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Les conférences des évêques

De
267 pages
Les conférences des Evêques représentent dans l'Eglise une réelle nouveauté institutionnelle et un organe particulièrement approprié de la collégialité épiscopale. L'ouvrage présente la genèse de ces conférences, leur évolution à travers l'histoire ainsi que l'apport des papes et des dicastères romains dans leur développement ; il permet également de comprendre leur structure actuelle, leurs compétences législatives et la façon dont elles les exercent.
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DEDICACE

« Ce que je sais c’est que la mort ne détruit pas l’amour que l’on avait pour ceux qui ne sont plus. Ce que je sais aussi, c’est que la vie a un sens. Ce que je sais encore, c’est que l’amour et l’espoir triomphent toujours de la mort, de la barbarie et du mal. Tout cela Seigneur Ressuscité, je le sais par Toi. Puisque Toi Tu vis, nous aussi nous revivrons ». (cf. Martin GRAY, in Le livre de la vie) A mon Cher Papa Médard DANDOU ; A ma maman chérie Victorine KIABIYA ; A ma très chère grande sœur Julie Ida DANDOU ; A mes grands parents NZABA Roger et NKOUSSOU Elisabeth ; à Monseigneur Barthélemy BATANTU, archevêque de Brazzaville (19792001) ; à notre frère bien-aimé Alain GAZEAUD, diacre de l’Archidiocèse de Toulouse, au service de l’ensemble paroissial ChristRoi et Saint Etienne de Montaudran ; à notre ami Jean DUCROCQ ; à mon jeune frère et ami Alexandre LAMBERT, tous rappelés auprès de Toi Seigneur, Je dédie cet ouvrage.

SIGLES ET ABREVIATIONS

a.c. A.C. AAS ACA ACEAC ACECCTC ACERAC AECAWA AEF AMECEA ARCIC BIMA BIRA BISA c. C.C.C. cc. CCEE CD CDO CEAST CEBN CEC CECC CEF CELAM CEPAC CEREAO

Article cité L’Année Canonique Acta Apostolicae Sedis Assemblée des Cardinaux et Archevêques Association des Conférences Episcopales de l’Afrique Centrale Association des Conférences Episcopales du Congo, de Centrafrique, du Tchad et du Cameroun Association des Conférences Episcopales de la Région de l’Afrique Centrale Conférence Episcopale Régionale de l’Afrique de l’Ouest Anglophone Afrique Equatoriale Française The Association of the Episcopal Conferences in Eastern Africa Commission Internationale Anglicane Catholique Romaine Bishops’ Institute for Missionary Apostolate Bishops’ Institute for Interreligious Affairs Bishops’ Institute for Social Action Canon Conférence Catholique Canadienne Canons Conseil des Conférences Episcopales d’Europe Christus Dominus Centre Diocésain des Œuvres Conférence Episcopale d’Angola et Sâo Tome Conférence Episcopale du Burkina-Niger Conférence Episcopale du Congo-Brazzaville Conférence des Evêques du Canada Conférence des Evêques de France Conseil Episcopal pour l’Amérique Latine Conférence Episcopale du Pacifique Conférence Episcopale Régionale de l’Afrique de l’Ouest Francophone

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CERNA CIC/17 CIC/83 COMECE D.C. E.S. FABC H.C. IMBISA ITACABIC KEK NCWC R.E.U. RDC (2) Rm SACBC SCEAM Stcan

Conférence Episcopale de la Région du Nord de l’Afrique Codex Iuris Canonici de 1917 Codex Iuris Canonici de 1983 Commission des Episcopats de la Communauté Européenne Documentation Catholique Ecclesiae Sanctae Fédération des Conférences Episcopales d’Asie (Federation of Asian Bishops’Conferences). Histoire du Christianisme Rencontre Interrégionale de l’Afrique de l’Ouest francophone Inter-Territorial Catholic Bishops’ Conference of the Gambia, Liberia and Sierra Leone Conférence des Eglises Européennes National Catholic Welfare Council Regimini Ecclesiae Universae Revue de Droit Canonique (utilisé surtout en notes de bas de page) Epître aux Romains The Southern African Catholic Bishops’ Conference Symposium des Conférences Episcopales d’Afrique et de Madagascar Studia Canonica

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INTRODUCTION
Les conférences des évêques représentent dans l’Eglise une réelle nouveauté institutionnelle. Qui de nos jours, « ne comprend l’utilité et la nécessité des conférences épiscopales pour la vie et l’action pastorale de l’Eglise dans un pays1 » ? Comme le relevaient les Pères synodaux en 1985, « les conférences des évêques sont particulièrement utiles voire nécessaires, dans le travail pastoral actuel de l’Eglise. Elles sont un instrument privilégié de la communion et un organe particulièrement approprié de la collégialité épiscopale, pratiquement indispensable dans un monde où l’action pastorale doit se mesurer à des problèmes qui ont souvent une dimension nationale »2. Compte tenu du fait que les premières conférences épiscopales sont apparues au milieu du 19e siècle, nous avons jugé bon de nous intéresser d’abord à l’histoire de cette institution avant d’en analyser la structure actuelle telle que la définit le Code de 1983. En effet, l’histoire des conférences va nous plonger dans la genèse de cette nouvelle institution qui, comme nous pourrons le voir, est d’existence récente. Quand les conférences épiscopales sont-elles nées ? Comment et pourquoi sontelles apparues ? Où ont-elles commencé ? Et quel bilan en dresser aujourd’hui dans la perspective de leur avenir pour ce troisième millénaire ? Toutes ces questions qui tiennent plus d’un en haleine, imposent un petit tour d’horizon de cette nouvelle structure ecclésiale à travers tous les continents : l’Europe, l’Amérique, l’Océanie, l’Asie et l’Afrique. Il va sans dire que leur apparition en Europe fut marquée par une note de timidité. Car elles sont apparues au départ à l’initiative isolée de certains épiscopats trouvant là l’ultime moyen de défendre les intérêts de l’Eglise locale face à certains courants humanistes hostiles à la religion catholique. Le Saint-Siège, qui en appréciait déjà les premiers fruits apostoliques, vit en ces assemblées nouvelle-formule l’œuvre de l’Esprit
Cf. A. SUQUIA GOICOECHEA (Card.), « Un événement important pour la vie de l’Eglise. Allocution d’ouverture du colloque de Salamanque de 1988 », in H. LEGRAND et al., Les conférences épiscopales. Théologie, statut canonique, avenir, Paris, Cerf, 1988, p. 23. 2 Synode Extraordinaire. Vingt ans après Vatican II, Paris, Centurion, 1986, p. 235.
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et les encouragea en les recommandant à tous les continents. Ainsi, après l’Europe, l’Amérique, l’Océanie, l’Asie et l’Afrique entraient eux aussi dans le mouvement. Cependant, la décadence des conciles particuliers, la laïcisation de la société civile, la séparation des Eglises et de l’Etat, ainsi que le phénomène de transformation rapide de la société, seront autant de facteurs qui vont concourir au développement des conférences épiscopales. Ce développement leur sera surtout redevable à l’apport particulier de certains papes dont les pontificats constituent une pierre de touche à la prise en forme définitive de cette nouvelle institution. C’est le cas des papes Pie IX, Léon XIII, Pie X, Benoît XV, Pie XI, Pie XII, Jean XXIII, Paul VI et Jean-Paul II, grâce auxquels on est arrivé, mutatis mutandis, à l’institutionnalisation et à la systématisation théologicojuridique actuelle de ces conférences. Le concile Vatican II ne pouvait manquer de tirer des conséquences du développement de ces usages. En effet, avec Vatican II, les conférences des évêques seront derechef dotées d’une charte fondamentale : le décret Christus Dominus. Qui plus est, en dotant de pouvoirs juridiques ces assemblées jusqu’alors purement consultatives et en les étendant à toutes les nations, le concile Vatican II obtenait une décentralisation de l’autorité dans l’Eglise et assurait en même temps aux Eglises particulières la possibilité d’avoir une pastorale qui tînt mieux compte des conditions locales. Le Code de 1983, en reprenant les dispositions du décret conciliaire Christus Dominus, a donné à cette institution une vraie valeur juridique. Non seulement, il en définit la nature et la structure, mais aussi, il lui reconnaît des compétences législatives au c. 455. Car la conférence épiscopale, pour exercer son pouvoir législatif, « peut porter des décrets généraux dans les matières déterminées par le droit commun ». Compte tenu de l’imbroglio semé dans les esprits des évêques et canonistes quant à l’applicabilité dudit canon, le Saint-Siège publia en 1983 une liste indicative déterminant les matières dans lesquelles les conférences épiscopales peuvent édicter des normes établissant le droit particulier de chaque conférence. Comment donc les conférences épiscopales exercent-elles aujourd’hui le pouvoir législatif que leur octroie le Code ? Pour être assez objectif, nous dirions plutôt que l’exercice du pouvoir législatif des conférences des évêques est encore timide. Car, sur l’ensemble des conférences épiscopales à travers le monde, peu ont essayé de porter des décrets - 10 -

généraux en vue de l’établissement d’un droit particulier de la conférence. Pourtant nombre de théologiens et canonistes se plaignent du fait que le champ de compétence des conférences épiscopales soit insuffisant et souhaitent, à cet effet, une extension possible de ces compétences. Mais, une question se pose. A quoi bon réclamer une extension du champ de compétence des conférences épiscopales si, concrètement, les évêques sont déjà incapables d’explorer les possibilités qui leurs sont offertes, par le Code, de légiférer ? L’avenir des conférences épiscopales au 21e siècle ne dépend-il pas de l’action concertée des évêques dans la perspective de l’établissement d’un droit particulier de chaque conférence ? Pour sûr, cette action consisterait, non pas dans le fait de laisser tomber en jachère les matières déterminées par le droit commun, mais plutôt dans le fait de commencer à défricher ce champ en portant des décrets généraux, et en faisant au Siège Apostolique des suggestions pratiques par rapport aux expériences particulières rencontrées sur le territoire national. En effet, les conférences des évêques sont compétentes pour édicter des normes afin d’inculturer aussi le droit. C’est dans ce sens que S. Recchi dit d’elles, judicieusement, que ce sont « des organismes capables d’adapter la loi universelle de l’Eglise aux exigences des lieux et des temps et d’œuvrer pour une inculturation du droit de l’Eglise »3. En somme, si l’on veut savoir quand, comment et pourquoi les conférences épiscopales sont nées ; si l’on s’intéresse à comprendre leur évolution à travers l’histoire, leur structure et leurs compétences législatives ; si l’on cherche à découvrir la manière dont les conférences épiscopales exercent aujourd’hui leur pouvoir législatif ; si l’on veut connaître le grand défi des conférences épiscopales au 21e siècle, on peut parcourir le présent ouvrage qui, inexorablement, présente une vision enrichie et enrichissante de cette institution. Il comprend deux parties. La première est consacrée à l’histoire des conférences épiscopales ; tandis que la seconde partie fait une analyse de leur structure, de Vatican II au Code de 1983. Par conséquent, notre livre dégage un intérêt scientifique inouï pour les chercheurs qui pourront trouver ici un complément quasi parfait de l’approche de Giorgio Feliciani sur les conférences épiscopales et celle
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Se reporter à S. RECCHI, « La législation complémentaire des conférences épiscopales et l’inculturation du Droit canonique. Le cas de l’Afrique », in A.C., n° 42 (2000), p. 315.

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des Actes du symposium de Salamanque conjointement dirigés par Hervé Legrand, A. Garcia y Garcia et J. Manzanares. Compte tenu du fait que l’ouvrage de G. Feliciani sur les conférences épiscopales date de 1974, et donc avant le Codex Iuris Canonici de 1983 ; tenant aussi compte du fait que les Actes du symposium de Salamanque datent de 1989, et donc, dix ans avant la publication par Jean-Paul II du Motu Proprio Apostolos suos, sur le fondement théologique et la nature juridique des conférences épiscopales, il va sans dire que notre approche sur les conférences des évêques se révèle être une actualisation modeste, dans des perspectives tout à fait nouvelles, des travaux déjà réalisés et publiés sur ce thème. Ainsi, s’il nous était donné de qualifier cet ouvrage sur l’histoire des conférences épiscopales, nous dirions simplement que c’est un document inédit et très utile, en français, en complément au document de référence publié par G. Feliciani en italien. Nous voudrions ici exprimer notre vive gratitude à toute notre famille, à tous nos amis, à l’Archidiocèse de Brazzaville, à l’Archidiocèse de Toulouse, au diocèse de Lille, aux professeurs et étudiants de la Faculté de Droit canonique de Toulouse, à l’équipe de travail de l’Officialité Régionale du Midi, aux amis de la Maison diocésaine du Christ-Roi (prêtres et laïcs), à l’équipe pastorale (prêtres et laïcs de l’EAP) et à tous les paroissiens du Christ-Roi et Saint Etienne de Montaudran ; bref, un grand merci à tous ceux qui, de près ou de loin, et de quelque manière que ce soit, nous ont soutenu et continuent de nous soutenir. Puisse ce travail ouvrir à tout lecteur les portes de la grande découverte des conférences des évêques.

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- TITRE I -

PREMIERE PARTIE

HISTOIRE DES CONFERENCES DES EVEQUES

- CHAPITRE I -

L’ORIGINE DES CONFERENCES EPISCOPALES
Les conférences épiscopales ne sont pas apparues ex nihilo. Car avant elles, existaient déjà d’autres structures ecclésiales à caractère épiscopal, notamment les conciles particuliers1. Comme le relève Jean-Paul II dans le Motu Proprio Apostolos suos, « à côté de la tradition des conciles particuliers et en harmonie avec elle », à partir de la première moitié du 19e siècle, « pour des raisons historiques, culturelles, sociologiques et pour des objectifs pastoraux précis, sont nées dans différents pays les conférences des évêques, pour traiter les diverses questions ecclésiales d’intérêt commun et pour y apporter des solutions opportunes »2. Quand bien même les premiers moments ne furent pas de toute facilité, ils ouvrirent cependant les horizons d’espérance d’un nouveau mode d’organisation pour l’épiscopat d’une nation. Bien qu’au départ, le Siège Apostolique ne vit pas d’un bon œil ce nouveau type d’assemblées épiscopales, craignant qu’elles supplantassent les conciles particuliers. Mais avec le recul du temps, et ce, grâce aux fruits apostoliques remarquables et appréciés dans tous les pays où elles étaient tenues, le Saint-Siège souhaita de voir se développer partout dans le monde ces assemblées nouvelle-formule qu’il recommanda obligatoirement à chaque pays.
A propos des conciles particuliers, se référer à : A. GARCIA Y GARCIA, « conciles particuliers du IIè millénaire et conférences épiscopales », in Les conférences épiscopales. Théologie, statut canonique, avenir, Paris, Cerf, 1988, pp. 85-97. 2 Se reporter à Jean-Paul II, « Motu Proprio Apostolos suos », in D.C., n° 2188 (1998), p. 752.
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I.1 . EN EUROPE
I.1.1. En Belgique A la Belgique peut échoir l’honneur d’être considérée comme le berceau des conférences épiscopales. Car les évêques de Belgique furent les premiers à se réunir en assemblée épiscopale non conciliaire en 1830. La première assemblée se tint le 16 novembre 1830, à Malines3. En effet, un jour, au lendemain des événements révolutionnaires qui débouchèrent sur l’indépendance du pays, l’archevêque de Malines, Mgr François Antoine de Mean4, convoqua en sa résidence ses suffragants pour des consultations sur la situation politique du pays qui, battant de l’aile, laissait présager des transformations sociales. L’ordre du jour de cette première assemblée porta sur les rapports avec les autorités civiles compte tenu des mutations survenues au niveau du régime au pouvoir. En outre, les évêques belges discutèrent des questions liturgiques, disciplinaires, pastorales et d’organisation de la vie ecclésiale en général5. Avant la révolution de septembre 1830, était constatée une grande ingérence de l’Etat dans les affaires religieuses6. Il était également relevé un laxisme criant et une décadence morale notoire dans les structures de l’Eglise. Par conséquent, cette première rencontre parut à l’épiscopat de Belgique comme une aubaine pour demander explicitement la libération de l’Eglise du joug de l’Etat ; la liberté dans la gestion des écoles et l’organisation de l’éducation religieuse. Par ailleurs, ce fut au cours de cette assemblée qu’on traita entre autres de la création de l’Université
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Cf. G. FELICIANI, Le conferenze episcopali, Bologna, Mulino, 1974, p. 16. Consulter C. YDEWALLE (de), « L’Archevêché de Malines », in Revue Etudes, t. 311, n° 11 (1961), pp. 241-246. Dans l’historique qu’il présente de l’Archevêché de Malines, l’auteur fait allusion à l’archevêque François de Mean en évoquant la révolution de 1830 en Belgique. Il écrit : « Le premier titulaire du siège primatial de Belgique fut un Franc-Comtois, Antoine Perrenot de Granvelle, conseiller intime de Charles Quint (…). Enfin ce fut François de Mean, ultime incarnation de l’ancien régime car il avait bel et bien régné sur l’antique principauté de Liège, vassale du Saint Empire (…). Alors éclata la révolution de 1830, nationale sans doute, mais surtout libérale (…). Mean mourut à Malines le 15 janvier 1831, six mois avant l’avènement du premier roi des belges (…) ». 5 Voir G. FELICIANI, op. cit., p. 16. 6 Lire E. MOREAU (de), Le catholicisme en Belgique, Liège, Editions Ouvrières, 1928, p. 64.

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Catholique de Louvain, de la discipline en temps de carême et de la vocation missionnaire7. A partir d’avril 1832, les évêques de Belgique prirent la résolution de se réunir au moins une fois l’an. Le 2 août 1842, ils mirent sur pieds un règlement intérieur et les statuts devant régir les travaux des prochaines assemblées8. Mais avant l’approbation de ces textes, le Saint-Siège exerça sur ces assemblées périodiques un droit de vigilance par la participation expresse de Mgr Gioacchimo Pecci, légat pontifical en Belgique, à chaque assemblée, avec la mission spécifique de transmettre au Saint-Siège les Actes de ces rencontres9. Cette participation du légat pontifical servait au Siège Apostolique de jauge lui permettant d’évaluer la fiabilité et l’utilité de ces assemblées épiscopales (nouvelle formule) par rapport à la sauvegarde de l’unité de l’Eglise universelle. Il va sans dire que cette première expérience avérée fructueuse par les fruits produits fut un des catalyseurs qui stimula Mgr Gioacchimo Pecci, une fois devenu Pontife Romain (Léon XIII), à les promouvoir et à les recommander dans tous les pays. Les évêques de Belgique tinrent d’autres assemblées épiscopales jusqu’au concile Vatican II où la conférence épiscopale de Belgique se dota de nouveaux statuts conformément au décret Christus Dominus10.
Se reporter à C. YDEWALLE (de), a.c., p. 243. Décrivant la situation socio-religieuse des années 1830 en Belgique, il affirme judicieusement que « dès novembre 1830, les évêques se réunissent pour arrêter une politique et une pastorale commune face aux grands problèmes du temps. Des réunions régulières – les premières dans l’Eglise contemporaine – permettront, malgré les divergences éventuelles, une grande cohésion de l’Eglise en Belgique. Résultat d’un compromis, la constitution de 1831 instaure une monarchie parlementaire (…) et reconnaît les principales libertés modernes. Plusieurs articles intéressent directement les religions établies et spécialement l’Eglise catholique. La liberté des cultes est garantie, y compris celle de l’exercice public. L’Etat renonce à toute intervention dans la nomination des évêques (…). La constitution garantit aussi la liberté d’enseignement (…) ». 8 Cf. A. SIMON, Réunions des évêques de Belgique 1830-1867, procès verbaux, Louvain-Paris, 1960, p. 23. 9 Lire. G. FELICIANI, op. cit., p. 16 ; C. YDEWALLE (de), a.c., p. 243 : il évoque le mandat de légat pontifical de Mgr Gioacchimo Pecci en Belgique : « Le nonce Pecci, devenu Léon XIII, rendit un vibrant hommage à son œuvre de conciliateur », c’est-àdire, l’œuvre de Mgr Stercx, successeur de Mgr François de Mean. 10 Concernant les autres assemblées épiscopales des évêques de Belgique, consulter : J. ART, « Documents concernant la situation de l’Eglise catholique en Belgique en vue du concile Vatican I (1869-1870) », in Bulletin de l’Institut historique belge de Rome, t. 68-69, 1978-1979, pp. 353-563 ; du même auteur, « Les réunions des évêques de
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I.1.2. En Allemagne Le ton donné par les évêques de Belgique n’eut apparemment pas d’impact dans l’immédiat sur les nations avoisinantes. Ainsi, fallut-il attendre les grands événements révolutionnaires de 1848 pour voir les évêques allemands prendre les initiatives similaires à celles de leurs homologues belges. Pourtant la situation de l’Eglise face à l’Etat prussien n’offrait pas aux catholiques un avenir en rose ; comme peuvent le montrer les propos de Mr Altenstein, ministre des cultes de la Prusse en ce temps : « l’Etat prussien est un Etat protestant qui est entré en possession d’un tiers de sujets catholiques. La situation est difficile. La meilleure solution est que l’Etat prenne soin de l’Eglise protestante par plaisir et de l’Eglise catholique par devoir »11. La figure de proue de l’épiscopat allemand fut Mgr Johannes Geissel12, archevêque de Cologne qui, attentif à l’évolution de la situation politique et des nouveaux problèmes qui se posaient à l’Eglise, estima opportun de convoquer, en mai 1848, ses suffragants pour des consultations. La rencontre nationale des évêques allemands eut donc lieu pour la première fois à Würzburg, du 22 octobre au 16 novembre 1848, sous la présidence de l’archevêque de Cologne13. Au cours de ces assises, furent traités des problèmes de politique ecclésiastique ainsi que les questions internes à l’Eglise. Le souci majeur des évêques allemands fut d’améliorer la capacité de l’action de l’épiscopat et de mieux coordonner ses forces. L’assemblée de Würzburg sera de grande
Belgique (1884-1900) vues à travers les archives de la Nonciature de Bruxelles », in Bulletin cité, t. 51, 1981, pp. 197-241. 11 Se référer à V. CONZEMIUS, « L’Eglise catholique », in Histoire du Christianisme, t. 11, Paris, cerf, 1995, p. 299. 12 Pour ce qui est de la personnalité de notre éminentissime Johannes Geissel, consulter : C. BIHLMEYER et H. TUCHLE, Histoire de l’Eglise, t. 4, Casterman et Paris, Ed. Salvator, 1967, p. 117 ; P. PIERRARD, Histoire de l’Eglise catholique, Paris, Desclée, 1972, pp. 237-300. 13 Se référer à G. FELICIANI, op. cit., p. 18 ; C. BIHLMEYER et H. TUCHLE, op. cit., p. 117. Par exemple, évoquant la première assemblée des évêques d’Allemagne en 1848, C. Bihlmeyer et H. Tuchle écrivent : « En octobre 1848, à Mayence, débuta la série de congrès des catholiques allemands et, d’octobre à novembre 1848, à Würzburg, siégea la première conférence des évêques allemands sous la présidence de l’archevêque de Cologne Geissel ; celle-ci demanda unanimement au gouvernement par un mémoire l’indépendance complète et la liberté de l’Eglise dans le règlement de ses propres affaires ».

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importance, non seulement pour l’épiscopat allemand qui vit s’ouvrir à l’Eglise d’Allemagne des horizons nouveaux d’une vie plus autonome, solidaire et une action plus efficace ; mais aussi pour les épiscopats d’autres pays qui virent en elle un modèle à imiter. En effet, l’assemblée de Würzburg traita de diverses questions en rapport avec les événements de 1848 et leurs conséquences sur la vie de l’Eglise, entre autres : la séparation éventuelle de l’Eglise et de l’Etat, droit et liberté de l’Eglise, relations des évêques avec le Souverain Pontife, droit de placet de l’Etat dans les décisions épiscopales14. Ainsi, dans les déclarations de Würzburg, les évêques allemands avaient défendu le droit et le devoir de l’Eglise dans l’éducation de la jeunesse ; la liberté et le droit de l’Eglise à gérer ses propres affaires. Ils affirmèrent énergiquement la non ingérence de l’Etat en matière de nominations du personnel ecclésiastique et aussi le droit de l’Eglise d’enseigner la doctrine religieuse à l’école ainsi que son droit d’ériger et de diriger les séminaires15. Par ailleurs, il y eut une suggestion de Mr Ignaz Von Dollinger, éminent professeur d’Histoire ecclésiastique, de constituer une Eglise nationale et de convoquer un concile national. Mais ce plan ambitieux d’Eglise nationale fut voué à l’échec. Car non seulement il divisa l’épiscopat en deux camps, mais pire encore, il suscita la méfiance du Nonce Apostolique et du Siège Apostolique. Pour sa part,

Voir G. FELICIANI, op. cit., p. 18. Ibidem; lire aussi C. BIHLMEYER et H. TUCHLE, op. cit., pp. 178-179. Peignant la situation de l’Eglise catholique en Allemagne de 1850 à 1914, ils affirment : « Après que l’année révolutionnaire de 1848 eut frayé la voie à l’ensemble des droits du peuple, l’Eglise catholique prit un nouvel essor, même dans le sud-ouest de l’Allemagne où le libéralisme anticlérical et la pression d’une bureaucratie d’Etat intolérante avaient maintenu leurs positions avec le plus de ténacité (…). La conférence épiscopale de Würzburg en 1848 fut bientôt suivie d’une réunion des évêques de la province ecclésiastique du Rhin supérieur à Fribourg en mai 1851. Leur mémoire commun adressé aux gouvernements réclamait notamment le droit des évêques à la formation et à la nomination du clergé et à l’application de la discipline ecclésiastique, à la création d’écoles et de couvents, à la direction de l’enseignement religieux et à l’administration des biens des églises. La réponse reçue étant insuffisante, de nouvelles représentations furent faites dans un second mémoire plus détaillé, rédigé essentiellement par Mgr Ketteler, au cours d’une conférence épiscopale tenue à Fribourg en juin 1853. En même temps, les évêques s’engagèrent dans la voie du fait accompli, en exerçant immédiatement les plus importants des droits qui leur étaient refusés ».
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Pie IX trancha ex cathedra en déclarant non opportune, du moins pour ce temps-là, la célébration du concile national tant espéré16. En octobre 1850, l’ingérence de l’Etat dans les questions religieuses amena les évêques bavarois à se réunir de nouveau à Freising ; d’où, d’un commun accord, ils envoyèrent un mémorandum au roi dans lequel ils exigeaient une rigoureuse application du concordat. Ils demandèrent aussi la reconnaissance des droits larges dans le domaine scolaire. Bien que ce mémorandum eût envenimé davantage le conflit avec le gouvernement, l’Eglise y tira profit. Car le gouvernement avait fini par faire quelques concessions dont le contenu fut soumis à l’examen de l’épiscopat réuni à Augsburg en juillet 1854. Il est également fait mention d’autres rencontres, à savoir, celle de Bamberg en 1864 où les évêques examinèrent le problème de l’éducation à l’école ; et celle de Passau en 186517. Présents en grand nombre à Rome, en 1867, à l’occasion des fêtes commémorant les martyrs des Saints Pierre et Paul, les évêques allemands convinrent de se rassembler de nouveau. C’est au mois d’octobre 1867 qu’ils se réunirent à Fulda pour examiner la situation politique qui était en pleine mutation. Les quelques prélats encore vivants qui prirent part à l’assemblée de Würzburg en 1848 se rangèrent du côté des directives pontificales qui prônaient la centralisation romaine. Par rapport à l’assemblée de Würzburg qui n’avait pas apporté les fruits de l’unité épiscopale escomptés, la rencontre de 1867 fut celle de l’adoption d’un règlement intérieur rythmant la périodicité des sessions18. En 1869, les deux réunions se tinrent à Fulda. La première fois, les évêques bavarois se réunirent pour préparer le premier concile du Vatican. Le point névralgique des débats fut la proclamation de l’infaillibilité pontificale. Car on craignait les réactions hostiles des
Cf. G. FELICIANI, op. cit., p. 18. Se reporter à R. MINNERATH, L’Eglise et les Etats concordataires, Paris, PUF, 1983, pp. 44-46 ; lire aussi C. BIHLMEYER et H. TUCHLE, op. cit., pp. 112-113 qui décrivent les circonstances de la tenue de cette assemblée épiscopale de Freising comme suit : « Sous la direction d’excellents évêques (…) la vie religieuse en Bavière s’épanouit à vue d’œil. Lorsque Louis 1er, à la suite de l’affaire de Lola Montez, dut abdiquer en mars 1848 et qu’un cabinet libéral fut de nouveau au pouvoir, les évêques bavarois réunis à Freising en octobre 1850 et de nouveau en 1853 adressèrent un mémoire au gouvernement pour demander l’exécution du concordat et la suppression de l’édit de religion de 1818 ; ils obtinrent quelques concessions (1852-1854) ». 18 Consulter G. FELICIANI, op. cit., p. 19.
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milieux universitaires ; ce qui arriva effectivement. La gravité de la situation amena les évêques à se réunir pour la deuxième fois en une année, notamment le 30 août, à Fulda. Mais cette rencontre qui, pourtant, n’eut que très peu de participants - neuf évêques seulement - accoucha d’une résolution importante : rétablir l’unité de l’épiscopat allemand19. En mai 1871, les évêques furent contraints de se rassembler de nouveau. Cette année-là, leur action fut très engagée. Elle fut, en effet, focalisée sur la nécessité d’organiser la défense de l’Eglise contre la politique anti-catholique virulente du gouvernement prussien. Ensuite, l’histoire de la conférence vint à se confondre avec celle du kulturkampf (combat culturel). Deux autres réunions se tinrent respectivement à Eichstatt et à Freising, en 1875. La même année, les évêques allemands confortèrent leur solidarité en publiant d’une même voix une déclaration pour protester contre une dépêche circulaire du Chancelier Bismarck professant des erreurs sur la doctrine catholique concernant l’infaillibilité pontificale. Les évêques stigmatisaient d’emblée ces erreurs en les énumérant20. Ensuite, ils rappelèrent les véritables fondements de la doctrine catholique sur l’épiscopat dans l’optique du premier concile du Vatican21. Ce texte fut signé en janvier et février par 23 évêques.
Se référer à CONZEMIUS et R. LADOUS, « L’Allemagne », in H.C., t. 11, pp. 659660 ; G. FELICIANI, op. cit., p. 19. 20 Voir O. ROUSSEAU, « la Vraie valeur de l’épiscopat dans l’Eglise », in L’Episcopat et l’Eglise Universelle, collection Unam Sanctam, n° 39, Paris, PUF, 1959, pp. 719-721. La déclaration de l’épiscopat allemand de 1875 reprenait les conséquences énumérées par le Chancelier Bismarck ; conséquences devant découler des décisions du concile Vatican I : « 1° Le pape peut s’arroger dans chaque diocèse les droits épiscopaux et substituer son pouvoir épiscopal. 2° La juridiction épiscopale est absorbée par la juridiction papale. 3° Le pape n’exerce plus, comme par le passé, certains droits réservés, déterminés, mais il est dépositaire du pouvoir plein et entier. 4° Le pape remplace, en principe, chaque évêque individuellement. 5° Il ne dépend que du pape de se mettre dans la pratique et à tout moment à la place de l’évêque vis-à-vis des gouvernements. 6° Les évêques ne sont plus que les instruments du pape, ses fonctionnaires sans responsabilité propre. 7° Les évêques sont devenus, vis-à-vis des gouvernements, les fonctionnaires d’un souverain étranger, et à la vérité, d’un souverain qui, en vertu de son infaillibilité, est un souverain parfaitement absolu, plus que n’importe quel monarque absolu du monde ». 21 Ibid., pp. 722-723. Les évêques allemands rappelaient ensuite les fondements de la doctrine conciliaire en disant : « Toutes ces thèses manquent de fondement, et sont en contradiction certaine avec le texte et le sens des décisions du concile du Vatican, texte et sens publiés et déclarés par le pape, l’épiscopat et les représentants de la science catholique. Sans doute les décisions du concile portent que le pouvoir de juridiction
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L’activité de la conférence épiscopale allemande ne s’est pas arrêtée là. Mais elle a continué. Car les évêques allemands ont tenu d’autres assemblées épiscopales. Et, à partir du concile Vatican II où leur contribution fut de taille, cette conférence s’organisa de mieux en mieux. Par exemple, en 1968, les évêques allemands se réunirent en assemblée plénière au Katholikentag pour réfléchir sur les modalités d’application des décisions de Vatican II. Ils décidèrent ainsi de la convocation d’un synode plénier qui ne s’ouvrit que le 3 janvier 1971. Car les évêques prirent deux années pour préparer ces assises – (de 1969 à 1971)- auxquelles prirent part quatre-vingt évêques. La dernière session s’acheva le 23 novembre 197522. La conférence épiscopale allemande fut alors réorganisée au début de l’année 1976 dans le but d’améliorer l’administration ecclésiastique trop vaste et complexe. Les commissions passèrent de dix-huit à dix. Et le siège du Secrétariat général fut installé à Bonn23. I.1.3. En Autriche Comme en Allemagne, l’Eglise d’Autriche fut confrontée aux problèmes des rapports avec l’Etat. Après le concordat de 1784, l’Eglise d’Autriche semblait se réjouir du statut d’Eglise d’Etat. Cependant, au 19e siècle, elle se trouva dans l’obligation d’exiger plus de liberté concernant la conduite de ses propres affaires. Ainsi, les évêques

ecclésiastique du pape est : potestas suprema, ordinaria et immediata (…). Nous ne pouvons pas manquer d’exprimer notre regret profond en voyant que, dans la dépêche circulaire, la chancellerie impériale a uniquement formé son jugement sur des affaires catholiques d’après les affirmations et les hypothèses de quelques ex-catholiques ouvertement rebelles à l’épiscopat tout entier et au Saint-Siège (…). En notre qualité de représentants légitimes de l’Eglise catholique dans nos diocèses, nous avons le droit de demander que l’on nous écoute du moment qu’il s’agit d’une appréciation des principes et des doctrines de notre Eglise (…). Nous croyons pourtant de notre devoir de protester hautement et solennellement contre cette tentative d’attaque à la pleine liberté et à l’indépendance de l’élection du chef de l’Eglise catholique (…) ». 22 Se référer à GUNTHAR LEHNER, « Le catholicisme allemand », in 2000 ans de Christianisme, op. cit., t. VII, pp. 262-268. 23 Ibid., p. 266.

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d’Autriche, sur la convocation du gouvernement, se réunirent à Vienne du 29 avril au 20 juin 184924. Cependant cette assemblée fut désapprouvée par le Siège Apostolique qui la qualifia de non conciliaire et donna des directives relatives au bon fonctionnement des travaux tout en y déterminant, bien sûr, les matières à y traiter. En effet, selon le Siège Apostolique, le but fondamental des assemblées épiscopales serait avant tout de promouvoir l’unité de l’Eglise, la collégialité épiscopale et la défense des droits de l’Eglise25. Par conséquent, à l’assemblée de Vienne de 1849, l’objectif des évêques autrichiens fut de parvenir à une législation ecclésiastique qui ne pût compromettre la prochaine conclusion d’un concordat26. Les négociations du concordat aboutirent en août 1856, suite à l’incident diplomatique entre le Siège Apostolique et l’Etat autrichien. Cette fois, on chercha des voies et moyens pour rendre applicables toutes les conventions sur l’ensemble du territoire27. Somme toute, l’incident de 1856 fut en fin de compte salvateur pour l’Eglise d’Autriche. Car il marquait la fin de toute ingérence gouvernementale aussi bien dans les matières religieuses que dans les assemblées épiscopales. Ainsi, en 1885 la nécessité de planifier et de stabiliser leurs rencontres s’étant faite sentir, les évêques mirent sur pieds une commission épiscopale composée de sept membres, avec pour
Consulter R. AUBERT et C. SOETENS (dir.), Dictionnaire d’histoire et de géographie ecclésiastiques, Paris, Létouzey et Ané, commencé en 1912, col. 434 à 436 ; voir aussi V. CONZEMIUS, « L’Empire d’Autriche », in H.C., t. 11, pp. 699-702. 25 Cf. G. FELICIANI, op. cit., p. 20. 26 Lire C. BIHLMEYER et H. TUCHLE, op. cit., pp. 118-119. Ils décrivent la situation religieuse en Autriche de 1848 à 1860 comme suit : « Les chaînes de l’Etat policier furent enfin rompues par la révolution de 1848 qui renversa Metternich. La constitution de 1849 accorda à chacune des Eglises reconnues par l’Etat le droit d’organiser et d’administrer librement ses affaires. Les évêques autrichiens se réunirent au printemps de 1849 à Vienne et présentèrent leurs revendications au gouvernement ; ils avaient pour guides le cardinal Frédéric Joseph de Schwarzenberg, archevêque de Salzbourg, puis de Prague à partir de 1850, et le prince-évêque de Seckan, Joseph Othmar de Rauscher (archevêque de Vienne en 1853, cardinal en 1855). Le jeune empereur François-Joseph 1er (1848-1916) supprima le placet en 1850, accorda la liberté des relations avec Rome et reconnut le droit des évêques à assurer la discipline ecclésiastique et à réglementer le culte. Le 18 août 1855, grâce aux efforts de l’archevêque Rauscher, un concordat fut conclu avec le Saint-Siège, il rompait définitivement avec le joséphisme et allait largement au devant des désirs de l’Eglise ». 27 Voir G. FELICIANI, op. cit., p. 22.
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mission de préparer les prochaines réunions. Alors la première assemblée convoquée à l’initiative des évêques eux-mêmes ne se concrétisa qu’en 1889. D’autres assemblées se tinrent en 1894 et en 1897. On y prit les décisions suivantes : une réunion générale devait avoir lieu tous les cinq ans ; un conseil permanent élu par l’assemblée devait pourvoir à la préparation des rencontres et veiller à l’exécution des décisions. Cependant, chaque année des réunions particulières devaient se tenir par provinces28. La conférence autrichienne se dota des premiers statuts en 1885 ; statuts approuvés le 22 juillet 1898. I.1.4. En Hongrie En Hongrie, les ingérences de l’Etat en matière ecclésiastique étaient moins accentuées. A partir de 1848, l’Eglise de Hongrie sentit le besoin d’organiser une assemblée nationale capable de répondre aux défis politiques. Au mois de mars de la même année, ils envoyèrent, à l’empereur, un message commun dans lequel ils dénonçaient les décisions du Reichstag sur les questions ecclésiales. Mais les préparatifs de ce concile national furent perturbés par les événements révolutionnaires29. C’est au moment où les rapports avec l’Etat se dégradèrent que les évêques hongrois se réunirent pour la première fois à Grän du 26 au 31 août 1849 à l’invitation de Mgr Scitovsky30. Après avoir réaffirmé leur dévotion au Pontife romain, ils présentèrent treize requêtes à l’empereur et mirent sur pied une commission chargée de négociations importantes. En 1856, à l’occasion de l’assemblée de Vienne, les évêques hongrois tinrent des rencontres particulières au cours desquelles ils examinèrent le problème du concordat. Ils reçurent le soutien de Léon XIII dans son encyclique Constanti Hungarorum du 2 septembre 189331.

Ibid., p. 23. Se reporter à E. HERMANN, Histoire de l’Eglise catholique en Hongrie jusqu’à 1914, Munich, Editions Universitaires, 1973, pp. 53-57. 30 Se référer à J. KLOCZOWSKI, « Christianisme et nationalité dans l’Europe du Centre-Est », in H.C., t. 11, pp. 720-724. 31 Cf. G. FELICIANI, op. cit., p. 24.
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I.1.5. En Italie En décrivant la situation religieuse en Italie au 19e siècle, Jean Dominique Durant écrit opportunément : « L’organisation diocésaine ne fut pas modifiée. L’unification politique n’entraîna pas une recomposition de la carte des diocèses, qui restèrent nombreux et éclatés, ni l’organisation d’une concertation nationale des évêques. Des rencontres régionales furent encouragées à partir de 1848. Au Piémont, dès 1841, Mgr Charvaz prit l’initiative de réunir les évêques des diocèses voisins de celui de Pinerolo afin de discuter des problèmes en cours, et en 1844 il fut décidé d’établir un procès verbal des décisions prises. Les évêques de la province ecclésiastique de Turin publièrent en juillet 1849 une première lettre pastorale collective »32. A la différence des autres pays, en Italie les premières assemblées épiscopales sont à caractère régional. A partir de 1849, les évêques tiennent des rencontres mais par provinces33. La première et véritable assemblée épiscopale italienne fut tenue par les évêques de la province de Lombardie. En effet, un jour, Mgr Romilli, convoqua en qualité de Métropolitain de la province, à Grospello, son village natal, ses suffragants pour une rencontre qui se déroula du 23 au 25 mai 1849. A cette réunion, ils revendiquèrent les droits de l’Eglise longtemps spoliés par l’Etat. Ainsi, ils envoyèrent un message à l’empereur pour lui soumettre leurs revendications34. Les dix-sept évêques d’Ombrie se rencontrèrent à leur tour à Spolète, en novembre 1849. Parmi eux siégeait Mgr Gioacchimo Pecci, archevêque de Pérouse, le futur Léon XIII. Le 8 décembre 1849, le pape Pie IX adressa à ces conférences régionales, ainsi qu’à tout l’épiscopat italien, un message où il encourageait ces réunions épiscopales et invitaient les évêques à poursuivre leurs travaux35. Les évêques de Toscane se réunirent à Florence, en janvier 1850 ; ceux de Lorette en février et mars 1850 ; et ceux de Venise en avril 185036. Une autre
Lire J.-D. DURANT, « L’Eglise à la recherche de l’Italie perdue », in Histoire du Christianisme, t. 11, Paris, Cerf, 1995, p. 614. 33 Sur la situation religieuse de l’Italie de la moitié du 19e siècle au début du 20e siècle, on peut se référer à R. AUBERT, « L’Eglise en Italie avant et après Vatican I », in Chiesa e religiosità, Relazioni, t. 1, Milan, 1973, pp. 3-31. 34 Cf. G. FELICIANI, op. cit., p. 25. 35 Ibid., pp. 25-26. 36 Ibid.
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rencontre se tint à Milan, en novembre 1850, sous l’égide de Mgr Carlo Bartolomeo, archevêque de Milan. A cette rencontre qui fut dénommée « conférence privée », on assigna les objectifs suivants : veiller à la sauvegarde des droits de l’Eglise, pourvoir à ses besoins et au bien-être des diocèses, promouvoir la liberté de l’Eglise, préparer tout au long de cette rencontre la convocation d’un concile provincial longtemps souhaité et parvenir à la conclusion d’un concordat avec les autorités civiles37. En décembre 1855, au lendemain de la signature du concordat, les évêques de la province de Lombardie se réunirent de nouveau à Rhô pour examiner les clauses d’application du concordat par rapport à la situation de leur province. De leur côté, les évêques vénitiens tinrent une rencontre en 1856 pour débattre des questions confidentielles ayant trait au concordat. La même année, se réunissaient les évêques des régions de Naples, Turin, Verceil, Ligurie, Udine, Sardaigne et de Sicile, en vue de l’adoption de quelques mesures importantes38. En effet, ces conférences épiscopales régionales italiennes seront exceptionnelles jusqu’en 1889, année où, sous l’impulsion du pape Léon XIII, la Congrégation des évêques et réguliers publia, le 24 août, l’Instruction « Alcuni Arcivescovi » qui les convoqua régulièrement. En effet, après avoir divisé l’Italie en régions ecclésiastiques, l’Instruction disposait que les évêques devaient se réunir au moins une fois l’année pour des consultations. Ce document demeure l’un des premiers règlements émanant du Saint-Siège sur les conférences épiscopales39. I.1.6. En Irlande En Irlande, l’initiative des évêques de se réunir en assemblée non conciliaire débuta en 1848 et 1851 où ils cherchèrent des solutions concertées aux situations religieuses du pays. Cependant la première assemblée épiscopale officielle n’eut lieu que le 19 mai 1854, à Dublin. A cette époque, les difficultés saillantes que connaissait l’Eglise suscitèrent un besoin ardent de concertation entre évêques. Car il s’avérait nécessaire de défendre l’Eglise de l’emprise du gouvernement
Ibid. Ibid. 39 Ibid., p. 27.
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