Actes imprimés des "pouvoirs" et institutions du règne de Louis XVI

Thierry Roquincourt

Description

Arrêt des Parlements ; sentences de police ; jugements ; discours… : à travers tous ces actes imprimés, c'est toute la vie quotidienne du moment qui ressurgit. Toute la complexité, la dureté, la violence, la diversité des privilèges, l'évolution des sciences et techniques, le « combat politique », le blocage de la société et la préparation des États généraux sont révélés. Cet ouvrage est un instrument de travail précieux et essentiel pour toute personne qui s'intéresse au règne de Louis XVI.

Sujets

• Politique
• JUSTICE
• Histoire
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 septembre 2015
• Nombre de lectures: 12
• EAN13: 9782336391045
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 6 Mo

Extrait

Thierry RoquincourtActes imprimés des « Pouvoirs » et Institutions Thierry Roquincourt
du règne de Louis XVI
Ces Pouvoirs » et Institutions (administratives,
judiciaires, fnancières et de police) du règne de Louis XVI (mai 1774-juin
1789) sont le Complément du « Bulletin des Lois » du même règne.
Ces actes inventoriés font partie de la « collection Rondonneau »
ACTeS ImPRImÉS deS des Archives nationales (Pierreftte). Arrêts des Parlements ; arrêts des ACTeS ImPRImÉS deS « PoUVoIRS »
Cours des comptes, aides, fnances, monnaies et Chambres des comptes ;
« PouVoIRS »
sentences et ordonnances de police ; jugements ; mémoires ; observations ; eT InSTITUTIonS précis ; cahiers de doléances ; procès-verbaux ; discours ; proclamations ; eT InSTITUTIonS
adresses ; livres ; etc., composent ce volume.
dU Règne dU Règne de LoUIS X VIQuatre mille quatre cent trente notices sont recensées chronologiquement.
Un index matières, noms de personnes, de lieux et de navires facilite la de LoUIS XVI
recherche d’un acte.
À travers tous ces Actes imprimés des « Pouvoirs » et Institutions, c’est Complément du « Bulletin des Lois »
toute la vie quotidienne du moment qui ressurgit. Toute la complexité, la
(mai 1774-juin 1789)dureté, la violence, la diversité des privilèges, l’évolution des sciences et
techniques, le « combat politique », le blocage de la société et la préparation
des États généraux sont révélés.
Cet ouvrage est un instrument de travail essentiel pour appréhender et
comprendre le règne de Louis XVI. Il fournit une masse d’informations
facilement accessibles et exploitables, formant un complément principal et
nécessaire des sources manuscrites. C’est un outil précieux et indispensable
pour toute personne s’intéressant aux quinze dernières années de l’Ancien
Régime.
Thierry Roquincourt, né en 1965, est archiviste territorial. Il est membre
de la Société française d’histoire maritime et de l’Association pour l’étude
de la colonisation européenne, 1750-1850.
Il a écrit plusieurs livres, dont, chez le même éditeur, une Bibliographie
française sur la marine et les colonies, 1789-1815 (1999, rééd. 2003) ;
eArticles historiques sur les Marines, Colonies et Outre-Mers, XV
siècle1815. Bibliographie (2001) et « Bulletin des lois » du règne de Louis XVI
(2013).
Kronos 85
ISSN : 1148-7933
SPM9 782917 232330 ISBN : 978-2-917232-33-0 Prix : 52 € Éditions SPM
exe_Louis XVI.indd 1 4/09/15 16:20:06louisxvi-3.indd 1 28/08/2015 11:51:04louisxvi-3.indd 2 28/08/2015 11:51:04ACTES IMPRIMÉS
DES « POUVOIRS » ET INSTITUTIONS
DU RÈGNE DE LOUIS XVI
louisxvi-3.indd 3 28/08/2015 11:51:04DU MÊME AUTEUR
Bibliographie française sur la marine et les colonies. 1789-1815, préface de
Étienne Taillemite, Paris, Lettrage, 1999, rééd. 2003, 498 p.
90Répertoire numérique détaillé F 19001-19104 (participation à la reprise du)
[Archives de la Poste], Paris, Archives nationales, 2000, 399 p.
Archives communales, mode d’emploi (participation à la rédaction de), Melun,
Direction des Archives et du Patrimoine de Seine-et-Marne, 2001,
219 p.
eArticles historiques sur les Marines, Colonies et Outre-Mers. XV siècle-1815.
Bibliographie, préface de Michel Vergé-Franceschi, Paris, SPM, 2009,
650 p.
« Bulletin des lois » du règne de Louis XVI, contribution à un recensement des
lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789, préface de Henri Legohérel,
Paris, SPM, coll. Kronos, 2013, 634 p.
louisxvi-3.indd 4 28/08/2015 11:51:04Thierry Roquincourt
ACTES IMPRIMÉS
DES « POUVOIRS » ET INSTITUTIONS
(ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES,
FINANCIÈRES ET DE POLICE)
DU RÈGNE DE LOUIS XVI
Complément du « Bulletin des Lois »
(mai 1774 - juin 1789)
Préface de Odile Krakovitch
Conservateure générale honoraire aux Archives nationales
Cet ouvrage est le quatre-vingt-cinquième de la collection Kronos
fondée et dirigée par Éric Ledru
SPM
2015
louisxvi-3.indd 5 28/08/2015 11:51:04© SPM, 2015
Kronos n° 85
ISSN : 1148-7933
ISBN : 978-2-917232-33-0
Éditions SPM
16 rue des Ecoles 75005 Paris
Tel : [phone]
Courriel : [e-mail]
Site : www.editions-spm.fr
DIFFUSION – DISTRIBUTION : L’Harmattan
5-7, rue de L’École-Polytechnique 75005 Paris
Tél : [phone] – Fax : [phone] – Site : www.harmattan.fr
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IL
PRÉFACE
Avec ce Complément du « Bulletin des Lois », pour reprendre le
sous-titre modeste que Thierry Roquincourt a donné à son nouveau
et second volume du catalogue des Actes imprimés des « pouvoirs » et
institutions… du règne de Louis XVI, se termine l’immense travail qu’a
années du règne de Louis XVI, avec les tentatives de réformes le plus
souvent avortées, les emprunts augmentés et multipliés, les impôts
nouveaux, les oppositions des cours et parlements qui mèneront, on

hender ; années et règne, pour ces raisons, sans cesse à étudier et à
analyser, pour lesquels ce nouvel instrument de travail se révèlera
UN « COMPLÉMENT » ET NON UN « SUPPLÉMENT »
Ce Complément qui n’est pas un Supplément (Thierry Roquincourt
tient à le souligner dans son avant-propos) recense des textes qui
n’avaient pas lieu d’être inventoriés dans le premier volume. Dans
arrêts, lettres patentes, ordonnances, émanés directement du roi.
« Bulletin des lois »
les actes émanés directement du roi de ceux décrétés par les
autres pouvoirs juridiques et administratifs. Le volume précédent
regroupait donc, pour dire vite, les actes où le roi, concentrant tous
des décisions prises, à caractère général le plus souvent. Presque
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R LES &RANCE DE MAI � JUIN 4�CHE COMPLEXE ET DIFlCILE CA
REPR�SENT� LE RECENSEMENT DES ACTES OFlCIELS IMPRIM�S DU POUVOIR ENG�N�RALIT�
�CHAPP�
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LUI
QUI
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QUIL
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�
CE
QUI
TOUCHAIT
LES
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D�L�GATIONS
DU
POUVOIR
ROYAL
TOUT
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ARR�TS
DES
DE
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LE
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BIEN
PAR
PLUS
NON
N�ES
COMMUN
D�TERMI
D�CISIONS
DE
RESPONSABLES
MAIS
LUI
DE
D�PENDANT
ET
ROI
DU
MAIS
PAR
w
POUVOIRS
i
DES
ACTES
LES
C�T�
DES
LAISS�
D�LIB�R�MENT
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LOGUE
IL
DE
DEGR�
DES
OU
LOIS
DES
SOIT
CE
QUE
w
COMMUN
BIEN
i
DU
TRAITENT
PARLEMENTS
TOUTES
CHAMBRES
DES
COMPTES

PUIS
�
CEUX
OBSERVATIONS
CAHIERS
PROC�SVERBAUX
DISCOURS
RAPPORTS
ADRESSES
ET
DE
LA
CERTAIN
UN
PR�SENTANT
ET
PUBLIC
LINT�R�T
OU
ROYAUME
DU
BIEN
LE
PAR
INSPIR�E
ROI
DU
D�lNITION
DE
MESURE
TOUTE
ROI
COURS
,EGOH�REL
(ENRI
PAR
FORMUL�E
w
ROI
DU
LOI
LA
i
�MANANT
8 « POUVOIRS » ET INSTITUTIONS DU RÈGNE DE LOUIS XVI
ordonnances, ou encore des édits ou lettres patentes. En reprenant
toujours dans la préface, il