Gabelous et contrebandiers

Sébastien Évrard

Description

En exhumant un registre du personnel de la direction des fermes de Dijon, l'auteur retrace, entre 1760 et 1780, la vie méconnue de centaines d'agents au service du doit et de l'impôt. Ces derniers servaient un système protecteur (la retraite fait son apparition dès 1768), parfois très rémunérateur, mais qui s'avère aussi, sous certains aspects, une machine à broyer les hommes : le régime des sanctions que met en place la Ferme est d'une efficacité redoutable. En définitive, la Ferme présente un aspect mitigé.

Sujets

• Droit
• Histoire
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2015
• Nombre de lectures: 3
• EAN13: 9782336398457
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

à l’impôt. Quoiqu’impopulaire, cette action est toutefois vitale pour financer

fiscales par la levée de droits indirects sur le tabac, le sel, les droits de douanes

Or, jusqu’à présent, on reste mal renseigné sur la vie de ces agents du fisc

rationnelle et efficace. La Ferme employait près de trente mille agents :

des sanctions que met en place la Ferme est d’une efficacité redoutable. En définitive, la Ferme présente un aspect mitigé : c’est certes un débouché

dition.

Illustration de couverture : Gardes des brigades

ISBN : 978-2-343-06683-7 28,50 €

Sébastien Evrard

Gabelous et contrebandiers Histoire des fermiers généraux de Dijon (17601780) 

Préface de Marc Fradet

Gabelous et contrebandiers

Collection « Mémoires des Douanes » L’AHAD (Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes)a pour but, entre autres, de rédiger l’histoire de cette institution et de publierdes ouvrages consacrés à son passé. Déja parus Livre d’or des Douanes, 2015. Jacques MORTANE,Douaniers en mission, 2014. Jacques MORTANE,Au poteau !, 2014. Jacques MORTANE,Un héros : Pierre Godart, 2014.

Sébastien Evrard Gabelous et contrebandiers Histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780)

Préface de Marc Fradet

Du même auteur Réformer l’administration et réformer l’État. Jalons historiques et juridiques(dir.), Paris, L’Harmattan, coll. « Questions contemporaines », 2015.

Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799).Un chef de guerre sous la Révolution, Paris, L’Harmattan, 2014.

Les Tables de la loi : de l’argile au numérique.La diffusion de la règle de droit à travers les âges,Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2014.

L’Or de Napoléon. Sa stratégie patrimoniale (1806-1814), Paris, L’Harmattan, 2014. e Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20 corps d’armée à travers le témoignage d’un officier d’artillerie,Woippy, Serpenoise, 2011. Les Campagnes du général Lecourbe (1794-1799), Paris, L’Harmattan, 2011. e L’Intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIII siècle, Paris, De Boccard, 2005. © L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-06683-7 EAN : 9782343066837

PRÉFACE L’AHAD – association pour l’histoire de l’administration des douanes – a pour but, entre autres, de rédiger l’histoire de cette institution et de publier ou de soutenir la publication d’ouvrages consacrés à son passé. Dans cet esprit, la collection «Mémoires des douanes» créée chez l'HARMATTAN va s’enrichir d’un nouveau titre «Gabelous et contrebandiers, histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780)» de Sébastien EVRARD. La ferme générale est l’ancêtre de la douane française. Et à bien l’observer, on y distingue déjà tout un ensemble de caractéristiques, organisation, méthodes de travail, missions…qu’on trouve encore dans la douane actuelle. Mais le fonctionnement de toute organisation, de toute structure, est d’abord – et surtout ? – affaire d’hommes et de femmes. La minutieuse étude qu’a réalisée Sébastien EVRARD nous plonge précisément au cœur de cette «ressourcehumaine» des siècles passés. Recrutement, avancement, discipline, relations à l’usager, retraite, conditions matérielles et juridiques d’exercice des missions, tout est décrit, à partir d’un registre, tenu par deux directeurs des fermes en Bourgogne, et miraculeusement arrivé jusqu’à nous. Et là encore, force est de constater combien toutes les problématiques soulevées sont encore d’une brûlante actualité. L’acceptation de l’impôt, la proportionnalité des sanctions, l’avancement au mérite, l’ascenseur social, la prise en compte des difficultés personnelles…, pour ne citer que ceux-là, sont encore des thèmes majeurs de notre société moderne. L’ouvrage de Sébastien EVRARD nous fait aussi voyager et donc mieux connaître cette belle région de Bourgogne, et nous restitue l’ambiance de cet ancien régime finissant. Bienvenue et belle promenade dans la France d’hier, qui préfigure celle d’aujourd’hui. Marc FRADET Administrateur général des douanes Président de l’association pour l’histoire de l’administration des douanes (AHAD)

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AVANT-PROPOS Dans un moment où les réformes de l’administration française s’empilent les unes sur les autres, il n’est pas sans intérêt de jeter un œil sur le passé, et de contempler la manière dont l’administration fiscale fonctionnait. En effet, sur la base d’un document inédit qui a traversé les siècles, nous disposons du témoignage d’un haut fonctionnaire du fisc sur le personnel qui lui est subordonné. Ce directeur, alors en poste dans l’une des deux directions de l’administration fiscale en Bourgogne, n’a pas laissé de mémoires. Deux directeurs se succèdent : l’un (Demontigny) commence leRegistre; l’autre (François Joly) le poursuit jusqu’en 1780. En revanche, le registre qu‘il devait rédiger – et mettre continuellement à jour – témoigne de sa mission et du 1 destin qui était celui de ces centaines de serviteurs de l’État . Ils partageaient, tous ensemble, cette lourde et peu populaire nécessité de collecter les impôts afin de faire tourner l’appareil étatique. Quant à lui, juché au sommet de cet édifice peu apprécié, il lui revenait de faire tourner cette administration de laquelle dépendait le destin de centaines d’agents anonymes, dont c’est la seule trace qui subsiste. Mais si l’on se plonge dans les renseignements qu’il nous apporte, on constate une vie intense, vie tournée d’abord vers la collecte des impositions qui sont leur raison d’être, mais aussi nécessité de gagner sa vie et d’échapper, pour beaucoup, aux tracas de la vie rurale. Dans ce sens, entrer dans la Ferme, c’est s’offrir une seconde chance d’avenir professionnel. De ce point de vue, «la compagnie» – comme elle se baptise à plusieurs reprises – se présente comme une grande famille cimentée par des ressorts communs et des grands principes : solidarité, subordination, efficacité, promotion. Cela signifie qu’elle se propose d’accompagner les employés dont elle assure la subsistance et, autant qu’elle le peut, de leur offrir des promotions internes. Si celles-ci sont, en fait, assez limitées (une centaine est inventoriée), il n’en demeure pas moins qu’il existe de très belles réussites sociales et il n’est pas rare de voir des jeunes gens issus de milieux modestes se hisser jusqu’aux fonctions de capitaine-général. Le rêve de promotion fait donc partie de cette légende de la Ferme, à l’instar de ce qu’est l’administration fiscale de nos jours. Ensuite, la Ferme a un rôle éminent en matière de santé : elle doit, en effet, s’assurer que les produits de contrebande qu’on essaie de vendre en fraude ne nuisent pas à la santé publique : or, on sait que les contrebandiers, pour accroître leurs gains, mélangeaient au tabac râpé différents produits peu orthodoxes (poudre de bois de rose, bois pourri, 2 brique pulvérisée, cendre tamisée… ). Néanmoins, il existait des écueils que tout employé se devait d’admettre lorsqu’il entrait dans la compagnie : si l’on cite les traitements plutôt modestes alloués aux employés, il faut également signaler l’importance de la discipline

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