Fondations et naissances des Droits de l homme
448 pages
Français

Fondations et naissances des Droits de l'homme , livre ebook

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448 pages
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Description

Les Droits de l'homme viennent du fond des âges. Un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne en constituent une préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Leur triomphe aujourd'hui semble absolu, mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas un réel danger? Fondés sur l'affirmation de l'unité de la nature humaine, leur vocation universaliste laissera-t-elle subsister la spécificité des cultures. Cette étude en trois volumes étudie les droits de l'homme sous de multiples aspects, en montre l'étendue, les grandeurs et les limites.

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 01 janvier 2004
Nombre de lectures 209
EAN13 9782296346055
Langue Français
Poids de l'ouvrage 10 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0000€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Extrait

FONDATIONS ET NAISSANCES DESDROITS DE LHOMME
L’ODYSSÉE DESDROITS DE LHOMME I
Ce Colloque international s’est déroulé à l’Université Pierre Mendès France Grenoble 2, les 22, 23 et 24 octobre 2001. Il était placé sous la responsabilité du Centre Historique et Juri-dique des Droits de l’Homme (CHJDH) de la Faculté de Droit de Grenoble, en collabora-tion avec le Centre de Droit Fondamental (CDF), le Groupe de Recherche sur les Coopérations Européennes et Régionales du CESICE de la Faculté de droit de Grenoble et le Réseau Droits Fondamentaux de l’Agence Universitaire de la Francophonie. Cette manifestation a reçu le soutien financier du Conseil général de l’Isère, de la Mairie de Grenoble, du Conseil scientifique de l’Université Pierre Mendès France, du Pôle européen Jean Monnet, du GRECER-CESICE et de l’Agence universitaire de la Francophonie
COMITÉ DORGANISATION
Gérard CHIANÉA, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH), Henri R. PALLARD, Professeur de droit, Université Laurentienne, Québec Pierre MURAT, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CDF) Jean-Luc CHABOT, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Catherine SCHNEIDER, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (GRECER-CESICE), Hugues PETIT, Maître de Conférences à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Jérôme FERRAND, Maître de Conférences à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Marie ZANARDI, collaboratrice du CHJDH, Faculté de droit de Grenoble
OUVRAGE PUBLIÉ AVEC LE CONCOURS de la Région Rhône-Alpes
et de l’E.D. « Droit, Sciencepolitique,Relations internationales » Université Pierre Mendès France, Grenoble 2
Les documents qui illustrent ce livre sont issus du Fonds iconographique du Musée de la Révolution française de Vizille
La Librairie des Humanités
La Librairie des Humanitésest une collection co-éditée par les Editions L’Harmattan et par l’Université Pierre Mendès France de Grenoble. Destinée à recevoir, dans ses diverses séries, des textes couvrant tout le champ des sciences sociales et humaines, son caractère universi-taire lui fait devoir et privilège de promouvoir des travaux de jeunes auteurs autant que de chercheurs chevronnés.
Collection dirigée par Alain Pessin, Vice-Président chargé de la Culture et de la documen-tation et Pierre Croce, Chargé de mission sur la politique de publication à l’Université Pierre Mendès France, Grenoble 2.
Membres du Conseil scientifique de la collection : Alain Blanc,Sciences de l’Homme Alain Spalanzani,Gestion Fanny Coulomb,Economie Jérôme Ferrand,Droit Pierre Kukawka,Politique et Territoire
TABLE ALPHABETIQUE DES AUTEURS
AUDÉOUDCatherine Maître de Conférences à la Faculté de Droit, Université de Cergy-Pontoise AVON-SOLETTIMarie-Thérèse Maître de Conférences à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne BARICAKOde la Commission africaine des Droits de l’homme et desGermain Secrétaire peuples à Bruxelles BAUZONStéphanie Professeur à l’Université de Rome 2, Tor Vergata, Italie BENACHOURYadh Professeur à la Faculté des sciences juridiques à l’Université Lauren-tienne, Ontario
CHABOTJean-Luc
CHELINIJean DÉROUSSINDavid DIPPELHorst
DODET-CAUPHYIsabelle
DUFFÉBruno-Marie
FERRANDJérôme
FIERENSJacques
GANDREAUStéphanie
GRANGERTiphaine
GUYONGérard KLEBESHeinrich
LECOMTECatherine
LEMONDELucie
LIÉBAULTNathalie
Professeur de sciences politiques, Faculté de droit de Grenoble, Uni-versité Pierre Mendès France Professeur émérite, Université Aix-Marseille 3 Professeur d’Histoire du droit, Université Jean Moulin, Lyon 3 ProfesseurdHistoireanglo-américaine,DirecteurduGroupede recherche « Constitutionnalisme moderne », Université de Kassel Doctorante en droit public, CERDAP, Université Pierre Mendès France, Grenoble 2 Docteur en philosophie, Directeur de l’Institut des Droits de l’homme de Lyon Maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble, Université Pierre Mendès France Avocat au Barreau de Bruxelles, Professeur aux Facultés Notre-Dame de Namure, Belgique Doctorante en Droit public, Université Pierre Mendès France, Gre-noble 2
Doctorante en Histoire moderne, Université Pierre Mendès France, Grenoble 2
Professeur à l’Université Montesquieu, Bordeaux 4 Secrétaire honoraire de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Eu-rope Professeur d’Histoire du droit à la Faculté des Sciences juridiques et politiques de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines Professeur au Département des sciences juridiques à l’Université du Québec à Montréal Maître de Conférences à la Faculté de droit de l’Université d’Angers
OBERDORFFHenri
PAUVERTBertrand PETITHugues
RAVASIViviana
REVERSOLaurent
SCHNEIDERCatherine
SOLÉJacques
TRUJILLOAntonio Javier TRUJILLOPÉREZIsabel
TZITZISStamatios
Professeur de droit public à l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble, Université Pierre Mendès France
Maître de Conférences en Droit public, Université de Haute-Alsace
Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Grenoble, Université Pierre Mendès France
Professeur de Dottrina dello stato, Faculté de droit, Université de l’In-subria, Como Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université Aix-Marseille Professeur de droit public à la Faculté de droit de Grenoble, Univer-sité Pierre Mendès France ProfesseuréméritedhistoiremoderneUniversitéPierreMendès France, Grenoble 2 Professeur de droit constitutionnel, Université de Málagua Professeur de philosophie du droit à l’Université de Palerme et à l’Université « Tor Vergata » de Rome Directeur de recherche au CNRS, Président de l’Equipe internatio-nale, interdisciplinaire de philosophie pénale à l’Université Paris 2
Jérôme Ferrand, Hugues Petit
Avant-propos
E DERNIER COLLOQUE ORGANISÉpar le Centre des Droits de l’homme de la Faculté 1 L de droit de Grenoble avait mis en lumière la diversité des droits fondamentaux et des garanties offertes aux individus par les états contemporains. S’inscrivant dans la continuité du travail de réflexion mené lors de cette manifestation, le Centre Historique et Juridique des Droits de l’Homme (CHJDH), en collaboration avec le Centre de Droit Fondamental (CDF), le Groupe de Recherche sur les Coopérations Européennes et Régio-nales de l’Université Pierre Mendès France – Grenoble II et le réseau des droits fondamen-taux de l’Agence Universitaire de la Francophonie a souhaité dresser un premier bilan de deux siècles de pratique des droits de l’homme et s’interroger sur le destin d’une telle notion à l’aube du troisième millénaire. Ce projet ambitieux a réuni à Grenoble, les 22, 23 et 24 octobre 2001, 71 auteurs origi-2 naires de seize pays pour un colloque international à l’intitulé de circonstance :2001, l’Odyssée des Droits de l’homme. Désireux d’inscrire la réflexion dans le passé, sans négliger le présent et l’avenir, les orga-nisateurs ont envisagé une progression logique et thématique transcendant les expériences historiques : après une interrogation préalable sur les fondations d’un idéal permettant de protéger les individus contre les dérives du pouvoir (I), l’évolution des droits de l’homme s’inscrit dans le cadre des naissances nationales et internationales. Le travail déclaratoire exprime alors une ambition (II). Mais passer de l’idéal proclamé à la réalité ne va pas sans poser le problème crucial de la mise en œuvre et de l’effectivité des droits de l’homme. Au regard de la délicate intégration de ceux-ci dans l’ordre juridique positif, un examen cri-tique des théories et des mécanismes destinés à assurer leur respect s’avère nécessaire (III) avant d’envisager, par une démarche comparative, la perspective d’un troisième millénaire placé sous les auspices de droits fondamentaux universellement reconnus et protégés (IV).
La progression logique ainsi décrite justifie quatre subdivisions thématiques : Le thème desFondationspermet de poser les cadres culturels et conceptuels dans les-quels la réflexion peut se développer. La notion de droits de l’homme est ainsi confrontée __________ 1.État de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle, Paris, L’Harmattan, 1999. 2. Allemagne, Belgique, Bulgarie, Cameroun, Canada, Congo, Espagne, France, Gambie, Grèce, Italie, Liban, Mauritanie, Moldavie, Suisse et Tunisie.
AVANT-PROPOS
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au texte fondateur du décalogue (H. Petit), ainsi qu’à la culture juridique romaine (L. Reverso), avant de l’être aux institutions ou aux acteurs de la pensée chrétienne (G. Guyon, C. Audéoud, M.-T. Avon-Soletti et J. Chélini) ou islamique (Y. Ben Achour). Le siècle des Lumières est également sollicité à travers la doctrine juridique (D. Deroussin) et le glissement des dignités à la dignité humaine (C. Lecomte), concept qui suscite toujours de multiples interrogations (B.-M. Duffé, J. Fierens et S. Tzitzis). Les préalables ainsi posés permettent d’appréhender le thème desNaissancesdes Droits de l’homme à travers les déclarations, codes et autres textes nationaux et internationaux. Au-delà de l’analyse des constitutions américaines (H. Dippel), de la déclaration universelle des droits de l’homme (J.-L. Chabot), de la charte africaine des droits de l’home et des peuples (G. Bari-cako), ou de la charte européenne des droits fondamentaux (C. Schneider), les auteurs témoi-gnent de la difficulté d’inscrire les naissances des droits de l’homme dans l’esprit de leurs contemporains, à l’instar de la critique de Sade aux temps des thermidoriens (J. Solé). Ces deux thèmes sont regroupés dans un premier volume(L’Odyssée des Droits de l’homme I) sous le titreFondations et naissances des Droits de l’homme. Cette réflexion préalable entreprise, un second volume(L’Odyssée des droits de l’homme II) envisage lesMises en œuvre des Droits de l’hommeet leur délicate intégration dans les ordres juri-diques nationaux : Congo (V. Ngouilou-Mpemba Ya Moussoungou), Liban (G. Saad), Maroc (F.-P. Blanc), Bulgarie (A. Angelova), France (G. Chianéa, M.-F. Brun, M. Frangi) –, continen-taux : Afrique (P. F. Nkot), Europe (H. Surrel, M.-A. Tavoso) – ou inter-continentaux : (E. Tucny). e Si leXXsiècle offre un vaste territoire d’expérimentation, les historiens revisitent le thème séculaire de la protection de l’individu face au pouvoir politique. Les fors basques (M. Lafour-cade) et le Statut delphinal (M. Mathieu) offrent alors de parfaites illustrations d’une protection ee efficace des libertés collectives dès leXIIIsiècle ; les dernières années duXVIIIsiècle dévoilent également un aspect méconnu de l’histoire de l’effectivité des droits de l’homme : l’application de la déclaration de 1789 par les tribunaux de la Révolution (J. Ferrand). La diversité et la richesse des thèmes abordés dans les deux premiers volumes ouvrent le dernier volet de la trilogie(L’Odyssée des droits de l’homme III)consacrée auxEnjeux et pers-pectives des Droits de l’homme.Interpellés par le thème de la dernière journée du colloque (« Vers un millénaire des droits de l’homme » ?), les auteurs déterminent les enjeux [éduca-tion (P.-J. Hesse), environnement (J.-M. Breton, E. Goyon), nouvelles technologies (C. Che-e vallier-Govers)] d’unXXIsiècle placé sous les auspices des droits fondamentaux. Le questionnement achoppe une fois de plus sur le problème du pluralisme juridique (G. Otis) et de la diversité culturelle (A. Badar Fall, L. Scillitani et H. Apchain). L’universalisation des droits de l’homme passe-t-elle par l’occidentalisation de la société (H. Pallard) ? Gageons que les trois volumes desActesdu colloque2001, l’Odyssée des droits de l’homme fourniront aux lecteurs les éléments nécessaires pour repenser les droits de l’homme (B. Melkevik, C. Eberhard, J. Yacoub) à l’horizon de l’état de droit (J.-Y. Morin).
L’ODYSSÉE DES DROITS DE L’HOMME I
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