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L'administration territoriale de la France

198 pages
A l'heure où le débat sur le nombre de régions est à nouveau d'actualité, ce dossier interroge les projets de redécoupage des circonscriptions et de redéploiement des compétences du centre vers la périphérie depuis 1789. De la difficulté d'établir une circonscription intermédiaire entre commune et département au droit colonial en Indochine, en passant par les temps de guerre, ces épisodes révèlent les ressorts cachés de l'administration territoriale.
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2014
L’administration territoriale de la France. Enjeux, pratiques et réformes (1764-2014)
© L’Harmattan, 20145-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-03041-8 EAN : 9782343030418
Parlement[s] Revue d’histoire politique Revue à comité de lecture publiée par le Comité d’histoire parlementaire et politique aux Éditions Pepper/L’Harmattan. Créée en 2003,Parlement[s], Histoire et politiquea modifié son sous-titre en 2007 pour affirmer sa vocation à couvrir tous les domaines de l’histoire politique, sous la plume de chercheurs confirmés et de jeunes doctorants. Elle se consacre à l’histoire politique moderne et contemporaine en général (sans s’interdire des incursions dans l’Antiquité et le MoyenÂge), aux études parlementaires en particulier. Les trois volumes annuels contiennent un dossier thématique – la partie [Recherche], composée d’articles originaux et de [Sources] commentées –et de [Lectures] rendant compte d’ouvrages récents; ils sont complétés de [Varia] deux fois par an.Revue soutenue par le POLEN (EA 4710, Université d’Orléans). Retrouvez la liste des numéros parus, à paraître, la procédure de soumission des propositions et les conditions d’abonnement en fin de volume. La présentation détaillée des normes éditoriales et les sommaires de tous les volumes sont disponibles sur le site du CHPP :www.parlements.orgToutes les parutions sont également annoncées sur www.facebook.com/pagechpp Les numéros sont en vente à l’unité (éditions papier et numérique) sur le site de L’Harmattan :www.editions-harmattan.fr Les articles sont en vente à l’unité sur la plate-forme Cairn (accès gratuit aux sources et aux comptes rendus, gratuité intégrale après trois années révolues) :www.cairn.infoÉditions Pepper – L’Harmattan En couverture : « Le bouquet des maires », de Léandre (en couverture duRire, n° 309, 6 octobre 1900). Cf. la présentation par Pierre Allorant, p. 123.
Comité de rédaction Directeur de la rédaction- Jean Garrigues Rédactrice en chef- Noëlline Castagnez Rédacteur en chef adjoint- Alexandre Borrell Secrétaire de rédaction- Alexandre Niess Éric Anceau, Marie Aynié, Frédéric Attal, Walter Badier, David Bellamy, Christophe Bellon, Noëlle Dauphin, Frédéric Fogacci, Sabine Jansen, Corinne Legoy, Anne-Laure Ollivier, Nicolas Patin, Jean-Paul Pellegrinetti et Olivier Tort. Le comité de lecture est constitué du comité de rédaction, élargi à l’occasion à des membres du comité scientifique ou des chercheurs extérieurs.Comité scientifique Sylvie Aprile, Jean-Jacques Becker, Bruno Benoît, Mathias Bernard, Serge Berstein, Fabienne Bock, Jacques-Olivier Boudon, Philippe Boutry, Catherine Brice, Patrick Cabanel, Jean-Claude Caron, Dominique Chagnollaud, Jean-Pierre Chaline, Olivier Chaline, Olivier Dard, Alain Delcamp, Olivier Forcade, Jean El Gammal, Bernard Gaudillère, Jérôme Grévy, Sylvie Guillaume, Jean-Marc Guislin, Rainer Hudemann, Jean-Noël Jeanneney, Bertrand Joly, Bernard Lachaise, Marc Lazar, Gilles Le Béguec, Jean-Pierre Machelon, Christine Manigand, Didier Maus, Jean-Marie Mayeur, Pascal Perrineau, Gilles Richard, Jean-Pierre Rioux, Nicolas Roussellier, Jean Ruhlmann, Ralph Schor, Jean-François Sirinelli, Maurice Vaïsse, Jean Vavasseur-Desperriers, Éric Vial, Jean Vigreux, Olivier Wieviorka, Michel Winock.Correspondants étrangers Joseba Aguirreazkuenaga (Bilbao), Marc Angenot (Montréal), Constantin Buse (Bucarest), Maria Sofia Corciulo (Rome), Sandro Guerrieri (Rome), Sudir Hazareesingh (Oxford), Peter McPhee (Melbourne), Horst Möller (Munich), Philip Nord (Princeton), Gaetano Quagliarello (Rome), John Rogister (Durham), Maurizio Ridolfi (Viterbe), Paul Seaward (Londres), Paul Smith (Nottingham), Henk Te Velde (Leiden), Robert Tombs (Cambridge). Directeur de la publication- Denis Pryen Développement- Sonny Perseil Maquette- Colin Pénet
Dossier coordonné parPi e r r eA l l o r a n t[Recherche]Introduction Pierre Allorant 9 LA CARTE ET LE TERRITOIRENicolas VerdierLa paradoxale circonscription intermédiaire infra-départementale : du district à l’arrondissement19 Philippe TanchouxLes « pouvoirs municipaux » de la commune entre 1800 et 1848 : un horizon chimérique ?35 ACTEURS ET PRATIQUESÉric GojossoLes réformes de l’administration territoriale en Indochine (1861-1945)51 Philippe NivetLes municipalités en temps de guerre (1814-1944) 67 IDEES,DEBATS ET REPRESENTATIONSPierre AllorantLes « boîtes à idées » de la réforme territoriale 91 en France, de la Restauration à Poincaré (1822-1926) [Sources]Quand Ferry et Thiers s’intéressaient aux libertés locales, textes présentés parJean Garrigues111 Le « bouquet des maires »de Léandre, image en couverture présentée parPierre Allorant 123 Étienne Clémentel et l’organisation administrative de la France (1903). Rapport parlementaire sur le budget du ministère de l’Intérieur, présenté parChristophe Bellon 127 De la France des cantons aux métropoles du futur. Entretien avec Jean-Pierre Sueur, réalisé parPierre Allorant133 [Varia]Laurent NagyLeRapport sur la campagne de Catalogne parun transfuge français(1823). L’internationalisme militant d’Armand Carrel dans une Europe post-révolutionnaire147 [Lectures]173 [Résumés/Abstracts]187
[Recherche]
Pierre Allorant9 Introduction LA CARTE ET LE TERRITOIRENicolas Verdier 19 La paradoxale circonscription intermédiaire infra-départementale : du district à l’arrondissement Philippe Tanchoux 35 Les « pouvoirs municipaux » de la commune entre 1800 et 1848 : un horizon chimérique ? ACTEURS ET PRATIQUESÉric Gojosso 51 Les réformes de l’administration territoriale en Indochine (1861-1945)Philippe Nivet 67 Les municipalités en temps de guerre (1814-1944) IDEES,DEBATS ET REPRESENTATIONSPierre Allorant 91 Les « boîtes à idées » de la réforme territoriale en France, de la Restauration à Poincaré (1822-1926)
Introduction
Pierre Allorant Maître de conférences d’histoire du droit à l’Université d’Orléans, CEPOC-POLEN pierre.allorant arobase univ-orleans.fr « Mairede village. Toujours ridicule» ;« Décentralisons !dit le notaire. Largement! reprit le comte». Le ridicule, la dérision, la caricature ont traditionnellement accompagné les débats publics relatifs à la réforme de l’administration territoriale, avant comme après Flaubert, sonCatalogue des opinions chicset les expérimentations fiévreuses e de Bouvard et Pécuchet: dans les romans du XIX siècle, de Balzac à Daudet, le maire est généralement un butor, le préfet un manipulateur électoral, le sous-préfet un complice des petits arrangements entre amis des notables censitaires. Le talent de Léandre ne lui évite pas de recourir au poncif en croquant les maires de villages repus et hébétés au 1 banquet des maires de l’Exposition universelle de 1900 , qui relance une 2 Marianne très contestée depuis la crise boulangiste . Dès LouisXV, la question de l’administration territoriale, des municipalités aux provinces, paraît indissociable de la réforme de l’État, 1 NDLR : cf. la caricature en couverture, commentée par Pierre Allorant,infra, p. 123. 2 Pierre Allorant, « L’image du sous-préfet, du préfet et du maire dans la caricature et la littérature »,Cahiers Daumier,automne 2008, n° 3, p. 53-64. Parlement[s] 9