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Les Innus et le territoire

De
278 pages
L'histoire du Québec a commencé bien avant l'arrivée des Européens alors que les Innus étaient déjà installés sur une vaste partie du territoire qu'ils géraient selon leur propre régime juridique. Un débat se déroule aujourd'hui quant à l'étendue de leurs droits territoriaux et des efforts sont déployés pour en arriver à une entente politique à ce sujet. Ce livre de Jean-Paul Lacasse arrive à point.Il y examine d'abord, à partir d'une perspective territoriale, des questions comme celles de l'univers de la société innue, de ses valeurs et de son ordre juridique à l'époque de l'arrivée des Européens et de sa transformation subséquente. À la lumière du droit canadien se rapportant au territoire innu, il évoque ensuite des pistes de solutions aux problèmes qui se posent. L'auteur a largement donné la parole aux Innus en la juxtaposant à celle des tribunaux. Ce faisant, il nous amène à mieux comprendre les enjeux du débat actuel.
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Jean-Paul Lacasse
Les Innuset le territoire i n n u t i p e n i t a m u n
collect iont er r it oir es sept en t r i o n
l e s i n nu s et l e t e r r i t o i r e
Jean-Paul Lacasse
l e s i n nu s et l e t e r r i t o i r e Innu tipenitamun
c o l l e c t i o n t e r rit o ire s s e p t e n t r i o n
Les éditions du Septentrion remercient le Conseil des Arts du Canada et la Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC) pour le soutien accordé à leur programme d’édition, ainsi que le gouvernement du Québec pour son Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres. Nous reconnaissons également l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition.
Carte de la couverture :Partie orientale de la Nouvelle-France ou du Canada, (détail) Jacques-Nicolas Bellin, 1755, ANC, NMC 94066.
Révision : Solange Deschênes
Mise en pages et maquette de couverture : Folio Infographie
Si vous désirez être tenu au courant des publications des ÉDITIONS DU SEPTENTRION vous pouvez nous écrire au 1300, av. Maguire, Sillery (Québec) G1T 1Z3 ou par télécopieur (418) 527-4978 ou consulter notre catalogue sur Internet : www.septentrion.qc.ca
© Les éditions du Septentrion 1300, av. Maguire Sillery (Québec) G1T 1Z3
er Dépôt légal – 1 trimestre 2004 Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-89448-371-6
Diffusion au Canada : Diffusion Dimedia 539, boul. Lebeau Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2
Ventes en Europe : Distribution du Nouveau Monde 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris France
Présentation
a belle et utopique vision dun monde sans frontières ne doit pas L occulter les tensions entreÉtats, entre gouvernements et niveaux de gouvernements, entre communautés humaines, tensions qui se mani-festent dans le contexte territorial qui constitue le cadre essentiel de lana-lyse géohistorique. Cest dans cet environnement que la géopolitique, temporairement compromise par ses liaisons dangereusesàl’époque de la dernière guerre, a entrepris, depuis quelque temps, doccuper de nouveau la place que lui reconnaît lanalyse géographique et de prouver son utilitél par aspect critique qui constitue une de ses vertus essentielles. Ce retour des choses est salutaire car les effets combinés de laccélération de lhistoire et de la mondialisation amènent les sociétés humainesà envisager lavenir avec l’éclairage dun passédont des volets entiers ontétéinterprétés par une vision du monde de plus en plus dépassée. Ces considérations générales trouvent leur place dans lanalyse des enjeux auxquels est aujourdhui confrontée la sociétéquébécoise, enjeux dont le volet territorial constitue une dimension essentielle et pourtant encore imparfaitement définie et,àcertainségards, problématique. Il y a près de quarante ans samorçait, avec les travaux de la Commission d’étude sur lintégrité du territoire du Québec, un tour dhorizon qui allait identifier une série de questions relatives aux frontières délimitant le territoire québécois de même quaux composantes internes de ce terri-toire.Études, opinions, rapports et documents divers, répartis en 64 volumes, ont constitué,àce moment, un premierétat de la question. Vingt-cinq ans plus tard, soit en 1991-1992, la délimitation territoriale du Québec a fait lobjet dun premier bilan provisoire des solutions appor-téesàcette problématique, dans le cadre des travaux de la Commission parlementaire d’étude des questions afférentesàlaccession du Québecà
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la souveraineté. Enfin, une miseàjour desétudes originellement prépa-rées pour cette Commission parlementaire aétépubliée en 2002. Plus de trente ans se sontécoulés depuis le premier constat général de la définition territoriale du Québec réalisépar la Commission d’étude sur lintégritédu territoire. Durant cette période, certaines de ses quelque 200 recommandations ont donné lieuàinitiatives gouvernementales, des dautres ont nourri des propositions ou des réclamations provenant de divers milieux, plusieurs ont engendrédes négociations dont certaines ont aboutiàdes résultats concrets, dautres enfin sont restées lettre morte. La complexité de plusieurs aspects des questions territoriales, leur fréquente prise en charge par le discours politique et le caractère subjectif de certaines prises de position concernant les enjeux territoriaux ont entretenu dans le public une gamme de représentations et dopinions souvent imprécises et parfois totalement erronées. De ce constat est néle souci de présenter une collection douvrages sur différents aspects de la problématique territoriale du Québec, dans un langage accessible qui ne fait cependant pas de concessionsàla précision scientifique. En inaugurant, avec le présent ouvrage, la collectionTerritoires, Jean-Paul Lacasse propose une approche nouvelleà lanalyse des revendica-tions territoriales des Autochtones du Québec, en prenant le cas spéci-fique des Innus. Mais précisons : cest pour les non-Autochtones que cette approche est«nouvelle», car ce livre démontre l’étonnante continuité historique de la conception innue du territoire et des relations entre les communautés autochtones et leur pays. Lauteur a largement donné la parole aux Innus en la juxtaposantà celle des tribunaux. Ce faisant, il montre comment peut sintégrer, en quelque sorte, le témoignage des Autochtones dans la structure dun discours dont les enchaînements logiques sont dun autre ordre. Cette dualitédiscursive constitue une des caractéristiques originales de cet ouvrage. Dautres ouvrages de la collectionTerritoirescontribuerontàpréciser la problématique territoriale du Québec, dans ses limites extérieures comme dans sa structure interne, au niveau de sa globalitécommeàcelui de régions spécifiques, et cela, sous différents angles : historique, géogra-phique, juridique, anthropologique, administratif Inévitablement, les ouvrages de la collection traduiront des opinions qui ne font pas néces-sairement lunanimité. Les auteurs en auront la responsabilité, confortée par le sérieux de leurs analyses. Henri Dorion Directeur de la collectionTerritoires
Préface
nnu tipenitamun, tshima nishtutameku aimun», ce qui signifie, dans I « notre langue : jespère que vous comprendrez le sens de la gestion innue du territoire. Parce que jespère que cette gestion innue finira par être reconnue. Ceci dit, jai toujoursété fasciné par le dialogue. Tout le monde en parle comme dune nécessitéconstante et cest vrai. Même le juge Lamer, alors juge en chef du Canada, nous a invités en 1997, Innus et Alloch-tones, au dialogue dans la célèbre affaire Delgamuukw dont il est beau-coup question dans le présent livre. Mais cest quoi«dialoguer», au juste? «Dialoguer», cestécouter et faire silence. Il ny a pas nécessité, dans un dialogue, dapporter une réponse aux questions. En lisant le livre de mon ami Jean-Paul Lacasse, le lecteur se mettra doncàl’écoute de lAutochtone en général, et de lInnu en particulier, de ses sentiments, de ses valeurs, de sa manière d’être, de vivre et de penser, de ses espérances et de ses déceptions. Il apprendra que même sil existe entre les peuples des différences profondes en matière de culture et de philosophie, ces différences, loin d’être menaçantes, peuvent enrichir les valeurs des uns et des autres. Il apprendra aussi que ces différences ne sont profondes bien souvent que par limpossibilitédes gens d’échapperà leur milieu. Qui, par exemple, sil le pouvait réellement, ne souhaiterait pas entretenir un lien plus intime avec la terre ? Nous, nous avons la chance de vivre pleinement le rêve de bien des gens: nous appartenonsàla Terre, nous vivons en son sein, en harmonie avec Elle. Mais les exigences de la civilisation des Allochtones viennent rompre, non pas notre attachementàM notre ère la Terre, mais notre mode de vie de tous les jours et nos valeurs. Nous sommes inquiets. Jean-Paul Lacasse, qui me fait lhonneur de préfacer son livre, connaît bien les Autochtones, les Innus en particulier.Àtitre personnel et dami dabord ainsi qu’àde conseiller juridique depuis plusieurs ann titre ées
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auprès de diverses organisations autochtones, dont lAssemblée Mamu Pakatatau Mamit chargée de la négociation territoriale entre les Innus de Mamit et les gouvernements du Québec et du Canada, il a vécu avec nous des moments de joie et despoir et dautres difficiles. Docteur en droit et détenteur dune maîtrise en géographie, Jean-Paul Lacasse a enrichi de ses connaissances et de son expérience les gou-vernements du Québec et du Canadaàtitre de conseiller spécial. Comme conseiller juridique auprès du Ministère québécois des richesses natu-relles, il aétéen contact privilégiéavec le territoire dont il nous parle avec tant de conviction. Et lorsque le Québec a mis sur pieds la Commission d’étude sur lintégritéterritoire du Qu du ébec, communément appelée Commission Dorion du nom de son président Henri Dorion, Jean-Paul Lacasse aété naturellement appeléàbarre, la àde secr titre étaire de la Commission. Les nombreux séjours de Jean-Paul Lacasse dans nos communautés font de lui un témoin précieux et compétent de nos valeurs, de nos traditions et de notre mode de vie axés sur nos liens avec le territoire. Jean-Paul Lacasse dirige depuis plusieurs annéesàla Facultéde droit de lUniversité dOttawa un programme de préparation auxétudes juri-diques destinéaux jeunes Autochtones qui souhaitent devenir avocats ou conseillers dans leurs communautéest devenu, au fil des anns. Il ées,«lun des nôtres»il y a quelques ann. Ainsi, ées, lors dune rencontreàSept-Îles avec des Chefs et des aînés, il s’était adresséàdans notre langue, nous comme silétait lun de nous. Je me souviens que nous avions alorsété fort impressionnés par ses judicieux commentaires, en langue innue, sur divers aspects de la gestion innue du territoire. Tout juriste quil est, Jean-Paul Lacasse nous parle longuement des règles de droit propres aux Innus et aux Allochtones, des différences juridiques significatives qui confrontent nos communautés et celles du Québec et du Canada. Et il en parle avec la connaissance dun expert des deux ordres juridiques innu dune part et québécois et canadien dautre part. Il nous fait comprendre limportance de ces questions qui mono-polisent les débats depuis plusieurs années. Qui plus est, et cest làla caractéristique de son ouvrage, Jean-Paul Lacasse décrit cette culture, ces valeurs, ces traditions innues dans les-quelles baigne le droit. Car le droit est vivant. Il fait constamment les liens quil faut, passant,àlaise, du résultat quest la règle de droitàla raison profonde qui la sous-tend et la justifie. Il est le seulàlavoir fait.