La protection du patrimoine archéologique

De
Publié par

Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. A travers différentes contributions thématiques, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.
Publié le : mardi 15 mars 2016
Lecture(s) : 5
EAN13 : 9782140004803
Nombre de pages : 248
Voir plus Voir moins
Cette publication est uniquement disponible à l'achat
Sous la direction deAbdoulaye Camara & Vincent Négri
La protection du patrimoine archéologique
Fondements sociaux et enjeux juridiques
Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
La protection du patrimoine archéologique
Fondements sociaux et enjeux juridiques
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-08263-9 EAN : 9782343082639
Sous la direction de Abdoulaye Camara & Vincent Négri La protection du patrimoine archéologique
Fondements sociaux et enjeux juridiques
CollectionDroit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et na-turel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protec-tion dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la con-servation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disci-plines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patri-moine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.
Déjà parus PAULINARESTREPO-NAVARRO,Le droit du patrimoine culturel colombien à l'épreuve de la resti-tution internationale des biens archéologiques,2015. MARIECORNUJÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Archives des dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels,2015. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU,BERTRANDMÜLLER(sous la direction de),Ar-chives de la recherche. Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique,2014. SOPHIEMONNIER,KARENFIORENTINO(sous la direction de),Le droit des archives pu-bliques, entre permanence et mutations,2014. ANNEFORNEROD,Le régime juridique du patrimoine religieux,2013. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU,CHRISTIANHOTTIN(sous la direction de),Droit et patrimoine culturel immatériel,2013. LIWANG,La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Son application en droits français et chinois,2013. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAUla direction de), (sous La préservation des archives privées et l’intérêt public. Mutations et ruptures, 2013. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU,JEAN-FRANÇOISPOLI,ANNE-CHRISTINE TAYLOR(sous la direction de),L’inaliénabilité des collections, performances et limites ?, 2012. ARMELLEVERJAT,Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l’impôt sur le revenu,2011.LINETOUZEAU,La protection du patrimoine architectural contemporain. Recherche sur l’intérêt pu-blic et la propriété en droit de la culture,2011.
La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques
FRANÇOISEBENHAMOU,MARIECORNU(sous la direction de),Le patrimoine culturel au risque de l’immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques, 2010.
MARIECORNU,CATHERINECUENCA,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et pra-tiques professionnelles et institutionnelles, 2010.
MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Quel avenir pour les archives ? Enjeux juridiques et institutionnels,2010. JEAN-PIERREALLINNE,RENAUDCARRIER(sous la direction de),La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010. CHRISTEL DENOBLET,Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume-Uni,2009. ANTOINETTEMAGET,Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections d’antiquités égyptiennes en Europe,2009. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles,2009.
CAROLINERAINETTE,en collaboration et sous la direction scientifique de MARIE CORNUC et ATHERINEWALLAERT,Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique,2008. LAURENCEMAYER-ROBITAILLE,Le statut juridique des biens et des services culturels dans les ac-cords commerciaux internationaux, 2008.MARIEBONNIN,Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature,2008. DIRECTION DESARCHIVES DEFRANCE,CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL(sous la direction de),Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, 2006. NÉBILAMEZGHANI,JEAN-FRANÇOISPOLI(sous la direction de),Droit et protection du pa-trimoine culturel dans les pays méditerranéens,2006. BRIGITTEBASDEVANT,MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006. MARIECORNU,NÉBILAMEZGHANI(sous la direction de),Intérêt culturel et mondialisation, 2 tomes, 2004. e MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU (sous la direction de),La forêt à l’aube duXXIsiècle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004. PIERRE-LAURENTFRIERla direction de), (sous Le nouveau droit de l’archéologie préventive, 2004. CRIDEAU-CNRS, Limoges (sous la direction de),: un nouvel en-Les monuments historiques jeu ?,2 tomes, 2004.
La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAUla direction de), (sous Archives et Patrimoine, 2 tomes, 2004. MARIECORNU,MARIE-AGNÈSFÉRAULT,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de), Patrimoine architectural, urbainet paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales,2003. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Archives et Recherche, 2003. ANNIEHÉRITIER,La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU (sous la direction de),Le patrimoine culturel et la mer, 2 tomes, 2002. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU (sous la direction de),Genèse du droit de l’environnement, 2 tomes, 2001. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Fondation et trust dans la pro-tection du patrimoine, 1999.
Mise en page et maquette : Marie-Laure Berthe, CNRS-CECOJI
SOMMAIRENormativité du droit de l’archéologie : sur la notion de risque 11Vincent NégriArchéologie, mémoire et limitesPatrimoine archéologique et identités multiples. Le cas de la Tunisie 25Taher GhaliaArchéologie et sociétés africaines 33Abdoulaye CamaraArchéologie et interdits. Une analyse du point de vue de quelques sociétés rurales de Côte d’Ivoire (Afrique de l’Ouest) 51Kouakou Siméon KouassiPropriété, souveraineté et archéologieDroit de l’archéologie/ droit civil : quels ordres de relations, quelles influences ? 69Marie CornuLa contribution du droit privé international et de fond à la protection d’objets archéologiques contre le pillage de fouilles. L’exemple du droit allemand 93Christian ArmbrüsterTrafic illicite et restitution des objets archéologiques : aspects de droit international public 109Manlio FrigoLa protection internationale du patrimoine archéologique : questions de droit international privé 127Marc-André RenoldLa protection du patrimoine culturel subaquatique 139Vittorio Mainetti
9
Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.