Crimes et châtiments

De
Le temps d'une promenade, faites un saut dans le temps pour découvrir les rouages du système judiciaire et les punitions infligées aux petits et grands criminels d'autrefois. De l'arrestation jusqu'au procès, en passant par l'emprisonnement et la torture, imaginez-vous juré de la Cour du Banc de la Reine et jugez des crimes de vos ancêtres : duel, vol, émeute, désertion, pillage, meurtre. Une visite où il est préférable de marcher droit…
Facile d'utilisation et abondamment illustré, ce guide donne au lecteur des indications précises sur le parcours à suivre. Celui-ci peut s'effectuer d'un seul coup (environ 90 à 120 minutes, incluant marche et lecture) ou par sections, selon l'agenda du visiteur !
Les Services historiques Six-Associés se consacrent depuis 2000 à la communication et à l'animation historiques : www.sixassocies.com
Publié le : mardi 18 juin 2013
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EAN13 : 9782896647736
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CIRCUIT
HISTORIQUE
LES SERVICES HISTORIQUES SIX-ASSOCIÉS
Crimes et châtiments
e eLa justice à Québec du xvii au xix siècle
Extrait de la publicationSeptentrionPour efectuer une recherche libre par mot-clé à l’intérieur de cet
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et la Société de développ ement des entreprises culturelles du Québec
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Chargée de projet : Sophie Imbeault
Révision : Solange Deschênes
Coordination : Marie-Ève Ouellet
Rédaction : Jean-Philippe Jobin
Recherche documentaire et iconographique : Jean-Philippe Jobin,
Catherine Ferland et Marie-Ève Ouellet
Photographie de la couverture : Jean-Philippe Côté
Photographies du trajet : Benoit Bordage
Mise en pages : KX3 Communication inc.
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ISBN papier : 978-2-89448-737-2 75005 Paris
ISBN PDF : 978-2-89664-773-6
ISBN epub : 978-2-89664-774-3
Extrait de la publicationLES SERVICES HISTORIQUES SIX-ASSOCIÉS
Crimes et châtiments
e eLa justice à Québec du ii au xi siècle
SEPTENTRION
x
xvREMERCIEMENTS
L’élaboration d’un circuit historique est un travail
d’équipe et je m’en voudrais de passer sous silence la
contribution essentielle de chacun.
Depuis la naissance des Services historiques
Six-Associés au début des années 2000, le succès du
circuit Crimes et châtiments ne se dément pas. Le crime
fascine ! Plusieurs versions ont existé avant celle-ci,
qui est le fruit d’une refonte complète efectuée en
2009 par l’historien Jean-Philippe Jobin. Qu’il soit ici
sincèrement remercié pour son talent et sa générosité.
À la révision des manuscrits, un grand merci à
Catherine Ferland : ton énergie et ton enthousiasme
auront permis d’aller encore plus loin ! Merci
également aux guides de la compagnie pour leur précieuse
expérience de terrain. Pour les photos passées
et présentes, merci à Jean-Philippe Côté, Benoit
4 5
Extrait de la publicationBordage, Yannick Cormier de la Sûreté du Québec et
Maxime Chouinard du Morrin Centre. Merci à Yannick
Cormier pour ses conseils judicieux. Pour certaines
stations, nous avons particulièrement bénéfcié des
travaux en cours de l’historien de la justice Donald
Fyson, du Département d’histoire de l’Université
Laval. Merci au CIEQ pour sa généreuse contribution,
spécialement à Philippe Desaulniers à la cartographie.
Merci enfn à l’équipe des éditions du Septentrion
pour leur implication dans le projet.
Sans oublier Émilie et Benoit, mes indispensables.
Sur ce, bonne visite !
Marie-Ève Ouellet
Présidente
Les Services historiques Six-Associés
5
Extrait de la publicationPRÉAMBULE
Lieu : Porte Saint-Louis (intérieur des fortifcations)
6 7
Extrait de la publicationeous sommes à Québec en 1888, dans la 52 Nannée du règne de Sa Majesté la reine Victoria.
Bien des événements se sont produits cette année,
tant dans notre belle province qu’ailleurs au pays.
Tout d’abord, l’année 1888 s’est amorcée sur
une note tragique, avec l’incendie de la chapelle du
Séminaire de Québec. Le feu, d’origine accidentelle, a
détruit de nombreux trésors, notamment de
magnifques tableaux d’artistes célèbres. François Langelier,
qui est maire de Québec depuis déjà six ans, veut
favoriser sa reconstruction rapide. Si la chapelle a été
ela proie des fammes, en revanche on a célébré le 200
anniversaire de l’église Notre-Dame-des-Victoires, à la
place Royale.

Le Séminaire de Québec après l’incendie de la
chapelle, janvier 1888.
7Le maire de Québec,
sir François Langelier, vers 1890.
Au niveau provincial, le premier ministre du Québec,
Honoré Mercier, a dû gérer la délicate question des
biens des Jésuites, dont la propriété était passée à
la Grande-Bretagne après la Conquête de 1763.
Il fallait négocier une compensation pour toutes les
propriétés confsquées, ce qui déclencha une querelle
au sein de la hiérarchie catholique. Honoré Mercier
est donc allé en Europe rencontrer le pape Léon XIII et
lui a demandé d’arbitrer le confit. En juillet 1888,
8 9
Extrait de la publicationl’Assemblée législative adopta à l’unanimité l’Acte
relatif au règlement de la question des biens des Jésuites,
qui prévoit des compensations fnancières aux diverses
institutions religieuses. Il semble que le Saint Père ait
apprécié le savoir-faire politique de notre premier
ministre puisqu’il lui a décerné l’Ordre de Saint-
Grégoire du pape de Rome.
Sur la scène fédérale, lord Frederick Arthur Stanley
vient d’être nommé gouverneur général du Canada.
Impressionné par le tournoi de hockey auquel il a
assisté au Carnaval d’hiver de Montréal, il a décidé
de créer un trophée à son nom pour récompenser la
meilleure équipe. L’avenir dira ce qu’il adviendra de ce
nouveau prix, qu’on appelle la Coupe Stanley…
Comme vous pouvez le constater, nous vivons à
une époque mouvementée !
Au cours de ce circuit, vous découvrirez le crime et
la justice criminelle à Québec, de l’époque de sa
fondaetion jusqu’en cette fn du xix siècle. Vous apprendrez
l’évolution du système judiciaire avec sa procédure, ses
magistrats et ses prisons et vous verrez que Québec a
toujours eu son lot de voleurs et de petits criminels.
Mais, Dieu merci, nous n’avons jamais eu ici d’afaire
aussi horrible que celle qui vient de survenir à Londres :
durant l’automne 1888, cinq prostituées du quartier
Whitechapel ont été assassinées par un sinistre
individu surnommé Jack l’éventreur…
Faites quelques pas sur la rue Saint-Louis et
arrêtez-vous devant la Maison Sewell (87, rue
Saint-Louis).
9
Extrait de la publicationSTATION 1 : SHÉRIF ET JURÉS
Lieu : Maison Sewell (87, rue Saint-Louis)
Devant vous se dresse la maison construite en
1803-1804 pour l’ancien juge en chef du Bas-Canada
Jonathan Sewell (1766-1839), qui y résida durant
une trentaine d’années. En 1854, elle fut rachetée par
le gouvernement du Canada-Uni et occupée par la suite
par divers fonctionnaires et politiciens.
En 1888, c’est le shérif de district qui est en
charge, entre autres, du palais de justice, de la prison,
ainsi que de l’exécution des ordres et sentences des
cours civiles et criminelles du district. Il doit aussi
dresser la liste des personnes habiles à servir comme
grands et petits jurés lors des assises criminelles
des tribunaux. Québec peut compter sur la grande
compétence de Charles Joseph Alleyn, qui est shérif
du district de Québec depuis 1866. Il a aussi été le
premier directeur de la prison des plaines d’Abraham,
une charge qu’il assume depuis 1867.
10 11
Extrait de la publicationCHARLES JOSEPH ALLEYN,
SHÉRIF DE QUÉBEC EN 1888.
Né en 1817 dans le comté de Cork, en Irlande, Charles
Joseph Alleyn est un catholique qui maîtrise bien le français.
Il est arrivé à Québec vers 1837, où il devint avocat, puis
conseiller du quartier Champlain. En mai 1849, il épousa
Zoé Aubert de Gaspé, flle de Philippe-Joseph Aubert de
Gaspé, l’auteur du roman Les Anciens Canadiens, avec
laquelle il eut huit enfants. Alleyn a été très actif dans
la vie municipale et provinciale : il a cumulé les charges
de maire de Québec (1854-1855), député de Québec à
l’Assemblée législative (1854-1867), commissaire en chef
des Travaux publics (1857-1858) et secrétaire provincial
pour le Bas-Canada (1858-1862). En cette année 1888, il
a atteint l’âge vénérable de 71 ans.
11
Extrait de la publicationLa sélection des petits jurés
Imaginez que vous soyez pressenti pour être juré en
1888 : seriez-vous éligible ? La loi provinciale
concernant les jurés et les jurys, en vigueur depuis cinq ans,
s’intitule l’Acte pour amender et refondre les lois
relatives aux jurés et jurys.
En 1888, seuls les hommes entre 21 et 60 ans
peuvent agir comme jurés. Aucune infamie légale ne
doit entacher leur réputation. Cela veut dire que ces
hommes ne doivent jamais avoir été convaincus de
trahison ou de félonie, ou condamnés à une peine
infamante. Les candidats doivent aussi posséder une
qualifcation foncière. Il existe deux possibilités : soit
l’individu est « propriétaire d’immeubles de la valeur
annuelle d’au moins douze cents piastres, mais de
pas plus de trois mille piastres », soit il est « occupant
ou locataire d’immeubles d’une valeur annuelle d’au
moins cent piastres, mais de pas plus de trois cents
piastres ».
Même s’ils répondent à tous ces critères, les
candidats à la fonction de juré doivent, en outre,
exercer une occupation professionnelle ou un métier
qui ne fgure pas dans la liste des exceptions.
12 13
Extrait de la publicationSONT DÉCLARÉS EXEMPTS
DE SERVIR COMME JURÉS :
• Les membres du clergé ;
• Toute personne au service du gouvernement du Canada ;
• Tvice du gouvernement du Québec ;
• Les offciers municipaux des cités de Québec et Montréal ;
• Les juges, offciers et magistrats de justice
de tous les niveaux ;
• Toute personne qui pratique un métier libéral (avocats,
notaires, médecins, chirurgiens et apothicaires) ;
• Les professeurs et instituteurs ;
• Les caissiers, payeurs, commis et comptables des
banques incorporées ;
• Les offciers de l’armée de terre ou de mer
en activité de service ;
• Les offciers, sous-offciers et soldats de la milice active ;
• Les pilotes licenciés, les patrons et équipages de bateaux
à vapeur et les capitaines de goélettes, pendant la saison
de navigation ;
• Toute personne employée à faire marcher
un moulin à farine ;
• Les pompiers.
Correspondez-vous à ces critères ?
À partir de la Maison Sewell, dirigez-vous vers
les fortifcations.
13En été : tournez à gauche sur la côte de la
Citadelle. Longez les remparts jusqu’à ce
que vous croisiez à votre droite une poterne
(passage dans les fortifcations). Empruntez
ce passage, de manière à vous retrouver sur les plaines
d’Abraham. Demeurez sur ce terrain formé du fossé
autour de la fortifcation.
En hiver : continuez votre chemin de l’autre côté des
fortifcations jusqu’à l’avenue George-VI. Tournez à
gauche et marchez jusqu’à son intersection avec l’avenue
du Cap-Diamant.
STATION 2 : LE DUEL
Lieu : Plaines d’Abraham
14 15
Extrait de la publicationVous vous trouvez maintenant à l’extérieur des remparts
de la cité, un secteur chargé d’histoire. C’est l’endroit
idéal pour aborder un crime grave qui, heureusement,
est pratiquement disparu en 1888 : le combat en duel.
C’est le plus souvent hors des murs de la ville que se
déroulaient les duels. Pourquoi ? Parce que les peines
réservées aux duellistes sont très sévères ! Un duelliste
qui cause la mort de son adversaire est passible de la
peine de mort… et les témoins d’un duel sont
considérés comme complices. Pour cette raison, les duels
qui avaient lieu à Québec se déroulaient à l’écart de la
cité, généralement sur les plaines d’Abraham.
Pendant longtemps, certaines personnes ont
cru préférable de recourir au duel pour contourner
l’appareil judiciaire. Or, se faire justice soi-même est
inacceptable, car la loi s’exerce au nom du souverain
par l’entremise de ses représentants : personne ne
peut outrepasser les pouvoirs du souverain, seul
détenteur de la justice !
15
Extrait de la publicationLe duel entre Alexander Hamilton et Aaron Burr.
Le plus souvent, le duel est une afaire de militaires
et de gentilshommes. Ce sont d’ailleurs les militaires
equi ont introduit le duel au Canada, au xvii siècle.
Or, cette pratique était déjà formellement interdite
en Europe, par les souverains tant français que
britanniques… En France, l’édit de Louis XIV de 1643
prévoyait des peines sévères pour les duellistes,
espérant enrayer cette pratique qui gangrenait l’armée
et même les propres corps de garde du roi.
Les duels se déroulent selon des rituels
cérémonieux. Il existe un code d’honneur strict qui stipule
qu’une provocation en duel ne doit pas se produire à
la légère, mais seulement lorsque l’honneur d’une
personne est en jeu. Une fois la rencontre arrangée, tout
doit se dérouler dans l’ordre. Défs et ententes sont
négociés par des témoins : ceux-ci, en tant qu’amis des
antagonistes, essaient le plus souvent de trouver des
compromis qui vengeront l’honneur en évitant toute
efusion de sang.
16 17
Extrait de la publicationSous le Régime français
Le premier duel connu au Canada s’est déroulé
aux Trois-Rivières en 1646. Les duels se sont faits
plus nombreux au Canada après l’arrivée des corps
militaires : la présence du régiment de
CarignanSalières (1665-1669) puis des troupes de la Marine
(à partir de 1685) entraîna une recrudescence des cas.
eAu xviii  siècle, dix-sept hommes dans l’ensemble de
la colonie ont été traduits en justice pour s’être battus
en duel. Il s’agit clairement d’un phénomène propre
à l’armée, puisque quinze d’entre eux étaient des
militaires.
Mais pourquoi se battre en duel ? Bien souvent,
le prétexte initial est anodin. Il n’est pas rare que les
adversaires soient des partenaires de jeu attablés au
cabaret et que, l’alcool aidant, les insinuations de
tricherie se dégradent jusqu’à devenir insultes, puis
menaces. Dans d’autres cas, le motif est plus « noble »,
car la réputation et l’honneur sont en cause. Mais,
quel que soit l’événement déclencheur, les fautifs sont
punis avec beaucoup de sévérité.
CONDAMNATION D’UN DUELLISTE EN 1669
François Blanche dit Langevin, soldat de la garnison des
Trois-Rivières, est condamné à être pendu et étranglé pour
avoir tué un de ses compagnons d’armes au cours d’un duel.
Le bourreau lui coupe ensuite le poing droit et l’attache à un
poteau sur le cap aux Diamants. Ses biens sont confsqués
et donnés à l’Hôtel-Dieu.
17Fait étonnant, si la loi n’était pas tendre à l’endroit
des duellistes, elle n’épargnait pas ceux qui étaient en
fuite… ou même morts lors du duel. Sous le Régime
français, on n’hésitait pas à traduire des défunts
en justice, afn que leur mémoire – à défaut de leur
personne – soit punie.
LE PROCÈS D’UN DUELLISTE MORT, 1698
Le corps d’un sergent est retrouvé sur le chemin de l’Hôpital
général, à Québec. Après enquête, on découvre qu’il a été tué
dans un duel à l’épée. Le meurtrier est en fuite. Le corps est
amené à la prison. On appose le sceau du Conseil souverain
sur le front du mort et un huissier est nommé en tant que
curateur au cadavre. Quelques jours plus tard, le Conseil
ordonne que la mémoire du décédé demeure condamnée,
éteinte et supprimée à perpétuité. Son cadavre est attaché
derrière une traîne par le bourreau puis conduit sur une claie,
la tête en bas et la face contre terre, dans les rues de la
ville. Sous l’Ancien Régime, la « claie d’infamie » désigne
le dispositif sur lequel on place le corps des suicidés, des
duellistes et de certains suppliciés, pour être traîné par un
cheval. Le corps est ensuite jeté à la voirie.
Les duellistes se battaient habituellement à grade
égal. Or, la loi était plus sévère pour le simple soldat
que pour les ofciers et les hauts gradés. Dans une
société où la hiérarchie sociale était extrêmement
importante, on se souciait d’ailleurs moins des cas
où un supérieur prenait la vie d’un subordonné.
Par exemple, à Québec en 1690, un certain capitaine
18 19Bosson a tué en duel le jeune enseigne Joseph du
Bocage. Le gouverneur Frontenac a ouvert une
enquête, mais on n’a pas donné suite à l’afaire.
Sous le Régime britannique
Après la Conquête de 1763, les duels sont demeurés
illégaux, mais ils sont apparemment tolérés : tant
qu’ils sont menés de façon loyale, il est rare que le jury
condamne les participants. Alors que sous le Régime
français les duels se faisaient le plus souvent à l’épée,
depuis la Conquête, ce sont plutôt les pistolets qui
sont utilisés pour défendre un honneur bafoué !
Pistolets de duel de fabrication française, fn
des années 1790.
19
Extrait de la publicationPREMIER DUEL À QUÉBEC
APRÈS LA CONQUÊTE, 1767
« Lundi dernier, il y a eu un duel, près de la Potence, sur les
Plaines d’Abraham, notre Champ de Mars, entre un offcier
de l’armée et un monsieur de la loi ; mais aucun n’a été
blessé, ayant prudemment désisté [sic] après avoir déchargé
un coup de pistolet chacun. »
L’identité des opposants n’est pas dévoilée par l’édition du
2 avril 1767 de la Gazette de Québec.
eDepuis le début du xix  siècle, les duels prennent
souvent une tournure politique et bien des cas ont
défrayé les chroniques. Particulièrement au cours
des années 1830, une période pour le moins agitée
de notre histoire parlementaire. Même les
politiciens n’y échappaient pas ! En 1848, George-Étienne
Cartier, l’un des pères de la Confédération, s’est battu
en duel pour réfuter une accusation de lâcheté lors de la
bataille de Saint-Denis, qui avait eu lieu 11 ans plus
tôt. En 1849, le futur premier ministre du Canada
John A. Macdonald fut appelé à prendre part à
un duel contre un adversaire politique… mais
Macdonald en sera fnalement empêché à la dernière
minute. Heureusement que les membres des
Chambres savent mieux se tenir en 1888!
20 21UN DUEL ENTRE
DEUX PARLEMENTAIRES, 1836
À la suite d’une altercation d’abord verbale puis physique,
deux membres de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada
décident, en 1836, de régler leur différend en
s’affrontant physiquement. Il s’agit du jeune député de Vaudreuil,
Charles-Ovide Perreault, provoqué en duel par Charles-
Clément Sabrevois de Bleury, député du comté de
Richelieu. Ils se donnent rendez-vous sur le chemin menant à
L’Ancienne Lorette, où Perreault affrme : « S’il [Bleury]
veut d’autre satisfaction, tout ce que je puis promettre,
c’est d’ajouter des coups de pied aux coups de poing qui
ont été donnés en acompte.» Une fois sur place et après
d’intenses négociations, les deux protagonistes parviennent
à un accord et échangent des excuses à la place de coups
de feu. Après avoir admis leurs torts respectifs en présence
de témoins, tous deux déchargent leur pistolet dans les
airs. L’honneur est sauf, leur vie aussi… du moins pour un
temps, puisque Perreault mourra au cours de la bataille de
Saint-Denis, sur le Richelieu, dès l’année suivante.
Bleury est connu pour avoir l’honneur « chatouilleux ».
La même année, il s’était aussi mesuré à Ludger Duvernay,
un célèbre journaliste polémique de La Minerve, qu’il parvint
à atteindre d’une balle dans le genou droit.
21
Extrait de la publicationeDuel au pistolet au xix siècle.
Même s’il existe un risque réel de décès de l’un
ou l’autre des duellistes, ce n’est pas aussi fréquent
qu’on pourrait l’imaginer. Ainsi, on sait qu’il n’y a eu
que neuf duellistes décédés sous le Régime français et
après la Conquête, on compte deux duels mortels au
Bas-Canada, cinq au Haut-Canada, deux au
NouveauBrunswick, deux en Nouvelle-Écosse et un à
TerreNeuve. Le dernier duel mortel a eu lieu en 1838 à
Verdun, dans le Bas-Canada : un avocat jaloux a tué un
major qui avait envoyé une lettre d’amour à sa femme !
Le dernier duel connu en Amérique du Nord
britannique s’est déroulé dans la colonie de
TerreNeuve en 1873.
Empruntez l’avenue George-VI jusqu’à la Grande
Allée Est. Tournez à droite et passez sous les
fortifcations. Rendez-vous du côté gauche de la
porte Saint-Louis, au pied de l’escalier.
En été : empruntez l’escalier pour atteindre la promenade
des remparts.
22 23
Extrait de la publication

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