Réformes, régénération / A. Le Béalle

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E. Lachaud (Paris). 1872. 1 vol. (52 p.) ; in-8.
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Publié le : lundi 1 janvier 1872
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A. LE BÉALLE
RÉFORMES
RÉGÉNÉRATION
PARIS
E. LACHAUD, ÉDITEUR
4 , PLACE DU THÉATRE-FRANÇAIS
1872
Tous droits réservés
A Monsieur
Hommage respectueux de l'Auteur
Juillet 1872
REFORMES. RÉGÉNÉRATION
PARIS, .TYPOGRAPHIE LAHURE
Rue de Fleurus, 9
A. LE BEALLE
RÉFORMES
RÉGÉNÉRATION
PARIS
E. LACHAUD, ÉDITEUR
4, PLACE DU THEATRE-FRANÇAIS
1872
Tous droits réservés
A MONSIEUR LE PRÉSIDENT
A MESSIEURS LES MEMBRES
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE.
Le projet que j'ai l'honneur de vous soumettre a été
présenté par moi à l'Empereur, qui le renvoya à l'examen
de M. le Ministre des travaux publics. (Lettre d'avis, du 3
septembre 1862.) — Réclamé pour être modifié, il n'a pas
été retrouvé!... (Lettre du Minisire, du 26 mai 1864.)
Ce n'est donc pas l'exposé d'une idée spontanée, mais
bien l'expression d'idées accumulées, mûries par dix an-
nées de réflexion.
UTOPIE, dira peut-être le lecteur, en jetant un coupd'oeil
distrait ou dédaigneux sur ces pages. — Quelle est donc
l'innovation, heurtant l'esprit de routine, que n'ait accueil-
lie cette banale fin de non-recevoir. Et pourtant la terre
tourne; les applications de l'électricité, de la vapeur, de
l'héliographie, de cent autres soi-disant utopies, ont été
réalisées depuis le commencement de notre siècle, dont
elles font la véritable gloire.
Une lecture bienveillante et attentive modifiera cette fâ-
cheuse impression du premier moment.
Si l'ensemble du projet est rejeté, peut-être quelques-
unes des idées émises seront-elles utiles, soit par leur
application, soit en en faisant surgir d'autres. Mais l'idée
— 2 —
principale n'est réalisable qu'avec le concours des moyens
secondaires.
La France n'a point, en ce moment, à replâtrer, mais à
réédifier; les plans de son édifice social peuvent, doivent
être profondément modifiés.
Quel que soit d'ailleurs l'accueil réservé à notre projet,
nul esprit sérieux, mettant de côté tout mauvais vouloir,
toute opposition systématique ou préconçue, ne voudra
dénier à son entier accomplissement, la réalisation des
avantages suivants :
Régénération morale, physique, industrielle de la nation,
par le travail, qui préservera la jeunesse de funestes habi-
tudes et lui donnera : savoir, force, agilité, santé ;
Accroissement: de la valeur territoriale; — de la richesse
agricole et industrielle; — de la puissance maritime; —
en un mot, de la fortune publique et de la fortune privée;
Réconciliation et union entre les membres des différentes
classes de la société, qui s'apprécieront et sympathiseront
d'autant mieux qu'ils auront partagé plus longtemps le
même genre de vie, les mêmes labeurs;
Création : d'un premier capital important, pour tous les
deshérités de la fortune; — d'une monnaie fiduciaire re-
posant sur une garantie incontestable, et devant parer
amplement à toute disette de monnaie métallique; - d'une
source féconde de revenus, dont une notable partie fournie
par l'étranger, servira, dans un avenir prochain, à l'a-
mortissement de la dette publique, à la réduction de
l'impôt;
PRÉSERVATION DES INONDATIONS, qui viennent trop
souvent désoler nos campagnes ;
— 3 —
Fondation de cent villes de premier ordre, véritables cen-
tres industriels et entrepôts du commerce;
Avantages stratégiques et militaires, dont l'acquisition,
loin d'être onéreuse, apportera une grande économie dans
les dépenses des budgets de la guerre et des travaux
publics ;
Service important rendu à toutes les marines d'Europe.
Veuillez agréer, Messieurs les Députés,
l'assurance du profond respect avec lequel j'ai l'honneur
d'être,
Des hommes dévoués au bien du pays,
Le très-humble et très-obéissant serviteur,
A. LE BÉALLE.
Ingénieur Géographe,
23, Avenue d'Orléans.
Paris, 15 décembre 1871.
Ayant adressé un exemplaire manuscrit du projet dont l'envoi était pré-
cédé de la lettre ci-dessus, à l'Assemblée Nationale, sous forme de pétition,
et à chacun de
Messieurs :
Le Président de la République,
Le Président de l'Assemblée Nationale,
Le Ministre de la Guerre,
Le Ministre des Travaux publics,
Le Ministre des Finances,
Le Ministre de l'Intérieur,
je n'ai été honoré que des réponses de M. le Président de la République et
de M. le Ministre de la Guerre.
— 4 —
Ignorant quel sort est réservé à ce projet, j'ai cru devoir le publier, après
lui avoir apporté quelques modifications de détail, en le faisant suivre,
sous le titre de Réformes, des considérants qu'il contenait et auxquels j'ai
ajouté l'exposé de plusieurs autres projets que je crois utiles.
Notre projet de transformation de la monnaie de billion, qui fait
partie des Réformes que je propose (page 45), était annexé au Projet de
canalisation adressé par nous le 15 décembre 1871, à l'Assemblée Na-
tionale, à Messieurs les Présidents et Ministres.
Une Commission, composée de MM. Naquet, Féray, Morin, vient, dit le
Moniteur du 25 mai 1872, d'être chargée de présenter à l'Assemblée Na-
tionale un rapport sur le même sujet.
De qui émane le projet à examiner? — La Commission connaît-
elle le nôtre ?
En 1867, lors de l'Exposition universelle, nous avions soumis ce même
projet à la Commission des monnaies qui devait alors faire merveille, mais
dont on n'a jamais connu aucune proposition. Ce premier envoi peut avoir
été égaré, mais celui du 15 décembre 1871?
Four que justice soit rendue à qui de droit, nous émettons la proposition
suivante :
Tout projet présenté à l'Assemblée sera classé dans des
archives, et son numéro d'ordre sera mentionné dans un
accusé de réception; l'auteur, s'il le désire, recevra une co-
pie légalisée de son projet, contre l'envoi préalable d'une
somme de un franc par folio de copie.
Notre brochure était prête à paraître lorsque l'Assem-
blée Nationale a abordé la discussion du projet de loi mi-
litaire. Nous avons cru convenable d'attendre la fin de cette
discussion pour lui faire voir le jour.
PROJET
DE
CANALISATION
DE
LA FRANCE
CHAPITRE Ier.
GRANDS CANAUX.
§ Ier. — Il sera créé un canal maritime, dit Canal de
France, d'un seul bief et de grande navigation, entre la
mer du Nord et la mer Méditerranée.
Partant du port de Dunkerque agrandi à l'ouest, il
suivra le méridien de Paris, jusqu'à 3 kilomètres au nord
de Saint-Denis, en passant près de Saint-Pol, coupant la
Somme à l'est d'Amiens, et l'Oise au-dessous de Clermont-
en-Beauvaisis ; — contournera Paris à l'est des forts de
Rosny, Fontenay, Nogent ; — coupera la Marne et viendra
2
— 6 —
former un vaste port, avec docks et chantiers de construc-
tion, dans la plaine à l'est de Choisy-le-Roi ; — coupera
Seine à l'ouest de Melun, et la Loire à l'est de Gien ;
— passera entre Bourges et Nevers ; — suivra la vallée
de l'Allier, dans laquelle il passera non loin de Moulins,
Gannat, Riom, Thiers, Clermont-Ferrand, Ambert, Brioude,
Le Puy; — coupera les Chavades, pour entrer dans la
vallée du Gard, où il côtoiera L'Argentière, Alais, Uzès,
Nîmes; — viendra déboucher dans la Camargue, où sera
creusé un troisième port 1.
Ce canal, de près de 1000 kilomètres de longueur, aura
100 mètres de largeur, et 10 mètres de profondeur au-
dessous du niveau des marées basses de la mer du Nord. —
A l'extrémité septentrionale du canal, il sera établi un
barrage mobile, avec portes-écluses, pour interdire, en
temps opportun, l'entrée des marées hautes.
Deux routes seront établies à 15 mètres au-dessus du
fond de la cuvette du canal, l'une de 20 mètres de lar-
geur, sur la rive orientale, et l'autre de 10 mètres sur la
rive occidentale ; le canal pourra ainsi recevoir de
grandes masses d'eau lors des crues fluviales.
§ 2. — Un canal d'eau douce, dit Grand Latéral, sera
établi parallèlement et à 300 mètres de la rive orientale du
Canal de France ; il aura 25 mètres de largeur et 5 mètres
de profondeur, dont 3 au-dessous du niveau moyen des
cours d'eau qu'il traversera et qui l'alimenteront.
Une route de 30 mètres de largeur longera sa rive occi-
dentale, et une voie ferrée de 15 mètres sa rive orientale.
La bande de terre de 250 mètres de largeur, comprise
entre les deux routes internes des canaux, sera disposée
1. L'exécution du canal étant admise en principe, il pourra être apporté
des modifications dans le tracé, notamment pour la partie septentrionale,
dont l'estuaire de la Somme serait un point de départ très-favorable.
Les études du tracé seraient moins considérables pour ce projet que pour
ceux de même nature, pour lesquels la question d'économie de terrain, de
temps et d'argent est ordinairement trop prépondérante.
— 7 —
en rampe d'environ 0m10 par mètre, avec palier de
30 mètres au sommet, et constituera la colline orientale
ou Colline Industrielle.
§ 3. — Des déversoirs mobiles seront pratiqués dans la
berge occidentale du Canal Grand Latéral, pour établir des
chutes d'eau qui, se rendant dans le Canal de France,
serviront de moteurs à l'industrie.
Des Écluses établiront la navigation entre les deux
canaux.
Les vannes des écluses et celles des déversoirs seront
ouvertes aux premières menaces de crues surabondantes
des cours d'eau traversés, pour prévenir les inondations.
PONTS, CANAUX SECONDAIRES, ETC.
§4. — Des Ponts réglementaires seront jetés sur le Canal
de France, de myriamètre en myriamètre, l'axe de l'un
d'eux, à l'est de Paris, coïncidant avec le parallèle pas-
sant par l'Observatoire de Paris. Ils seront composés
de trois arches en plein cintre ; — celle du milieu, de
40 mètres d'ouverture, aura une hauteur d'environ 40 mè-
tres sous clef au-dessus du fonds de la cuvette, et sera sou-
tenue par des piles de 5 mètres d'épaisseur; — les deux
arches latérales, de 30 mètres d'ouverture, et d'une hau-
teur de 35 mètres sous clef, donneront passage à deux
chemins de halage de chacun 5 mètres de largeur.
Des Ponts supplémentaires seront construits aux abords
de Paris et de deux ou trois autres villes.
Ces ponts serviront de viaducs pour les voies de terre
et pour les voies ferrées, en même temps que d'aqueducs,
pour le passage des cours d'eau coupés par les deux grands
canaux.
Des siphons seront établis pour le passage des petits
— 8 —
cours d'eau interceptés et ne correspondant pas avec le
passage des ponts; voire même pour créer de nouveaux
cours d'eau reconnus utiles à l'ouest du Canal de France.
Lorsqu'une voie ferrée exigera un pont supplémentaire,
il sera établi en conformité des autres ponts; la dépense en
sera partagée entre l'État et la Compagnie du chemin de fer.
§ 5. — Les écluses, des bassins de garage et des quais
de débarquement seront établis aux abords des ponts; —
il sera ménagé sous la route aboutissant à la tête orientale
d'un pont, et autour du quai de débarquement, des arca-
des destinées à servir d'entrepôts provisoires.
Des phares seront établis sous les arches du milieu des
ponts, pour éclairer le Canal de France et ses deux routes
latérales; tout navire en marche sera d'ailleurs tenu
d'avoir un fanal à son avant et un à son arrière, par les
temps sombres.
§ 6. — Tout un Système de canaux, secondaires, dont
l'exécution aura lieu progressivement d'après un plan
mûrement étudié, établira des communications entre les
cours d'eau navigables et le Grand Latéral, à l'alimenta-
tion duquel ils concourront, conjointement avec les ri-
vières dont il traversera le cours en l'amoindrissant, mais
sans le supprimer. — Les niveaux seront régularisés par
des barrages.
Un des premiers canaux secondaires à établir, tant en
faveur de la navigation que contre les inondations, partira
du Rhône, au sud de Lyon ; coupera la Loire entre Saint-
Etienne et Montbrison, et viendra réjoindre le Grand
Latéral aux environs d'Ambert.
§ 7. — La régularisation des cours d'eau, préservés de
crues surabondantes, permettra de conquérir sur leurs
lits actuels, notamment sur celui de la Loire, à partir de
— 9 —
son intersection avec le Grand Latéral, de Vastes étendues
de terrain dont bénéficiera l'agriculture.
Ces terrains ne seront d'ailleurs préservés des déborde-
ments que partiellement, et de manière à les laisser inon-
der progressivement, pour les fertiliser par le dépôt du
limon des grandes eaux.
ACQUISITION TERRITORIALE.
§ 8. — Pour l'établissement des deux grands canaux,
l'État fera l'acquisition d'une zone de un kilomètre de lar-
geur sur tout le parcours désigné.
§ 9. — La largeur des deux canaux (125 mètres), de la
colline industrielle (250 mètres), des trois routes et du
chemin de fer qui les bordent (75 mètres), formant un
total de 450 mètres, il restera à l'ouest du Canal de France
une zone de 550 mètres de largeur, sur la lisière exté-
rieure de laquelle sera prélevée une route de 15 mètres,
la réduisant à 535 mètres.
Partie de cette zone sera disposée en pente vers le Canal
de France ; le surplus recevra les terres de déblais qui
seront régalées de manière à continuer la rampe, puis à
former une pente vers la route extérieure, ce qui consti-
tuera la colline occidentale ou Colline Agricole.
CHAPITRE II.
EXÉCUTION DES TRAVAUX.
§ 10. — Les travaux de canalisation, ainsi que tous
ceux du ressort de l'administration des Ponts-et-Chaussées,
seront exécutés par un corps d'ouvriers appelé Corps du
Génie ou Pionniers.
Les pionniers seront mis à la disposition des agricul-
teurs quand besoin sera; la rémunération de leurs ser-
vices reviendra en partie à l'État.
§ 11. — Tout Français fera partie du Corps du Génie,
du jour ou il aura accompli sa dix-septième année, jus-
qu'au jour où il aura accompli sa vingtième. Il appartien-
dra à l'armée proprement dite ou armée active, de 20 à
22 ans ; fera partie de la première réserve, de 22 à 25 ans,
et de la seconde réserve, de 25 à 28 ans.
§ 12. — Par mesure transitoire, le service ne sera obli-
gatoire : qu'à 19 ans, pendant l'année 1873; — à 18 ans,
pendant l'année 1874; — enfin à 17 ans, âge réglemen-
taire, à partir du 1er janvier 1875 (en admettant l'adop-
tion immédiate du projet).
Tous, ayant cependant cinq années de service à faire,
— 11 —
pourront, dès leur dix-septième année accomplie, devancer
l'appel pendant la période de transition.
§ 13. — Du jour où un jeune homme aura atteint l'âge
requis, il se rendra à la mairie de la localité qu'il habi-
tera. Il lui sera remis une feuille de route, pour se ren-
dre à une compagnie de recrutement, et là, il sera initié
progressivement aux travaux.
Il y aura au moins une compagnie de recrutement par
brigade.
Le maire de la localité où sera délivrée la feuille de
route en avisera le maire du lieu de naissance du nouvel
enrôlé.
§ 14. — Les infirmes, s'ils ne sont reconnus incapables
de tout service, seront employés dans les bureaux ou dans
les ateliers (§ 24). La durée du service ne sera pour eux
que de trois années, mais ils seront admis au réengage-
ment (§ 19), si, à l'expiration de leur temps de service
obligatoire, ils sont toujours dans les mêmes conditions
d'aptitude au travail à eux confié, que lors de leur entrée
au corps.
§15. — Les enfants assistés, les orphelins seront destinés à
la marine. — L'État, dont ils sont les pupilles, leur fera donner
une éducation en rapport avec leur avenir, dans des écoles
de mousses. Ceux qui se distingueront par leur aptitude et
leur bonne conduite, recevront une instruction supérieure
qui leur permettra d'aspirer aux plus hauts grades, en les
mettant à même de rendre d'éminents services à la France,
leur véritable mère,
§ 16. — Le travail manuel étant nécessaire au déve-
loppement des forces physiques, et l'instruction militaire
étant obligatoire, les exemptions ne seront admises que
pour la seconde période du service, ou service purement
militaire.
— 12 —
Des exemptions seront toutefois accordées, pour la pre-
mière période, aux fils aînés de veuves, ou de parents ne
pouvant se passer de leurs soins; mais ils seront astreints,
de 17 à 25 ans, aux exercices de la première réserve.
Les exemptés, ou les ascendants en faveur desquels au-
ront lieu les exemptions, dont la fortune sera reconnue
suffisante, verseront à l'État une somme de 2000 francs,
par annuités de 400 francs, en compensation de leur dé-
grèvement du service.
La commune natale et l'État subviendront aux besoins
des familles pendant l'absence de leurs soutiens retenus
au service. (Pour les exemptions partielles, voir § 26.)
§ 17. — Un certain nombre de pionniers seront admis
dans l'artillerie ou dans la cavalerie, comme récompense,
et après examen satisfaisant, mais seulement après une
année au moins de travail manuel.
§ 18. — Tout travail méritant rémunération, chaque
pionnier, outre un prêt hebdomadaire de 1 fr. 50, recevra
lors de sa libération du service, une prime de 500 francs
pour le service complet, soit 100 francs par année. — Le
taux de la solde et de la prime de libération sera fixé au
prorata du grade.
En cas d'impossibilité de continuer le service, ou en
cas de décès, la part de prime de libération, acquise par
le temps de service accompli, sera soldée aux ayant droit.
Les primes de libération seront incessibles et insaisissables.
§ 19. — Les engagements volontaires ou les réengage-
ments seront acceptés pour le service de pionnier ou pour
les travaux d'atelier, tant que les réengagés pourront les
remplir.
§ 20.— Les pionniers seront soumis au régime et à la
discipline militaires. — Il leur sera accordé : une permis-
— 13 —
sion de jour, un dimanche sur deux ; une permission de
nuit sur deux de jour; une permission de huit jours par
année. — Les permissions pourront être cumulées.
§ 21. — Une partie du temps des pionniers sera consa-
crée aux exercices militaires ou gymnastiques, notamment
à la natation; une autre, à l'étude ou à des lectures instruc-
tives.
Les jeunes gens se destinant aux carrières libérales
seront mis à même de ne voir interrompre leurs études
que dans une certaine mesure.
Certains même, dont l'aptitude sera reconnue exception-
nelle, pourront être exonérés du service, mais seulement
après une année passée aux travaux, et avec présence
obligatoire aux exercices des réserves. — Cette faveur
pourra être également accordée à ceux dont la présence
au sein de la famille sera reconnue le plus urgente.
Une heure de repos suivra chaque repas, et ceux-ci
seront échelonnés de manière à ne jamais priver les tra-
vaux de plus de moitié à la fois, des travailleurs.
En cas de travaux de nuit indispensables, des rations et
une paie supplémentaires seront accordées aux travail-
leurs.
§ 22. — Pour les infractions à la discipline, il sera infligé :
des retenues de prêt; — des privations de permission; —
des jours de service en plus du service obligatoire et privés
de rémunération ; — du service dans des compagnies de
discipline, chargées de l'exécution des travaux les plus
désagréables, les plus pénibles ou les plus dangereux.
§ 23. — Des Camps seront établis aux extrémités occiden-
tales des emplacements désignés pour la construction des
ponts. — Des campements seront placés à 2500 mètres,
l'un au nord, l'autre au sud du camp dont ils dépendront.
— 14 —
Les mutations entre les pionniers d'un camp et ceux de
ses campements, ainsi qu'entre les camps eux-mêmes, s'ef-
fectueront périodiquement.
Le nombre d'hommes attribué à chaque camp sera re-
latif à l'importance des travaux à exécuter.
§ 24. — Les camps seront le siége d'ateliers de construc-
tion ou de réparation de machines et d'outils ; de serrure-
rie, de charpente, de menuiserie, d'habillement; en un
mot de confection de tout ce qui sera nécessaire à l'en-
tretien des hommes et à l'exécution des travaux.
Ces camps seront l'origine de villes florissantes, comme
lieu de transit des voyageurs et comme entrepôts de mar-
chandises.
§ 25. — Les ouvriers ou apprentis valides ne seront
reçus dans les ateliers qu'après une année de travail exté-
rieur. Il sera dérogé à cette mesure jusqu'à ce que les
ateliers soient constitués avec des ouvriers d'une capacité
constatée, et pouvant subvenir aux besoins.
Les ouvriers qui se feront remarquer par leur habileté,
pourront passer aux ateliers le temps de leur service dans
l'armée active ; les contre-maîtres sous-officiers et les chefs
d'ateliers officiers, jouiront de la même prérogative.
Tout ouvrier ou apprenti, incapable ou indiscipliné, sera
rendu, temporairement ou définitivement, aux travaux
extérieurs.
Les aspirants aux ateliers y seront admis périodiquement
pour s'exercer.
Ces ateliers seront d'ailleurs d'excellentes Écoles d'Ap-
prentissage ou de perfectionnement pour ceux qui se des-
tinent aux métiers et arts industriels.
§ 26. — Quant aux jeunes gens qui se destineront aux
carrières libérales : l'enseignement, le sacerdoce, la pein-
ture, etc., ils seront mis à même de suivre les cours qui
— 15 —
leur seront nécessaires, et dispensés d'une partie du ser-
vice. Des examens désigneront ceux qui seront appelés à
jouir de cette faveur; ainsi que ceux qui pourront être
exemptés du service militaire, pour toutes les carrières.
§27. — Les ouvriers des ateliers et employés valides
des bureaux seront astreints aux exercices militaires et
gymnastiques; tous le seront aux études; ils jouiront du
prêt et de la prime de libération des pionniers.
Les contre-maîtres, chefs de bureaux ou d'ateliers, auront
des grades militaires en rapport avec leurs fonctions.
ÉCOLES PRÉPARATOIRES.
§ 28. — Il sera établi des Écoles spéciales pour former
des contre-maîtres sous-officiers, pour chacun des arts ou
métiers relatifs aux divers travaux exécutés , soit par les
pionniers, soit par les ouvriers des ateliers.
Les aspirants y seront admis, après examen, dès l'âge de
12 ans, soit comme élèves boursiers, demi-boursiers ou
payants.
En dehors des élèves de ces écoles, tout entrant au corps
sera soumis à un examen qui le fera classer pour les
études et les promotions.
Les sous-officiers d'examen seront astreints aux travaux
manuels pendant leur première année de service, dans des
compagnies spéciales dites compagnies de sous-officiers;
mais ils jouiront de suite des avantages et prérogatives
de leurs grades.
CHAPITRE III.
ORGANISATION MILITAIRE.
§ 29. — Les pionniers seront enrégimentés comme la
troupe de ligne, avec cadre de travail et cadre de guerre.
L'école du soldat devant être considérée comme faisant
partie de la première instruction obligatoire, les pionniers
de première année seront exercés à l'école de peloton
et au tir; — ceux de seconde année, à l'école de batail-
lon ; — ceux de troisième année , aux manoeuvres d'en-
semble; ils seront ensuite initiés aux exercices d'équitation
et d'artillerie, de telle sorte que les corps d'artillerie et de
cavalerie ne seront recrutés que parmi des sujets dotés
d'une certaine instruction spéciale.
§ 30. — Le cadre de guerre des pionniers sera composé
en totalité , sauf quelques rares exceptions , de sous-offi-
ciers , d'officiers et d'officiers supérieurs appartenant à
l'armée.
§ 31. — Par suite des nombreuses exemptions qui au-
ront lieu lors de l'achèvement du service de pionnier, l'ar-
mée ne sera composée que d'environ 200,000 hommes,
plus 50,000 hommes de cadre et d'administration. Elle ne
compterait donc que 250,000 hommes ; mais ce chiffre
— 17 —
atteindrait fréquemment 300,000, eu égard aux réengage-
ments (§38), et à la sévérité que l'on pourrait apporter au
besoin dans l'admission des cas d'exemption.
§ 32. — Les exemptés du service militaire (de 20 à 22 ans),
auront à payer à l'État une somme de 800 fr., dans les
mêmes conditions que les exemptés du service de pion-
niers (§ 16).
Il sera dérogé à cette mesure en faveur des sujets qui se
seront distingués par des services rendus ou par une ca-
pacité hors ligne, pour quelque carrière que ce soit.
§ 33. — Les permutations entre pionniers et soldats ne
seront admises qu'autant que chacun des permutants aura
passé une année dans le service qu'il désirera abandonner.
— Les pionniers pourront, sous cette condition, et suivant
les besoins, être admis à passer dans l'armée, ou les hom-
mes de l'armée à rentrer dans le corps des pionniers.
§ 34. — L'armée active sera partagée en deux moitiés
qui seront réparties à tour de rôle et par semestres : l'une,
en deux camps militaires, où s'exécuteront de grandes
manoeuvres; l'autre, entre tous les camps de travail, où
elle concourra à l'éducation des pionniers, tout en se per-
fectionnant elle-même.
§ 35. — Les hommes des réserves seront astreints à
venir passer chacun un mois par année : ceux de la pre-
mière réserve, aux camps de travail ; ceux de la seconde,
aux camps militaires. Les époques de présence des réserves
aux camps seront celles des manoeuvres de printemps et
d'automne, savoir : pour chaque réserve ceux de
PREMIÈRE ANNÉE, du 15 avril au 15 mai —
ou du 15 septembre au 15 octobre;
DEUXIÈME ANNÉE, du 15 mai au 15 juin —
ou du 15 octobre au 15 novembre ;
TROISIÈME ANNÉE, du 15 juin au 15 juillet —
ou du 15 novembre au 15 décembre.
— 18 —
L'inscription pour les mois de présence aura lieu lors de
la libération du service, de manière â avoir à peu près le
même nombre d'hommes pour chaque série.
Les hommes de la réserve recevront un prêt hebdoma-
daire de 2 fr pendant leur présence aux camps.
Ils conserveront leur équipement en tout temps, et de-
vront le maintenir en bon état.
§ 36. — Chaque camp de travail, y compris ses deux
campements, sera composé en moyenne de 8,000 pionniers
et de 1,000 hommes de l'armée; cet effectif permettra
d'exécuter des manoeuvres d'une importance qui grandira
lors du séjour des réserves.
§ 37. — Le maintien de l'ordre sera confié : dans les
grandes villes, à des gardes municipales et à des gardes
civiques (sergents de ville) ; dans les villes de second ordre
et dans les campagnes, à un corps de gendarmerie.
Les hommes de ces trois corps seront choisis parmi
ceux qui auront accompli le service obligatoire d'une ma-
nière satisfaisante, et de préférence parmi les anciens
sous-officiers.
§ 38. — En cas de menace de guerre, l'appel sous les
drapeaux aura lieu dans l'ordre suivant :
1° Armée active avec cadre 250,000
2° Première réserve (de 22 à 25 ans). . . 650,000
3° Pionniers de 3e année (19 à 20 ans). . . 250,000
4° Seconde réserve (de 25 à 28 ans). . . . 600,000
5° Pionniers de 2e année (18 à 19 ans). . . 250,000
2,000,000
Cette organisation permettrait de mettre rapidement sur
pied, sans efforts, cet énorme effectif d'hommes exercés,
jeunes, vigoureux, enrégimentés d'avance et pourvus de
leur équipement, au moins en majeure partie.

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