de
8
en' résulte
ssuroic trop recommander cet article aux 'oins de la
ses charges, ce <ft >es revenu; tu se irourp
dépense* excédent la xeceue comme il esc
o^ les
testera la direction dont elle ne il
lui manquera, ppue
le le da lini^ricor,
if- fjt<>y«n5 ont pris part > r>ou$ prouve combien il ecc
rpjiioiirs procédés d'ut» tableau succint et impiimé, de»
la direction pendant l'armé expiée, «Bri
d'insiruîre le public de sa siruarion, de. majnicriir çt 4p
ranimer par une çonfiance éclairée le sèlç des âmes cha-
présçrît.er ce tableau à u^cépo(ju«
• unJe il.iiJt avoirsoin de fixer cellc, de la reddition des
moins de/ructidor d« chaque année, afin que
suivante. mtif M précisément letenudejap-
es ctsoms et les ressources pjju passer la uison <jui c^«
direction générale" 4e« seepuri publics à Parj>,
un moyen tr«*»
JfgViime d'accroître pour l'avenir ses revenu* en fopdj.
«ft W au.tr* teodint au m^«, but çu'il
.<*>:
>'# croît plot êw ius<i possible de réaliser,
IGa *ùité~, est ion que le direction titra pris une '•'«**
tistàrtc* qui maut mérité
Nous entendons parler ici de l'établissement d'une cai sft
'-de ^oi à toos
«'assurer des r«s»utcc$, en fat d'tecidcnj V diniwriWi ^|
r^«nlfcrou nécessairement de grands avantages d'un pareil
établissement, tant pour Ws citoyer.i,quo pouf la iitçc-
des
Après à voir 'indiqué les dJvirl irtôy«ns de wprétu'ëlt
les fonds nécessaire* besoin»
Vres, i1 est propos de t'occupe* dis "différerts modes d.
'pourvoir à leur louiagemeor.
'̃ II y en a deux ftlftcipaui-! les recueillir dans é»i
Ho*pi<S('S, ou leur donner des secours particuliers.
Sana contredit il est Plus utile tt moins dispendieux Hà
donacr aux lndigens dës secours individuels, que de les
fhcretcri'r dans des Hospites et comme on ne doit prendre
ce d«rrjier parti que lorsqu'il y a impoisibitité de
Jager autrement nom commencerons par traiter des s«-
court à domicile.
Distrïhiion des secours d domicile.
Il est facile de concevoir1 que pour la distribution >?e
tes secours la direction générale aura betetfn de co<'
opérateur.1:. Elle les trouvera naturellement dans les corrti'és
de bienfaisance prcsencement'exîstantdani ebaque murf-
cipîliié en vertu de la loi du 7 frimaire an dans les
C'est à chacun des comités que les demandes
Sït les .pauvres domiciliés dans leur arrondissement j,
Devront être adrettée». ̃
Chaque demande de ce genre sera accompagnée (m
détail exact de la véritable posirion de l'indigent ellç
fession et ses charges,
Cette demande ainsi motiyc de'tra lut a^j>ujé« tV
c«a>
B j
Il seroiti désirer qu'aucuns secours ne fassent accordés,
|i ce n'est en cas d'urgence, tans quil eût été prononce
sur les demandes par la direction t mais bn sent facile-
ment que ses autres occupations nt lui permettroient pas
de' Je livrer i un détail aussi cortdd^raole. lf est doncin-<
bien/aisarice jugés d« la nécessité d'accorder de^tecouri»
de la qualité de la nature et de la durée de ces
Quoique les tecéurs soient accordas pu les ounicipa-
lités f il n'en doivent pas moins être: délivrer au nota de'
h diftction. Pour cela, elle remettra par. avance aux
dîveries municipalités, des bons en blanc i son timbre et
donn& sur la caisse de la direction. 'eux.en denrc'es 1«
seroni sur des marchands avPc lesquels la direct ioiv aura
traité. pour les fourniturés.
'Chvjue municipalité sera munie d'un registre, sur lequel
elle fera porter les. noms, demeures et profusions de
ceux 4 qui elle délivrera les bons la rature et la quantité
des objets qu'elle aura accordEs ainsi que la durée de. ces
(fjecoùr*; et tous les mois au plus tard, elle en remettra
un état certifié par elle ¡ la direction, pour être approuvé
« confirmé;
Chaque 'fournisseur aura également un registre sur
fçqùel mesure, les fournitures qu'il
jura faites, et chaque article le nom de celui qui le»
àufs reçues. Il sera tenu de, retirer les bons qui serviront
de pUces justificatives à l'appui des articles de son re-,
On conçoit aisément combien cette marene simple
litera, non-seulement les comptes particuliers avec;(
fournisseurs, maia encore le compte général de la direction.
/•o\
̃̃ $11
i apporter domUile,
J uent le. m<mbi'c«cortrio<ant les totn'nét 4e
rabli» °de Paih
.pas de dout«r qu'ils n'apportent dans
Pour te tir<r de cette di>tribi/(ion l avanrage qu'on doit
eit les' facultés
positif* sur leurs- faculté et sur de n'sc-
<ord«r aux véritables' indiens que ce qui (\t néc«ssau9
enTeur irurdisanc toute jouissance
tout avantage tuperfiu de ne pfocurtr a
ceux qti sont en état de travailler que les moyens de"
s'occuper utilement ou de ne ioîndre qu'un Hgcr sou'a-
J'emcnr aux modi u«s profits de levr travail journaliVr}
e'ne f<W durer Ut tecourt qu'autant
Obtiennent se trouvent <^ans un>> condition m*l-'
heureuse de les proportionner de manier*
he fas fes mettre da~r$ la mendier j d4 vetUer
« ce quet quoique les secours qu'on leur accorde soient
destic^i les di>pcrser
Ils de
Venus
enfin de ceux qui [ont de» erfans, qu'ils leur În<p1rer.t!
l'amour du travail et qu'ils lu envoient aux écoles pu«
On ne peut te divimufcr combien il
t«indre a upe aus:i grande perfection dani h

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